Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A 641/2015
Arrêt du 3 mars 2016
IIe Cour de droit civil
Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Marazzi, Herrmann, Schöbi et Bovey.
Greffière: Mme Mairot.
Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Laurent Fischer, avocat,
recourant,
contre
B.B.________,
représentée par Me Irène Wettstein Martin, avocate,
intimée.
Objet
mesures provisionnelles (modification d'un jugement de divorce),
recours contre l'arrêt de la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 10 août 2015.
Faits :
A.
A.a. B.B.________ et A.A.________ se sont mariés le 16 décembre 2005. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, né en 2006, et D.________, née en 2007. B.B.________ est la mère d'un autre enfant issu d'une précédente union, E.________, né en 2002.
Le 8 juillet 2013, les époux ont déposé une requête commune en divorce avec accord partiel. Par convention du 28 octobre 2013, ratifiée le 8 avril 2014 par la Présidente du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-après: Présidente du Tribunal d'arrondissement) pour valoir jugement de divorce, les parties sont notamment convenues de ce qui suit:
" I. L'autorité parentale sur les enfants C.________ [...] et D.________ [...] reste conjointe.
II. Parties exerceront une garde alternée sur leurs enfants C.________ et D.________, qui s'exercera comme suit: du lundi matin au mardi midi, chez leur père; du mardi après l'école au jeudi midi, chez leur mère; du jeudi après l'école au vendredi soir, chez leur père; du vendredi soir au dimanche soir, alternativement chez le père ou la mère une semaine sur deux.
Les vacances scolaires seront partagées par moitié entre les parents, moyennant arrangement passé entre eux au plus tard trois mois avant s'agissant des vacances scolaires d'été.
III. Chaque partie assumera les frais d'entretien courants des enfants lorsque ceux-ci seront auprès d'elle. "
Par avenant du 5 décembre 2013, ratifié le 8 avril 2014 par la Présidente du Tribunal d'arrondissement pour faire partie intégrante du jugement de divorce, l'épouse a été reconnue seule propriétaire de l'immeuble n° xxx de la commune de U.________, dans le cadre de la liquidation du régime matrimonial.
A.b. B.B.________ a un nouveau compagnon, F.________. Celui-ci est enquêteur au groupe accident de la police de V.________ et membre du groupe de débriefing. Sa mission consiste à intervenir auprès de policiers qui se sont trouvés dans des situations difficiles. Le 25 mars 2015, le commandant de la police de V.________ a attesté que F.________ devait intervenir dans un délai maximum de trente minutes lorsqu'il était de permanence, en principe au minimum quatre fois par mois.
B.B.________ et F.________, qui vivaient ensemble à W.________ depuis trois ans, ont décidé de déménager à U.________, soit au lieu de l'immeuble que celle-ci possède et dans lequel elle souhaite s'installer à terme. Elle n'a pas réussi à s'entendre avec le père sur une modification des modalités de la garde alternée des enfants.
A.c. Par demande du 15 avril 2015, B.B.________ a ouvert action en modification du jugement de divorce, en prenant les conclusions suivantes:
" Le chiffre II du jugement de divorce rendu le 8 avril 2014 est modifié comme suit:
I. La garde sur les enfants C.________ [...] et D.________ [...] est attribuée à la mère.
II. Dès que B.B.________ aura déménagé dans la région de V.________, A.A.________ exercera à l'égard de ses enfants [...] un libre et large droit de visite, [qui] à défaut [d'entente] (...) s'exercera un week-end sur deux du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, alternativement à Noël, Nouvel-An, Pâques, Pentecôte, l'Ascension et la moitié des vacances scolaires, moyennant un préavis de trois mois.
III. A.A.________ contribuera à l'entretien des enfants par le versement d'une pension dont le montant et les modalités seront précisés en cours d'instance. "
B.
B.a. Par requête de mesures provisionnelles du même jour, la mère a pris les conclusions suivantes:
" I. Dès le déménagement de B.B.________ dans la région de V.________, la garde sur les enfants C.________ [...] et D.________ [...] lui sera attribuée.
II. Dès que B.B.________ aura déménagé dans la région de V.________, A.A.________ exercera à l'égard de ses enfants [...] un libre et large droit de visite, [qui] à défaut [d'entente] (...) s'exercera un week-end sur deux du vendredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, alternativement à Noël, Nouvel-An, Pâques, Pentecôte, l'Ascension et la moitié des vacances scolaires, moyennant un préavis de trois mois.
III. Dès le déménagement de B.B.________ dans la région de V.________, [...] A.A.________ contribuera à l'entretien des enfants [par le versement d'une pension] dont les montants et modalités seront précisés en cours d'instance. "
Le 28 mai 2015, B.B.________ et F.________ ont signé un contrat de bail à loyer pour un appartement de cinq pièces à U.________, prenant effet au 1er juillet 2015.
L'audience de mesures provisionnelles et de conciliation a eu lieu le 25 juin 2015. A cette occasion, la mère a modifié ses conclusions comme il suit:
" I. Autorisation est donnée à B.B.________ de déménager à U.________ dès le 1er juillet 2015 avec les enfants C.________ [...] et D.________ [...] et de les scolariser dans cette commune.
II. Les parents B.B.________ et A.A.________ exerceront une garde alternée sur leurs enfants [...], qui s'exercera sur deux semaines comme il suit: du dimanche à 18h00 au mercredi à midi, les enfants seront chez leur mère; du mercredi midi jusqu'au vendredi, à la reprise de l'école à 14h00, ils seront chez leur père; du vendredi à la reprise de l'école à 14h00 jusqu'au mercredi soir à 18h00, chez leur mère; du mercredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00 chez leur père.
III. Pour le surplus, le système de prise en charge des enfants prévu par le jugement de divorce du 8 avril 2014 est maintenu.
IV. Pour le surplus, les conclusions prises au pied de la requête de mesures provisionnelles du 15 avril 2015 sont retirées. "
B.b. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 juillet 2015, la Présidente du Tribunal d'arrondissement a autorisé la mère à déménager à U.________ dès le 1er juillet 2015 avec les enfants (ch. III du dispositif), dit que ceux-ci seront scolarisés à U.________ (ch. IV), dit que les parents exerceront la garde alternée de leurs enfants sur deux semaines comme il suit: a) du dimanche à 18h00 au mercredi à midi, les enfants seront chez leur mère, b) du mercredi midi jusqu'au vendredi matin à la reprise de l'école, ils seront chez leur père, charge à la mère d'organiser leur prise en charge pour le repas de midi du vendredi, c) du vendredi matin à la reprise de l'école jusqu'au mercredi soir à 18h00, ils seront chez leur mère, d) du mercredi soir à 18h00 au dimanche soir à 18h00, ils seront chez leur père, charge à la mère d'organiser leur prise en charge pour le repas de midi du vendredi (V), dit que les trajets à effectuer pour la prise en charge des enfants seront répartis de la manière suivante: a) la première semaine, la mère ira chercher ses enfants le dimanche soir à 18h00 au domicile du père, b) la première semaine, la mère ira déposer ses enfants le mercredi à midi au domicile du père, c) la première semaine, le père
ira déposer ses enfants le jeudi matin à la reprise de l'école et ira les rechercher le jeudi à la fin de l'école, d) la première semaine, le père ira déposer ses enfants le vendredi matin à la reprise de l'école, e) la deuxième semaine, la mère ira déposer ses enfants le mercredi soir au domicile du père, f) la deuxième semaine, le père ira déposer ses enfants le jeudi matin à la reprise de l'école et ira les rechercher le jeudi à la fin de l'école, g) la deuxième semaine, le père ira déposer ses enfants le vendredi matin à la reprise de l'école et ira les rechercher le vendredi à la fin de l'école (VI), dit que pour le surplus, le système de prise en charge des enfants prévu par le jugement de divorce du 8 avril 2014 est maintenu (VII), dit que les frais et dépens suivent le sort de la cause au fond (VIII) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (IX).
En droit, le premier juge a retenu que le déménagement de la mère à U.________ n'avait pas un but chicanier, mais visait à satisfaire l'exigence jusqu'ici non explicite de l'employeur du concubin de l'intéressée, selon laquelle celui-ci devait être domicilié à moins de trente minutes de son lieu de travail. Dans la mesure où la fratrie composée des deux enfants communs du couple et de l'enfant de la mère né d'un premier lit était unie, il y avait lieu d'en garantir la stabilité et de maintenir le système de la garde alternée. En outre, les enfants continueraient à bénéficier d'un encadrement scolaire et d'un soutien thérapeutique adéquats à U.________, de sorte que la mère pouvait déménager à cet endroit et y scolariser les enfants.
B.c. Le père a fait appel de cette ordonnance. Le 31 juillet 2015, la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: Juge déléguée de la Cour d'appel) a rejeté la requête d'effet suspensif assortissant le recours, au motif qu'il se justifiait de maintenir les choses en l'état dans l'intérêt des enfants et que le recourant ne risquait pas de subir un préjudice difficilement réparable, lequel pourrait, cas échéant, être réparé par une décision qui lui serait favorable.
Par arrêt du 10 août 2015, notifié en expédition complète le 13 août suivant, la Juge déléguée de la Cour d'appel a rejeté l'appel et confirmé l'ordonnance de mesures provisionnelles du 27 juillet 2015.
C.
Par acte posté le 19 août 2015, A.A.________ exerce un recours en matière civile contre l'arrêt précité. Il conclut à sa réforme en ce sens que la requête de mesures provisionnelles déposée par l'intimée le 15 avril 2015 est rejetée, l'autorité parentale et les modalités de la garde alternée prévues par le jugement de divorce du 8 avril 2014 étant maintenues. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Il invoque une violation arbitraire des art. 276

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 276 Provvedimenti cautelari - 1 Il giudice prende i necessari provvedimenti cautelari. Sono applicabili per analogia le disposizioni sulle misure a tutela dell'unione coniugale. |
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1 | Il giudice prende i necessari provvedimenti cautelari. Sono applicabili per analogia le disposizioni sulle misure a tutela dell'unione coniugale. |
2 | Le misure disposte dal giudice competente per la tutela dell'unione coniugale permangono. Il giudice del divorzio ha però competenza per sopprimerle o modificarle. |
3 | Il giudice può ordinare provvedimenti cautelari anche dopo lo scioglimento del matrimonio, ove il processo relativo alle conseguenze del divorzio non fosse ancora terminato. |

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 315 Effetto sospensivo - 1 L'appello preclude, limitatamente alle conclusioni, l'efficacia e l'esecutività della decisione impugnata. |
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1 | L'appello preclude, limitatamente alle conclusioni, l'efficacia e l'esecutività della decisione impugnata. |
2 | L'appello non ha effetto sospensivo se è appellata una decisione in materia di: |
a | diritto di risposta; |
b | provvedimenti cautelari; |
c | diffida ai debitori; |
d | prestazione di garanzie per i contributi di mantenimento.244 |
3 | L'appello ha sempre effetto sospensivo se è appellata una decisione costitutiva.245 |
4 | Se la parte interessata rischia di subire un pregiudizio difficilmente riparabile, l'autorità giudiziaria superiore può, su richiesta: |
a | dichiarare la decisione impugnata eseguibile anticipatamente e, se del caso, ordinare provvedimenti conservativi o la prestazione di garanzie; oppure |
b | nei casi di cui al capoverso 2, sospendere eccezionalmente l'esecutività della decisione impugnata.246 |
5 | L'autorità giudiziaria superiore può pronunciarsi già prima della proposizione dell'appello. La sua decisione decade se non è chiesta la motivazione della decisione di prima istanza o se il termine d'impugnazione decorre infruttuosamente.247 |
Invités à se déterminer, l'autorité cantonale s'est référée aux considérants de son arrêt, tandis que l'intimée a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant a renoncé à répliquer.
D.
Par ordonnance présidentielle du 8 septembre 2015, la requête d'effet suspensif assortissant le recours a été rejetée.
E.
Le 3 mars 2016, le Tribunal fédéral a délibéré sur le recours en séance publique. Le dispositif du présent arrêt a été lu à l'issue de la séance.
Considérant en droit :
1.
Le Tribunal fédéral examine d'office la recevabilité des recours qui sont déposés devant lui (ATF 141 II 113 consid. 1; 140 I 252 consid. 1).
2.
2.1. La décision qui ordonne des mesures protectrices ou provisoires durant la procédure de divorce constitue une décision finale au sens de l'art. 90

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 90 Decisioni finali - Il ricorso è ammissibile contro le decisioni che pongono fine al procedimento. |
Par opposition aux mesures de réglementation que sont les mesures provisoires ordonnées pour la durée de la procédure de divorce, lesquelles sont définitivement acquises et s'appliquent jusqu'à ce que la réglementation prévue par le jugement de divorce prenne effet (ATF 128 III 121 consid. 3c/bb), le Tribunal fédéral a admis - s'agissant de la diminution ou de la suppression de la contribution d'entretien - que l'ordonnance statuant sur une requête de mesures provisionnelles formée dans le cadre d'une procédure de modification d'un jugement de divorce constitue une mesure d'exécution anticipée dont le sort sera réglé dans le jugement de modification au fond (ATF 130 I 347 consid. 3.2), partant une décision incidente qui n'est sujette à recours immédiat que si elle est propre à entraîner un préjudice irréparable (art. 93 al. 1 let. a

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
a | esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o |
b | l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa. |
2 | Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.87 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1. |
3 | Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa. |
procédure de modification de jugement de divorce qui a pour objet, comme ici, la réglementation en vigueur concernant le sort des enfants.
2.2. Le "préjudice irréparable" au sens de l'art. 93 al. 1 let. a

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
a | esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o |
b | l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa. |
2 | Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.87 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1. |
3 | Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa. |
En l'espèce, seule la question du lieu de résidence des enfants fait l'objet des mesures provisionnelles litigieuses, de sorte que l'arrêt entrepris doit être qualifié de décision incidente propre à causer un préjudice irréparable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
a | esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o |
b | l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa. |
2 | Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.87 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1. |
3 | Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa. |
3.
3.1. Le recours a par ailleurs été déposé en temps utile (art. 100 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
|
1 | Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione. |
2 | Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento; |
b | nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale; |
c | in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198091 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198092 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori; |
d | del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195494 sui brevetti. |
3 | Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni: |
a | delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria; |
b | dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali. |
4 | Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale. |
5 | Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale. |
6 | ...95 |
7 | Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
|
1 | Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati. |
1bis | Se un procedimento in materia civile si è svolto in inglese dinanzi all'autorità inferiore, gli atti scritti possono essere redatti in tale lingua.14 |
2 | Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.15 16 |
3 | Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata. |
4 | In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201617 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento: |
a | il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati; |
b | le modalità di trasmissione; |
c | le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.18 |
5 | Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione. |
6 | Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi. |
7 | Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 72 Principio - 1 Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
|
1 | Il Tribunale federale giudica i ricorsi contro le decisioni pronunciate in materia civile. |
2 | Al ricorso in materia civile soggiacciono anche: |
a | le decisioni in materia di esecuzione e fallimento; |
b | le decisioni in rapporto diretto con il diritto civile pronunciate in applicazione di norme di diritto pubblico, segnatamente le decisioni: |
b1 | sul riconoscimento e l'esecuzione di decisioni e sull'assistenza giudiziaria in materia civile, |
b2 | sulla tenuta del registro fondiario, dei registri dello stato civile, del registro di commercio e dei registri in materia di marchi, disegni e modelli, brevetti d'invenzione, varietà vegetali e topografie, |
b3 | sull'autorizzazione al cambiamento del nome, |
b4 | in materia di vigilanza sulle fondazioni, eccettuati gli istituti di previdenza e di libero passaggio, |
b5 | in materia di vigilanza sugli esecutori testamentari e altri rappresentanti previsti dal diritto successorio, |
b6 | in materia di protezione dei minori e degli adulti, |
b7 | ... |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 75 Autorità inferiori - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro le decisioni pronunciate dalle autorità cantonali di ultima istanza, dal Tribunale amministrativo federale e dal Tribunale federale dei brevetti.37 |
2 | I Cantoni istituiscono tribunali superiori quali autorità cantonali di ultima istanza. Tali tribunali giudicano su ricorso, salvo nei casi in cui: |
a | una legge federale prevede un'istanza cantonale unica; |
b | un tribunale specializzato nelle controversie di diritto commerciale giudica in istanza cantonale unica; |
c | è proposta loro direttamente, con il consenso di tutte le parti, un'azione con un valore litigioso di almeno 100 000 franchi. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
|
1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41 |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 76 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
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1 | Ha diritto di interporre ricorso in materia civile chi: |
a | ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e |
b | è particolarmente toccato dalla decisione impugnata e ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica della stessa. |
2 | Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 72 capoverso 2 spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.41 |
3.2. Dans le cas d'un recours dirigé, comme en l'espèce, contre une décision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
|
1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
3.3. De jurisprudence constante, une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de manière choquante le sentiment de la justice et de l'équité; il ne suffit pas qu'une solution différente apparaisse concevable, voire préférable; pour que cette décision soit annulée, encore faut-il qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1, 167 consid. 3.1; 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 49 consid. 7.1, 305 consid. 4.3; 138 III 305 consid. 4.3, 378 consid. 6.1; 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2).
4.
Le recourant considère que la cour cantonale a arbitrairement appliqué l'art. 276

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 276 Provvedimenti cautelari - 1 Il giudice prende i necessari provvedimenti cautelari. Sono applicabili per analogia le disposizioni sulle misure a tutela dell'unione coniugale. |
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1 | Il giudice prende i necessari provvedimenti cautelari. Sono applicabili per analogia le disposizioni sulle misure a tutela dell'unione coniugale. |
2 | Le misure disposte dal giudice competente per la tutela dell'unione coniugale permangono. Il giudice del divorzio ha però competenza per sopprimerle o modificarle. |
3 | Il giudice può ordinare provvedimenti cautelari anche dopo lo scioglimento del matrimonio, ove il processo relativo alle conseguenze del divorzio non fosse ancora terminato. |
4.1. L'art. 301a al. 1

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
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1 | L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
2 | Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora: |
a | il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o |
b | la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali. |
3 | Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio. |
4 | Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione. |
5 | Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
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1 | L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
2 | Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora: |
a | il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o |
b | la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali. |
3 | Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio. |
4 | Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione. |
5 | Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori. |

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
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1 | L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
2 | Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora: |
a | il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o |
b | la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali. |
3 | Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio. |
4 | Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione. |
5 | Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 24 Libertà di domicilio - 1 Ogni persona di cittadinanza svizzera può stabilirsi in qualsiasi luogo del Paese. |
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1 | Ogni persona di cittadinanza svizzera può stabilirsi in qualsiasi luogo del Paese. |
2 | Ha il diritto di lasciare la Svizzera e di entrarvi. |
Après l'ouverture d'un procès en modification de jugement de divorce, le prononcé de mesures provisionnelles analogues à celles de l'art. 276 al. 1

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 276 Provvedimenti cautelari - 1 Il giudice prende i necessari provvedimenti cautelari. Sono applicabili per analogia le disposizioni sulle misure a tutela dell'unione coniugale. |
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1 | Il giudice prende i necessari provvedimenti cautelari. Sono applicabili per analogia le disposizioni sulle misure a tutela dell'unione coniugale. |
2 | Le misure disposte dal giudice competente per la tutela dell'unione coniugale permangono. Il giudice del divorzio ha però competenza per sopprimerle o modificarle. |
3 | Il giudice può ordinare provvedimenti cautelari anche dopo lo scioglimento del matrimonio, ove il processo relativo alle conseguenze del divorzio non fosse ancora terminato. |
4.2. Selon les constatations de fait de l'arrêt attaqué - que le recourant ne critique pas et qui lient, partant, la cour de céans -, l'intimée a signé, le 28 mai 2015, un contrat de bail pour un appartement sis à U.________, prenant effet au 1er juillet 2015. Au cours de l'audience de mesures provisionnelles du 25 juin 2015, elle a demandé tant l'autorisation de déménager dans cette localité que le maintien de la garde alternée, les modalités de celle-ci étant toutefois modifiées. Elle a déménagé début juillet 2015, avant que l'autorité de première instance ne statue sur ce point, le 27 juillet 2015.
L'autorité précédente a considéré que, comme relevé par le premier juge, l'employeur du concubin de la mère n'avait certes pas expressément confirmé que W.________ était trop éloignée de son lieu de travail et que ce dernier avait l'obligation de déménager afin qu'il puisse s'y rendre en moins de trente minutes lorsqu'il devait assurer des permanences. Toutefois, dès lors que la rentrée scolaire 2015-2016 aurait lieu le 24 août 2015 et que la stabilité de la fratrie ne devait pas être affectée, il y avait lieu d'autoriser provisoirement la mère à être domiciliée à U.________ et à y scolariser les enfants, compte tenu de l'urgence et dans la mesure où les intérêts de ceux-ci n'apparaissaient pas menacés. Il était également dans l'intérêt des enfants de ne pas les soumettre à des changements fréquents. Lorsqu'ils seraient sous la garde de leur père, ils devraient certes effectuer désormais des voyages de 30 à 35 minutes en voiture, mais leur intérêt à demeurer en contact régulier tant avec leurs parents qu'avec leur demi-frère E.________ primait dans le cas d'espèce. En outre, il ressortait des pièces du dossier que les enfants recevraient à U.________ un encadrement scolaire et un soutien thérapeutique au moins équivalents à ceux
dont ils bénéficiaient jusqu'ici.
La Juge déléguée a ainsi accordé une importance déterminante à la stabilité de la fratrie. A cet égard, elle a constaté plus précisément qu'il ressortait des auditions des trois enfants, qui se voyaient régulièrement depuis juin 2012, qu'ils avaient tissé des liens étroits entre eux. E.________ souhaitait que ses demi-frère et soeur déménagent avec lui et C.________ avait déclaré qu'il s'entendait bien tant avec sa soeur qu'avec E.________, qui l'aidait même à faire ses devoirs. La fratrie semblait donc soudée et unie.
4.3. A l'appui de son grief, le recourant se borne à reproduire de larges extraits d'arrêts du Tribunal fédéral ainsi que d'un article publié à la SJ 2015 II 1, affirmant péremptoirement que la décision attaquée ne respecte pas les principes dégagés par la jurisprudence et qu'elle lui cause un préjudice irréparable. Ce faisant, il ne s'en prend pas, de manière claire et détaillée, aux motifs de dit arrêt conformément au principe d'allégation applicable au présent recours selon l'art. 98

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 98 Limitazione dei motivi di ricorso - Contro le decisioni in materia di misure cautelari il ricorrente può far valere soltanto la violazione di diritti costituzionali. |

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
Par sa critique, le recourant ne l'établit pas. Ainsi, dans la mesure où il soutient que l'autorité cantonale a affirmé de manière erronée et arbitraire qu'il n'appartenait qu'au juge du fond de déterminer s'il existait des circonstances nouvelles chez les parents ou les enfants justifiant une modification du jugement de divorce, il ne démontre pas encore que l'arrêt attaqué serait insoutenable dans son résultat. Certes, selon la jurisprudence citée par le recourant - qui garde toute sa valeur sous l'empire des nouvelles dispositions sur l'autorité parentale entrées en vigueur le 1er juillet 2014, dont l'art. 301a

SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 301a - 1 L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
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1 | L'autorità parentale include il diritto di determinare il luogo di dimora del figlio. |
2 | Se i genitori esercitano l'autorità parentale congiuntamente, un genitore può modificare il luogo di dimora del figlio soltanto con il consenso dell'altro genitore oppure per decisione del giudice o dell'autorità di protezione dei minori, qualora: |
a | il nuovo luogo di dimora si trovi all'estero; o |
b | la modifica del luogo di dimora abbia ripercussioni rilevanti sull'esercizio dell'autorità parentale da parte dell'altro genitore e sulle relazioni personali. |
3 | Il genitore che detiene l'autorità parentale esclusiva informa tempestivamente l'altro genitore se intende modificare il luogo di dimora del figlio. |
4 | Il genitore che intende cambiare il proprio domicilio ha lo stesso obbligo di informazione. |
5 | Se necessario, i genitori si accordano, conformemente al bene del figlio, in merito a una modifica dell'autorità parentale, della custodia, delle relazioni personali e del contributo di mantenimento. Se non raggiungono un accordo, decide il giudice o l'autorità di protezione dei minori. |
procédure, une modification dans l'attribution de la garde telle qu'elle a été décidée à l'issue de la procédure de divorce (arrêt 5A 780/2012 du 8 novembre 2012 consid. 3.3.3). Le recourant se contente toutefois de soutenir qu'un "tel examen aurait dû amener la Juge déléguée à rendre une décision opposée à celle qui est entreprise, dès lors qu'en l'absence de circonstances nouvelles, il lui appartenait de rejeter les conclusions de l'intimée". Par cette argumentation, il se limite à opposer sa propre appréciation à celle de l'autorité cantonale; or il ne suffit pas qu'une autre solution soit concevable, voire préférable pour qu'une décision soit annulée pour cause d'arbitraire (cf. supra consid. 3.3). Il en va de même en tant que le recourant soutient, en bref, que "dans l'hypothèse même" où ce critère "pourrait être exigé en matière de mesures provisionnelles", "il n'existait pas en l'espèce d'urgence à statuer". Enfin, s'agissant du maintien de la fratrie (dont l'importance avait déjà été soulignée dans un ancien arrêt publié aux ATF 115 II 317 consid. 2; cf. aussi: arrêts 5A 848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.1 [en procédure de mesures protectrices de l'union conjugale]; 5A 63/2011 du 1er juin 2011 consid. 2.5; 5A 183/2010 du
19 avril 2010 consid. 3.3 [en procédure de mesures provisoires de divorce]), l'allégation selon laquelle "le maintien de la garde alternée permettait déjà aux enfants des parties de demeurer en contact régulier tant avec leurs parents qu'avec [leur demi-frère]", en sorte qu'il n'existait aucun motif d'ordonner la modification des modalités de la garde prévues par la convention sur les effets accessoires du divorce ratifiée le 8 avril 2014, n'établit pas non plus que la solution adoptée par l'autorité cantonale serait arbitraire.
En tant qu'il est suffisamment motivé (art. 106 al. 2

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
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1 | Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto. |
2 | Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura. |
5.
Le recourant dénonce également une violation arbitraire de l'art. 315

SR 272 Codice di diritto processuale civile svizzero del 19 dicembre 2008 (Codice di procedura civile, CPC) - Codice di procedura civile CPC Art. 315 Effetto sospensivo - 1 L'appello preclude, limitatamente alle conclusioni, l'efficacia e l'esecutività della decisione impugnata. |
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1 | L'appello preclude, limitatamente alle conclusioni, l'efficacia e l'esecutività della decisione impugnata. |
2 | L'appello non ha effetto sospensivo se è appellata una decisione in materia di: |
a | diritto di risposta; |
b | provvedimenti cautelari; |
c | diffida ai debitori; |
d | prestazione di garanzie per i contributi di mantenimento.244 |
3 | L'appello ha sempre effetto sospensivo se è appellata una decisione costitutiva.245 |
4 | Se la parte interessata rischia di subire un pregiudizio difficilmente riparabile, l'autorità giudiziaria superiore può, su richiesta: |
a | dichiarare la decisione impugnata eseguibile anticipatamente e, se del caso, ordinare provvedimenti conservativi o la prestazione di garanzie; oppure |
b | nei casi di cui al capoverso 2, sospendere eccezionalmente l'esecutività della decisione impugnata.246 |
5 | L'autorità giudiziaria superiore può pronunciarsi già prima della proposizione dell'appello. La sua decisione decade se non è chiesta la motivazione della decisione di prima istanza o se il termine d'impugnazione decorre infruttuosamente.247 |
5.1. Le refus d'octroyer l'effet suspensif à un appel contre une décision provisionnelle ordonnant un changement de résidence des enfants établit le préjudice irréparable du recourant (cf. arrêt 5A 642/2015 du 28 septembre 2015 consid. 1.3.2 et la référence à l'ATF 137 III 475 consid. 1). Une telle décision incidente peut faire l'objet d'un recours immédiat au Tribunal fédéral (art. 93 al. 1 let. a

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
|
1 | Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
a | esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o |
b | l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa. |
2 | Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.87 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1. |
3 | Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa. |
5.2. Lorsque le recours n'a pas été interjeté immédiatement, la décision incidente peut être attaquée par un recours contre la décision finale, dans la mesure où elle influe sur le contenu de celle-ci (art. 93 al. 3

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 93 Altre decisioni pregiudiziali e incidentali - 1 Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
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1 | Il ricorso è ammissibile contro altre decisioni pregiudiziali e incidentali notificate separatamente se: |
a | esse possono causare un pregiudizio irreparabile; o |
b | l'accoglimento del ricorso comporterebbe immediatamente una decisione finale consentendo di evitare una procedura probatoria defatigante o dispendiosa. |
2 | Le decisioni pregiudiziali e incidentali nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e nel campo dell'asilo non sono impugnabili.87 Rimangono salvi i ricorsi contro le decisioni sulla carcerazione in vista d'estradizione come anche sul sequestro di beni e valori, sempreché siano adempiute le condizioni di cui al capoverso 1. |
3 | Se il ricorso in virtù dei capoversi 1 e 2 non è ammissibile o non è stato interposto, le decisioni pregiudiziali e incidentali possono essere impugnate mediante ricorso contro la decisione finale in quanto influiscano sul contenuto della stessa. |
le Tribunal fédéral, Commentaire, 2008, n° 3404). La décision incidente litigieuse constitue une telle mesure provisionnelle, laquelle n'est plus susceptible d'influer sur la décision finale. Dès lors qu'il ne subsiste plus d'intérêt à la remettre en question avec celle-ci, il n'y a pas lieu d'entrer en matière sur le grief.
6.
En définitive, le recours doit être rejeté dans la mesure de sa recevabilité. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
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1 | Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti. |
2 | In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie. |
3 | Le spese inutili sono pagate da chi le causa. |
4 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso. |
5 | Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
|
1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
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1 | Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente. |
2 | La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia. |
3 | Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali. |
4 | Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5. |
5 | Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 2'000 fr., sont mis à la charge du recourant.
3.
Une indemnité de 2'500 fr., à payer à titre de dépens à l'intimée, est mise à la charge du recourant.
4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Juge déléguée de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 3 mars 2016
Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse
Le Président : von Werdt
La Greffière : Mairot