Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 124/2021

Urteil vom 2. August 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Wirthlin, präsidierendes Mitglied,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiber Hochuli.

Verfahrensbeteiligte
IV-Stelle Basel-Stadt,
Aeschengraben 9, 4051 Basel,
Beschwerdeführerin,

gegen

A.________,
vertreten durch Advokat Dr. Marco Chevalier,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 24. November 2020 (IV.2020.81).

Sachverhalt:

A.
A.________, geboren 1972, ist Mutter eines Sohnes (geboren 2002). Sie ist B.________ Staatsbürgerin (seit September 2016 auch Schweizer Bürgerin), von wo aus sie nach der Heirat vom 18. Dezember 2000 in die Schweiz einreiste. Ihr Mann verstarb 2006 an den Folgen eines Hirntumors. Ab 2009 arbeitete sie mit einem Pensum von 70-80% für die C.________ AG. Am 14. Februar 2012 meldete sie sich erstmals bei der Invalidenversicherung wegen seit August 2011 anhaltender psychischer Beschwerden zum Leistungsbezug an. Daraufhin sprach ihr die IV-Stelle Basel-Stadt für die Dauer vom 1. September 2012 bis 31. Mai 2013 ein Jobcoaching zu. Ab April 2013 war sie wieder voll arbeitsfähig auf Stellensuche, weshalb die IV-Stelle die Integrationsmassnahme abschloss. Zuletzt arbeitete A.________ ab Mai 2016 mit einem 100%-Pensum für die D.________ AG in der C.________ AG als Projektmanagerin im Bereich externe Unternehmenskommunikation.

Am 17. Juli 2017 meldete sie sich infolge psychischer Beschwerden erneut wegen seit März 2017 anhaltender Arbeitsunfähigkeit von 100% zum Leistungsbezug an. Insbesondere gestützt auf das bidisziplinäre psychiatrisch-rheumatologische Gutachten vom 28. November 2019 der Dres. med. E.________ und F.________ (nachfolgend: bidisziplinäres Gutachten), sprach die IV-Stelle A.________ mit Verfügung vom 5. Juni 2020 eine abgestufte und befristete Invalidenrente wie folgt zu: ab 1. März 2018 eine ganze Rente (bei einem Invaliditätsgrad von 100%) und ab 1. März 2019 eine halbe Rente (bei einem Invaliditätsgrad von 50%); ab 1. Mai 2019 verneinte die IV-Stelle einen Rentenanspruch (bei einem Invaliditätsgrad von 20%).

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde der A.________ hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt mit Urteil vom 24. November 2020 gut. Es hob die Verfügung vom 5. Juni 2020 auf und sprach A.________ vom 1. März 2018 bis zum 28. Februar 2019 eine ganze Invalidenrente, vom 1. März 2019 bis zum 30. April 2019 eine Dreiviertelsrente und ab dem 1. Mai 2019 eine Viertelsrente zu.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt die IV-Stelle die Aufhebung des angefochtenen Urteils und die Bestätigung der mit Verfügung vom 5. Juni 2020 zugesprochenen abgestuften und befristeten Invalidenrente. Zudem ersucht sie darum, der Beschwerde die aufschiebende Wirkung zu erteilen.

Während die Vorinstanz und A.________ auf Beschwerdeabweisung schliessen, verzichtet das Bundesamt für Sozialversicherungen (BSV) auf eine Vernehmlassung.

Nachdem sich die Beschwerdegegnerin zum Gesuch der Beschwerdeführerin um aufschiebende Wirkung nicht äusserte, hat die Instruktionsrichterin der Beschwerde mit Verfügung vom 7. Mai 2021 die aufschiebende Wirkung erteilt.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG; BGE 145 V 57 E. 4.2 mit Hinweis). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.

2.1. Zu prüfen ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie mit angefochtenem Urteil die Verfügung der Beschwerdeführerin vom 5. Juni 2020 aufhob und der Beschwerdegegnerin vom 1. März 2018 bis zum 28. Februar 2019 eine ganze Invalidenrente, vom 1. März 2019 bis zum 30. April 2019 eine Dreiviertelsrente und ab dem 1. Mai 2019 eine Viertelsrente zusprach. Streitig ist dabei einzig das Invalideneinkommen.

2.2. Das kantonale Gericht hat im angefochtenen Urteil die massgebenden gesetzlichen Bestimmungen und Grundsätze zu den Voraussetzungen und zum Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), zur Bemessung des Invaliditätsgrads nach der Einkommenvergleichsmethode (Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG, Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und zur Aufgabe des Arztes oder der Ärztin im Rahmen der Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 256 E. 4) zutreffend dargelegt. Darauf wird verwiesen. Richtig ist auch, dass für die rückwirkende Zusprechung einer abgestuften und/oder befristeten Invalidenrente die für die Rentenrevision geltenden Normen (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG in Verbindung mit Art. 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV) analog Anwendung finden (BGE 133 V 263 E. 6.1; 131 V 164 E. 2.2). Ob eine für den Rentenanspruch erhebliche Änderung des Invaliditätsgrads eingetreten und damit der für die Befristung oder Abstufung erforderliche Revisionsgrund gegeben ist, beurteilt sich in dieser Konstellation durch Vergleich des Sachverhalts im Zeitpunkt der Rentenzusprechung oder des Rentenbeginns mit demjenigen zur Zeit der Aufhebung bzw. Herabsetzung der Rente (BGE 125 V 413 E. 2d).

3.
Fest steht, dass dem bidisziplinären Gutachten volle Beweiskraft zukommt. Demnach war die Beschwerdegegnerin infolge rezidivierender depressiver Störungen von März 2017 bis November 2018 zu 100% und von Dezember 2018 bis Januar 2019 noch zu 50% arbeitsunfähig. Ab Februar 2019 blieb sie zu 20% arbeitsunfähig. Unbestritten ist sodann das im Rahmen des Einkommensvergleichs nach Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG zu berücksichtigende Valideneinkommen, welches die Beschwerdegegnerin ohne Gesundheitsschaden hypothetisch bei der letzten Arbeitgeberin (D.________ AG) gemäss angefochtenem Urteil im Jahre 2018 (Fr. 103'400.-) und 2019 (Fr. 104'331.-) verdient hätte. Schliesslich sind sich die Parteien einig, dass das Invalideneinkommen ausgehend von den Tabellenlöhnen der vom Bundesamt für Statistik (BFS) alle zwei Jahre durchgeführten Lohnstrukturerhebung (LSE) festzusetzen ist, und keine Umstände ersichtlich sind, welche einen leidensbedingten Abzug nach BGE 126 V 75 rechtfertigen würden.

4.
Streitig ist die Wahl der für die Ermittlung des Invalideneinkommens massgeblichen LSE-Tabelle.

4.1. Die Feststellung der beiden hypothetischen Vergleichseinkommen stellt sich als Tatfrage dar, soweit sie auf konkreter Beweiswürdigung beruht, hingegen als Rechtsfrage, soweit sich der Entscheid nach der allgemeinen Lebenserfahrung richtet. Letzteres betrifft etwa die Frage, ob Tabellenlöhne anwendbar sind, welches die massgebliche Tabelle ist und ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Leidensabzug vorzunehmen sei. Demgegenüber beschlägt der Umgang mit den Zahlen in der massgeblichen LSE-Tabelle Tatfragen (BGE 132 V 393 E. 3.3; Urteil 8C 212/2018 vom 13. Juni 2018 E. 4.1).

4.2. Das kantonale Gericht stellte bei der Ermittlung des Invalideneinkommens auf das Median-Einkommen (Zentralwert) von Frauen auf dem zweithöchsten Kompetenzniveau 3 der LSE-Tabelle TA1 (Total Privater Sektor) gemäss LSE 2018 ab. Die im Urteilszeitpunkt 48 Jahre alte Beschwerdegegnerin sei während etwa acht Jahren vor ihrer Erkrankung im Jahre 2017 als Projekt Managerin für namhafte Unternehmen tätig gewesen. Diese Aktivitätsperiode habe nicht so lange gedauert, dass für sie ein Branchenwechsel nicht mehr denkbar sei. Angesichts ihrer psychischen Labilität und der damit verbundenden Einschränkungen der Leistungsfähigkeit sei es nicht sinnvoll, dass sie die verbleibende Arbeitsfähigkeit im angestammten Bereich zu verwerten versuche. Die Beschwerdegegnerin fürchte sich vor Überforderungssituationen. Unter Berücksichtigung der Gesamtsituation sei nicht zu rechtfertigen, hier vom Grundsatz der Anwendbarkeit der LSE-Tabelle TA1 "Total Privater Sektor" abzuweichen. Im Übrigen bringe die IV-Stelle keine Argumente vor, weshalb nach ihrem Dafürhalten auf die LSE-Tabelle TA17 abzustellen sei.

4.3. Demgegenüber verweist die Beschwerdeführerin auf das unbestritten beweiskräftige bidisziplinäre Gutachten (vgl. E. 3 hievor). Entgegen dem angefochtenen Urteil habe der psychiatrische Gutachter Dr. med. E.________ die zuletzt ausgeübte angestammte Tätigkeit ausdrücklich als "ideal" bezeichnet, weil sie der Qualifikation und Erfahrung der Beschwerdegegnerin entspreche und nicht davon auszugehen sei, dass Letztere in einer anderen beruflichen Tätigkeit eine höhere Arbeitsfähigkeit erreichen könne. Infolge leichtgradig noch vorhandener depressiver Verstimmungen bestehe nach fachärztlicher Einschätzung hinsichtlich einer solchen Tätigkeit seit Februar 2019 auf dem freien Arbeitsmarkt bezogen auf ein 100%-Pensum eine Arbeitsfähigkeit von 80%. Ein Abweichen von der Verwertbarkeit einer 80%-igen Arbeitsfähigkeit in der angestammten Tätigkeit sei entgegen der Vorinstanz nicht zu rechtfertigen.

4.4.

4.4.1. Hat die versicherte Person - wie hier - nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen, so können nach der Rechtsprechung die LSE-Tabellenlöhne herangezogen werden (vgl. BGE 143 V 295 E. 2.2). Praxisgemäss ist beim anhand der LSE vorgenommenen Einkommensvergleich von der Tabellengruppe A (standardisierte Bruttolöhne) auszugehen (BGE 124 V 321 E. 3b/aa). Üblich ist die Tabelle TA1 (BGE 126 V 75 E. 7a; SVR 2003 IV Nr. 1 S. 1, I 518/01 E. 4b). Dieser Grundsatz gilt jedoch nicht absolut, sondern kennt Ausnahmen. Es kann sich durchaus rechtfertigen, auf die Tabelle TA7 resp. T17 (ab 2012) abzustellen, wenn dies eine genauere Festsetzung des Invalideneinkommens erlaubt und wenn der versicherten Person der öffentliche Sektor auch offensteht (vgl. Urteil 8C 212/2018 vom 13. Juni 2018 E. 4.4.1 mit Hinweisen).

4.4.2. Zu Recht macht die Beschwerdeführerin geltend, auf die statistischen Median-Löhne gemäss Zeile "Total" der LSE-Tabelle TA1 sei namentlich dann abzustellen, wenn der versicherten Person die angestammte Tätigkeit nicht mehr zumutbar sei und sie auf ein anderes Betätigungsfeld ausweichen müsse. Dies treffe jedoch auf die Beschwerdegegnerin entgegen dem angefochtenen Urteil nicht zu. Die zuletzt im Bereich Marketing und Kommunikation als Projektleiterin ausgeübte angestammte Tätigkeit sei ihr seit Februar 2019 mit einem uneingeschränkten 80%-Pensum zumutbar. Seit Beginn der Berufsbiographie habe die Beschwerdegegnerin ausschliesslich administrative Tätigkeiten im Bereich Marketing, Einkaufskoordination, Database Project Management und External Communication verrichtet. Warum ihr der öffentliche Sektor nicht ebenfalls offenstehen soll, sei nicht ersichtlich. Angesichts der absolvierten Ausbildungen im Bereich "Creative Advertising" und "Communication Management" (Diploma in Advertising und Bachelor in Communication), der sehr guten Deutschkenntnisse (nebst Chinesisch und Englisch als Muttersprachen) und der 2016 erlangten Schweizer Staatsbürgerschaft rechtfertige sich basierend auf der Zumutbarkeitsbeurteilung gemäss
bidisziplinärem Gutachten das Abstellen auf die Lohnangaben gemäss Tabelle T17 der LSE 2018 (Monatlicher Bruttolohn [Zentralwert] nach Berufsgruppen, Lebensalter und Geschlecht, Privater und öffentlicher Sektor [Bund, Kantone, Bezirke, Gemeinden, Körperschaften] zusammen). Um das zumutbare Invalideneinkommen möglichst sachgerecht und angemessen an die konkret zu berücksichtigenden Berufserfahrungen und Fähigkeiten zu bestimmen, habe die Beschwerdeführerin auf Position 2 (akademische Berufe, Frauen, Alter 30 bis 49) abgestellt. Auch Position 24 (Betriebswirtschafter/innen und vergleichbare akademische Berufe) der LSE-Tabelle T17 komme in Frage. Basierend auf dem tieferen statistischen Zentralwert von Fr. 7662.- der in der Berufskategorie unter Position 24 erfassten Löhne resultiere ab Dezember 2018 bei einer Arbeitsfähigkeit von 50% ein Invaliditätsgrad von 57% und ab Februar 2019 bei einer Arbeitsfähigkeit von 80% ein Invaliditätsgrad von 31%. Demnach habe die Beschwerdeführerin den Rentenanspruch zu Recht ab März 2019 auf eine halbe Invalidenrente herabgestuft und ab 1. Mai 2019 einen Rentenanspruch verneint.

4.4.3. Laut angefochtenem Urteil kam es in den Jahren 2013 und 2017 nach hoher Arbeitsbelastung zu einer Dekompensation. Zwar wolle die Beschwerdegegnerin nach eigenen Angaben wieder arbeiten, doch fürchte sie, erneut in eine Überforderungssituation zu geraten. Diese Umstände erforderten einen Branchenwechsel, weshalb auf die Lohnangaben gemäss Zeile "Total" der LSE-Tabelle TA1 und nicht auf die LSE-Tabelle T17 abzustellen sei.

4.4.3.1. Der Beschwerdeführerin ist beizupflichten, dass sich die Beschwerdegegnerin praxisgemäss in Nachachtung der ihr obliegenden Schadenminderungslast (vgl. hierzu BGE 130 V 97 E. 3.2; 129 V 460 E. 4.2, je mit Hinweisen; Urteil 9C 117/2020 vom 3. Juni 2020 E. 5.4) diejenige Tätigkeit anrechnen lassen muss, bei der der geringste Invaliditätsgrad resultiert (Urteil 9C 672/2019 vom 12. August 2020 E. 7.2.2).

4.4.3.2. Die beruflichen Verhältnisse an der angestammten Arbeitsstelle und die Ängste der Beschwerdegegnerin waren dem psychiatrischen Gutachter bekannt. Trotzdem gelangten die fachärztlichen Experten gemäss bidisziplinärem Gutachten zur Überzeugung, die zuletzt ausgeübte Tätigkeit sei "ideal" für die Beschwerdegegnerin, weil diese Tätigkeit ihren Qualifikationen und Erfahrungen entspreche und in einer anderen beruflichen Tätigkeit nicht mit einer höheren Arbeitsfähigkeit zu rechnen sei. Insoweit steht fest, dass ein "Branchenwechsel" in eine Verweistätigkeit ausserhalb der Berufsgruppe "akademische Berufe" (Position 2 der LSE-Tabelle T17) bzw. der Berufsgruppe "Betriebswirtschafter/innen und vergleichbare akademische Berufe" (Position 24 der LSE-Tabelle T17) nach gutachterlicher Einschätzung weder empfohlen noch erforderlich war.

4.4.3.3. Soweit die Vorinstanz aus dem Verlust der gut entlöhnten angestammten Tätigkeit in der C.________ AG unter Berücksichtigung der Überforderungsängste der Beschwerdegegnerin auf die Notwendigkeit eines "Branchenwechsels" schloss, welcher zwingend mit einer erheblichen Lohneinbusse verbunden sei, verletzt das angefochtene Urteil Bundesrecht. Weder ist aus dem beweiskräftigen bidisziplinären Gutachten auf die Erforderlichkeit eines "Branchenwechsels" zu schliessen, noch ist eine zumutbare Verweistätigkeit in den Berufsgruppen der Positionen 2 und 24 der LSE-Tabelle T17 mit Blick auf die dort gemäss LSE 2018 verzeichneten Medianlöhne von Frauen der Altersklasse 30 bis 49 mit einer Erwerbseinbusse verbunden, welche im Vergleich zu der am 5. Juni 2020 verfügten, abgestuften und befristeten Invalidenrente zu einem davon abweichenden Rentenanspruch führen würde. Dabei stehen der Beschwerdegegnerin solche Tätigkeiten auch im öffentlichen Sektor offen. Insofern erscheint es sachgerecht, auf die Werte der Tabelle T17 abzustellen. Gegen die konkret verwendeten Zahlen der Beschwerdeführerin werden keine substanziierten Einwände erhoben; zudem zeigen sich keine offensichtlichen Fehler bei den auf dieser Grundlage durchgeführten
Einkommensvergleichen. Ausgehend vom tieferen Zentralwert von Fr. 7662.- der Berufsgruppe gemäss Position 24 der Tabelle T17 ermittelte die Beschwerdeführerin gestützt auf die LSE 2018 sowohl für die befristete Dauer der 50%-igen Arbeitsfähigkeit ab Dezember 2018 als auch für die anschliessende Zeit der ab Februar 2019 anhaltenden Arbeitsfähigkeit von 80% ein massgebendes Invalideneinkommen, welches im Verhältnis zum unbestrittenen Valideneinkommen am Rentenbetreffnis gemäss Verfügung vom 5. Juni 2020 nichts ändert.

4.5. Nach dem Gesagten hat die Beschwerde führende IV-Stelle das Invalideneinkommen unter den gegebenen Umständen bundesrechtskonform gestützt auf den in der Berufsgruppe unter der Position 24 erfassten Medianlohn von Frauen der Altersklasse 30 bis 49 gemäss Tabelle T17 der LSE 2018 ermittelt. Die daraus im Vergleich zum unbestrittenen Valideneinkommen unter Berücksichtigung der zumutbaren Leistungsfähigkeit laut bidisziplinärem Gutachten resultierenden Invaliditätsgrade führen zum Ergebnis, dass die Zusprache der abgestuften und befristeten Invalidenrente gemäss Verfügung der IV-Stelle vom 5. Juni 2020 im Ergebnis nicht zu beanstanden ist. Demgegenüber verletzte das kantonale Gericht Bundesrecht, indem es auf die Erforderlichkeit eines Branchenwechsels und damit auf die Massgeblichkeit der Medianlöhne der LSE-Tabelle TA1, Zeile "Total", schloss.

5.
Bei bundesrechtskonformer Ermittlung des Invalideneinkommens ist die Verfügung der IV-Stelle vom 5. Juni 2020 im Ergebnis nicht zu beanstanden. Demnach ist die Beschwerde begründet und das angefochtene Urteil folglich aufzuheben. Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten des vorangegangenen Verfahrens an die Vorinstanz zurückgewiesen (vgl. Art. 67
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.
und 68 Abs. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

6.
Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend hat die unterliegende Beschwerdegegnerin die Gerichtskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen. Das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Basel-Stadt vom 24. November 2020 wird aufgehoben und die Verfügung der IV-Stelle Basel-Stadt vom 5. Juni 2020 bestätigt.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdegegnerin auferlegt.

3.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt zurückgewiesen.

4.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 2. August 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Das präsidierende Mitglied: Wirthlin

Der Gerichtsschreiber: Hochuli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_124/2021
Date : 02 août 2021
Publié : 20 août 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
67 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 67 Frais de la procédure antérieure - Si le Tribunal fédéral modifie la décision attaquée, il peut répartir autrement les frais de la procédure antérieure.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
124-V-321 • 125-V-256 • 125-V-413 • 126-V-75 • 129-V-460 • 130-V-97 • 131-V-164 • 132-V-393 • 133-V-263 • 143-V-295 • 145-V-57
Weitere Urteile ab 2000
8C_124/2021 • 8C_212/2018 • 9C_117/2020 • 9C_672/2019 • I_518/01
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
anglais • atteinte à la santé • autorité inférieure • bâle-ville • calcul • commune • communication • comparaison des revenus • constatation des faits • d'office • demi-rente • district • durée • début • décision • effet suspensif • exactitude • examinateur • expert • expertise psychiatrique • expérience • frais judiciaires • greffier • hameau • homme • hors • incapacité de travail • incombance • intéressé • langue • langue maternelle • management • marketing • mois • motif de révision • mère • médecin • nombre • norme • nécessité • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • perception de prestation • perte de gain • quart de rente • question • question de fait • recours en matière de droit public • rencontre • rente d'invalidité • rente entière • revenu d'invalide • revenu sans invalidité • salaire brut • sexe • statistique • tiré • tribunal fédéral • trois-quarts de rente • valeur • violation du droit • état de fait