Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

6B 539/2016

Arrêt du 1er novembre 2017

Cour de droit pénal

Composition
MM. et Mme les Juges fédéraux Denys, Président, Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Greffière : Mme Kropf.

Participants à la procédure
1. X.________,
2. Y.________ PLC,
tous les deux représentés par Me Nicolas Capt, avocat,
recourants,

contre

1. Ministère public de la République et canton de Genève,
2. A.________, représenté par
Me François Membrez, avocat,
intimés.

Objet
Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation),

recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 11 avril 2016 (P/10997/2015 ACPR/192/2016).

Faits :

A.

A.a. X.________ est l'un des fondateurs de Y.________ PLC, société de droit maltais active dans le domaine pétrolier, ainsi que de la Fondation X.________ (ci-après: la Fondation), fondation de droit suisse ayant pour but l'encouragement des beaux-arts et de la culture, notamment par la création et l'exploitation d'un musée public, ainsi qu'en collaboration avec des musées existants.

A.b. En 2010, la Fondation a conclu une convention avec la Ville de Genève, selon laquelle la première s'engageait à participer au financement du projet d'extension et de rénovation du Musée d'Art et d'Histoire de Genève (MAH), moyennant l'accueil et l'entretien par la seconde, durant 99 ans, d'une partie de ses collections. Le coût estimé du projet a été particulièrement discuté et le crédit de construction de 132 millions voté par le Conseil municipal de la Ville de Genève le 20 mai 2015 a été attaqué par la voie du référendum et soumis à une votation populaire.
Dans ce cadre, le quotidien "D.________" a publié, dans son édition papier du 16 mai 2015, sous la plume de A.________, un article intitulé "X.________ : mécène en eaux troubles ". Cet article était également disponible sur le site internet du journal parmi d'autres écrits - regroupés sous le titre " Fin de législation en apothéose culturelle " - consacrés aux deux projets sur le financement desquels le Conseil municipal devait se prononcer, soit la rénovation du MAH et la construction du théâtre de la Nouvelle Comédie.

A.c. Le 8 juin 2015, X.________, Y.________ PLC et la Fondation ont déposé plainte pénale contre A.________, alléguant que son article était attentatoire à leur honneur. Selon les parties plaignantes, ce texte laisserait en particulier entendre que les projets mis en place par Y.________ PLC auraient pu se développer grâce à la corruption et que dès lors la Fondation bénéficierait de fonds d'origine douteuse.
Le Ministère public de la République et canton de Genève a invité, par courrier du 13 juillet 2015, le journaliste à déposer des observations; le magistrat indiquait notamment qu'une procédure était ouverte à son encontre et que le journaliste avait le droit de consulter le dossier. A.________ s'est déterminé le 27 août 2015, contestant les accusations formées à son encontre; il s'est prévalu de l'intérêt public au moment où la question du financement du MAH s'apprêtait à être débattue et a affirmé que la quasi-totalité des faits rapportés reposait sur des sources sérieuses, ainsi que disponibles de longue date pour le public; il a produit les documents sur lesquels il s'était fondé (articles de journaux, documents d'organisations non gouvernementales [ONG] et de l'Organisation des Nations-Unies [ONU], ainsi que de sources académiques).
Le 24 novembre 2015, le Procureur a rendu une ordonnance de non-entrée en matière (art. 310
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 310 Decreto di non luogo a procedere - 1 Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
1    Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
a  gli elementi costitutivi di reato o i presupposti processuali non sono adempiuti;
b  vi sono impedimenti a procedere;
c  si giustifica di rinunciare all'azione penale per uno dei motivi di cui all'articolo 8.
2    Per altro, la procedura è retta dalle disposizioni sull'abbandono del procedimento.
CPP). Il a retenu que, pris isolément, les passages mis en exergue par les trois plaignants ne pouvaient être qualifiés d'attentatoire à l'honneur; cela étant, les propos prêtés aux détracteurs de X.________ - dont le génie humain et la connaissance du terrain n'auraient pas suffi auprès des régimes les plus corrompus de la planète, ainsi que la précision que la corruption ne constituait un délit en Suisse que depuis 1999 - laissaient entendre que X.________ et ses sociétés auraient pu user, ou à tout le moins tolérer, des actes de corruption pour parvenir à leurs fins, ce qui portait atteinte à leur honneur. Le Procureur a cependant encore relevé qu'au vu de la polémique entourant le financement de la rénovation et de l'agrandissement du MAH par la fondation de X.________, il existait un intérêt public à connaître le parcours de ce dernier et l'origine de sa fortune; le journaliste avait de plus démontré avoir consulté des sources sérieuses - librement disponibles sur internet - et dont les parties plaignantes n'alléguaient pas qu'elles auraient fait l'objet de mesures judiciaires. Le Ministère public en a donc conclu que A.________
pouvait de bonne foi tenir pour vrais les faits que ces documents rapportaient et formuler une interrogation sur l'existence d'actes de corruption au sein de Y.________ PLC, l'ayant en outre présentée comme une suspicion et non comme une vérité.

B.
Le 11 avril 2016, la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève a rejeté le recours intenté par X.________, Y.________ PLC et la Fondation.
Cette autorité a tout d'abord écarté la réquisition de preuve tendant à obtenir d'éventuelles directives du Ministère public sur la procédure à suivre s'agissant de l'instruction des plaintes pour diffamation (cf. consid. 3 p. 7). Elle a ensuite considéré que, même si les informations données dans le courrier du 13 juin 2015 du Ministère public (statut de prévenu et ouverture d'une procédure pénale) étaient de nature à prêter à confusion, la procédure n'avait pas dépassé le stade des premières investigations; la demande de prise de position par le Procureur ne constituait ainsi pas un obstacle à la reddition d'une ordonnance de non-entrée en matière. La cour cantonale a en outre relevé que les parties plaignantes s'étaient exprimées lors du dépôt de leur plainte et que leurs droits à répliquer ou à déposer des réquisitions de preuve avaient pu être assurés, le cas échéant, par le biais de la procédure de recours (cf. consid. 4 p. 7 ss.).
Sur le fond, la juridiction cantonale a confirmé que l'impression d'ensemble qui se dégageait de l'article incriminé était que X.________ et/ou Y.________ PLC auraient pu se rendre coupables d'actes de corruption ou, à tout le moins, les auraient encouragés (cf. consid. 5.2.2 p. 11). Selon la Chambre pénale de recours, la Fondation n'était en revanche pas concernée, n'étant pas insinué qu'elle aurait pu bénéficier de fonds illicites; son recours pouvait donc être rejeté (cf. consid. 5.2.3). La cour cantonale a ensuite confirmé qu'au regard du contexte entourant la parution de l'article litigieux (vote sur le financement et la rénovation du MAH), de la participation financière non négligeable de X.________ à ce projet et des contreparties prévues de la part des pouvoirs publics, l'intérêt public à connaître la personnalité et le parcours professionnel de celui-ci était manifeste; il ne pouvait ainsi pas être retenu que le journaliste avait comme objectif principal de nuire aux intérêts des parties plaignantes et le Ministère public était par conséquent fondé à autoriser le journaliste à apporter des preuves libératoires susceptibles d'exclure l'illicéité de ses propos déjà au stade de l'instruction (cf. consid. 5.3.3 p. 12).
L'autorité précédente a finalement retenu que le journaliste s'était fondé sur des sources diversifiées, notamment des rapports d'ONG reconnues relatifs à la corruption existant dans le milieu pétrolier et dans l'un des pays où était actif le groupe de X.________ (cf. en particulier les déclarations rapportées d'un ancien directeur de Y.________ PLC en lien avec un paiement de la société à un ancien ministre du pétrole, la mise en cause, voire condamnation pénale, de plusieurs précédents dirigeants du groupe en Suisse et à l'étranger pour notamment des infractions de corruption et/ou de blanchiment d'argent commises dans le cadre professionnel); le journaliste avait ainsi accompli les recherches que l'on pouvait attendre de lui et pouvait ensuite légitimement s'interroger sur l'existence de telles pratiques au sein de la société Y.________ PLC (cf. consid. 5.4.2). Dans ces conditions, la Chambre pénale des recours a conclu que les probabilités d'un acquittement étaient nettement plus élevées, ce qui justifiait le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière (cf. consid. 5.4.3 p. 14).

C.
Par acte daté du 12 mai 2016, X.________ et Y.________ PLC forment un recours en matière pénale au Tribunal fédéral contre cet arrêt, concluant à son annulation, à l'admission du recours cantonal tendant à l'annulation de l'ordonnance de non-entrée en matière du 24 novembre 2015 et au renvoi de la cause au Ministère public afin qu'une instruction soit ouverte. A titre subsidiaire, ils demandent le renvoi de la cause à l'autorité précédente pour nouvelle décision.
Par courrier du 20 juillet 2016, les recourants ont informé le Tribunal fédéral qu'ils avaient demandé la reprise de la procédure contre le journaliste. Cette requête ayant été rejetée le 13 septembre 2016, les recourants ont maintenu, le 20 septembre 2016, les conclusions prises dans leur mémoire de recours.
La cour cantonale s'est référée à ses considérants. A.________ (ci-après: l'intimé) et le Ministère public ont conclu à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet. Le 2 octobre 2017, respectivement le 10 suivant, les recourants et l'intimé ont persisté dans leurs conclusions.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
1    Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
2    In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.
LTF) et contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 142 V 551 consid. 1 p. 555; 140 IV 57 consid. 2 p. 59).

1.1. Avec ses écritures du 10 octobre 2017, l'intimé a produit le procès-verbal de l'audience civile du 9 octobre 2017. Ce document est ultérieur à l'arrêt attaqué et il est donc irrecevable (art. 99 al.1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
LTF).

1.2. Conformément à l'art. 81 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a participé à la procédure de dernière instance cantonale est habilitée à recourir au Tribunal fédéral, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles. Constituent de telles prétentions celles qui sont fondées sur le droit civil et doivent en conséquence être déduites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des prétentions en réparation du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
1    Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
2    Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.
CO qui découlent directement de la commission de l'infraction en cause (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
La notion d'influence du jugement pénal sur les prétentions civiles est conçue strictement. La partie plaignante ne peut pas s'opposer à une décision parce qu'elle ne facilite pas son action sur le plan civil. Il faut que la décision attaquée ait pour conséquence qu'elle rencontrera plus de difficultés à faire valoir ses prétentions civiles (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 188; arrêt 6B 939/2016 du 6 juillet 2017 consid. 1.1).
Conformément à l'art. 42 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF, il incombe au recourant d'alléguer les faits qu'il considère comme propres à fonder sa qualité pour recourir. Lorsque le recours est dirigé contre une décision de non-entrée en matière ou de classement de l'action pénale, la partie plaignante n'a pas nécessairement déjà pris des conclusions civiles. Quand bien même la partie plaignante aurait déjà déclaré des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 119 Forma e contenuto della dichiarazione - 1 Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
1    Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
2    Nella dichiarazione il danneggiato può, cumulativamente o alternativamente:
a  chiedere il perseguimento e la condanna del responsabile del reato (azione penale);
b  far valere in via adesiva pretese di diritto privato desunte dal reato (azione civile).
CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en matière ou prononce un classement n'a pas à statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 320 Decreto di abbandono - 1 La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
1    La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
2    Con il decreto d'abbandono, il pubblico ministero revoca i provvedimenti coercitivi adottati. Può disporre la confisca di oggetti e valori patrimoniali.
3    Il decreto d'abbandono non si pronuncia in merito alle azioni civili. L'accusatore privato può proporle al foro civile non appena il decreto è passato in giudicato.
4    Un decreto di abbandono passato in giudicato equivale a una decisione finale assolutoria.
CPP). Dans tous les cas, il incombe par conséquent à la partie plaignante d'expliquer dans son mémoire au Tribunal fédéral quelles prétentions civiles elle entend faire valoir contre l'intimé. Comme il n'appartient pas à la partie plaignante de se substituer au ministère public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal fédéral n'entre en matière que s'il ressort de façon suffisamment précise de la motivation du recours que les conditions précitées sont réalisées, à moins que l'on puisse le déduire directement et sans ambiguïté compte tenu notamment de la
nature de l'infraction alléguée (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
N'importe quelle atteinte légère à la réputation professionnelle, économique ou sociale d'une personne ne justifie pas une réparation (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s.; 125 III 70 consid. 3a p. 75 s.). L'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
1    Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
2    Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.
CO suppose que l'atteinte présente une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (arrêts 6B 733/2017 du 25 juillet 2017 consid. 2.1; 6B 185/2013 du 22 janvier 2014 consid. 2.2 et la jurisprudence citée).
Les mêmes exigences sont requises à l'égard de celui qui se plaint d'infraction attentatoire à l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entrée en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) - qui dispensait celui qui était lésé par une prétendue atteinte à l'honneur de faire valoir des prétentions civiles - n'ayant plus cours (arrêts 6B 474/2017 du 26 juin 2017 consid. 2.1; 6B 94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).

1.3. En l'occurrence, les recourants prétendent à l'obtention d'une indemnité de tort moral fondée sur l'art. 49
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
1    Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
2    Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.
CO fixée à un franc symbolique, au recouvrement des frais de l'agence de communication engagée pour gérer l'atteinte à l'honneur subie - allégués de 30'000 fr. -, ainsi qu'au remboursement de leurs frais d'avocat.
Si les recourants détaillent l'influence que pourrait avoir l'ordonnance de non-entrée en matière sur l'obtention - respectivement le rejet - de leurs conclusions civiles, ils ne donnent en revanche aucune explication sur l'atteinte subie par chacun d'eux distinctement, par exemple sur le plan professionnel. Ce faisant, ils violent leurs obligations en matière de motivation (cf. art. 42 al. 2
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
LTF), exigences au demeurant accrues lorsqu'une personne morale - telle la recourante Y.________ PLC - prétend à une indemnisation pour tort moral (arrêts 6B 916/2014 du 17 février 2015 consid. 1; 6B 873/2013 du 12 décembre 2013 consid. 1.3). Il ne peut ainsi être retenu que la gravité de l'atteinte alléguée justifierait une indemnisation au sens de la jurisprudence. En tout état de cause, les recourants n'expliquent pas en quoi la prétention soulevée par adhésion à la procédure pénale - étant d'ailleurs douteux que celle-ci ait été invoquée (cf. ad B. 2 p. 4 de leurs observations du 2 octobre 2017) - résulterait d'une atteinte différente de celle soulevée dans le cadre de l'action civile ouverte notamment contre l'intimé (cf. les conclusions de leur action en protection de la personnalité [acte 1 de la réponse de l'intimé]). Or, la
litispendance découlant de la saisine du tribunal civil ne permet plus de porter les mêmes prétentions devant un second juge (arrêt 6B 245/2017 du 27 mars 2017 consid. 3.1 et la référence citée).
Les recourants n'exposent pas non plus quelles auraient été les conséquences dommageables, notamment pour l'entreprise recourante, subies à la suite de la parution de l'article litigieux. Il n'est ainsi pas manifeste que l'engagement d'une entreprise de communication s'imposait; les recourants ne produisent d'ailleurs aucune copie d'un quelconque communiqué de presse visant à démentir les propos tenus dans l'article litigieux. Il est au demeurant douteux que la facture de l'agence puisse être considérée comme un préjudice résultant directement de l'infraction dénoncée et pouvant faire l'objet de conclusions civiles par adhésion à la procédure pénale. Quant aux frais d'avocat - qui, selon l'intitulé même de la note d'honoraires produite, sont liés à la procédure pénale -, ils ne constituent pas, de jurisprudence constante, des prétentions civiles au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
LTF (arrêt 6B 928/2016 du 28 mars 2017 consid. 1.2 et les nombreux arrêts cités).
Partant, faute d'explication suffisante sur leurs prétentions civiles, les recourants ne disposent pas de la qualité pour recourir sur le fond de la cause (art. 81 al. 1 let. a
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
et b ch. 5 LTF) et leur recours est irrecevable à cet égard.

1.4. L'hypothèse visée à l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
LTF n'entre pas en considération, les recourants ne soulevant aucun grief quant à leur droit de porter plainte.

1.5. Indépendamment des conditions posées par l'art. 81 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
LTF, la partie plaignante est habilitée à se plaindre d'une violation de ses droits de partie équivalant à un déni de justice formel.
Cela ne permet cependant pas de faire valoir, même indirectement, des moyens qui ne peuvent être séparés du fond (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5). Tel semble être le cas du déni de justice invoqué en lien avec l'art. 173 ch. 3
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP (cf. ad B.5 du mémoire de recours), dès lors qu'il paraît plutôt tendre en substance à remettre en cause l'appréciation de l'autorité cantonale à cet égard (cf. consid. 5.3.3 p. 12 de l'arrêt attaqué). Cela étant, vu l'issue du litige, cette question peut rester indécise.
Les recourants se prévalent encore de violations des art. 145
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 145 Rapporti scritti - L'autorità penale può invitare chi deve essere o è stato interrogato a consegnare un rapporto scritto in vece o a complemento dell'interrogatorio.
, 147
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 147 In generale - 1 Le parti hanno il diritto di presenziare all'assunzione delle prove da parte del pubblico ministero e del giudice, come pure di porre domande agli interrogati. Il diritto del difensore di presenziare agli interrogatori di polizia è retto dall'articolo 159.
1    Le parti hanno il diritto di presenziare all'assunzione delle prove da parte del pubblico ministero e del giudice, come pure di porre domande agli interrogati. Il diritto del difensore di presenziare agli interrogatori di polizia è retto dall'articolo 159.
2    Il diritto di partecipare all'assunzione delle prove non implica quello di ottenerne il rinvio.
3    La parte o il suo patrocinatore può esigere che l'assunzione delle prove sia ripetuta qualora essa stessa, se si tratta di parte senza patrocinio, o altrimenti il suo patrocinatore siano stati impediti di partecipare per motivi cogenti. Si può rinunciare a ripetere l'assunzione delle prove se essa dovesse comportare oneri sproporzionati e se si può tenere conto in altro modo del diritto della parte di essere sentita, segnatamente del suo diritto di porre domande.
4    Le prove raccolte in violazione del presente articolo non possono essere utilizzate a carico della parte che non era presente.
, 309
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 309 Apertura dell'istruzione - 1 Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
1    Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
a  da informazioni o rapporti della polizia, da una denuncia o da propri accertamenti emergono sufficienti indizi di reato;
b  dispone provvedimenti coercitivi;
c  è stato informato dalla polizia ai sensi dell'articolo 307 capoverso 1.
2    Il pubblico ministero può trasmettere alla polizia, perché compia indagini supplementari, i rapporti e le denunce dai quali non emergano chiaramente indizi di reato.
3    Il pubblico ministero apre l'istruzione mediante un decreto; nel decreto designa l'imputato e il reato contestatogli. Il decreto non va necessariamente motivato, né notificato. Esso non è impugnabile.
4    Il pubblico ministero rinuncia ad aprire l'istruzione se emana immediatamente un decreto di non luogo a procedere o un decreto d'accusa.
et 310
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 310 Decreto di non luogo a procedere - 1 Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
1    Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
a  gli elementi costitutivi di reato o i presupposti processuali non sono adempiuti;
b  vi sono impedimenti a procedere;
c  si giustifica di rinunciare all'azione penale per uno dei motivi di cui all'articolo 8.
2    Per altro, la procedura è retta dalle disposizioni sull'abbandono del procedimento.
CPP. Ils soutiennent à cet égard qu'au vu de de la demande d'observations adressée à l'intimé par le Ministère public, une procédure formelle aurait dû être ouverte, ce qui aurait exclu le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière. Au regard de la violation alléguée de droits procéduraux, il y a lieu d'entrer en matière sur cette question particulière.

2.
Les recourants reprochent à l'autorité précédente d'avoir considéré que le Ministère public pouvait rendre une ordonnance de non-entrée en matière.

2.1. Ils soutiennent tout d'abord que l'examen de l'admission de preuves libératoires au sens de l'art. 173 ch. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP n'entrerait pas dans les compétences du Procureur; celui-ci aurait donc dû renvoyer le journaliste en jugement vu que les conditions posées à l'art. 173 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP étaient réalisées.
Il y a lieu toutefois de confirmer la compétence du Ministère public pour rendre, selon les circonstances, une ordonnance de non-entrée en matière, de classement ou une ordonnance pénale lorsqu'une infraction de diffamation (art. 173
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP) est en cause. Toute compétence décisionnelle n'est pas non plus déniée au Procureur lorsque les éléments constitutifs de l'infraction semblent réunis (art. 173 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP).
En effet, contrairement à ce que prétendent les recourants, le fait qu'un tribunal de première instance dispose des compétences, le cas échéant, pour administrer les preuves libératoires qui peuvent découler de l'admission de ce droit (cf. art. 343
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 343 Assunzione delle prove - 1 Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova.
1    Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova.
2    Provvede altresì a riassumere le prove che non sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare.
3    Provvede anche a riassumere le prove che sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare laddove la conoscenza diretta dei mezzi di prova appaia necessaria per la pronuncia della sentenza.
CPP; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse. vol. I, 3e éd. 2010, n° 63 ad art. 173
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 173 Per altri obblighi di segreto - 1 Chi è vincolato dal segreto professionale in virtù delle disposizioni qui appresso è tenuto a deporre soltanto se l'interesse all'accertamento della verità prevale su quello al mantenimento del segreto:
1    Chi è vincolato dal segreto professionale in virtù delle disposizioni qui appresso è tenuto a deporre soltanto se l'interesse all'accertamento della verità prevale su quello al mantenimento del segreto:
a  articolo 321bis CP94;
b  articolo 139 capoverso 3 del Codice civile95;
c  articolo 2 della legge federale del 9 ottobre 198196 sui consultori di gravidanza;
d  articolo 11 della legge federale del 23 marzo 200798 concernente l'aiuto alle vittime di reati;
e  articolo 3c capoverso 4 LStup100;
f  ...
2    I depositari di altri segreti protetti dalla legge sono tenuti a deporre. Chi dirige il procedimento può liberarli dall'obbligo di deporre se essi possono rendere verosimile che l'interesse al mantenimento del segreto prevale su quello all'accertamento della verità.
CPP) n'exclut pas toute administration préalable. Un tel raisonnement serait contraire au principe d'économie de procédure puisqu'il tendrait à imposer dans tous les cas où les conditions de l'art. 173 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP paraissent réalisées un renvoi en jugement. Or, un premier examen sommaire, notamment de la plainte, ou des mesures d'instruction peut suffire pour considérer que les chances d'un acquittement apparaissent manifestement supérieures à la probabilité d'une condamnation (arrêts 6B 869/2013 du 27 février 2014 consid. 5; 6B 356/2013 du 11 juin 2013 consid. 3; 1B 363/2012 du 4 juin 2013 consid. 4.2 et 4.3). Dans de telles situations, le Ministère public, dans le cadre des compétences juridictionnelles que le législateur lui a attribué, doit pouvoir rendre une décision.

2.2. Selon les recourants, la mesure d'instruction entreprise - interpellation du journaliste - exclurait ensuite le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière et imposerait l'ouverture d'une procédure formelle au sens de l'art. 309
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 309 Apertura dell'istruzione - 1 Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
1    Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
a  da informazioni o rapporti della polizia, da una denuncia o da propri accertamenti emergono sufficienti indizi di reato;
b  dispone provvedimenti coercitivi;
c  è stato informato dalla polizia ai sensi dell'articolo 307 capoverso 1.
2    Il pubblico ministero può trasmettere alla polizia, perché compia indagini supplementari, i rapporti e le denunce dai quali non emergano chiaramente indizi di reato.
3    Il pubblico ministero apre l'istruzione mediante un decreto; nel decreto designa l'imputato e il reato contestatogli. Il decreto non va necessariamente motivato, né notificato. Esso non è impugnabile.
4    Il pubblico ministero rinuncia ad aprire l'istruzione se emana immediatamente un decreto di non luogo a procedere o un decreto d'accusa.
CPP. Ils auraient dès lors été en droit de prétendre aux respects de leurs droits de partie, soit en particulier celui de participer à l'administration des preuves (cf. art. 147
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 147 In generale - 1 Le parti hanno il diritto di presenziare all'assunzione delle prove da parte del pubblico ministero e del giudice, come pure di porre domande agli interrogati. Il diritto del difensore di presenziare agli interrogatori di polizia è retto dall'articolo 159.
1    Le parti hanno il diritto di presenziare all'assunzione delle prove da parte del pubblico ministero e del giudice, come pure di porre domande agli interrogati. Il diritto del difensore di presenziare agli interrogatori di polizia è retto dall'articolo 159.
2    Il diritto di partecipare all'assunzione delle prove non implica quello di ottenerne il rinvio.
3    La parte o il suo patrocinatore può esigere che l'assunzione delle prove sia ripetuta qualora essa stessa, se si tratta di parte senza patrocinio, o altrimenti il suo patrocinatore siano stati impediti di partecipare per motivi cogenti. Si può rinunciare a ripetere l'assunzione delle prove se essa dovesse comportare oneri sproporzionati e se si può tenere conto in altro modo del diritto della parte di essere sentita, segnatamente del suo diritto di porre domande.
4    Le prove raccolte in violazione del presente articolo non possono essere utilizzate a carico della parte che non era presente.
CPP).

2.2.1. Selon la jurisprudence, il n'est pas exclu que, préalablement à ce type de décision, le Ministère public puisse procéder à certaines vérifications (cf. notamment art. 309 al. 1 let. a
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 309 Apertura dell'istruzione - 1 Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
1    Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
a  da informazioni o rapporti della polizia, da una denuncia o da propri accertamenti emergono sufficienti indizi di reato;
b  dispone provvedimenti coercitivi;
c  è stato informato dalla polizia ai sensi dell'articolo 307 capoverso 1.
2    Il pubblico ministero può trasmettere alla polizia, perché compia indagini supplementari, i rapporti e le denunce dai quali non emergano chiaramente indizi di reato.
3    Il pubblico ministero apre l'istruzione mediante un decreto; nel decreto designa l'imputato e il reato contestatogli. Il decreto non va necessariamente motivato, né notificato. Esso non è impugnabile.
4    Il pubblico ministero rinuncia ad aprire l'istruzione se emana immediatamente un decreto di non luogo a procedere o un decreto d'accusa.
CPP; arrêts 6B 940/2016 du 6 juillet 2017 consid. 3.3.2; 6B 431/2013 du 18 décembre 2013 consid. 2.2), y compris en demandant à la personne mise en cause une simple prise de position (arrêt 1B 526/2012 du 24 juin 2013 consid. 2.2). S'il considère ensuite qu'une ordonnance de non-entrée en matière doit être rendue, il n'a pas à informer les parties de son choix puisque l'art. 318
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 318 Chiusura dell'istruzione - 1 Se ritiene che l'istruzione sia completa, il pubblico ministero emana un decreto d'accusa o notifica per scritto alle parti con domicilio noto l'imminente chiusura dell'istruzione, comunicando loro se intende promuovere l'accusa o abbandonare il procedimento. Nel contempo, impartisce alle parti un termine per presentare istanze probatorie.
1    Se ritiene che l'istruzione sia completa, il pubblico ministero emana un decreto d'accusa o notifica per scritto alle parti con domicilio noto l'imminente chiusura dell'istruzione, comunicando loro se intende promuovere l'accusa o abbandonare il procedimento. Nel contempo, impartisce alle parti un termine per presentare istanze probatorie.
1bis    Il pubblico ministero comunica per scritto ai danneggiati con domicilio noto che non sono ancora stati informati dei loro diritti che intende emanare un decreto d'accusa, promuovere l'accusa o chiudere il procedimento con abbandono e impartisce loro un termine per costituirsi accusatori privati e presentare istanze probatorie.235
2    Il pubblico ministero può respingere un'istanza probatoria soltanto se volta a far raccogliere prove concernenti fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale o già comprovati sotto il profilo giuridico. La decisione è emessa per scritto e succintamente motivata. Le istanze probatorie respinte possono essere riproposte durante la procedura dibattimentale.
3    Le comunicazioni di cui ai capoversi 1 e 1bis e le decisioni di cui al capoverso 2 non sono impugnabili.236
CPP n'est pas applicable dans une telle situation; le droit d'être entendu des parties sera assuré, le cas échéant, dans le cadre de la procédure de recours contre l'ordonnance de non-entrée en matière (cf. art. 310 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 310 Decreto di non luogo a procedere - 1 Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
1    Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
a  gli elementi costitutivi di reato o i presupposti processuali non sono adempiuti;
b  vi sono impedimenti a procedere;
c  si giustifica di rinunciare all'azione penale per uno dei motivi di cui all'articolo 8.
2    Per altro, la procedura è retta dalle disposizioni sull'abbandono del procedimento.
, 322 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 322 Approvazione e impugnazione - 1 La Confederazione e i Cantoni possono prevedere che il decreto di abbandono debba essere approvato dal pubblico ministero superiore o generale.
1    La Confederazione e i Cantoni possono prevedere che il decreto di abbandono debba essere approvato dal pubblico ministero superiore o generale.
2    Le parti possono impugnare entro dieci giorni il decreto di abbandono dinanzi alla giurisdizione di reclamo.
3    Un'eventuale decisione di confisca emanata nell'ambito di un decreto di abbandono può essere impugnata con opposizione. La procedura d'opposizione è retta dalle disposizioni sul decreto d'accusa. Un'eventuale decisione del giudice è emanata in forma di decreto o di ordinanza.237
et 393
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 393 Ammissibilità e motivi - 1 Il reclamo può essere interposto contro:
1    Il reclamo può essere interposto contro:
a  le decisioni e gli atti procedurali della polizia, del pubblico ministero e delle autorità penali delle contravvenzioni;
b  i decreti e le ordinanze, nonché gli atti procedurali dei tribunali di primo grado; sono eccettuate le decisioni ordinatorie;
c  le decisioni del giudice dei provvedimenti coercitivi, sempreché il presente Codice non le dichiari definitive.
2    Mediante il reclamo si possono censurare:
a  le violazioni del diritto, compreso l'eccesso e l'abuso del potere di apprezzamento e la denegata o ritardata giustizia;
b  l'accertamento inesatto o incompleto dei fatti;
c  l'inadeguatezza.
ss CPP). Cette procédure permet aux parties de faire valoir tous leurs griefs - formels et matériels - auprès d'une autorité disposant d'une pleine cognition en fait et en droit (cf. art. 391 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 391 Decisione - 1 Nella sua decisione, la giurisdizione di ricorso non è vincolata:
1    Nella sua decisione, la giurisdizione di ricorso non è vincolata:
a  dalle motivazioni delle parti;
b  dalle conclusioni delle parti, eccettuate quelle riguardanti le azioni civili.
2    La giurisdizione di ricorso non può modificare una decisione a pregiudizio dell'imputato o condannato se il ricorso è stato esperito esclusivamente a suo favore. È fatta salva una punizione più severa sulla base di fatti di cui il tribunale di primo grado non poteva essere a conoscenza.
3    Se il ricorso è stato esperito esclusivamente dall'accusatore privato, la giurisdizione di ricorso non può modificare a pregiudizio di costui i punti della decisione relativi agli aspetti civili.
et 393 al. 2
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 393 Ammissibilità e motivi - 1 Il reclamo può essere interposto contro:
1    Il reclamo può essere interposto contro:
a  le decisioni e gli atti procedurali della polizia, del pubblico ministero e delle autorità penali delle contravvenzioni;
b  i decreti e le ordinanze, nonché gli atti procedurali dei tribunali di primo grado; sono eccettuate le decisioni ordinatorie;
c  le decisioni del giudice dei provvedimenti coercitivi, sempreché il presente Codice non le dichiari definitive.
2    Mediante il reclamo si possono censurare:
a  le violazioni del diritto, compreso l'eccesso e l'abuso del potere di apprezzamento e la denegata o ritardata giustizia;
b  l'accertamento inesatto o incompleto dei fatti;
c  l'inadeguatezza.
CPP; arrêt 6B 940/2016 du 6 juillet 2017 consid. 3.3.3 et les arrêts cités).

2.2.2. En l'occurrence, il est incontesté que le Ministère public n'a procédé qu'à un seul acte dans cette cause. Le Procureur a ainsi adressé, le 13 juillet 2015, un courrier à l'intimé; il en ressort qu'une procédure pénale a été ouverte contre ce dernier, que dès lors le journaliste pouvait avoir accès au dossier, participer à des actes de procédure, se prononcer sur la cause et déposer des propositions de preuves; le journaliste a également été informé des droits particuliers que confère la qualité de prévenu - expressément mentionnée -, à savoir notamment ceux de refuser de déposer ou de collaborer, ainsi que de faire appel à un défenseur d'office. A la suite de ce courrier, l'intimé s'est déterminé, déposant un certain nombre de pièces à l'appui de ses propos. L'ensemble de ces documents n'a pas été communiqué aux recourants préalablement au prononcé de l'ordonnance de non-entrée en matière.
Vu le contenu du courrier du Ministère public - notamment le statut de prévenu indiqué à l'intimé et les droits y relatifs - ainsi que l'infraction dénoncée, la détermination et les pièces déposées par ce dernier ne peuvent plus être considérées dans le cas d'espèce comme une simple prise de position. Certes, il ne s'agit pas d'une mesure de contrainte, qui permettrait de déduire qu'une instruction pénale a été ouverte (cf. art. 145
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 145 Rapporti scritti - L'autorità penale può invitare chi deve essere o è stato interrogato a consegnare un rapporto scritto in vece o a complemento dell'interrogatorio.
et 309 al. 1
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 309 Apertura dell'istruzione - 1 Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
1    Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
a  da informazioni o rapporti della polizia, da una denuncia o da propri accertamenti emergono sufficienti indizi di reato;
b  dispone provvedimenti coercitivi;
c  è stato informato dalla polizia ai sensi dell'articolo 307 capoverso 1.
2    Il pubblico ministero può trasmettere alla polizia, perché compia indagini supplementari, i rapporti e le denunce dai quali non emergano chiaramente indizi di reato.
3    Il pubblico ministero apre l'istruzione mediante un decreto; nel decreto designa l'imputato e il reato contestatogli. Il decreto non va necessariamente motivato, né notificato. Esso non è impugnabile.
4    Il pubblico ministero rinuncia ad aprire l'istruzione se emana immediatamente un decreto di non luogo a procedere o un decreto d'accusa.
let. b CPP; arrêt 1B 368/2012 du 13 mai 2013 consid. 3.3). Cela étant, ces observations fondent, à titre principal, l'appréciation du Ministère public dans son ordonnance pour ne pas entrer en matière sur la plainte déposée par les recourants; or, sa décision ne se limite pas à exclure le caractère diffamatoire des propos dénoncés, mais le magistrat a procédé à un examen complet de l'art. 173
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP (cf. ad 8 des déterminations du Procureur du 18 septembre 2017). Il ne peut dès lors être fait abstraction de l'articulation particulière de cette disposition. En effet, lorsque le caractère diffamatoire des propos dénoncés est retenu (art. 173 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP), l'examen de l'autorité pénale n'est pas terminé. Elle doit ensuite vérifier si l'art. 173 ch. 2
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
et/ou 3 CP est applicable; cela implique
généralement des actes d'instruction complémentaires, à savoir - pour le moins - une nouvelle prise de position du prévenu sur ses éventuels motifs justificatifs et les déterminations des parties plaignantes sur ceux-ci. Au regard de l'instruction nécessaire sur cette problématique - subséquente -, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière est ainsi en principe exclu lorsque l'art. 173 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP est retenu.
Il n'en va pas différemment si, comme en l'espèce, les premières déterminations de la personne mise en cause paraissent traiter de l'ensemble de ces questions; en effet, les parties plaignantes ne sont en principe pas en mesure d'émettre des considérations quant aux éventuelles raisons alléguées pour expliquer les propos dénoncés dans leur plainte pénale. Une éventuelle appréciation anticipée des éléments figurant au dossier - qui peut permettre d'exclure certaines réquisitions de preuve - ne peut également intervenir qu'à la réception de l'ensemble des observations des parties sur ces questions particulières. La transmission des écritures de l'intimé s'imposait donc, les conditions du prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'étant ainsi manifestement plus réalisées. Contrairement ainsi à ce que prétend le Ministère public, les recourants étaient en droit de se prévaloir de leurs droits de partie, dont celui de se déterminer. L'appréciation du droit à la preuve libératoire, respectivement de celle apportée, ne saurait se fonder sur les seuls arguments développés par la partie mise en cause.
Partant, le Ministère public ne pouvait pas rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans le cas d'espèce où le caractère diffamatoire des propos dénoncés a été retenu (art. 173 ch. 1
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CP). En confirmant ce procédé, la cour cantonale viole le droit fédéral et ce grief doit être admis.

3.
Il s'ensuit que le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. L'arrêt attaqué est annulé. La cause est renvoyée à l'autorité précédente pour qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants et statue sur les frais et dépens de la procédure cantonale.
Les recourants, qui n'obtiennent que partiellement gain de cause, supporteront la moitié des frais judiciaires. Vu le grief d'ordre formel admis, il n'y a pas lieu de mettre le solde des frais à la charge de l'intimé (art. 66 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
et 4
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
LTF). Les recourants, qui procèdent avec l'assistance d'un mandataire professionnel, ont droit à des dépens; pour les mêmes motifs que susmentionnés, ceux-ci seront mis exclusivement à la charge de la République et canton de Genève et leur montant sera réduit. L'intimé, assisté d'un avocat, a notamment conclu à l'irrecevabilité du recours; il a donc droit à une indemnité de dépens, dont le montant sera réduit, à la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 68 al. 1
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
et 3
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est partiellement admis dans la mesure où il est recevable. L'arrêt du 11 avril 2016 de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève est annulé. La cause est renvoyée à cette autorité pour qu'elle rende une nouvelle décision au sens des considérants et statue sur les frais et dépens de la procédure cantonale.

2.
Une indemnité de dépens, fixée à 2'000 fr., est allouée aux recourants à la charge de la République et canton de Genève.

3.
Une indemnité de dépens, fixée à 2'000 fr., est allouée à l'intimé, à la charge des recourants, solidairement entre eux.

4.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'000 fr., sont mis à la charge, pour moitié, des recourants, solidairement entre eux.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève.

Lausanne, le 1er novembre 2017

Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Denys

La Greffière : Kropf
Informazioni decisione   •   DEFRITEN
Documento : 6B_539/2016
Data : 01. novembre 2017
Pubblicato : 19. novembre 2017
Sorgente : Tribunale federale
Stato : Inedito
Ramo giuridico : Procedura penale
Oggetto : Ordonnance de non-entrée en matière (calomnie, diffamation)


Registro di legislazione
CO: 41 
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 41 - 1 Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
1    Chiunque è tenuto a riparare il danno illecitamente cagionato ad altri sia con intenzione, sia per negligenza od imprudenza.
2    Parimente chiunque è tenuto a riparare il danno che cagiona intenzionalmente ad altri con atti contrari ai buoni costumi.
49
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto
CO Art. 49 - 1 Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
1    Chi è illecitamente leso nella sua personalità può chiedere, quando la gravità dell'offesa lo giustifichi e questa non sia stata riparata in altro modo, il pagamento di una somma a titolo di riparazione morale.
2    Il giudice può anche sostituire o aggiungere a questa indennità un altro modo di riparazione.
CP: 173
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937
CP Art. 173 - 1. Chiunque, comunicando con un terzo, incolpa o rende sospetta una persona di condotta disonorevole o di altri fatti che possano nuocere alla riputazione di lei,
CPP: 119 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 119 Forma e contenuto della dichiarazione - 1 Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
1    Il danneggiato può presentare la dichiarazione per scritto oppure oralmente a verbale.
2    Nella dichiarazione il danneggiato può, cumulativamente o alternativamente:
a  chiedere il perseguimento e la condanna del responsabile del reato (azione penale);
b  far valere in via adesiva pretese di diritto privato desunte dal reato (azione civile).
145 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 145 Rapporti scritti - L'autorità penale può invitare chi deve essere o è stato interrogato a consegnare un rapporto scritto in vece o a complemento dell'interrogatorio.
147 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 147 In generale - 1 Le parti hanno il diritto di presenziare all'assunzione delle prove da parte del pubblico ministero e del giudice, come pure di porre domande agli interrogati. Il diritto del difensore di presenziare agli interrogatori di polizia è retto dall'articolo 159.
1    Le parti hanno il diritto di presenziare all'assunzione delle prove da parte del pubblico ministero e del giudice, come pure di porre domande agli interrogati. Il diritto del difensore di presenziare agli interrogatori di polizia è retto dall'articolo 159.
2    Il diritto di partecipare all'assunzione delle prove non implica quello di ottenerne il rinvio.
3    La parte o il suo patrocinatore può esigere che l'assunzione delle prove sia ripetuta qualora essa stessa, se si tratta di parte senza patrocinio, o altrimenti il suo patrocinatore siano stati impediti di partecipare per motivi cogenti. Si può rinunciare a ripetere l'assunzione delle prove se essa dovesse comportare oneri sproporzionati e se si può tenere conto in altro modo del diritto della parte di essere sentita, segnatamente del suo diritto di porre domande.
4    Le prove raccolte in violazione del presente articolo non possono essere utilizzate a carico della parte che non era presente.
173 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 173 Per altri obblighi di segreto - 1 Chi è vincolato dal segreto professionale in virtù delle disposizioni qui appresso è tenuto a deporre soltanto se l'interesse all'accertamento della verità prevale su quello al mantenimento del segreto:
1    Chi è vincolato dal segreto professionale in virtù delle disposizioni qui appresso è tenuto a deporre soltanto se l'interesse all'accertamento della verità prevale su quello al mantenimento del segreto:
a  articolo 321bis CP94;
b  articolo 139 capoverso 3 del Codice civile95;
c  articolo 2 della legge federale del 9 ottobre 198196 sui consultori di gravidanza;
d  articolo 11 della legge federale del 23 marzo 200798 concernente l'aiuto alle vittime di reati;
e  articolo 3c capoverso 4 LStup100;
f  ...
2    I depositari di altri segreti protetti dalla legge sono tenuti a deporre. Chi dirige il procedimento può liberarli dall'obbligo di deporre se essi possono rendere verosimile che l'interesse al mantenimento del segreto prevale su quello all'accertamento della verità.
309 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 309 Apertura dell'istruzione - 1 Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
1    Il pubblico ministero apre l'istruzione se:
a  da informazioni o rapporti della polizia, da una denuncia o da propri accertamenti emergono sufficienti indizi di reato;
b  dispone provvedimenti coercitivi;
c  è stato informato dalla polizia ai sensi dell'articolo 307 capoverso 1.
2    Il pubblico ministero può trasmettere alla polizia, perché compia indagini supplementari, i rapporti e le denunce dai quali non emergano chiaramente indizi di reato.
3    Il pubblico ministero apre l'istruzione mediante un decreto; nel decreto designa l'imputato e il reato contestatogli. Il decreto non va necessariamente motivato, né notificato. Esso non è impugnabile.
4    Il pubblico ministero rinuncia ad aprire l'istruzione se emana immediatamente un decreto di non luogo a procedere o un decreto d'accusa.
310 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 310 Decreto di non luogo a procedere - 1 Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
1    Il pubblico ministero emana un decreto di non luogo a procedere non appena, sulla base della denuncia o del rapporto di polizia, accerta che:
a  gli elementi costitutivi di reato o i presupposti processuali non sono adempiuti;
b  vi sono impedimenti a procedere;
c  si giustifica di rinunciare all'azione penale per uno dei motivi di cui all'articolo 8.
2    Per altro, la procedura è retta dalle disposizioni sull'abbandono del procedimento.
318 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 318 Chiusura dell'istruzione - 1 Se ritiene che l'istruzione sia completa, il pubblico ministero emana un decreto d'accusa o notifica per scritto alle parti con domicilio noto l'imminente chiusura dell'istruzione, comunicando loro se intende promuovere l'accusa o abbandonare il procedimento. Nel contempo, impartisce alle parti un termine per presentare istanze probatorie.
1    Se ritiene che l'istruzione sia completa, il pubblico ministero emana un decreto d'accusa o notifica per scritto alle parti con domicilio noto l'imminente chiusura dell'istruzione, comunicando loro se intende promuovere l'accusa o abbandonare il procedimento. Nel contempo, impartisce alle parti un termine per presentare istanze probatorie.
1bis    Il pubblico ministero comunica per scritto ai danneggiati con domicilio noto che non sono ancora stati informati dei loro diritti che intende emanare un decreto d'accusa, promuovere l'accusa o chiudere il procedimento con abbandono e impartisce loro un termine per costituirsi accusatori privati e presentare istanze probatorie.235
2    Il pubblico ministero può respingere un'istanza probatoria soltanto se volta a far raccogliere prove concernenti fatti irrilevanti, manifesti, noti all'autorità penale o già comprovati sotto il profilo giuridico. La decisione è emessa per scritto e succintamente motivata. Le istanze probatorie respinte possono essere riproposte durante la procedura dibattimentale.
3    Le comunicazioni di cui ai capoversi 1 e 1bis e le decisioni di cui al capoverso 2 non sono impugnabili.236
320 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 320 Decreto di abbandono - 1 La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
1    La forma e il contenuto generale del decreto d'abbandono sono retti dagli articoli 80 e 81.
2    Con il decreto d'abbandono, il pubblico ministero revoca i provvedimenti coercitivi adottati. Può disporre la confisca di oggetti e valori patrimoniali.
3    Il decreto d'abbandono non si pronuncia in merito alle azioni civili. L'accusatore privato può proporle al foro civile non appena il decreto è passato in giudicato.
4    Un decreto di abbandono passato in giudicato equivale a una decisione finale assolutoria.
322 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 322 Approvazione e impugnazione - 1 La Confederazione e i Cantoni possono prevedere che il decreto di abbandono debba essere approvato dal pubblico ministero superiore o generale.
1    La Confederazione e i Cantoni possono prevedere che il decreto di abbandono debba essere approvato dal pubblico ministero superiore o generale.
2    Le parti possono impugnare entro dieci giorni il decreto di abbandono dinanzi alla giurisdizione di reclamo.
3    Un'eventuale decisione di confisca emanata nell'ambito di un decreto di abbandono può essere impugnata con opposizione. La procedura d'opposizione è retta dalle disposizioni sul decreto d'accusa. Un'eventuale decisione del giudice è emanata in forma di decreto o di ordinanza.237
343 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 343 Assunzione delle prove - 1 Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova.
1    Il giudice procede all'assunzione di nuove prove e a complementi di prova.
2    Provvede altresì a riassumere le prove che non sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare.
3    Provvede anche a riassumere le prove che sono state assunte regolarmente nella procedura preliminare laddove la conoscenza diretta dei mezzi di prova appaia necessaria per la pronuncia della sentenza.
391 
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 391 Decisione - 1 Nella sua decisione, la giurisdizione di ricorso non è vincolata:
1    Nella sua decisione, la giurisdizione di ricorso non è vincolata:
a  dalle motivazioni delle parti;
b  dalle conclusioni delle parti, eccettuate quelle riguardanti le azioni civili.
2    La giurisdizione di ricorso non può modificare una decisione a pregiudizio dell'imputato o condannato se il ricorso è stato esperito esclusivamente a suo favore. È fatta salva una punizione più severa sulla base di fatti di cui il tribunale di primo grado non poteva essere a conoscenza.
3    Se il ricorso è stato esperito esclusivamente dall'accusatore privato, la giurisdizione di ricorso non può modificare a pregiudizio di costui i punti della decisione relativi agli aspetti civili.
393
SR 312.0 Codice di diritto processuale penale svizzero del 5 ottobre 2007 (Codice di procedura penale, CPP) - Codice di procedura penale
CPP Art. 393 Ammissibilità e motivi - 1 Il reclamo può essere interposto contro:
1    Il reclamo può essere interposto contro:
a  le decisioni e gli atti procedurali della polizia, del pubblico ministero e delle autorità penali delle contravvenzioni;
b  i decreti e le ordinanze, nonché gli atti procedurali dei tribunali di primo grado; sono eccettuate le decisioni ordinatorie;
c  le decisioni del giudice dei provvedimenti coercitivi, sempreché il presente Codice non le dichiari definitive.
2    Mediante il reclamo si possono censurare:
a  le violazioni del diritto, compreso l'eccesso e l'abuso del potere di apprezzamento e la denegata o ritardata giustizia;
b  l'accertamento inesatto o incompleto dei fatti;
c  l'inadeguatezza.
LTF: 29 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
1    Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
2    In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.
42 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 42 Atti scritti - 1 Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
1    Gli atti scritti devono essere redatti in una lingua ufficiale, contenere le conclusioni, i motivi e l'indicazione dei mezzi di prova ed essere firmati.
2    Nei motivi occorre spiegare in modo conciso perché l'atto impugnato viola il diritto. Qualora il ricorso sia ammissibile soltanto se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o un caso particolarmente importante per altri motivi, occorre spiegare perché la causa adempie siffatta condizione.14 15
3    Se sono in possesso della parte, i documenti indicati come mezzi di prova devono essere allegati; se l'atto scritto è diretto contro una decisione, anche questa deve essere allegata.
4    In caso di trasmissione per via elettronica, la parte o il suo patrocinatore deve munire l'atto scritto di una firma elettronica qualificata secondo la legge del 18 marzo 201616 sulla firma elettronica. Il Tribunale federale determina mediante regolamento:
a  il formato dell'atto scritto e dei relativi allegati;
b  le modalità di trasmissione;
c  le condizioni alle quali può essere richiesta la trasmissione successiva di documenti cartacei in caso di problemi tecnici.17
5    Se mancano la firma della parte o del suo patrocinatore, la procura dello stesso o gli allegati prescritti, o se il patrocinatore non è autorizzato in quanto tale, è fissato un congruo termine per sanare il vizio, con la comminatoria che altrimenti l'atto scritto non sarà preso in considerazione.
6    Gli atti illeggibili, sconvenienti, incomprensibili, prolissi o non redatti in una lingua ufficiale possono essere del pari rinviati al loro autore affinché li modifichi.
7    Gli atti scritti dovuti a condotta processuale da querulomane o altrimenti abusiva sono inammissibili.
66 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
1    Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
2    In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
3    Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
4    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
5    Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.
68 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
1    Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
2    La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
3    Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
4    Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
5    Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.
81 
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 81 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
1    Ha diritto di interporre ricorso in materia penale chi:
a  ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo; e
b  ha un interesse giuridicamente protetto all'annullamento o alla modifica della decisione impugnata, segnatamente:
b1  l'imputato,
b2  il rappresentante legale dell'accusato,
b3  il pubblico ministero, salvo se si tratta di decisioni che ordinano, prorogano o mettono fine alla carcerazione preventiva o di sicurezza,
b4  ...
b5  l'accusatore privato, se la decisione impugnata può influire sul giudizio delle sue pretese civili,
b6  il querelante, per quanto trattasi del diritto di querela come tale,
b7  nelle cause penali amministrative secondo la legge federale del 22 marzo 197455 sul diritto penale amministrativo, il pubblico ministero della Confederazione e l'amministrazione interessata.
2    Un'autorità federale è legittimata a ricorrere se il diritto federale prevede che la decisione deve esserle comunicata.56
3    Il diritto di ricorrere contro le decisioni di cui all'articolo 78 capoverso 2 lettera b spetta inoltre alla Cancelleria federale, ai dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, ai servizi loro subordinati, se la decisione impugnata viola la legislazione federale nella sfera dei loro compiti.
99
SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria
LTF Art. 99 - 1 Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
1    Possono essere addotti nuovi fatti e nuovi mezzi di prova soltanto se ne dà motivo la decisione dell'autorità inferiore.
2    Non sono ammissibili nuove conclusioni.
Registro DTF
121-IV-76 • 125-III-70 • 127-IV-185 • 129-IV-22 • 130-III-699 • 140-IV-57 • 141-IV-1 • 142-V-551
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Parole chiave
Elenca secondo la frequenza o in ordine alfabetico
accesso • accoglimento • arte e cultura • assoluzione • assunzione delle prove • astrazione • atto di ricorso • atto processuale • aumento • autorità cantonale • azione penale • belle arti • calcolo • comunicato stampa • condizione • consultazione degli atti • conteggio • credito edilizio • d'ufficio • decisione d'irricevibilità • decisione di rinvio • decisione • direttore • diritto alla prova • diritto civile • diritto di essere sentito • diritto di ottenere una decisione • diritto di parte • diritto federale • diritto penale • diritto svizzero • effetto • entrata in vigore • esame • esaminatore • finanziamento • giornale • giorno determinante • illiceità • impressione generale • incasso • inchiesta penale • inchiesta • incombenza • indennità • indicazione erronea • informazione • interesse pubblico • internet • legittimazione ricorsuale • limitazione • litispendenza • losanna • malta • materiale • membro di una comunità religiosa • merce • notizie • onore • onu • organizzazione non governativa • orologio • parlamento • parte civile • partecipazione alla procedura • partecipazione o collaborazione • persona giuridica • petizione • posta a • potere legislativo • prima istanza • procedura cantonale • procedura penale • protezione della personalità • prova liberatoria • provvedimento d'istruzione • querela • querelante • riciclaggio di denaro • ricorso in materia penale • riparazione morale • risarcimento del danno • salario • scusabilità • spese giudiziarie • spese • tennis • titolo • tribunale civile • tribunale federale • tribunale penale • ultima istanza • utile • vendetta • verbale • violenza carnale • votazione