Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 943/2023, 5A 968/2023

Arrêt du 1er février 2024

IIe Cour de droit civil

Composition
M. et Mme les Juges fédéraux Herrmann, Président,
von Werdt et De Rossa.
Greffière : Mme de Poret Bortolaso.

Participants à la procédure
A.________,
représentée par Me Pierre Charpié, avocat,
recourante,

contre

B.________,
représenté par Me Claire Neville, avocate,
intimé,

1. C.________,
représentée par Me David Métille, avocat,
2. Direction générale de l'enfance et de la jeunesse, Unité d'appui juridique, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD.

Objet
enlèvement international d'enfant; mesures provisoires selon l'art. 6 al. 1
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 6 Schutzmassnahmen - 1 Das mit dem Rückführungsgesuch befasste Gericht regelt soweit erforderlich den persönlichen Verkehr des Kindes mit den Eltern und ordnet Massnahmen zum Schutz des Kindes an.
1    Das mit dem Rückführungsgesuch befasste Gericht regelt soweit erforderlich den persönlichen Verkehr des Kindes mit den Eltern und ordnet Massnahmen zum Schutz des Kindes an.
2    Ist das Rückführungsgesuch bei der Zentralen Behörde eingegangen, so kann das zuständige Gericht auf Antrag der Zentralen Behörde oder einer der Parteien die Vertretung des Kindes, eine Beistandschaft oder andere Schutzmassnahmen anordnen, wenn das Gesuch bei diesem Gericht noch nicht eingereicht worden ist.
LF-EEA (retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence enfant),

recours contre l'ordonnance de mesures provisionnelles de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 novembre 2023 (ME23.043053-231368)

recours contre le jugement de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 décembre 2023 (ME23.043053-231368 246).

Faits :

A.

A.a. B.________ (père, 1981), de nationalité belge, et A.________ (mère, 1981), de nationalité belge également, sont les parents non mariés de C.________, né en 2017 à T.________ (Belgique).
Les parties se sont séparées en décembre 2021.
Dès la séparation, les contacts entre C.________ et son père ont été restreints, la mère limitant les rencontres à raison de quelques heures, un samedi sur deux. A la demande de la mère, ces rencontres se sont déroulées dans un premier temps dans l'appartement sis à U.________, puis à V.________, afin de permettre au détective privé engagé par celle-ci de les surveiller, un micro ayant en outre été placé, notamment dans les jouets de l'enfant.
Dès le 26 mars 2022, A.________ s'est opposée à la poursuite des visites, en sorte que B.________ a dû ouvrir action en justice pour obtenir un droit de visite, donnant lieu à plusieurs décisions judiciaires en Belgique.

A.b. Le 10 mai 2022, la mère a déposé une plainte pénale à l'encontre du père pour atteinte à la pudeur sur leur fils, entraînant l'ouverture d'une procédure pénale.
Dans ce contexte, la police a notamment procédé à l'audition des parents, de la grand-mère maternelle, des deux enseignantes de C.________ et du détective privé engagé par la mère pour surveiller le droit de visite entre C.________ et son père.

A.b.a. Selon le procès-verbal établi à la suite de l'audition avec enregistrement audiovisuel de l'enfant par la police, C.________ a spontanément exposé que son père était "méchant", l'embêtait tout le temps et ce "même à la naissance" et que celui-ci faisait "des bêtises". S'agissant du fait que son père le touchait au "zizi" et au ventre durant les combats à mains nues, C.________ a tenu des propos contradictoires et peu clairs.

A.b.b. Les photos prises par le détective ont été analysées par la police. La clé USB - contenant divers fichiers, en particulier des photos, vidéos et rapports d'expert ou médicaux - produite par A.________ à la police a également été analysée. Le domicile de B.________ a été perquisitionné; un ordinateur portable, deux disques durs externes, deux clés USB et un téléphone portable ont été saisis et exploités au niveau image, médias et vidéos, sans rien révéler de particulier: le matériel saisi contenait des photographies du précité avec son fils lors de sorties familiales et des vidéos ordinaires.

A.c. Le 13 avril 2022, la psychologue spécialiste en psychothérapie D.________ à W.________ (Suisse) a reçu C.________ en consultation à la demande du Dr E.________, spécialiste en médecine interne générale à X.________ (Suisse). Elle a ultérieurement signalé la situation de l'enfant au Parquet du Procureur du roi (soit en Belgique) en lien avec des gestes d'ordre sexuel qu'il aurait subis de son père. Elle estimait improbable que l'enfant eût inventé ce discours ou répété des propos dictés par un adulte. Selon son évaluation, la probabilité que cet enfant eût subi des abus sexuels de la part de son père était "plutôt élevée".

A.d. Par ordonnance urgente prononcée le 27 mai 2022, le Tribunal de première instance francophone de Bruxelles, Tribunal de la Famille, a décidé que l'hébergement principal de C.________ serait confié à sa mère, un hébergement secondaire étant accordé au père sous la forme d'un droit de visite chaque samedi de 10h à 17h. Le tribunal a conclu qu'en l'état, rien ne s'opposait à la mise en place de contacts entre C.________ et son père, aucune explication n'étant donnée quant à la souffrance rencontrée par l'enfant et rien ne permettant de la relier à un événement particulier et encore moins à un moment passé avec son père.
A.________ a fait appel de cette ordonnance.
Dans son arrêt interlocutoire du 14 juin 2022 rendu suite à l'appel de la mère contre l'ordonnance du 27 mai 2022, la Cour d'appel de Bruxelles a ordonné une expertise médico-psychologique de l'enfant et, dans l'attente de ce rapport, a provisoirement suspendu les modalités d'hébergement secondaire fixées par l'autorité précédente en ce sens que B.________ maintiendrait des contacts avec son fils sous la forme de rencontres encadrées au sein de l'Espace-Rencontre, au rythme d'une rencontre d'une heure et demie par semaine.
A.________ n'a pas amené l'enfant comme le lui ordonnait la décision du 14 juin 2022, s'appuyant sur le rapport établi par la psychologue D.________.

A.d.a. La Cour d'appel de Bruxelles a désigné une première experte par ordonnance du 30 juin 2022. A.________ en a demandé la récusation. Bien que contestant les motifs de celle-ci, l'experte a accepté de se retirer.
Une seconde experte a été nommée le 9 janvier 2023. Elle a néanmoins refusé le mandat, compte tenu du manque de confiance d'emblée exprimé par A.________ à son égard.

A.d.b. Par arrêt interlocutoire du 18 octobre 2022, la Cour d'appel de Bruxelles a jugé non fondée la demande de A.________ tendant à la suspension des rencontres entre C.________ et son père au sein de l'Espace-Rencontre et a condamné la prénommée au paiement d'une astreinte de 200 euros par manquement constaté en cas de non-respect des rencontres pères-fils fixées conformément à l'arrêt du 14 juin 2022.

A.e. Dans le cadre de l'enquête pénale instruite à l'encontre de B.________, la psychologue clinicienne et experte judiciaire F.________ a remis le 20 janvier 2023 un rapport d'examen psychologique de C.________, après avoir rencontré les deux parents et l'enfant.
L'experte a observé que les explications de C.________ étaient relativement claires et détaillées tout au long de l'audition, excepté lorsqu'on en venait à entrer dans les détails concernant les atteintes à la pudeur dont il aurait fait l'objet de la part de son père. L'enfant n'avait révélé aucun fait abusif, mais soulignait des conflits entre son père, sa mère et les grands-parents maternels. L'experte a relevé que l'enfant semblait bien différent de celui dépeint dans le dossier et dans le rapport de la psychologue D.________. Selon l'experte, C.________ semblait pris au centre de conflits parentaux et ne parvenait pas à s'en détacher ainsi qu'à faire la part des choses, en particulier à se dégager des propos de sa mère et d'envisager un avenir serein et sécure; aucun trait de résilience ne semblait mis en avant. Elle a relevé la fragilité de l'enfant, qui sous des dehors calmes, exprimait des angoisses multiples. Selon l'experte, la situation caricaturale dépeinte par l'enfant (mère parfaite - père mauvais) ne pouvait que laisser penser à un conflit de loyauté, voire à une aliénation parentale en lien avec une anxiété excessive de la mère et des mécanismes interprétatifs. Il était urgent de mettre en place un suivi
psychologique régulier pour C.________ afin qu'il puisse "se dégager dans un lieu neutre de la loyauté à sa maman et de la peur ressentie à l'égard de son papa" et qu'il puisse rencontrer celui-ci de manière régulière dans un cadre thérapeutique sécurisé et adapté. L'experte a par ailleurs indiqué qu'il n'était pas possible d'écarter une situation de mineur en danger et a préconisé une "protectionnalisation" du dossier, afin de pouvoir mettre en place un accompagnement familial.
A l'issue de l'enquête pénale, B.________ a bénéficié d'un classement sans suite en date du 20 janvier 2023, le Procureur du roi ayant considéré que les faits dénoncés ne constituaient pas une infraction pénale.
Le 23 janvier 2023, la psychologue G.________, du Centre d'appui bruxellois (ci-après: CAB), a rendu un avis motivé et circonstancié en matière de guidance et de traitement des auteurs d'infractions à caractère sexuel concernant B.________. Il en ressort pour l'essentiel que l'intéressé ne semblait pas enclin à des comportements impulsifs, excessifs et inconsidérés. Son rapport à la sexualité ne présentait pas de troubles ni de paraphilies d'ordre sadique ou pédophilique; le mode d'excitation et de jouissance ne se ferait pas au détriment de l'intégrité d'autrui. Concernant son lien avec son fils et les enfants mineurs en général, B.________ ne présentait pas de confusion d'ordre sexuel. Il n'intégrait aucunement la possibilité d'une confusion des paroles, des gestes et des actes qui pourrait tendre à un passage à l'acte transgressif envers des mineurs. Il ne rapportait aucune attirance, qu'elle soit physique ou psychique, aucune identification confusionnelle ni excitation auprès des enfants qu'il côtoyait.
Dans un rapport du 7 avril 2023, H.________, psychothérapeute pour enfants en Belgique, a critiqué le rapport rendu par l'experte judiciaire F.________ le 20 janvier 2023. Selon lui, ce rapport contenait de graves erreurs, voire des dissimulations, de sorte qu'il n'aurait aucune valeur. Il a en particulier relevé que l'experte n'avait pas suffisamment tenu compte du comportement verbal de C.________ et des déclarations de nombreux médecins au sujet de l'enfant, notamment des constatations de D.________, que l'experte aurait dû obtenir les images numériques de l'audition de l'enfant par la police ainsi qu'une transcription mot à mot de celle-ci, et qu'elle mentionnait à tort l'aliénation parentale, alors que ce concept n'était pas étayé scientifiquement.

A.f. Le 1er juin 2023, A.________ s'est constituée partie civile devant le Juge d'instruction de l'arrondissement de Bruxelles, pour et au nom de son fils C.________ contre B.________, des chefs d'atteinte à l'intégrité sexuelle, viol et inceste sur mineur de moins de 10 ans. Une instruction judiciaire a été ouverte. Le dossier a été communiqué le 20 octobre 2023 au Parquet par le juge d'instruction.
Le 27 octobre 2023, le parquet du Procureur du roi a pris des réquisitions de non-lieu en ce qui concerne le demandeur, au motif que les faits dénoncés par A.________ ne constituaient "ni crime, ni délit, ni contravention"; la cause a été renvoyée à la Chambre du conseil.

A.g. Saisi notamment d'une requête de A.________ en attribution de l'autorité parentale exclusive en sa faveur, le Tribunal de la Famille a ordonné une expertise par jugement du 20 juin 2023, expertise qu'il a confiée à I.________, expert "contact facilitator"; à titre provisoire, le Tribunal de la famille a dit que l'autorité parentale sur C.________ serait exercée conjointement par les parties et a octroyé à B.________ un droit de visite provisoire à raison d'un samedi sur deux autour d'une activité, à savoir le samedi après-midi de 13h30 à 17h30 sauf autres modalités convenues avec l'expert désigné.
Ce jugement relève que, dans le cadre de son avis oral, le Procureur du roi avait informé le tribunal que le Parquet général avait procédé au signalement de la situation de l'enfant auprès du Service d'aide à la jeunesse (ci-après: SAJ) de Bruxelles le 18 avril 2023, indiquant que l'enfant était mis en danger par le comportement de sa mère qui le maintenait dans un huis clos. Le procureur avait également fustigé l'attitude de la mère, qui agissait au mépris de toute autorité, que cela concerne des décisions de la Cour d'appel ou la décision de classement sans suite de son Office; il s'était dit d'avis que l'intérêt de l'enfant nécessitait une "protectionnalisation" de la situation et qu'il fallait restaurer des liens père-fils dans un cadre thérapeutique. Le Tribunal de la famille a en outre retenu que, lors de son avis oral, le Procureur du roi avait déclaré qu'il aurait soutenu une demande d'exercice exclusif de l'autorité parentale par le père s'il l'avait sollicitée, considérant que la mère mettait en danger la construction de l'enfant. Le Tribunal de la Famille a également relevé l'image particulièrement négative du père véhiculée auprès de l'enfant, le conflit parental majeur et l'absence totale de confiance entre les
parents.
A.________ a fait appel de ce jugement auprès de la Cour d'appel de Bruxelles.
Elle a par ailleurs déposé une requête en récusation de l'expert et "contact facilitator", requête rejetée par le Tribunal de la Famille.

A.h. Dans une attestation établie le 28 août 2023, la psychologue D.________ a notamment indiqué avoir procédé à un deuxième signalement de la situation de l'enfant auprès du parquet de Bruxelles, resté sans réponse à ce jour. Elle constatait une nette amélioration de l'état psychologique et physique de C.________ depuis qu'il résidait en Suisse (let. A.i infra), estimant nécessaire qu'il puisse poursuivre son développement en étant physiquement éloigné de son père.

A.i. A.________ a élu domicile en Suisse avec l'enfant dès le 1er septembre 2023 dans la commune de Y.________ (VD).

B.
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du même jour, déposée auprès de la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après: la justice de paix) et complétée le 5 septembre suivant, A.________ a notamment conclu à être autorisée à avoir son fils auprès d'elle en Suisse jusqu'à droit connu sur la procédure, à le scolariser en Suisse, à lui permettre de continuer sa psychothérapie auprès de la psychologue D.________ ainsi que son suivi médical en Suisse auprès du Dr E.________ et à faire bénéficier l'enfant d'un suivi logopédique.

B.a. Dans le cadre de l'enquête en modification du lieu de résidence de l'enfant, le juge de paix a rejeté le 6 septembre 2023 la requête de mesures superprovisionnelles susmentionnée.

B.b. Selon une attestation établie le 21 septembre 2023 par l'Ecole J.________ à Z.________ (Belgique), l'enfant C.________ était toujours inscrit dans cet établissement pour l'année scolaire 2023-2024. Sa mère a justifié son absence dès le 28 août 2023 par la production d'un certificat établi le 26 août 2023 par le Dr E.________, attestant que C.________ ne pouvait pas se rendre en Belgique pour "des raisons médicales strictes" et cela pour une durée indéterminée à ce jour.

B.c. Le 2 octobre 2023, la justice de paix a entendu les parties ainsi que Me Guillaume Lammers, curateur de représentation de l'enfant dans le cadre de la procédure.
Les parties ont admis que l'enfant était sous autorité parentale conjointe, que celle-ci impliquait qu'une autorisation fût donnée par les deux parents pour tout déplacement de domicile de l'enfant à l'étranger et que tel n'avait pas été le cas en l'espèce.
B.________ a indiqué ne pas avoir revu celui-ci depuis un an et demi.
Tout en se déclarant consciente de la nécessité pour l'enfant d'avoir des contacts avec son père, A.________ a souligné que C.________ présentait de nombreux symptômes. Il avait tenu des propos inquiétants en lien avec son père disant que celui-ci lui avait "touché le zizi" et que cela serait bien s'il (C.________) mourrait, car il échapperait à son père. L'enfant avait par ailleurs catégoriquement refusé de voir celui-ci et dit qu'il "préférait mourir" que de le voir. A.________ a par ailleurs indiqué avoir entrepris des procédures en Belgique, mais que, dans ce cadre, il était considéré que c'était elle qui avait aliéné son enfant et le père n'avait rien fait de mal. Elle n'avait pas pu mettre en place les suivis en Belgique, car le père devait être informé des faits. C'était à l'occasion de sa venue en Suisse que C.________ avait pu être suivi par une psychologue et révéler les abus sexuels dont il aurait été victime.
Le Dr E.________ a également été entendu lors de cette audience, précisant les circonstances dans lesquelles il avait dirigé C.________ auprès de la psychologue D.________. Il a notamment indiqué avoir estimé crédible le discours de C.________ et a confirmé avoir déclaré à la famille que cet enfant ne devait pas retourner en Belgique, vu ce qui s'y passait.

B.d. La procédure a été suspendue par la suite, compte tenu de la demande en retour de l'enfant déposée par B.________ ( infra C).

C.
Dite demande a été déposée le 9 octobre 2023 devant la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-après: cour cantonale ou chambre des curatelles). B.________ concluait au retour immédiat de son fils en Belgique (I) à ce que A.________ ramenât C.________ en Belgique dans un délai de cinq jours au plus tard dès le prononcé de la décision ou dans le même délai laissât B.________ l'y ramener, sous la menace de la peine d'amende de l'art. 292
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft.
CP pour insoumission à une décision de l'autorité (II), à ce que la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après: DGEJ) fût chargée de l'exécution des chiffres I et II ci-dessus, le cas échéant avec le concours de la force publique, injonction étant d'ores et déjà faite aux agents de la force publique de concourir à l'exécution forcée s'ils en étaient requis par la DGEJ (III).
Le même jour, B.________ a sollicité à titre superprovisionnel et provisionnel des mesures de protection immédiates tendant notamment à interdire à A.________ et à son fils de quitter le territoire suisse (ainsi: interdiction de quitter le territoire suisse, à l'exception du retour à organiser au domicile habituel de l'enfant à T.________; remise des documents d'identité et interdiction d'en faire établir d'autres).

C.a. Par courrier du 11 octobre 2023, Me David Métille, avocat, a été désigné en qualité de curateur de représentation de C.________ dans le cadre de la procédure de retour. La DGEJ a été invitée à déposer un bref rapport sur la situation de l'enfant et le besoin éventuel de mesures de protection à son égard.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du même jour, la Juge déléguée de la cour cantonale a interdit à la mère, sous la menace d'amende prévue à l'art. 292
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937
StGB Art. 292 - Wer der von einer zuständigen Behörde oder einem zuständigen Beamten unter Hinweis auf die Strafdrohung dieses Artikels an ihn erlassenen Verfügung nicht Folge leistet, wird mit Busse bestraft.
CP, de quitter le territoire suisse avec l'enfant et lui a imparti un délai au 13 octobre 2023 pour déposer au greffe ses papiers d'identité et ceux de l'enfant.
Dite ordonnance a été modifiée en date du 23 octobre suivant en ce sens que seuls les documents d'identité de l'enfant devaient rester au greffe durant la procédure.

C.b. Le 19 octobre 2023, l'Office fédéral de la justice (ci-après: OFJ) a avisé la cour cantonale que, selon les informations reçues de l'Autorité centrale belge, les autorités belges n'établissaient pas d'attestation au sens de l'art. 15 CLaH80 "dès lors que le caractère licite ou illicite du déplacement ressortait soit du droit belge, soit d'une décision judiciaire, ce qui était le cas ici". Selon le courriel du 2 octobre 2023 de l'Autorité centrale belge porté en annexe, dite autorité considérait en effet que le déplacement en Suisse du lieu de résidence de l'enfant était en l'occurrence illicite au sens de la CLaH80 et demandait ainsi le retour de l'enfant en Belgique.

C.c. Par courrier du 24 octobre 2023, A.________ a requis l'audition de quatre témoins. Dite requête a été rejetée par la Juge déléguée le 26 octobre 2023.

C.d. Dans sa réponse du 2 novembre 2023, A.________ a conclu au rejet des conclusions du demandeur, au refus du retour de C.________ en Belgique et à la restitution de tous les documents d'identité déposés au greffe du Tribunal cantonal.
Le curateur de l'enfant a conclu au rejet de la conclusion du père tendant au retour immédiat de l'enfant en Belgique et à ce qu'il soit statué sur les modalités de reprise de contact père-fils. Il a relevé l'apparente illicéité du déplacement de l'enfant en Suisse, l'absence de preuve formelle de gestes à caractère sexuel sur C.________ mais la divergence des avis des thérapeutes quant aux causes des troubles du mineur, lesquels semblaient apaisés depuis que C.________ résidait en Suisse. Le curateur a indiqué qu'il pourrait ainsi être à craindre qu'un retour de l'enfant en Belgique l'exposât à un risque psychique en sorte que le principe de prudence commandait de maintenir le statu quo.
Dans son rapport d'évaluation du 2 novembre 2023, la DGEJ a conclu à l'absence de nécessité de mesures de protection concernant l'enfant, les conditions éducatives et matérielles étant satisfaisantes chez sa mère, qui lui offrait un cadre de vie favorable.
Les parties ont par la suite déposé des écritures et pièces complémentaires, B.________ déposant notamment des pièces relatives aux procédures pénales belges.

C.e. Le 13 novembre 2023, la Juge déléguée a rejeté la réquisition de A.________ tendant à la production intégrale du dossier pénal belge.

C.f. Les parties, le curateur et la DGEJ ont été entendus par la cour cantonale le 17 novembre 2023. La conciliation a échoué.
Le père a notamment indiqué souhaiter pouvoir renouer avec son fils et être prêt à se contenter d'un droit de visite s'il pouvait être respecté, précisant qu'il ne revendiquait pas forcément la garde de l'enfant. Il n'avait plus revu C.________ depuis qu'il était en Suisse. B.________ a déclaré exercer l'activité d'éducateur et s'occuper d'enfants entre 2 et 12 ans; il était accessoirement coach de hockey, notamment pour des jeunes de moins de 11 ans et de moins de 19 ans. Il n'avait jamais été inquiété pour des actes inadéquats vis-à-vis d'enfants. Il a enfin précisé avoir déposé une plainte pénale en Belgique pour non-présentation de l'enfant, afin de remplir les exigences de l'autorité centrale belge.
La mère a pour sa part déclaré être persuadée des abus commis par le père de son fils; étant consciente que la procédure n'avait pour l'instant rien donné, elle estimait cependant que celle-ci avait été bâclée. Elle serait toujours convaincue de la réalité de ces abus parce que C.________ avait fait des révélations et ne mentait pas, affirmant que celui-ci s'était trouvé dans un état catastrophique en raison de son père (abus, menaces). Elle a confirmé ne pas avoir amené son fils à l'école durant un mois et demi, le jugeant indispensable pour sa sécurité dès lors que B.________ avait menacé de venir l'y chercher. A.________ a par ailleurs souligné qu'elle ne pouvait pas envisager de retourner en Belgique, car l'enfant lui serait retiré pour être placé en foyer ou chez son père selon ce que lui avait annoncé l'association de défenses des mères d'enfants victimes d'inceste qu'elle avait consultée.

C.g. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 novembre 2023, la cour cantonale a retiré provisoirement le droit de A.________ de déterminer le lieu de résidence de son fils et confié un mandat provisoire de placement et de garde du mineur à la DGEJ afin d'assurer sa sécurité jusqu'au terme de la procédure de retour et, le cas échéant, lors de l'exécution de la décision qui serait prise dans ce cadre.
La lecture du dossier et l'audience qui s'était déroulée le 17 novembre 2023 amenaient en substance la cour cantonale à considérer que C.________ était en danger auprès de sa mère.

C.h. Le 4 décembre 2023, la cour cantonale a ordonné le retour immédiat de C.________ en Belgique (I), chargé la DGEJ de l'exécution de ce retour, cas échéant avec le concours de la force publique (II). La cour cantonale a précisé que les mesures de protection prononcées les 23 octobre et 21 novembre 2023 demeuraient en vigueur jusqu'à l'exécution complète de sa décision et nonobstant recours (III).

D.

D.a. Le 11 décembre 2023, A.________ (ci-après: la recourante) dépose un recours en matière civile au Tribunal fédéral à l'encontre de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 21 novembre 2023 (procédure 5A 943/2023). Elle conclut principalement à son annulation, subsidiairement au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. Elle sollicite par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.
La cour cantonale se réfère aux considérants de son ordonnance.
Dans ses déterminations, la DGEJ soutient que la mesure de placement doit être confirmée. L'enfant, placé dans une famille d'accueil, semble évoluer favorablement. Des visites médiatisées ont pu avoir lieu avec sa mère et doivent débuter prochainement avec son père.
Le curateur de l'enfant s'en remet à justice, tout en soulignant qu'il pourrait être judicieux de ne pas révoquer le placement, lequel se déroule bien et permet de protéger l'enfant de la procédure opposant ses parents. Il sollicite le bénéfice de l'assistance judiciaire pour C.________.
L'intimé conclut à l'irrecevabilité du recours, subsidiairement à son rejet. Il demande par ailleurs l'assistance judiciaire.

D.b. Le Président de la IIe Cour de droit civil a refusé d'accorder l'effet suspensif au recours par ordonnance du 14 décembre 2023.

E.

E.a. Le 18 décembre 2023, la recourante dépose un recours contre le jugement du 4 décembre 2023 ordonnant le retour de son fils en Belgique (procédure 5A 968/2023). Elle conclut principalement à l'annulation de ce jugement et à ce que le retour de son fils en Belgique soit refusé, les documents d'identité déposés auprès de la cour cantonale devant lui être restitués; subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. La recourante requiert par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Dans ses déterminations, la cour cantonale se réfère aux considérants de sa décision.
La DGEJ indique ne pas être en mesure de ramener l'enfant en Belgique à ce jour, précisant qu'avant la décision de placement ( supra let. C.g), la recourante était au bénéfice de la garde de son fils; la DGEJ souligne ignorer quelle serait la prise en charge de l'enfant à son retour, notamment si des mesures de protection seraient ordonnées; elle déclare par ailleurs collaborer avec les autorités de protection de l'enfant en Belgique afin de mettre en place des solutions visant à garantir la sécurité et le bon développement de C.________.
Le curateur s'en remet à dire de justice, sollicitant le bénéfice de l'assistance judiciaire pour l'enfant.
L'intimé conclut au rejet du recours et demande également à pouvoir bénéficier de l'assistance judiciaire. Il produit ultérieurement un courrier du Service de protection de la Jeunesse belge indiquant la mise en place d'une mission de surveillance à l'égard de C.________; la recevabilité de ce courrier est contestée par la recourante.
Celle-ci a répliqué.
D'autres courriers spontanés ont été adressés à la Cour de céans en cours de procédure; il n'en sera pas tenu compte.

E.b. L'effet suspensif a été attribué au recours à titre superprovisoire.

Considérant en droit :

1.

1.1. Les deux recours sont dirigés contre deux décisions distinctes prises toutefois dans le cadre de la même affaire et concernant le même complexe de faits. Il y a ainsi lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 24 al. 2
SR 273 Bundesgesetz vom 4. Dezember 1947 über den Bundeszivilprozess
BZP Art. 24 - 1 Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche.
1    Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche.
2    Mehrere Personen können in der gleichen Klage als Kläger auftreten oder als Beklagte belangt werden:
a  wenn sie mit Rücksicht auf den Streitgegenstand in Rechtsgemeinschaft stehen oder aus dem gleichen tatsächlichen und rechtlichen Grunde berechtigt oder verpflichtet sind. Der Richter kann einen Dritten, der in der Rechtsgemeinschaft steht, zum Streite beiladen. Der Beigeladene wird Partei.
b  wenn gleichartige, auf einem im Wesentlichen gleichartigen tatsächlichen und rechtlichen Grunde beruhende Ansprüche den Streitgegenstand bilden und die Zuständigkeit des Bundesgerichts für jeden einzelnen Anspruch begründet ist.
3    Der Richter kann jederzeit verbundene Klagen trennen, wenn er es für zweckmässig hält.
PCF et 71 LTF; cf. arrêts 7B 577/2023 du 31 octobre 2023 consid. 1; 5A 311/2022 du 9 novembre 2022 consid. 1).

1.2. Pour des raisons d'économie de procédure ( infra consid. 7), il convient de traiter en priorité le recours 5A 968/2023.
Procédure 5A 968/2023

2.
La décision statuant sur la requête en retour d'enfants à la suite d'un déplacement international est une décision finale (art. 90
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 90 Endentscheide - Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide, die das Verfahren abschliessen.
LTF) prise en application de normes de droit public dans une matière connexe au droit civil, singulièrement en matière d'entraide administrative entre les États contractants pour la mise en oeuvre du droit civil étranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
1    Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
2    Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
a  Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
b1  über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
b2  über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
b3  über die Bewilligung zur Namensänderung,
b4  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
b5  auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
b6  auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
b7  ...
LTF; ATF 133 III 584 consid. 1.2; 120 II 222 consid. 2b). La Chambre des curatelles a statué en instance cantonale unique conformément à l'art. 7 al. 1 de la loi fédérale sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 décembre 2007 (LF-EEA; RS 211.222.32); il y a ainsi exception légale au principe du double degré de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.37
1    Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.37
2    Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
a  ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
b  ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
c  eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.
LTF). La recourante, qui a qualité pour recourir (art. 76 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
b  durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
2    Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.41
LTF), a agi à temps (art. 100 al. 2 let. c
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
1    Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
2    Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
b  bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
c  bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198090 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198091 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
d  bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195493.
3    Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
a  bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
b  bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
4    Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
5    Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
6    ...94
7    Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.
LTF).

3.

3.1. Le recours en matière civile peut être interjeté pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
et 96
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 96 Ausländisches Recht - Mit der Beschwerde kann gerügt werden:
a  ausländisches Recht sei nicht angewendet worden, wie es das schweizerische internationale Privatrecht vorschreibt;
b  das nach dem schweizerischen internationalen Privatrecht massgebende ausländische Recht sei nicht richtig angewendet worden, sofern der Entscheid keine vermögensrechtliche Sache betrifft.
LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF). Il n'est donc limité ni par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité précédente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (ATF 145 IV 228 consid. 2.1; 144 III 462 consid. 3.2.3). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1    Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
1bis    Wurde in einer Zivilsache das Verfahren vor der Vorinstanz in englischer Sprache geführt, so können Rechtsschriften in dieser Sprache abgefasst werden.14
2    In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 15 16
3    Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
4    Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201617 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
a  das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
b  die Art und Weise der Übermittlung;
c  die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.18
5    Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
6    Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
7    Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.
LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée ("principe d'allégation", art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; ATF 147 I 73 consid. 2.1; 146 III 303 consid. 2; 142 III 364 consid. 2.4).

3.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96
LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
a  Bundesrecht;
b  Völkerrecht;
c  kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
d  kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
e  interkantonalem Recht.
LTF (art. 105 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96
LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
1    Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
2    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.87
LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999
BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden.
Cst. (ATF 147 I 73 consid. 2.2; 144 II 246 consid. 6.7; 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
1    Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
2    Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.
LTF; cf. supra consid. 2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 147 IV 73 consid. 4.1.2; 145 IV 154 consid. 1.1). En matière d'appréciation des preuves et d'établissement des faits, il n'y a arbitraire que si l'autorité cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la portée d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a opéré, sur la base des éléments recueillis, des déductions insoutenables (ATF 147 V 35 consid. 4.2; 143 IV 500 consid. 1.1 et la référence).

3.2.1. L'on peut d'emblée écarter la présentation des faits qu'effectue la recourante en tête de ses écritures (p. 1 à 23); pour l'essentiel, celle-ci se limite en effet à reprendre les faits établis par l'autorité cantonale, en en précisant certains (ainsi notamment: ch. 10 ss) ou en y ajoutant certaines appréciations personnelles (ainsi notamment: ch. 15) sans pourtant satisfaire aux exigences sus-décrites (consid. 3.2).

3.2.2. Il n'y a pas lieu d'accéder à la requête de la recourante sollicitant la mise en oeuvre d'une expertise judiciaire pour déterminer la crédibilité de son fils: des mesures probatoires (art. 55
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 55 Grundsatz - 1 Das Beweisverfahren richtet sich nach den Artikeln 36, 37 und 39-65 des Bundesgesetzes vom 4. Dezember 194721 über den Bundeszivilprozess (BZP).
1    Das Beweisverfahren richtet sich nach den Artikeln 36, 37 und 39-65 des Bundesgesetzes vom 4. Dezember 194721 über den Bundeszivilprozess (BZP).
2    Der Instruktionsrichter oder die Instruktionsrichterin kann die notwendigen Beweismassnahmen selbst vornehmen oder der zuständigen eidgenössischen oder kantonalen Behörde übertragen.
3    Zu Zeugeneinvernahmen, Augenschein und Parteiverhör zieht er oder sie einen zweiten Richter oder eine zweite Richterin bei.
LTF) ne sont qu'exceptionnellement ordonnées dans une procédure de recours devant le Tribunal fédéral dès lors que celui-ci statue et conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
1    Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
2    Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
3    Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.96
LTF; ATF 136 II 101 consid. 2; 5A 683/2022 du 2 juin 2023 consid. 2.2 et les références).

4.
Le recours a pour objet le retour en Belgique du fils des parties au regard des dispositions de la Convention sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants (ci-après: CLaH80; RS 0.211.230.02), convention en vigueur en Suisse et en Belgique.
La CLaH80 a pour but d'assurer le retour immédiat des enfants déplacés ou retenus illicitement dans tout État contractant et de faire respecter de manière effective dans les autres États contractants les droits de garde et de visite existants dans un autre État contractant (art. 1 CLaH80). La Convention s'applique à tout enfant de moins de 16 ans qui avait sa résidence habituelle dans un État contractant immédiatement avant l'atteinte aux droits de garde ou de visite (art. 4 CLaH80).

4.1. Dans une argumentation difficilement compréhensible, la recourante paraît soutenir, en s'appuyant sur l'art. 4 CLaH80, que son fils se serait créé une résidence habituelle en Suisse et que la CLaH80 serait ici inapplicable: à bien la comprendre, il n'y aurait eu ainsi aucun déplacement - a fortiori illicite - de résidence. La cour cantonale a écarté cet argument en relevant que la question de savoir si l'enfant avait pu se créer une nouvelle résidence n'était pas une condition d'application de l'art. 4 CLaH80.

4.2. Il est établi, sans contestation de la recourante, qu'elle-même et son fils se sont installés en Suisse en septembre 2023 (let. A.i supra), alors qu'ils résidaient auparavant tous deux en Belgique. L'enfant a ainsi manifestement été déplacé entre ces deux pays et se trouve - illicitement (consid. 5.1 infra) - en Suisse, fondement de la saisine des tribunaux vaudois. La question de la création d'une nouvelle résidence dans ce dernier pays n'est effectivement pas décisive à cet égard.

5.
L'ordre de retour de l'enfant dans son pays de provenance suppose que son déplacement ou son non-retour soit illicite au sens de l'art. 3 CLaH80. Lorsqu'un enfant a été déplacé ou retenu illicitement, l'autorité saisie ordonne en principe son retour immédiat (art. 1 let. a, 3 et 12 al. 1 CLaH80), à moins que l'une des exceptions prévues à l'art. 13 CLaH80 ne soit réalisée.

5.1. Le caractère illicite du déplacement, retenu par la cour cantonale n'est pas discuté par la recourante.

5.2. Celle-ci ne conteste pas que la première exception au retour prévue à l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 (consentement de l'autre parent au déplacement/défaut d'exercice effectif du droit de garde par l'autre parent) n'est pas réalisée ici. Les griefs qu'elle développe sont en lien avec l'exception prévue à l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, écartée par la cour cantonale ( infra consid. 6).
Il est par ailleurs précisé que le refus du retour fondé sur l'art. 13 al. 2 CLaH80 (opposition de l'enfant au retour) n'entre nullement en considération ici, vu l'âge de l'enfant (arrêt 5A 482/2023 du 31 août 2023 consid. 4.1.1 et les références); cette exception n'a d'ailleurs pas été examinée par la cour cantonale.

6.

6.1. Aux termes de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorité judiciaire de l'État requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsqu'il existe un risque grave que ce retour ne l'expose à un danger physique ou psychique ou de toute autre manière ne le place dans une situation intolérable. La notion de risque grave doit être interprétée de manière restrictive; seuls les dangers réels et atteignant un certain niveau doivent être pris en considération. Quant à la portée du préjudice, elle doit correspondre à une "situation intolérable", autrement dit une situation telle que l'on ne peut raisonnablement s'attendre à ce qu'un enfant la tolère (arrêts 5A 841/2023 du 4 décembre 2023 consid. 5.1; 5A 954/2021 du 3 janvier 2022 consid. 5.2.2 et la référence). Selon la jurisprudence, sont notamment considérés comme graves les dangers tels qu'un retour dans une zone de guerre ou d'épidémie ou lorsqu'il est à craindre que l'enfant soit maltraité ou abusé après son retour sans que l'on puisse s'attendre à ce que les autorités interviennent à temps (arrêts 5A 841/2023 précité consid. 5.1 et les références citées). Les motifs liés aux capacités éducatives des parents n'entrent pas en considération: la CLaH80 n'a pas pour but de statuer
au fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent serait le plus apte à l'élever et à prendre soin de lui; la procédure de retour tend uniquement à rendre possible une décision future à ce propos (art. 16 et 19 CLaH80; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3).

6.1.1. L'application de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 est précisée par l'art. 5
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA, qui énumère une série de cas dans lesquels le retour de l'enfant ne peut plus entrer en ligne de compte parce qu'il placerait celui-ci dans une situation manifestement intolérable (Message du 28 février 2007 concernant la mise en oeuvre des conventions sur l'enlèvement international d'enfants ainsi que l'approbation et la mise en oeuvre des conventions de La Haye en matière de protection des enfants et des adultes, FF 2007 2433, n° 6.4, p. 2462 [cité: Message LF-EEA]). Il s'agit notamment des cas dans lesquels les conditions cumulatives suivantes sont réunies: 1° le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans son intérêt (let. a); 2° le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui (let. b); 3° le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant (let. c; parmi plusieurs: arrêts 5A 228/2023 du 26 avril 2023 consid. 4.2.1 et les références; 5A 96/2022 du 21 mars 2022 consid. 5.1 et les références citées;
5A 479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1).
S'agissant plus particulièrement de la séparation de l'enfant et du parent ravisseur, il faut avant tout tenir compte du fait que le critère du retour intolérable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-même, et non les parents. Cela signifie que le retour peut entraîner, selon les circonstances, une séparation entre l'enfant et sa personne de référence, séparation qui ne constitue pas encore à elle seule une cause de refus du retour (ATF 130 III 530 consid. 3).

6.1.2. Lorsque la séparation est intolérable, il convient cependant de vérifier s'il n'est pas possible d'imposer au parent ravisseur qu'il raccompagne lui-même l'enfant (art. 5 let. b
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA), un placement auprès de tiers ne devant constituer qu'une ultima ratio, dans des situations extrêmes, si la séparation du parent resté en Suisse est supportable pour l'enfant et si la famille nourricière disposée à accueillir l'enfant offre toute garantie quant à la protection et au développement normal de ce dernier (art. 5 let. c
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA; arrêt 5A 850/2022 précité consid. 3.2.1.2 et la référence).
Lorsque le parent ravisseur, dont l'enfant ne devrait pas être séparé, crée lui-même une situation intolérable pour l'enfant en refusant de le raccompagner, alors que l'on peut l'exiger de lui, il ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant à titre d'exception au retour; à défaut, le parent ravisseur pourrait décider librement de l'issue de la procédure de retour (ATF 130 III 530 consid. 2). Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'art. 5 let. b
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA, ne peut, par exemple, pas être exigé si ce parent s'expose à une mise en détention, ou s'il a noué en Suisse des relations familiales très solides, notamment après un nouveau mariage. Il doit s'agir toutefois de situations exceptionnelles, dans lesquelles il ne peut être raisonnablement exigé du parent ravisseur qu'il retourne dans le pays de dernière résidence de l'enfant aux fins d'y attendre qu'il soit jugé définitivement sur les droits parentaux. Le caractère intolérable du retour de l'enfant doit, dans tous les cas, être établi clairement, à défaut de quoi le retour doit être ordonné (parmi plusieurs: arrêt 5A 228/2023 précité consid. 4.2.3 et les références citées).

6.2. Les juges cantonales ont examiné les possibilités de retour de l'enfant selon les conditions cumulatives prévues à l'art. 5
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA ( supra consid. 6.1.1)

6.2.1. La cour cantonale a d'abord examiné si le retour de l'enfant en Belgique, chez son père était intolérable (art. 5 let. a
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA). S'appuyant d'abord sur l'expertise F.________ ( supra let. A.e) et sur les conclusions de l'avis du CAB ( supra let. A.e), l'autorité cantonale a relevé que l'intimé avait bénéficié d'une décision de classement le 20 janvier 2023 ( supra let. A.e) et que, suite à la contestation de la recourante, le Parquet du Procureur du roi avait pris des réquisitions de non-lieu en faveur de l'intimé à l'intention de la Chambre du conseil ( supra let. A.f). La cour cantonale a ensuite considéré que les pièces produites en lien avec le dossier pénal démontraient que l'enquête avait été soignée, que les autorités belges avaient tenu compte des éléments avancés et produits par la recourante et que la perquisition et l'analyse des saisies effectuées au domicile de l'intimé n'avaient rien révélé de particulier; les photographies du détective étaient plus touchantes qu'inquiétantes, bien que les commentaires de celui-ci allassent parfois dans le sens de sa cliente; l'audition de l'enfant par la police avait révélé des propos confus et contradictoires en lien avec les atteintes à la pudeur dont il aurait
prétendument fait l'objet et les critiques de l'expertise F.________ par H.________ n'apparaissaient pas suffisantes pour remettre en cause le fait, appuyé par les éléments sus-décrits, que les abus allégués par la recourante n'étaient ni établis, ni rendus vraisemblables. Relevant certes la souffrance de C.________, la cour cantonale a conclu que celle-ci ne pouvait cependant être reliée à un comportement paternel: les certificats médicaux du Dr E.________ et les évaluations de D.________ n'étaient pas décisifs à cet égard dès lors qu'ils avaient été établis de manière unilatérale; de même, les témoignages des proches de la recourante, ainsi que ceux des enseignantes belges de C.________ étaient dépourvus d'objectivité, voire plus tout à fait neutres s'agissant des secondes. La Chambre des curatelles s'est enfin référée à la procédure civile belge, singulièrement aux décisions rendues par le Tribunal de la Famille, qui relevaient qu'aucune explication n'était donnée quant à la souffrance rencontrée par l'enfant et que rien ne permettait de la relier à un moment passé avec son père, soulignant l'opposition de la recourante à l'exercice du droit de visite, même surveillé, ainsi que l'interruption de l'expertise ordonnée et non
poursuivie; dans son jugement du 23 juin 2023, le Tribunal de la Famille avait finalement octroyé au père un droit de visite à raison d'un samedi après-midi sur deux.
Sur la base de ces différents éléments, la cour cantonale a nié que l'intimé pût représenter un risque grave pour son fils au sens de l'art. 13 al. 1 let b CLaH80, ce d'autant que le retour de l'enfant sur sol belge n'impliquait pas forcément la remise du mineur concerné à son père, ni même la reprise du droit de visite; il apparaissait d'ailleurs que les autorités belges seraient à même de prendre toutes les mesures nécessaires pour protéger l'enfant dès lors que sa situation avait déjà été signalée au SAJ, qu'une procédure sur les droits parentaux était toujours en cours en Belgique et que les autorités de ce pays s'étaient jusqu'ici montrées réactives dans la prise de décisions concernant C.________.

6.2.2. L'autorité cantonale a ensuite conclu qu'il n'existait aucun empêchement à un retour de la recourante en Belgique avec son fils. Sur le plan pénal, il n'était pas avéré que la recourante pût faire l'objet d'un emprisonnement; sur le plan civil, le risque que l'autorité parentale et la garde exclusive de l'enfant fussent retirées à la recourante pour être attribuées à l'intimé devait certes être admis. Les juges cantonales ont néanmoins jugé qu'une telle décision serait conforme à l'intérêt de C.________, celui-ci devant alors être protégé des atteintes toxiques de sa mère, laquelle pourrait faire valoir sa position dans le cadre de la procédure civile en cours.

6.2.3. La cour cantonale a enfin examiné la possibilité d'un placement de l'enfant auprès d'un tiers en Belgique (art. 5 let. c
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 5 Rückführung und Kindeswohl - Die Rückführung bringt das Kind insbesondere dann in eine unzumutbare Lage nach Artikel 13 Absatz 1 Buchstabe b HKÜ, wenn:
a  die Unterbringung bei dem das Gesuch stellenden Elternteil offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht;
b  der entführende Elternteil unter Würdigung der gesamten Umstände nicht in der Lage ist oder es ihm offensichtlich nicht zugemutet werden kann, das Kind im Staat zu betreuen, in dem es unmittelbar vor der Entführung seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte; und
c  die Unterbringung bei Drittpersonen offensichtlich nicht dem Wohl des Kindes entspricht.
LF-EEA), estimant cette éventualité conforme à son intérêt. Elle a souligné à cet égard les éléments fondant son ordonnance de placement du 21 novembre 2023 ( supra let. C.g; procédure 5A 943/2023), à savoir les propos inquiétants de l'enfant en lien avec la mort et les comportements préoccupants et maltraitants de sa mère envers lui, précisant que C.________ vivait depuis de longs mois dans un milieu stressant et aliénant.

6.3. La recourante se perd dans une argumentation particulièrement confuse, émaillée d'appréciations personnelles et sans distinction quant aux différentes étapes du raisonnement cantonal qui vient d'être résumé. Pour l'essentiel, l'on en retient qu'elle reproche principalement à la cour cantonale de s'être arbitrairement alignée sur la procédure - pénale et civile - belge pour en déduire tout aussi arbitrairement, malgré les déclarations de l'enfant attestées par la psychologue consultée en Suisse, que l'état de souffrance dans laquelle il se trouvait n'était pas reliée à l'intimé et qu'un retour en Belgique pouvait ainsi être ordonné.

6.3.1. La recourante conteste ainsi le soin avec lequel aurait été menée la procédure pénale en Belgique, dont l'issue a eu des répercussions évidentes sur la procédure civile. A son sens, soutenir que les autorités belges auraient tenu compte des éléments qu'elle avait avancés et produits relevait d'une affirmation "foulant au pied" ses droit fondamentaux à bénéficier d'une procédure équitable; elle affirme par ailleurs que les déclarations de son fils lors de son audition par la police n'auraient pas fait l'objet d'un protocole reconnu. L'on peut relier à ce grief la critique de la recourante consistant à reprocher à la cour cantonale d'avoir refusé l'apport intégral et certifié conforme de la procédure pénale belge ( supra let. C.e).

6.3.1.1. A ce dernier égard, la recourante n'apporte aucun élément permettant d'appuyer la partialité et le caractère incomplet des pièces produites par l'intimé en lien avec les procédures pénales belges dans le contexte de la présente procédure, étant au demeurant précisé que la cour cantonale s'est exclusivement fondée sur des informations objectives (procès-verbal d'audition de C.________ par la police; rapports d'expertise; résultats de perquisitions; décision de classement; réquisitions de non-lieu du Parquet du Procureur du roi).
La recourante se limite à affirmer que les pièces de forme, de même que la correspondance des avocats des parties auraient "certainement" pu prouver qu'elle n'aurait pas eu accès à la procédure et que la production certifiée intégrale du dossier aurait pu "peut-être" démontrer que la procédure pénale n'avait pas été soignée. Fondées sur des suppositions, ces critiques ne permettent pas de retenir l'arbitraire de l'appréciation anticipée des preuves à laquelle a procédé l'autorité cantonale en écartant sa demande de production certifiée conforme de l'intégralité du dossier pénal.

6.3.1.2. La recourante n'établit ensuite aucunement l'arbitraire de l'appréciation cantonale quant à la conduite rigoureuse de la procédure pénale belge. Il ressort des faits établis par l'autorité cantonale que la recourante a été auditionnée par la police belge et que l'experte F.________ l'a entendue seule à deux reprises, celle-ci précisant de surcroît avoir analysé "l'entièreté des pièces du dossier et des pièces transmises par A.________"; la recourante a par ailleurs été en mesure de contester la décision de classement, circonstance qui démontre qu'elle lui a manifestement été communiquée. Au sujet de la prise en compte des déclarations du fils de la recourante dans le cadre de son audition par la police, l'expertise F.________ en précise l'analyse, détaille la méthode utilisée et explique les raisons conduisant ici à l'exclusion du protocole "SVA" auquel paraît se référer la recourante. Des perquisitions ont par ailleurs été ordonnées au domicile de l'intimé, du matériel saisi et examiné.

6.3.2. La recourante se plaint également du refus arbitraire de prendre en considération les déclarations du détective privé, des institutrices de son fils et de K.________, lesquelles permettaient pourtant d'attester du comportement problématique de l'intimé. Elle évoque également dans ce contexte la violation de la maxime inquisitoire (art. 296
SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz
ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
1    Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
2    Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar.
3    Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge.
CPC).
Les déclarations des enseignantes ont été relativisées par la cour cantonale, considérant qu'elles n'étaient plus tout à fait neutres. Cette appréciation ne relève aucunement de l'arbitraire, les intéressées ayant indiqué lors de leur audition devant la police belge que la recourante se confiait à elles et les appelait régulièrement, alors qu'elles n'avaient eu que peu de contact avec l'intimé. De même, il n'apparaît pas arbitraire d'avoir pris avec précaution les déclarations du détective engagé par la recourante, vu le mandat les liant. Le contexte de l'intervention de K.________ laisse enfin entendre que celle-ci est liée à la recourante; c'est ainsi son possible défaut d'objectivité qui a amené la cour cantonale à ne pas tenir compte de ses déclarations, sans que cette décision relève de l'arbitraire. La référence à la maxime inquisitoire est ici dépourvue de pertinence, la critique soulevée ayant manifestement trait à l'appréciation anticipée des preuves.

6.3.3. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir arbitrairement écarté, sans motivation, les déterminations du curateur de son fils. Le grief du défaut de motivation du refus de prendre en considération ces déterminations, annoncé en titre n'est pas développé par la recourante; quoi qu'il en soit, il apparaît implicitement que la cour cantonale ne les a pas reprises car ne les jugeant pas déterminantes, étant précisé que l'autorité cantonale n'est évidemment pas liée par celles-ci.

6.3.4. Toujours sous l'angle du grief d'appréciation arbitraire des preuves, l'on constate que les critiques de la recourante se concentrent en grande partie sur le rapport F.________, l'intéressée en soulignant les prétendues failles (ainsi notamment: méthodologie défaillante de l'experte; non conformité au réquisitoire du parquet belge; référence à la notion du syndrome d'aliénation parentale, pourtant dépourvue de base scientifique), rappelant qu'il avait fait l'objet de critiques de la part de H.________ et qu'il était contradictoire avec les évaluations effectuées par la psychologue D.________. La recourante reproche à la cour cantonale d'avoir écarté celles-ci, sans avoir entendu la psychologue - ni d'ailleurs les autres "professionnels" -, qui avait pourtant assuré un suivi régulier de son fils, ni ordonné d'expertise judiciaire permettant de départager ces avis opposés. Cette circonstance reviendrait à son sens à écarter du dossier la parole de son fils, violant son droit d'être entendu.

6.3.4.1. Au sujet du refus d'entendre D.________, la recourante omet que les évaluations et la correspondance que celle-ci a adressée aux autorités belges figuraient au dossier, ainsi que l'a d'ailleurs relevé la cour cantonale dans sa décision de refus de procéder à cette audition. En tant que la recourante ne démontre pas en quoi dite audition serait susceptible d'apporter d'autres éléments que ceux figurant au dossier, elle ne saurait reprocher à l'autorité cantonale d'avoir arbitrairement refusé de donner suite à cette offre de preuve. La nécessité d'entendre les "explications de professionnels dans la procédure dans laquelle la parole de l'enfant est primordiale" n'est aucunement étayée; l'on relèvera au demeurant que le Dr E.________ a été entendu devant la justice de paix ( supra let. B.c).

6.3.4.2. Le rapport établi par l'experte F.________ a certes fait l'objet de critiques de la part de H.________ quant à sa méthodologie; l'on ignore toutefois à quel titre et dans quel contexte ce dernier spécialiste est intervenu. Le rapport rédigé par le CAB - qui ne fait en revanche l'objet d'aucune objection de la part de la recourante - va toutefois dans le sens de l'absence d'abus sexuels de la part de l'intimé à l'égard de son fils en tant qu'il conclut que celui-ci ne présente aucun trouble d'ordre pédophile.
Certes, le fait que l'intimé ne mettrait pas en danger son fils est clairement remis en cause par la psychologue D.________. Il faut néanmoins souligner que cette spécialiste a été consultée unilatéralement, alors que l'enfant vivait tenu à l'écart de son père depuis plusieurs mois; elle n'a par ailleurs apparemment jamais cherché à prendre contact avec l'intimé, ni n'a soit-disant rencontré la recourante. Si les déclarations qu'a tenues l'enfant devant elle interrogent grandement (description de scènes à caractère pornographiques, prétendument vécues avec son père), il apparaît pour le moins surprenant que, dans un tel contexte, aucune investigation n'ait été menée autour de ses parents. Les évaluations menées par cette spécialiste doivent ainsi être fortement relativisées, sans que l'on puisse en conséquence reprocher à l'autorité cantonale de ne pas avoir mis en oeuvre une expertise permettant de mettre un terme à la contrariété entre ses conclusions et l'expertise F.________; aucune violation du droit d'être entendu du fils des parties ne saurait en conséquence être retenue.

6.4. Il s'ensuit que les critiques développées par la recourante ne permettent pas de conclure au caractère intolérable du retour de son fils en Belgique; singulièrement, la recourante ne parvient aucunement à faire apparaître arbitraire l'appréciation des différents éléments de preuves à laquelle a procédé l'autorité cantonale pour parvenir à cette conclusion.

6.4.1. Il s'agit par ailleurs de souligner dans ce contexte que la recourante ne conteste pas les modalités du retour de son fils, telles qu'envisagées par la cour cantonale.
Certes, l'éventualité d'un retour chez le père ne paraît pas avoir été retenue par la cour cantonale, bien que l'existence d'un risque grave à son endroit ait pu être écartée ( supra consid. 6.2.1 in fine). La cour cantonale a en revanche estimé qu'aucun empêchement ne pouvait être retenu quant à un retour de la recourante en Belgique avec son enfant ( supra consid. 6.2.2). La recourante ne le discute pas. Plus particulièrement, la recourante ne prétend plus être confrontée à un risque d'emprisonnement - risque écarté par la cour cantonale. Elle affirme effectivement que l'autorité parentale et la garde de l'enfant lui seraient retirées en cas de retour, éventualité retenue par l'autorité cantonale dans sa motivation. Cette conséquence possible devra précisément faire l'objet d'une évaluation en Belgique et il appartiendra aux autorités de ce pays, compétentes à cet égard, de prendre une décision sur ce point.
La recourante ne critique pas non plus la possibilité d'un retour de son fils avec l'instauration d'une mesure de placement à prononcer sur place, possibilité également envisagée par la cour cantonale. Un retour doit également s'envisager dans cette perspective, vu le caractère très particulier de la situation, la souffrance manifeste de l'enfant, les entraves systématiques de la recourante à tout avancement de la procédure en matière d'attribution des droits parentaux et à toute mise en place d'une relation - même surveillée - entre son fils et l'intimé ainsi que le placement de l'enfant déjà ordonné en Suisse, mesure qui apparaît être bien vécue par C.________ selon l'appréciation de la DGEJ. Il est en effet évident que cette dernière appréciation, objective, doit nécessairement être privilégiée par rapport aux dénégations de la recourante.

6.4.2. Il appartiendra ainsi à la DGEJ de collaborer avec les autorités de locales belges afin de planifier des conditions de retour permettant d'assurer au mieux la sécurité et le bon développement de l'enfant (art. 10
SR 211.222.32 Bundesgesetz vom 21. Dezember 2007 über internationale Kindesentführung und die Haager Übereinkommen zum Schutz von Kindern und Erwachsenen (BG-KKE)
BG-KKE Art. 10 Internationale Zusammenarbeit - 1 Das Gericht arbeitet soweit erforderlich mit den zuständigen Behörden des Staates zusammen, in dem das Kind zuvor seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte.
1    Das Gericht arbeitet soweit erforderlich mit den zuständigen Behörden des Staates zusammen, in dem das Kind zuvor seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte.
2    Es vergewissert sich, allenfalls in Zusammenarbeit mit der Zentralen Behörde, ob und auf welche Weise die Rückführung des Kindes in den Staat, in dem dieses zuvor seinen gewöhnlichen Aufenthalt hatte, vollzogen werden kann.
LF-EEA), ainsi que ce service l'a d'ailleurs assuré dans ses déterminations devant la Cour de céans.

Procédure 5A 943/2023

7.

7.1. Selon l'art. 76 al. 1 let. b
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz
BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
1    Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
a  vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
b  durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
2    Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.41
LTF, le recourant doit avoir un intérêt digne de protection à l'annulation ou la modification de la décision attaquée. L'intérêt digne de protection consiste dans l'utilité pratique que l'admission du recours apporterait à son auteur, en lui évitant de subir un préjudice de nature économique, idéale, matérielle ou autre que la décision attaquée lui occasionnerait (ATF 138 III 537 consid. 1.2.2 et les références; arrêt 5A 352/2023 du 4 juillet 2023 consid. 1.2.1).
L'intérêt doit être actuel et pratique, c'est-à-dire qu'il doit exister non seulement au moment du dépôt du recours, mais encore au moment où l'arrêt est rendu (ATF 143 III 578 consid. 3.2.2.2; 137 I 296 consid. 4.2; 137 II 40 consid. 2.1). Si l'intérêt disparaît en cours de procédure, le recours devient ainsi sans objet (ATF 137 I 23 consid. 1.3.1 et les références; arrêt 4A 458/2022 du 3 avril 2023 consid. 1.2.1).

7.2. Il est ici manifeste que le recours déposé par la recourante contre la mesure de placement ordonné à titre provisionnel pour la durée de la procédure de retour d'enfant perd son intérêt suite à l'issue définitive de celle-ci (procédure 5A 968/2023). Son recours est ainsi devenu sans objet.
Ainsi que le prévoit la décision ordonnant le retour de l'enfant en Belgique (procédure 5A 968/2023), la mesure de protection contestée demeure en vigueur jusqu'à l'exécution complète de ce retour, principe qui n'est pas contesté en tant que tel par la recourante.

8.
En définitive, les causes 5A 943/2023 et 5A 968/2023 sont jointes. Le recours 5A 968/2023 est rejeté dans la mesure de sa recevabilité; la requête d'effet suspensif sollicitée dans le cadre de cette procédure est sans objet. Le recours 5A 943/2023 est sans objet.
Conformément aux art. 26 al. 2 CLaH80 et 14 LF-EEA, et dès lors qu'il faut constater que ni la Belgique, ni la Suisse n'ont formulé de réserves à ce sujet, il n'est pas perçu de frais judiciaires devant le Tribunal fédéral. Les conseils des parties et le curateur des enfants seront indemnisés par la Caisse du Tribunal fédéral (arrêts 5A 841/2023 du 4 décembre 2023 consid. 6 et les références; 5A 716/2012 du 3 décembre 2012 consid. 4.2.1). Les requêtes d'assistance judiciaire déposées par les parties et par leur fils se révèlent ainsi sans objet.

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Les causes 5A 943/2023 et 5A 968/2023 sont jointes.

2.
Le recours 5A 968/2023 est rejeté dans la mesure où il est recevable.

3.
La requête d'effet suspensif déposée à l'appui du recours 5A 968/2023 est sans objet.

4.
Le recours 5A 943/2023 est sans objet.

5.
Les requêtes d'assistance judiciaire de la recourante sont sans objet.

6.
Les requêtes d'assistance judiciaire de l'intimé sont sans objet.

7.
Les requêtes d'assistance judiciaire de l'enfant sont sans objet.

8.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.

9.
Une indemnité de 2'500 fr., payée par la Caisse du Tribunal fédéral, est allouée à titre d'honoraires à Me Pierre Charpié, avocat de la recourante.

10.
Une indemnité de 2'500 fr., payée par la Caisse du Tribunal fédéral, est allouée à titre d'honoraires à Me Claire Neville, avocate de l'intimé.

11.
Une indemnité de 2'500 fr., payée par la Caisse du Tribunal fédéral, est allouée à titre d'honoraires à Me David Métille, curateur de l'enfant.

12.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à C.________, à la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse, Unité d'appui juridique, à la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud et à l'Office fédéral de la justice, Autorité centrale en matière d'enlèvement international d'enfants.

Lausanne, le 1er février 2024

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Herrmann

La Greffière : de Poret Bortolaso
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 5A_943/2023
Date : 01. Februar 2024
Publié : 19. Februar 2024
Source : Bundesgericht
Statut : Unpubliziert
Domaine : Familienrecht
Objet : enlèvement international d'enfant; mesures provisoires selon l'art. 6 al. 1 LF-EEA (retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence enfant)


Répertoire des lois
CP: 292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende.
CPC: 296
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 296 Maxime inquisitoire et maxime d'office - 1 Le tribunal examine les faits d'office.229
1    Le tribunal examine les faits d'office.229
2    Les parties et les tiers doivent se prêter aux examens nécessaires à l'établissement de la filiation et y collaborer, dans la mesure où leur santé n'est pas mise en danger. Les dispositions concernant le droit des parties et des tiers de ne pas collaborer ne sont pas applicables.
3    Le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LF-EEA: 5 
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA)
LF-EEA Art. 5 Retour et intérêt de l'enfant - Du fait de son retour, l'enfant est placé dans une situation intolérable au sens de l'art. 13, al. 1, let. b, CLaH 80 notamment lorsque les conditions suivantes sont remplies:
a  le placement auprès du parent requérant n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant;
b  le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui;
c  le placement auprès de tiers n'est manifestement pas dans l'intérêt de l'enfant.
6 
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA)
LF-EEA Art. 6 Mesures de protection - 1 Le tribunal saisi de la demande de retour de l'enfant règle, au besoin, les relations personnelles de l'enfant avec ses parents et ordonne les mesures nécessaires pour assurer sa protection.
1    Le tribunal saisi de la demande de retour de l'enfant règle, au besoin, les relations personnelles de l'enfant avec ses parents et ordonne les mesures nécessaires pour assurer sa protection.
2    Si la demande a été déposée auprès de l'autorité centrale, le tribunal compétent peut ordonner la représentation de l'enfant, une curatelle ou d'autres mesures de protection, sur requête de cette autorité ou de l'une des parties, quand bien même la demande n'est pas encore pendante devant lui.
10
SR 211.222.32 Loi fédérale du 21 décembre 2007 sur l'enlèvement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes (LF-EEA)
LF-EEA Art. 10 Collaboration internationale - 1 Le tribunal collabore autant que nécessaire avec les autorités de l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement.
1    Le tribunal collabore autant que nécessaire avec les autorités de l'État dans lequel l'enfant avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement.
2    Il vérifie, au besoin avec la collaboration de l'autorité centrale, si et de quelle manière il est possible d'exécuter la décision ordonnant le retour de l'enfant dans l'État dans lequel il avait sa résidence habituelle au moment de l'enlèvement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1bis    Lorsqu'une procédure en matière civile a été menée en anglais devant l'autorité précédente, les mémoires peuvent être rédigés en anglais.15
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.16 17
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique18. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.19
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
55 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 55 Principe - 1 La procédure probatoire est régie par les art. 36, 37 et 39 à 65 de la loi fédérale de procédure civile fédérale du 4 décembre 1947 (PCF)22.
1    La procédure probatoire est régie par les art. 36, 37 et 39 à 65 de la loi fédérale de procédure civile fédérale du 4 décembre 1947 (PCF)22.
2    Le juge instructeur peut prendre lui-même les mesures probatoires qui s'imposent ou charger les autorités fédérales ou cantonales compétentes de le faire.
3    Il s'adjoint un second juge pour l'audition des témoins, l'inspection locale et l'interrogatoire des parties.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.38
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.42
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.90
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants93 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants94.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets96.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...97
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.100
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
PCF: 24
SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale
PCF Art. 24 - 1 Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
1    Le demandeur qui entend exercer plusieurs actions contre le même défendeur peut les joindre dans une seule demande si le Tribunal fédéral est compétent pour connaître de chacune d'elles. Cette condition n'est pas exigée pour des prétentions accessoires.
2    Plusieurs personnes peuvent agir comme demandeurs ou être actionnées comme défendeurs par la même demande:
a  s'il existe entre elles, en raison de l'objet litigieux, une communauté de droit ou si leurs droits ou leurs obligations dérivent de la même cause matérielle et juridique. Le juge peut appeler en cause un tiers qui fait partie de la communauté de droit. L'appelé en cause devient partie au procès;
b  si des prétentions de même nature et reposant sur une cause matérielle et juridique essentiellement de même nature forment l'objet du litige et que la compétence du Tribunal fédéral soit donnée à l'égard de chacune d'elles.
3    Le juge peut en tout état de cause ordonner la disjonction, s'il l'estime opportun.
Répertoire ATF
120-II-222 • 130-III-530 • 131-III-334 • 133-III-146 • 133-III-584 • 136-II-101 • 137-I-23 • 137-I-296 • 137-II-40 • 138-III-537 • 142-I-99 • 142-III-364 • 143-I-310 • 143-III-578 • 143-IV-500 • 144-II-246 • 144-III-462 • 145-IV-154 • 145-IV-228 • 146-III-303 • 147-I-73 • 147-IV-73 • 147-V-35
Weitere Urteile ab 2000
4A_458/2022 • 5A_228/2023 • 5A_311/2022 • 5A_352/2023 • 5A_479/2012 • 5A_482/2023 • 5A_683/2022 • 5A_716/2012 • 5A_841/2023 • 5A_850/2022 • 5A_943/2023 • 5A_954/2021 • 5A_96/2022 • 5A_968/2023 • 7B_577/2023
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
belgique • tribunal fédéral • psychologue • autorité cantonale • curateur • assistance judiciaire • quant • procédure pénale • mesure de protection • tribunal cantonal • provisoire • mesure provisionnelle • droit civil • autorité parentale • samedi • examinateur • vaud • droit de garde • physique • vue
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2007/2433