9C_88/2009 - 2009-07-08 - Assicurazione per l'invalidità

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
9C 88/2009

Arrêt du 8 juillet 2009
IIe Cour de droit social

Composition
MM. les Juges U. Meyer, Président,
Seiler et Boinay, Juge suppléant.
Greffier: M. Wagner.

Parties
M.________,
représenté par Me Jean-Christophe Diserens, avocat, recourant,

contre

Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité,

recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 9 octobre 2008.

Faits:

A.
M.________, né en 1960, était placé en qualité de machiniste par l'entreprise X.________. Interpelé le 30 août 2002 par les agents de sécurité d'un grand magasin, il se serait tapé la tête contre les murs jusqu'à en perdre connaissance. Suite à cet incident, M.________ a été hospitalisé au Service de psychiatrie adulte et psychogériatrie Y.________ du 31 août au 6 septembre 2002. Les docteurs N.________ et M.________, qui l'ont soigné durant son séjour, ont diagnostiqué une réaction aiguë à un facteur de stress ([CIM-10] F 43.0) et ont attesté une incapacité de travail à 100% jusqu'au 15 septembre 2002 (rapport du 1er octobre 2002).

Depuis l'incident du 30 août 2002, M.________ n'a pas repris le travail. Il a été pris en charge par les docteurs D.________ et A.________ de l'Unité psychiatrique ambulatoire du secteur psychiatrique Z.________, qui, dans leurs rapports des 24 février et 22 juillet 2003, ont diagnostiqué un trouble dépressif récurrent sévère sans symptôme psychotique ([CIM-10] F 32.2), une anxiété généralisée ([CIM-10] F 41.1) et un trouble mixte de la personnalité paranoïaque et anxieuse ([CIM-10] F 61.0). Ils ont posé un pronostic extrêmement sombre sur la capacité de travail, estimant qu'une invalidité à long terme était vraisemblable.

Le 1er septembre 2003, M.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité en vue d'un reclassement professionnel, en raison de fortes migraines, de nervosité excessive et de dépression.

Dans un rapport du 18 septembre 2003, les docteurs D.________ et A.________ ont confirmé leur diagnostic antérieur. Le docteur R.________, médecin généraliste et médecin traitant, a, pour sa part, diagnostiqué un état anxio-dépressif après décompensation hystérique avec état de désorientation et amnésie circonstancielle depuis le 31 août 2002, des lombalgies chroniques depuis 1996 et des scapulalgies gauches sur périarthrite scapulo-humérale (PSH) depuis 1996 également. Sur le plan physique, M.________ pourrait travailler à 100% dans une activité légère, «pour autant que son état psychique le permette», par contre une activité de chantier n'est plus exigible (rapport du 29 septembre 2003).

La doctoresse V.________, psychiatre au SMR, a examiné M.________ le 26 mai 2005. Dans son rapport du 6 juin 2005, elle n'a retenu aucune atteinte psychiatrique ayant une répercussion sur la capacité de travail mais a diagnostiqué, sans répercussion sur la capacité de travail, une dysthymie ([CIM-10] F 34.1) et des difficultés dans les rapports avec le conjoint (Z 63.0). Sur le plan physique, M.________ a été examiné le 29 juillet 2005 par le docteur P.________, rhumatologue, qui n'a diagnostiqué aucun trouble rhumatologique ayant une répercussion sur la capacité de travail. Il a constaté la présence de céphalées de tension, de lombalgies communes, non irritatives, non déficitaires, de troubles statiques du rachis cervicodorsal et un status post-excision d'un kyste sinusal maxillaire, toutes affections sans répercussion sur la capacité de travail. Le docteur P.________ a reconnu à M.________ une pleine capacité de travail dans l'activité de machiniste, à condition d'éviter l'exposition à des bruits intenses sans protection acoustique en raison des céphalées (rapport du 10 octobre 2005).

Par décision du 11 novembre 2005, l'office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'office AI) a rejeté la demande de prestations de M.________, estimant sa capacité de travail entière dans son activité habituelle et dans toute autre activité adaptée.

Le 12 juillet 2007, l'office AI a rejeté l'opposition de M.________.

B.
M.________ a déféré cette décision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Par jugement du 9 octobre 2008, la juridiction cantonale - aujourd'hui: la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois - a rejeté le recours.

C.
M.________ interjette un recours en matière de droit public contre ce jugement, dont il demande à titre principal qu'il soit réformé en ce sens qu'une rente entière d'invalidité lui est accordée dès le 31 août 2002, concluant à titre subsidiaire au renvoi de l'affaire à l'autorité cantonale pour instruction complémentaire sous la forme d'une expertise. Il requiert par ailleurs le bénéfice de l'assistance judiciaire.

L'office AI conclut au rejet du recours, tandis que l'Office fédéral des assurances sociales a renoncé à se déterminer.

Considérant en droit:

1.
1.1 Le recours en matière de droit public (art. 82 ss LTF) peut être formé pour violation du droit selon les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limité ni par les arguments soulevés dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorité précédente ; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont été invoqués et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation différente de celle de l'autorité précédente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140).

1.2 Le Tribunal fédéral, qui est un juge du droit, fonde son raisonnement juridique sur les faits retenus par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'écarter des constatations de fait de l'autorité précédente, il doit expliquer de manière circonstanciée en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF seraient réalisées. A ce défaut, un état de fait divergeant de celui de la décision attaquée ne peut être pris en compte (cf. arrêt 6B 2/2007 du 14 mars 2007, consid. 3). La faculté que l'art. 105 al. 2 LTF confère au Tribunal fédéral de rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ne dispense pas le recourant de son obligation d'allégation et de motivation. Il n'incombe pas au Tribunal fédéral de rechercher lui-même dans le dossier si ce dernier pourrait éventuellement contenir des indices d'une inexactitude de l'état de fait de l'autorité précédente. L'art. 105 al. 2 LTF trouve application lorsque le Tribunal fédéral, en examinant les
griefs soulevés, constate une inexactitude manifeste dans l'état de fait de l'autorité précédente ou lorsque celle-ci saute d'emblée aux yeux (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).

2.
Invoquant une violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le recourant reproche aux premiers juges de ne pas avoir ordonné la mise en ?uvre d'une expertise judiciaire afin de départager les avis médicaux contradictoires se trouvant au dossier.

3.
Le Tribunal fédéral examine librement le grief tiré d'une violation du droit d'être entendu, lequel découle de l'art. 29 al. 2 Cst. et, pour la procédure de recours devant les tribunaux cantonaux en matière d'assurances sociales, des règles énoncées à l'art. 61 LPGA. En particulier, selon l'art. 61 let. c LPGA, le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige, administre les preuves nécessaires et les apprécie librement. Cette disposition prévoit ainsi le principe de la libre appréciation des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) et le devoir de la juridiction cantonale de procéder à une appréciation complète, rigoureuse et objective des preuves (ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400). La violation du droit d'être entendu (sur cette notion en corrélation avec l'administration des preuves, cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429, 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 s.) dans le sens invoqué par l'assuré est une question qui n'a pas de portée propre par rapport au grief tiré d'une mauvaise appréciation des preuves.

4.
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit à une rente entière d'invalidité dès le 31 août 2002, singulièrement a trait aux incidences sur sa capacité de travail et de gain des atteintes à la santé qu'il présente.

4.1 Les principes relatifs au pouvoir d'examen développés dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s. (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 décembre 2006) continuent à s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorité précédente (qui lient en principe le Tribunal fédéral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut être examinée librement en instance fédérale). Conformément à ces principes, les constatations de l'autorité cantonale de recours sur l'atteinte à la santé (diagnostic, etc.), la capacité de travail de l'assuré et l'exigibilité relèvent d'une question de fait et ne peuvent être contrôlées que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).

4.2 Le jugement entrepris expose correctement les règles légales et jurisprudentielles sur le droit applicable, les conditions d'octroi des rentes, la valeur probante des rapports médicaux et la manière d'apprécier les moyens de preuve. On peut ainsi y renvoyer.

On ajoutera qu'en cas de divergence d'opinion entre experts et médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arrêt I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1, in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert.

5.
5.1 La juridiction cantonale s'est fondée sur les rapports d'expertise de la doctoresse V.________, psychiatre, et du docteur P.________, rhumatologue, auxquels elle a reconnu pleine valeur probante. Sur la base de ces expertises, elle a constaté que la capacité de travail du recourant était entière dans toute activité, l'examen psychiatrique n'ayant mis en évidence aucun élément du registre psychotique et évocateur d'un trouble grave de la personnalité, ni aucun signe de syndrome de stress post-traumatique ou de modification de la personnalité après une expérience de catastrophe. Sur le plan somatique, elle a retenu que la capacité de travail était entière dans l'activité habituelle de machiniste d'après les conclusions du docteur P.________, l'assuré gardant une bonne mobilité du rachis lombaire, sans syndrome vertébral aigu ni signe d'irritation des nerfs sciatiques.

5.2 Le recourant prétend que c'est à tort que la juridiction cantonale a accordé pleine valeur probante aux expertises des docteurs V.________ et P.________. Pour lui, elle n'a pas justifié les raisons pour lesquelles elle s'est écartée des rapports des psychiatres de Z.________ et du Service de psychiatrie adulte et psychogériatrie Y.________, corroborés par les certificats médicaux du docteur R.________. Ces rapports ayant également pleine valeur probante, les premiers juges auraient dû confronter point par point les conclusions des rapports figurant au dossier avec les expertises. N'ayant pas effectué cette étude comparative, ils ont procédé à une appréciation lacunaire du cas, qui engendre l'arbitraire. Ce faisant, ils ont abusé de leur pouvoir d'appréciation. Le recourant leur reproche en particulier d'avoir confirmé la décision de l'intimée alors que celle-ci passait sous silence les rapports médicaux de l'UPA du 18 septembre 2003 et du docteur R.________ du 29 septembre 2003.

5.3 Compte tenu des critiques du recourant, il y a lieu de déterminer si le tribunal cantonal a violé le droit fédéral en admettant, sur la base du dossier dont il disposait, que les affections qu'il présente ne l'empêchaient pas d'exercer son activité professionnelle habituelle à 100%. Pour résoudre cette question, il s'agit de déterminer si les premiers juges ont établi les faits de manière manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1 LTF).

Lorsque l'autorité cantonale juge l'expertise concluante et en fait sien le résultat, le Tribunal fédéral n'admet le grief d'appréciation arbitraire que si l'expert n'a pas répondu aux questions posées, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables, même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal fédéral de vérifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa tâche se limite bien plutôt à examiner si l'autorité de première instance pouvait, sans arbitraire, se rallier au résultat de l'expertise (arrêt 9C 395/2007 du 15 avril 2008, consid. 4.1).

5.4 Sur le plan somatique, le docteur P.________ a tenu compte, dans son anamnèse, des plaintes de l'assuré ainsi que des constatations du médecin traitant dans son rapport du 29 septembre 2003. Il a exposé de façon probante que les céphalées dont souffre le recourant depuis 1990, sont continues mais sans gravité, avec un examen neurologique normal. Celles-ci n'ont pas d'implication majeure sur sa vie de tous les jours. L'assuré reste capable de sortir de son domicile et les promenades le soulagent même lors des crises. Le docteur P.________ voit également dans la surconsommation médicamenteuse par automédication un élément qui, sans être la cause des céphalées, en tout cas les entretient. Cette affection impose uniquement d'éviter l'exposition à des bruits intenses et continus sans protection acoustique. En ce qui concerne les lombalgies chroniques et les scapulalgies gauches sur PSH, le médecin traitant n'a donné aucune précision sur les éléments ayant conduit à ce diagnostic. Il ne leur a toutefois accordé qu'une portée limitée puisqu'il a admis une capacité résiduelle de travail à 100% dans une activité adaptée. Pour le docteur P.________, les lombalgies n'entraînent pas d'impotence fractionnelle particulière, l'assuré ayant
gardé une excellente mobilité du rachis lombaire, sans syndrome vertébral aigu et sans signe d'irritation des nerfs sciatiques. S'agissant de la PSH gauche, le docteur P.________, qui a précisé avoir examiné les épaules avec attention, a constaté que la mobilité était normale, sans signe de tendinite de la coiffe des rotateurs, de rupture tendineuse ou de capsulite rétractile. Globalement, le docteur P.________ n'a retenu aucune affection justifiant une incapacité de travail.

Sur la base de ces éléments, l'appréciation de l'état de santé somatique faite par le tribunal cantonal ne prête pas à la critique et il y a lieu d'admettre qu'il pouvait sans arbitraire et sans violer le droit fédéral se fonder sur l'avis du docteur P.________.

5.5 Sur le plan psychique, la doctoresse V.________ a procédé à une anamnèse complète. Son examen n'a mis en évidence aucun élément du registre psychotique ni évocateur d'un trouble grave de la personnalité. Il n'y a pas non plus de signe de syndrome de stress post-traumatique ni de modification de la personnalité après une expérience de catastrophe. Par contre, elle a constaté des éléments anxieux clairs, qui correspondent à un diagnostic de dysthymie, leur intensité étant insuffisante pour qu'ils soient considérés comme de la dépression selon les critères de la CIM-10. La doctoresse V.________ a donc nié l'existence d'une quelconque limitation fonctionnelle psychiatrique et a reconnu au recourant une pleine capacité de travail dans son activité habituelle. Cet avis médical est bien motivé. Il est conforme aux principes développés par la jurisprudence pour qu'il ait pleine valeur probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).

Le recourant estime que l'avis des docteurs D.________ et A.________, tel qu'il ressort du rapport du 18 septembre 2003, infirme l'avis exprimé par la doctoresse V.________ de façon telle que celui-ci perd toute valeur probante. Pour apprécier cet argument, il faut relever que les docteurs D.________ et A.________ fondent leur diagnostic sur les plaintes subjectives du patient et sur leurs constatations objectives. Dans les premières, le recourant a affirmé ne plus oser conduire de véhicule en raison de troubles de la concentration et de la mémoire, ne plus oser sortir de chez lui, présenter un état anxieux massif et constant ainsi que des troubles du sommeil, de l'endormissement, accompagnés de réveils en sursaut et de réveils précoces. Dans leurs constatations objectives, les deux psychiatres ont retenu la présence d'une légère agitation anxieuse, d'idées délirantes de persécution, d'indignité et de ruine. Ils n'ont constaté aucune hallucination psychique ou psychosensorielle ni de trouble délirant franc. Sur le plan de l'affectivité et de l'humeur, le recourant s'est montré apathique, triste inhibé, évitent, avec un sentiment d'insuffisance et de perte d'espoir, une colère et une agressivité rentrée. Les docteurs D.________ et
A.________ ne précisent cependant pas sur quels critères ils retiennent un trouble dépressif récurrent sévère. Concernant les idées délirantes, ils ne disent pas en quoi elles consistent. Ils se bornent à relever qu'elles ont trait à l'incident du 30 août 2002.

Contrairement à ce que prétend le recourant, la doctoresse V.________ a examiné les éléments relevés par le rapport du 18 septembre 2003 des docteurs D.________ et A.________. Elle a relevé que le recourant ne conduisait plus sa voiture en raison d'un accident qui a lieu au début de l'année 2003 et non en raison de troubles de la concentration et de la mémoire. La description que le recourant a fait de son emploi du temps à la doctoresse V.________ montre qu'il sort régulièrement de chez lui et qu'il rencontre des amis. Ce mode de vie exclut une éventuelle phobie sociale. Enfin, les difficultés relatives au sommeil, à l'endormissement et au réveil peuvent s'expliquer, selon la doctoresse V.________, par le fait que le recourant se repose longuement après le repas de midi après avoir pris un Zyprexa® dont il connaît les effets sédatifs. Les troubles de sommeil ne peuvent donc pas être considérés comme étant d'origine dépressive.

En constatant qu'aucun élément du dossier psychiatrique ne permettait de mettre en doute le rapport de la doctoresse V.________, le tribunal cantonal a statué sans arbitraire.

6.
En conséquence de ce qui précède, il apparaît que les juges cantonaux n'ont pas violé le droit fédéral en refusant la demande d'expertise judiciaire présentée par le recourant et en constatant que celui-ci avait une capacité de travail entière dans son activité habituelle, ce qui exclut tout droit aux prestations de l'assurance-invalidité.

Le recours doit donc être rejeté.

7.
La procédure est onéreuse (art. 65 al. 4 let. a LTF). Au vu de l'issue du litige, les frais judiciaires doivent être mis à la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF), qui ne peut prétendre à des dépens (art. 68 al. 1 LTF). Le recourant a sollicité le bénéfice de l'assistance judiciaire. Etant donné qu'il en remplit les conditions (art. 64 al. 1 et 2 LTF), l'assistance judiciaire gratuite lui est accordée, de sorte qu'il sera dispensé des frais judiciaires et que les honoraires de son avocat seront pris en charge par la caisse du Tribunal fédéral. Son attention est attirée sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal fédéral, s'il devient en mesure de le faire ultérieurement (art. 64 al. 4 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:

1.
Le recours est rejeté.

2.
L'assistance judiciaire est accordée au recourant.

3.
Les frais judiciaires, arrêtés à 500 fr., sont mis à la charge du recourant. Ils sont toutefois supportés provisoirement par la caisse du Tribunal fédéral.

4.
Les honoraires de Me Diserens sont fixés à 2'800 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajoutée) pour la procédure fédérale. Ils sont supportés provisoirement par la caisse du Tribunal fédéral.

5.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois - anciennement Tribunal des assurances du canton de Vaud - et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 8 juillet 2009

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse
Le Président: Le Greffier:

Meyer Wagner

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 95 Diritto svizzero - Il ricorrente può far valere la violazione:
^a	del diritto federale;
^b	del diritto internazionale;
^c	dei diritti costituzionali cantonali;
^d	delle disposizioni cantonali in materia di diritto di voto dei cittadini e di elezioni e votazioni popolari;
^e	del diritto intercantonale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 96 Diritto estero - Il ricorrente può far valere che:
^a	non è stato applicato il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero;
^b	il diritto estero richiamato dal diritto internazionale privato svizzero non è stato applicato correttamente, sempreché la decisione non concerna una causa di natura pecuniaria.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 830.1 Legge federale del 6 ottobre 2000 sulla parte generale del diritto delle assicurazioni sociali (LPGA) LPGA Art. 61 Regole di procedura - Fatto salvo l'articolo 1 capoverso 3 della legge federale del 20 dicembre 196852 sulla procedura amministrativa, la procedura dinanzi al tribunale cantonale delle assicurazioni è retta dal diritto cantonale. Essa deve soddisfare le seguenti esigenze:
^a	deve essere semplice, rapida e, di regola, pubblica;
^b	il ricorso deve contenere, oltre alle conclusioni, una succinta relazione dei fatti e dei motivi invocati. Se l'atto non è conforme a queste regole, il tribunale delle assicurazioni accorda un termine adeguato all'autore per colmare le lacune, avvertendolo che in caso di inosservanza non si entrerà nel merito del ricorso;
^c	il tribunale delle assicurazioni, con la collaborazione delle parti, stabilisce i fatti determinanti per la soluzione della controversia; raccoglie le necessarie prove e le valuta liberamente;
^d	il tribunale delle assicurazioni non è legato alle conclusioni delle parti. Può cambiare una decisione o una decisione su opposizione a sfavore54 del ricorrente o accordargli più di quanto abbia chiesto; deve comunque dare alle parti la possibilità di esprimersi e di ritirare il ricorso;
^e	se le circostanze lo giustificano le parti possono essere convocate all'udienza;
^f	deve essere garantito il diritto di farsi patrocinare. Se le circostanze lo giustificano, il ricorrente può avere diritto al gratuito patrocinio;
^fbis	in caso di controversie relative a prestazioni, la procedura è soggetta a spese se la singola legge interessata lo prevede; se la singola legge non lo prevede, il tribunale può imporre spese processuali alla parte che ha un comportamento temerario o sconsiderato;
^g	il ricorrente che vince la causa ha diritto al rimborso delle ripetibili secondo quanto stabilito dal tribunale delle assicurazioni. L'importo è determinato senza tener conto del valore litigioso, ma secondo l'importanza della lite e la complessità del procedimento;
^h	le decisioni, accompagnate da una motivazione, dall'indicazione dei rimedi giuridici e dai nomi dei membri del tribunale delle assicurazioni, sono comunicate per scritto;
ⁱ	le decisioni devono essere sottoposte a revisione se sono stati scoperti nuovi fatti o mezzi di prova oppure se il giudizio è stato influenzato da un crimine o da un delitto.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 65 Spese giudiziarie - 1 Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
¹	Le spese giudiziarie comprendono la tassa di giustizia, l'emolumento per la copia di atti scritti, le spese per le traduzioni in o da una lingua non ufficiale e le indennità versate a periti e testimoni.
²	La tassa di giustizia è stabilita in funzione del valore litigioso, dell'ampiezza e della difficoltà della causa, del modo di condotta processuale e della situazione finanziaria delle parti.
³	Di regola, il suo importo è di:
^a	200 a 5000 franchi nelle controversie senza interesse pecuniario;
^b	200 a 100 000 franchi nelle altre controversie.
⁴	È di 200 a 1000 franchi, a prescindere dal valore litigioso, nelle controversie:
^a	concernenti prestazioni di assicurazioni sociali;
^b	concernenti discriminazioni fondate sul sesso;
^c	risultanti da un rapporto di lavoro, sempreché il valore litigioso non superi 30 000 franchi;
^d	secondo gli articoli 7 e 8 della legge del 13 dicembre 200223 sui disabili.
⁵	Se motivi particolari lo giustificano, il Tribunale federale può aumentare tali importi, ma al massimo fino al doppio nei casi di cui al capoverso 3 e fino a 10 000 franchi nei casi di cui al capoverso 4.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 64 Gratuito patrocinio - 1 Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
¹	Se una parte non dispone dei mezzi necessari e le sue conclusioni non sembrano prive di probabilità di successo, il Tribunale federale la dispensa, su domanda, dal pagamento delle spese giudiziarie e dalla prestazione di garanzie per le spese ripetibili.
²	Se è necessario per tutelare i diritti di tale parte, il Tribunale federale le designa un avvocato. Questi ha diritto a un'indennità adeguata, versata dalla cassa del Tribunale, in quanto le spese di patrocinio non possano essere coperte dalle spese ripetibili.
³	La corte decide sulla domanda di gratuito patrocinio nella composizione di tre giudici. Rimangono salvi i casi trattati in procedura semplificata secondo l'articolo 108. Il gratuito patrocinio può essere concesso dal giudice dell'istruzione se è indubbio che le relative condizioni sono adempiute.
⁴	Se in seguito è in grado di farlo, la parte è tenuta a risarcire la cassa del Tribunale.