Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
1C 526/2010

Sentenza del 7 gennaio 2011
I Corte di diritto pubblico

Composizione
Giudici federali Fonjallaz, Presidente,
Merkli, Eusebio,
Cancelliere Crameri.

Partecipanti al procedimento
1. A.________,
2. B.________SA,
patrocinate dall'avv. Cesare Lepori,
ricorrenti,

contro

Municipio di X.________,
Consiglio di Stato del Cantone Ticino, Residenza governativa, 6500 Bellinzona.

Oggetto
edilizia: sospensione dell'esercizio della prostituzione,

ricorso contro la sentenza emanata il 12 ottobre 2010
dal Tribunale amministrativo del Cantone Ticino.

Fatti:

A.
A.________ è proprietaria di D.________, sita a X.________ nella zona dei nuclei tradizionali, B.________SA è titolare dell'autorizzazione a gestire l'esercizio pubblico, mentre C.________ funge da gerente. Oltre a due locali e a un servizio esterno, l'osteria dispone di 11 camere da affittare. Con rapporto del 29 luglio 2009, il distaccamento speciale della Polizia cantonale proposto alla prevenzione della tratta e dello sfruttamento degli esseri umani (TESEU) ha segnalato al Municipio d'aver accertato che nelle citate camere veniva sistematicamente praticata la prostituzione. Nel quadro dell'ultimo controllo del 13 maggio 2008 è stata rilevata la presenza di 12 donne non accompagnate. Il 6 novembre 2009 il Municipio ha ordinato alla proprietaria, alla titolare dell'autorizzazione e al gerente dell'esercizio pubblico di sospendere immediatamente l'esercizio della prostituzione e di ripristinare l'uso autorizzato con la licenza edilizia, ritenendo che l'attività praticata abusivamente costituisse un cambiamento di destinazione inconciliabile con la destinazione della zona del nucleo, nella quale sono vietate le attività moleste.

B.
Adito dagli interessati, il 4 maggio 2010 il Consiglio di Stato del Cantone Ticino, ritenuta sufficientemente provata l'esistenza di un cambiamento di destinazione attuato attraverso la trasformazione delle camere dell'esercizio pubblico in un postribolo ed esclusa la possibilità di rilasciare una licenza in sanatoria, ha confermato l'ordine di ripristino. Con giudizio del 12 ottobre 2010, il Tribunale cantonale amministrativo ha respinto un ricorso degli insorgenti.

C.
Avverso questa decisione A.________ e B.________SA presentano un ricorso in materia di diritto pubblico al Tribunale federale. Chiedono di annullarla unitamente all'ordine di ripristino municipale.

Non sono state chieste osservazioni, ma è stato richiamato l'incarto cantonale.

Diritto:

1.
1.1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio se e in che misura un ricorso può essere esaminato nel merito (DTF 136 II 101 consid. 1).

1.2 Presentato contro una decisione dell'ultima istanza cantonale nell'ambito del diritto pianificatorio ed edilizio, il ricorso in materia di diritto pubblico, tempestivo (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF), è di massima ammissibile sotto il profilo degli art. 82 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
e 86 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions:
1    Le recours est recevable contre les décisions:
a  du Tribunal administratif fédéral;
b  du Tribunal pénal fédéral;
c  de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision;
d  des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert.
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
3    Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal.
lett. d LTF (DTF 133 II 409 consid. 1.1). La legittimazione delle ricorrenti è pacifica.

1.3 Secondo l'art. 42 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
2 LTF, il gravame dev'essere motivato in modo sufficiente, spiegando nei motivi perché l'atto impugnato viola il diritto (DTF 133 II 249 consid. 1.4.1). Il Tribunale federale vaglia la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale unicamente se tale censura è stata sollevata e motivata. Inoltre, quando è invocata la violazione di diritti costituzionali (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF), come nel caso di ricorsi contro decisioni in materia di misure cautelari (art. 98
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 98 Motifs de recours limités - Dans le cas des recours formés contre des décisions portant sur des mesures provisionnelles, seule peut être invoquée la violation des droits constitutionnels.
LTF), il Tribunale federale esamina soltanto le censure motivate in modo chiaro e preciso (DTF 136 II 304 consid. 2.5; 136 I 49 consid. 1.4.1).

1.4 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF): esso può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF (cpv. 2). Secondo l'art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF, il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto, ossia in maniera arbitraria (DTF 136 II 304 consid. 2.4) o in violazione del diritto ai sensi dell'art. 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento (cpv. 1).

2.
2.1 Le ricorrenti contestano che l'esercizio pubblico sarebbe stato trasformato in un postribolo e che, pertanto, si sarebbe in presenza di un cambiamento di destinazione non autorizzato. Precisano che il ricorso è fondato su un accertamento inesatto dei fatti secondo l'art. 97
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF.

2.2 Le ricorrenti disattendono che per motivare la censura di arbitrio non basta criticare semplicemente la decisione impugnata, né contrapporle una versione propria, per quanto sostenibile, dei fatti o una propria valutazione delle prove. In effetti, l'arbitrio è ravvisabile solo quando la decisione impugnata risulti manifestamente insostenibile, in contraddizione palese con la situazione effettiva, gravemente lesiva di una norma o di un chiaro e indiscusso principio giuridico o in contrasto intollerabile con il sentimento di giustizia e di equità. La decisione dev'essere inoltre arbitraria anche nel suo risultato e non solo nella sua motivazione. Non si è inoltre in presenza d'arbitrio per il semplice fatto che anche un'altra soluzione potrebbe entrare in linea di conto o sarebbe addirittura preferibile (DTF 134 I 140 consid. 5.4; 134 II 124 consid. 4.1).

2.3 Secondo la Corte cantonale, dall'elenco delle notifiche di polizia risulta che dall'agosto 2007 le camere dell'esercizio pubblico sono state locate esclusivamente a donne. Oltre solo due clienti svizzere, tutte le altre erano straniere, provenienti in gran parte da paesi d'oltremare, in maggioranza brasiliane (49), quindi italiane (15 con cognomi tuttavia ispanici o comunque non italici), colombiane (13), nigeriane (13), rumene (11), domenicane (8) e altre ancora di paesi dell'est europeo (Slovacchia, Ungheria, Bulgaria, Russia, Albania) o del Sudamerica (Ecuador, Honduras), noti come paesi di provenienza di prostitute. Solo 24 ospiti avevano più di quarant'anni e nessuna era accompagnata da un marito, da un convivente o da un familiare: tutte alloggiavano singolarmente. Il Tribunale amministrativo ha ritenuto che si era pertanto in presenza di una situazione del tutto simile a quella di numerosi altri casi sottoposti al suo giudizio, nei quali la parte riservata all'alloggio di certi esercizi pubblici o semplici camere da affittare erano state trasformate in bordelli. I giudici cantonali hanno aggiunto che, sebbene queste donne non siano state colte in flagrante atto di prostituzione, i dati raccolti dalla polizia formavano
comunque un insieme di indizi univoci e convergenti, caratteristico di questo genere di locali, che permetteva di affermare con sufficiente certezza la trasformazione delle camere da affittare in un postribolo. Ciò poiché nessun elemento permetteva di immaginare che queste donne fossero semplici turiste provenienti dai citati paesi, soggiornanti nelle camere in questione, anche per più giorni, allo scopo di visitare il Cantone Ticino. Ha quindi ammesso un cambiamento di destinazione, rilevante sotto il profilo pianificatorio, dell'uso delle camere, soggetto a permesso di costruzione: l'attività lucrativa esercitata nelle camere comportando ripercussioni materiali e ideali sostanzialmente diverse da quelle derivanti dall'autorizzata funzione residenziale (alloggio).
Riguardo all'ordine di ripristino, fondato sull'art. 43 della legge edilizia cantonale, il Tribunale amministrativo ha condiviso la tesi municipale, secondo cui l'esercizio non occasionale della prostituzione nelle camere e le relative immissioni, in particolare immateriali, fossero manifestamente incompatibili con la destinazione residenziale preponderante nella zona del nucleo.

2.4 Le ricorrenti contestano che si sarebbe in presenza di un siffatto cambiamento, non provato ma fondato soltanto su indizi. In tale ambito, esse si limitano tuttavia a insistere sul fatto che l'esercizio pubblico non avrebbe mai creato problemi di sorta e la popolazione locale non avrebbe manifestato alcuna disapprovazione. Al loro dire, anche i due più recenti rapporti di polizia sarebbero vaghi, accertando unicamente la presenza di donne straniere, giovani e sole, per cui l'asserito esercizio della prostituzione si fonderebbe soltanto su mere ipotesi.

2.5 Con questi semplici accenni, rilevato peraltro ch'esse né contestano le cifre addotte né la situazione di queste donne, le ricorrenti non dimostrano affatto che si sarebbe in presenza di un accertamento dei fatti e di una valutazione delle prove arbitrari. Il Tribunale federale è pertanto vincolato dai fatti accertati dalla Corte cantonale (DTF 136 I 184 consid. 1.2; 136 II 304 consid. 2.4; 133 II 249 consid. 1.2.2 e 1.4.3). In effetti, esse non sostengono che si tratterrebbe di semplici turiste e nemmeno tentano di addurre una qualsiasi spiegazione sulla presenza di queste donne nel loro esercizio pubblico o di dimostrare l'insostenibilità della conclusione ritenuta dai giudici cantonali, che corrisponde all'esperienza generale della vita ed è notoria (cfr. sentenza 1C 90/2009 del 15 giugno 2009 consid. 2).

2.6 A titolo puramente abbondanziale le ricorrenti aggiungono infine che, contrariamente agli accertamenti della Corte cantonale, l'esercizio pubblico si troverebbe ai margini della zona nucleo, in un posto isolato, lontano dal centro abitato e, eccezion fatta per tre appartamenti, nei dintorni vi sarebbero soltanto case abbandonate. Questa considerazione sarebbe tuttavia più pertinente nel contesto di un'eventuale richiesta di modifica del piano regolatore riguardo alle particelle in questione, che non all'accertamento dei fatti. D'altra parte, volendosi ammettere la critica, a maggior ragione mal si comprenderebbe perché, e le ricorrenti non adducono alcuna delucidazione al riguardo, un siffatto luogo verrebbe scelto da donne giovani e sole, per trascorrervi alcuni giorni di vacanza come turiste e non, come logicamente ritenuto dalla Corte cantonale, per esercitarvi la prostituzione.

3.
Ne segue che, in quanto ammissibile, il ricorso dev'essere respinto. Le spese seguono la soccombenza (art. 66 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico delle ricorrenti.

3.
Comunicazione al patrocinatore delle ricorrenti, al Municipio di X.________, al Consiglio di Stato e al Tribunale amministrativo del Cantone Ticino.

Losanna, 7 gennaio 2011

In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:

Fonjallaz Crameri