in Sachen A._____, Beschuldigte und Berufungsklägerin gegen Statthalteramt Bezirk Dielsdorf, Untersuchungsbehörde und Berufungsbeklagte betreffend Übertretung des Bundesgesetzes über die Sicherheitsorgane der Transportunternehmen im öffentlichen Verkehr Berufung gegen ein Urteil des Bezirksgerichtes Dielsdorf, Einzelgericht Strafsachen, vom 29. September 2021 (GB210015)
Strafbefehl: Der Strafbefehl des Statthalteramts Bezirk Dielsdorf vom 19. Januar 2021 ist diesem Urteil beigeheftet (Urk. 3/2). Urteil der Vorinstanz: 1.
Die Beschuldigte A._____ ist schuldig der Übertretung von Art. 9 Abs. 1
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
2.
Die Beschuldigte A._____ wird bestraft mit einer Busse von Fr. 200..
3.
Die Busse ist zu bezahlen. Bezahlt die Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 2 Tagen.
4.
5.
Die Entscheidgebühr wird festgesetzt auf: Fr.
900. ; die weiteren Kosten betragen:
Fr.
450.
Fr.
1'350.Total
Gebühr für das Vorverfahren
Die Gebühren für das Vorverfahren und das gerichtliche Verfahren werden der Beschuldigten A._____ auferlegt. Berufungsanträge:
a)
Der Beschuldigten: (Urk. 21 S. 2, schriftlich) 1.
Es sei das vorinstanzliche Urteil vollumfänglich aufzuheben.
2.
Die Beschuldigte sei vollumfänglich freizusprechen.
3.
Es seien die gesamten Verfahrenskosten auf die Staatskasse zu überbinden.
4.
Es sei der Beschuldigten eine angemessene Entschädigung für die entstandenen Anwaltskosten auszurichten.
b)
Des Statthalteramts des Bezirks Dielsdorf: Keine Anträge ________________________________________
Erwägungen: I. Verfahrensgang 1. Das Bezirksgericht Dielsdorf, Strafsachen, sprach die Beschuldigte mit Urteil vom 29. September 2021 der Übertretung von Art. 9 Abs. 1
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
und der Beschuldigten Frist angesetzt, um ihre Berufungsanträge zu stellen und zu begründen (Urk. 19). Dieser Frist kam sie mit Eingabe vom 7. März 2022 nach (Urk. 20/1; Urk. 21). Dem Statthalteramt wurde in der Folge mit Präsidialverfügung vom 14. März 2022 Frist zur Einreichung der Berufungsantwort angesetzt. Die Vorinstanz erhielt Gelegenheit zur freigestellten Vernehmlassung (Urk. 22). Weder das Statthalteramt noch die Vorinstanz liessen sich vernehmen. Das Verfahren erweist sich als spruchreif. II. Prozessuales 1. Gemäss Art. 402
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 402 Effet de l'appel - L'appel suspend la force de chose jugée du jugement attaqué dans les limites des points contestés. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 437 Entrée en force - 1 Les jugements et les autres décisions de clôture contre lesquels un moyen de recours selon le présent code est recevable entrent en force: |
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1 | Les jugements et les autres décisions de clôture contre lesquels un moyen de recours selon le présent code est recevable entrent en force: |
a | lorsque le délai de recours a expiré sans avoir été utilisé; |
b | lorsque l'ayant droit déclare qu'il renonce à déposer un recours ou retire son recours; |
c | lorsque l'autorité de recours n'entre pas en matière sur le recours ou le rejette. |
2 | L'entrée en force prend effet à la date à laquelle la décision a été rendue. |
3 | Les décisions contre lesquelles aucun moyen de recours n'est recevable selon le présent code entrent en force le jour où elles sont rendues. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
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1 | L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
2 | La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement. |
3 | L'appel peut être formé pour: |
a | violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié; |
b | constatation incomplète ou erronée des faits; |
c | inopportunité. |
4 | Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite. |
5 | Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
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1 | L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
2 | La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement. |
3 | L'appel peut être formé pour: |
a | violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié; |
b | constatation incomplète ou erronée des faits; |
c | inopportunité. |
4 | Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite. |
5 | Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel. |
Anspruch auf Vertrauensschutz, wenn der Mangel für die Rechtssuchenden bzw. ihren Rechtsvertreter schon durch Konsultierung der massgeblichen Verfahrensbestimmung ersichtlich ist (BGE 135 III 374 E. 1.2.2.1; Urteil des Bundesgerichts 6B_295/2011 vom 26. August 2011 E. 1.3). 2.1.2 Dass die Rechtsmittelbelehrung, mit welcher das vorinstanzliche Urteil versehen wurde, fehlerhaft ist, trifft entsprechend dem Vorbringen der Beschuldigten zu. So hätte sie anstelle des Hinweises, dass das Urteil mit der Berufung in allen Punkten umfassend angefochten werden könne (Urk. 7 S. 3; Urk. 13 S. 9), darauf aufmerksam gemacht werden sollen, dass in diesem Fall mit der Berufung nur geltend gemacht werden kann, das Urteil sei rechtsfehlerhaft oder die Feststellung des Sachverhalts sei offensichtlich unrichtig oder beruhe auf einer Rechtsverletzung. Nicht zu beanstanden ist die vorinstanzliche Rechtsmittelbelehrung aber hinsichtlich der genannten Fristen (Urk. 7 S. 3; Urk. 13 S. 9). Die in Art. 399 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 399 Annonce et déclaration d'appel - 1 La partie annonce l'appel au tribunal de première instance par écrit ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter de la communication du jugement. |
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1 | La partie annonce l'appel au tribunal de première instance par écrit ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter de la communication du jugement. |
2 | Lorsque le jugement motivé est rédigé, le tribunal de première instance transmet l'annonce et le dossier à la juridiction d'appel. |
3 | La partie qui annonce l'appel adresse une déclaration d'appel écrite à la juridiction d'appel dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé. Dans sa déclaration, elle indique: |
a | si elle entend attaquer le jugement dans son ensemble ou seulement sur certaines parties; |
b | les modifications du jugement de première instance qu'elle demande; |
c | ses réquisitions de preuves. |
4 | Quiconque attaque seulement certaines parties du jugement est tenu d'indiquer dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à savoir: |
a | la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport avec chacun des actes; |
b | la quotité de la peine; |
c | les mesures qui ont été ordonnées; |
d | les prétentions civiles ou certaines d'entre elles; |
e | les conséquences accessoires du jugement; |
f | les frais, les indemnités et la réparation du tort moral; |
g | les décisions judiciaires ultérieures. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 398 Recevabilité et motifs d'appel - 1 L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
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1 | L'appel est recevable contre les jugements des tribunaux de première instance qui ont clos tout ou partie de la procédure, contre les décisions judiciaires ultérieures indépendantes et contre les décisions de confiscation indépendantes.273 |
2 | La juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement. |
3 | L'appel peut être formé pour: |
a | violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié; |
b | constatation incomplète ou erronée des faits; |
c | inopportunité. |
4 | Lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la procédure de première instance, l'appel ne peut être formé que pour le grief que le jugement est juridiquement erroné ou que l'état de fait a été établi de manière manifestement inexacte ou en violation du droit. Aucune nouvelle allégation ou preuve ne peut être produite. |
5 | Si un appel ne porte que sur les conclusions civiles, la juridiction d'appel n'examine le jugement de première instance que dans la mesure où le droit de procédure civile applicable au for autoriserait l'appel. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 399 Annonce et déclaration d'appel - 1 La partie annonce l'appel au tribunal de première instance par écrit ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter de la communication du jugement. |
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1 | La partie annonce l'appel au tribunal de première instance par écrit ou oralement pour mention au procès-verbal dans le délai de dix jours à compter de la communication du jugement. |
2 | Lorsque le jugement motivé est rédigé, le tribunal de première instance transmet l'annonce et le dossier à la juridiction d'appel. |
3 | La partie qui annonce l'appel adresse une déclaration d'appel écrite à la juridiction d'appel dans les 20 jours à compter de la notification du jugement motivé. Dans sa déclaration, elle indique: |
a | si elle entend attaquer le jugement dans son ensemble ou seulement sur certaines parties; |
b | les modifications du jugement de première instance qu'elle demande; |
c | ses réquisitions de preuves. |
4 | Quiconque attaque seulement certaines parties du jugement est tenu d'indiquer dans la déclaration d'appel, de manière définitive, sur quelles parties porte l'appel, à savoir: |
a | la question de la culpabilité, le cas échéant en rapport avec chacun des actes; |
b | la quotité de la peine; |
c | les mesures qui ont été ordonnées; |
d | les prétentions civiles ou certaines d'entre elles; |
e | les conséquences accessoires du jugement; |
f | les frais, les indemnités et la réparation du tort moral; |
g | les décisions judiciaires ultérieures. |
ihre Kopfschmerzen verstärkt hätten. Sie bringt dabei vor, dass es sich hierbei um eine rechtfertigende Notstandssituation im Sinne von Art. 17
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants. |
dann aber ein, im fraglichen Zug in Richtung D._____ gefahren zu sein und die beiden Mitarbeiter des Sicherheitspersonals der SBB aufgrund von deren Kleidung als solche erkannt zu haben. Ausserdem gab sie zu, dass sie während jener Zugfahrt zunächst eine Gesichtsmaske getragen, diese im Laufe der Fahrt wegen Kopfschmerzen und Übelkeit aber abgenommen habe. Weiter erklärte sie, dass sie dies dem Sicherheitspersonal so auch mitgeteilt habe. Diese beiden Personen hätten ihr dann aber gesagt, dass sie aussteigen und sich ausruhen könne. Sie sei vor die Wahl gestellt worden, auszusteigen oder die ID abgeben zu müssen. Sie habe sich für Letzteres entschieden und dann ein Formular ausgefüllt. Schliesslich räumte sie ausdrücklich ein, sich der Anweisung des Sicherheitspersonals, in C._____ auszusteigen, widersetzt zu haben (Urk. 6 S. 4 ff.). Vor dem Hintergrund dieser Aussagen gelangte die Vorinstanz zum Schluss, dass der Sachverhalt, wie er im Strafbefehl umschrieben ist, erstellt sei (Urk. 13 S. 4). 3. Die Beschuldigte macht mit ihrer Berufung sinngemäss geltend, dass sie damals so starke Kopfschmerzen sowie Übelkeit verspürt habe, dass das Abnehmen der Gesichtsmaske der Abwendung einer unmittelbaren Gefahr für ihre Gesundheit gleichgekommen sei bzw. dass ein Wiederanziehen der Maske eine entsprechende Gefahr dargestellt hätte (Urk. 21 S. 2). Was dieses Vorbringen betrifft, gelangte die Vorinstanz zur Feststellung, dass die Beschuldigte nicht habe nachweisen können, dass es ihr aus gesundheitlichen Gründen nicht möglich gewesen sei, eine Schutzmaske zu tragen (Urk. 13 S. 5). Hinsichtlich dieser Feststellung beanstandet die Beschuldigte, dass die Vorinstanz verkenne, dass sie nur zwischenzeitlich verhindert gewesen und keineswegs generell unfähig sei, eine Maske zu tragen. Die Übelkeit und die Kopfschmerzen seien während der Zugfahrt plötzlich aufgetreten. Einen unvorhersehbaren und vorübergehenden Gesundheitszustand zu belegen, sei unmöglich. Folglich sei nicht ersichtlich, inwiefern sie ihren Zustand wie von der Vorinstanz gefordert hätte belegen sollen. Einzig ein Arzt oder eine Ärztin hätten ihr Gesundheitszustand feststellen können. Eine medizinische Fachperson sei vom Sicherheitspersonal aber nicht beigezogen worden (Urk. 21 S. 3).
3.1 Weder aus der Strafanzeige der SBB Transportpolizei Schweiz, Region Deutschschweiz, vom 15. Dezember 2020 noch aus dem Anzeigeformular der Securitas vom 8. Oktober 2020 geht hervor, dass die Beschuldigte gegenüber dem Sicherheitspersonal der SBB geltend gemacht hätte, dass bei ihr während der Fahrt gesundheitliche Beschwerden aufgetreten seien (Urk. 3/1). Dass ihre gesundheitliche Befindlichkeit bei diesem Vorfall eine Rolle gespielt haben könnte, geht hingegen aus einem undatierten Schreiben der Beschuldigten an die SBB Transportpolizei hervor, welches der von dieser erhobenen Strafanzeige beigelegt wurde. Auch aus jenem Schreiben geht jedoch nicht hervor, welche Beschwerden bei der Beschuldigten konkret aufgetreten sind und wie sich diese auf den anklagegegenständlichen Sachverhalt hätten ausgewirkt haben sollen (Urk. 3/1). Zwar geht aus einer Aktennotiz des Statthalteramts hervor, dass die Beschuldigte im Rahmen eines kurzen Gesprächs vor der eigentlichen Einvernahme vom 19. Mai 2021 erwähnt habe, dass sie am fraglichen Tag starke Kopfschmerzen gehabt habe und sie im Moment der Kontrolle auch das Gefühl gehabt habe, erbrechen zu müssen, wenn sie die Maske wieder anziehen würde (Urk. 3/7). Im Rahmen der Einvernahme verzichtete sie dann aber gänzlich darauf, Aussagen zu machen und liess damit auch diesen Umstand unerwähnt (Urk. 3/6). Vor Vorinstanz gab die Beschuldigte auf entsprechende Nachfrage an, dass sie dem Sicherheitspersonal gesagt habe, dass sie die Maske wegen Kopfschmerzen und Übelkeit abgenommen habe (Urk. 6 S. 5). Auf die Frage, ob es sich um eine temporäre Übelkeit gehandelt habe, gab die Beschuldigte an, dass sie das schon immer habe und sie die Maske schon seit Stunden bei der Arbeit habe tragen müssen. Die Frage, ob sie schon einmal einen Arzt aufgesucht habe, um diese Beschwerden zu besprechen, verneinte sie. Sie gab an, dass es nach einer Zeit auch viel besser gegangen sei. Es sei am Anfang ein bisschen schwierig gewesen. Es sei einfach alles neu gewesen mit der Maske, auch das Arbeiten. Als sie darauf hingewiesen wurde, dass das Sicherheitspersonal der SBB im Formular nichts darüber vermerkt habe, dass ihr übel gewesen sei oder dass sie Kopfschmerzen gehabt habe, erklärte sie, dass sie ja auch nicht diskutiert habe. Sie führte weiter aus, dass man, wenn man sich nicht wohl fühle, einfach nur noch nach Hause gehen wolle. Es habe eigentlich nichts zu diskutieren gegeben (Urk. 6 S. 6 f.). Dass sie
ein Attest besitze, welches ihr erlaube, keine Maske zu tragen, verneinte sie (Urk. 6 S. 7). Auf weitere Nachfrage gab sie sodann an, dass es auch schon einmal vorgekommen sei, dass es ihr während der Zugfahrt schlecht gegangen sei und sie die Maske für kurze Zeit abgenommen habe (Urk. 6 S. 9). 3.2 Dass sie nicht über ein ärztliches Attest verfügt hatte, aus welchem hervorgegangen wäre, dass es ihr aus medizinischen Gründen nicht möglich sei, eine Gesichtsmaske zu tragen, räumte die Beschuldigte von sich aus ein (Urk. 6 S. 7). Wie ihre Aussagen anlässlich der vorinstanzlichen Hauptverhandlung zeigen, handelte es sich beim in Frage stehenden Vorfall aber nicht um das erste Mal, dass bei ihr im Zusammenhang mit dem Tragen einer Gesichtsmaske die von ihr geltend gemachten Beschwerden aufgetreten sind (Urk. 6 S. 6, 9). Auch wenn die von der Beschuldigten geltend gemachten Beschwerden während der in Frage stehenden Zugfahrt plötzlich aufgetreten waren, so können diese vor diesem Hintergrund entgegen dem Vorbringen der Beschuldigten (Urk. 21 S. 3) nicht mehr als unvorhersehbar erachtet werden. Entsprechend wäre es ihr bereits vor dem in Frage stehenden Vorfall möglich gewesen, sich aufgrund dieser Beschwerden in ärztliche Behandlung zu begeben und sich gegebenenfalls attestieren zu lassen, dass es ihr aus gesundheitlichen Gründen nicht möglich ist, eine Gesichtsmaske zu tragen. Sollten diese Beschwerden bereits zuvor so gravierend ausgefallen sein, wie die Beschuldigte ihre Übelkeit und die Kopfschmerzen vom 8. Oktober 2020 in ihrer Berufungsbegründung umschrieb, wäre gar zu erwarten gewesen, dass sie aus diesem Grund ärztliche Hilfe aufgesucht hätte, um solche Beschwerden aufgrund der damals noch geltenden Maskentragepflicht nicht erneut erleiden zu müssen. 3.3 Darauf, dass auch die Übelkeit und die Kopfschmerzen, welche die Beschuldigte am 8. Oktober 2020 verspürte, nicht derart gravierend waren, dass die Beschuldigte in einem erneuten Anziehen der Gesichtsmaske eine tatsächliche Gefahr für ihre Gesundheit sah, weist sodann der Umstand hin, dass sie selber erklärte, nicht mit dem Sicherheitspersonal der SBB diskutiert zu haben (Urk. 6 S. 7). Hätte sich die Beschuldigte damals tatsächlich ernsthafte Sorgen um ihre Gesundheit gemacht und sich demgemäss im Recht gefühlt, ohne eine Ge-
sichtsmaske Zug zu fahren, wäre vielmehr zu erwarten gewesen, dass sie ihre Notlage gegenüber dem Sicherheitspersonal der SBB mit grösserer Vehemenz dargetan hätte. Hätte sie sich tatsächlich berechtigt gefühlt, sich der vom Sicherheitspersonal der SBB ausgesprochenen Anordnung zum Anziehen einer Gesichtsmaske zu widersetzen, wäre überdies auch zu erwarten gewesen, dass sie ihre gesundheitlichen Beschwerden bereits in ihrem Schreiben an die SBB Transportpolizei genauer umschrieben und ihr Verhalten in erster Linie mit diesen Beschwerden zu rechtfertigen versucht hätte. Stattdessen wies sie in jenem Schreiben zunächst darauf hin, dass der Bundesrat am 15. März 2019 gegenüber der Gesamtheit des Schweizer Volkes die verbindliche Erklärung abgegeben habe, dass jeder Zwang zur Gesichtsverhüllung den Straftatbestand der Nötigung gemäss Art. 181
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 181 - Quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant d'un dommage sérieux, ou en l'entravant de quelque autre manière dans sa liberté d'action, l'oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
die Vorinstanz nicht. Dass bei ihr damals eine Notstandssituation im Sinne von Art. 17
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants. |
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
Maskenpflicht gemäss der damals geltenden Fassung der Covid-19-Verordnung noch nicht unter Strafe gestanden, weshalb auch die Missachtung der Anordnung zur Durchsetzung der Maskenpflicht nicht eine Bestrafung nach sich ziehen könne (Urk. 21 S. 4). 3. Gemäss Art. 3a Abs. 1 der Covid-19-Verordnung besondere Lage vom 19. Juni 2020, Stand vom 1. Oktober 2020, bestand eine Pflicht zum Tragen einer Gesichtsmaske im öffentlichen Verkehr. Eine Ausnahme zu dieser Maskentragepflicht sah die damalige Fassung dieser Verordnung einzig für Kinder vor ihrem 12. Geburtstag und Personen vor, die nachweisen konnten, dass sie aus besonderen Gründen, insbesondere medizinischen, keine Gesichtsmasken tragen konnten (Art. 3a Abs. 1 lit. a und b Covid-19-Verordnung besondere Lage). Wie die Beschuldigte grundsätzlich zu Recht vorbringt, sah die damals geltende Fassung jener Verordnung noch keine Bestrafung für die Missachtung der Maskenpflicht im öffentlichen Verkehr vor. Dieser Umstand vermag die Beschuldigte jedoch nicht von vornherein von der Strafbarkeit im Sinne von Art. 9 Abs. 1
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 3 Tâches des organes de sécurité - 1 Les organes de sécurité assument les tâches suivantes: |
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1 | Les organes de sécurité assument les tâches suivantes: |
a | veiller au respect des prescriptions de transport et d'utilisation; |
b | assister les organes responsables de la poursuite des infractions aux dispositions pénales de la Confédération, dans la mesure où ces infractions peuvent avoir des répercussions sur la sécurité des voyageurs, des employés, des marchandises transportées, de l'infrastructure ou des véhicules ou sur la régularité de l'exploitation. |
2 | La police des transports assiste par ailleurs en seconde priorité les organes responsables de la poursuite d'autres infractions aux dispositions pénales de la Confédération, s'ils en font la demande et que le plan de service le permet. |
3 | Les entreprises de transport qui gèrent une police des transports peuvent assumer des tâches de police aérienne sur mandat de l'Office fédéral de la police. Dans ce cas, l'affectation du personnel est régie par les prescriptions du droit aérien. La responsabilité est régie par les art. 1 à 18 de la loi du 14 mars 1958 sur la responsabilité6.7 |
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 4 Compétences des organes de sécurité - 1 Le service de sécurité et la police des transports ont les compétences suivantes: |
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1 | Le service de sécurité et la police des transports ont les compétences suivantes: |
a | interroger des personnes et contrôler leurs documents d'identité; |
b | interpeller, contrôler et exclure du transport les personnes dont le comportement n'est pas conforme aux prescriptions; |
c | requérir des sûretés des personnes dont le comportement n'est pas conforme aux prescriptions. |
2 | La police des transports a en outre les compétences suivantes: |
a | arrêter provisoirement des personnes interpellées; |
b | confisquer des objets. |
3 | Les personnes arrêtées provisoirement et les objets confisqués sont remis sans délai à la police. |
4 | Une personne utilisant illégalement une prestation de transport ne peut être arrêtée provisoirement que si elle ne peut ni établir son identité ni fournir la sûreté demandée. |
5 | La contrainte policière ne peut être appliquée que dans la mesure nécessaire pour exercer l'interpellation, le contrôle, l'exclusion du transport ou l'arrestation provisoire. L'usage de menottes ou de liens est autorisé lorsqu'une personne qui a commis un crime ou un délit est arrêtée provisoirement en vue d'être remise à la police. |
6 | La loi du 20 mars 2008 sur l'usage de la contrainte8 est applicable dans la mesure où la présente loi prévoit l'usage de la contrainte policière ou de mesures policières. |
einer Gesichtsmaske oder der Nachweis eines entsprechenden Dispensationsgrundes gemäss der zuvor genannten Bestimmung aus der Covid-19-Verordnung besondere Lage zum fraglichen Zeitpunkt zum vorschriftskonformen Reisen mit dem öffentlichen Verkehr. Im Sinne von Art. 3 Abs. 1 lit. a
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 3 Tâches des organes de sécurité - 1 Les organes de sécurité assument les tâches suivantes: |
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1 | Les organes de sécurité assument les tâches suivantes: |
a | veiller au respect des prescriptions de transport et d'utilisation; |
b | assister les organes responsables de la poursuite des infractions aux dispositions pénales de la Confédération, dans la mesure où ces infractions peuvent avoir des répercussions sur la sécurité des voyageurs, des employés, des marchandises transportées, de l'infrastructure ou des véhicules ou sur la régularité de l'exploitation. |
2 | La police des transports assiste par ailleurs en seconde priorité les organes responsables de la poursuite d'autres infractions aux dispositions pénales de la Confédération, s'ils en font la demande et que le plan de service le permet. |
3 | Les entreprises de transport qui gèrent une police des transports peuvent assumer des tâches de police aérienne sur mandat de l'Office fédéral de la police. Dans ce cas, l'affectation du personnel est régie par les prescriptions du droit aérien. La responsabilité est régie par les art. 1 à 18 de la loi du 14 mars 1958 sur la responsabilité6.7 |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 17 - Quiconque commet un acte punissable pour préserver d'un danger imminent et impossible à détourner autrement un bien juridique lui appartenant ou appartenant à un tiers agit de manière licite s'il sauvegarde ainsi des intérêts prépondérants. |
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
V. Sanktion 1. Für Übertretungen von Art. 9 Abs. 1
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
VI. Kosten 1. Ausgangsgemäss ist das erstinstanzliche Kostendispositiv (Dispositivziffern 4 und 5) zu bestätigen. 2. Die zweitinstanzliche Gerichtsgebühr ist auf Fr. 1'000. festzusetzen. Die Beschuldigte unterliegt mit ihren Anträgen, weshalb ihr die Kosten des Berufungsverfahrens vollumfänglich aufzuerlegen sind (Art. 428 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 428 Frais dans la procédure de recours - 1 Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
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1 | Les frais de la procédure de recours sont mis à la charge des parties dans la mesure où elles ont obtenu gain de cause ou succombé. La partie dont le recours est irrecevable ou qui retire le recours est également considérée avoir succombé. |
2 | Lorsqu'une partie qui interjette un recours obtient une décision qui lui est plus favorable, les frais de la procédure peuvent être mis à sa charge dans les cas suivants: |
a | les conditions qui lui ont permis d'obtenir gain de cause n'ont été réalisées que dans la procédure de recours; |
b | la modification de la décision est de peu d'importance. |
3 | Si l'autorité de recours rend elle-même une nouvelle décision, elle se prononce également sur les frais fixés par l'autorité inférieure. |
4 | S'ils annulent une décision et renvoient la cause pour une nouvelle décision à l'autorité inférieure, la Confédération ou le canton supportent les frais de la procédure de recours et, selon l'appréciation de l'autorité de recours, les frais de la procédure devant l'autorité inférieure. |
5 | Lorsqu'une demande de révision est admise, l'autorité pénale appelée à connaître ensuite de l'affaire fixe les frais de la première procédure selon son pouvoir d'appréciation. |
Die Beschuldigte A._____ ist schuldig der Übertretung von Art. 9 Abs. 1
SR 745.2 Loi fédérale du 18 juin 2010 sur les organes de sécurité des entreprises de transports publics (LOST) LOST Art. 9 Désobéissance - 1 Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
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1 | Quiconque refuse d'obtempérer aux ordres d'une personne visiblement chargée de tâches de sécurité est puni d'une amende de 10 000 francs au plus. |
2 | La poursuite et le jugement des infractions de cette nature incombent aux cantons. |
2.
Die Beschuldigte wird mit Fr. 200. Busse bestraft. Bezahlt die Beschuldigte die Busse schuldhaft nicht, so tritt an deren Stelle eine Ersatzfreiheitsstrafe von 2 Tagen.
3.
Das erstinstanzliche Kostendispositiv (Ziff. 4 und 5) wird bestätigt.
4.
Die zweitinstanzliche Gerichtsgebühr wird festgesetzt auf Fr. 1'000..
5.
Die Kosten des Berufungsverfahrens werden der Beschuldigten auferlegt.
6.
Schriftliche Mitteilung in vollständiger Ausfertigung an -
die Beschuldigte
-
das Statthalteramt Bezirk Dielsdorf
-
die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich
sowie nach Ablauf der Rechtsmittelfrist bzw. Erledigung allfälliger Rechtsmittel an -
die Vorinstanz.
7.
Rechtsmittel: Gegen diesen Entscheid kann bundesrechtliche Beschwerde in Strafsachen erhoben werden. Die Beschwerde ist innert 30 Tagen, von der Zustellung der vollständigen, begründeten Ausfertigung an gerechnet, bei der Strafrechtlichen Abteilung des Bundesgerichtes (1000 Lausanne 14) in der in Art. 42 des Bundesgerichtsgesetzes vorgeschriebenen Weise schriftlich einzureichen. Die Beschwerdelegitimation und die weiteren Beschwerdevoraussetzungen richten sich nach den massgeblichen Bestimmungen des Bundesgerichtsgesetzes. Obergericht des Kantons Zürich II. Strafkammer
Zürich, 11. Juli 2022 Der Präsident:
Die Gerichtsschreiberin:
Oberrichter lic. iur. Stiefel
MLaw Höchli