Urteilskopf

91 IV 9

4. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 12. März 1965 i.S. Neukomm gegen Polizeirichteramt der Stadt Zürich.
Regeste (de):

• Art. 31 Abs. 1

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
  1	Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
  2	Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
  2bis	Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
  a	aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
  b	aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
  c	aux moniteurs de conduite;
  d	aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
  e	aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
  f	aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
  2ter	Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
  3	Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.

  , 36 Abs. 2

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
  1	Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée.
  2	Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police.
  3	Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse.
  4	Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité.

  SVG, 49 Abs. 5 SSV.


• Das gelbe Blinklicht vor einer Kreuzung bedeutet wohl erhöhte Vorsicht, verschiebt die gegenseitigen Verpflichtungen von Fahrern, deren Bahnen sich überschneiden, aber nicht.

Regeste (fr):

• Art. 31 al. 1, 36 al. 2 LCR, 49 al. 5 OSR.


• A une intersection, le feu jaune clignotant impose certes une prudence accrue; il ne supprime pas, en revanche, les obligations réciproques des conducteurs dont les routes se croisent.

Regesto (it):

• Art. 31 cpv. 1, 36 cpv. 2 LCStr., 49 cpv. 5 Ordinanza del Consiglio federale sulla segnaletica stradale (OSStr.) Ad un incrocio, la luce gialla lampeggiante richiama certamente una prudenza maggiore; essa non sopprime, tuttavia, i reciproci doveri dei conducenti le cui strade si incrociano.

Sachverhalt ab Seite 9

BGE 91 IV 9 S. 9

Aus dem Tatbestand
Neukomm steuerte am 23. November 1963 in Zürich einen "Volkswagen" gegen eine Kreuzung, an der die automatische Lichtsignalanlage auf Blinklicht umgeschaltet war. Als er die Kreuzung überqueren wollte, stiess er mit einem von links kommenden "Mercedes"-Wagen zusammen, der von Neuffer geführt war. Der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirksgerichtes Zürich erklärte Neukomm der Übertretung von Art. 31 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
1	Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence.
2	Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112
2bis	Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool:
a	aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114);
b	aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses;
c	aux moniteurs de conduite;
d	aux titulaires d'un permis d'élève conducteur;
e	aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage;
f	aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115
2ter	Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116
3	Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger.

SVG schuldig und büsste ihn mit Fr. 20.-. Neukomm führt gegen dieses Urteil Nichtigkeitsbeschwerde.
Erwägungen

Aus den Erwägungen:
Der Einzelrichter führt aus, es sei richtig, dass Neukomm seine Aufmerksamkeit vor allem dem von rechts kommenden Verkehr zuzuwenden hatte. Das habe ihn jedoch nicht der Pflicht enthoben, auch nach links zu beobachten. Da die automatische Signalanlage an der Kreuzung auf Blinklicht umgeschaltet gewesen sei, habe er den gesamten Verkehrsfluss im Auge behalten müssen. Er habe sich nicht blindlings darauf verlassen dürfen, dass Neuffer ihm den Vortritt gewähren werde; denn
BGE 91 IV 9 S. 10

erfahrungsgemäss versuchten vortrittsbelastete Fahrer immer wieder, an verkehrsreichen und mit Blinklicht versehenen Kreuzungen sich durchzuschlängeln. Mit dieser Begründung lässt sich die Verurteilung Neukomms jedoch nicht aufrechterhalten. Nach dem angefochtenen Urteil hat der Beschwerdeführer den von links kommenden "Mercedes"-Wagen bereits kurz vor dessen Einfahrt in die Kreuzung erblickt. Da Neuffer nur langsam fuhr, durfte Neukomm an sich voraussetzen, dass jener ihm den Vortritt gewähren werde. Das gelbe Blinklicht änderte daran nichts. Dieses wies bloss auf die besondere Gefährlichkeit der Kreuzung hin (Art. 49 Abs. 5

SR 741.21 Ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR) OSR Art. 49 Principes - 1 Sur les panneaux de localité, les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection (art. 50 à 53), les noms des localités seront inscrits dans la langue parlée dans les localités annoncées; en ce qui concerne les communes où l'on parle deux langues, il faut choisir la langue parlée par la majorité des habitants. Si le nom d'une localité est écrit différemment dans deux langues, l'avers du panneau de localité portera les deux orthographes, dans la mesure où la minorité linguistique représente au moins 30 % des habitants.
1	Sur les panneaux de localité, les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection (art. 50 à 53), les noms des localités seront inscrits dans la langue parlée dans les localités annoncées; en ce qui concerne les communes où l'on parle deux langues, il faut choisir la langue parlée par la majorité des habitants. Si le nom d'une localité est écrit différemment dans deux langues, l'avers du panneau de localité portera les deux orthographes, dans la mesure où la minorité linguistique représente au moins 30 % des habitants.
2	Les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection mentionneront en premier lieu des localités; au besoin, ils peuvent annoncer des destinations locales importantes (p. ex. la gare, le centre, l'hôpital). L'art. 54, al. 4 s'applique aux indicateurs de direction «Entreprise» et l'al. 9 du même article à la signalisation touristique et aux indicateurs de direction pour hôtels. Les symboles utilisés sur les indicateurs de direction, ainsi que leur signification, figurent à l'annexe 2, ch. 5.129
3	Les dispositions des art. 84 à 91 s'appliquent aux indicateurs de direction, aux indicateurs de direction avancés et aux panneaux de présélection placés sur les autoroutes et les semi-autoroutes.
4	Les indicateurs de direction, les indicateurs de direction avancés et les panneaux de présélection des autoroutes et semi-autoroutes ne peuvent mentionner que les localités désignées par le DETEC130.131

SSV), bedeutete folglich nur erhöhte Vorsicht. Die gegenseitigen Verpflichtungen der beteiligten Fahrer wurden dadurch entgegen der Auffassung der Vorinstanz nicht berührt oder gar umgekehrt. Gerade bei verkehrsreichen und gefährlichen Kreuzungen besteht ein besonderes Interesse an einer klaren Rechtslage. Dies aber setzt voraus, dass sich alle, insbesondere auch vortrittsbelastete Führer, genau an die Verkehrsordnung halten. Das Verschulden des Beschwerdeführers kann daher nicht darin erblickt werden, dass er nicht den gesamten Verkehrsfluss, also auch den von links kommenden Wagen Neuffers, im Auge behielt.