BGE 76 III 87
20. Auszug aus dem Entscheid vom 8. November 1950 i. S. Schwörer.
Seite: 87
Regeste:
Widerruf einer betreibungsamtlichen Verfügung während der Beschwerdefrist: ist
an keine Form gebunden und kann auch einem Dritten zu Handen eines Beteiligten
mitgeteilt werden. Art. 17
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
|
| 1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
| 2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
| 3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
| 4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
Wirkung des Widerrufs. Erw. 1 Abs. 2.
Widerspruchsverfahren Für die Anwendung der Art. 106
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu. |
|
| 1 | Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu. |
| 2 | Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué. |
| 3 | Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC223) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC. |
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 7 - Lorsqu'une action en dommages-intérêts est fondée sur l'acte illicite de l'autorité cantonale de surveillance supérieure ou du juge supérieur du concordat, le Tribunal fédéral est seul compétent. |
der Arrestbetreibung die Gewahrsamsverhältnisse zur Zeit der Arrestlegung
massgebend, auch wenn erst bei der Pfändung eine Drittansprache erhoben wird.
Art. 275
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 275 - Les art. 91 à 109 relatifs à la saisie s'appliquent par analogie à l'exécution du séquestre. |
Décision de l'office des poursuites évoquée durant le délai de plainte: la
révocation n'est assujettie à aucune forme déterminés et peut être communiquée
à un tiers pour le compte d'un intéressé. Art. 17 LP (consid. 1 al. 1).
Effet de la révocation (consid. 1 al. 2).
Procédure de tierce opposition. Pour l'application des art. 106/107 ou 109 LP
en matière de séquestre, ce sont les circonstances existant au moment du
séquestre qui font règle, même si la revendication du tiers n'a été formulée
qu'au moment de la saisie. Art. 275 (consid. 2).
Decisione dell'ufficio d'esecuzione revocata durante il termine di reclamo: la
revoca non è vincolata a forma alcuna e può essere comunicata anche ad un
terzo per conto di un interessato. Art. 17 LEF (consid. 1 cp. 1).
Effetto della revoca (consid. 1 cp. 2).
Procedura di rivendicazione. Per l'applicazione degli art. 106/107 o 109 LEF,
in materia di sequestro, sono determinanti le circostanze esistenti al momento
del sequestro, anche se il terzo abbia fatto valere la rivendicazione solo
all'atto del pignoramento. Art. 275 LEF (consid. 2).
Aus dem Tatbestand:
A. - Schwörer liess am 8. Juli 1949 für eine Verlustscheinsforderung gegen
Hümbeli ein auf dem Flugplatze Spreitenbach eingestelltes Flugzeug
arrestieren. Im Mai 1950 wurde das Flugzeug requisitionsweise bei Dätwyler in
Dietikon gepfändet, der Eigentumsansprache erhob.
B. - Das Betreibungsamt Spreitenbach leitete das Widerspruchsverfahren nach
Art. 106
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu. |
|
| 1 | Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu. |
| 2 | Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué. |
| 3 | Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC223) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC. |
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 107 - 1 Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet: |
|
| 1 | Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet: |
| 1 | un bien meuble qui se trouve en la possession exclusive du débiteur; |
| 2 | une créance ou un autre droit et que la prétention du débiteur paraît mieux fondée que celle du tiers; |
| 3 | un immeuble et que la prétention ne résulte pas du registre foncier. |
| 2 | L'office des poursuites leur assigne un délai de dix jours à cet effet. |
| 3 | À la demande du débiteur ou du créancier, le tiers est invité à présenter ses moyens de preuve à l'office des poursuites avant l'expiration du délai d'opposition. L'art. 73, al. 2, s'applique par analogie. |
| 4 | Si la prétention n'est pas contestée, elle est réputée admise dans la poursuite en question. |
| 5 | Si la prétention est contestée, l'office des poursuites assigne un délai de 20 jours au tiers pour ouvrir action en constatation de son droit contre celui qui le conteste. Si le tiers n'ouvre pas action, sa prétention n'est pas prise en considération dans la poursuite en question. |
Drittansprecher Dätwyler. Auf dessen Veranlassung besprach das Betreibungsamt
Dietikon die Angelegenheit am 15. Juni
Seite: 88
1950 mit dem Betreibungsbeamten von Spreitenbach, der erklärte, «dass er
diesen Irrtum sofort richtig stellen und umgehend dem Gläubiger Klagefrist
ansetzen werde».
C. - Da die zugesagte neue Fristansetzung unterblieb, führte Dätwyler am 5.
August Beschwerde. Während die untere Aufsichtsbehörde die Beschwerde als
verspätet zurückwies, bezeichnete die obere Aufsichtsbehörde in ihrem
Entscheide vom 13. Oktober 1950 die Unterlassung der zugesicherten neuen
Fristansetzung als Rechtsverweigerung. Sie uUrteilte angesichts der als klar
erachteten Sachlage auch ohne weiteres über den Beschwerdeantrag, indem sie
ihn guthiess und das Betreibungsamt zur Klagefristansetzung nach Art. 109 an
den betreibenden Gläubiger anwies.
D. - Diesen Entscheid zieht der Gläubiger an das Bundesgericht weiter, mit dem
Antrag, die Beschwerde des Drittansprechers sei als verspätet zurückzuweisen.
Aus den Erwägungen --
1.- War der Drittausprecher nicht willens, die ihm nach Art. 107
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 107 - 1 Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet: |
|
| 1 | Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet: |
| 1 | un bien meuble qui se trouve en la possession exclusive du débiteur; |
| 2 | une créance ou un autre droit et que la prétention du débiteur paraît mieux fondée que celle du tiers; |
| 3 | un immeuble et que la prétention ne résulte pas du registre foncier. |
| 2 | L'office des poursuites leur assigne un délai de dix jours à cet effet. |
| 3 | À la demande du débiteur ou du créancier, le tiers est invité à présenter ses moyens de preuve à l'office des poursuites avant l'expiration du délai d'opposition. L'art. 73, al. 2, s'applique par analogie. |
| 4 | Si la prétention n'est pas contestée, elle est réputée admise dans la poursuite en question. |
| 5 | Si la prétention est contestée, l'office des poursuites assigne un délai de 20 jours au tiers pour ouvrir action en constatation de son droit contre celui qui le conteste. Si le tiers n'ouvre pas action, sa prétention n'est pas prise en considération dans la poursuite en question. |
angesetzte Klagefrist gelten zu lassen, so konnte er binnen zehn Tagen, also
bis zum 16. Juni, Beschwerde führen. Mit Recht hält aber die kantonale
Aufsichtsbehörde dafür, Dätwyler habe zu solchem Vorgehen keine Veranlassung
mehr gehabt, nachdem das Betreibungsamt Spreitenbach demjenigen von Dietikon
zu seinen Handen am 15. Juni erklärt hatte, es wolle die beanstandete
Verfügung (von sich aus) richtigstellen und durch eine Klagefristansetzung
nach Art. 109
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 109 - 1 Sont intentées au for de la poursuite: |
|
| 1 | Sont intentées au for de la poursuite: |
| 1 | les actions fondées sur l'art. 107, al. 5; |
| 2 | les actions fondées sur l'art. 108, al. 1, lorsque le défendeur est domicilié à l'étranger. |
| 2 | Lorsque l'action fondée sur l'art. 108, al. 1, est dirigée contre un défendeur domicilié en Suisse, elle est intentée au domicile de ce dernier. |
| 3 | Le for des actions relatives aux droits sur un immeuble est, dans tous les cas, au lieu de situation de l'immeuble ou de la partie de l'immeuble qui a la valeur la plus élevée. |
| 4 | Le juge avise l'office des poursuites de l'introduction de l'action et du jugement définitif. ...227 |
| 5 | En tant qu'elle concerne les objets litigieux, la poursuite est suspendue jusqu'au jugement définitif et les délais pour requérir la réalisation (art. 116) ne courent pas. |
die frühere Klagefristansetzung ein eingeschriebener Brief erforderlich (Art.
34
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 34 - 1 Les communications, les mesures et les décisions des offices et des autorités de surveillance sont notifiées par lettre recommandée ou d'une autre manière contre reçu, à moins que la présente loi n'en dispose autrement. |
|
| 2 | Elles peuvent être notifiées par voie électronique avec l'accord de la personne concernée. Elles sont munies d'une signature électronique au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique61. Le Conseil fédéral règle: |
jener früheren, im Sinne von Art. 107 getroffenen Massnahme. Es ist längst
anerkannt, dass das Betreibungsamt eine von ihm getroffene Verfügung
widerrufen kann, solange sie der Anfechtung durch Beschwerde unterliegt (und
zwar nach der
Seite: 89
neuern Rechtsprechung auch dann, wenn eine Beschwerde bereits eingereicht ist,
BGE 67 III 163). Solcher Widerruf ist an keine Form gebunden. Er kann
mündlich, auch telephonisch erfolgen. Es genügt, dass er zu Handen eines
Beteiligten ausgesprochen werde, und geschehe dies auch durch Mitteilung an
einen Dritten, wie im vorliegenden Falle laut Bescheinigung des
Betreibungsbeamten Dietikon eben am 15. Juni 1950.
Durch diesen Widerruf war die Fristansetzung vom 5./6. Juni aufgehoben. Kann
das Betreibungsamt Spreitenbach nachträglich zur Ansicht, es habe dem Amte von
Dietikon voreilig zugestimmt, es sei also das nach Art. 106
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu. |
|
| 1 | Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu. |
| 2 | Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué. |
| 3 | Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC223) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC. |
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 107 - 1 Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet: |
|
| 1 | Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet: |
| 1 | un bien meuble qui se trouve en la possession exclusive du débiteur; |
| 2 | une créance ou un autre droit et que la prétention du débiteur paraît mieux fondée que celle du tiers; |
| 3 | un immeuble et que la prétention ne résulte pas du registre foncier. |
| 2 | L'office des poursuites leur assigne un délai de dix jours à cet effet. |
| 3 | À la demande du débiteur ou du créancier, le tiers est invité à présenter ses moyens de preuve à l'office des poursuites avant l'expiration du délai d'opposition. L'art. 73, al. 2, s'applique par analogie. |
| 4 | Si la prétention n'est pas contestée, elle est réputée admise dans la poursuite en question. |
| 5 | Si la prétention est contestée, l'office des poursuites assigne un délai de 20 jours au tiers pour ouvrir action en constatation de son droit contre celui qui le conteste. Si le tiers n'ouvre pas action, sa prétention n'est pas prise en considération dans la poursuite en question. |
eingeschlagene Verfahren doch das richtige, so hatte es eine neue
Fristansetzung im gleichen Sinne vorzunehmen. Indem es einfach untätig blieb,
beging es (nicht nur gegenüber dein Drittansprecher, sondern auch gegen -über
den andern Beteiligten, nämlich dem Schuldner und dem betreibenden Gläubiger)
eine Rechtsverweigerung, die jederzeit durch Beschwerde gerügt werden konnte.
2.- Ist insoweit der vorinstanzlichen Entscheidung beizustimmen, so erscheint
nun aber die Sache selbst nicht spruchreif. Die kantonale Aufsichtsbehörde
ging offenbar von den Gewahrsamsverhältnissen zur Zeit der Pfändung aus.
Damals befand sich das Flugzeug in der Tat beim Drittansprecher in Dietikon.
Und grundsätzlich ist der Zeitpunkt des Pfändungsvollzuges ja gewiss
massgebend (BGE 58 III 183). Damit ist jedoch vor allem gesagt, dass spätere
Änderungen belanglos sind. Beruht die Pfändungsbetreibung auf einer
Arrestlegung, so ist auf den Zeitpunkt der letztem abzustellen. Denn diese
führt die Sicherungswirkungen der Pfändung zum voraus herbei. Übrigens ist das
Widerspruchsverfahren normalerweise schon im Anschluss an die Arrestlegung
durchzuführen (Art. 275
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 275 - Les art. 91 à 109 relatifs à la saisie s'appliquent par analogie à l'exécution du séquestre. |
komme auf die «Zeit der Pfändung bzw. Arrestlegung» an. Das ist natürlich
nicht im Sinn eines Wahlrechtes zu verstehen. Vielmehr muss im Falle der
Arrestlegung deren Zeitpunkt
Seite: 90
für die Gewahrsamsfrage und die sich danach richtende ParteirollenveUrteilung
im Widerspruchsverfahren massgebend bleiben. Entscheidend ist somit der
Zeitpunkt, in dem für den Gläubiger eine betreibungsrechtliche Beschlagnahme
vollzogen wurde, sei es nun definitive oder bloss provisorische Pfändung oder
allenfalls eine vorausgehende Arrestlegung (wie übrigens auch eine andere Mt
der Beschlagnahme Ausgangspunkt des Widerspruchsverfahrens sein kann: Aufnahme
eines Retentionsverzeichnisses. BGE 32 I 758 Sep.-Ausg. 9 S. 341).