BGE 58 II 421
70. Auszug aus dem Urteil der I. Zivilabteilung vom 11. Oktober 1932 i. S.
Frutiger und Lanzrein und Konsorten gegen A.-G. für Dornier-Flugzeuge.
Regeste:
Erhöhung des Werklohnes gemäss Art. 373 Abs. 2
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 373 - 1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
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| 1 | Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
| 2 | Toutefois, si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat. |
| 3 | Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu. |
ausserordentlicher Umstände, die nach den von den Beteiligten angenommenen
Voraussetzungen ausgeschlossen waren (andere Beschaffenheit des vom Bauherrn
dem Unternehmer zur Ausführung von Auffüllarbeiten angewiesenen
Baggermaterials).
Aus dem Tatbestand:
Die Beklagte übertrug der Klägerschaft die Herrichtung ihres Flugplatzes bei
Altenrhein, wozu auch Terrainauffüllungen nötig waren. Als
Materialgewinnungsstelle wurde den Unternehmern der Seegrund mindestens 50 m
ausserhalb dem Werftgelände angewiesen, wobei im Baubeschrieb ausdrücklich
erwähnt wurde: «Das zur Gewinnung zur Verfügung stehende Material besteht laut
dem Ergebnis einiger Sondierungen, die den Unternehmern zur Einsicht zur
Verfügung stehen, aus Rheinletten und feinem, vollständig reinem Sand, dem
stellenweise kleine Kiesel beigemengt sind....» Bei der Ausführung der
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Arbeiten ergab sich, dass das Baggermaterial nicht diese im Baubeschrieb
angegebene Beschaffenheit aufwies, weshalb die Klägerschaft die Beklagte für
die ihr hiedurch erwachsenen Mehrkosten belangte.
Aus den Erwägungen:
Nach der neuen Fassung der Vorschrift des Art. 373 Abs. 2
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 373 - 1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
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| 1 | Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
| 2 | Toutefois, si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat. |
| 3 | Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu. |
Unternehmer entgegen dem Art. 364
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 364 - 1 La responsabilité de l'entrepreneur est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.252 |
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| 1 | La responsabilité de l'entrepreneur est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle du travailleur dans les rapports de travail.252 |
| 2 | L'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage en personne ou de le faire exécuter sous sa direction personnelle, à moins que, d'après la nature de l'ouvrage, ses aptitudes ne soient sans importance. |
| 3 | Sauf usage ou convention contraire, l'entrepreneur est tenu de se procurer à ses frais les moyens, engins et outils qu'exige l'exécution de l'ouvrage. |
nicht nur bei Eintreten ausserordentlicher Umstände, die nicht vorausgesehen
werden konnten, sondern auch bei solchen, die nach den von beiden Beteiligten
angenommenen Voraussetzungen ausgeschlossen waren. Bei dieser Erweiterung
hatte der Gesetzgeber gerade den dem vorliegenden Tatbestand verwandten Fall
im Auge, wo ein Werkvertrag auf Grund einer Expertise (zumal mit Bezug auf die
Bodenbeschaffenheit) abgeschlossen worden war (vgl. Protokoll der
Expertenkommission zur Revision des OR vom 9. März 1909 S. 6; v. CASTELBERG,
Die rechtliche Bedeutung des Kostenansatzes beim Werkvertrag, Zürcher
Dissertation 1917 S. 49 f.; FICK, Kommentar zu Art. 373
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 373 - 1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
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| 1 | Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
| 2 | Toutefois, si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat. |
| 3 | Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu. |
Die Vorinstanz hat demzufolge grundsätzlich mit Recht den Standpunkt
vertreten, dass auch vorliegend die auf Grund der Sondierproben in den
Baubeschrieb aufgenommene Beschaffenheitsbezeichnung als eine von den Parteien
als massgebend erachtete Vertragsvoraussetzung angesehen worden sei, deren
Nichtzutreffen einen Nachforderungsanspruch der Klägerschaft gemäss Art. 373
Abs. 2
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 373 - 1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
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| 1 | Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
| 2 | Toutefois, si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat. |
| 3 | Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu. |
scheinen sowohl die Vorinstanz, wie die Experten, nicht oder jedenfalls nicht
genügend berücksichtigt zu haben - dass, wie dies bereits früher dargetan
worden ist, diese Angaben von den Parteien nicht wörtlich aufgefasst und als
unverbrüchlich massgebend erachtet werden durften; denn da hier das
Deltagebiet eines grossen Flusses, der aus dem Gebirge stammendes Geschiebe
führt, in Frage stand,
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mussten sich die Parteien bewusst sein, dass angesichts der geringen Zahl der
ausgeführten Sondierungen bis zu einem gewissen Grade mit Überraschungen zu
rechnen war, ganz abgesehen davon, dass auch die Sondierproben selber auf
mannigfaltige Schichtenlagerungen, d. h. einen in gewissem Rahmen heterogenen
Seegrund, hinwiesen. Dazu kommt, dass durch Art. 373 Abs. 2
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 373 - 1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
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| 1 | Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
| 2 | Toutefois, si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat. |
| 3 | Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu. |
übermässige Erschwerung gefordert ist, um eine Preiserhöhung zu begründen. Die
Vereinbarung einer zum voraus genau bestimmten Vergütung schliesst
naturnotwendig immer ein spekulatives Moment in sich; wenn daher der
Gesetzgeber in Art. 373 Abs. 2
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 373 - 1 Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
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| 1 | Lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée, et il ne peut réclamer aucune augmentation, même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été prévu. |
| 2 | Toutefois, si l'exécution de l'ouvrage est empêchée ou rendue difficile à l'excès par des circonstances extraordinaires, impossibles à prévoir, ou exclues par les prévisions qu'ont admises les parties, le juge peut, en vertu de son pouvoir d'appréciation, accorder soit une augmentation du prix stipulé, soit la résiliation du contrat. |
| 3 | Le maître est tenu de payer le prix intégral, même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu. |
gewisse Fälle eine Erhöhung der vertraglich vereinbarten Preise vorgesehen
hat, so muss er hierunter nur ganz besonders schwerwiegende
Ausnahmeverhältnisse, nicht aber schon jede geringfügige Abweichung von den
von den Parteien vorausgesetzten Tatumständen verstanden haben (vgl. auch
SIEGWART, Der Einfluss veränderter Verhältnisse auf laufende Verträge nach der
Praxis der schweizerischen Gerichte seit dem Kriege, abgedruckt in der
Festgabe der juristischen Fakultät der Universität Freiburg (Schweiz) zur 59.
Jahresversammlung des Schweizerischen Juristenvereins, S. 86).