BGE 55 III 8
3. Entscheid vom 20. Februar 1929 i. S. Meier-Held.
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Regeste:
Kompetenzanspruch.
Die Unpfändbarkeit gemäss Art. 92 Ziffer 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables: |
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| 1 | Sont insaisissables: |
| 1 | les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables; |
| 1a | les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain; |
| 10 | les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle; |
| 11 | les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique; |
| 2 | les objets et livres du culte; |
| 3 | les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession; |
| 4 | ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise; |
| 5 | les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir; |
| 6 | l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile; |
| 7 | le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192; |
| 8 | les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.; |
| 9 | les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires; |
| 9a | les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales; |
| 2 | Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201 |
| 3 | Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202 |
| 4 | Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206 |
Familiengliedern des Betreibungsschuldners geltend gemacht werden (Erw. 1). -
Dies trifft nur dann nicht zu, wenn der Betreibungsschuldner selber auf den
Kompetenzanspruch durch unterschriftliche Anerkennung ausdrücklich verzichtet
hat (Erw. 2).
Als Zeitpunkt für den Beginn der zehntägigen Frist zur Geltendmachung des
Unpfändbarkeitsanspruches durch ein solches Familienglied kommt der Moment in
Frage, da dieses Familienglied von der Pfändung erfahren hat; doch hat dieses,
wenn es geltend machen will, das sei erst in einem späteren Zeitpunkte als
demjenigen der Zustellung der Pfändungsurkunde an den Betreibungsschuldner
geschehen, diese Behauptung glaubhaft zu machen (Erw. 3).
Insaisissabilité.
L'insaisissabilité à teneur de l'art. 92 ch. 2 LP peut aussi être invoquée par
les membres de la famille du débiteur (consid. 1), sauf lorsque ce dernier a
renoncé expressément, et par écrit, à se prévaloir de l'insaisissabilité
(consid. 2).
Le délai de dix jours pendant lequel un membre de la famille du débiteur peut
invoquer l'insaisissabilité court à partir du moment où ledit membre a eu
connaissance de la saisie; toutefois, lorsqu'il prétend n'avoir connu la
saisie que postérieurement à la notification du procès-verbal de saisie au
débiteur, il lui incombe d'établir la vraisemblance de ce fait (consid. 3).
Impignorabilità.
L'impignorabilità secondo l'art. 92 cap. 2 LEF può essere invocata anche dai
membri della famiglia del debitore (consid. 1), salvo che questi avesse
rinunciato esplicitamente e per iscritto ad invocarla (consid. 2).
Il termine di 10 giorni, durante cui un membro della famiglia può invocare
l'impignorabilità, comincia a decorrere dal momento in cui egli ebbe
conoscenza del pignoramento; se pretende di averlo conosciuto solo dopo la
notifica del verbale de pignoramento, gli incomberà l'obbligo di dimostrare la
verosimiglianza di quest'asserto. (cons. 3).
A. - In der von der Firma S. Fankhauser's Wwe & Sohn, Molkerei in Solothurn,
gegen Frau Meier-Held in Zuchwil beim Betreibungsamt Kriegstetten
eingeleiteten Betreibung (Nr. 13917) pfändete der Betreibungsbeamte
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am 9. August 1928 einen grossen Spiegelschrank sowie eine Nähmaschine. Die
Zustellung der Pfändungsurkunde erfolgte am 17. August 1928.
B. - Hiegegen reichte der Ehemann der Betreibungsschuldnerin (die Eheleute
leben in Gütertrennung) für sich und seine Ehefrau bei der Aufsichtsbehörde
eine Beschwerde ein, mit der er die beiden Pfändungsobjekte als
Kompetenzstücke ansprach.
C. - Mit Urteil vom 26. Januar 1929 - den Parteien zugestellt am 31. Januar
1929 - ist die kantonale Aufsichtsbehörde auf die Beschwerde nicht
eingetreten.
D. - Hiegegen hat der Ehemann der Betreibungsschuldnerin am 9. Februar 1929
den Rekurs an das Bundesgericht erklärt, indem er die von ihm persönlich
erhobene Beschwerde aufrechterhielt und erneut um Anerkennung des geltend
gemachten Kompetenzanspruches ersuchte.
Die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer zieht in Erwägung:
1.- Gemäss Art. 92
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables: |
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| 1 | Sont insaisissables: |
| 1 | les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables; |
| 1a | les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain; |
| 10 | les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle; |
| 11 | les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique; |
| 2 | les objets et livres du culte; |
| 3 | les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession; |
| 4 | ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise; |
| 5 | les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir; |
| 6 | l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile; |
| 7 | le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192; |
| 8 | les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.; |
| 9 | les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires; |
| 9a | les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales; |
| 2 | Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201 |
| 3 | Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202 |
| 4 | Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206 |
Familie zum notwendigen persönlichen Gebrauche dienenden Kleider, Effekten und
Betten, sowie die religiösen Erbauungsbücher und Kultusgegenstände; 2. das
unentbehrliche Kochgeschirr und die notwendigsten Hausgeräte; 3. die dem
Schuldner und seiner Familie zur Ausübung ihres Berufes notwendigen Werkzeuge,
Gerätschaften, Instrumente und Bücher; ...»
Es ist nun kein Zweifel, dass unter den «unentbehrlichen» bezw.
«notwendigsten» Gerätschaften im Sinne von Ziffer 2 dieser Vorschrift die dem
Schuldner und seiner Familie unentbehrlichen Gerätschaften zu verstehen sind,
wenn dies auch entgegen dem Wortlaut der Ziffern 1 und 3 dieser Bestimmung im
Gesetze nicht ausdrücklich gesagt worden ist. Infolgedessen muss aber nach der
neuern Rechtsprechung des Bundesgerichtes (vgl. BGE 42 III S 56 ff, sowie den
ungedruckten Entscheid vom 27. September 1926 i. S. Senn) auch dem heutigen
Rekurrenten
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als Ehemann, d. h. also als Familienglied, der Betreibungsschuldnerin ein
selbständiges Beschwerderecht zuerkannt werden, wenn er die beiden streitigen
Pfändungsobjekte im Sinne von Art. 92 Ziff. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables: |
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| 1 | Sont insaisissables: |
| 1 | les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables; |
| 1a | les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain; |
| 10 | les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle; |
| 11 | les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique; |
| 2 | les objets et livres du culte; |
| 3 | les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession; |
| 4 | ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise; |
| 5 | les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir; |
| 6 | l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile; |
| 7 | le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192; |
| 8 | les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.; |
| 9 | les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires; |
| 9a | les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales; |
| 2 | Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201 |
| 3 | Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202 |
| 4 | Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206 |
Haushalt und damit implicite auch für ihn selber unentbehrliche Gerätschaften
erachtet.
2.- Die Vorinstanz ist nun aber der Auffassung, der Rekurrent habe einen
solchen Kompetenzanspruch, selbst wenn er bestanden haben würde, dadurch
verloren, dass die Betreibungsschuldnerin ihrerseits auf dessen Geltendmachung
verzichtet habe. Dem kann nicht beigepflichtet werden. Ein solcher Verlust
tritt nur dann ein, wenn ein derartiger Verzicht vom Betreibungsschuldner
ausdrücklich, durch unterschriftliche Anerkennung, abgegeben wurde, nicht
aber, wenn der Betreibungsschuldner, wie dies vorliegend der Fall war, sich
lediglich passiv verhält (vgl. auch BGE 52 III S. 41 ff); denn sonst wäre ja
die selbständige Geltendmachung der Unpfändbarkeit durch einen Dritten in
jedem Falle an die Voraussetzung gebunden, dass auch der Schuldner selber den
Anspruch erhob. Von einer solchen Einschränkung, die praktisch lediglich auf
die Anerkennung eines Rechtes zur Nebenintervention hinauslaufen würde, kann
jedoch keine Rede sein.
3.- Dennoch ist die Vorinstanz mit Recht auf die Beschwerde nicht eingetreten,
weil diese, wie auch die heute nicht mehr aufrecht erhaltene Beschwerde der
Betreibungsschuldnerin (da sie erst ca. ein halbes Jahr nach der Zustellung
der Pfändungsurkunde erhoben worden ist), als verspätet erachtet werden muss.
Der Rekurrent behauptet allerdings, er habe von der fraglichen Pfändung erst
einige Tage, nachdem die Betreibungsschuldnerin die Mitteilung von dem am 8.
Januar 1929 gestellten Verwertungsbegehren erhalten habe, erfahren. Diese
Behauptung genügt jedoch an sich noch nicht, um die verspätete Einreichung der
Beschwerde zu entschuldigen. Zwar geht es nicht an, den von einem
Familienglied des Betreibungsschuldners erhobenen Kompetenzanspruch
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dann immer als verwirkt zu erachten, wenn dieser nicht innert 10 Tagen seit
der Zustellung der Pfändungsurkunde erhoben worden ist; sondern es muss einem
solchen Dritten die Geltendmachung seines Anspruches auch in einem späteren
Zeitpunkte noch zuerkannt werden, sofern er mangels Kenntnis von der erfolgten
Pfändung nicht früher hiezu in der Lage war. Hiebei genügt es aber, entgegen
der für das Widerspruchsverfahren geltenden Regelung (vgl. BGE 38 I S 665 ff =
Sep Ausg 15 236 ff), nicht, dass dieser Dritte seine Unkenntnis einfach
behauptet, wobei es dann Sache der Gegenpartei wäre, den Beweis für das
Gegenteil zu erbringen; vielmehr spricht hier die Vermutung - im Hinblick auf
die engen Beziehungen des Ansprechers zum Betreibungsschuldner - in der Regel
dafür, dass er von diesem über die Tatsache der erfolgten Pfändung in Kenntnis
gesetzt worden sei. Es ist daher, wenn er das Gegenteil geltend machen will,
seine Sache, dies, wenn auch nicht strikte zu beweisen, so doch zum mindesten
durch genaue Darlegung der die vorgenannte Vermutung zerstörenden besondern
Tatumstände glaubhaft zu machen. Das hat der Rekurrent hier nicht getan. In
seiner Rekursschrift hat er sich über die Gründe, warum er erst nach Monaten
von der bestehenden Pfändung erfahren haben will, überhaupt nicht
ausgesprochen, und in der Beschwerdeschrift an die Vorinstanz hat er sich auf
die Behauptung beschränkt, er sei auswärts in Stellung gewesen. Diese
unbestimmte, jeder nähern Präzisierung entbehrende Erklärung war jedoch nicht
geeignet, um die Vermutung seiner Kenntnis von der bestehenden Pfändung zu
zerstören.
Demnach erkennt die Schuldbetr.- und Konkurskammer:
Der Rekurs wird abgewiesen.