nicht ein von ihm gedungenerArbeiter, der Stichlohn nicht hauptsächlich
nur die Vergütung für die von ihm geleistete Arbeit darstellt und daher
pfändbar ist.
Demnach erkennt die Schuldbetr.und Kankurskammer : Der Rekurs wird
abgewiesen.
23. Entscheid vom 14. Juni 1923 i. S. Geier.
Art.. 92 Ziff. 3 SchKG Die Ausübung des Chauffeurherufs mit eigenem
Automobil ist Unternehmung. Pfändbarkeit des Automobils ohne Rücksicht
darauf, ob der Schuldner als dLohnchauffeur voraussichtlich eine
Anstellung finden WII' . si .
A. Dem Rekurrenten war auf Betreiben der Bank in St. Gallen in Liq. ein
Automobil im schätzungswerte von 1000 Fr. gepfändet worden. Er erhob
dagegen Beschwerde mit der Begründung, dass er das Automobil zur
Ausübung seines Chauffeurberufes benötige, weil er infolge seines
Gesundheitszustandes als Lohnchauifeur keine Stellung ,annehmen
könnte. Das Bezirksgericht Zürich wies die Beschwerde ab und die
Abweisung wurde vom Obergericht am 4. Mai 1923}
eröffnet am 16. gl. Mts., in der Erwägung bestätigt, dass der Rekurrent
aus den gleichen Gründen auch als freierwerbender Chauffeur sein Auskommen
nicht finden könnte. '
B. Hiergegen besehwerte sich Geier am 26. Mai 1923 rechtzeitig beim
Bundesgericht. Er màcht geltend, dass es zur Zeit unmöglich. sei,
als Automobilführer eine Anstellung zu finden. Die ,Arbeitslosigkeit
wiirde aber sein Lungenleiden verschlimmem und ihn mit seiner Familie
nnterstützungsbedürftig machen.Schuldbetreibungs und Konkursrecht. No
23. 101
-Die Schuldbetreibungs und Konkurskammer zieht
in Erwägung :
Unpfändbar sind nach Art. 92 Ziff. 3
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables: |
|
| 1 | Sont insaisissables: |
| 1 | les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables; |
| 1a | les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain; |
| 10 | les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle; |
| 11 | les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique; |
| 2 | les objets et livres du culte; |
| 3 | les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession; |
| 4 | ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise; |
| 5 | les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir; |
| 6 | l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile; |
| 7 | le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192; |
| 8 | les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.; |
| 9 | les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires; |
| 9a | les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales; |
| 2 | Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201 |
| 3 | Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202 |
| 4 | Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206 |
Familie zur Ausübung ihres Berufes notwendigen Werkzeuge, Gerätschaften,
_Instrumente und Bücher. Als Beruf gilt nach der Rechtssprechung die
Erwerbstätigkeit, solange sie im wesentlichen in der Ausübung erlernter
Fähigkeiten oder der Verwertung erworbener Kenntnisse besteht. Sie
fällt dagegen als Unternehmung nicht mehr unter Art. 92 Ziff. 3
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables: |
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| 1 | Sont insaisissables: |
| 1 | les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables; |
| 1a | les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain; |
| 10 | les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle; |
| 11 | les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique; |
| 2 | les objets et livres du culte; |
| 3 | les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession; |
| 4 | ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise; |
| 5 | les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir; |
| 6 | l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile; |
| 7 | le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192; |
| 8 | les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.; |
| 9 | les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires; |
| 9a | les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales; |
| 2 | Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201 |
| 3 | Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202 |
| 4 | Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206 |
wenn neben der persönlichen Tätigkeit noch mechanische Hülfsmittel in
grösserem Umfange, welche ein kapitalistisches Element darstellen, oder
fremde, gemietete Arbeitskraft, oder elementare Naturkräfte verwendet
werden (BGE 23 133 und 168 ; 25 l 104 (Sep.-Ausg. 2 55) ; 27 I 98
(Sep.-Ausg. 4 39) ; 30 l 124 (Sep.-Ausg. 7 67). '
Die Personenbeförderung durch Automobil ist nun offenbar als Unternehmung
in diesem Sinne anzusprechen. Das Wesentliche dieses Gewerbes besteht
in der Benützung des Automobile und seine Bedienung erfolgt zu dem
Zwecke, aus dieser Kapitalanlage ein Erträgnis zu ziehen. Dem steht nicht
entgegen, dass der Wagen vorn Betreibungsamte nur auf 1000 Fr. geschätzt
worden ist. Diese Schätzung nennt den Betrag, welcher als Mindestergebnis
der Zwangsversteigerung in. Rechnung gestellt werden darf. Als Betrag
der im Automobil liegenden Kapitalanlage dagegen muss sein Bilanzwert
angenommen werden. Dieser bemisst sich aber nach si den Aufwendungen,
welche der Wegen dem Unternehmen gekostet hat und lässt-nur die buehmässig
begründeten Abschreibungen zu. Er muss deshalb, wenn . überhaupt der
Wagen der berufsmässigen Personenbeförderung dienen soll, bedeutend
höher als der betreibungsamt-; liche Sehatzungswert sein.
Die zu einem Unternehmen gehörenden Gebrauchssi
102 Schuldbetreibungs und Konkursrecht. N° 24.
stücke fallen für Art. 92 Ziff. 3
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 92 - 1 Sont insaisissables: |
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| 1 | Sont insaisissables: |
| 1 | les objets réservés à l'usage personnel du débiteur ou de sa famille, tels que les vêtements, effets personnels, ustensiles de ménage, meubles ou autres objets mobiliers, en tant qu'ils sont indispensables; |
| 1a | les animaux qui vivent en milieu domestique et ne sont pas gardés dans un but patrimonial ou de gain; |
| 10 | les droits aux prestations de prévoyance et de libre passage non encore exigibles à l'égard d'une institution de prévoyance professionnelle; |
| 11 | les biens appartenant à un État étranger ou à une banque centrale étrangère qui sont affectés à des tâches leur incombant comme détenteurs de la puissance publique; |
| 2 | les objets et livres du culte; |
| 3 | les outils, appareils, instruments et livres, en tant qu'ils sont nécessaires au débiteur et à sa famille pour l'exercice de leur profession; |
| 4 | ou bien deux vaches laitières ou génisses, ou bien quatre chèvres ou moutons, au choix du débiteur, ainsi que les petits animaux domestiques, avec les fourrages et la litière pour quatre mois, en tant que ces animaux sont indispensables à l'entretien du débiteur et de sa famille ou au maintien de son entreprise; |
| 5 | les denrées alimentaires et le combustible nécessaires au débiteur et à sa famille pour les deux mois consécutifs à la saisie, ou l'argent liquide ou les créances indispensables pour les acquérir; |
| 6 | l'habillement, l'équipement, les armes, le cheval et la solde d'une personne incorporée dans l'armée, l'argent de poche d'une personne astreinte au service civil ainsi que l'habillement, l'équipement et l'indemnité d'une personne astreinte à servir dans la protection civile; |
| 7 | le droit aux rentes viagères constituées en vertu des art. 516 à 520 CO192; |
| 8 | les prestations d'assistance et subsides alloués par une caisse ou société de secours en cas de maladie, d'indigence, de décès, etc.; |
| 9 | les rentes, indemnités en capital et autres prestations allouées à la victime ou à ses proches pour lésions corporelles, atteinte à la santé ou mort d'homme, en tant qu'elles constituent une indemnité à titre de réparation morale, sont destinées à couvrir les frais de soins ou l'acquisition de moyens auxiliaires; |
| 9a | les rentes au sens de l'art. 20 de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants196, ou de l'art. 50 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité197, les prestations au sens de l'art. 12 de la loi fédérale du 19 mars 1965 sur les prestations complémentaires à l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité198 et les prestations des caisses de compensation pour allocations familiales; |
| 2 | Ne sont pas non plus saisissables les objets pour lesquels il y a lieu d'admettre d'emblée que le produit de leur réalisation excéderait de si peu le montant des frais que leur saisie ne se justifie pas. Ils sont toutefois mentionnés avec leur valeur estimative dans le procès-verbal de saisie.201 |
| 3 | Les objets mentionnés à l'al. 1, ch. 1 à 3, sont saisissables lorsqu'ils ont une valeur élevée; ils ne peuvent cependant être enlevés au débiteur que si le créancier met à la disposition de ce dernier, avant leur enlèvement, des objets de remplacement qui ont la même valeur d'usage, ou la somme nécessaire à leur acquisition.202 |
| 4 | Sont réservées les dispositions spéciales sur l'insaisissabilité figurant dans la loi fédérale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance203 (art. 79, al. 2, et 80 LCA), la loi fédérale du 9 octobre 1992 sur les droits d'auteur204 (art. 18 LDA) et le code pénal (CP)205 (art. 378, al. 2, CP).206 |
und es muss ohne Bedeutung bleiben, ob der Rekurrent unter den besondern
Umständen als Lohnchauffeur sein Auskommen finden wird.
Demnach erkennt die Schuldbeir.and Konkurskammer : Der Rekurs wird
abgewiesen.
24. Entscheid vom 14. Juni 1923 1. S. Luzerner Kantonalbank und Konsorten.
Trotz Gutheissung der Kollokationsplananfechtungsklage eines nachgehenden
Grundpfandgläubigers mit dem Antrag auf Wegweisung von . zugelassenen
vol-gehenden Grundpfandrechten ist der Steigerung der Liegenschaft
das ursprüngliche Lastenverzeichnis (Kollokationsplan) zu Grunde zu
legen. Worin besteht der Prozessgewinn ? Bedeutung der Vormerkung des
Prozessausganges im Kollokationsplan. SchKG Art. 250 Abs. 3, KV Art. 64
Abs. 2. '
A. Die Luzerner Kantonalbank, Franz KellerKunz, die Volksbank in Luzern,
die Bank in Luzern, die Bank Spieler & Cie, Frau Becker-Krug, die Bank
Falk & Cle und die Bank Gut & Cie sind Eigentümer von auf dem Hotel
Viktoria und Englischer Hof in Luzern lastenden Gülten, bezüglich welcher
dem Schuldner Albert Riedweg in Anwendung der Verordnung vom 27. Oktober
1917 Stundung gewährt worden war. In dem am 8. November 1921 über Riedweg
eröffneten Konkurs kolloziert'e das Konkursamt Luzern die seit 1915
ausstehenden und bis zur Konkurseröffnung aufgelaufenen Zinsen dieser
Gülten nebst gewissen Verzugszinsen als pfandversichert. Darauf erhob
Schuldhetreibungsé und Konkursrecht. N° 24. 103
die Rekursgegnerin Bank Falk & Cie gegen die übrigen Gültgläubiger Klage
mit dem Antrag auf Wegweisung des Pfandrechts für einen Teil dieser
Zinsen und Verzugszinsen. Über die gegen die Luzerner Kantonalbank
gerichtete Klage wurde durch Urteil der zweiten Zivilabteilung des
Bundesgerichts vom 1. Februar 1923 im wesentlichen dahin entschieden,
dass nur die fünf in den Jahren 1915 bis 1919 einschliesslich verfallenen
Gültzinsen nebst gewissen Verzugszinsen, sowie der vom letzten Zinstermin
vor der Konkurseröffnung an laufende Jahreszins (ei n Jahreszins) als
pfandversichert anerkannt werden. Frau Becker-Krug hatte schon vorher den
Prozessabstand erklärt, und die übrigen Gültgläubiger liessen sich nun
zu dem Urteil des Bundesgerichts entsprechenden Vergleichen herbei. -Im
weiteren führte die Rekursgegnerin Klage gegen die Einwohnergemeinde
Luzern und den Kanton Luzern mit dem Antrag auf Wegweisung des vom
Konkursamt ebenfalls kollozierten gesetzlichen Pfandrechts für gewisse
Steuerforderungen, mit dem Erfolg, dass durch Urteil des Obergerichts
des Kantons Luzern nur die Katastersteuern 1921 und die Brandsteuer 1920
nebst Zinsen und Kosten als pfandversichert anerkannt wurden. .
In dem für das Verwertungsprotokcll besonders erstellten Verzeichnis
der grundpfandversicherten Forderungen trug das Konkursamt die
Steuerforderungen, sowie die Zinsund Verzugszinsforderungen der
Gültgläubiger, welche durch die beiden gerichtlichen Urteile bezw. die im
Anschluss an das Urteil des Bundes- gerichts abgeschlossenen Vergleiche
bezw. den Prozess-' abstand nicht als pfandversichert anerkannt wurden,
si gleichwie seinerzeit im Kollokationsplan im Liegenden ein, jedoch
teilweise, nämlich insgesamt 47,542 Fr. 35 Cts., mit roter Tinte
und mit der Randbemerkung: Falk . Dagegen nahm das Konkursamt die
Gültzinsforderungen der Rekursgegnerin für denjenigen Zeit-