65; Entscheid. vom 27. Dezember 1922 i. S. Kindhauser.
Art. 88 Abs. 2; 83 Abs. 1 SchKG: Auch bei bloss provisorischer Pfändung
kann nach Ablauf eines Jahres seit der Zustellung des Zahlungsbefehls
Nachpfändung nicht mehr verlangt werden.
A. Am 16. Juli 1921 hob P. O. Gross gegen Hans Kindhauser in Ragaz für
2978 Fr. 95 Cts. Betreibung an. Kindhauser schlug Recht vor und führte,
als Gross provisorische Rechtsöffnung erwirkte und gestützt darauf das
Fortsetzungsbegehren stellte, Aberkennungsklage, die noch nicht beurteilt
ist. Bei der am 28. September 1921 vorgenommenen Pfändung war kein
pfändhares Vermögen vorhanden; dagegen konnten am --
11. Oktober und am 16. Dezember 1921 einige Gegenstände gepfändet werden,
und das Betreibungsamt bemerkte daher auf der Pfändungsurkunde, sie
gelte für den ungedeckten Betrag von 2638 Fr. 45 Cts. als Verlustschein
im Sinne von Art. 115
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 115 - 1 S'il n'y a pas de biens saisissables, le procès-verbal de saisie vaut comme un acte de défaut de biens dans le sens de l'art. 149. |
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| 1 | S'il n'y a pas de biens saisissables, le procès-verbal de saisie vaut comme un acte de défaut de biens dans le sens de l'art. 149. |
| 2 | Il tient lieu d'acte de défaut de biens provisoire et confère au créancier les droits mentionnés aux art. 271, ch. 5, et 285, lorsque les biens saisissables sont insuffisants d'après l'estimation. |
| 3 | L'acte de défaut de biens provisoire confère en outre au créancier le droit d'exiger dans le délai d'une année prévu à l'art. 88, al. 2, la saisie de biens nouvellement découverts. Les dispositions sur la participation (art. 110 et 111) sont applicables.239 |
Kindhauser nach Langnau i. E. übergesiedelt war, verlangte Gross am
28. Oktober 1922 eine Nachpfändung (durch das Betreibungsamt Langnau),
mit der Begründung: da die Pfändung gemäss Art. 88
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer. |
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| 1 | Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer. |
| 2 | Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif. |
| 3 | Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande. |
| 4 | À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite. |
steht . _ Das Betreibungsamt Ragai leitete das Begehren am
7. November an das Betreibungsamt Langnau weiter, und dieses nahm
am 15. November eine Lohnpfändung vor. Schon am Tage vorher hatte
Kindhauser gegen den Requisitionsauftrag Beschwerde geführt, mit dem
Antrag auf Aufhebung desselben. Zur Begründung machte er vor der oberen
Aufsichtsbehörde noch geltend, Nachpfändungsbegehren seien nach Ablauf
eines Jahres seit der Zustellung des Zahlungsbefehls nicht mehr zulässig.
B. Durch Entscheid vom 12. Dezember hat dieSchuldbetreibungs undd
Konkursrecht. N° 65. 223
Aufsichtsbehörde des Kantons St. Gallen die Beschwerde abgewiesen. _
C. Diesen Entscheid hat Kindhauser an das Bundesgericht weiter-gezogen-
Die Schuldbeireibungsund Konkurskammer zieht
. in Erwägung :
Das Recht des Gläubigers zur Stellung des Pfändungsbegehrens erlischt
gemäss Art. 88 Abs. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer. |
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| 1 | Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer. |
| 2 | Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif. |
| 3 | Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande. |
| 4 | À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite. |
des Zahlungsbefehls. Und zwar gilt dies, wie das Bundesgericht be-reits
ausgesprochen hat, einerseits für das Begehren um provisorische
Pfändung gemäss Art. 83 Abs. 1
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 83 - 1 Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
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| 1 | Lorsque la mainlevée provisoire a été accordée, le créancier peut, passé le délai de paiement et suivant la qualité du débiteur, requérir la saisie provisoire ou demander au juge qu'il soit procédé à l'inventaire en application de l'art. 162. |
| 2 | De son côté, le débiteur peut, dans les 20 jours à compter de la mainlevée, intenter au for de la poursuite une action en libération de dette; le procès est instruit en la forme ordinaire.164 |
| 3 | S'il ne fait pas usage de ce droit ou s'il est débouté de son action, la mainlevée ainsi que, le cas échéant, la saisie provisoire deviennent définitives.165 |
| 4 | Le délai prévu à l'art. 165, al. 2, ne court pas entre l'introduction de l'action en libération de dette et le jugement. Le juge de la faillite met toutefois fin aux effets de l'inventaire lorsque les conditions pour l'ordonner ne sont plus réunies.166 |
das Begehren um Nachpfändung (AS 25 I 8.152 = Sep.-Ausg. 2 S. 42) ;
dann kann aber für das Begehren um provisorische Nachpfändung nichts
anderes gelten. Insbesondere lässt sich die gegenteilige Auffassung
nicht auf die von der Vorinstanz beraugezogenen Art. 116
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 116 - 1 Le créancier peut requérir la réalisation des biens saisis un mois au plus tôt et un an au plus tard après la saisie, s'il s'agit de biens meubles, y compris les créances et autres droits; il peut le faire six mois au plus tôt et deux ans au plus tard après la saisie, s'il s'agit d'immeubles. |
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| 1 | Le créancier peut requérir la réalisation des biens saisis un mois au plus tôt et un an au plus tard après la saisie, s'il s'agit de biens meubles, y compris les créances et autres droits; il peut le faire six mois au plus tôt et deux ans au plus tard après la saisie, s'il s'agit d'immeubles. |
| 2 | Lorsque le salaire futur a été saisi et que l'employeur n'a pas remis à l'échéance les montants saisis, la réalisation du droit à ces montants peut être requise dans les quinze mois qui suivent la saisie. |
| 3 | Lorsque la participation de plusieurs créanciers a entraîné un complément de saisie, les délais courent dès le dernier complément de saisie fructueux. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 118 - Le créancier dont la saisie n'est que provisoire ne peut requérir la réalisation. Les délais de l'art. 116 ne courent pas à son égard. |
stützen, da diese Bestimmungen nur vorschreiben, wann frühestens und
spätestens das Verwertungsbegehren gestellt werden kann. Wenn danach der
Gläubiger, dessen Pfändung eine bloss provisorische ist, die Verwertung
nicht verlangen und infolgedessen das Betreibungsamt für solange auch
nicht gestützt auf Art. 145
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 145 - 1 Lorsque le produit de la réalisation ne suffit pas à désintéresser les créanciers, l'office des poursuites exécute aussitôt une saisie complémentaire et réalise les biens saisis le plus rapidement possible. Une autre réquisition d'un créancier n'est pas nécessaire et l'office n'est pas tenu de respecter les délais ordinaires. |
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| 1 | Lorsque le produit de la réalisation ne suffit pas à désintéresser les créanciers, l'office des poursuites exécute aussitôt une saisie complémentaire et réalise les biens saisis le plus rapidement possible. Une autre réquisition d'un créancier n'est pas nécessaire et l'office n'est pas tenu de respecter les délais ordinaires. |
| 2 | Si l'office des poursuites a procédé entre-temps à une autre saisie, les droits ainsi acquis ne sont pas touchés par la saisie complémentaire. |
| 3 | Les dispositions sur la participation (art. 110 et 111) sont applicables. |
so berechtigt doch nichts zum Schluss, dass jener auch noch nach Ablauf
eines Jahres seit der Zustellung des Zahlungsbefehis eine Nachpfändung
verlangen könnte, zu einer Zeit also, da das Recht zur Stellung des
Pfändungsbegehrens gemäss der ausdrücklichen Vorschrift des Art. 88
Abs. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 88 - 1 Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer. |
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| 1 | Lorsque la poursuite n'est pas suspendue par l'opposition ou par un jugement, le créancier peut requérir la continuation de la poursuite à l'expiration d'un délai de 20 jours à compter de la notification du commandement de payer. |
| 2 | Ce droit se périme par un an à compter de la notification du commandement de payer. Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l'introduction de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif. |
| 3 | Un reçu de la réquisition de continuer la poursuite est délivré gratuitement au créancier qui en fait la demande. |
| 4 | À la demande du créancier, une somme en valeur étrangère peut être convertie de nouveau en valeur légale suisse au cours du jour de la réquisition de continuer la poursuite. |
der Auffassung des Bekursgegners entgegen, dass eine Nachpfändung jeder-
Azeitverlangt werden könne, solange die Pfändung in
Kraft steht. Die zeitliche Ausdehnung dieses Rechts würde die Rechte
der übrigen Gläubiger in einer im AS 48 m 1922 16
224 Schuldbetreihungsund Konkursrecht. N° 66.
Gesetz nicht vorgesehenen und daher unzulässigen Weise beeinträchtigen und
ist zum Schutze des Gläubigers auch nicht notwendig. da dieser gemäss
Art. 115
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 115 - 1 S'il n'y a pas de biens saisissables, le procès-verbal de saisie vaut comme un acte de défaut de biens dans le sens de l'art. 149. |
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| 1 | S'il n'y a pas de biens saisissables, le procès-verbal de saisie vaut comme un acte de défaut de biens dans le sens de l'art. 149. |
| 2 | Il tient lieu d'acte de défaut de biens provisoire et confère au créancier les droits mentionnés aux art. 271, ch. 5, et 285, lorsque les biens saisissables sont insuffisants d'après l'estimation. |
| 3 | L'acte de défaut de biens provisoire confère en outre au créancier le droit d'exiger dans le délai d'une année prévu à l'art. 88, al. 2, la saisie de biens nouvellement découverts. Les dispositions sur la participation (art. 110 et 111) sont applicables.239 |
ist, allfällig erst nach Ablauf eines Jahres seit der Zustellung
des Zahlungshefehls neuentdeckte oder neuerworbene Vermögensstücke
mit Arrest belegen lassen kann. Das Betreibungsamt hätte daher dem
Nachpfändungsbegehren des Rekursgegners keine Folge geben dürfen. Die
Aufhebung seines Requisitionsauftrages zieht ohne weiteres den Hinfall
der gestützt darauf vorgenommenen Lohnpfändung nach sich.
Demnach erkennt die Schuldbetr.und Konkurskammer :
Der Rekurs wird begründet erklärt und die angefochtene Verfügung
aufgehoben.
66. Entscheid vom 27. Dezember 1922 i. S. Wolf & Wahlen.
Art. 262 Abs. 1
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 262 - 1 Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu. |
|
| 1 | Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu. |
| 2 | Le produit des biens remis en gage ne sert à couvrir que les frais d'inventaire, d'administration et de réalisation du gage. |
Konkursforderung oder M a s s e v e r b i n d ] i c h k e i 1: sei,
entscheiden die Aufsichtsbehörden im Beschwerdeverfahren. '
Eine während des Nachlassverfahrens eingegangene Verbindlichkeit ist im
nachfolgenden Konkurs nicht Masseverbindlichkeit, selbst wenn sie vom
Sachwalter eingegangen wurde. -
A. Während des Nachlassverfahrens über die Baufirma Adank, Vetter &
Cie lieferte ihr die Firma Wolf & Wahlen unter verschiedenen Malen
Baumaterialien, wofür der gerichtliche Sachwalter jeweilen in dem
Sinne Gutsprache auf die Neubauten, für welche die Materialien
Verwendung fanden, erteilte, dass er die Eingänge aus diesen
Neubauten für Arbeitsiöhne und Lieferantenrechnungen zu reservieren
und verhältnismässige Zahlung daraus zu leisten versprach. Im weiteren
lieferte die
Schuldbetreibungs und Konkursrecht. N° 66. 225 '
Firma Wolf & Wahlen nach der später erfolgten 'Eröffnung des Konkurses
über Adank, Vetter & Cie noch Baumaterialien, die der (gewesene)
Sachwalter mit Vollmacht des Konkursamtes bestellt hatte. Für die
bezüglichen Fakturen im Gesamtbetrage von 2155 Fr.' 80 Cts. verlangte die
Firma Wolf & Wahlen von der Konkursverwaltung volle Bezahlung. Doch liess
diese die Forderung nur in fünfter Klasse zu. Hiegegen führten Wolf &
Wahlen Beschwerde mit dem Antrag, ihre Forderung sei als Massaschuld
anzuerkennen und zu behandeln.
B. Durch Entscheid vom 7. Dezember hat die Aufsichtsbehörde des
Kantons Bern die Beschwerde mit Bezug auf die Lieferungen nach der
Konkurser-öffnung, nämlich für den Betrag von 253 Fr. gutgeheissen,
im übrigen aber abgewiesen.
C. Diesen am 13. Dezember zugestellten Entscheid hat die Firma Wolf &
Wahlen am 21. Dezember an das Bundesgericht weitergezogen.
Die Schuldbetreibungs und Konkurskammer zieht
in Erwägung :
1. Der Begriff der Masseverbindlichkeit ist dem Schuldbetreibungs
und Konkursgesetz nicht bekannt. Erhebt ein Gläubiger den Anspruch,
für seine Forderung aus der Konkursmasse vorweg bezahlt zu werden, so
vermag er sich hiefür nur auf Art. 262 Abs. 1
|
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 262 - 1 Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu. |
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| 1 | Les frais d'ouverture de la faillite, de liquidation et de prise d'inventaire sont couverts en premier lieu. |
| 2 | Le produit des biens remis en gage ne sert à couvrir que les frais d'inventaire, d'administration et de réalisation du gage. |
Konkurskosten vorab zu decken sind. Können Masseverbindlichkeiten somit
nur unter dem Gesichtspunkt anerkannt werden, dass sie Konkurskosten
im weiteren Sinne darstellen, so steht im Streitfall die Entscheidung
darüber, ob eine Forderung Konkursforderung oder aber Masseverbindlichkeit
sei, gleichwie nach Geb. T. Art. 10 und 15 die Entscheidung über die
Konkurskosten überhaupt, den Aufsichtsbehörden zu. Dazu kommt, dass,
wenn die Konkursverwaltung eine Forderung als Masseverbindlichkeit gelten
lässt, dies