Urteilskopf

142 V 259

28. Auszug aus dem Urteil der I. sozialrechtlichen Abteilung i.S. A. gegen Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA) (Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten) 8C_792/2015 vom 31. Mai 2016

Regeste (de):

• Art. 18 Abs. 1

  SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 18 Invalidité - 1 Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
  1	Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA50) à 10 % au moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge de référence51.52
  2	Le Conseil fédéral règle l'évaluation du degré de l'invalidité dans des cas spéciaux. Il peut à cette occasion déroger à l'art. 16 LPGA.

  UVG; Art. 25 Abs. 1

  SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
  1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
  2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
  3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

  , Art. 53 Abs. 2

  SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
  1	Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
  2	L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
  3	Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.

  ATSG; rückwirkende Wiedererwägung einer Rente und Rückerstattung von Rentenbetreffnissen.


• Die wiedererwägungsweise Rentenaufhebung oder -herabsetzung hat im Bereich der sozialen Unfallversicherung nicht analog zu Art. 88bis Abs. 2

  SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
  1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
  a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
  b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
  c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.393
  2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:394
  a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
  b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

  IVV zu erfolgen. Dementsprechend kann sie rückwirkend ("ex tunc") erfolgen und sind die demnach zu Unrecht bezogenen Rentenbetreffnisse zurückzuerstatten, ohne dass dafür eine Meldepflichtverletzung erforderlich wäre (E. 3.2).

Regeste (fr):

• Art. 18 al. 1 LAA; art. 25 al. 1, art. 53 al. 2 LPGA; reconsidération d'une rente avec effet rétroactif et restitution des mensualités.


• L'art. 88bis al. 2 RAI ne s'applique pas par analogie à la suppression ou la réduction par voie de reconsidération d'une rente de l'assurance-accidents sociale. C'est pourquoi la suppression ou la réduction peut avoir lieu avec effet rétroactif ("ex tunc") et les mensualités perçues ainsi indûment doivent être restituées même s'il n'y a pas eu violation de l'obligation d'annoncer (consid. 3.2).

Regesto (it):

• Art. 18 cpv. 1 LAINF; art. 25 cpv. 1, art. 53 cpv. 2 LPGA; riconsiderazione di una rendita con effetto retroattivo e restituzione delle rendite mensili.


• L'art. 88bis cpv. 2 OAI non si applica per analogia alla soppressione o alla riduzione in via di riconsiderazione di una rendita dell'assicurazione sociale contro gli infortuni. Per questo motivo la soppressione o la riduzione può avvenire con effetto retroattivo ("ex tunc") e le rendite mensili indebitamente riscosse devono essere restituite senza che occorra la violazione dell'obbligo d'annunciare (consid. 3.2).

Sachverhalt ab Seite 260

BGE 142 V 259 S. 260

Der 1965 geborene A. bezog gestützt auf die Verfügung vom 31. Oktober 2003 und den Einspracheentscheid vom 30. Januar 2004 der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) für die Folgen mehrerer Unfälle ab 1. November 2003 eine einer Erwerbsunfähigkeit von 100 % entsprechende Invalidenrente der obligatorischen Unfallversicherung (UV). Mit Verfügung vom 18. Juni 2014 und Einspracheentscheid vom 28. November 2014 senkte die SUVA die UV-Rente per 1. August 2010 auf 34 % und forderte von A. Rentenleistungen, welche demnach zu viel bezahlt worden seien, zurück. Dies wurde mit Beschwerdeentscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Aargau vom 9. September 2015 bestätigt. Die von A. hiergegen erhobene Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Erwägungen weist das Bundesgericht ab. (Zusammenfassung)

Erwägungen

Aus den Erwägungen:

3. (...)

3.2 Gemäss Art. 25 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

Satz 1 ATSG (SR 830.1) sind unrechtmässig bezogene Leistungen zurückzuerstatten. Dazu bedarf es nach der Rechtsprechung, dass die Bedingungen für eine prozessuale Revision (Art. 53 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1	Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2	L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3	Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.

ATSG) oder eine Wiedererwägung (Art. 53 Abs. 2

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1	Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2	L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3	Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.

ATSG) der ursprünglichen Verfügung erfüllt sind (BGE 130 V 380 E. 2.3.1 S. 394, BGE 130 V 318 E. 5.2 S. 319 f.; Urteil 8C_469/2013 vom 24. Februar 2014 E. 2, nicht publ. in: BGE 140 V 70, aber in: SVR 2014 UV Nr. 14 S. 44; je mit Hinweisen).
3.2.1 Letzteres trifft hier zu. Darüber hinaus setzt die Rückerstattung notwendigerweise voraus, dass die Rente rückwirkend ("ex tunc") aufgehoben oder herabgesetzt wird. Im Bereich der sozialen Unfallversicherung besteht im Unterschied zur Invalidenversicherung weder eine normative Regelung noch eine gefestigte Rechtsprechung, welche diese Rückwirkung ausschliesst oder an besondere Bedingungen knüpft. Dort erfolgt die wiedererwägungsweise Rentenaufhebung oder -herabsetzung nicht rückwirkend, sondern mit Wirkung für die Zukunft, wenn die Verwaltung bei Erlass der ursprünglichen Verfügung einen spezifisch IV-rechtlichen Gesichtspunkt falsch beurteilte (BGE 119 V 431 E. 2 S. 432; BGE 110 V 298 E. 2a S. 300 f.; vgl. bereits BGE 105 V 163 E. 6a S. 170 f.). Diese Sichtweise lehnt sich an die für die revisionsweise Rentenaufhebung geschaffenen Sonderbestimmungen des einschlägigen Verordnungsrechts an (ZAK 1986 S. 537 E. 5 a.E. mit Hinweisen; Urteil des
BGE 142 V 259 S. 261

Eidg. Versicherungsgerichts I 546/03 vom 3. August 2005 E. 2.2). Die Gesetzmässigkeit einer dergestalt von aArt. 47

SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS) LAVS Art. 47

AHVG abweichenden Sonderordnung (vgl. Art. 85 Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 85 Paiement après coup et restitution - 1 ...376
1	...376
2	Lorsqu'il s'avère qu'une prestation doit être diminuée ou supprimée à la suite d'un nouvel examen de l'invalidité de l'assuré, cette modification ne prend effet qu'à partir du mois qui suit la nouvelle décision. Pour les rentes, les allocations pour impotent et les contributions d'assistance, l'art. 88bis, al. 2, est applicable.377
3	Pour les créances en restitution non remises et irrécouvrables, l'art. 79bis RAVS s'applique par analogie.378

IVV [SR 831.201] in der ab 1. Januar 1977 gültig gewesenen Fassung) wurde darin erblickt, dass in der Verweisungsnorm des aArt. 49

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 49 Mise en oeuvre des mesures de réadaptation - L'office AI décide de mettre en oeuvre ou non des mesures de réadaptation (art. 28, al. 1, let. a), douze mois au plus tard après que l'assuré a fait valoir son droit aux prestations selon l'art. 29, al. 1, LPGA298.

IVG lediglich von einer sinngemässen Übernahme der AHV-rechtlichen Bestimmungen die Rede war (BGE 105 V 163 E. 6a S. 171; vgl. auch BGE 119 V 431 E. 2 S. 432). Eine rückwirkende Rentenaufhebung oder -herabsetzung, verbunden mit einer entsprechenden Rückforderung der unrechtmässig bezogenen Leistungen kommt im Bereich der Invalidenversicherung - und dies auch unter der Geltung des ATSG - folglich nur im Fall einer unrechtmässigen Leistungserwirkung oder einer Verletzung der Meldepflicht in Frage, wobei letztere für den unrechtmässigen Leistungsbezug kausal gewesen sein muss (Art. 88bis Abs. 2 lit. b

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.393
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:394
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV in der bis 31. Dezember 2014 in Kraft gestandenen Fassung; Urteil 8C_387/2008 vom 30. Januar 2009 E. 2.2 mit weiteren Hinweisen; betreffend das Kausalitätserfordernis vgl. nunmehr Art. 88bis Abs. 2 lit. b

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.393
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:394
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV in der seit 1. Januar 2015 geltenden Fassung). In jüngeren Urteilen hat es das Bundesgericht in Zusammenhang mit der revisionsweisen Anpassung von Invalidenrenten, die nach Art. 17

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1	La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a	subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b	atteint 100 %.19
2	De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.

ATSG zweigübergreifend bloss "für die Zukunft" erfolgen kann, ausdrücklich abgelehnt, mangels eigener spezifischer Bestimmungen im Bereich der Unfallversicherung diejenigen des IV- Rechts analog anzuwenden (BGE 140 V 65 und 70; vgl. ferner Urteil 8C_573/2011 vom 3. November 2011 E. 5.2 mit Hinweisen).
3.2.2 Nichts grundsätzlich anderes kann für die Rentenaufhebung oder -herabsetzung auf dem Weg der Wiedererwägung gelten. Mangels spezifischer gesetzlicher Vorgaben steht es im Ermessen der Verwaltung, hier die zeitliche Wirkung eines Rückkommens auf eine rechtskräftige Verfügung festzulegen; in diesem Zusammenhang wird im Schrifttum darauf verwiesen, mit einer Rückerstattungsnorm werde zugleich der Grundsatz aufgestellt, dass die betreffende Leistungskorrektur rückwirkend erfolgen soll (vgl. KIESER, ATSG-Kommentar, 3. Aufl. 2015, N. 13 und 16 zu Art. 25

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

sowie N. 63 zu Art. 53

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 53 Révision et reconsidération - 1 Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
1	Les décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises à révision si l'assuré ou l'assureur découvre subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits auparavant.
2	L'assureur peut revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
3	Jusqu'à l'envoi de son préavis à l'autorité de recours, l'assureur peut reconsidérer une décision ou une décision sur opposition contre laquelle un recours a été formé.

ATSG; derselbe, Schweizerisches Sozialversicherungsrecht, 2008, S. 444 Rz. 43). Eine gesetzliche Ordnung, wie sie in Art. 25

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

ATSG angelegt ist und letztlich der Durchsetzung des Legalitätsprinzips dient (LOCHER/GÄCHTER, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 4. Aufl. 2014, § 43 Rz. 3), kann im Rahmen der Rechtsanwendung auch nicht einfach aus Gründen des Vertrauensschutzes generell
BGE 142 V 259 S. 262

übergangen werden. Dies liesse sich umso weniger halten, als mit der Möglichkeit des Erlasses ein gewisses Korrektiv zum Schutze des gutgläubigen Leistungsempfängers besteht (Art. 25 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

ATSG und Art. 4 f

SR 830.11 Ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) OPGA Art. 4 Remise - 1 La restitution entière ou partielle des prestations allouées indûment, mais reçues de bonne foi, ne peut être exigée si l'intéressé se trouve dans une situation difficile.
1	La restitution entière ou partielle des prestations allouées indûment, mais reçues de bonne foi, ne peut être exigée si l'intéressé se trouve dans une situation difficile.
2	Est déterminant, pour apprécier s'il y a une situation difficile, le moment où la décision de restitution est exécutoire.
3	Les autorités auxquelles les prestations ont été versées en vertu de l'art. 20 LPGA ou des dispositions des lois spéciales ne peuvent invoquer le fait qu'elles seraient mises dans une situation difficile.
4	La demande de remise doit être présentée par écrit. Elle doit être motivée, accompagnée des pièces nécessaires et déposée au plus tard 30 jours à compter de l'entrée en force de la décision de restitution.
5	La remise fait l'objet d'une décision.

. ATSV [SR 830.11]). Das soll nicht heissen, dass im Einzelfall unter den gegebenen besonderen Voraussetzungen nicht doch aus Gründen berechtigten Vertrauens auf behördliches Verhalten von einer Rückerstattung Abstand genommen werden kann (ARV 2006 Nr. 15 S. 158, C 80/05 mit Hinweis auf BGE 116 V 298 E. 4c und 4d S. 301 f.; vgl. auch Urteil 9C_56/2011 vom 19. Oktober 2011 E. 5.2). Dabei ist zugleich in Erinnerung zu rufen, dass der blosse Verbrauch von Geldmitteln nach bisheriger Rechtsprechung zum Vertrauensschutz keine relevante Disposition darstellt (ARV 2009 Nr. 5 S. 86, 8C_796/2007; 1999 Nr. 40 S. 235, C 284/97; erwähntes Urteil 9C_56/2011 E. 5.2; Urteil des Eidg. Versicherungsgerichts [heute: I. und II. sozialrechtliche Abteilungen des Bundesgerichts] C 27/01 vom 7. Mai 2001 E. 3c/cc).
3.2.3 Nach dem Gesagten ergibt sich, dass die wiedererwägungsweise Rentenaufhebung oder -herabsetzung im Bereich der sozialen Unfallversicherung nicht analog zu Art. 88bis Abs. 2

SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 88bis Effet - 1 L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
1	L'augmentation de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet, au plus tôt:392
a	si la révision est demandée par l'assuré, dès le mois où cette demande est présentée;
b	si la révision a lieu d'office, dès le mois pour lequel on l'avait prévue;
c	s'il est constaté que la décision de l'office AI désavantageant l'assuré était manifestement erronée, dès le mois où ce vice a été découvert.393
2	La diminution ou la suppression de la rente, de l'allocation pour impotent ou de la contribution d'assistance prend effet:394
a	au plus tôt le premier jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision;
b	rétroactivement à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation de renseigner qui lui incombe raisonnablement en vertu de l'art. 77, que la poursuite du versement de la prestation ait eu lieu ou non en raison de l'obtention irrégulière ou de la violation de l'obligation de renseigner.

IVV zu erfolgen hat. Dementsprechend kann sie rückwirkend ("ex tunc") erfolgen und sind die demnach zu Unrecht bezogenen Rentenbetreffnisse zurückzuerstatten, ohne dass dafür eine Meldepflichtverletzung erforderlich wäre. Deshalb muss die - umstrittene - Frage, ob dem Beschwerdeführer eine solche anzulasten ist, nicht beantwortet werden. Die Rückerstattung wurde zudem, wie das kantonale Gericht zutreffend erkannt hat, fristgerecht gemäss Art. 25 Abs. 2

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

ATSG gefordert (vgl. dazu auch Urteil 8C_630/2015 vom 17. März 2016 E. 4 mit Hinweisen). Was der Beschwerdeführer einwendet, rechtfertigt keine andere Betrachtungsweise. Das gilt auch für den Einwand, die SUVA hätte ihre Leistungen sistieren können. Die Rentenherabsetzung auf den 1. August 2010 ist daher unter dem Rückkommenstitel der Wiedererwägung zu bestätigen, und der Versicherte hat die danach über den Invaliditätsgrad von 34 % hinaus, und mithin zu Unrecht, bezogenen Rentenbetreffnisse zurückzuerstatten. Der geforderte Rückerstattungsbetrag ist nicht umstritten. Die Beschwerde ist demnach insoweit abzuweisen. Dem Versicherten steht es frei, im Sinne von Art. 25 Abs. 1

SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 25 Restitution - 1 Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
1	Les prestations indûment touchées doivent être restituées. La restitution ne peut être exigée lorsque l'intéressé était de bonne foi et qu'elle le mettrait dans une situation difficile.
2	Le droit de demander la restitution s'éteint trois ans après le moment où l'institution d'assurance a eu connaissance du fait, mais au plus tard cinq ans après le versement de la prestation.23 Si la créance naît d'un acte punissable pour lequel le droit pénal prévoit un délai de prescription plus long, celui-ci est déterminant.
3	Le remboursement de cotisations payées en trop peut être demandé. Le droit s'éteint une année après que le cotisant a eu connaissance de ses paiements trop élevés, mais au plus tard cinq ans après la fin de l'année civile au cours de laquelle les cotisations ont été payées.

Satz 2 ATSG in Verbindung mit Art. 4

SR 830.11 Ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) OPGA Art. 4 Remise - 1 La restitution entière ou partielle des prestations allouées indûment, mais reçues de bonne foi, ne peut être exigée si l'intéressé se trouve dans une situation difficile.
1	La restitution entière ou partielle des prestations allouées indûment, mais reçues de bonne foi, ne peut être exigée si l'intéressé se trouve dans une situation difficile.
2	Est déterminant, pour apprécier s'il y a une situation difficile, le moment où la décision de restitution est exécutoire.
3	Les autorités auxquelles les prestations ont été versées en vertu de l'art. 20 LPGA ou des dispositions des lois spéciales ne peuvent invoquer le fait qu'elles seraient mises dans une situation difficile.
4	La demande de remise doit être présentée par écrit. Elle doit être motivée, accompagnée des pièces nécessaires et déposée au plus tard 30 jours à compter de l'entrée en force de la décision de restitution.
5	La remise fait l'objet d'une décision.

ATSV um Erlass der Rückforderung zu ersuchen. (...)