BGE-127-IV-91 - 2001-02-22 - DTF - Diritto penale e procedura penale - Art. 36 cpv. 2 LCStr; art. 1 cpv. 8 e 15 cpv. 3 ONC; precedenza nelle intersezioni a favore del veicolo che giunge da destra.

Urteilskopf

127 IV 91

13. Extrait de l'arrêt de la Cour de cassation pénale du 22 février 2001 dans la cause M. contre Ministère public du canton de Fribourg et N. (pourvoi en nullité)
Regeste (de):

Art. 36 Abs. 2 SVG; Art. 1 Abs. 8 und Art. 15 Abs. 3 VRV; Rechtsvortritt auf Strassenverzweigungen.

Voraussetzungen, unter welchen die Einmündung einer Fahrbahn in eine andere keine Strassenverzweigung im Sinne von Art. 36 Abs. 2 SVG darstellt und damit eine Ausnahme vom Rechtsvortritt begründet (Bestätigung der Rechtsprechung). Bei zweifelhafter Vortrittsregelung sind Kreuzungen klar zu signalisieren (E. 2a).

Im konkreten Fall bildet die Kreuzung einer Gemeindestrasse mit einer etwa gleich breiten, geteerten Quartierstrasse, die elf Häuser erschliesst und als Sackgasse endet, eine Strassenverzweigung. Daran vermögen auch die Strassenspiegel auf der Gemeindestrasse nichts zu ändern, die die mangelhafte Sicht ausgleichen sollen (E. 2b).

Regeste (fr):

Art. 36 al. 2 LCR; art. 1er al. 8 et 15 al. 3 OCR; priorité de droite aux intersections.

Conditions auxquelles le débouché d'une voie sur une autre ne forme pas une intersection au sens de l'art. 36 al. 2 LCR, impliquant ainsi une exception au principe de la priorité de droite (confirmation de jurisprudence). Conditions commandant de poser aux croisements une signalisation claire permettant de déterminer les priorités (consid. 2a).

En l'occurrence, le croisement de la route communale et de la route de quartier goudronnée, à peu près de même largeur et desservant onze villas avant de terminer en impasse, forme une intersection. Peu importe que des miroirs aient été posés sur la route communale pour pallier un manque de visibilité (consid. 2b).

Regesto (it):

Art. 36 cpv. 2 LCStr; art. 1 cpv. 8 e 15 cpv. 3 ONC; precedenza nelle intersezioni a favore del veicolo che giunge da destra.

Condizioni in cui lo sbocco di una strada su un'altra non costituisce un'intersezione ai sensi dell'art. 36 cpv. 2 LCStr e risulta quindi adempiuta un'eccezione al principio secondo il quale la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra (conferma della giurisprudenza). Condizioni in cui è d'obbligo collocare agli incroci una segnaletica chiara per determinare chi ha la precedenza (consid. 2a).

Nella fattispecie, l'incrocio della strada comunale con la strada di quartiere asfaltata, più o meno della stessa larghezza e che collega undici ville per poi sfociare in un vicolo cieco, costituisce un'intersezione. Il fatto che degli specchi siano stati collocati sulla strada comunale per ovviare alla mancanza di visibilità non è rilevante (consid. 2b).

Sachverhalt ab Seite 92

BGE 127 IV 91 S. 92

A.- Le 25 mai 1999, vers 14 heures, dame M. circulait sur la route du quartier des Esserts vers la route communale reliant Bouloz à Porsel. Quelques mètres avant le débouché sur la route communale, elle a marqué un ralentissement important. Puis, voulant se diriger à gauche vers Bouloz, elle a pris le virage à la corde, soit placé son véhicule sur le côté gauche de la route de desserte. S'étant engagée sur la route communale, elle est entrée en collision avec un véhicule arrivant de Bouloz, conduit par dame N. L'accident n'a causé que des dégâts matériels.
Le 19 octobre 1999, le Juge de police de l'arrondissement de la Veveyse a condamné dame M. à une amende de 400 fr. pour inobservation de la priorité de droite et de l'obligation de circuler à droite.
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B.- Statuant le 13 septembre 2000, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejeté le recours formé par dame M. contre ce prononcé. S'agissant des faits, il a retenu que la route du quartier des Esserts est une impasse, qui dessert onze villas. Elle débouche sur la route communale à angle droit. En ce lieu, la visibilité sur la route communale est limitée par des haies vives bordant celle-ci, mais deux miroirs pallient ce défaut. Les deux voies sont goudronnées et ont à peu près la même largeur. La route communale Bouloz-Porsel permet aux habitants des deux villages, ainsi qu'aux automobilistes venant de Romont, d'accéder au plus court à Porsel et à la route cantonale menant à Ursy. En droit, le Tribunal cantonal a considéré que la route communale était une route de transit, contrairement à la route de quartier, de sorte que leur jonction ne constituait pas une intersection au sens de l'art. 36 al. 2 LCR (RS 741.01). Dame M. ne bénéficiait dès lors pas de la priorité, partant, n'était pas autorisée à circuler à gauche.
C.- Agissant par la voie du pourvoi en nullité, dame M. demande au Tribunal fédéral d'annuler l'arrêt du 13 septembre 2000 du Tribunal cantonal et de renvoyer la cause à celui-ci pour qu'il procède à une éventuelle nouvelle instruction et à un nouveau jugement. Elle soutient que le débouché en cause forme une intersection au sens de l'art. 36 al. 2 LCR, de sorte qu'elle bénéficiait de la priorité. En conséquence, elle était autorisée à circuler sur tout le secteur de l'intersection, y compris à gauche de la route de desserte. Elle renonce à invoquer une erreur de droit. Le Tribunal fédéral a admis le pourvoi en nullité, annulé l'arrêt attaqué dans le sens des considérants et renvoyé la cause à l'autorité cantonale pour nouvelle décision.
Erwägungen

Extrait des considérants:

2. a) aa) L'art. 36 al. 2 LCR prévoit qu'aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Selon l'art. 1er al. 8 de l'ordonnance fédérale du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11), les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées; ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc. De même, d'après l'art. 15 al. 3 OCR, celui qui, sortant d'une fabrique, d'une
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cour, d'un garage, d'un chemin rural, d'une piste cyclable, d'une place de stationnement, d'une station d'essence, etc., ou traversant un trottoir, débouche sur une route principale ou secondaire, est tenu d'accorder la priorité aux usagers de cette route. bb) Les art. 1er al. 8 2e phrase OCR et 15 al. 3 OCR reposent sur l'idée que la circulation sur les routes de transit (Durchgangsstrassen) ne doit être gênée ni à l'intérieur ni à l'extérieur des localités par des embranchements qui n'ont pratiquement pas ou peu d'importance pour le trafic (ATF 123 IV 218 consid. 3a; ATF 117 IV 498 consid. 5b; ATF 92 IV 26 consid. 1). Ainsi, lorsqu'un embranchement ne peut être assimilé sans hésitation aux exemples mentionnés par ces dispositions, la jurisprudence s'appuie, pour déterminer s'il s'agit ou non d'une intersection, sur l'importance pour le trafic de la chaussée en cause, en particulier par rapport à la route sur laquelle elle débouche (ATF 123 IV 218 consid. 3a; ATF 117 IV 498 consid. 4a). Les exceptions à la règle de la priorité de droite prévues par les art. 1er al. 8 2e phrase OCR et 15 al. 3 OCR risquant de causer des accidents, la sécurité du trafic exige qu'elles soient réduites aux cas clairement reconnaissables pour les usagers, même non familiers des lieux et dans des conditions défavorables de visibilité (ATF 117 IV 498 consid. 4a; ATF 107 IV 47 consid. 3a). De même, dans l'intérêt d'une clarté des conditions de trafic et du droit de priorité, ces dispositions dérogatoires doivent être interprétées restrictivement, la réglementation ordinaire devant l'emporter en cas de doute (ATF 123 IV 218 consid. 3a; ATF 117 IV 498 consid. 4a; ATF 107 IV 47 consid. 3a). En conséquence, selon la jurisprudence, un débouché ne constitue une exception à la règle ordinaire de priorité que lorsque l'une des voies est une route de transit et l'autre une voie latérale ou étroite qui n'est manifestement pas destinée au transit et qui n'a pratiquement pas ou peu d'importance pour le trafic (cf. ATF 123 IV 218 consid. 3a; ATF 106 IV 56 consid. 2; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routière, Lausanne 1996, n. 3.3 ad art. 36 p. 386 ss; voir aussi RENÉ SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Berne 1984, vol. I, nos 654 ss). Par route de transit, il ne faut pas seulement entendre les autoroutes, les semi-autoroutes et les routes principales, mais d'une manière générale toutes les routes qui présentent au moins par moment un fort trafic, qui relient entre eux des quartiers d'une certaine importance ou des agglomérations et qui ne sont pas seulement réservées au trafic interne d'un quartier (ATF 112 IV 88 consid. 2c). Ainsi, les ruelles qui ne sont ouvertes qu'à un nombre déterminé de personnes ou qui, de
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même que les culs-de-sac, ne desservent que quelques maisons, sont d'une importance tellement secondaire au regard des routes de transit qu'elles ne bénéficient pas de la priorité lorsqu'elles débouchent sur celles-ci (ATF 112 IV 88 consid. 2; ATF 107 IV 47 consid. 3b; plus récemment ATF 123 IV 218 consid. 3a et ATF 117 IV 498 consid. 4a). Par ailleurs, lorsqu'une configuration est équivoque, il s'impose de placer une signalisation claire, surtout lorsqu'elle a déjà donné lieu à des accidents répétés. Il en va de même lorsqu'une inégalité de trafic entre deux voies, sans conduire à admettre une exception aux art. 1er al. 8 2e phrase OCR et 15 al. 3 OCR, rend intolérable la priorité de la route latérale (cf. ATF 90 IV 86 consid. 2c in fine). b) En l'occurrence, le Tribunal cantonal a qualifié la route communale de route de transit au sens de la jurisprudence, au motif qu'elle relie notamment deux villages. On peut se demander si cette appréciation est justifiée, dès lors qu'il n'est pas certain qu'une telle route soit fréquentée au point de présenter, au moins par moment, un fort trafic. La question peut toutefois rester indécise, car la jonction litigieuse constitue de toute façon une intersection. Encore faut-il en effet, pour qu'une route de transit ne forme pas une intersection avec une route qui la croise, que celle-ci soit "une voie latérale ou étroite qui n'est manifestement pas destinée au transit et qui n'a pratiquement pas ou peu d'importance pour le trafic" (cf. consid. 2a/bb ci-dessus). Une simple inégalité de fréquentation ne suffit pas (cf. ATF 106 IV 56 consid. 2; ATF 92 IV 26 consid. 2; ATF 90 IV 86 consid. 2). Dans une affaire similaire au cas d'espèce (ATF 96 IV 35), le Tribunal fédéral a estimé qu'une impasse large de 4 m. 90, longue de 100 à 150 m. et desservant une dizaine ou une douzaine de villas n'était pas assimilable à un chemin de campagne ou à une sortie de cour et formait une intersection avec une avenue large de 5 m. 30, à grand trafic mais non de transit. En outre, toujours selon cet arrêt, la situation ne serait pas différente si l'on qualifiait cette avenue d'artère de transit, dès lors que rien dans l'aspect de l'impasse ne révélait au conducteur étranger aux lieux qu'elle n'aurait pas d'importance pratique pour le trafic. Il n'y a pas lieu d'apprécier différemment la présente situation. Avant de terminer en impasse, la route de quartier dessert onze villas. De plus, selon les faits retenus par l'autorité intimée, l'aspect de la jonction n'indique nullement au conducteur circulant sur la route communale que la route y débouchant n'aurait pas d'importance pratique pour le trafic, dès lors qu'elle est également goudronnée et à
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peu près de même largeur que la route communale. Peu importe également que des miroirs aient été posés car, d'un côté, ceux-ci ne signifient pas que la visibilité est mauvaise au point d'empêcher une application ordinaire des règles de la priorité, puisqu'ils ont précisément pour but de pallier ce défaut, et, d'un autre côté, même un conducteur prioritaire à une intersection nécessite une vue dégagée de la route sur laquelle il s'apprête à s'engager. Il doit en effet vérifier, à gauche, au moins par un rapide coup d'oeil, que la route est libre et, à droite, qu'aucun véhicule ayant priorité sur lui ne s'approche (ATF 105 IV 52 consid. 2; ATF 96 IV 35 consid. 3; ATF 90 IV 86 consid. 2b; BUSSY/RUSCONI, op. cit., n. 3.6 ad art. 36 p. 394 s.; SCHAFFHAUSER, op. cit., nos 697 ss; BUSSY, Priorité aux intersections, FJS 9, 1969, nos 11 ss). Vraisemblablement du reste, les miroirs en cause en l'espèce permettent, réciproquement, aux conducteurs circulant sur la route communale de contrôler si un véhicule s'apprête à sortir de la route de quartier. Enfin, pour les mêmes motifs, il n'est pas déterminant que la recourante ait ralenti - ou se soit arrêtée (BUSSY/RUSCONI, op. cit., n. 3.6.5 ad art. 36 p. 396 s.). Dans ces conditions, la route des Esserts n'est pas "une voie latérale ou étroite qui n'est manifestement pas destinée au transit et qui n'a pratiquement pas ou peu d'importance pour le trafic." Sa jonction avec la route communale constitue dès lors une intersection, que celle-ci soit ou non une route de transit. La recourante bénéficiait donc de la priorité, de sorte que l'arrêt attaqué doit être annulé sur ce point. c) Encore faut-il toutefois vérifier si la recourante n'a pas néanmoins contrevenu aux règles de la circulation. Il convient en particulier d'examiner si elle a satisfait à ses obligations de conductrice prioritaire en accordant toute l'attention nécessaire au côté gauche de la route communale, d'où venait l'intimée, et si, comme elle le soutient, les circonstances la légitimaient à "prendre le virage à la corde". L'autorité intimée n'a pas répondu à ces questions de manière suffisante au regard de la nouvelle situation de droit et il n'appartient pas au Tribunal fédéral de les traiter en première ligne, de sorte qu'il convient de lui renvoyer la cause à cet égard. De même, pour autant que la procédure cantonale le permette, le Tribunal cantonal devra examiner si la collision peut être imputée à une faute de la conductrice intimée (cf. ATF 101 IV 414 consid. 3).

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 1 - (art. 1 LCStr5)
¹	Le strade sono aree utilizzate dai veicoli a motore, dai veicoli senza motore o dai pedoni.
²	Sono strade pubbliche quelle che non servono esclusivamente all'uso privato.
³	Le autostrade e le semiautostrade sono le strade riservate alla circolazione dei veicoli a motore e segnalate come tali (art. 45 cpv. 1 O del 5 set. 19796 sulla circolazione stradale, OSStr).7 Le autostrade hanno carreggiate separate per ogni senso e non hanno crocevia a raso.
⁴	La carreggiata è la parte della strada destinata alla circolazione dei veicoli.
⁵	Le corsie sono parti demarcate della carreggiata e sufficientemente larghe per permettere la circolazione di una colonna di veicoli (art. 74 OSStr).8
⁶	Le ciclopiste sono strade destinate ai ciclisti, costruite in modo da essere separate dalla carreggiata e segnalate come tali (art. 33 cpv. 1 OSStr).9
⁷	Le corsie ciclabili sono corsie destinate ai ciclisti, delimitate da linee gialle discontinue oppure eccezionalmente continue (art. 74 cpv. 5 OSStr10).11
⁸	Le intersezioni sono i crocevia, le biforcazioni o gli sbocchi di carreggiate. I punti in cui le ciclopiste, le strade dei campi, l'uscita da una autorimessa, da un parcheggio, da una fabbrica o da un cortile ecc. incontrano la carreggiata non sono intersezioni.
⁹	Regolazione* del traffico è l'ordine di arresto e di movimento del traffico per mezzo della polizia o di segnali luminosi.
¹⁰	I mezzi simili a veicoli sono pattini a rotelle, pattini in linea, monopattini o mezzi di spostamento analoghi muniti di ruote o rotelle che vengono azionati dalla sola forza fisica dell'utente. I velocipedi per bambini sono equiparati ai mezzi simili a veicoli.12

SR 741.11 Ordinanza del 13 novembre 1962 sulle norme della circolazione stradale (ONC) ONC Art. 15 Casi speciali di precedenza - (art. 36 cpv. 2 a 4 LCStr)
¹	Se una strada principale cambia direzione in un punto dove sboccano strade secondarie, il conducente che dalla strada principale svolta in una strada secondaria deve dare la precedenza soltanto ai veicoli che circolano in senso inverso sulla strada principale.
²	Se due o più strade munite del segnale «Stop» (3.01) o «Dare precedenza» (3.02) sboccano nel medesimo luogo in una strada con diritto di precedenza, gli utenti delle strade confluenti senza precedenza devono, tra di loro, rispettare la precedenza da destra.
³	Chi si immette in una strada principale o secondaria uscendo da una fabbrica, da un cortile, da un'autorimessa, da strade dei campi, da ciclopiste, da parcheggi, da stazioni di servizio e simili oppure attraverso un marciapiede deve dare la precedenza ai veicoli che circolano su tali strade. Se questi punti sono senza visuale, il conducente deve fermarsi; se necessario, deve chiedere ad una persona di controllare la manovra.92

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.

SR 741.01 Legge federale del 19 dicembre 1958 sulla circolazione stradale (LCStr) LCStr Art. 36 - 1 Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
¹	Chi vuole voltare a destra deve tenersi sul margine destro della carreggiata, chi vuole voltare a sinistra deve tenersi verso l'asse della carreggiata.
²	Alle intersezioni, la precedenza spetta al veicolo che giunge da destra. I veicoli che circolano sulle strade designate principali hanno la precedenza anche se giungono da sinistra. È riservato qualsiasi altro disciplinamento mediante segnali od ordini della polizia.
³	Prima di voltare a sinistra, la precedenza deve essere data ai veicoli che giungono in senso inverso.
⁴	Il conducente che si appresta a entrare nella circolazione, a voltare il veicolo o a fare marcia indietro non deve ostacolare gli altri utenti della strada; questi hanno la precedenza.