Urteilskopf

122 III 404

75. Auszug aus dem Urteil der II. Zivilabteilung vom 1. November 1996 i.S. I. O. gegen R. O. (Berufung)
Regeste (de):

Regeste (fr):

Regesto (it):


Sachverhalt ab Seite 405

BGE 122 III 404 S. 405

A.- R. O., Schweizerbürgerin, und I. O., ursprünglich türkischer Staatsangehöriger und seit 1991 eingebürgert, heirateten am 25. Oktober 1985 in Rhäzüns. Aus der Ehe gingen die beiden Töchter S., geboren am 15. Januar 1986, und F., geboren am 22. Oktober 1993, hervor. Am 10. April 1995 reichte R. O. beim Vermittleramt des Kreises Rhäzüns Klage auf Scheidung der Ehe und Regelung der Nebenfolgen ein. Mit Urteil vom 15. November 1995 schied das Bezirksgericht Imboden die Ehe, stellte die beiden Töchter unter die elterliche Gewalt der Klägerin und verpflichtete den Beklagten zu monatlichen Unterhaltsbeiträgen von Fr. 500.-- pro Kind zuzüglich Kinderzulagen. Ferner räumte es ihm das Recht ein, seine Töchter jeweils am ersten Sonntag jedes Monats für drei Stunden zu sich auf Besuch zu nehmen. Im weiteren wurde die zuständige Vormundschaftsbehörde angewiesen, eine Begleitung der Besuche während der ersten zwölf Monate nach der Scheidung zu organisieren, sich hierauf über den jeweiligen Verlauf der Besuche Bericht erstatten zu lassen und aufgrund dieser Berichte in jenem Zeitpunkt über eine allfällige Verlängerung dieser Massnahme oder über andere Kindschutzmassnahmen zu beschliessen, respektive beim Gericht Antrag zu stellen.
B.- Mit kantonaler Berufung beantragte der Beklagte, ihm das Recht einzuräumen, die Kinder S. und F. jedes erste Wochenende im Monat von Samstagmittag bis Sonntagabend und zusätzlich während
BGE 122 III 404 S. 406

drei Wochen Ferien im Jahr zu sich zu nehmen. Das Kantonsgericht von Graubünden wies indes die Berufung mit Urteil vom 26. März 1996 ab und bestätigte das angefochtene Urteil.
C.- Dagegen hat der Beklagte beim Bundesgericht eidgenössische Berufung eingereicht, mit der er die gleichen Anträge wie vor zweiter Instanz stellt. Das Bundesgericht heisst die Berufung teilweise gut, soweit es darauf eintritt, und weist die Angelegenheit zur Ergänzung des Sachverhalts und zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurück.
Erwägungen

Das Bundesgericht zieht in Erwägung:

1. Die Vorinstanz hat den persönlichen Verkehr des Beklagten mit seinen beiden Kindern sehr stark eingeschränkt, indem sie ihm lediglich ein auf drei Stunden pro Monat beschränktes und erst noch begleitetes Besuchsrecht einräumte und abgesehen davon auch jegliches Ferienbesuchsrecht verweigerte. Der Beklagte rügt dies als Verletzung von Art. 156
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
i.V.m. Art. 273
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
1    Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
2    Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions.
3    Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé.
ZGB und erblickt darin ausserdem einen Verstoss gegen Art. 8
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1    Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2    Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
EMRK. Er beantragt dem Bundesgericht, ihm ein jeweils ein Wochenende (Samstagmittag bis Sonntagabend) pro Monat umfassendes und unbegleitetes Besuchsrecht sowie ein jährliches Ferienbesuchsrecht von drei Wochen zu gewähren.
2. Soweit der Beklagte Art. 8
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1    Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2    Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
EMRK als verletzt rügt, ist auf die Berufung nicht einzutreten. Zwar kann mit Berufung grundsätzlich auch eine Verletzung von Staatsverträgen geltend gemacht werden. Doch stellt die Praxis die Beschwerde wegen Verletzung von Konventionsgarantien jener wegen Verletzung verfassungsmässiger Rechte gleich (BGE 105 Ia 127 E. 3a; KÄLIN, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2. Aufl. Bern 1994, S. 48 mit Hinweisen), womit ein Verstoss gegen Art. 8
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1    Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2    Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
EMRK mit staatsrechtlicher Beschwerde vorzutragen ist.
3. a) Art. 156 Abs. 2
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1    Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2    Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
i.V.m. Art. 273
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
1    Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
2    Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions.
3    Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé.
ZGB räumt dem Elternteil, welcher durch die Scheidung die elterliche Gewalt verliert, ein Recht auf angemessenen persönlichen Verkehr mit seinen Kindern ein. Dieses Recht steht dem Betroffenen um seiner Persönlichkeit willen zu. Als sogenanntes "Pflichtrecht" dient es freilich in erster Linie dem Interesse des Kindes. Bei der Festsetzung des Besuchsrechts geht es nicht darum, einen gerechten Interessenausgleich zwischen den Eltern zu finden, sondern den elterlichen Kontakt mit dem Kind in dessen Interesse zu regeln, wobei die Bedürfnisse des Kleinkindes
BGE 122 III 404 S. 407

nicht denjenigen eines Jugendlichen entsprechen (BGE 120 II 229 E. 3b/aa S. 232 f.; BGE 120 Ia 369 E. 4a S. 375, je mit Hinweisen auf die Literatur). Es ist allgemein anerkannt, dass aufgrund des schicksalhaften Kind-Eltern-Verhältnisses die Beziehung des Kindes zu beiden Elternteilen sehr wichtig und von hohem Wert ist und bei der Identitätsfindung des Kindes eine entscheidende Rolle spielen kann (FRIEDRICH ARNTZEN, Elterliche Sorge und persönlicher Umgang WASSILOS E. FTHENAKIS, Väter, Band II: Zur Vater-Kind-Beziehung in verschiedenen Familienstrukturen, München usw. 1985, S. 60 ff.; derselbe, Der Vater als sorge- und umgangsberechtigter Elternteil, in: Kinderpsychiatrie und Familienrecht [Hrsg. H. REMSCHMIDT], Stuttgart 1984, S. 65 und 78 ff.; derselbe, Kindliche Reaktionen auf Trennung und Scheidung, in: Handbuch der Kindheitsforschung [M. MARKEFKA], Neuwied 1993, S. 605 f.; MICHAEL COESTER, Kindeswohl als Rechtsbegriff, Frankfurt a.M. 1983, S. 181 f.; FELDER/HAUSHEER, Drittüberwachtes Besuchsrecht, in: ZBJV 129/1993, S. 698 ff., insbesondere S. 705). b) Wird das Wohl des Kindes durch den persönlichen Verkehr gefährdet, üben die Eltern ihn pflichtwidrig aus, haben sie sich nicht ernsthaft um das Kind gekümmert oder liegen andere wichtige Gründe vor, so kann ihnen das Recht auf persönlichen Verkehr verweigert oder entzogen werden (Art. 274 Abs. 2
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB). Gefährdet ist das Wohl des Kindes, wenn seine ungestörte körperliche, seelische oder sittliche Entfaltung durch ein auch nur begrenztes Zusammensein mit dem nicht obhutsberechtigten Elternteil bedroht ist. Als wichtige Gründe fallen Vernachlässigung, physische und psychische Misshandlung, insbesondere sexueller Missbrauch des Kindes in Betracht. Erforderlich ist sodann, dass dieser Bedrohung nicht durch geeignete andere Massnahmen begegnet werden kann. Dies folgt aus dem Gebot der Verhältnismässigkeit, dem Verweigerung oder Entziehung des persönlichen Verkehrs als Kindesschutzmassnahme unterliegen (BÜHLER/SPÜHLER, Berner Kommentar, N. 328 zu Art. 156
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB; HEGNAUER, Persönlicher Verkehr-Grundlagen, in: ZVW 48/1993, S. 6). Der vollständige Entzug des Rechts auf persönlichen Verkehr bildet daher die "ultima ratio" und darf im Interesse des Kindes nur angeordnet werden, wenn die nachteiligen Auswirkungen des persönlichen Verkehrs sich nicht in für das Kind vertretbaren Grenzen halten lassen (BGE 120 II 229 E. 3b/aa S. 233; BÜHLER/SPÜHLER, Ergänzungsband, N. 302 zu Art. 156
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB). c) Können indessen die befürchteten nachteiligen Auswirkungen des persönlichen Verkehrs für das Kind durch die persönliche
BGE 122 III 404 S. 408

Anwesenheit einer Drittperson (sog. begleitetes Besuchsrecht) in Grenzen gehalten werden, so verbieten das Persönlichkeitsrecht des nicht obhutsberechtigten Elternteils, der Grundsatz der Verhältnismässigkeit, aber auch Sinn und Zweck des persönlichen Verkehrs dessen gänzliche Unterbindung. Wie Verweigerung oder Entzug nach Art. 274 Abs. 2
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB bedarf auch die Anordnung eines begleiteten Besuchsrechts konkreter Anhaltspunkte für die Gefährdung des Kindeswohls. Eine bloss abstrakte Gefahr einer möglichen ungünstigen Beeinflussung des Kindes reicht nicht aus, um den persönlichen Verkehr nur in begleiteter Form ausüben zu lassen. Denn ein Besuch unter Aufsicht einer Begleitperson hat nicht denselben Wert wie ein unbegleiteter, der in der Regel ungezwungener erfolgt. Sodann führt namentlich die gegen den Willen des berechtigten Elternteils angeordnete Begleitung nicht selten zur Verbitterung des Berechtigten, wodurch wiederum die reibungslose Abwicklung des Besuchsrechts und damit dieses selbst in Frage gestellt wird. Daher ist eine gewisse Zurückhaltung bei der Anordnung dieser Massnahme am Platz. Auf jeden Fall darf die Eingriffsschwelle beim begleiteten Besuchsrecht nicht tiefer angesetzt werden, als wenn es um die Verweigerung oder den Entzug des Rechts auf persönlichen Verkehr überhaupt ginge. Der Unterschied besteht lediglich darin, dass im letzteren Fall der Grund, der eine Gefahr für das Kindeswohl befürchten lässt, derart ist, dass die Gefährdung weder durch die Anordnung einer Begleitung noch durch andere Massnahmen ausgeschlossen werden kann. d) Beim Entscheid über die persönlichen Beziehungen der Eltern zu den Kinder berücksichtigt der Scheidungsrichter die gesamten Umstände, würdigt sie in ihrem Zusammenspiel und wägt sie gegeneinander ab (BGE 119 II 201 E. 3 S. 204 f.). Dabei gilt für die Kinderzuteilung und die damit unmittelbar zusammenhängenden Fragen, namentlich auch für die Regelung des Besuchsrechts, uneingeschränkt die Offizial- bzw. Untersuchungsmaxime (BGE 120 II 229 E. 1c S. 231). Der Scheidungsrichter hat demnach den für den Entscheid wesentlichen Sachverhalt durch Erhebung aller erforderlichen Beweismittel von Amtes wegen zu ermitteln (BÜHLER/SPÜHLER, Berner Kommentar bzw. BÜHLER/SPÜHLER, Ergänzungsband, je N. 33 zu Art. 156
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB). Lebt er dieser Pflicht nicht nach, so führt dies in der Regel dazu, dass die Sache zur Ergänzung des Beweisverfahrens an die Vorinstanz zurückgewiesen werden muss (Art. 64 Abs. 1
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
OG; MESSMER/IMBODEN, Die eidgenössischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zürich 1992, Rz. 102, S. 141). In umstrittenen

BGE 122 III 404 S. 409

Fällen wie dem vorliegenden und insbesondere, wenn ein Elternteil behauptet, dass Besuche überhaupt bzw. unbegleitete Besuche beim grundsätzlich besuchsberechtigten Elternteil dem Kind schaden würden, erweist sich die Einholung eines Sachverständigenberichtes in der Regel als unumgänglich (HINDERLING/STECK, Das schweizerische Ehescheidungsrecht, Zürich 1995, S. 486 f.; ARNTZEN, a.a.O., S. 70). Dabei kommt es im kantonalen Verfahren angesichts der Offizial- bzw. Untersuchungsmaxime nicht darauf an, ob die Parteien einen entsprechenden Antrag gestellt haben.
4. Die Vorinstanz begründet die gerügten Einschränkungen des persönlichen Verkehrs damit, dass der Beklagte sich in einer "instabilen psychischen Situation" befinde; sie verweist dabei auf das erstinstanzliche Urteil und erachtet im weiteren als wesentlich, dass der Beklagte sich an der Berufungsverhandlung als "undurchsichtige, nicht leicht zu durchschauende Person" gezeigt habe und ausserdem als arbeitsscheu gelte. Diese Feststellungen gründet das Kantonsgericht einerseits auf widersprüchliche Aussagen des Beklagten vor Gericht über den Zweck einer Reise nach Polen, bei welcher ihm eine grössere Menge Bargeld abhanden gekommen sein soll; anderseits basieren sie aber auch auf den sich widersprechenden Angaben des Beklagten über eine grössere Anzahl Uhren, die anlässlich seines Aufenthaltes in der psychiatrischen Klinik Waldhaus in Chur bei seinen persönlichen Effekten vorgefunden worden waren. Widersprüchlich seien ferner auch seine Erklärungen vor erster Instanz über die Ausübung des Besuchsrechtes, wonach er - angeblich unter Einfluss von Medikamenten - nicht in vollem Bewusstsein auf ein übliches, der Praxis entsprechendes Besuchsrecht verzichtet habe. Schliesslich gehe der Beklagte keiner Arbeit nach, obwohl er laut einem bei den Akten liegenden ärztlichen Befund nur zu 50 Prozent arbeitsunfähig sei. Zusammenfassend hält das Kantonsgericht fest, die Persönlichkeitsstruktur des Beklagten schliesse aus, dass er - sich selbst überlassen - in der Lage sei, auf die Interessen und Bedürfnisse eines zehnjährigen und eines knapp dreijährigen Kindes einzugehen. Sein Charakter und seine persönliche Verfassung stünden dem entgegen. a) Der Beklagte erblickt zunächst in der Anordnung des begleiteten Besuchsrechts eine Verletzung von Bundesrecht. aa) Den Ausführungen des Bezirksgerichts, auf welche die Vorinstanz verweist, ist zu entnehmen, dass sich der Beklagte in einer "instabilen psychischen Situation" befinde; dies wird vom Beklagten unter Hinweis auf Depressionen und Schlaflosigkeit,
BGE 122 III 404 S. 410

derentwegen er in ärztlicher Behandlung stehe, an sich nicht bestritten. Dass es sich sodann bei ihm um eine "undurchsichtige, nicht leicht zu durchschauende Person" handle, welcher Eindruck anscheinend durch unglaubwürdige persönliche Aussagen vor Gericht bestärkt wurde, ist eine für das Bundesgericht verbindliche Feststellung über tatsächliche Verhältnisse (Art. 63 Abs. 2
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
OG). Soweit sich der Beklagte dagegen wendet, kann daher auf die Berufung nicht eingetreten werden. bb) Darüber hinaus wird aber auch geltend gemacht, die Vorinstanz habe zu Unrecht von diesen Umständen auf die Gefährdung des Kindeswohls geschlossen und gestützt darauf die beanstandeten Einschränkungen des persönlichen Verkehrs angeordnet. Die Vorinstanz hat ihren Schluss nicht etwa aufgrund eines Fachurteils der Kinder- und Jugendpsychiatrie bzw. -psychologie gezogen, sondern offenbar aus der allgemeinen Lebenserfahrung; er bildet somit Rechts-, nicht Tatfrage und kann daher im Rahmen der Berufung frei überprüft werden (BGE 117 II 256 E. 2b S. 258 mit Hinweisen; MESSMER/IMBODEN, a.a.O., S. 129 Rz. 95 und S. 130 Fn 12, mit Hinweisen auf die Praxis). Ein Elternteil, der "undurchsichtig" wirkt und der - aufgrund widersprüchlicher Erklärungen bei Anlass der persönlichen Befragung vor Gericht - einen unglaubwürdigen Eindruck hinterlässt und als arbeitsscheu gilt, mag zwar nach der allgemeinen Erfahrung kein idealer Erzieher sein; darauf kommt es allerdings vorliegend gar nicht an, zumal diese Aufgabe aufgrund der Unterstellung der Kinder unter die elterliche Gewalt der Klägerin ohnehin dieser allein und nicht (auch) dem Beklagten zukommt (BÜHLER/SPÜHLER, a.a.O., N. 116 zu Art. 156
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB). Nicht als Schluss aus allgemeiner Lebenserfahrung gelten kann nun aber, dass von Charaktereigenschaften der beschriebenen Art im Rahmen eines von vornherein zeitlich beschränkten persönlichen Verkehrs in Form periodischer Besuche und jährlich einmaliger Ferien eine das Kindeswohl gefährdende Wirkung ausgeht, der nicht anders begegnet werden könnte als durch eine rigorose Einschränkung des persönlichen Verkehrs und dessen Überwachung durch eine Drittperson. Die Vorinstanz begründet insbesondere nicht, inwiefern die psychische Verfassung des Beklagten bzw. die ihm zugeschriebenen Eigenschaften durch die unbegleitete Ausübung des Besuchsrechts für die physische oder psychische Gesundheit der Kinder eine konkrete Gefährdung bedeuteten. Aufgrund der verbindlichen tatsächlichen Feststellungen lässt sich nicht abschliessend beurteilen, ob Gründe im Sinne von Art. 274 Abs. 2
BGE 122 III 404 S. 411

ZGB vorliegen, die bei einem in zeitlicher Hinsicht üblichen und unbegleiteten persönlichen Verkehr eine konkrete Gefährdung des Kindeswohls befürchten lassen und infolgedessen die vom Beklagten gerügten Einschränkungen erheischen. Insoweit bedarf der Tatbestand der Ergänzung (Art. 64 Abs. 1
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CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
OG). Allerdings könnte sich für den persönlichen Verkehr mit dem Kleinkind F. schon mit Rücksicht auf dessen mögliche Entfremdung vom Beklagten ein drittbegleitetes Besuchsrecht zumindest für die erste Zeit als erforderlich erweisen, wenn auch nicht unbedingt im Sinne einer Überwachung, so doch zur Förderung der bis anhin noch nicht in Gang gekommenen Beziehung. Eine abschliessende Beurteilung setzt indessen entsprechende Erhebungen voraus. b) Beanstandet wird ferner aber auch die zeitliche Bemessung des Besuchsrechts. Dabei gilt es zu überlegen, was der persönliche Kontakt zwischen dem besuchsberechtigten Elternteil und dem Kind bezweckt und was diesem zumutbar ist. Lebt ein Kind bis ungefähr zum neunten Lebensjahr mit beiden Eltern, wie dies bei S. der Fall war, ist in der Regel ein umfangreicheres Besuchsrecht vorzusehen als bei einem Kind im Vorschulalter (BGE 120 II 229 E. 4a S. 235; FELDER/HAUSHEER, a.a.O., S. 701). aa) Dem angefochtenen Urteil ist zu entnehmen, dass der Beklagte für die jüngere, Ende 1993 geborene Tochter F., die im Zeitpunkt der Trennung der Parteien noch nicht zwei Jahre alt war, eine "fremde Person" sei und eine innere Bindung nicht entstanden sein könne. Der Beklagte habe das Kind im Juni 1995 - also fast ein Jahr vor der Verhandlung vor Kantonsgericht - zum letzten Mal besucht. Dem Urteil ist aber nicht zu entnehmen, weshalb es bei diesem minimalen Kontakt zwischen dem Beklagten und seiner jüngsten Tochter geblieben ist, ob dies auf Interesselosigkeit oder auf andere, nicht in der Person des Beklagten liegende Gründe zurückgeführt werden muss. Die Vorinstanz begründet sodann auch nicht, weshalb die zeitliche Einschränkung des persönlichen Verkehrs mit der älteren Tochter S. auf nur drei Stunden pro Monat erforderlich sei; es ist schwer vorstellbar, dass im Rahmen von Besuchen von so kurzer Dauer eine Beziehung zwischen den Beteiligten sich überhaupt zu entwickeln vermag, die ein Besuchsrecht erst sinnvoll macht (FTHENAKIS, Väter, S. 70 f.). Allein mit der vagen Formulierung, der Beklagte sei nicht in der Lage, auf die Interessen und Bedürfnisse der Kinder einzugehen, wird weder das Erfordernis einer begleiteten Besuchsausübung noch die Notwendigkeit einer rigorosen zeitlichen Beschränkung des Besuchsrechts dargetan.
BGE 122 III 404 S. 412

bb) Aus dem angefochtenen Urteil ergibt sich auch nicht, was für ein Verhältnis der Beklagte zur älteren Tochter S. hat. Der Beklagte macht geltend, mit ihr bis zu deren neuntem Lebensjahr zusammengelebt und eine enge geistig-seeliche Beziehung aufgebaut zu haben. Die Qualität der Beziehung zwischen dem nicht obhutsberechtigten Elternteil und dem Kind bildet eines der bei der Regelung des persönlichen Verkehrs entscheidenden Elemente. Dazu hat die Vorinstanz allerdings keine Abklärungen getroffen. Der Tatbestand bedarf daher auch in dieser Hinsicht mehrfacher Ergänzung (Art. 64 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
OG). In bezug auf diese zusätzlichen Abklärungen gilt es darauf hinzuweisen, dass das Bundesgericht sowohl hinsichtlich der Kinderzuteilung als auch der Regelung des Besuchsrechts bereits bei früheren Gelegenheiten angetönt hat, je nach Alter der Kinder könne deren Befragung angezeigt sein (BGE 115 II 206 E. 4a S. 299; BGE 100 II 76 E. 4b S. 82). Auch in der Literatur hat sich mehr und mehr die Auffassung durchgesetzt, dass Kinder als direkt betroffene Personen um ihrer Persönlichkeit willen angehört werden dürfen und unter Umständen auch angehört werden sollen (siehe statt vieler HINDERLING/STECK, a.a.O., S. 415, 419 und 440 ff., mit weiteren Hinweisen). Vorliegend dürfte es zumindest zweckmässig sein, das elfjährige Mädchen anzuhören. cc) Bezüglich des Verkehrs mit der Tochter F. scheint mit Rücksicht auf die Wohnsituation des Beklagten und die Unzumutbarkeit einer langen Reisezeit für ein Kleinkind eine Regelung darüber nötig zu sein, wo die Besuche stattfinden sollen. Was schliesslich die Befürchtung eines Missbrauchs des Besuchsrechts zum Zweck der Entführung der Kinder betrifft, wird auf die folgende, das Ferienbesuchsrecht betreffende Erwägung verwiesen. c) Als bundesrechtswidrig rügt der Beklagte ferner auch die Verweigerung des Ferienbesuchsrechts. Diesbezüglich führte das Kantonsgericht aus, die Gefahr, dass der Beklagte mit den Kindern nicht in die Schweiz zurückkehre, sei konkret; es begründete dies damit, dass weder einwandfreie väterliche Eigenschaften noch geordnete Verhältnisse gegeben seien und der Beklagte zudem noch über intensiven Kontakt zu seiner Familie in der Türkei und über undurchsichtige Beziehungen nach Polen verfüge. aa) Ein Missbrauch des Besuchsrechts und namentlich des Ferienbesuchsrechts liegt dann vor, wenn der besuchsberechtigte Elternteil die Anwesenheit des Kindes dazu nutzt, es zu entführen. Die Gefahr der Entführung mag zwar bei einem Eltern, der einem andern Rechts- und Kulturkreis angehört und sich als Folge der Trennung besonders
BGE 122 III 404 S. 413

isoliert fühlen kann, eher bestehen als bei einer Person, bei der solche Umstände nicht gegeben sind. Dies ist gemischtnationalen Ehen bis zu einem gewissen Grade immanent. Dabei handelt es sich überdies zunächst bloss um eine abstrakte Gefahr. Gerade aus Gründen des Kindeswohls ginge es nicht an, den nicht obhutsberechtigten Elternteil auf die Dauer in seinem persönlichen Verkehr mit den Kindern einzuschränken oder ihn davon sogar gänzlich auszuschliessen, nur weil er aus einem andern Rechts- und Kulturkreis stammt und eine bloss abstrakte Gefahr gebannt werden soll. bb) Die Leerformel, dass "einwandfreie väterliche Eigenschaften und geordnete Verhältnisse ...nicht gegeben" seien, vermag keine konkrete Gefahr des Missbrauchs des Ferienbesuchsrechts zu begründen. Ebensowenig liegt sie darin, dass jemand intensive Kontakte zu seiner Familie im Ausland pflegt. Auch mit dem in diesem Zusammenhang nichtssagenden Hinweis auf "undurchsichtige Beziehungen nach Polen" wird sie nicht dargetan; der Beklagte erklärt dazu, dass sein Cousin dort gewohnt habe, mittlerweile aber in die Türkei zurückgekehrt sei. Auch diesbezüglich ist aufgrund des mangelhaft festgestellten Tatbestandes (Art. 64 Abs. 1
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
OG) eine abschliessende Beurteilung nicht möglich. d) Zu Recht rügt der Beklagte schliesslich, dass die vom Kantonsgericht vorgenommene Ausgestaltung des persönlichen Verkehrs deshalb bundesrechtswidrig sei, weil der Scheidungsrichter die persönlichen Beziehungen der Eltern zu den Kindern nicht bloss temporär, sondern nach Massgabe der zur Zeit der Urteilsfällung gegebenen und der für die Zukunft voraussehbaren tatsächlichen Verhältnisse grundsätzlich endgültig und dauerhaft zu ordnen hat (BGE 120 II 229 E. 3b/bb S. 234; 119 II 201 E. 3 S. 205). Mit diesem Grundsatz ist in der Tat nicht vereinbar, eine für die ersten zwölf Monate nach der Scheidung angeordnete Begleitung der Besuche bei Ablauf der Frist durch die Vormundschaftsbehörde überprüfen und gegebenenfalls verlängern bzw. beim Gericht einen solchen Antrag stellen zu lassen. Sollte das Gericht aufgrund einer nochmaligen Überprüfung des persönlichen Verkehrs des Beklagten mit seinen Kindern zum Schluss gelangen, dass sich ein solcher nur sehr eingeschränkt und namentlich nur in Form eines begleiteten Besuchsrechts rechtfertige, so hat es sich darüber auszusprechen, ob diese Auflage auf unbestimmte oder auf bestimmte Zeit anzulegen sei. Freilich ist nicht auszuschliessen, dass sich die tatsächlichen Verhältnisse so entwickeln können, dass sie nach einer Änderung rufen. Eine solche ist aber nur über Art. 157
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
ZGB möglich.
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 122 III 404
Date : 01 novembre 1996
Publié : 31 décembre 1997
Source : Tribunal fédéral
Statut : 122 III 404
Domaine : ATF - Droit civil
Objet : Droit de visite surveillé, droit de vacances (art. 274 al. 2 CC). Comme en matière de refus ou de retrait du droit aux


Répertoire des lois
CC: 156  157  273 
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 273 - 1 Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
1    Le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
2    Lorsque l'exercice ou le défaut d'exercice de ce droit est préjudiciable à l'enfant, ou que d'autres motifs l'exigent, l'autorité de protection de l'enfant peut rappeler les père et mère, les parents nourriciers ou l'enfant à leurs devoirs et leur donner des instructions.
3    Le père ou la mère peut exiger que son droit d'entretenir des relations personnelles avec l'enfant soit réglé.
274
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 274 - 1 Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
1    Le père et la mère doivent veiller à ne pas perturber les relations de l'enfant avec l'autre parent et à ne pas rendre l'éducation plus difficile.
2    Si les relations personnelles compromettent le développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations, s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs, le droit d'entretenir ces relations peut leur être refusé ou retiré.
3    Si les père et mère ont consenti à l'adoption de leur enfant ou s'il peut être fait abstraction de leur consentement, le droit aux relations personnelles cesse lorsque l'enfant est placé en vue d'une adoption.
CEDH: 8
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 8 Droit au respect de la vie privée et familiale - 1. Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
1    Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance.
2    Il ne peut y avoir ingérence d'une autorité publique dans l'exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d'autrui.
OJ: 63  64
Répertoire ATF
100-II-76 • 105-IA-127 • 115-II-206 • 117-II-256 • 119-II-201 • 120-IA-369 • 120-II-229 • 122-III-404
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
défendeur • relations personnelles • autorité inférieure • intérêt de l'enfant • mois • tribunal fédéral • tribunal cantonal • état de fait • autorité parentale • 1995 • durée • question • caractéristique • pologne • mariage • maxime inquisitoire • volonté • vacances • dommage • recours de droit public
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