Urteilskopf

116 III 82

18. Estratto della sentenza 1o giugno 1990 della Camera delle esecuzioni e dei fallimenti nella causa X contro banca Z (ricorso)
Regeste (de):

• Pfandansprache auf ein Bank-Kontokorrent: Fristansetzung zur gerichtlichen Klage (Art. 106 ff. SchKG).


• Der Saldo eines Bank-Kontokorrents stellt eine gewöhnliche Forderung des Kontoinhabers dar. Da es sich nicht um eine Sache handelt, kann die Frage, ob die Frist zur Klage gemäss Art. 106 ff. SchKG dem Drittansprecher oder dem Gläubiger anzusetzen sei, nicht aufgrund des Gewahrsams beurteilt werden. Der Betreibungsbeamte hat daher zu prüfen, ob das vom Drittansprecher behauptete Recht (im vorliegenden Fall ein Pfandrecht) als glaubhaft erscheint.

Regeste (fr):

• Revendication d'un droit de gage sur un compte courant bancaire: assignation du délai pour agir en justice (art. 106 ss LP).


• Le solde d'un compte courant bancaire constitue une créance ordinaire du titulaire du compte. Comme il ne s'agit pas d'un objet, la question de savoir si le délai pour agir en justice selon les art. 106 ss LP doit être assigné au tiers revendiquant ou au créancier ne peut se résoudre sur la base du critère de la possession. Il appartient alors au préposé de contrôler si la prétention du tiers revendiquant (en l'espèce un droit de gage) paraît vraisemblable.

Regesto (it):

• Rivendicazione di un diritto di pegno su un conto corrente bancario: assegnazione del termine per agire in giudizio (art. 106

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
  3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC230) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

  segg. LEF).


• Il saldo di un conto corrente bancario costituisce un credito ordinario del titolare. Non trattandosi di un oggetto, la questione di sapere se il termine per agire in giudizio secondo gli art. 106

  SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
  2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
  3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC230) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

  segg. LEF vada assegnato al rivendicante o al creditore non può essere risolta in base al criterio del possesso: spetta in tal caso all'Ufficio di esecuzione verificare se la pretesa (nella fattispecie un diritto di pegno) avanzata dal rivendicante appaia verosimile.

Sachverhalt ab Seite 82

BGE 116 III 82 S. 82

A.- Il Pretore del Distretto di Lugano, Sezione 4, ha decretato il 26 gennaio 1990, su istanza di X, un sequestro di Fr. 200'000.-- più interessi a carico di Y, risiedente allora a San José (Costa Rica). Causa del sequestro era l'art. 271 cpv. 1 n

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 271 - 1 Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:487
1	Le créancier d'une dette échue et non garantie par gage peut requérir le séquestre des biens du débiteur qui se trouvent en Suisse:487
1	lorsque le débiteur n'a pas de domicile fixe;
2	lorsque le débiteur, dans l'intention de se soustraire à ses obligations, fait disparaître ses biens, s'enfuit ou prépare sa fuite;
3	lorsque le débiteur est de passage ou rentre dans la catégorie des personnes qui fréquentent les foires et les marchés, si la créance est immédiatement exigible en raison de sa nature;
4	lorsque le débiteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de séquestre, pour autant que la créance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82, al. 1;
5	lorsque le créancier possède contre le débiteur un acte de défaut de biens provisoire ou définitif;
6	lorsque le créancier possède contre le débiteur un titre de mainlevée définitive.
2	Dans les cas énoncés aux ch. 1 et 2, le séquestre peut être requis pour une dette non échue; il rend la créance exigible à l'égard du débiteur.
3	Dans les cas énoncés à l'al. 1, ch. 6, qui concernent un jugement rendu dans un État étranger auquel s'applique la Convention du 30 octobre 2007 concernant la compétence judiciaire, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière civile et commerciale492, le juge statue aussi sur la constatation de la force exécutoire.493

. 4 LEF (debitore dimorante all'estero). L'Ufficio esecuzione e fallimenti di Lugano, Circondario 1, ha dato seguito al decreto in due riprese, il 26 e 29 gennaio 1990, sequestrando tra l'altro un conto corrente del debitore presso la banca Z di Lugano. Dopo averne preso nota, il 5 febbraio 1990 la banca ha comunicato all'Ufficio che il conto
BGE 116 III 82 S. 83

in questione presentava al momento del sequestro un saldo attivo di Fr. 23'971.57, ma ch'essa faceva valere un diritto di pegno per interessi ipotecari e ammortamenti dovuti dal correntista; dedotto il totale di questi ultimi, il saldo denunciava un passivo di Fr. 18'347.18.
B.- Il 20 febbraio 1990 l'Ufficio di esecuzione ha assegnato a X un termine di dieci giorni per agire giudizialmente contro la banca (art. 109

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 109 - 1 Sont intentées au for de la poursuite:
1	Sont intentées au for de la poursuite:
1	les actions fondées sur l'art. 107, al. 5;
2	les actions fondées sur l'art. 108, al. 1, lorsque le défendeur est domicilié à l'étranger.
2	Lorsque l'action fondée sur l'art. 108, al. 1, est dirigée contre un défendeur domicilié en Suisse, elle est intentée au domicile de ce dernier.
3	Le for des actions relatives aux droits sur un immeuble est, dans tous les cas, au lieu de situation de l'immeuble ou de la partie de l'immeuble qui a la valeur la plus élevée.
4	Le juge avise l'office des poursuites de l'introduction de l'action et du jugement définitif. ...234
5	En tant qu'elle concerne les objets litigieux, la poursuite est suspendue jusqu'au jugement définitif et les délais pour requérir la réalisation (art. 116) ne courent pas.

LEF). X è insorta il 22 febbraio 1990 alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale di appello del Cantone Ticino, autorità di vigilanza, chiedendo che il termine di dieci giorni fosse impartito alla banca, non a lei stessa (art. 107 cpv. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 107 - 1 Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet:
1	Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet:
1	un bien meuble qui se trouve en la possession exclusive du débiteur;
2	une créance ou un autre droit et que la prétention du débiteur paraît mieux fondée que celle du tiers;
3	un immeuble et que la prétention ne résulte pas du registre foncier.
2	L'office des poursuites leur assigne un délai de dix jours à cet effet.
3	À la demande du débiteur ou du créancier, le tiers est invité à présenter ses moyens de preuve à l'office des poursuites avant l'expiration du délai d'opposition. L'art. 73, al. 2, s'applique par analogie.
4	Si la prétention n'est pas contestée, elle est réputée admise dans la poursuite en question.
5	Si la prétention est contestée, l'office des poursuites assigne un délai de 20 jours au tiers pour ouvrir action en constatation de son droit contre celui qui le conteste. Si le tiers n'ouvre pas action, sa prétention n'est pas prise en considération dans la poursuite en question.

LEF). Con sentenza del 25 aprile 1990 la corte ha respinto il reclamo.

C.- X ha introdotto il 30 aprile 1990 un ricorso alla Camera delle esecuzioni e dei fallimenti del Tribunale federale riproponendo la stessa conclusione formulata in sede di reclamo. Il Tribunale federale ha parzialmente accolto il ricorso e rinviato la causa all'autorità di vigilanza per nuovo giudizio nel senso dei considerandi.
Erwägungen

Dai considerandi:

2. Gli art. 106

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC230) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

segg. LEF, cui rinvia l'art. 275

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 275 - Les art. 91 à 109 relatifs à la saisie s'appliquent par analogie à l'exécution du séquestre.

LEF, impongono all'Ufficio di dar luogo alla procedura di rivendicazione quando il debitore sostenga che l'oggetto pignorato (o sequestrato) sia proprietà o pegno di un terzo, oppure quando un terzo rivendichi un diritto di proprietà o di pegno sull'oggetto stesso. Se l'oggetto è in possesso del debitore, spetta al terzo rivendicante intentare azione (art. 106 e

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 275 - Les art. 91 à 109 relatifs à la saisie s'appliquent par analogie à l'exécution du séquestre.

107 LEF); se invece l'oggetto è in possesso del terzo, spetta al creditore procedere in tal senso (art. 109

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 109 - 1 Sont intentées au for de la poursuite:
1	Sont intentées au for de la poursuite:
1	les actions fondées sur l'art. 107, al. 5;
2	les actions fondées sur l'art. 108, al. 1, lorsque le défendeur est domicilié à l'étranger.
2	Lorsque l'action fondée sur l'art. 108, al. 1, est dirigée contre un défendeur domicilié en Suisse, elle est intentée au domicile de ce dernier.
3	Le for des actions relatives aux droits sur un immeuble est, dans tous les cas, au lieu de situation de l'immeuble ou de la partie de l'immeuble qui a la valeur la plus élevée.
4	Le juge avise l'office des poursuites de l'introduction de l'action et du jugement définitif. ...234
5	En tant qu'elle concerne les objets litigieux, la poursuite est suspendue jusqu'au jugement définitif et les délais pour requérir la réalisation (art. 116) ne courent pas.

LEF). Un credito ordinario (cioè non incorporato in una cartavalore) non è un "oggetto"; secondo giurisprudenza nondimeno gli art. 106

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC230) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

segg. LEF si applicano, per analogia, anche ove l'Ufficio pignori (o sequestri) un credito di cui un terzo pretenda essere titolare (DTF 88 III 115 consid. 1). In questo caso la nozione di possesso è supplita da quella di migliore verosimiglianza: se la posizione del terzo rivendicante appare provvista di maggior fondamento rispetto a quella del debitore, incombe al creditore promuovere azione; nell'ipotesi contraria il termine per agire va assegnato al terzo (DTF 97 III 64 consid. 1, DTF 88 III 57 consid. 1). I criteri
BGE 116 III 82 S. 84

del possesso, rispettivamente della migliore verosimiglianza, valgono solo per definire il ruolo delle parti nella causa di rivendicazione: l'onere della prova rimane invariato (art. 8

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.

CC; DTF 88 III 127).
3. In concreto l'Ufficio di esecuzione ha sequestrato il saldo (Fr. 23'971.57) di un conto corrente bancario. Su quest'ultimo la banca ha rivendicato un diritto di pegno in base a un "atto di pegno generale", firmato - a suo dire - dal cliente il 20 ottobre 1988. La corte cantonale ha ritenuto che ciò bastasse per costringere la creditrice ad agire in giudizio (art. 109

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 109 - 1 Sont intentées au for de la poursuite:
1	Sont intentées au for de la poursuite:
1	les actions fondées sur l'art. 107, al. 5;
2	les actions fondées sur l'art. 108, al. 1, lorsque le défendeur est domicilié à l'étranger.
2	Lorsque l'action fondée sur l'art. 108, al. 1, est dirigée contre un défendeur domicilié en Suisse, elle est intentée au domicile de ce dernier.
3	Le for des actions relatives aux droits sur un immeuble est, dans tous les cas, au lieu de situation de l'immeuble ou de la partie de l'immeuble qui a la valeur la plus élevée.
4	Le juge avise l'office des poursuites de l'introduction de l'action et du jugement définitif. ...234
5	En tant qu'elle concerne les objets litigieux, la poursuite est suspendue jusqu'au jugement définitif et les délais pour requérir la réalisation (art. 116) ne courent pas.

LEF). Disconosce però che la rivendicante non fa valere un diritto di pegno su un oggetto in suo possesso - come poteva essere un deposito, una cauzione o una garanzia - ma sul saldo di un conto corrente, che è un credito ordinario del titolare (v. art. 117 cpv. 2

SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 117 - 1 La seule inscription des divers articles dans un compte courant n'emporte point novation.
1	La seule inscription des divers articles dans un compte courant n'emporte point novation.
2	Il y a toutefois novation lorsque le solde du compte a été arrêté et reconnu.
3	Si l'un des articles est au bénéfice de garanties spéciales, le créancier conserve ces garanties, même après que le solde du compte a été arrêté et reconnu; toute convention contraire demeure réservée.

CO; GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 2a edizione, pag. 252; OFTINGER/BÄR in: Zürcher Kommentar, 3a edizione, nota 80 ad art. 899

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 899 - 1 Les créances et autres droits aliénables peuvent être constitués en gage.
1	Les créances et autres droits aliénables peuvent être constitués en gage.
2	Sauf disposition contraire, les règles du nantissement sont applicables.

CC). E siccome ai crediti ordinari si applica - come detto - la nozione di "migliore verosimiglianza", il problema di sapere a chi vada assegnato il termine per adire il giudice con la causa di rivendicazione secondo gli art. 106

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC230) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

segg. LEF dipende dalla maggiore o minore plausibilità del diritto avanzato dalla banca. Ora, la banca invoca un "atto di pegno generale" sottoscritto dal correntista il 20 ottobre 1988. Un documento del genere è senza dubbio idoneo a rendere attendibile l'esistenza del pegno (art. 900 cpv. 1

SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 900 - 1 L'engagement des créances qui ne sont pas constatées par un titre ou ne résultent que d'une reconnaissance de dette, a lieu par écrit et en outre, dans le dernier cas, par la remise du titre.
1	L'engagement des créances qui ne sont pas constatées par un titre ou ne résultent que d'une reconnaissance de dette, a lieu par écrit et en outre, dans le dernier cas, par la remise du titre.
2	Le créancier et le constituant peuvent donner avis de l'engagement au tiers débiteur.
3	L'engagement des autres droits s'opère par écrit, en observant les formes établies pour leur transfert.

CC). Se non che, esso non è mai stato prodotto dalla banca. Su questo punto la ricorrente ha ragione. Sbaglia invece quando crede che la banca dovesse rendere verosimile anche l'entità della pretesa: chi fa valere un diritto di pegno deve specificare la propria identità, l'oggetto del pegno e l'ammontare del credito (DTF 109 III 57 consid. 4a, DTF 84 III 159 consid. 5). All'Ufficio non compete di giudicare la fondatezza della notifica: deve verificare però chi possegga l'oggetto della rivendicazione, poiché senza tale accertamento non è possibile stabilire a chi vada assegnato il termine degli art. 106

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 106 - 1 Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
1	Lorsqu'il est allégué qu'un tiers a sur le bien saisi un droit de propriété, de gage ou un autre droit qui s'oppose à la saisie ou qui doit être pris en considération dans la suite de la procédure d'exécution, l'office des poursuites mentionne la prétention du tiers dans le procès-verbal de saisie ou en informe les parties si la communication du procès-verbal a déjà eu lieu.
2	Le tiers peut annoncer sa prétention tant que le produit de la réalisation du bien saisi n'est pas distribué.
3	Après la réalisation, le tiers peut faire valoir, en dehors de la procédure de poursuite, les prétentions fondées sur le droit civil en cas de vol, de perte ou de dessaisissement d'une chose mobilière (art. 934 et 935 CC230) ou encore d'acquisition de mauvaise foi (art. 936, 974, al. 3, CC). La vente de gré à gré faite conformément à l'art. 130 de la présente loi est assimilée à une vente aux enchères publiques au sens de l'art. 934, al. 2, CC.

segg. LEF. Nel caso in esame, trattandosi di un credito ordinario e non di un oggetto, l'Ufficio avrebbe dovuto chiarire se il diritto di pegno rivendicato dalla banca appariva verosimile. A questo proposito sarebbe bastato richiamare l'atto di pegno generale menzionato dalla banca; invece l'Ufficio ha assegnato senz'altro alla creditrice il termine per promuovere azione. Tale modo di agire non può essere condiviso.
BGE 116 III 82 S. 85

4. La ricorrente chiede che la Camera delle esecuzioni e dei fallimenti non solo annulli il termine impartitole dall'Ufficio (art. 109

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 109 - 1 Sont intentées au for de la poursuite:
1	Sont intentées au for de la poursuite:
1	les actions fondées sur l'art. 107, al. 5;
2	les actions fondées sur l'art. 108, al. 1, lorsque le défendeur est domicilié à l'étranger.
2	Lorsque l'action fondée sur l'art. 108, al. 1, est dirigée contre un défendeur domicilié en Suisse, elle est intentée au domicile de ce dernier.
3	Le for des actions relatives aux droits sur un immeuble est, dans tous les cas, au lieu de situation de l'immeuble ou de la partie de l'immeuble qui a la valeur la plus élevée.
4	Le juge avise l'office des poursuites de l'introduction de l'action et du jugement définitif. ...234
5	En tant qu'elle concerne les objets litigieux, la poursuite est suspendue jusqu'au jugement définitif et les délais pour requérir la réalisation (art. 116) ne courent pas.

LEF), ma statuisca essa medesima nel merito assegnando alla rivendicante il termine per agire davanti al giudice (art. 107 cpv. 1

SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 107 - 1 Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet:
1	Le débiteur et le créancier peuvent contester la prétention du tiers devant l'office des poursuites lorsque celle-ci a pour objet:
1	un bien meuble qui se trouve en la possession exclusive du débiteur;
2	une créance ou un autre droit et que la prétention du débiteur paraît mieux fondée que celle du tiers;
3	un immeuble et que la prétention ne résulte pas du registre foncier.
2	L'office des poursuites leur assigne un délai de dix jours à cet effet.
3	À la demande du débiteur ou du créancier, le tiers est invité à présenter ses moyens de preuve à l'office des poursuites avant l'expiration du délai d'opposition. L'art. 73, al. 2, s'applique par analogie.
4	Si la prétention n'est pas contestée, elle est réputée admise dans la poursuite en question.
5	Si la prétention est contestée, l'office des poursuites assigne un délai de 20 jours au tiers pour ouvrir action en constatation de son droit contre celui qui le conteste. Si le tiers n'ouvre pas action, sa prétention n'est pas prise en considération dans la poursuite en question.

LEF). Ciò non è possibile. Come si è spiegato, nella fattispecie manca qualsiasi accertamento che consenta un giudizio sulla verosimiglianza del pegno litigioso: non si può dire pertanto se il ruolo di attore nella causa di rivendicazione incomba alla banca o alla creditrice. Ne segue che la sentenza cantonale dev'essere annullata e gli atti ritornati all'autorità di vigilanza perché inviti la rivendicante - dandosi il caso per il tramite dell'Ufficio - a produrre il contratto di pegno relativo al saldo di conto corrente. In seguito la corte si pronuncerà sulla verosimiglianza del pegno, ossia sull'assegnazione del termine.