Urteilskopf

114 V 298

55. Auszug aus dem Urteil vom 31. Oktober 1988 i.S. Schweizerische Unfallversicherungsanstalt gegen T. und Versicherungsgericht des Kantons Basel-Stadt
Regeste (de):

• Art. 6 Abs. 2

  SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
  1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
  2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
  a	les fractures;
  b	les déboîtements d'articulations;
  c	les déchirures du ménisque;
  d	les déchirures de muscles;
  e	les élongations de muscles;
  f	les déchirures de tendons;
  g	les lésions de ligaments;
  h	les lésions du tympan.21
  3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

  UVG, Art. 9 Abs. 2

  SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

  UVV: Bedeutung und Auslegung des Begriffs "unfallähnliche Körperschädigung".


• - Bei den in Art. 9 Abs. 2

  SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

  UVV aufgezählten unfallähnlichen Körperschädigungen müssen mit Ausnahme der ungewöhnlichen äusseren Einwirkung sämtliche Unfallbegriffsmerkmale erfüllt sein, damit eine Leistungspflicht der obligatorischen Unfallversicherung besteht (Erw. 3b).


• - Unter dieser Voraussetzung gelten die in Art. 9 Abs. 2 lit. b

  SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

  bis h UVV erwähnten gesundheitlichen Beeinträchtigungen auch dann als unfallähnliche Körperschädigungen, wenn sie im übrigen ganz oder teilweise auf Krankheits- oder Degenerationserscheinungen beruhen (Erw. 3c).


• - Die Aufzählung der unfallähnlichen Körperschädigungen in Art. 9 Abs. 2

  SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

  UVV ist abschliessend. Sehnenzerrungen lassen sich nicht unter den Begriff "sehnenrisse" subsumieren (Erw. 3d).


• - Ausnahmebestimmungen sind weder restriktiv noch extensiv, sondern nach ihrem Sinn und Zweck im Rahmen der allgemeinen Regelung auszulegen. Eine Erweiterung der Liste der unfallähnlichen Körperschädigungen durch Analogieschlüsse ist nicht zulässig (Erw. 3e).


• - Der Ausschluss der Sehnenzerrungen von der in Art. 9 Abs. 2

  SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

  UVV enthaltenen Liste ist gesetzes- und verfassungskonform (Erw. 4).

Regeste (fr):

• Art. 6 al. 2 LAA, art. 9 al. 2 OLAA: Signification et interprétation de la notion de "lésions corporelles assimilées à un accident".


• - En cas de lésions corporelles assimilées à un accident en vertu de l'art. 9 al. 2 OLAA, la responsabilité de l'assurance-accidents obligatoire suppose que soient réunis tous les éléments caractéristiques d'un accident, à l'exception du facteur extérieur de caractère extraordinaire (consid. 3b).


• - A cette condition, les atteintes à la santé mentionnées à l'art. 9 al. 2 let. b à h OLAA doivent être considérées comme des atteintes assimilées à un accident même si elles sont imputables, en tout ou partie, à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs (consid. 3c).


• - Les lésions corporelles assimilées à un accident sont énumérées de manière exhaustive à l'art. 9 al. 2 OLAA. Les élongations de tendons n'entrent pas dans la notion de "déchirures de tendons" (consid. 3d).


• - Les dispositions d'exception ne doivent être interprétées ni restrictivement ni extensivement, mais conformément à leur sens et à leur but, dans les limites de la règle générale. Il n'est pas admissible d'étendre la liste des lésions corporelles assimilées à un accident en raisonnant par analogie (consid. 3e).


• - L'exclusion des élongations de tendons de la liste figurant à l'art. 9 al. 2 OLAA est conforme à la loi et à la Constitution (consid. 4).

Regesto (it):

• Art. 6 cpv. 2 LAINF, art. 9 cpv. 2 OAINF: Significato e interpretazione della nozione di "lesioni corporali parificate agli infortuni".


• - Nel caso di lesioni corporali assimilate ai postumi di un infortunio ai sensi dell'art. 9 cpv. 2 OAINF è riconosciuta responsabilità dell'assicurazione obbligatoria quando sono dati tutti gli elementi dell'infortunio ad eccezione del fattore esterno straordinario (consid. 3b).


• - Pertanto i danni alla salute ricordati all'art. 9 cpv. 2 lett. b a h OAINF sono da ritenere lesioni assimilate ad infortunio anche se imputabili, in tutto oppure in parte, a malattia o a fenomeni degenerativi (consid. 3c).


• - Le lesioni corporali parificate sono enumerate in modo esauriente all'art. 9 cpv. 2 OAINF. Lo stiramento dei tendini non rientra nella nozione di lacerazione dei tendini (consid. 3d).


• - Le disposizioni speciali non tollerano interpretazione né restrittiva né estensiva bensì conforme al loro senso e scopo, nei limiti della norma generale. La lista delle lesioni corporali parificate non può essere estesa in procedimento per analogia (consid. 3e).


• - L'esclusione dello stiramento dei tendini dalla lista di cui all'art. 9 cpv. 2 OAINF è conforme a legge e Costituzione (consid. 4).

Erwägungen ab Seite 299

BGE 114 V 298 S. 299

Aus den Erwägungen:

3. a) Art. 6 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG ermächtigt den Bundesrat, Körperschädigungen, die den Folgen eines Unfalles ähnlich sind, in die Versicherung einzubeziehen.
BGE 114 V 298 S. 300

Dem Bericht der Expertenkommission für die Revision der Unfallversicherung vom 14. September 1973 ist zu entnehmen, dass es sich im Interesse einer allgemein verständlichen Grenzziehung gegenüber der Krankenversicherung aufdrängte, auch Schädigungen mit Verletzungscharakter in den Bereich der obligatorischen Unfallversicherung einzubeziehen; gemeint waren Beeinträchtigungen, die zwar nicht alle Merkmale des Unfallbegriffes erfüllen, im Hinblick auf ihre Entstehungsart und ihr Beschwerdebild jedoch näher beim Unfall als bei der Krankheit liegen; als Beispiele erwähnte die Expertenkommission namentlich nicht durch eine äussere Einwirkung verursachte Sehnenrisse, Muskelzerrungen und Frakturen (S. 72). Solche Schädigungen wurden von der Schweizerischen Unfallversicherungsanstalt (SUVA) bereits unter der Herrschaft des bis Ende 1983 massgeblich gewesenen KUVG freiwillig übernommen, sofern keine Krankheit mit beteiligt war (MAURER, Recht und Praxis der Schweizerischen obligatorischen Unfallversicherung, 2. Aufl., 1963, S. 99 f.; derselbe, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 201). Die Praxis, bei bestimmten unfallähnlichen Verletzungen trotz Fehlens eines Unfalles im Rechtssinne Leistungen auszurichten, wurde in Art. 6 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG gesetzlich verankert (vgl. Botschaft des Bundesrates zum Bundesgesetz über die Unfallversicherung vom 18. August 1976, BBl 1976 III 165). Dabei wurde der bisher von der SUVA verwendete Begriff "Schädigung mit Verletzungscharakter" durch die Bezeichnung "unfallähnliche Körperschädigung" ersetzt. b) Aufgrund der in Art. 6 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG enthaltenen Delegation stellte der Bundesrat in Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV eine Liste der zu den unfallähnlichen Körperschädigungen zählenden Beeinträchtigungen auf. Auch ohne ungewöhnliche äussere Einwirkung sind den Unfällen danach gleichgestellt: a. Knochenbrüche, sofern sie nicht eindeutig auf eine Erkrankung zurückzuführen sind; b. Verrenkungen von Gelenken;
c. Meniskusrisse;
d. Muskelrisse;
e. Muskelzerrungen;
f. Sehnenrisse;
g. Bandläsionen;
h. Trommelfellverletzungen.
Aus Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV ergibt sich a contrario, dass auch bei diesen Verletzungen - mit Ausnahme der ungewöhnlichen äusseren
BGE 114 V 298 S. 301

Einwirkung - sämtliche Unfallbegriffsmerkmale erfüllt sein müssen. Damit eine Leistungspflicht der Unfallversicherung entsteht, muss somit ein plötzliches, schädigendes und nicht beabsichtigtes Ereignis vorliegen (MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 202). c) Gemäss Art. 9 Abs. 2 lit. a

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV gelten Knochenbrüche dann nicht als unfallähnliche Schädigung, wenn sie eindeutig auf eine Erkrankung zurückzuführen sind. Für die übrigen in der Verordnungsbestimmung genannten Verletzungen ist eine solche Einschränkung nicht vorgesehen. Dem Wortlaut nach können somit die in Art. 9 Abs. 2 lit. b

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

bis h UVV aufgezählten Läsionen auch dann eine unfallähnliche Körperschädigung darstellen, wenn sie ganz oder teilweise auf einer Krankheits- oder Degenerationserscheinung beruhen (MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 203). Diese wörtliche Auslegung deckt sich mit dem Zweck der Bestimmung, welche einerseits dem Umstand, dass ein die aufgezählten Schädigungen auslösendes äusseres Moment häufig zu gering ist, um vom Versicherten wahrgenommen zu werden, Rechnung tragen und andererseits die oft schwierige Abgrenzung zwischen Unfall und Krankheit zugunsten des Unfallversicherten vermeiden soll. Dagegen kann die ausschliesslich aufgrund eines pathologischen Prozesses erfolgte Läsion nicht als unfallähnliche Schädigung anerkannt werden. Aus dem Erfordernis, dass ausser dem ungewöhnlichen äusseren Faktor die üblichen Begriffsmerkmale eines Unfalles erfüllt sein müssen, folgt, dass auch bei einer auf Krankheits- oder Abnützungserscheinungen basierenden Beeinträchtigung eine plötzliche schädigende Einwirkung eintreten muss, welche die Verletzung verursacht. Der Auslösungsfaktor kann alltäglich und diskret sein; wesentlich ist, dass ein plötzliches Ereignis, beispielsweise eine heftige Bewegung oder das plötzliche Aufstehen aus der Hocke, einen der in Art. 9 Abs. 2 lit. b

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

bis h UVV erwähnten Verletzungszustände hervorruft. Auch in zeitlicher Hinsicht ist dieses die Körperschädigung verursachende Moment als "Unfallereignis" zu betrachten. Fehlt es an einem solchen unmittelbaren Geschehen und ist die Läsion vielmehr wiederholten, im täglichen Leben erfolgten Mikrotraumata zuzuschreiben, die eine allmähliche Abnützung bewirkten, welche schliesslich das Ausmass einer eine Behandlung erfordernden Schädigung erreichte, liegt kein Unfall, sondern eine Krankheit vor.

BGE 114 V 298 S. 302

d) Das Eidg. Versicherungsgericht hat wiederholt festgehalten, dass der in Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV enthaltenen Aufzählung der unfallähnlichen Körperschädigungen abschliessender Charakter zukommt (RKUV 1988 Nr. U 57 S. 372 und Nr. U 58 S. 375,; MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 202; HOPPLER, Krankenversicherung und unfallähnliche Körperschädigungen, SKZ 1988, S. 128). Die Liste enthält nebst den Muskelrissen (lit. d) die Muskelzerrungen (lit. e), nebst den Sehnenrissen (lit. f) jedoch nicht auch die Sehnenzerrungen. Bezüglich der Bänderverletzungen (lit. g) verwendet sie den generellen Begriff "Läsion", worunter sowohl Risse als auch Zerrungen und blosse Dehnungen zu verstehen sind (RAMSEYER, Unfallähnliche Körperschädigungen, Therapeutische Umschau, 1985, S. 576). Nachdem Muskelzerrungen in der in Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV enthaltenen Liste aufgeführt werden, hätte der Verordnungsgeber, sofern dies seinem Willen entsprochen hätte, auch die Sehnenzerrungen ausdrücklich erwähnt. Dass er dies unterliess, ist, wie die SUVA zutreffend darlegt, als qualifiziertes Schweigen zu interpretieren. Es lässt sich deshalb nicht rechtfertigen, Sehnenzerrungen unter den Begriff "Sehnenrisse" zu subsumieren. Angesichts der differenzierten Wortwahl für die unter den Begriff der unfallähnlichen Körperschädigungen fallenden Muskel-, Sehnen- und Bänderverletzungen kann das Fehlen der Sehnenzerrungen entgegen den Ausführungen des kantonalen Gerichts keineswegs auf eine "unsorgfältige Redaktion" der Verordnungsbestimmung zurückgeführt werden.
Dass sich der Verordnungsgeber der durch die präzise Formulierung in Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV getroffenen Unterscheidungen durchaus bewusst war, zeigt auch die Entstehungsgeschichte dieser Bestimmung. Nach dem Vorentwurf vom 20. März 1980 hätten lediglich "Risse der Strecksehnen an Fingern oder der Achillessehne" in die Liste aufgenommen werden sollen (Art. 11 lit. f des Vorentwurfes). Diese Einschränkung wurde in der Folge auf Antrag der SUVA jedoch fallengelassen, womit die Sehnenrisse generell, nicht aber die Sehnenzerrungen als unfallähnliche Körperschädigungen bezeichnet wurden (Protokoll der Kommission zur Vorbereitung der Verordnung über die obligatorische Unfallversicherung, Sitzungen vom 29./30. April und vom 5. Mai 1981, S. 23). e) Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV kommt Ausnahmecharakter zu. Nach neuerer Lehre und Rechtsprechung sind Ausnahmebestimmungen
BGE 114 V 298 S. 303

weder restriktiv noch extensiv, sondern nach ihrem Sinn und Zweck im Rahmen der allgemeinen Regelung auszulegen (BGE 99 Ia 744 Erw. 3; BGE 99 Ib 395 Erw. 2a, IMBODEN/RHINOW, Schweizerische Verwaltungsrechtsprechung, 5. Aufl., S. 132; GERMANN, Probleme und Methoden der Rechtsfindung, 2. Aufl., S. 61). Der in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde erwähnte Grundsatz, wonach Ausnahmebestimmungen restriktiv auszulegen seien (vgl. auch BGE 110 V 246 Erw. 2b, BGE 107 V 4 Erw. 4, BGE 105 V 49, BGE 96 V 64 Erw. 1; ARV 1981 Nr. 20 S. 87 Erw. 2), ist überholt (RKUV 1988 Nr. U 45 S. 215 Erw. 3; vgl. auch BGE 109 V 260). Da die Aufzählung in Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV als abschliessend gilt, ist es indessen nicht angängig, die Liste der unfallbedingten Körperschädigungen durch Analogieschlüsse zu erweitern (MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, S. 202).
4. Können die Sehnenzerrungen somit unter keine der in Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV aufgezählten Verletzungen subsumiert werden, so stellt sich die Frage, ob die Nichtaufnahme dieser Läsionen in die Liste der unfallähnlichen Körperschädigungen gesetz- und verfassungsmässig ist. a) Nach der Rechtsprechung kann das Eidg. Versicherungsgericht Verordnungen des Bundesrates grundsätzlich, von hier nicht in Betracht fallenden Ausnahmen abgesehen, auf ihre Rechtmässigkeit hin überprüfen. Bei (unselbständigen) Verordnungen, die sich auf eine gesetzliche Delegation stützen, prüft es, ob sie sich in den Grenzen der dem Bundesrat im Gesetz eingeräumten Befugnisse halten. Wird dem Bundesrat durch die gesetzliche Delegation ein sehr weiter Spielraum des Ermessens für die Regelung auf Verordnungsebene eingeräumt, muss sich das Gericht auf die Prüfung beschränken, ob die umstrittenen Verordnungsvorschriften offensichtlich aus dem Rahmen der dem Bundesrat im Gesetz delegierten Kompetenzen herausfallen oder aus andern Gründen verfassungs- oder gesetzwidrig sind. Es kann jedoch sein eigenes Ermessen nicht an die Stelle desjenigen des Bundesrates setzen, und es hat auch nicht die Zweckmässigkeit zu untersuchen. Die vom Bundesrat verordnete Regelung verstösst allerdings dann gegen Art. 4

SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 4 Langues nationales - Les langues nationales sont l'allemand, le français, l'italien et le romanche.

BV, wenn sie sich nicht auf ernsthafte Gründe stützen lässt, wenn sie sinn- oder zwecklos ist oder wenn sie rechtliche Unterscheidungen trifft, für die sich ein vernünftiger Grund nicht finden lässt. Gleiches gilt, wenn die Verordnung es unterlässt, Unterscheidungen zu treffen, die richtigerweise hätten berücksichtigt werden sollen (BGE 112 V 178 Erw. 4c, BGE 111 V 284 Erw. 5a,
BGE 114 V 298 S. 304

395 Erw. 4a, 110 V 256 Erw. 4a und 328 Erw. 2d, je mit Hinweisen). b) Gemäss Art. 6 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG wurde der Bundesrat ermächtigt, Körperschädigungen, die den Folgen eines Unfalles ähnlich sind, in die Versicherung einzubeziehen. Diese Delegationsnorm enthält keine Richtlinien über die Art und Weise, wie von der Ermächtigung Gebrauch zu machen sei. Mit einer solchen Delegation wurde dem Bundesrat ein sehr weiter Spielraum des Ermessens für die Regelung auf Verordnungsstufe und namentlich die Kompetenz eingeräumt, die unfallähnlichen Körperschädigungen unter Beachtung der durch das Willkürverbot gesetzten Grenzen in einer abschliessenden Liste zu umschreiben. Aufgrund dieser Befugnis war der Bundesrat frei, im Sinne einer Abgrenzung Körperschädigungen in die Liste aufzunehmen, "die juristisch nicht den Unfällen und medizinisch nicht den Krankheiten" (MAURER, Recht und Praxis der Schweizerischen obligatorischen Unfallversicherung, 2. Aufl., 1963, S. 100) zugezählt werden können. Dass er sich dabei aufgrund von Sinn und Zweck von Art. 6 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG, nämlich Abgrenzungsschwierigkeiten zu vermeiden, auch von medizinischen Erkenntnissen und Erfahrungen leiten liess, erscheint als selbstverständlich.
c) In Anbetracht des dem Bundesrat eingeräumten Auswahlermessens (vgl. IMBODEN/RHINOW, a.a.O., S. 405) sowie des Umstandes, dass der Beachtung medizinischer Erfahrungen bei der Bezeichnung der unfallähnlichen Körperschädigungen wesentliche Bedeutung beizumessen war, übt das Eidg. Versicherungsgericht bei der Überprüfung von Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV auf die Gesetz- und Verfassungsmässigkeit grundsätzlich Zurückhaltung. Aus den medizinischen Unterlagen ist ersichtlich, dass Sehnenzerrungen - im Gegensatz zu Sehnenrissen - schwierig zu diagnostizieren und namentlich kaum von Erkrankungen des Sehnenbegleitgewerbes zu unterscheiden sind. Zudem stellen sie, sofern sie nicht als Begleitaffektion ernsthafterer Verletzungen auftreten, relativ harmlose Erscheinungen dar. Der Bundesrat durfte daher im Rahmen der ihm in Art. 6 Abs. 2

SR 832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents (LAA) LAA Art. 6 Généralités - 1 Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
1	Si la présente loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
2	L'assurance alloue aussi ses prestations pour les lésions corporelles suivantes, pour autant qu'elles ne soient pas dues de manière prépondérante à l'usure ou à une maladie:
a	les fractures;
b	les déboîtements d'articulations;
c	les déchirures du ménisque;
d	les déchirures de muscles;
e	les élongations de muscles;
f	les déchirures de tendons;
g	les lésions de ligaments;
h	les lésions du tympan.21
3	L'assurance alloue en outre ses prestations pour les lésions causées à l'assuré victime d'un accident lors du traitement médical (art. 10).

UVG delegierten Kompetenz die streitige Körperschädigung, die auch Folge einer Erkrankung sein kann, im Hinblick auf die praktikable Anwendung von Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV von der Liste ausnehmen. Eine unbegründete rechtliche Unterscheidung ist darin angesichts der medizinischen Fakten nicht zu erblicken. Die Nichtaufnahme der Sehnenzerrungen in die Liste der unfallähnlichen Körperschädigungen erweist sich somit
BGE 114 V 298 S. 305

entgegen der Auffassung der Vorinstanz weder als gesetzwidrig noch als rechtsungleich oder willkürlich.
5. a) Gemäss den medizinischen Unterlagen liegt eine Sehnenzerrung sowohl bei überproportionaler Streckung bzw. Spannung der Sehne als auch bei Zerreissung einzelner Sehnenfaserbündel (Teilruptur) vor. Ein eigentlicher Sehnenriss besteht erst dann, wenn die Sehne vollständig gerissen ist. Nach der Praxis der SUVA werden indessen nicht nur vollständige Sehnenrisse als unfallähnliche Körperschädigungen übernommen, sondern auch Teilrupturen, sofern sie, was in der Regel nur operativ oder durch Kontrastmitteldarstellung geschehen kann, eindeutig nachgewiesen sind. Im Hinblick auf diese Praxis der SUVA erkannte die Vorinstanz, solange in einem konkreten Fall eine medizinische Feststellung fehle, wonach das Vorliegen eines Teilrisses nicht wahrscheinlich, sondern allenfalls bloss möglich sei, müsse die Diagnose einer blossen Zerrung ebenfalls zur Annahme eines Sehnenrisses im Sinne von Art. 9 Abs. 2 lit. f

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV führen. Dieser Auffassung kann nicht beigepflichtet werden. Nach den zutreffenden Ausführungen der SUVA besteht zwar kein Anlass, die Sehnenteilruptur nicht als unfallähnliche Körperschädigung im Sinne von Art. 9 Abs. 2 lit. f

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV zu qualifizieren. Weil die Diagnose eines Teilrisses mangels eines Funktionsausfalles jedoch klinisch schwierig zu stellen ist und nach Sehnenteilrupturen sehr rasch eine Irritation des Begleitgewerbes entsteht, so dass ein Teilriss nicht mehr von der Pathologie des Sehnenbegleitgewerbes unterschieden werden kann, sind an den Nachweis eines Teilrisses strenge Anforderungen zu stellen. Nur unter dieser Voraussetzung bleibt eine klare Abgrenzung der Sehnenteilrupturen von den Sehnenzerrungen gewährleistet. b) Praxisgemäss sind die einzelnen Umstände des Unfallgeschehens vom Leistungsansprecher glaubhaft zu machen. Kommt er dieser Forderung nicht nach, indem er unvollständige, ungenaue oder widersprüchliche Angaben macht, die das Bestehen eines unfallmässigen Schadens als unglaubwürdig erscheinen lassen, besteht keine Leistungspflicht des Unfallversicherers. Im Streitfall obliegt es dem Richter, zu beurteilen, ob die einzelnen Voraussetzungen des Unfallbegriffes erfüllt sind. Der Untersuchungsmaxime entsprechend hat er von Amtes wegen die notwendigen Beweise zu erheben und kann zu diesem Zwecke auch die Parteien heranziehen. Wird aufgrund dieser Massnahmen das Vorliegen eines Unfallereignisses nicht wenigstens mit Wahrscheinlichkeit erstellt - die blosse Möglichkeit genügt nicht -, so hat dieses als
BGE 114 V 298 S. 306

unbewiesen zu gelten, was sich zu Lasten des Leistungsansprechers auswirkt (BGE 111 V 201 Erw. 6b, 107 V 164 Erw. 3a, 103 V 66 Erw. 2a und 175 mit Hinweisen). Diese Grundsätze gelten auch bezüglich des Nachweises unfallähnlicher Körperschädigungen. c) Zusammenfassend ergibt sich somit, dass sich die Leistungspflicht der obligatorischen Unfallversicherung für unfallähnliche Körperschädigungen aufgrund von Art. 9 Abs. 2 lit. f

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV nach Sinn und Zweck dieser Vorschrift streng auf Sehnenrisse beschränkt (Erw. 5a). Ausgeschlossen ist insbesondere der Einbezug der übrigen Sehnenpathologie, einschliesslich der Krankheiten des Begleitgewerbes. Weil sich die partiellen Sehnenrisse in der Regel klinisch nicht von sekundären entzündlichen Reaktionen (Tendinitis, Peritendinitis, Paratenonitis, Tendovaginitis) unterscheiden lassen (RAMSEYER, a.a.O., S. 576), fällt eine Qualifikation als unfallähnliche Körperschädigung nur in Betracht, wenn die Teilruptur als solche medizinisch eindeutig festgestellt ist, sei dies intraoperativ oder durch Kontrastmitteldarstellung. Kann dieser Nachweis nicht erbracht werden, so hat der Leistungsansprecher die Folgen zu tragen (Erw. 5b). d) Vorliegend fehlt ein hinreichender Nachweis für einen am 3. September 1986 erfolgten Sehnenteilriss. Entgegen den Ausführungen des Beschwerdegegners kann insbesondere das von ihm wahrgenommene "Geräusch" in seiner linken Ferse das Fehlen einer entsprechenden ärztlichen Diagnose nicht ersetzen. Da sich somit die Annahme einer unfallähnlichen Körperschädigung im Sinne von Art. 9 Abs. 2

SR 832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA) OLAA Art. 9 Lésions corporelles assimilées à un accident - Les dommages non imputables à un accident causés aux objets, implantés à la suite d'une maladie, qui remplacent morphologiquement ou fonctionnellement une partie du corps ne constituent pas des lésions corporelles au sens de l'art. 6, al. 2, de la loi.

UVV nicht rechtfertigen lässt, lehnte die SUVA ihre Leistungspflicht zu Recht ab.