114 III 12
4. Auszug aus dem Entscheid der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer vom 7. Juli 1988 i.S. P. (Rekurs)
Regeste (de):
- Art. 93
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP)
LP Art. 93 - 1 Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille.
1 Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. 2 Ces revenus peuvent être saisis pour un an au plus à compter de l'exécution de la saisie. Si plusieurs créanciers participent à la saisie, le délai court à compter du jour de l'exécution de la première saisie effectuée à la requête d'un créancier de la série en cause (art. 110 et 111). 3 Si, durant ce délai, l'office a connaissance d'une modification déterminante pour le montant de la saisie, il adapte l'ampleur de la saisie aux nouvelles circonstances. 4 Sur demande du débiteur, l'office ordonne à l'employeur de ce dernier de verser en plus à l'office, pour la durée de la procédure de saisie des revenus, le montant nécessaire au paiement des créances en cours au titre des primes et des participations aux coûts de l'assurance obligatoire des soins, pour autant que ces primes et ces participations aux coûts fassent partie du minimum vital du débiteur. L'office utilise ce montant pour régler directement à l'assureur les créances de primes et de participations aux coûts en cours.214 - 1. Bei der Berechnung der pfändbaren Lohnquote ist zunächst das Einkommen beider Ehegatten und ihr gemeinsames Existenzminimum zu bestimmen und das ermittelte Existenzminimum im Verhältnis der Nettoeinkommen auf die Ehegatten aufzuteilen. Die pfändbare Quote des Einkommens des betriebenen Ehegatten ergibt sich alsdann durch Abzug seines Anteils am Existenzminimum von seinem massgeblichen Nettoeinkommen (E. 3).
- 2. Der Schuldner kann von den Betreibungsbehörden zwar nicht unmittelbar zum Bezug einer seinen wirtschaftlichen Verhältnissen angepassten Wohnung gezwungen werden. Indessen ist der bei der Festsetzung des Existenzminimums zu berücksichtigende Mietzins auf ein Normalmass herabzusetzen, wenn der Schuldner lediglich zu seiner grösseren Bequemlichkeit eine teure Wohnung benützt (E. 2 und 4).
Regeste (fr):
- Art. 93 LP: Calcul du minimum vital lorsque chaque époux réalise un revenu. Prise en considération des frais de logement.
- 1. Pour calculer la quotité saisissable, il faut d'abord déterminer le revenu des deux époux et leur minimum vital commun, puis répartir entre eux le minimum vital obtenu en rapport avec le revenu net. La quotité saisissable du revenu du conjoint poursuivi s'obtient alors en soustrayant sa part au minimum vital de son revenu déterminant (consid. 3).
- 2. Le débiteur ne peut certes être contraint par les autorités de poursuite à occuper un logement qui corresponde à ses moyens financiers. Cependant, le loyer doit être réduit à une mesure normale lorsque le débiteur jouit d'une habitation coûteuse uniquement pour un confort exagéré (consid. 2 et 4).
Regesto (it):
- Art. 93 LEF: Determinazione del minimo vitale quando ambedue i coniugi dispongano di un reddito. Considerazione delle spese per l'alloggio.
- 1. Per calcolare la quota di reddito pignorabile occorre, in primo luogo, determinare il reddito di ambedue i coniugi e il loro minimo vitale comune; poi, ripartire tra di essi il minimo vitale ottenuto in relazione con il reddito netto. La quota pignorabile del reddito del coniuge escusso risulta sottraendo la sua parte del minimo vitale dal suo reddito determinante (consid. 3).
- 2. Il debitore non può essere costretto dalle autorità di esecuzione a occupare un alloggio corrispondente ai suoi mezzi finanziari. Tuttavia la pigione dev'essere ridotta a una misura normale, ove il debitore utilizzi un'abitazione costosa unicamente per comodità eccessiva (consid. 2 e 4).
Sachverhalt ab Seite 13
BGE 114 III 12 S. 13
In der Betreibung Nr. 55472 gegen den Schuldner P. pfändete das Betreibungsamt am 17. Februar 1988 Fr. 223.-- vom Monatslohn des Schuldners. Gegen diese Verfügung erhob die Gläubigerin Beschwerde bei der Aufsichtsbehörde für Schuldbetreibung und Konkurs des Kantons Solothurn mit dem Antrag, es sei die pfändbare Quote auf mindestens Fr. 1'400.-- festzulegen. Die kantonale Aufsichtsbehörde hiess die Beschwerde mit Entscheid vom 6. Mai 1988 teilweise gut, indem sie die pfändbare Quote des Lohnes des Schuldners ab sofort auf Fr. 340.-- und ab 1. Dezember 1988 auf Fr. 1'203.-- festsetzte. Diesen Entscheid der kantonalen Aufsichtsbehörde focht P. mit Rekurs bei der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer des Bundesgerichts an. Er stellte den Antrag, die Lohnpfändung solle auf weiterhin Fr. 223.-- monatlich festgesetzt werden.
BGE 114 III 12 S. 14
Erwägungen
Aus den Erwägungen:
2. a) Die Aufsichtsbehörde für Schuldbetreibung und Konkurs des Kantons Solothurn hat sich im angefochtenen Urteil auf den Standpunkt gestellt, dass der Eigentümer einer Liegenschaft nicht anders als der Mieter die Pflicht habe, die Wohnungskosten so tief wie möglich zu halten, wenn seine Einkünfte gepfändet werden müssen (BGE 109 III 52 f., BGE 104 III 41 E. 2, mit Hinweisen). Daran ist soviel richtig, dass der Schuldner im Falle der Lohnpfändung tatsächlich seine Lebenshaltung einschränken und für sich und seine Familie mit dem Notbedarf auskommen muss. Der Schuldner kann von den Betreibungsbehörden aber nicht daran gehindert werden, in einer Wohnung zu leben, für die er mehr aufwenden muss als den Betrag, der ihm bei der Festsetzung des Existenzminimums für die Wohnbedürfnisse zugestanden wurde. Handelt es sich um eine Mietwohnung, so wird der Vermieter, der den Mietzins von dem über seine Verhältnisse lebenden Schuldner nicht bekommt, diesen betreiben (allenfalls mit der Androhung der Ausweisung gemäss Art. 265
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 265 - Le bailleur et le locataire ne peuvent renoncer à l'avance au droit de compenser les créances découlant du bail. |
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SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 272 - 1 Le locataire peut demander la prolongation d'un bail de durée déterminée ou indéterminée lorsque la fin du contrat aurait pour lui ou sa famille des conséquences pénibles sans que les intérêts du bailleur le justifient. |
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1 | Le locataire peut demander la prolongation d'un bail de durée déterminée ou indéterminée lorsque la fin du contrat aurait pour lui ou sa famille des conséquences pénibles sans que les intérêts du bailleur le justifient. |
2 | Dans la pesée des intérêts, l'autorité compétente se fondera notamment sur: |
a | les circonstances de la conclusion du bail et le contenu du contrat; |
b | la durée du bail; |
c | la situation personnelle, familiale et financière des parties ainsi que leur comportement; |
d | le besoin que le bailleur ou ses proches parents ou alliés peuvent avoir d'utiliser eux-mêmes les locaux ainsi que l'urgence de ce besoin; |
e | la situation sur le marché local du logement et des locaux commerciaux. |
3 | Lorsque le locataire demande une deuxième prolongation, l'autorité compétente examine en outre si le locataire a entrepris toutes les démarches qui pouvaient raisonnablement être exigées de lui afin de remédier aux conséquences pénibles du congé. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 41 - 1 Lorsque la poursuite a pour objet une créance garantie par gage, elle se continue par la réalisation du gage (art. 151 à 158), même contre les débiteurs sujets à la poursuite par voie de faillite. |
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1 | Lorsque la poursuite a pour objet une créance garantie par gage, elle se continue par la réalisation du gage (art. 151 à 158), même contre les débiteurs sujets à la poursuite par voie de faillite. |
1bis | Lorsqu'une poursuite par voie de saisie ou de faillite est introduite pour une créance garantie par gage, le débiteur peut demander, par le biais d'une plainte (art. 17), que le créancier exerce d'abord son droit sur l'objet du gage. |
2 | La poursuite qui a pour objet des intérêts ou annuités garantis par gage immobilier s'opère, au choix du créancier, soit par la réalisation du gage, soit par voie de saisie ou de faillite, suivant la qualité du débiteur. Sont réservées les dispositions concernant la poursuite pour effets de change (art. 177, al. 1). |
BGE 114 III 12 S. 15
Liegenschaft überdurchschnittlich hoch ist, nur beim Vorliegen besonderer Umstände zum Zuge kommen können. b) Die solothurnische Rechtsprechung zu diesem Punkt ist in dem hier zu beurteilenden Fall indessen nicht weiter zu würdigen, steht doch nach den Feststellungen der Vorinstanz fest, dass das vom Schuldner bewohnte Einfamilienhaus nicht ihm gehört, sondern seiner Ehefrau. Hinsichtlich der Ausführungen der kantonalen Aufsichtsbehörde zur Wohnung der Ehegatten, zur Beistandspflicht der Ehegatten und insbesondere zur Pflicht der Ehefrau, dem Gatten in eine neue, billigere Wohnung zu folgen, ist festzuhalten, dass nur der Eheschutzrichter allenfalls diesbezügliche Anweisungen auf direktem oder indirektem Wege erteilen könnte. Dem Betreibungsamt wie auch den Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen steht demgegenüber nicht die Befugnis zu, den Schuldner zum Bezug einer seinen finanziellen Verhältnissen entsprechenden Wohnung anzuweisen. Sie haben sich darauf zu beschränken, die dem Schuldner gehörenden Vermögensgegenstände und - im Falle der Lohn- oder Verdienstpfändung - seine Einkünfte festzustellen, die mittels Zwangsverwertung zur Befriedigung der Gläubiger in Anspruch genommen werden können; die sich aus dem Eherecht ergebenden nicht vermögenswerten Rechte und Pflichten der Ehegatten sind selbstverständlich keine Rechte, die in die Zwangsverwertung einbezogen werden könnten. Das hat auch die kantonale Aufsichtsbehörde erkannt, wenn sie ausgeführt hat, dass die Betreibungsbehörden lediglich das Existenzminimum des Schuldners zu berechnen und dabei nicht die übersetzten Wohnkosten, sondern nur die Kosten einer zumutbaren billigeren Wohnung zu berücksichtigen hätten.
3. Vom revidierten, am 1. Januar 1988 in Kraft getretenen Eherecht, auf das sich die kantonale Aufsichtsbehörde im angefochtenen Entscheid stützt, ist im vorliegenden Fall Art. 163
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223 |
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1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 93 - 1 Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
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1 | Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
2 | Ces revenus peuvent être saisis pour un an au plus à compter de l'exécution de la saisie. Si plusieurs créanciers participent à la saisie, le délai court à compter du jour de l'exécution de la première saisie effectuée à la requête d'un créancier de la série en cause (art. 110 et 111). |
3 | Si, durant ce délai, l'office a connaissance d'une modification déterminante pour le montant de la saisie, il adapte l'ampleur de la saisie aux nouvelles circonstances. |
4 | Sur demande du débiteur, l'office ordonne à l'employeur de ce dernier de verser en plus à l'office, pour la durée de la procédure de saisie des revenus, le montant nécessaire au paiement des créances en cours au titre des primes et des participations aux coûts de l'assurance obligatoire des soins, pour autant que ces primes et ces participations aux coûts fassent partie du minimum vital du débiteur. L'office utilise ce montant pour régler directement à l'assureur les créances de primes et de participations aux coûts en cours.214 |
BGE 114 III 12 S. 16
Eherechts führen betreibungsrechtlich zu einer neuen Berechnung der pfändbaren Lohnquote in dem Sinne, dass zunächst die Nettoeinkommen beider Ehegatten und ihr gemeinsames Existenzminimum (Grundbetrag für Ehepaar und Kinder nebst zu berücksichtigenden Zuschlägen bzw. Abzügen) zu bestimmen und das ermittelte Existenzminimum im Verhältnis der Nettoeinkommen auf die Ehegatten aufzuteilen ist. Die pfändbare Quote des Einkommens des betriebenen Ehegatten ergibt sich alsdann durch Abzug seines Anteils am Existenzminimum von seinem massgeblichen Nettoeinkommen (vgl. auch Richtlinien der Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz Ziff. III/1, BlSchK 51/1987, S. 229; Kreisschreiben der Aufsichtsbehörde in Betreibungs- und Konkurssachen für den Kanton Bern, ZBJV 124/1988, S. 160 f., 165, Ziff. III/1; RUTH REUSSER, Das neue Eherecht und seine Berührungspunkte mit dem SchKG, BlSchK 51/1987, S. 87 lit. e; RUDOLF SCHWAGER, in: Das neue Eherecht, St. Gallen 1987, S. 245 f.; ISAAK MEIER, Neues Eherecht und Schuldbetreibungsrecht, Zürich 1987, S. 117 ff., S. 140 f., mit Hinweis auf das vorgesehene Kreisschreiben des Obergerichts des Kantons Zürich; HAUSHEER/REUSSER/GEISSER, Kommentar zum Eherecht, Bern 1988, N. 67 zu Art. 163
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SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 163 - 1 Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223 |
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1 | Les époux contribuent, chacun selon ses facultés, à l'entretien convenable de la famille.223 |
2 | Ils conviennent de la façon dont chacun apporte sa contribution, notamment par des prestations en argent, son travail au foyer, les soins qu'il voue aux enfants ou l'aide qu'il prête à son conjoint dans sa profession ou son entreprise. |
3 | Ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle. |
Das Betreibungsamt hat bei der Berechnung des Notbedarfs des Schuldners P. die neue Regel beobachtet, indem es sich an entsprechende Richtlinien der Aufsichtsbehörde für Schuldbetreibung und Konkurs des Kantons Solothurn vom 28. Dezember 1987 gehalten hat, Diesbezüglich hat der Rekurrent die Berechnung seines Notbedarfs nicht angefochten.
4. Der Rekurrent betrachtet jedoch den ihm ab Dezember 1988 zugestandenen Notbedarf als zu gering. Die Lohnpfändung laufe damit praktisch darauf hinaus, dass seine Frau das von ihm und der Familie bewohnte Haus verkaufen müsse, wozu die Ehefrau auf keinen Fall bereit sei. Dazu ist entsprechend dem oben (E. 2) Ausgeführten zu wiederholen, dass der Rekurrent von den Betreibungsbehörden nicht unmittelbar zum Bezug einer seinen wirtschaftlichen Verhältnissen angepassten Wohnung gezwungen werden kann. Bei der Berechnung des Existenzminimums jedoch haben die mit seinen finanziellen Möglichkeiten unvereinbaren Ansprüche, die ein Schuldner an den Wohnkomfort stellt, zurückzutreten gegenüber dem Anspruch der Gläubiger auf Befriedigung ihrer Forderungen. Die Richtlinien der Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der
BGE 114 III 12 S. 17
Schweiz sehen deshalb vor, dass der bei der Festsetzung des Notbedarfs zu berücksichtigende Mietzins nach Ablauf des nächsten Kündigungstermins auf ein Normalmass herabgesetzt werden kann, wenn der Schuldner lediglich zu seiner grösseren Bequemlichkeit eine teure Wohnung benützt (Ziff. II/1 Abs. 2; vgl. auch die oben E. 2a zitierte Rechtsprechung sowie FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, Zürich 1984, § 24 Rz. 58 und Fussnote 84 [S. 335]). Die kantonale Aufsichtsbehörde hat dem Umstand Rechnung getragen, dass der Schuldner unter Zeitdruck eine neue Wohnung wird finden müssen, und hat ihm deshalb für eine 4- bis 5-Zimmer-Wohnung in einem Neubau einen Mietzins von Fr. 1'300.-- sowie Nebenkosten von monatlich Fr. 260.-- zugestanden. Diesem eher grosszügig bemessenen Mietzins stellt der Rekurrent keinen anderen konkreten Betrag entgegen, und er vermag den Überlegungen der Vorinstanz auch keine rechtserheblichen Argumente entgegenzusetzen. Wenn er ausführt, zusammen mit seiner Frau und den heranwachsenden Kindern habe er sich "für diesen Lebensstandard entschieden", ist das eine Sache; eine andere Sache ist es, dass er offensichtlich nicht imstande ist, das für den gewählten Lebensstandard nötige Einkommen zu erzielen und seine Schulden zu bezahlen. Die übrigen Posten des Existenzminimums, welche das Betreibungsamt gemäss den Richtlinien der Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz (Ziff. I und II) festgesetzt hat, werden vom Rekurrenten zu Recht nicht beanstandet. Ebensowenig rügt er die Feststellung seines Nettoeinkommens und desjenigen seiner Ehefrau durch das Betreibungsamt. Demnach ergibt sich folgendes:
Nettoeinkommen des Schuldners
Fr. 4'262.--
Nettoeinkommen seiner Ehefrau
Fr. 800.--
------------
Gesamtes Nettoeinkommen
Fr. 5'062.--
============
Monatlicher Grundbetrag
Fr. 1'075.--
Unterhalt von zwei Kindern
Fr. 440.--
------------
Fr. 1'515.--
Zuschlag für überdurchschnittlichen Kleiderverbrauch
Fr. 40.--
Krankenkasse
Fr. 518.--
Wohnungsmiete
Fr. 1'300.--
Nebenkosten
Fr. 260.--
------------
Existenzminimum (beider Ehegatten)
Fr. 3'633.--
============
BGE 114 III 12 S. 18
Nach der oben (E. 3) aufgestellten Regel, wonach das ermittelte Existenzminimum im Verhältnis der Nettoeinkommen auf die Ehegatten aufzuteilen ist, berechnet sich das Existenzminimum des Schuldners wie folgt: Existenzminimum beider Ehegatten x Nettoeinkommen des Schuldners ---------------------------------------------------------------------------------------- Gesamtes Nettoeinkommen
(3'633.-- x 4'262.--)/5'062.-- = Fr. 3'059.--
Somit:
Nettoeinkommen des Schuldners
Fr. 4'262.--
Existenzminimum des Schuldners
Fr. 3'059.--
------------
Monatlich pfändbare Quote ab Dezember 1988
Fr. 1'203.--
============