Urteilskopf

108 Ib 258

48. Auszug aus dem Urteil des Kassationshofes vom 30. August 1982 i.S. Z. gegen Regierungsrat des Kantons Zürich (Verwaltungsgerichtsbeschwerde)
Regeste (de):

• Strassenverkehr - Führerausweisentzug (Art. 16 Abs. 2

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

  und 3

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

  SVG, Art. 33 Abs. 2

  SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 33 Portée du retrait - 1 Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F.176

  VZV).


• Werden durch eine Handlung mehrere in Art. 16 Abs. 2

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

  und 3

  SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

  SVG enthaltene Entzugsgründe gesetzt, sind bei der Bestimmung der Gesamtentzugsdauer die Konkurrenzbestimmungen des Strafrechts (Art. 68

  SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.
  1	Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.
  2	Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur.
  3	La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête.
  4	Le juge fixe les modalités de la publication.

  StGB) analog anwendbar.

Regeste (fr):

• Circulation routière - retrait du permis de conduire (art. 16 al. 2 et 3 LCR, art. 33 al. 2 OAC.


• Lorsqu'un seul acte réalise plusieurs des causes de retrait du permis de conduire énumérées à l'art. 16 al. 2 et 3 LCR, les règles du droit pénal sur le concours (art. 68 CP) sont applicables par analogie pour fixer la durée totale de la mesure.

Regesto (it):

• Circolazione stradale - revoca della licenza di condurre (art. 16 cpv. 2 e 3 LCS, art. 33 cpv. 2 OAC).


• Ove un solo atto dia luogo a più motivi di revoca della licenza di condurre enumerati nell'art. 16 cpv. 2 e 3 LCS, per determinare la durata totale della revoca si applicano analogicamente le norme del diritto penale sul concorso (art. 68 CP).

Sachverhalt ab Seite 258

BGE 108 Ib 258 S. 258

Z. fuhr am 22. November 1980 um 04.45 Uhr von Stadel herkommend auf der Stadlerstrasse in Richtung Hochfelden/ZH. In der langgezogenen Rechtskurve auf der Höhe des "Chalchofens" kollidierte er mit einem Fussgänger. Dieser wurde vom Fahrzeug mitgeschleift und so schwer verletzt, dass er auf der Unfallstelle verschied. Die in der Folge bei Z. durchgeführte Blutentnahme ergab eine Mindesthöhe der Blutalkoholkonzentration von 0,78 Gewichtspromillen im fraglichen Zeitpunkt. Am 7. Januar 1981 entzog ihm die Direktion der Polizei des Kantons Zürich den Führerausweis für die Dauer von acht Monaten. Als Verkehrsregelverletzung wurde ihm Nichtanpassen der Geschwindigkeit an die gegebenen Sichtverhältnisse (Art. 32 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 32 - 1 La vitesse doit toujours être adaptée aux circonstances, notamment aux particularités du véhicule et du chargement, ainsi qu'aux conditions de la route, de la circulation et de la visibilité. Aux endroits où son véhicule pourrait gêner la circulation, le conducteur est tenu de circuler lentement et, s'il le faut, de s'arrêter, notamment aux endroits où la visibilité n'est pas bonne, aux intersections qu'il ne peut embrasser du regard, ainsi qu'aux passages à niveau.

SVG) und mangelnde Aufmerksamkeit (Art. 3 Abs. 1

SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 3 Conduite du véhicule - (art. 31, al. 1, LCR)
1	Le conducteur vouera son attention à la route et à la circulation. Il évitera toute occupation qui rendrait plus difficile la conduite du véhicule. Il veillera en outre à ce que son attention ne soit distraite, notamment, ni par un appareil reproducteur de son ni par un quelconque système d'information ou de communication.28
2	Lorsque le trafic est dense ou que la route est difficile, les conducteurs d'autocars ne rempliront pas la tâche de cicérone. Ils n'utiliseront pas de microphone à main.
3	Les conducteurs de véhicules automobiles et de cycles ne lâcheront pas l'appareil de direction.29
3bis	Lorsqu'il utilise un système d'aide au stationnement, le conducteur peut lâcher l'appareil de direction durant le parcage et même quitter le véhicule si le système le permet. Il est tenu de surveiller la manoeuvre et de l'interrompre au besoin.30
4	Le conducteur doit maintenir en état de marche permanent le tachygraphe prescrit et le manipuler correctement. Si:
a	le véhicule est équipé d'un tachygraphe analogique, le conducteur peut l'ouvrir en cours de route à des fins de contrôle et doit le faire sur demande de la police. Le détenteur mettra à la disposition de cette dernière les clefs et les disques. Chaque disque ne peut être utilisé qu'une seule fois; les inscriptions facultatives ne doivent pas rendre sa lecture plus difficile. Le conducteur emportera un nombre suffisant de disques neufs;
b	le véhicule est équipé d'un tachygraphe numérique, les cartes de conducteur du chauffeur et du passager doivent rester introduites pendant tout le temps que dure l'activité professionnelle. Il est interdit de conduire un véhicule dépourvu de la carte du conducteur, sauf si elle a été endommagée, si elle ne fonctionne pas correctement, si elle a été perdue ou volée. Le conducteur emportera une quantité suffisante de papier d'impression.31

VRV) vorgeworfen. In der Entzugsverfügung wurde noch festgehalten: "Die Direktion der Polizei behält sich eine angemessene Verlängerung des vorliegenden Entzuges oder einen erneuten Entzug des Führerausweises vor, falls Z. zusätzlich wegen Zuwiderhandlung gegen Art. 91 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque:

SVG (Fahren in angetrunkenem Zustand) bestraft werden sollte." Mit Urteil vom 9. Juli 1981 erkannte der Einzelrichter in Strafsachen des Bezirksgerichts Bülach Z. schuldig der fahrlässigen
BGE 108 Ib 258 S. 259

Tötung im Sinne von Art. 117

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire.

StGB sowie des Fahrens in angetrunkenem Zustand im Sinne von Art. 91 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque:

SVG. Am 5. Januar 1982 entzog die Direktion der Polizei des Kantons Zürich Z. den Führerausweis für die Dauer von zwei Monaten. Nachdem der Regierungsrat des Kantons Zürich einen Rekurs von Z. gegen diesen Entscheid abgewiesen hat, gelangt Z. mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde an das Bundesgericht. Dieses heisst die Beschwerde in dem Sinne gut, dass der Entscheid des Regierungsrates aufgehoben und die Sache zu neuer Prüfung und gegebenenfalls zur Neufestsetzung der Entzugsdauer im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückgewiesen wird.
Erwägungen

Erwägungen:

2. Nach Art. 17 Abs. 1 lit. b

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 17 - 1 Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée déterminée peut être restitué au plus tôt trois mois avant l'expiration de la durée prescrite du retrait si la personne concernée a suivi un des cours d'éducation routière reconnus par l'autorité. La durée minimale du retrait ne peut être réduite.

SVG beträgt die Dauer des Führerausweisentzuges mindestens zwei Monate, wenn der Führer in angetrunkenem Zustand gefahren ist; im übrigen ist sie nach den Umständen festzusetzen, wobei ihre Bestimmung Sache der kantonalen Behörde ist, die in dieser Beziehung über einen Spielraum des Ermessens verfügt. Dabei sind bei einem Warnungsentzug für die Bemessung der Dauer die Kriterien gemäss Art. 33 Abs. 2

SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 33 Portée du retrait - 1 Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F.176

VZV zu berücksichtigen: Schwere des Verschuldens, Leumund des Motorfahrzeugführers sowie berufliche Notwendigkeit, ein Motorfahrzeug zu führen (BGE 105 Ib 207 E. 2a). a) Die Vorinstanz war der Auffassung, die verfügte Entzugsdauer von zwei Monaten würde der gesetzlichen Mindestentzugsdauer wegen Fahrens in angetrunkenem Zustand (Art. 17 Abs. 1 lit. b

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 17 - 1 Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée déterminée peut être restitué au plus tôt trois mois avant l'expiration de la durée prescrite du retrait si la personne concernée a suivi un des cours d'éducation routière reconnus par l'autorité. La durée minimale du retrait ne peut être réduite.

SVG) entsprechen. Damit sei allen Umständen des Falles angemessen Beachtung geschenkt worden, weshalb die Entzugsdauer nicht herabgesetzt werden könne. Dieser Auffassung kann nicht gefolgt werden. Für einen Warnungsentzug werden die Entzugsgründe in Art. 16 Abs. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

und 3

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

SVG aufgezählt. Werden nun durch eine Handlung mehrere in Art. 16 Abs. 2

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

und 3

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 16 - 1 Les permis et les autorisations seront retirés lorsque l'autorité constate que les conditions légales de leur délivrance ne sont pas ou ne sont plus remplies; ils pourront être retirés lorsque les restrictions ou les obligations imposées dans un cas particulier, lors de la délivrance, n'auront pas été observées.

SVG enthaltene Entzugsgründe gesetzt, wäre es stossend, wenn für jeden dieser Gründe die Entzugsdauer gesondert bestimmt und dann die Summe dieser Einzelbeurteilungen die Gesamtentzugsdauer ergeben würde. Dies vor allem deshalb, weil bei jeder Einzelbeurteilung von der Mindestentzugsdauer ausgegangen und somit eine Prüfung der übrigen in Art. 33 Abs. 2

SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 33 Portée du retrait - 1 Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F.176

VZV geforderten Voraussetzungen leicht umgangen werden könnte. Mangels einer gesetzlichen Regelung
BGE 108 Ib 258 S. 260

drängt sich in einem solchen Falle die analoge Anwendung der Konkurrenzbestimmungen des Strafrechts (Art. 68

SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 68 - 1 Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.
1	Si l'intérêt public, l'intérêt du lésé ou l'intérêt de la personne habilitée à porter plainte l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement aux frais du condamné.
2	Si l'intérêt public, l'intérêt de l'accusé acquitté ou l'intérêt de la personne libérée de toute inculpation l'exigent, le juge ordonne la publication du jugement d'acquittement ou de la décision de libération de la poursuite pénale aux frais de l'État ou du dénonciateur.
3	La publication dans l'intérêt du lésé, de la personne habilitée à porter plainte, de l'accusé acquitté ou de la personne libérée de toute inculpation n'a lieu qu'à leur requête.
4	Le juge fixe les modalités de la publication.

StGB) auf. Demnach ist bei der Bestimmung der Gesamtentzugsdauer des Führerausweises von der schwersten Verfehlung unter Beachtung der Mindestentzugsdauer gemäss Art. 17 Abs. 1

SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 17 - 1 Le permis d'élève conducteur ou le permis de conduire retiré pour une durée déterminée peut être restitué au plus tôt trois mois avant l'expiration de la durée prescrite du retrait si la personne concernée a suivi un des cours d'éducation routière reconnus par l'autorité. La durée minimale du retrait ne peut être réduite.

SVG auszugehen. Die weiteren gesetzten Entzugsgründe sind - unter dem Aspekt des Verschuldens - bei der Anwendung von Art. 33 Abs. 2

SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 33 Portée du retrait - 1 Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F.176

VZV angemessen zu berücksichtigen. Die gleichen Überlegungen müssen auch dann gelten, wenn - wie im vorliegenden Fall - für die Abklärung eines Teils der durch eine Handlung gesetzten Entzugsgründe das Strafverfahren abgewartet und erst ein Teilentzug ausgesprochen wird. Der Betroffene darf in diesem Falle nicht schlechter gestellt werden, als wenn die mehreren Entzugsgründe gleichzeitig beurteilt worden wären. Die kantonalen Instanzen haben eine derartige Gesamtwürdigung im vorliegenden Fall offensichtlich unterlassen. Sie sind einfach davon ausgegangen, dass bei Fahren in angetrunkenem Zustand der Führerausweis nach Gesetz mindestens für zwei Monate entzogen werden müsse. Damit haben sie Bundesrecht verletzt. b) Da die Festsetzung der Dauer eines Warnungsentzuges im Ermessen der kantonalen Behörden liegt, ist die Sache zur Neufestsetzung der Entzugsdauer an die Vorinstanz zurückzuweisen (BGE 104 Ib 99 E. 4). Dabei muss (im Sinne von Erwägung 2a) geprüft werden, ob unter Würdigung aller Umstände für die Gesamtheit des fehlerhaften Verhaltens vom 22. November 1980 (unter Einschluss des Fahrens in angetrunkenem Zustand) eine die bereits vollzogene Entzugsdauer von acht Monaten überschreitende Massnahme angemessen erscheint. Ein neuer zusätzlicher Entzug hat nur zu erfolgen, sofern diese Frage unter Berücksichtigung von Art. 33 Abs. 2

SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 33 Portée du retrait - 1 Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F.176

VZV bejaht werden muss. Die zusätzliche Entzugsdauer kann gegebenenfalls ein oder zwei Monate betragen (Art. 114 Abs. 1

SR 741.51 Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) - Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière OAC Art. 33 Portée du retrait - 1 Le retrait du permis d'élève conducteur ou du permis de conduire d'une catégorie ou d'une sous-catégorie entraîne le retrait du permis d'élève conducteur et du permis de conduire de toutes les catégories, de toutes les sous-catégories et de la catégorie spéciale F.176

OG).