107 V 29
6. Estratto della sentenza del 12 marzo 1981 nella causa Medici contro Cassa cantonale di compensazione e Tribunale cantonale delle assicurazioni del Cantone Ticino.
Regeste (de):
- Art. 36 Abs. 3 lit. d IVV.
- Ein Versicherter, der an Retinopathia pigmentosa in fortgeschrittenem Stadium mit röhrenförmigen Gesichtsfeld leidet, hat Anspruch auf die Entschädigung für Hilflosigkeit leichten Grades, wenn er, um gesellschaftliche Kontakte pflegen zu können, wegen der Verminderung der Sehschärfe und der gleichzeitigen Einschränkung des Gesichtsfeldes auf die regelmässige und erhebliche Dienstleistung Dritter angewiesen ist.
Regeste (fr):
- Art. 36 al. 3 let. d RAI.
- L'assuré souffrant de rétinite pigmentaire à un stade très avancé, avec champ visuel tubulaire, peut prétendre une allocation pour impotence de faible degré lorsque, pour entretenir des contacts sociaux, il est tributaire d'importants services fournis de façon régulière par des tiers à cause de la diminution de son acuité visuelle combinée avec une limitation de son champ de vision.
Regesto (it):
- Art. 36 cpv. 3 lett. d
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211
1 ...211 2 Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 3 ...213 - L'assicurato affetto da retinite pigmentosa in stato molto avanzato con campo visivo tubolare ha diritto all'assegno per grande invalidità di grado esiguo quando a causa della diminuzione dell'acuità visiva combinata con la limitazione del campo visivo è costretto a ricorrere a servizi di terzi in modo regolare e considerevole per mantenere i contatti sociali.
Erwägungen ab Seite 30
BGE 107 V 29 S. 30
Diritto:
1. Secondo l'art. 42 cpv. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
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1 | Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
2 | L'impotence peut être grave, moyenne ou faible. |
3 | Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé. |
4 | L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258 |
4bis | Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois: |
a | qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou |
b | au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260 |
5 | Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers. |
6 | Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
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1 | Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
2 | L'impotence peut être grave, moyenne ou faible. |
3 | Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé. |
4 | L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258 |
4bis | Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois: |
a | qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou |
b | au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260 |
5 | Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers. |
6 | Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261 |
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 42 Droit - 1 Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
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1 | Les assurés impotents (art. 9 LPGA256) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé. |
2 | L'impotence peut être grave, moyenne ou faible. |
3 | Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente.257 Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé. |
4 | L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé.258 |
4bis | Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois: |
a | qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS259, ou |
b | au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS.260 |
5 | Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers. |
6 | Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle.261 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211 |
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1 | ...211 |
2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
3 | ...213 |
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 36 Prestations particulières en faveur des mineurs - 1 ...211 |
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2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
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BGE 107 V 29 S. 31
"La grande invalidità è di grado esiguo se l'assicurato, pure munito di mezzi ausiliari, è costretto a ricorrere: a. in modo regolare e considerevole, all'aiuto di terzi per compiere almeno due atti ordinari della vita o abbisogna b. di una sorveglianza personale permanente o
c. in modo durevole, di cure particolarmente impegnative, richieste dalla sua infermità o d. allorquando, a causa di un grave danno agli organi sensori o di una grave infermità fisica, può mantenere i contatti sociali con l'ambiente solamente grazie a servizi di terzi forniti in modo regolare e considerevole." La modificazione di cui alla lettera d della disposizione suesposta era stata proposta dal Consiglio federale nel Messaggio sulla nona revisione dell'AVS del 7 luglio 1976 (detto appresso Messaggio) al fine "... di poter estendere maggiormente il diritto agli assegni per grandi invalidi allo scopo di aiutare gli invalidi gravi (per es. i ciechi), che hanno bisogno di un aiuto speciale per mantenere il contatto con l'ambiente in cui vivono". Nello stesso Messaggio (no 434, pag. 41 e 42) il Consiglio federale aveva precisato inoltre che: "Dal momento dell'introduzione dell'AI, l'associazione per l'aiuto ai ciechi ha ripetutamente chiesto l'assegnazione di una prestazione speciale in favore di questa categoria di invalidi, a titolo di indennità per la particolare forma di invalidità grave. In seguito ai vari rifiuti di introdurre un'indennità per ciechi grandi invalidi ... il consigliere nazionale Müller, di Berna, ha sollevato nuovamente il problema ..., con la sua mozione del 5 giugno 1972, del seguente tenore: Prestazioni speciali per grandi invalidi
Per i grandi invalidi (p. es. i ciechi, gli amputati, i paraplegici) il mantenersi in contatto con l'ambiente richiede considerevoli spese suppletive. Di conseguenza, il Consiglio federale è incaricato di predisporre una modificazione della legge sull'AI, modificazione atta a fornire prestazioni speciali agli assicurati grandi invalidi i quali, a causa della loro invalidità, devono sopportare spese suppletive considerevoli per stabilire un contatto con la società." Dopo aver ricordato che la mozione era stata accettata dai due rami del parlamento e quali fossero le prestazioni già riconosciute dalla LAI ai grandi invalidi il Consiglio federale concludeva il Messaggio su questo punto come segue: "... Siamo nondimeno dell'opinione che, per i grandi invalidi bisognosi d'aiuto speciale e rilevante per la loro integrazione, vale a dire per stabilire contatti coll'ambiente, esiste la necessità di potenziare le prestazioni onde compensare, almeno in parte, le loro
BGE 107 V 29 S. 32
maggiori spese. Questo potenziamento delle prestazioni dell'AI dovrà, tuttavia, restar contenuto entro limiti ragionevoli. Secondo le conclusioni della Commissione ..., la legge dovrà soltanto contemplare la possibilità per una regolazione suppletiva, mentre più ampi dettagli dovranno figurare nell'ordinanza." Quindi se sotto l'impero della precedente legislazione era da escludere che un assicurato cieco fosse da considerare a priori come grande invalido in misura sufficiente per beneficiare dell'assegno (ATF 98 V 23; RCC 1973 pag. 37, 1970 pag. 64), la nuova permette ai ciechi di fruire in certe condizioni di diritti più estesi. Commentando la nuova disposizione dell'art. 36 cpv. 3 lett. d
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2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
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BGE 107 V 29 S. 33
Blindenhund abgegeben wurde;
- ...
Für das Verfahren zur Abklärung der Hilflosigkeit von Blinden, hochgradig Sehschwachen und schwer Körperbehinderten siehe besondere Weisungen." Nella circolare sulla procedura d'accertamento e graduazione della grande invalidità nell'assicurazione per l'invalidità e AVS del 28 agosto 1979, con riferimento alle cifre marginali delle direttive sopra esposte l'Ufficio federale ha inoltre puntualizzato che: "Blinde und hochgradig Sehschwache sowie schwer Körperbehinderte haben ab 1. Januar 1979 Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades. Als "hochgradig sehschwach" gilt ein Versicherter, wenn ein korrigierter Visus von beidseitig weniger als 0,2 vorliegt. Der Umstand, dass ein Langstock zugesprochen wurde, ist im Gegensatz zur Abgabe eines Führhundes kein Grund, die Hilflosenentschädigung abzulehnen."
2. Nell'evenienza concreta a torto i primi giudici hanno esaminato il litigio soltanto dal profilo dell'art. 36 cpv. 1
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2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
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2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
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nel resto era molto impedito nell'orientamento a causa della perdita del campo visivo di alto grado, in un successivo referto del 30 aprile 1979 ha messo in risalto che: "Il Signor Medici Elio è affetto da un grave difetto visivo, la retinite pigmentosa in stato molto avanzato. Per poter pronunziare un giudizio sulle condizioni del Signor Medici è indispensabile mettere in evidenza la sinora sussistente, con fatica e fortunatamente mantenuta acuità visiva centrale di 0,6 (destro) e 0,3 (sinistro). Alleghiamo fotocopie del campo visivo effettuato il 15.1.79. Di certo ogni laico ne potrà dedurre la reale situazione del paziente. Il Signor Medici è in grado di esercitare una professione regolare soltanto grazie all'intervento e sostegno di terzi... Affinché non venga fatta un'interpretazione errata alleghiamo lo schizzo del campo visivo. Il resto visivo centrale è tubolare e perciò insufficiente per orientarsi liberamente. La piccola falce del campo visivo esistente nella periferia di ambedue le parti non basta ad orientarsi in un qualsiasi ambiente. Da sottolineare è che il Signore Medici non è assolutamente in grado di orientarsi in ambienti sconosciuti senza l'aiuto di terzi... Infine concernente il resto visivo centrale è da aggiungere che esso non è uniforme, come si possa supporre dai dati a disposizione, ma pieno di lacune e soltanto grazie ad una pazientosa assimilazione il Signore Medici è capace a trarne profitto..." Il servizio medico dell'Ufficio federale delle assicurazioni sociali a sua volta osserva quanto segue: "... La limitazione del campo visivo è di pregiudizio per la possibilità visiva della funzione dell'occhio in rapporto alla sua estensione, che dall'assicurato è sicuramente grande. Egli è invece meno impedito di un cieco o di una persona colpita da una debolezza di vista di grado elevato con un'acuità visiva inferiore a 0,2. Il visus di 0,6 rimasto a un occhio, con campo visivo tubolare, ha sicuramente un'influenza minore per la possibilità di contatti sociali con il mondo esterno, che la riduzione ai due occhi del visus a 0,2. Se con riferimento all'acuità visiva ci si dovesse trovare di fronte a valori limiti, si dovrebbe anche tener conto della diminuzione del campo visivo. Quando si devono applicare tali valori limite è una questione di apprezzamento. Tuttavia questi non si devono applicare quando il visus riscontrato è ancora della metà superiore al normale." Mentre il Prof. dott. B. esclude che senza l'aiuto di terzi il ricorrente sia in grado di orientarsi in ambienti sconosciuti, per il Servizio medico dell'Ufficio federale delle assicurazioni sociali invece egli può orientarsi abbastanza bene in campo aperto, pur con perdita di tempo. Nelle Direttive sull'invalidità e la grande invalidità e nella susseguente circolare del 28 agosto 1979 l'Ufficio federale ha tuttavia soltanto tenuto conto del visus stabilendo un valore
BGE 107 V 29 S. 35
minimo di 0,2 sopra il quale la prestazione non sarebbe stata da erogare. Non ha invece considerato che altre e diverse affezioni possono colpire l'occhio limitando il campo visivo e la facoltà sensoria oculare complessiva dell'assicurato. Non può quindi avere significato determinante ai fini della valutazione della grande invalidità di grado esiguo nell'ambito dell'art. 36 cpv. 3 lett. d
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2 | Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses.212 |
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