Urteilskopf

107 V 29

6. Estratto della sentenza del 12 marzo 1981 nella causa Medici contro Cassa cantonale di compensazione e Tribunale cantonale delle assicurazioni del Cantone Ticino.
Regeste (de):

• Art. 36 Abs. 3 lit. d IVV.


• Ein Versicherter, der an Retinopathia pigmentosa in fortgeschrittenem Stadium mit röhrenförmigen Gesichtsfeld leidet, hat Anspruch auf die Entschädigung für Hilflosigkeit leichten Grades, wenn er, um gesellschaftliche Kontakte pflegen zu können, wegen der Verminderung der Sehschärfe und der gleichzeitigen Einschränkung des Gesichtsfeldes auf die regelmässige und erhebliche Dienstleistung Dritter angewiesen ist.

Regeste (fr):

• Art. 36 al. 3 let. d RAI.


• L'assuré souffrant de rétinite pigmentaire à un stade très avancé, avec champ visuel tubulaire, peut prétendre une allocation pour impotence de faible degré lorsque, pour entretenir des contacts sociaux, il est tributaire d'importants services fournis de façon régulière par des tiers à cause de la diminution de son acuité visuelle combinée avec une limitation de son champ de vision.

Regesto (it):

• Art. 36 cpv. 3 lett. d

  RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
  	1.	... [2]
  	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
  	3.	... [4]
  [1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

  OAI.


• L'assicurato affetto da retinite pigmentosa in stato molto avanzato con campo visivo tubolare ha diritto all'assegno per grande invalidità di grado esiguo quando a causa della diminuzione dell'acuità visiva combinata con la limitazione del campo visivo è costretto a ricorrere a servizi di terzi in modo regolare e considerevole per mantenere i contatti sociali.

Erwägungen ab Seite 30

BGE 107 V 29 S. 30

Diritto:


1. Secondo l'art. 42 cpv. 1

RS 831.20 LAI Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) Art. 42 [1]   Droit
	1.	Les assurés impotents (art. 9 LPGA [2]) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
	2.	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
	3.	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente. [3] Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
	4.	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé. [4]
	4bis.	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
		a.	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS [5], ou
		b.	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS. [6]
	5.	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
	6.	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle. [7]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 21 mars 2003 (4e révision AI), en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3837; FF 2001 3045). [2] RS 830.1 [3] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 19 juin 2020 (Développement continu de l'AI), en vigueur depuis le 1er janv. 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2363). [4] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 2 de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [5] RS 831.10 [6] Introduit par l'annexe ch. 2 de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [7] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 18 mars 2011 (6e révision AI, 1er volet), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 5659; FF 2010 1647).

LAI gli assicurati domiciliati in Svizzera, che sono grandi invalidi, hanno diritto ad un assegno, erogato al più presto dal 1o giorno del mese seguente quello in cui sono stati compiuti i 18 anni d'età e, al più tardi, sino alla fine del mese in cui gli uomini compiono i 65 anni e le donne i 62 anni. È considerato grande invalido l'assicurato che a causa della sua invalidità ha bisogno dell'aiuto permanente di terzi per compiere gli atti ordinari della vita o di una sorveglianza personale (art. 42 cpv. 2

RS 831.20 LAI Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) Art. 42 [1]   Droit
	1.	Les assurés impotents (art. 9 LPGA [2]) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
	2.	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
	3.	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente. [3] Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
	4.	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé. [4]
	4bis.	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
		a.	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS [5], ou
		b.	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS. [6]
	5.	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
	6.	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle. [7]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 21 mars 2003 (4e révision AI), en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3837; FF 2001 3045). [2] RS 830.1 [3] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 19 juin 2020 (Développement continu de l'AI), en vigueur depuis le 1er janv. 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2363). [4] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 2 de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [5] RS 831.10 [6] Introduit par l'annexe ch. 2 de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [7] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 18 mars 2011 (6e révision AI, 1er volet), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 5659; FF 2010 1647).

LAI). L'art. 42 cpv. 4

RS 831.20 LAI Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) Art. 42 [1]   Droit
	1.	Les assurés impotents (art. 9 LPGA [2]) qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse ont droit à une allocation pour impotent. L'art. 42bis est réservé.
	2.	L'impotence peut être grave, moyenne ou faible.
	3.	Est aussi considérée comme impotente la personne vivant chez elle qui, en raison d'une atteinte à sa santé, a durablement besoin d'un accompagnement lui permettant de faire face aux nécessités de la vie. Si l'atteinte à la santé est uniquement psychique, la personne n'est réputée impotente que si elle a droit à une rente. [3] Si une personne n'a durablement besoin que d'un accompagnement pour faire face aux nécessités de la vie, l'impotence est réputée faible. L'art. 42bis, al. 5, est réservé.
	4.	L'allocation pour impotent est octroyée au plus tôt à la naissance. Le droit naît dès qu'une impotence de degré faible au moins existe depuis une année sans interruption notable; l'art. 42bis, al. 3, est réservé. [4]
	4bis.	Le droit à l'allocation pour impotent s'éteint au plus tard à la fin du mois:
		a.	qui précède celui au cours duquel l'assuré anticipe la perception de la totalité de sa rente de vieillesse en vertu de l'art. 40, al. 1, LAVS [5], ou
		b.	au cours duquel l'assuré atteint l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1, LAVS. [6]
	5.	Lorsqu'il séjourne dans un établissement pour l'exécution de mesures de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 3, l'assuré n'a pas droit à l'allocation pour impotent. Le Conseil fédéral définit la notion de séjour. Il peut exceptionnellement prévoir un droit à une allocation pour impotent lorsqu'en raison d'une grave atteinte des organes sensoriels ou d'une grave infirmité corporelle, l'assuré ne peut entretenir des relations sociales avec son entourage que grâce à d'importants services fournis de façon régulière par des tiers.
	6.	Lorsque l'impotence n'est que partiellement imputable à un accident, le Conseil fédéral règle la prise en charge par l'AI de la part qui lui incombe dans l'allocation pour impotent de l'assurance, au moyen d'une contribution proportionnelle. [7]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 21 mars 2003 (4e révision AI), en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3837; FF 2001 3045). [2] RS 830.1 [3] Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de la LF du 19 juin 2020 (Développement continu de l'AI), en vigueur depuis le 1er janv. 2022 (RO 2021 705; FF 2017 2363). [4] Nouvelle teneur selon l'annexe ch. 2 de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [5] RS 831.10 [6] Introduit par l'annexe ch. 2 de la LF du 17 déc. 2021 (AVS 21), en vigueur depuis le 1er janv. 2024 (RO 2023 92; FF 2019 5979). [7] Nouvelle teneur selon le ch. I de la LF du 18 mars 2011 (6e révision AI, 1er volet), en vigueur depuis le 1er janv. 2012 (RO 2011 5659; FF 2010 1647).

LAI (adottato il 24 giugno 1977 nell'ambito della nona revisione AVS, in vigore dal 1o gennaio 1979 ed applicabile nella fattispecie) conferisce al Consiglio federale la facoltà di emanare disposizioni completive riguardanti, segnatamente, la valutazione del grado della grande invalidità come pure il diritto dell'assicurato ad un assegno per grandi invalidi se questi, causa grave infermità, necessita in misura rilevante di un aiuto speciale per stabilire contatti con il proprio ambiente. Nell'ambito di questa delegazione il Consiglio federale con ordinanza del 5 aprile 1978, in vigore dal 1o gennaio 1979, ha modificato l'art. 36

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

OAI, norma che al cpv. 1 definisce la grande invalidità di grado elevato, al cpv. 2 quella di grado medio e al cpv. 3 quella di grado esiguo, aggiungendo a quest'ultimo capoverso una nuova lettera d. Nel tenore vigente dal 1o gennaio 1979 l'art. 36 cpv. 3

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

OAI dispone testualmente quanto segue:

BGE 107 V 29 S. 31

"La grande invalidità è di grado esiguo se l'assicurato, pure munito di mezzi ausiliari, è costretto a ricorrere: a. in modo regolare e considerevole, all'aiuto di terzi per compiere almeno due atti ordinari della vita o abbisogna b. di una sorveglianza personale permanente o
c. in modo durevole, di cure particolarmente impegnative, richieste dalla sua infermità o d. allorquando, a causa di un grave danno agli organi sensori o di una grave infermità fisica, può mantenere i contatti sociali con l'ambiente solamente grazie a servizi di terzi forniti in modo regolare e considerevole." La modificazione di cui alla lettera d della disposizione suesposta era stata proposta dal Consiglio federale nel Messaggio sulla nona revisione dell'AVS del 7 luglio 1976 (detto appresso Messaggio) al fine "... di poter estendere maggiormente il diritto agli assegni per grandi invalidi allo scopo di aiutare gli invalidi gravi (per es. i ciechi), che hanno bisogno di un aiuto speciale per mantenere il contatto con l'ambiente in cui vivono". Nello stesso Messaggio (no 434, pag. 41 e 42) il Consiglio federale aveva precisato inoltre che: "Dal momento dell'introduzione dell'AI, l'associazione per l'aiuto ai ciechi ha ripetutamente chiesto l'assegnazione di una prestazione speciale in favore di questa categoria di invalidi, a titolo di indennità per la particolare forma di invalidità grave. In seguito ai vari rifiuti di introdurre un'indennità per ciechi grandi invalidi ... il consigliere nazionale Müller, di Berna, ha sollevato nuovamente il problema ..., con la sua mozione del 5 giugno 1972, del seguente tenore: Prestazioni speciali per grandi invalidi
Per i grandi invalidi (p. es. i ciechi, gli amputati, i paraplegici) il mantenersi in contatto con l'ambiente richiede considerevoli spese suppletive. Di conseguenza, il Consiglio federale è incaricato di predisporre una modificazione della legge sull'AI, modificazione atta a fornire prestazioni speciali agli assicurati grandi invalidi i quali, a causa della loro invalidità, devono sopportare spese suppletive considerevoli per stabilire un contatto con la società." Dopo aver ricordato che la mozione era stata accettata dai due rami del parlamento e quali fossero le prestazioni già riconosciute dalla LAI ai grandi invalidi il Consiglio federale concludeva il Messaggio su questo punto come segue: "... Siamo nondimeno dell'opinione che, per i grandi invalidi bisognosi d'aiuto speciale e rilevante per la loro integrazione, vale a dire per stabilire contatti coll'ambiente, esiste la necessità di potenziare le prestazioni onde compensare, almeno in parte, le loro

BGE 107 V 29 S. 32


maggiori spese. Questo potenziamento delle prestazioni dell'AI dovrà, tuttavia, restar contenuto entro limiti ragionevoli. Secondo le conclusioni della Commissione ..., la legge dovrà soltanto contemplare la possibilità per una regolazione suppletiva, mentre più ampi dettagli dovranno figurare nell'ordinanza." Quindi se sotto l'impero della precedente legislazione era da escludere che un assicurato cieco fosse da considerare a priori come grande invalido in misura sufficiente per beneficiare dell'assegno (ATF 98 V 23; RCC 1973 pag. 37, 1970 pag. 64), la nuova permette ai ciechi di fruire in certe condizioni di diritti più estesi. Commentando la nuova disposizione dell'art. 36 cpv. 3 lett. d

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

OAI l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali precisava (RCC 1978 pag. 164) che essa consente di concedere l'assegno per grandi invalidi agli assicurati gravemente colpiti nella loro integrità fisica o sensitiva, i quali hanno bisogno di un aiuto particolare per mantenere i contatti con la società. Per l'Ufficio federale una grande invalidità di grado esiguo è data se l'assicurato è gravemente colpito agli organi sensori (per es. cecità), oppure soffre di una grave infermità corporea (per es. dovuta a determinate amputazioni o a paralisi trasversale del midollo spinale) e abbisogna di un aiuto regolare e importante per mantenere i contatti con la società. Questi ultimi consistono nella partecipazione a manifestazioni religiose, culturali, politiche e sociali e nei rapporti umani in seno e al di fuori della famiglia. L'aiuto non deve essere solamente temporaneo ma regolarmente necessario ed avere una certa importanza. L'assicurato deve, per es., avere bisogno di una persona che l'accompagni o non essere in grado di utilizzare i trasporti pubblici. Nell'ambito della novella legislativa e regolamentare l'Ufficio federale delle assicurazioni sociali ha aggiornato le Direttive sull'invalidità e la grande invalidità (valide dal 1o gennaio 1979) e precisato quanto segue: "Rz 325.11. Wer trotz Abgabe von Hilfsmitteln wegen einer schweren Sinnesschädigung oder eines schweren körperlichen Gebrechens nur dank regelmässiger und erheblicher Dienstleistungen Dritter gesellschaftliche Kontakte pflegen kann, gilt frühestens vom ersten Tag des der Vollendung des 18. Altersjahres folgenden Monats an als leicht hilflos. Die Voraussetzungen gemäss Rz 325.11 sind als erfüllt zu betrachten - bei Blinden und hochgradig Sehschwachen, die sich nicht ohne Hilfe ausserhalb der Wohnung fortbewegen können, sofern ihnen von der IV kein

BGE 107 V 29 S. 33


Blindenhund abgegeben wurde;
- ...
Für das Verfahren zur Abklärung der Hilflosigkeit von Blinden, hochgradig Sehschwachen und schwer Körperbehinderten siehe besondere Weisungen." Nella circolare sulla procedura d'accertamento e graduazione della grande invalidità nell'assicurazione per l'invalidità e AVS del 28 agosto 1979, con riferimento alle cifre marginali delle direttive sopra esposte l'Ufficio federale ha inoltre puntualizzato che: "Blinde und hochgradig Sehschwache sowie schwer Körperbehinderte haben ab 1. Januar 1979 Anspruch auf eine Hilflosenentschädigung leichten Grades. Als "hochgradig sehschwach" gilt ein Versicherter, wenn ein korrigierter Visus von beidseitig weniger als 0,2 vorliegt. Der Umstand, dass ein Langstock zugesprochen wurde, ist im Gegensatz zur Abgabe eines Führhundes kein Grund, die Hilflosenentschädigung abzulehnen."

2. Nell'evenienza concreta a torto i primi giudici hanno esaminato il litigio soltanto dal profilo dell'art. 36 cpv. 1

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

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RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

e cpv. 3 lett. a, b e c OAI disattendendo di stabilire se non fossero dati i presupposti per l'erogazione di un assegno per grandi invalidi di grado esiguo alla luce della lettera d della stessa norma. L'art. 36 cpv. 3 lett. d

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

OAI non è applicabile cumulativamente con le altre lettere a, b e c, ma alternativamente ed è appunto stato introdotto con la nona revisione AVS per concedere come si è visto in certe condizioni agli assicurati con gravi danni agli organi sensori un assegno per grande invalidità di grado esiguo. Dal complesso delle norme sopra ricordate, ritenuto che il limite dell'acuità visiva ridotto allo 0,2 - come indicato dall'Ufficio federale nella circolare del 28 agosto 1979 - risponde a criterio di praticabilità, deve essere osservato che per accordare ad un cieco, privo del cane di accompagnamento, un assegno per grande invalido di grado esiguo occorre che egli abbisogni di servizi di terzi in modo regolare e considerevole per mantenere i contatti sociali e umani. Si tratta quindi di un aiuto che non deve essere temporaneo, ma regolarmente necessario e di una certa importanza al fine di stabilire o mantenere contatti al di fuori dell'abitazione. Dagli atti di causa risulta che il Prof. dott. B., dopo aver precisato nel questionario allestito il 31 gennaio 1979 che il ricorrente si orientava bene nell'ambito dell'ambiente conosciuto e

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nel resto era molto impedito nell'orientamento a causa della perdita del campo visivo di alto grado, in un successivo referto del 30 aprile 1979 ha messo in risalto che: "Il Signor Medici Elio è affetto da un grave difetto visivo, la retinite pigmentosa in stato molto avanzato. Per poter pronunziare un giudizio sulle condizioni del Signor Medici è indispensabile mettere in evidenza la sinora sussistente, con fatica e fortunatamente mantenuta acuità visiva centrale di 0,6 (destro) e 0,3 (sinistro). Alleghiamo fotocopie del campo visivo effettuato il 15.1.79. Di certo ogni laico ne potrà dedurre la reale situazione del paziente. Il Signor Medici è in grado di esercitare una professione regolare soltanto grazie all'intervento e sostegno di terzi... Affinché non venga fatta un'interpretazione errata alleghiamo lo schizzo del campo visivo. Il resto visivo centrale è tubolare e perciò insufficiente per orientarsi liberamente. La piccola falce del campo visivo esistente nella periferia di ambedue le parti non basta ad orientarsi in un qualsiasi ambiente. Da sottolineare è che il Signore Medici non è assolutamente in grado di orientarsi in ambienti sconosciuti senza l'aiuto di terzi... Infine concernente il resto visivo centrale è da aggiungere che esso non è uniforme, come si possa supporre dai dati a disposizione, ma pieno di lacune e soltanto grazie ad una pazientosa assimilazione il Signore Medici è capace a trarne profitto..." Il servizio medico dell'Ufficio federale delle assicurazioni sociali a sua volta osserva quanto segue: "... La limitazione del campo visivo è di pregiudizio per la possibilità visiva della funzione dell'occhio in rapporto alla sua estensione, che dall'assicurato è sicuramente grande. Egli è invece meno impedito di un cieco o di una persona colpita da una debolezza di vista di grado elevato con un'acuità visiva inferiore a 0,2. Il visus di 0,6 rimasto a un occhio, con campo visivo tubolare, ha sicuramente un'influenza minore per la possibilità di contatti sociali con il mondo esterno, che la riduzione ai due occhi del visus a 0,2. Se con riferimento all'acuità visiva ci si dovesse trovare di fronte a valori limiti, si dovrebbe anche tener conto della diminuzione del campo visivo. Quando si devono applicare tali valori limite è una questione di apprezzamento. Tuttavia questi non si devono applicare quando il visus riscontrato è ancora della metà superiore al normale." Mentre il Prof. dott. B. esclude che senza l'aiuto di terzi il ricorrente sia in grado di orientarsi in ambienti sconosciuti, per il Servizio medico dell'Ufficio federale delle assicurazioni sociali invece egli può orientarsi abbastanza bene in campo aperto, pur con perdita di tempo. Nelle Direttive sull'invalidità e la grande invalidità e nella susseguente circolare del 28 agosto 1979 l'Ufficio federale ha tuttavia soltanto tenuto conto del visus stabilendo un valore

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minimo di 0,2 sopra il quale la prestazione non sarebbe stata da erogare. Non ha invece considerato che altre e diverse affezioni possono colpire l'occhio limitando il campo visivo e la facoltà sensoria oculare complessiva dell'assicurato. Non può quindi avere significato determinante ai fini della valutazione della grande invalidità di grado esiguo nell'ambito dell'art. 36 cpv. 3 lett. d

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

OAI che il visus sia ridotto almeno al minimo stabilito dell'Ufficio federale allo 0,2. Da ritenere è pure la limitazione del campo visivo, che combinata con la diminuzione della acuità visiva può raggiungere estremi tali da imporre all'assicurato l'aiuto regolare e considerevole di terzi per mantenere i contatti sociali. In sostanza quindi l'acuità visiva non può al limite minimo essere ritenuta come dato determinante, quando non si stabilisce quale sia la riduzione del campo visivo e in che rapporto la compromissione dell'uno si rifletta sull'altra. In concreto il ricorrente presenta un'acuità visiva centrale di 0,6 all'occhio destro e di 0,3 all'occhio sinistro, quindi superiore al minimo di 0,2 stabilito dall'Ufficio federale. Questa acuità, come lo precisa il Prof. dott. B., non è tuttavia uniforme, ma piena di lacune. Inoltre essa è tubolare, ossia riduce il campo visivo per ambedue gli occhi in misura tale che il ricorrente non è assolutamente in grado di orientarsi in ambienti sconosciuti senza l'aiuto di terzi. Combinati quindi la diminuzione del visus e del campo visivo nella misura costatata dal Prof. dott. B. bisogna ammettere che l'aiuto di cui il ricorrente abbisogna è regolare e considerevole per permettergli di mantenere i contatti sociali con l'ambiente. Nella misura e regolarità in cui esso deve essere prestato adempie i presupposti della grande invalidità di grado esiguo ai sensi dell'art. 36 cpv. 3 lett. d

RS 831.201 RAI Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) Art. 36 [1]   Prestations particulières en faveur des mineurs
	1.	... [2]
	2.	Les mineurs ayant droit à une allocation pour impotent, qui ne séjournent pas dans un home, mais qui ont besoin de soins intenses, ont droit à un supplément pour soins intenses au sens de l'art. 39. Les mineurs qui supportent eux-mêmes les coûts de leur séjour en home conservent leur droit à un supplément pour soins intenses. [3]
	3.	... [4]
[1] Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du 21 mai 2003, en vigueur depuis le 1er janv. 2004 (RO 2003 3859). [2] Abrogé par le ch. I de l'O du 16 nov. 2011, avec effet au 1er janv. 2012 (RO 2011 5679). [3] Phrase introduite par le ch. I 1 de l'O du 7 oct. 2020 sur l'amélioration de la conciliation entre activité professionnelle et prise en charge de proches, en vigueur depuis le 1er janv. 2021 (RO 2020 4545). [4] Abrogé par le ch. I de l'O du 18 avr. 2012, avec effet au 1er juin 2012 (RO 2012 2403).

OAI e conferisce al ricorrente il diritto ad un assegno per grandi invalidi. Per le argomentazioni che precedono le conclusioni a cui giunge il Servizio medico dell'Ufficio federale delle assicurazioni sociali non possono essere condivise.