Urteilskopf

100 V 18

5. Auszug aus dem Urteil vom 13. Februar 1974 i.S. Rohner gegen Eidgenössische Militärversicherung und Versicherungsgericht des Kantons Zürich
Regeste (de):

• Umschulung (Art. 39 Abs. 1 lit. b

  SR 833.1 Loi fédérale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire (LAM) LAM Art. 39 Remboursement d'autres frais - 1 Des contributions peuvent être accordées à l'assuré qui commence une activité lucrative dépendante et qui, pour ce faire, a besoin de vêtements de travail et d'outils personnels.
  1	Des contributions peuvent être accordées à l'assuré qui commence une activité lucrative dépendante et qui, pour ce faire, a besoin de vêtements de travail et d'outils personnels.
  2	Si, du fait d'un changement du lieu de travail dû à son invalidité, l'assuré doit transférer son domicile, l'assurance militaire prend en charge les frais de transport liés au déménagement.
  3	Sous réserve de la remise de moyens auxiliaires (art. 21), l'assuré a droit au remboursement des frais supplémentaires dus à son invalidité, pour se rendre au travail et en revenir ou pour exercer sa profession.

  MVG).


• Begriff; Umfang des Leistungsanspruchs.

Regeste (fr):

• Reclassement (art. 39 al. 1 lit. b LAM).


• Notion; étendue du droit aux prestations.

Regesto (it):

• Riformazione professionale (art. 39 cpv. 1 lit. b LAM).




• Nozione; ambito del diritto alle prestazioni.

Erwägungen ab Seite 19

BGE 100 V 18 S. 19

Aus den Erwägungen:
Der streitige Anspruch gründet sich auf Art. 39

SR 833.1 Loi fédérale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire (LAM) LAM Art. 39 Remboursement d'autres frais - 1 Des contributions peuvent être accordées à l'assuré qui commence une activité lucrative dépendante et qui, pour ce faire, a besoin de vêtements de travail et d'outils personnels.
1	Des contributions peuvent être accordées à l'assuré qui commence une activité lucrative dépendante et qui, pour ce faire, a besoin de vêtements de travail et d'outils personnels.
2	Si, du fait d'un changement du lieu de travail dû à son invalidité, l'assuré doit transférer son domicile, l'assurance militaire prend en charge les frais de transport liés au déménagement.
3	Sous réserve de la remise de moyens auxiliaires (art. 21), l'assuré a droit au remboursement des frais supplémentaires dus à son invalidité, pour se rendre au travail et en revenir ou pour exercer sa profession.

MVG. Nach dessen Abs. 1 lit. b trifft die Militärversicherung Massnahmen der Nachfürsorge, insbesondere durch Vorbereitung des Versicherten auf eine neue Tätigkeit, wenn eine bedeutende Beeinträchtigung der Erwerbsfähigkeit in der bisherigen Tätigkeit besteht und sich eine wesentlich grössere Erwerbsfähigkeit in einer der Eignung und den Fähigkeiten des Versicherten entsprechenden neuen Tätigkeit voraussehen lässt. Nach der Rechtsprechung zu dieser Bestimmung hat der Versicherte nicht die freie Wahl der beruflichen Eingliederung (EVGE 1969 S. 204). Sofern die ihm vorgeschlagene Tätigkeit seinen Fähigkeiten entspricht und ihm vernünftigerweise zumutbar ist, kann er nicht verlangen, nur deshalb in einen andern Beruf eingegliedert zu werden, weil ihm jene Tätigkeit nicht gefällt. Die Eingliederungsfrage muss objektiv beurteilt werden, wobei den Fähigkeiten des Versicherten und den seiner persönlichen Situation entsprechenden berechtigten Interessen Rechnung zu tragen ist. Die von der Militärversicherung auf Grund von Art. 39 Abs. 1 lit. b

SR 833.1 Loi fédérale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire (LAM) LAM Art. 39 Remboursement d'autres frais - 1 Des contributions peuvent être accordées à l'assuré qui commence une activité lucrative dépendante et qui, pour ce faire, a besoin de vêtements de travail et d'outils personnels.
1	Des contributions peuvent être accordées à l'assuré qui commence une activité lucrative dépendante et qui, pour ce faire, a besoin de vêtements de travail et d'outils personnels.
2	Si, du fait d'un changement du lieu de travail dû à son invalidité, l'assuré doit transférer son domicile, l'assurance militaire prend en charge les frais de transport liés au déménagement.
3	Sous réserve de la remise de moyens auxiliaires (art. 21), l'assuré a droit au remboursement des frais supplémentaires dus à son invalidité, pour se rendre au travail et en revenir ou pour exercer sa profession.

MVG zu erbringenden Sachleistungen entsprechen denjenigen des Art. 17

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1	L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2	La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.

IVG (Umschulung). Gewährt die Militärversicherung solche Leistungen, so hat sie sich von denselben Überlegungen leiten zu lassen wie die Invalidenversicherungs-Organe, welche den Art. 17

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1	L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2	La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.

IVG anwenden. Der Militärversicherte braucht sich daher nicht mit Sachleistungen zu begnügen, die ihm nicht erlauben, wenigstens jenes Berufsziel zu erreichen, zu dem ihm gegebenenfalls die Invalidenversicherung verhelfen würde. Anderseits ist die Militärversicherung nicht verpflichtet, ihrem Versicherten unter dem Titel der beruflichen Wiedereingliederung eine höhere Ausbildung zu gewähren als jene, die ihm im Rahmen des Art. 17

SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 17 Reclassement - 1 L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
1	L'assuré a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée.131
2	La rééducation dans la même profession est assimilée au reclassement.

IVG bewilligt werden könnte. Daher ist auch im Gebiet der Militärversicherung unter Umschulung grundsätzlich die Summe der Eingliederungsmassnahmen berufsbildender Art zu verstehen, die notwendig und geeignet sind, dem vor Eintritt der Invalidität bereits erwerbstätig gewesenen Versicherten eine seiner frühern möglichst gleichwertige Erwerbsmöglichkeit zu vermitteln (EVGE 1969 S. 206, 1968 S. 53, 1967 S. 112, 1965 S. 45).