Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas
Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts
Prozess
{T 7}
I 311/00
Urteil vom 31. Dezember 2003
I. Kammer
Besetzung
Präsident Schön, Bundesrichterin Widmer, Bundesrichter Meyer, Lustenberger und Frésard; Gerichtsschreiberin Fleischanderl
Parteien
H.________, 1945, Beschwerdeführerin, vertreten durch den Procap, Schweizerischer Invaliden-Verband, Froburgstrasse 4, 4600 Olten,
gegen
IV-Stelle des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin
Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur
(Entscheid vom 21. März 2000)
Sachverhalt:
A.
Die 1945 geborene H.________ arbeitete ab 1. September 1990 zu 36,6 % sowie ab 1. April 1993 bis zu ihrer Kündigung per Ende Juli 1996 zu 80 % als Bankangestellte bei der Bank X.________. Ab 1. August 1996 übernahm sie die Betreuung ihres damals 9jährigen Enkels.
Am 17. März 1997 meldete sich H.________ unter Hinweis auf ein seit längerer Zeit bestehendes Rückenleiden bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug an. Nach Abklärungen in medizinischer, beruflich-erwerblicher sowie haushaltlicher Hinsicht, insbesondere der Einholung von Berichten des Dr. med. S.________, Spezialarzt FMH für Physikalische Medizin und Rehabilitation, vom 7. April 1997, der Dres. med. P.________ und L.________, Spital Y.________, Klinik für Rheumatologie und Rehabilitation, vom 8. April 1997, des Dr. med. F.________, Arzt für Allgemeine Medizin FMH, vom 15. April und 6. Dezember 1997 und des Dr. med. B.________, Facharzt FMH für Psychiatrie und Psychotherapie, vom 2. November 1997 sowie eines Arbeitgeberberichts vom 11. April 1997 und eines Abklärungsberichts Haushalt vom 25. August 1997, sprach die IV-Stelle des Kantons Zürich der Versicherten nach Durchführung des Vorbescheidverfahrens rückwirkend ab 1. Juni 1997 eine Viertelsrente gestützt auf einen Invaliditätsgrad von 42 % zu (Verfügung vom 7. September 1998).
B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde, mit welcher H.________ die Zusprechung einer ganzen Invalidenrente ab 1. August 1996, eventualiter die Rückweisung der Sache an die IV-Stelle zu ergänzenden Abklärungen beantragen liess, wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich ab (Entscheid vom 21. März 2000).
C.
H.________ lässt Verwaltungsgerichtsbeschwerde führen und ihr vorinstanzlich gestelltes Rechtsbegehren erneuern.
Während die IV-Stelle auf Abweisung der Verwaltungsgerichtsbeschwerde schliesst, hat sich das Bundesamt für Sozialversicherung nicht vernehmen lassen.
Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Das kantonale Gericht hat unter Bezugnahme auf Vorbescheid und Verfügung der IV-Stelle die massgebenden Bestimmungen über die Voraussetzungen und den Umfang des Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 1
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 29ter Interruption de l'incapacité de travail - Il y a interruption notable de l'incapacité de travail au sens de l'art. 28, al. 1, let. b, LAI lorsque l'assuré a été entièrement apte au travail pendant 30 jours consécutifs au moins. |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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| 1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
| 2 | ...170 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27 - 1 Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
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| 1 | Par travaux habituels, visés à l'art. 7, al. 2, de la loi, des assurés travaillant dans le ménage, il faut entendre l'activité usuelle dans le ménage, ainsi que les soins et l'assistance apportés aux proches. |
| 2 | ...170 |
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 27bis Calcul du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative à temps partiel - 1 Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
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| 1 | Le taux d'invalidité des personnes qui exercent une activité lucrative à temps partiel est déterminé par l'addition des taux suivants: |
| a | le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative; |
| b | le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels. |
| 2 | Le taux d'invalidité en lien avec l'activité lucrative est déterminé: |
| a | en extrapolant le revenu sans invalidité pour une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 %; |
| b | en calculant le revenu avec invalidité sur la base d'une activité lucrative correspondant à un taux d'occupation de 100 % et en l'adaptant selon la capacité fonctionnelle déterminante; |
| c | en pondérant la perte de gain exprimée en pourcentage en fonction du taux d'occupation qu'aurait l'assuré s'il n'était pas invalide. |
| 3 | Le taux d'invalidité en lien avec les travaux habituels est calculé: |
| a | en déterminant le pourcentage que représentent les limitations dans les travaux habituels par rapport à la situation dans laquelle l'assuré serait sans invalidité; |
| b | en pondérant le pourcentage déterminé à la let. a en fonction de la différence entre le taux d'occupation visé à l'al. 2, let. c, et une activité lucrative exercée à plein temps. |
2003 in Kraft getretene Bundesgesetz über den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts (ATSG) vom 6. Oktober 2000 im vorliegenden Fall nicht anwendbar ist, da nach dem massgebenden Zeitpunkt des Erlasses der streitigen Verfügung (hier 7. September 1998) eingetretene Rechts- und Sachverhaltsveränderungen vom Sozialversicherungsgericht nicht berücksichtigt werden (BGE 127 V 467 Erw. 1, 121 V 366 Erw. 1b).
2.
Streitig und zu prüfen ist zunächst, welche Bemessungsmethode anzuwenden ist.
2.1 Während Vorinstanz und Verwaltung dafür halten, dass die Beschwerdeführerin ohne ihre physischen und psychischen Leiden zu 80 % einer ausserhäuslichen Tätigkeit nachgehen würde und zu 20 % im Haushalt beschäftigt wäre (gemischte Methode), macht die Versicherte geltend, ohne Gesundheitsschaden zu 100 % erwerbstätig zu sein (Einkommensvergleichsmethode).
2.2 Auf Grund der medizinischen Aktenlage, namentlich den Berichten des Dr. med. F.________ vom 15. April 1997 sowie des Dr. med. B.________ vom 2. November 1997, ist davon auszugehen, dass erstmals im Laufe des Jahres 1995 - einhergehend mit der Verstärkung des Rückenleidens - Panik- und Angstattacken in vermehrtem, die Arbeitsfähigkeit beeinträchtigendem Ausmass auftraten. Der abweichenden, nicht näher begründeten Stellungnahme des Dr. med. F.________ vom 6. Dezember 1997, wonach seit 1984 intermittierend in Erscheinung tretende, das Leistungsvermögen um 20 % vermindernde Panikattacken bestünden, und dem darauf beruhenden Einwand der Beschwerdeführerin, seither einzig aus gesundheitlichen Gründen in reduziertem zeitlichen Umfange gearbeitet zu haben, kann nicht gefolgt werden, zumal die Versicherte anlässlich der Abklärung der Einschränkung im Haushalt angegeben hatte, sie wäre bei guter Gesundheit weiterhin - lediglich - zu 80 % einer Erwerbstätigkeit nachgegangen (Bericht vom 25. August 1997). Weshalb diese Aussage, welche nunmehr bestritten wird, nicht glaubhaft sein sollte, erscheint insbesondere vor dem Hintergrund der familiären Situation - die Beschwerdeführerin betreut seit dem 1. August 1996 ihren minderjährigen Enkel -
nicht nachvollziehbar. Als Gründe für die per 31. Juli 1996 ausgesprochene Kündigung ihrer Tätigkeit als Bankangestellte standen gemäss Arbeitgeberbericht vom 11. April 1997 denn auch "Berufswechsel, Betreuung des Enkels", nicht krankheitsbedingte Motive im Vordergrund. Ferner lässt sich auch aus dem letztinstanzlich eingereichten Auszug aus dem individuellen Konto nichts zu Gunsten der Beschwerdeführerin ableiten, sind diesem für die Jahre 1986, 1988 und 1989 im Vergleich zu den Vorjahren doch trotz des geltend gemachten Leidens sogar leicht erhöhte und von 1993 bis 1996 konstante Einkommen zu entnehmen. Es bestehen keine Anhaltspunkte, dass das Ausmass der Berufstätigkeit der Beschwerdeführerin während dieses Zeitrahmens von ihrem Gesundheitszustand abhängig gewesen wäre.
Nach den Verhältnissen, wie sie sich bis zum praxisgemäss relevanten Zeitpunkt des Erlasses der Verwaltungsverfügung (7. September 1998; BGE 125 V 150 Erw. 2c mit Hinweisen) entwickelt haben, ist demnach davon auszugehen, dass die Beschwerdeführerin ohne gesundheitliche Beeinträchtigungen bei im Übrigen unveränderten Umständen zu 80 % ausserhäuslich erwerbstätig und zu 20 % im Haushalt beschäftigt wäre.
3.
3.1 Parteien und Vorinstanz stimmen letztinstanzlich zu Recht darin überein, dass die Beschwerdeführerin in körperlich leichten Tätigkeiten unter Berücksichtigung sowohl der somatischen wie auch der psychischen Leiden zu 50 % arbeitsunfähig ist.
3.2 Hinsichtlich der erwerblichen Auswirkungen dieses Gesundheitsschadens ist mit Bezug auf den Zeitpunkt des Beginns der Rente (Juni 1997; dazu BGE 129 V 223 Erw. 4.1 und 4.2) auf ein Valideneinkommen (hypothetisches Einkommen ohne Invalidität) in Berücksichtigung der massgebenden Nominallohnentwicklung (1997: + 0,5 %; Die Volkswirtschaft, 2001 Heft 1, Anhang S. 28, Tabelle B10.2) in Höhe von Fr. 43'441.-- abzustellen (Fr. 3'325.-- x 13 + 0,5 %).
Für die Bestimmung des Invalideneinkommens (hypothetisches Einkommen nach Eintritt der Invalidität) ist primär von der beruflich-erwerblichen Situation auszugehen, in welcher die versicherte Person konkret steht. Ist kein solches tatsächlich erzieltes Erwerbseinkommen gegeben, namentlich weil der Versicherte keine oder jedenfalls keine ihm an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen hat, so können rechtsprechungsgemäss Tabellenlöhne beigezogen werden (BGE 126 V 76 f. Erw. 3b/aa und bb mit Hinweisen). Nachdem die Beschwerdeführerin seit August 1996 keiner ihr zumutbaren Erwerbstätigkeit mehr nachgeht, ist es nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz - zwar nur im Rahmen einer Plausibilitätsprüfung - auf die Tabellenlöhne zurückgegriffen hat. In grundsätzlich korrekter Umsetzung der im genannten Urteil dargestellten Grundsätze hat das kantonale Gericht den für eine 50%ige Arbeitsfähigkeit geltenden Ausgangswert von Fr. 26'303.-- berechnet, welcher unter Berücksichtigung der Nominallohnentwicklung für 1997 (vgl. Die Volkswirtschaft, a.a.O.) auf Fr. 26'435.-- zu erhöhen ist. Die Vorinstanz hat die Frage offen gelassen, ob und inwiefern hier ein Abzug gerechtfertigt ist. Auf Grund der gesamten persönlichen und beruflichen
Umstände ist indessen ein Abzug von 15 % vorzunehmen (vgl. dazu BGE 126 V 78 ff. Erw. 5), was zu einem Invalideneinkommen von Fr. 22'470.-- führt. In Gegenüberstellung zu dem ohne Invalidität im Jahre 1998 bei einer 80%igen Beschäftigung erzielbaren Verdienst (Fr. 43'441.--) resultiert ein Invaliditätsgrad von 48 %.
4.
Im Haushalt beträgt die Einschränkung nach dem zu keinerlei Beanstandungen Anlass gebenden Abklärungsbericht Haushalt vom 25. August 1997 sowie der in allen Teilen überzeugenden Begründung der Vorinstanz, welcher das Eidgenössische Versicherungsgericht nichts beizufügen hat, 10 %. In Anwendung der gemischten Methode ergibt sich eine Gesamtinvalidität von gerundet 40 % (0,8 x 48 % + 0,2 x 10 %; zur Rundung vgl. Urteil R. vom 19. Dezember 2003, U 27/02). Selbst wenn im Übrigen bei der Berechnung des Invalideneinkommens von einem höchstzulässigen Abzug von 25 % ausgegangen würde, ergäbe sich mit Fr. 19'826.-- ein Betrag, welcher zu einer Einbusse von gesamthaft 46 % führte. Der Beschwerdeführerin steht somit in jedem Fall lediglich eine Viertelsrente zu.
5.
Streitig ist ferner, in welchem Zeitpunkt der Rentenanspruch der Beschwerdeführerin entstanden ist.
5.1 Der Rentenbeginn richtet sich vorliegend, da das Leiden der Beschwerdeführerin labiler Natur ist, nach Art. 29 Abs. 1 lit. b
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
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| 1 | Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré. |
| 2 | Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22. |
| 3 | La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance. |
| 4 | Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée. |
5.2 Dr. med. S.________ bescheinigte der Versicherten in seinem Bericht vom 7. April 1997 zuhanden der IV-Stelle eine Arbeitsunfähigkeit von 100 % vom 24. August 1995 bis 29. Februar 1996 sowie von "50 % vom 01.03.96 - ???". Für eine sitzende Tätigkeit als Bankangestellte attestierte er der Beschwerdeführerin ein vollständiges Leistungsvermögen. In ihrem Arztbericht vom 8. April 1997 gaben die Dres. med. P.________ und L.________ an, es bestünde vom 1. bis 29. Februar 1996 eine 100%ige und vom 1. bis 15. März 1996 eine 50%ige Arbeitsunfähigkeit sowie ab 16. März 1996 nach Möglichkeit wiederum eine uneingeschränkte Leistungsfähigkeit. Gestützt auf diese übereinstimmenden medizinischen Akten ist davon auszugehen, dass die Versicherte jedenfalls für die Zeit vom 16. März bis 19. Juni 1996 vollständig arbeitsfähig war. Nichts anderes ergibt sich aus dem Arbeitgeberbericht vom 11. April 1997, worin die Beschwerdeführerin einzig während der Zeit vom 24. August 1995 bis 29. Februar 1996, am 8. Mai 1996 sowie vom 20. Juni bis 19. Juli 1996 als zu 100 % arbeitsunfähig bezeichnet wird. Auf Grund dieser Angaben kann als erstellt gelten, dass eine am 24. August 1995 eröffnete Wartezeit durch die ab 16. März bis 7. Mai 1996 bzw. vom 9. Mai bis
19. Juni 1996 folgende unverminderte Arbeitsfähigkeit im Sinne von Art. 29ter
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 29ter Interruption de l'incapacité de travail - Il y a interruption notable de l'incapacité de travail au sens de l'art. 28, al. 1, let. b, LAI lorsque l'assuré a été entièrement apte au travail pendant 30 jours consécutifs au moins. |
Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, der Ausgleichskasse des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 31. Dezember 2003
Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts
Der Präsident der I. Kammer: Die Gerichtsschreiberin: