9C_535/2019 - 2019-10-31 - Invalidenversicherung - Assurance-invalidité (révision)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

9C 535/2019

Arrêt du 31 octobre 2019

IIe Cour de droit social

Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux Pfiffner, Présidente, Parrino et Moser-Szeless.
Greffier : M. Bleicker.

Participants à la procédure
A.________,
représenté par Me Philippe Zimmermann, avocat,
recourant,

contre

Office cantonal AI du Valais,
avenue de la Gare 15, 1950 Sion,
intimé.

Objet
Assurance-invalidité (révision),

recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, du 24 juin 2019 (S1 18 157).

Faits :

A.

A.a. A.________, né en 1966, a travaillé en dernier lieu comme fromager dans la société B.________. Le 19 juin 2010, il a été grièvement brûlé à la suite d'une explosion due à une fuite de gaz. Le cas a été pris en charge par son assureur-accidents. Saisi d'une demande de prestations, l'Office cantonal AI du Valais (ci-après: l'office AI) a octroyé à l'assuré une rente entière de l'assurance-invalidité dès le 1 er juin 2011 (décision du 24 avril 2015).

A.b. Initiant une procédure de révision, l'office AI a recueilli l'avis des docteurs C.________, spécialiste en médecine interne générale (du 15 octobre 2015), D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie (du 16 octobre 2015), E.________, spécialiste en ophtalmologie (du 23 octobre 2015), et F.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique (du 16 janvier 2016). Il a également versé à son dossier l'avis du docteur G.________, spécialiste en chirurgie et médecin d'arrondissement de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA; du 15 novembre 2016), ainsi que le rapport des médecins de la Clinique romande de réadaptation (CRR) de Sion (du 18 novembre 2015). Le 12 mai 2016, le docteur H.________, chef du service de réadaptation de l'appareil locomoteur de la CRR, a indiqué à l'office AI que l'assuré présenterait dans une activité adaptée un rendement de 80 % (diminution de rendement de 20 %).
Invité par la CNA à se prononcer sur l'opportunité d'un nouveau séjour à la CRR, les docteurs H.________ et I.________, spécialiste en médecine interne générale, ont relevé qu'un tel séjour ne permettrait pas d'augmenter la pertinence de l'évaluation menée en 2015; d'un point de vue médico-théorique, les médecins ont conclu que l'atteinte à la santé physique permettait à l'assuré de travailler à 70 % dans une activité professionnelle adaptée (avis du 22 février 2017). La CNA a ensuite soumis l'assuré à une expertise psychiatrique. Dans un rapport établi le 28 janvier 2018, le docteur J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a diagnostiqué un trouble de l'humeur persistant; il a relevé que les séquelles psychiques justifiaient une limitation horaire de l'ordre de 20 %, sans baisse de rendement. Par décision du 28 mai 2018, l'office AI a, en se fondant sur les conclusions des docteurs H.________ et J.________, supprimé le droit de l'assuré à une rente d'invalidité à compter du 1er juillet 2018.

B.
Statuant le 24 juin 2019, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, a rejeté le recours formé par l'assuré contre cette décision.

C.
A.________ forme un recours en matière de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation, ainsi que celle de la décision de l'office AI du 28 mai 2018. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause à l'office AI pour instruction complémentaire.

Considérant en droit :

1.
Le recours en matière de droit public peut être formé notamment pour violation du droit fédéral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal fédéral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'étant limité ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorité précédente. Le Tribunal fédéral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de première instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).

2.
Compte tenu des conclusions et motifs du recours, le litige porte sur la suppression par la voie de la révision du droit du recourant à une rente entière de l'assurance-invalidité à compter du 1 er juillet 2018. A cet égard, le jugement entrepris expose de manière complète les dispositions légales et les principes jurisprudentiels applicables à la révision d'une rente de l'assurance-invalidité et à la valeur probante des rapports médicaux. Il suffit d'y renvoyer.

3.

3.1. Dans un premier grief, le recourant reproche à la juridiction cantonale d'avoir suivi les conclusions du docteur H.________, qui seraient lacunaires, imprécises et totalement insuffisantes pour justifier une révision.
Le simple fait que le docteur H.________ a d'abord indiqué une baisse de rendement de 20 % (avis du 12 mai 2016), puis une baisse de la capacité de travail de 30 % (avis du 22 février 2017), ne suffit nullement à démontrer que l'appréciation qu'a faite la juridiction cantonale des conclusions de ce médecin est manifestement inexacte (c'est-à-dire arbitraire; ATF 143 I 310 consid. 2.2 p. 313 et la référence). Il est vrai que le docteur H.________ n'explique pas dans son avis postérieur du 22 février 2017 pourquoi il ne reprend pas la même limitation que précédemment. Dans la mesure cependant où le médecin motive de façon convaincante la limitation plus importante de la capacité de travail, la juridiction cantonale pouvait se fonder sans arbitraire sur la prise de position la plus récente du docteur H.________. Il n'y a pas lieu de s'écarter des constatations qu'elle en a tirées (consid. 1 supra).

3.2. Dans un deuxième moyen, le recourant s'en prend aux conclusions du docteur J.________, en se référant à celles de son psychiatre traitant.
Ce faisant, il se limite à opposer les conclusions de l'expert mandaté par la CNA à celles, divergentes, du docteur D.________, sans référence plus précise aux éléments du dossier que les diagnostics et le degré de la capacité de travail exigible retenus par les psychiatres. Il n'établit dès lors pas, par une argumentation précise et étayée, l'existence de contradictions manifestes ou d'éléments cliniques ou diagnostiques ignorés par l'expert psychiatre, et encore moins n'explique en quoi les conclusions du docteur D.________ seraient objectivement mieux fondées que celles du docteur J.________ ou justifieraient la mise en oeuvre d'une mesure d'instruction complémentaire. Le recourant n'apporte par conséquent aucun élément qui justifierait de s'écarter des conclusions médicales suivies par les premiers juges. Le simple fait que l'expert psychiatre s'est par ailleurs fondé sur un unique entretien, complété par la prise de connaissance du dossier complet de l'assurance-accidents, ne diminue par ailleurs en rien la valeur probante de ses conclusions (arrêts 9C 87/2018 du 5 avril 2018 consid. 3.3; 9C 157/2016 du 4 août 2016 consid. 4.1 et les références). Mal fondé, le grief doit être rejeté.

3.3. Pour le surplus, le recourant conteste les considérations des premiers juges selon lesquelles la fixation du taux d'incapacité de travail ne doit pas résulter de la simple addition des taux d'incapacité de travail sur les plans somatique (30 %) et psychique (20 %). En se limitant à affirmer en substance que les constatations respectives des docteurs H.________ et J.________ quant à sa capacité de travail ne se recouvrent pas, il ne parvient cependant pas à démontrer que l'appréciation des preuves opérée par les premiers juges seraient arbitraires ou autrement contraire au droit. Dans ces conditions, les premiers juges pouvaient s'estimer suffisamment renseignés sur les faits pertinents de la cause pour statuer en l'état du dossier et retenir sans arbitraire que le recourant était capable de travailler à 70 % dans une activité adaptée. Cette constatation lie le Tribunal fédéral.

4.
C'est finalement également en vain que le recourant reproche à la juridiction cantonale de n'avoir pas pris en compte des données salariales cantonales ("échelle des salaires 2018 de l'administration cantonale") pour déterminer son revenu d'invalide au sens de l'art. 16 LPGA. Pour des raisons liées au respect du principe constitutionnel de l'égalité de traitement, le Tribunal fédéral a considéré qu'il n'y avait en effet pas lieu de tenir compte de données salariales régionales, et à plus forte raison cantonales (arrêts 8C 744/2011 du 25 avril 2012 consid. 5.2 et les références, in SVR 2012 UV n° 26 p. 93; voir également arrêts I 820/06 du 4 septembre 2007 consid. 3.3 et U 75/03 du 12 octobre 2006 consid. 8, in SVR 2007 UV n° 17 p. 56). Il n'y a pas lieu de revenir sur cette jurisprudence.

5.
Mal fondé, le recours doit être rejeté en application de la procédure simplifiée de l'art. 109 al. 2 let. a LTF. Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, au Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, et à l'Office fédéral des assurances sociales.

Lucerne, le 31 octobre 2019

Au nom de la IIe Cour de droit social
du Tribunal fédéral suisse

La Présidente : Pfiffner

Le Greffier : Bleicker

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 109 Dreierbesetzung - 1 Die Abteilungen entscheiden in Dreierbesetzung über Nichteintreten auf Beschwerden, bei denen sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder kein besonders bedeutender Fall vorliegt, wenn die Beschwerde nur unter einer dieser Bedingungen zulässig ist (Art. 74 und 83-85). Artikel 58 Absatz 1 Buchstabe b findet keine Anwendung.
¹	Die Abteilungen entscheiden in Dreierbesetzung über Nichteintreten auf Beschwerden, bei denen sich keine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder kein besonders bedeutender Fall vorliegt, wenn die Beschwerde nur unter einer dieser Bedingungen zulässig ist (Art. 74 und 83-85). Artikel 58 Absatz 1 Buchstabe b findet keine Anwendung.
²	Sie entscheiden ebenfalls in Dreierbesetzung bei Einstimmigkeit über:
^a	Abweisung offensichtlich unbegründeter Beschwerden;
^b	Gutheissung offensichtlich begründeter Beschwerden, insbesondere wenn der angefochtene Akt von der Rechtsprechung des Bundesgerichts abweicht und kein Anlass besteht, diese zu überprüfen.
³	Der Entscheid wird summarisch begründet. Es kann ganz oder teilweise auf den angefochtenen Entscheid verwiesen werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.