Eidgenössisches Versicherungsgericht
Tribunale federale delle assicurazioni
Tribunal federal d'assicuranzas

Sozialversicherungsabteilung
des Bundesgerichts

Prozess
{T 7}
H 326/03

Urteil vom 31. August 2004
IV. Kammer

Besetzung
Präsident Ferrari, Bundesrichter Meyer und Ursprung; Gerichtsschreiberin Helfenstein Franke

Parteien
1. B.________,
2. Y.________,
Beschwerdeführende, beide vertreten durch Rechtsanwalt Urs Schuppisser, Limmatquai 3, 8024 Zürich,

gegen

Ausgleichskasse des Kantons Zürich, Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich, Beschwerdegegnerin

Vorinstanz
Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich, Winterthur

(Entscheid vom 15. Oktober 2003)

Sachverhalt:
A.
Die R.________ AG war seit 1. Februar 1996 der Ausgleichskasse des Kantons Zürich (nachfolgend: Ausgleichskasse) als beitragspflichtige Arbeitgeberin angeschlossen. Als Direktor der Gesellschaft amtete B.________, als einziges Verwaltungsratsmitglied Y.________, beide mit Einzelunterschrift. Am ... 2001 wurde über die Gesellschaft der Konkurs eröffnet. Am ... Juni 2002 wurden der Ausgleichskasse zwei Konkursverlustscheine über Fr. 106'093.10 und Fr. 259.10 ausgestellt. Mit Verfügungen vom 4. September 2002 verpflichtete die Ausgleichskasse B.________ und Y.________ unter solidarischer Haftbarkeit zur Bezahlung von Schadenersatz gemäss Art. 52
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
AHVG für entgangene Sozialversicherungsbeiträge (einschliesslich FAK-Beiträge sowie Verwaltungskosten, Verzugszinsen, Mahngebühren und Betreibungskosten) im Betrag von Fr. 106'352.20. Dagegen erhoben beide Betroffenen Einspruch.
B.
Die von der Ausgleichskasse erhobene Klage gegen B.________ und Y.________ im gegenüber der Verfügung reduzierten Umfang von Fr. 106'093.10 hiess das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich mit Entscheid vom 15. Oktober 2003 gut und verpflichtete B.________ und Y.________ zur Bezahlung von Schadenersatz in dieser Höhe.
C.
Mit Verwaltungsgerichtsbeschwerde lassen B.________ und Y.________ beantragen, der angefochtene Entscheid sei aufzuheben und die Klage abzuweisen. Sie legen zudem eine Schadenersatzklage der Ausgleichskasse betreffend eine andere Arbeitgeberin (bzw. deren Organe) vom 25. Mai 2001 ins Recht.
Das Bundesamt für Sozialversicherung und die Ausgleichskasse verzichten auf eine Vernehmlassung.

Das Eidg. Versicherungsgericht zieht in Erwägung:
1.
Auf die Verwaltungsgerichtsbeschwerde kann nur so weit eingetreten werden, als die Schadenersatzforderung kraft Bundesrechts streitig ist. Im vorliegenden Verfahren ist deshalb auf die Verwaltungsgerichtsbeschwerde in dem Umfang nicht einzutreten, als sie sich gegen die Schadenersatzforderung für entgangene Beiträge an die kantonale Familienausgleichskasse richtet (vgl. BGE 124 V 146 Erw. 1 mit Hinweis).
2.
2.1 Der angefochtene Entscheid hat nicht die Bewilligung oder Verweigerung von Versicherungsleistungen zum Gegenstand. Das Eidgenössische Versicherungsgericht prüft daher nur, ob das vorinstanzliche Gericht Bundesrecht verletzte, einschliesslich Überschreitung oder Missbrauch des Ermessens, oder ob der rechtserhebliche Sachverhalt offensichtlich unrichtig, unvollständig oder unter Verletzung wesentlicher Verfahrensbestimmungen festgestellt wurde (Art. 132
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
in Verbindung mit Art. 104 lit. a
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
und b sowie Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
OG).
2.2 Im Rahmen von Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
OG ist die Möglichkeit, im Verfahren vor dem Eidgenössischen Versicherungsgericht neue tatsächliche Behauptungen aufzustellen oder neue Beweismittel geltend zu machen, weitgehend eingeschränkt. Nach der Rechtsprechung sind nur jene neuen Beweismittel zulässig, welche die Vorinstanz von Amtes wegen hätte erheben müssen und deren Nichterheben eine Verletzung wesentlicher Verfahrensvorschriften darstellt (BGE 121 II 99 Erw. 1c, 120 V 485 Erw. 1b, je mit Hinweisen). Zwar ist der Verwaltungsprozess vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht, wonach Verwaltung und Gericht von sich aus für die richtige und vollständige Abklärung des Sachverhalts zu sorgen haben; doch entbindet das die Rechtsuchenden nicht davon, selber die Beanstandungen vorzubringen, die sie anzubringen haben (Rügepflicht), und ihrerseits zur Feststellung des Sachverhalts beizutragen (Mitwirkungspflicht). Unzulässig und mit der weit gehenden Bindung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts an die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung gemäss Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
OG unvereinbar ist es darum, neue tatsächliche Behauptungen und neue Beweismittel erst im letztinstanzlichen Verfahren vorzubringen, obwohl sie schon im kantonalen Beschwerdeverfahren
hätten geltend gemacht werden können und - in Beachtung der Mitwirkungspflicht - hätten geltend gemacht werden müssen. Solche (verspätete) Vorbringen sind nicht geeignet, die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz als mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
OG erscheinen zu lassen (BGE 121 II 100 Erw. 1c, AHI 1994 S. 211 Erw. 2b mit Hinweisen).
3.
Die Beschwerdeführenden wenden sich nicht in grundsätzlicher, sondern nur in masslicher Hinsicht gegen den kantonalen Entscheid. Sie machen lediglich geltend, sie hätten im vorinstanzlichen Verfahren die Richtigkeit der internen Abrechnung, auf welche sich die Klägerin in ihrer Klage gestützt habe, ausdrücklich bestritten. Die Klägerin habe es jedoch nicht als erforderlich erachtet, genauer darzulegen, in welchem Umfang die konkursite Gesellschaft hätte Sozialversicherungsbeiträge bezahlen müssen und inwiefern sie dies nicht getan habe. Es wäre die Pflicht der Klägerin gewesen, ihre Forderung soweit zu substanziieren, dass sie genauer hätte überprüft werden können; insbesondere habe diese genauer darzulegen, wie sich der behauptete Betrag zusammensetze. Während die Beschwerdeführenden vor Vorinstanz die fehlende Substanziierung der Klage noch damit begründet hatten, dass die in den Computerauszügen aufgeführten Beiträge rechtskräftig hätten verfügt werden müssen - was die Vorinstanz zutreffend widerlegt hat (vgl. Art. 38
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 38 Taxation d'office - 1 Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
1    Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
2    La caisse est autorisée à recueillir sur place les renseignements utiles à l'établissement de la taxation d'office. Elle peut, en cas de taxation d'office en cours d'année, se baser sur la masse salariale probable et ne procéder au règlement définitif des comptes qu'après la fin de l'année.170
3    Les frais occasionnés par l'établissement de la taxation d'office peuvent être mis à la charge de l'intéressé.
AHVV) - machen sie nun geltend, wenn die Klägerin selbst davon ausgehen würde, dass ihre EDV-Hilfsmittel korrekt arbeiten würden, wäre vielleicht verständlich, weshalb sie allein auf einen internen
Computerausdruck mit Buchungen verweise, ohne darzulegen, woher diese stammten. Die Klägerin habe jedoch in anderen Verfahren - so die Beschwerdeführenden unter Hinweis auf die neu ins Recht gelegte Schadenersatzklage - ausdrücklich erklärt, dass ihre Software-Hilfsmittel fehlerhaft seien und deshalb nicht darauf abgestellt werden könne. Die Ausgleichskasse habe in jener Klage an die Vorinstanz es selber als gerichtsnotorisch bezeichnet, dass das verwendete Beitragsprogramm Zahlungen nicht denjenigen Perioden gutschreibe, für welche sie bestimmt seien, sondern den ältesten ausstehenden Posten, was dazu führe, dass strittige, unbezahlt gebliebene Positionen in den Auflistungen der Ausgleichskasse nicht mehr erschienen; damit sehe es so aus, als wären alle alten Forderungen beglichen, und es sei aus allfälligen Differenzen zu schliessen, dass neuere Forderungen nicht mehr bezahlt worden seien.
3.1 Der Schadenersatzprozess nach Art. 81
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 38 Taxation d'office - 1 Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
1    Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
2    La caisse est autorisée à recueillir sur place les renseignements utiles à l'établissement de la taxation d'office. Elle peut, en cas de taxation d'office en cours d'année, se baser sur la masse salariale probable et ne procéder au règlement définitif des comptes qu'après la fin de l'année.170
3    Les frais occasionnés par l'établissement de la taxation d'office peuvent être mis à la charge de l'intéressé.
AHVV (in Kraft gestanden bis 31. Dezember 2002 und hier massgeblich) ist vom Untersuchungsgrundsatz beherrscht (Art. 81 Abs. 3
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 38 Taxation d'office - 1 Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
1    Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
2    La caisse est autorisée à recueillir sur place les renseignements utiles à l'établissement de la taxation d'office. Elle peut, en cas de taxation d'office en cours d'année, se baser sur la masse salariale probable et ne procéder au règlement définitif des comptes qu'après la fin de l'année.170
3    Les frais occasionnés par l'établissement de la taxation d'office peuvent être mis à la charge de l'intéressé.
AHVV in Verbindung mit Art. 85 Abs. 2 lit. c
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 85
AHVG), welcher besagt, dass der Richter von Amtes wegen für die richtige und vollständige Abklärung des rechtserheblichen Sachverhaltes zu sorgen hat (vgl. BGE 108 V 197 Erw. 5). Der Untersuchungsgrundsatz gilt aber nicht uneingeschränkt, sondern wird durch die verschiedenen Mitwirkungspflichten der Parteien ergänzt (BGE 122 V 158 Erw. 1a mit Hinweisen). Dazu gehört auch die Substanziierungspflicht, welche besagt, dass die wesentlichen Tatsachenbehauptungen und -bestreitungen in den Rechtsschriften enthalten sein müssen (Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2. Aufl., Bern 1983, S. 208).
Für die Ausgleichskasse bedeutet dies, die Schadenersatzforderung soweit zu substanziieren, dass sie überprüft werden kann. Dabei sind zwei Aspekte zu unterscheiden. Einerseits hat die Ausgleichskasse den eingeklagten Forderungsbetrag zeitlich und masslich zu spezifizieren, also gestützt auf eine Beitragsübersicht zu behaupten, wie sich der eingeklagte Betrag zusammensetzt. Mit Blick auf das Verhältnis zwischen Untersuchungsgrundsatz und Mitwirkungspflicht genügt ein blosser Verweis in der Klage auf die Beitragsübersicht nur bei Evidenz, wenn also der Gesamtbetrag ohne weiteres aus der beigelegten Beitragsübersicht ersichtlich ist. Ist indessen nicht offensichtlich erkennbar, wie sich der Forderungsbetrag zusammensetzt, sei es wegen widersprüchlicher Saldi, unterschiedlich datierter Buchungen, schwankender Beiträge, Stornierungen oder Verrechnungen (z.B. mit FAK-Guthaben), ist es nicht Sache des angerufenen Gerichtes, selbst in EDV-Ausdrucken und Abrechnungen nach denjenigen Positionen zu forschen, welche für die Schadenshöhe von Belang sind, und zu eruieren, wie der Forderungsbetrag doch ermittelt werden könnte. Vielmehr hat die Ausgleichskasse im Rahmen ihrer Mitwirkungspflicht durch erläuternde Bezugnahme auf die
Beitragsübersicht und andere von ihr eingereichte Akten darzutun, wie und gestützt worauf sie den Forderungsbetrag ermittelt hat.
Andererseits gehört zur Substanziierungspflicht auch, den eingeklagten Forderungsbetrag oder Teile davon zu belegen, also durch Einreichung von Lohnabrechnungen, Nachzahlungs- oder Veranlagungsverfügungen die in der Beitragsübersicht enthaltenen Zahlungsvorgänge zu beweisen. Dies ist allerdings nur erforderlich, wenn die Forderung in der kantonalen Klageantwort masslich mit konkreten, nicht ohne weiteres widerlegbaren Einwendungen bestritten wird oder sich auf Grund der Akten greifbare Anhaltspunkte für Unrichtigkeiten ergeben (Urteil B. vom 13. Februar 2002, H 301/00, bestätigt in den Urteilen A. vom 20. August 2002, H 295/01, und W. vom 22. Juni 2003, H 217/02, teilweise publiziert in HAVE 2003 S. 251).
3.2
3.2.1 Zunächst ist mit Blick auf den pauschalen Hinweis der Beschwerdeführenden auf die nicht erfüllte Substanziierungspflicht der Ausgleichskasse festzuhalten, dass zwar nach dem Gesagten das Gericht auch bei einer ungenügend substanziierten oder gänzlich fehlenden Bestreitung einer Klage diese nicht ohne weiteres gutheissen darf, soweit sie nicht hinreichend substanziiert und nachvollziehbar ist (Urteil H. vom 7. Mai 2001, B 76/99, mit Hinweisen; vgl. SVR 1994 AHV Nr. 2 S. 3 Erw. 3) und vielmehr in jedem Fall zu prüfen ist, ob die Klage diesen Anforderung genügt. Dass hier indes zum Vornherein nicht nachvollziehbar wäre, wie sich der behauptete Betrag zusammensetzt, kann entgegen der Auffassung der Beschwerdeführenden nicht gesagt werden:
3.2.2 Die Ausgleichskasse hat zum Nachweis der Zusammensetzung des Forderungsbetrages in zeitlicher wie masslicher Hinsicht in ihrer Klage vom 7. Dezember 2002 auf die Betragsübersicht ab 1996 sowie auf den Konto-Auszug, beide vom 5. November 2002, verwiesen. Während der Konto-Auszug alle Buchungen, chronologisch ab 10. Juni 1996, ausweist, sind in der Betragsübersicht neben den gesamthaften Beitragsforderungen der einzelnen Jahre sämtliche einzelnen in Rechnung gestellten Mahngebühren (59 Positionen), Verzugszinsen (23 Positionen), Erhebungsgebühren und -kosten (2 Positionen), Betreibungskosten (71 Positionen) sowie jährlich gutgeschriebenen Kinderzulagen (5 Positionen = 1 Position pro Jahr), EO-Entschädigungen (8 Positionen) und Zahlungen der Gesellschaft (165 Positionen) aufgeführt.
Sowohl aus dem Konto-Auszug wie aus der Beitragsübersicht ergibt sich ebenso wie aus der der Verfügung beigelegten Beitragsübersicht vom 30. August 2002, welche nur die hier massgebenden Jahre 1999 bis 2001 aufführt, zwischen den Soll-Positionen (insgesamt geschuldete AHV-, ALV- und FAK-Lohnbeiträge inklusive Verwaltungskosten, Mahn- und Betreibungsgebühren sowie Verzugszinsen) und Haben-Positionen (einzelne Zahlungen der Gesellschaft inklusive vergütete Kinderzulagen und EO-Entschädigungen) eine Differenz in der Höhe von Fr. 106'352.20, was dem verfügten Schadensbetrag entspricht. Rechnerisch ist damit der eingeklagte Schadenersatzbetrag in der Höhe von Fr. 106'093.10 ohne weiteres nachvollziehbar, nachdem die Ausgleichskasse in der Klage die Forderung auf diejenigen Beiträge reduziert hat, die im Zeitpunkt des Konkurses bereits fällig waren und deshalb von der verfügten Forderung einen Betrag von Fr. 259.10 (gemäss Konto-Auszug ein Posten, der erst am 7. Juni 2002, also nach Konkurseröffnung, verbucht wurde, vgl. hiezu Erw. 3.2.3 hernach) abgezogen hat.
Die Höhe der streitigen Forderung ist somit rechnerisch ohne Unstimmigkeiten oder Widersprüche in den Buchungen nachvollziehbar. Zudem geht aus den einzelnen Posten im Kontoauszug für jede Rechnung einzeln hervor, wann diese gestellt sowie wann und ob sie bezahlt wurde und ob sie gemahnt oder betrieben werden musste. Ferner ist ersichtlich, dass insbesondere ab 1998 viele der Rechnungen nur in Teilzahlungen beglichen wurden. Es kann deshalb auch nicht gesagt werden, die Klägerin hätte genauer darlegen müssen, in welchem Umfang die Gesellschaft die Beiträge hätte bezahlen müssen. Gerade das hat sie durch Auflage des detaillierten Kontoauszuges getan, zumal sämtliche - an sich unbestrittenen - Grundlagen der Beitragsforderungen (Lohnbescheinigung, Nachzahlungsverfügung usw.) ebenfalls in den Akten liegen.
3.2.3 Inwieweit für die Erfüllung der Substanziierungspflicht der Ausgleichskasse unabhängig von entsprechenden Einwendungen der Beschwerdeführenden - wie sie hier diesbezüglich nicht vorgebracht werden - im Sinne einer Minimalanforderung auch die den geschuldeten Beiträgen zu Grunde liegenden Lohnangaben vorhanden sein müssen, kann hier offen bleiben. Denn zwar geht die Grundlage der unbezahlt gebliebenen Beiträge für die Jahre 1999 bis 2001 aus der Beitragsübersicht insofern nicht direkt hervor, als dort bei den Beitragstotalen für die einzelnen Jahre nicht ausdrücklich angegeben wird, auf welcher Lohnsumme die aufgeführten geschuldeten Beiträge jeweils basieren. Jedoch lässt sich auf Grund der übrigen Akten, insbesondere auch der Lohnbescheinigungen und Nachzahlungsverfügungen, ohne weiteres feststellen, aus welchen Lohnsummen die Ausgleichskasse die gesamthaft geschuldeten Beiträge ermittelt hat, weshalb der Substanziierungspflicht diesbezüglich Genüge getan ist. Aus den angegebenen pro Jahr geschuldeten "AHV-Lohnbeiträgen" (AHV/IV/EO-Lohnbeiträge, da die IV- und EO-Beiträge inbegriffen sind), die 10,1 % der Lohnsumme betragen (vgl. Art. 5 Abs. 1
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5    ...40
AHVG, Art. 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 3 Fixation et perception des cotisations - 1 La LAVS14 s'applique par analogie à la fixation des cotisations de l'assurance-invalidité. Une cotisation de 1,4 % est perçue sur le revenu d'une activité lucrative. Les cotisations des personnes assurées obligatoirement, qui sont calculées selon le barème dégressif, sont échelonnées de la même manière que les cotisations dues à l'assurance-vieillesse et survivants. En l'occurrence, il y a lieu de maintenir le rapport entre le taux en pour-cent mentionné ci-dessus et le taux de cotisation non réduit fixé à l'art. 8, al. 1, de la LAVS. Son art. 9bis est applicable par analogie.15
1    La LAVS14 s'applique par analogie à la fixation des cotisations de l'assurance-invalidité. Une cotisation de 1,4 % est perçue sur le revenu d'une activité lucrative. Les cotisations des personnes assurées obligatoirement, qui sont calculées selon le barème dégressif, sont échelonnées de la même manière que les cotisations dues à l'assurance-vieillesse et survivants. En l'occurrence, il y a lieu de maintenir le rapport entre le taux en pour-cent mentionné ci-dessus et le taux de cotisation non réduit fixé à l'art. 8, al. 1, de la LAVS. Son art. 9bis est applicable par analogie.15
2    Les cotisations sont perçues sous la forme d'un supplément aux cotisations de l'AVS. Les art. 11 et 14 à 16 LAVS, y compris les dérogations à la LPGA19, sont applicables par analogie.20
IVG, Art. 27
SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain
LAPG Art. 27 Suppléments aux cotisations de l'assurance-vieillesse et survivants - 1 Les assurés et les employeurs visés aux art. 3 et 12 LAVS149 sont soumis à l'obligation de payer des cotisations, à l'exception des personnes assurées selon l'art. 2 LAVS.150
1    Les assurés et les employeurs visés aux art. 3 et 12 LAVS149 sont soumis à l'obligation de payer des cotisations, à l'exception des personnes assurées selon l'art. 2 LAVS.150
2    Les dispositions de la LAVS sont applicables par analogie à la fixation des cotisations. Le Conseil fédéral en établit le montant en tenant compte de l'art. 28. La cotisation perçue sur le revenu d'une activité lucrative ne peut dépasser 0,5 %. Les assurés n'exerçant aucune activité lucrative paient une cotisation en fonction de leur condition sociale. La cotisation minimale ne peut être supérieure à 24 francs151 par an. La cotisation maximale correspond à 50 fois la cotisation minimale. Les cotisations de ces assurés et les cotisations calculées selon le barème dégressif sont échelonnées de la même manière que les cotisations dues à l'assurance-vieillesse et survivants. En l'occurrence, il y a lieu de maintenir le rapport entre le taux en pour cent mentionné ci-dessus et le taux de cotisation non réduit fixé à l'art. 8, al. 1, LAVS. L'art. 9bis LAVS est applicable par analogie.152
3    Les cotisations sont perçues sous la forme d'un supplément aux cotisations de l'assurance-vieillesse et survivants. Les art. 11 et 14 à 16 LAVS, y compris les dérogations à la LPGA153, sont applicables par analogie.154
EOG), wie im Übrigen auch aus den angegebenen AlV- und
FAK-Lohnbeiträgen, lässt sich die zu Grunde liegende Jahreslohnsumme durch Umrechnung ohne weiteres ermitteln und mittels den in den Akten liegenden Lohnbescheinigungen sowie den Nachzahlungsverfügungen und dem entsprechenden Bericht der Arbeitgeberkontrolle vom 16. Oktober 2001 verifizieren:
Die für das Jahr 1999 angegebenen AHV-Lohnbeiträge in der Höhe von Fr. 90'760.- ergeben eine Lohnsumme von Fr. 898'614.- (Fr. 90'760.- dividiert durch 10,1 x 100). Diese Lohnsumme folgt auch aus der in der Lohnbescheinigung für das Jahr 1999 angegebenen Lohnsumme von Fr. 745'414.- und den mit der Nachzahlungsverfügung vom 5. November 2001 für 1999 aufgerechneten Löhnen an die beiden Beschwerdeführenden von Fr. 93'200.- und Fr. 60'000.-.
Für das Jahr 2000 resultiert aus der Beitragsumrechnung eine Lohnsumme von Fr. 748'153.- (Beiträge Fr. 75'563.45 : 10,1 x 100), welche ebenfalls mit Lohnbescheinigung (Fr. 576'313.-) und Nachzahlungsverfügung (Löhne an die beiden Beschwerdeführenden von Fr. 111'840.- und Fr. 60'000.-) für das entsprechende Jahr 2000 übereinstimmt.
Für 2001 schliesslich ergibt die Umrechnung der AHV-Beiträge von Fr. 8'074.70 eine Lohnsumme von Fr. 79'947.-. Die Differenz zur bescheinigten Lohnsumme von Fr. 65'347.- und den durch die Nachzahlungsverfügung aufgerechneten Löhnen von Fr. 10'000.- in der Höhe von Fr. 4'600.- ist ebenfalls unter Beizug der Akten nachvollziehbar. Ein Lohn von Fr. 4'600.- entspricht AHV-Beiträgen in der Höhe von Fr. 464.65 und damit den Beiträgen, welche - wie ein Blick in den Kontoauszug vom 5. November 2002 zeigt - die Ausgleichskasse mit der manuellen Rechnung vom 7. Juni 2002 aufgerechnet hat. Bei dieser Buchung handelt es sich um die Beiträge auf Treffnissen aus Lohnforderungen und ausgerichteten Arbeitslosentaggeldern aus dem Konkurs, wie aus dem ebenfalls in den Akten liegenden Schreiben des Konkursamtes vom 3. Juni 2002 und der beigelegten Zusammenstellung der sozialversicherungspflichtigen Treffnisse und Sozialabzüge auf Lohnforderungen und ausgerichteten Arbeitslosentaggeldern hervorgeht. Dabei hat das Konkursamt der Ausgleichskasse als aus dem Konkurs resultierende Treffnisse auf Lohnforderungen (AHV- und AlV-pflichtige Bruttobeträge von Fr. 3'108.45) AHV-Arbeitnehmerbeiträge von Fr. 156.80 und AlV-Arbeitnehmerbeiträge von Fr. 46.65 sowie
als Treffnisse auf ausgerichteten Arbeitslosentaggeldern (AHV- und AlV-pflichtige Bruttobeträge von Fr. 2'994.80) AHV-Arbeitnehmerbeiträge von Fr. 151.05, total Fr. 354.50 ausgerichtet. Mit der manuellen Rechnung vom 7. Juni 2002 wurden der Gesellschaft diese Beiträge verbucht, zusammen mit den restlichen, also ungedeckt gebliebenen, auf den Lohntreffnissen geschuldeten Arbeitgeberbeiträgen, nämlich AHV-Arbeitgeberbeiträge von Fr. 156.80, AlV-Arbeitgeberbeiträge von Fr. 46.65, Verwaltungskostenbeiträge von Fr. 9.20 sowie FAK-Beiträge von Fr. 46.45, insgesamt Fr. 259.10, wobei bei der Buchung eine Soll-Position von Fr. 259.10 sowie eine Haben-Position von Fr. 354.50 (für die durch das Konkursamt ausgerichteten Beiträge) berücksichtigt wurde. Wie bereits ausgeführt (vgl. Erw. 3.2.2 hievor), wurden die Beiträge von Fr. 259.10 bei der eingeklagten Schadenersatzforderung letztlich jedoch mangels Fälligkeit im Konkurszeitpunkt nicht mehr berücksichtigt und deshalb vom verfügten Schadensbetrag abgezogen.
Wenn auch die Angabe der den geschuldeten Beiträgen zu Grunde liegenden Lohnsummen oder eine der Verfügung anstelle der Beitragsübersicht beigelegte separate Aufstellung über die Zusammensetzung der Schadenersatzforderung mit Blick auf die Übersichtlichkeit wünschbar wäre, ändert dies nichts daran, dass aus der der Schadenersatzverfügung und der Klage beigelegten Beitragsübersicht sowie dem Kontoauszug widerspruchsfrei hervorgeht, wie sich die Schadenersatzforderung zusammensetzt. Ebenfalls ändert es nichts, dass die zur Verifizierung der berücksichtigten Lohnsummen nötigen, gesetzlichen Beitragsprozente der einzelnen Sozialversicherungszweige nicht in der Beitragsübersicht selbst angegeben sind, werden diese doch in jeder einzelnen Beitragsrechnung wie auch in den in den Akten liegenden Nachzahlungsverfügungen aufgeführt und dürfen diese bei den Organen der Gesellschaft als bekannt vorausgesetzt werden.
3.3
3.3.1 Soweit aber die eingeklagte Forderung - wie hier dargetan - hinreichend substanziiert ist, bleiben demgegenüber unsubstanziierte Bestreitungen unberücksichtigt (Urteil B. vom 13. Februar 2002, H 438/00, Erw. 3c in fine mit Hinweisen). Mit anderen Worten hängt das Mass der Substanziierungspflicht der Ausgleichskasse im Schadenersatzprozess wesentlich davon ab, ob und inwieweit die Beklagten ihrerseits - im Rahmen der sie treffenden Mitwirkungspflicht - den eingeklagten Schadensbetrag substanziiert bestreiten (Urteil A. vom 20. August 2002, H 295/01, Erw. 4.4).
3.3.2 Als einzigen Grund, weshalb die Schadenersatzforderung auf Grund der Beitragsübersicht nicht nachvollziehbar sein soll, geben die Beschwerdeführenden an, die EDV-Hilfsmittel der Ausgleichskasse seien fehlerhaft, wie sie in anderen Verfahren selbst ausdrücklich erklärt habe, weshalb nicht auf deren Abrechnungen abgestellt werden könne.
Soweit sie dazu auf die neu ins Recht gelegte Schadenersatzklage verweisen, ist dieses neue Beweismittel nicht geeignet, die tatsächlichen Feststellungen der Vorinstanz als mangelhaft im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
OG erscheinen zu lassen. Einerseits hätten die Beschwerdeführenden dieses Dokument bereits im kantonalen Verfahren vorbringen können und - im Rahmen der ihnen obliegenden Mitwirkungspflichten - auch müssen (vgl. Erw. 2.2 hievor) und es ist kein Grund ersichtlich, weshalb dies nicht möglich gewesen wäre. Andererseits könnte auch bei Berücksichtigung dieses Schriftstücks nichts zu Gunsten der Beschwerdeführenden abgeleitet werden, geht es darin doch nur um Gutschriften aus Jahresabrechnungen und nicht um Zahlungen der Gesellschaft an die Ausgleichskasse, welche auf die ältesten Beitragsausstände anzurechnen sind (vgl. SVR 1995 AHV Nr. 70 S. 214 Erw. 4; ZAK 1989 S. 112 Erw. 3c und 1988 S. 602 oben mit weiteren Hinweisen). Im Übrigen bliebe der Gesamtbetrag der offenen Beiträge auch bei der in der Klage erwähnten Anrechnung derselbe.
Auch sonst entbehrt die Argumentation gestützt auf fehlerhafte EDV-Hilfsmittel der Ausgleichskasse jeder Grundlage. Ohne konkrete Hinweise auf Fehler besteht grundsätzlich kein Anlass, nicht auf die Abrechnungen der Ausgleichskassen abzustellen (vgl. Urteile W. und S. vom 23. Juni 2003, H 217+218/02, Erw. 2.1.2). Davon abgesehen hat die Gesellschaft unbestrittenermassen sämtliche Rechnungen der einzelnen Buchungen erhalten. Aus den Akten ist nicht ersichtlich, dass sie jemals wegen einer fehlerhaften Abrechnung bei der Ausgleichskasse interveniert hätte. Konkrete Einwendungen zu einzelnen Positionen, wie sie gegen eine gehörig substanziierte Schadenersatzforderung zu erheben wären, bringen die Beschwerdeführenden keine vor: Weder beanstanden sie einzelne Buchungen oder unterlassene Buchungen erfolgter Zahlungen, noch nennen sie irgendwelche Anhaltspunkte für die Unrichtigkeit des Schadensbetrages.
Zusammenfassend kann deshalb festgestellt werden, dass die Ausgleichskasse in der Schadenersatzklage ihrer Substanziierungspflicht hinreichend nachgekommen ist und es deshalb nicht zu beanstanden ist, wenn die Vorinstanz die Einwendungen der Beschwerdeführenden ihrerseits als unsubstanziiert zurückgewiesen hat.
4.
In der Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird die Schadenersatzpflicht der Beschwerdeführenden im Grundsatz nicht in Frage gestellt. Darauf ist nach den Grundsätzen über das Rügeprinzip (BGE 110 V 53) nicht näher einzugehen, obwohl eine Verwaltungsgerichtsbeschwerde praxisgemäss gegebenenfalls aus anderen Gründen als den in der Verwaltungsgerichtsbeschwerde vorgetragenen gutgeheissen oder abgewiesen werden kann (BGE 110 V 20 Erw. 1), zumal sich vorliegend keinerlei Anhaltspunkte ergeben, welche die vorinstanzliche Beurteilung als bundesrechtswidrig erscheinen liessen. Vielmehr handelt es sich im Verhältnis zur gesamten paritätischen Beitragsschuld um einen massiven, sich über Jahre erstreckenden Beitragsausfall, welcher auf grobfahrlässige Missachtung der Pflichten zur Beitragszahlungen und, was die an die beiden Organe ausbezahlten Gehälter anbelangt, zur Beitragsabrechnung (Art. 14 Abs. 1
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
1    Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
2    Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67
2bis    Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que:
a  lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié;
b  lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou
c  lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69
3    Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71
4    Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72
a  les délais de paiement des cotisations;
b  la procédure de sommation et de taxation d'office;
c  le paiement a posteriori de cotisations non versées;
d  la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA;
e  ...76
5    Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77
6    Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78
, Art. 51 Abs. 1
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 51 Obligations - 1 Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277
1    Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277
2    ...278
3    Les employeurs doivent vérifier, sur la base des pièces d'identité officielles, les indications portées par les salariés dans la demande de certificat d'assurance. Ils sont tenus de régler périodiquement, avec les caisses de compensation, le compte des cotisations retenues sur les salaires, des cotisations dues par eux, ainsi que des rentes et allocations pour impotents servies, et d'établir les données nécessaires à la tenue des comptes individuels des salariés.279
4    Le Conseil fédéral peut confier aux employeurs l'exécution d'autres tâches se rapportant à la perception des cotisations ou au service des rentes.
AHVG sowie Art. 34 ff
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse:
1    Les cotisations seront payées à la caisse:
a  par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an;
b  par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre;
c  par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année.
2    Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151
3    Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152
. AHVV in der bis 31. Dezember 2000 gültig gewesenen Fassung und Art. 35 ff
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1    Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2    Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3    Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4    Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165
. AHVV in der ab 1. Januar 2001 gültigen Fassung) zurückzuführen ist. Diese Pflichtverletzungen haben die Beschwerdeführenden als Organe der von ihnen verwalteten Gesellschaft praxisgemäss zu vertreten, wie die Vorinstanz ausführlich und
zutreffend dargetan hat.
5.
Das Verfahren ist kostenpflichtig (Art. 134
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1    Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2    Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3    Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4    Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165
OG e contrario). Dem Ausgang des Verfahrens entsprechend gehen die Kosten zu Lasten der Beschwerdeführenden (Art. 156 Abs. 1
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1    Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2    Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3    Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4    Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165
in Verbindung mit Art. 135
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1    Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2    Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3    Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4    Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165
OG).

Demnach erkennt das Eidg. Versicherungsgericht:
1.
Die Verwaltungsgerichtsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 5'000.- werden je zur Hälfte den Beschwerdeführenden auferlegt und mit den geleisteten Kostenvorschüssen verrechnet. Der Differenzbetrag von je Fr. 2'500.- wird ihnen zurückerstattet.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherung zugestellt.
Luzern, 31. August 2004

Im Namen des Eidgenössischen Versicherungsgerichts

Der Präsident der IV. Kammer: Die Gerichtsschreiberin:
Information de décision   •   DE • FR • IT • EN
Document : H_326/03
Date : 31 août 2004
Publié : 18 septembre 2004
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance vieillesse et survivants
Objet : -


Répertoire des lois
LAI: 3
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 3 Fixation et perception des cotisations - 1 La LAVS14 s'applique par analogie à la fixation des cotisations de l'assurance-invalidité. Une cotisation de 1,4 % est perçue sur le revenu d'une activité lucrative. Les cotisations des personnes assurées obligatoirement, qui sont calculées selon le barème dégressif, sont échelonnées de la même manière que les cotisations dues à l'assurance-vieillesse et survivants. En l'occurrence, il y a lieu de maintenir le rapport entre le taux en pour-cent mentionné ci-dessus et le taux de cotisation non réduit fixé à l'art. 8, al. 1, de la LAVS. Son art. 9bis est applicable par analogie.15
1    La LAVS14 s'applique par analogie à la fixation des cotisations de l'assurance-invalidité. Une cotisation de 1,4 % est perçue sur le revenu d'une activité lucrative. Les cotisations des personnes assurées obligatoirement, qui sont calculées selon le barème dégressif, sont échelonnées de la même manière que les cotisations dues à l'assurance-vieillesse et survivants. En l'occurrence, il y a lieu de maintenir le rapport entre le taux en pour-cent mentionné ci-dessus et le taux de cotisation non réduit fixé à l'art. 8, al. 1, de la LAVS. Son art. 9bis est applicable par analogie.15
2    Les cotisations sont perçues sous la forme d'un supplément aux cotisations de l'AVS. Les art. 11 et 14 à 16 LAVS, y compris les dérogations à la LPGA19, sont applicables par analogie.20
LAPG: 27
SR 834.1 Loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain (Loi sur les allocations pour perte de gain, LAPG) - Loi sur les allocations pour perte de gain
LAPG Art. 27 Suppléments aux cotisations de l'assurance-vieillesse et survivants - 1 Les assurés et les employeurs visés aux art. 3 et 12 LAVS149 sont soumis à l'obligation de payer des cotisations, à l'exception des personnes assurées selon l'art. 2 LAVS.150
1    Les assurés et les employeurs visés aux art. 3 et 12 LAVS149 sont soumis à l'obligation de payer des cotisations, à l'exception des personnes assurées selon l'art. 2 LAVS.150
2    Les dispositions de la LAVS sont applicables par analogie à la fixation des cotisations. Le Conseil fédéral en établit le montant en tenant compte de l'art. 28. La cotisation perçue sur le revenu d'une activité lucrative ne peut dépasser 0,5 %. Les assurés n'exerçant aucune activité lucrative paient une cotisation en fonction de leur condition sociale. La cotisation minimale ne peut être supérieure à 24 francs151 par an. La cotisation maximale correspond à 50 fois la cotisation minimale. Les cotisations de ces assurés et les cotisations calculées selon le barème dégressif sont échelonnées de la même manière que les cotisations dues à l'assurance-vieillesse et survivants. En l'occurrence, il y a lieu de maintenir le rapport entre le taux en pour cent mentionné ci-dessus et le taux de cotisation non réduit fixé à l'art. 8, al. 1, LAVS. L'art. 9bis LAVS est applicable par analogie.152
3    Les cotisations sont perçues sous la forme d'un supplément aux cotisations de l'assurance-vieillesse et survivants. Les art. 11 et 14 à 16 LAVS, y compris les dérogations à la LPGA153, sont applicables par analogie.154
LAVS: 5 
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 5 - 1 Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
1    Une cotisation de 4.35 % est perçue sur le revenu provenant d'une activité dépendante, appelé ci-après salaire déterminant.37
2    Le salaire déterminant comprend toute rémunération pour un travail dépendant, fourni pour un temps déterminé ou indéterminé. Il englobe les allocations de renchérissement et autres suppléments de salaire, les commissions, les gratifications, les prestations en nature, les indemnités de vacances ou pour jours fériés et autres prestations analogues, ainsi que les pourboires, s'ils représentent un élément important de la rémunération du travail.
3    Pour les membres de la famille travaillant dans l'entreprise familiale, seul le salaire en espèces est considéré comme salaire déterminant:
a  jusqu'au 31 décembre de l'année où ils ont 20 ans révolus;
b  après le dernier jour du mois au cours duquel ils atteignent l'âge de référence fixé à l'art. 21, al. 1.39
4    Le Conseil fédéral peut excepter du salaire déterminant les prestations sociales, ainsi que les prestations d'un employeur à ses employés ou ouvriers lors d'événements particuliers.
5    ...40
14 
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 14 Délais de perception et procédure - 1 Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
1    Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité dépendante sont retenues lors de chaque paie. Elles doivent être versées périodiquement par l'employeur en même temps que la cotisation d'employeur.
2    Les cotisations perçues sur le revenu provenant de l'exercice d'une activité indépendante, les cotisations des assurés n'exerçant aucune activité lucrative et celles des assurés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations sont déterminées et versées périodiquement. Le Conseil fédéral fixera les périodes de calcul et de cotisations.67
2bis    Les cotisations des requérants d'asile, des personnes admises à titre provisoire et des personnes à protéger qui ne sont pas titulaires d'une autorisation de séjour n'exerçant pas d'activité lucrative ne peuvent être fixées et, sous réserve de l'art. 16, al. 1, versées que:
a  lorsqu'ils ont obtenu le statut de réfugié;
b  lorsqu'ils ont obtenu une autorisation de séjour, ou
c  lorsque, en raison de leur âge, de leur invalidité ou de leur décès, il naît un droit aux prestations prévues par la présente loi ou par la LAI68.69
3    Les cotisations dues par les employeurs sont en général encaissées selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 51 LPGA70. En dérogation à l'art. 49, al. 1, LPGA, il en va de même si les cotisations sont importantes.71
4    Le Conseil fédéral édicte des dispositions sur:72
a  les délais de paiement des cotisations;
b  la procédure de sommation et de taxation d'office;
c  le paiement a posteriori de cotisations non versées;
d  la remise du paiement de cotisations arriérées, même en dérogation à l'art. 24 LPGA;
e  ...76
5    Le Conseil fédéral peut prévoir qu'aucune cotisation n'est versée si le salaire annuel déterminant ne dépasse pas la rente de vieillesse mensuelle maximale; il peut exclure cette possibilité pour des activités déterminées. Le salarié peut toutefois demander que les cotisations soient dans tous les cas payées par l'employeur.77
6    Le Conseil fédéral peut en outre prévoir que les cotisations dues sur un revenu annuel provenant d'une activité indépendante exercée à titre accessoire et ne dépassant pas le montant de la rente de vieillesse mensuelle maximale ne sont perçues que si l'assuré en fait la demande.78
51 
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 51 Obligations - 1 Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277
1    Les employeurs doivent retenir la cotisation du salarié sur tout salaire au sens de l'art. 5, al. 2.277
2    ...278
3    Les employeurs doivent vérifier, sur la base des pièces d'identité officielles, les indications portées par les salariés dans la demande de certificat d'assurance. Ils sont tenus de régler périodiquement, avec les caisses de compensation, le compte des cotisations retenues sur les salaires, des cotisations dues par eux, ainsi que des rentes et allocations pour impotents servies, et d'établir les données nécessaires à la tenue des comptes individuels des salariés.279
4    Le Conseil fédéral peut confier aux employeurs l'exécution d'autres tâches se rapportant à la perception des cotisations ou au service des rentes.
52 
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 52 Responsabilité - 1 L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
1    L'employeur qui, intentionnellement ou par négligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage à l'assurance, est tenu à réparation.
2    Si l'employeur est une personne morale, les membres de l'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation répondent à titre subsidiaire du dommage. Lorsque plusieurs personnes sont responsables d'un même dommage, elles répondent solidairement de la totalité du dommage.281
3    L'action en réparation du dommage se prescrit conformément aux dispositions du code des obligations282 sur les actes illicites.283
4    La caisse de compensation fait valoir sa créance en réparation du dommage par voie de décision.284
5    En dérogation à l'art. 58, al. 1, LPGA285, le tribunal des assurances du canton dans lequel l'employeur est domicilié est compétent pour traiter le recours.
6    La responsabilité au sens de l'art. 78 LPGA est exclue.
85
SR 831.10 Loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS)
LAVS Art. 85
OJ: 104  105  132  134  135  156
RAVS: 34 
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 34 Périodes de paiement - 1 Les cotisations seront payées à la caisse:
1    Les cotisations seront payées à la caisse:
a  par les employeurs, chaque mois; elles le seront par trimestre lorsque la masse salariale n'excède pas 200 000 francs par an;
b  par les personnes exerçant une activité lucrative indépendante, par les personnes sans activité lucrative et par les salariés dont l'employeur n'est pas tenu de payer des cotisations, chaque trimestre;
c  par les employeurs appliquant la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 de la loi du 17 juin 2005 sur le travail au noir (LTN)150, chaque année.
2    Dans des cas motivés, la caisse de compensation peut, pour les personnes visées à l'al. 1, let. a et b, qui sont tenues de verser une cotisation annuelle à l'assurance-vieillesse et survivants et à l'assurance-invalidité ainsi qu'au régime des allocations pour perte de gain de 3000 francs au plus, fixer des périodes de paiement plus longues mais qui ne dépassent pas une année.151
3    Les cotisations doivent être payées dans les dix jours qui suivent le terme de la période de paiement. Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN, les employeurs doivent payer les cotisations dans les 30 jours qui suivent la facturation.152
35 
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 35 Acomptes de cotisations - 1 Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
1    Pendant l'année, les employeurs doivent verser périodiquement des acomptes de cotisations. Pour fixer les acomptes, la caisse de compensation se base sur la masse salariale probable.
2    Les employeurs sont tenus d'informer la caisse de compensation chaque fois que la masse salariale varie sensiblement en cours d'année.
3    Si elle a la garantie que les paiements seront effectués à temps, la caisse de compensation peut autoriser les employeurs à verser, au lieu d'un acompte, le montant exact des cotisations d'une période de paiement.
4    Dans la procédure simplifiée prévue aux art. 2 et 3 LTN164, les employeurs ne versent pas d'acomptes de cotisations.165
38 
SR 831.101 Règlement du 31 octobre 1947 sur l'assurance-vieillesse et survivants (RAVS)
RAVS Art. 38 Taxation d'office - 1 Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
1    Si, à l'échéance du délai, les indications nécessaires au décompte ne sont pas fournies ou si les cotisations d'employeurs ou de salariés ne sont pas payées, la caisse fixera les cotisations dues, dans une taxation d'office.169
2    La caisse est autorisée à recueillir sur place les renseignements utiles à l'établissement de la taxation d'office. Elle peut, en cas de taxation d'office en cours d'année, se baser sur la masse salariale probable et ne procéder au règlement définitif des comptes qu'après la fin de l'année.170
3    Les frais occasionnés par l'établissement de la taxation d'office peuvent être mis à la charge de l'intéressé.
81
Répertoire ATF
108-V-189 • 110-V-17 • 110-V-48 • 120-V-481 • 121-II-97 • 122-V-157 • 124-V-145
Weitere Urteile ab 2000
B_76/99 • H_217/02 • H_295/01 • H_301/00 • H_326/03 • H_438/00
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
 autorité inférieure • devoir de collaborer • tribunal fédéral des assurances • nouveau moyen de preuve • objection • apg • exactitude • office des faillites • état de fait • constatation des faits • allocation pour enfant • frais de poursuite • conversion • d'office • office fédéral des assurances sociales • frais administratifs • créance de cotisation • dommages-intérêts • décision • défaut de la chose
... Les montrer tous
VSI
1994 S.211
REAS
2003 S.251