Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 193/2021, 6B 199/2021
Arrêt du 30 septembre 2021
Cour de droit pénal
Composition
Mmes et M. les Juges fédéraux
Jacquemoud-Rossari, Présidente,
Denys et Koch.
Greffière : Mme Klinke.
Participants à la procédure
6B 193/2021
A.________,
représenté par Maîtres Imad Fattal et Kevin Saddier, avocats,
recourant 1,
et
6B 199/2021
B.________,
représenté par Me Giovanni Curcio, avocat,
recourant 2,
contre
1. Ministère public de la République et canton de Genève,
route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. C.________,
intimés.
Objet
6B 193/2021
Tentative d'assassinat, brigandage, arbitraire,
6B 199/2021
Tentative d'assassinat, arbitraire,
recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision, du 30 octobre 2020
(P/25871/2017 AARP/430/2020).
Faits :
A.
Par jugement du 21 février 2020, le Tribunal criminel de Genève a notamment reconnu A.________ coupable de tentative d'assassinat, brigandages aggravés (cas D.________, E.________ et C.________), vols, tentative de vol, dommages à la propriété, violations de domicile, entrée illégale et séjour illégal et l'a condamné à une peine privative de liberté de 14 ans. Le Tribunal a ordonné un traitement ambulatoire et l'expulsion du condamné du territoire suisse pour une durée de 12 ans.
Par ce même jugement, le Tribunal criminel a également reconnu B.________ coupable de tentative d'assassinat, brigandages aggravés, vols, rupture de ban, infraction à la LStup et l'a condamné à une peine privative de liberté de 16 ans, peine complémentaire à celle prononcée le 25 juillet 2018, ainsi qu'à une amende de 300 francs. Le Tribunal a ordonné le suivi d'un traitement ambulatoire et l'expulsion définitive du condamné du territoire suisse.
A.________ et B.________ ont été condamnés conjointement et solidairement aux frais de la procédure et au paiement à C.________ de 20'000 fr. (avec intérêts) au titre de réparation du tort moral. B.________ a été condamné à indemniser D.D.________ pour le dommage matériel subi.
B.
Par arrêt du 30 octobre 2020, la Chambre pénale d'appel et de révision de la Cour de justice genevoise a admis très partiellement les appels formés par A.________ et B.________, qualifiant les actes commis à l'encontre de C.________ notamment de brigandage simple (art. 140 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
En substance, les faits retenus par la cour cantonale pertinents pour la présente cause sont les suivants.
B.a. Le 9 décembre 2017, vers 4h00 du matin, à Genève, B.________ a, de concert avec deux comparses non identifiés, asséné un violent coup de poing au visage de D.D.________ (alors accompagné de sa soeur E.D.________), le faisant chuter, avant de le rouer de coups de pied sur tout le corps et de plusieurs coups de couteau dans les fesses et à la cuisse gauche, pendant que la victime était maintenue à terre, à plat ventre, un genou sur la tête. B.________ a dérobé son téléphone portable et son porte-monnaie. Il a menacé E.D.________ avec un rasoir de barbier placé à quelques centimètres de sa gorge, puis au niveau du nombril, pour qu'elle lui remette son téléphone, ce qu'elle a fait, et de l'argent, sans succès vu qu'elle n'en avait pas. D.D.________ a souffert de six plaies, notamment à l'arrière de la cuisse, dont une profonde de 7 cm.
Le 10 décembre 2017, entre 23h00 et 00h30, A.________ et B.________ ont suivi E.________ dans la rue. B.________ a placé un couteau sous sa gorge, lui occasionnant une entaille de 2,5 cm, et l'a poussé à terre, avant de poser ses genoux sur son abdomen et de maîtriser ses bras, en lui disant à plusieurs reprises "bouge plus ou je te démonte". A.________ a fouillé les poches de la veste et du pantalon pour prendre son téléphone portable et le contenu de son porte-monnaie.
Le 11 décembre 2017, vers 3h00 du matin, alors que C.________ rentrait chez lui alcoolisé, A.________ et B.________ l'ont repéré et ont décidé d'un commun accord de le détrousser, en se postant à l'orée d'une ruelle. A.________ a abordé C.________ en lui demandant une cigarette, B.________ s'étant placé à quelques mètres. A.________ a alors cherché par un jeu de jambe à détourner l'attention de C.________ afin de lui subtiliser son porte-monnaie, sans succès dans la mesure où sa cible l'a repoussé et a continué son chemin. Talonné de près par B.________, qui s'était approché, et par A.________, C.________ a réalisé que la situation allait dégénérer. Pour se défendre, il a donné un coup de poing à B.________. Dans le but de se venger, B.________ a immédiatement poignardé C.________ dans la fesse et dans la jambe à trois reprises. Les comparses l'ont bousculé et A.________ l'a fait chuter au sol. B.________ lui a maintenu les bras dans le dos pendant que A.________ le poignardait violemment au moyen d'un couteau, de façon "mécanique", à l'abdomen et au thorax. D'un commun accord, les comparses se sont emparés de la veste que C.________ portait encore et de son porte-monnaie. Ils se sont enfuis en abandonnant C.________ à terre alors
qu'il se vidait de son sang. Pris en charge par les pompiers qui étaient en intervention à proximité, C.________ présentait notamment dix plaies à bords nets (au thorax, à l'abdomen, dont l'une d'une profondeur de 3 cm, dans le bas ventre, d'une profondeur de 4.3 et 5 cm, dans la fesse et dans la cuisse), des dermabrasions et des ecchymoses. Il a été hospitalisé aux soins intensifs puis au service de chirurgie viscérale jusqu'au 15 décembre 2017.
B.b. Entre septembre et octobre 2018, A.________ et B.________ sont entrés par effraction dans un salon de coiffure, dans un restaurant et dans le logement de particuliers et y ont dérobé divers objets et valeurs.
B.c. A.________, ressortissant marocain, n'a pas d'antécédent inscrit au casier judiciaire suisse mais a été condamné en Allemagne et au Luxembourg, en 2015 et 2018 notamment pour des vols avec effraction à des peines privatives de liberté d'un an et de 30 mois.
D'après son extrait de casier judiciaire suisse, B.________, ressortissant marocain, a été condamné à dix reprises entre le 24 novembre 2009 et le 25 juillet 2018, notamment pour vols, dommages à la propriété, violations de domicile, séjour illégal, violence ou menace contre les autorités ou fonctionnaires, brigandage et tentative de brigandage.
C.
A.________ (recourant 1; 6B 193/2021) recourt en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal dont il demande la réforme en ce sens qu'il est reconnu coupable de brigandage aggravé (art. 140 ch. 4
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
B.________ (recourant 2; 6B 199/2021) forme également un recours en matière pénale devant le Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal du 30 octobre 2020. Il conclut, à titre principal, avec suite de frais et dépens, à son acquittement du chef de tentative d'assassinat et à une réduction de la quotité de la peine privative de liberté prononcée. Subsidiairement, il conclut à son acquittement du chef de tentative d'assassinat et au renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. Plus subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause à la cour cantonale pour nouvelle décision. Il requiert en outre le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Considérant en droit :
1.
Les deux recours en matière pénale au Tribunal fédéral sont dirigés contre la même décision. Ils concernent le même complexe de faits et portent sur des questions juridiques connexes. Il y a donc lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arrêt (art. 24 al. 2
SR 273 Bundesgesetz vom 4. Dezember 1947 über den Bundeszivilprozess BZP Art. 24 - 1 Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche. |
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1 | Mehrere Ansprüche des Klägers gegen denselben Beklagten können in der gleichen Klage geltend gemacht werden, wenn das Bundesgericht für jeden einzelnen Anspruch zuständig ist. Dieses Erfordernis gilt nicht für Nebenansprüche. |
2 | Mehrere Personen können in der gleichen Klage als Kläger auftreten oder als Beklagte belangt werden: |
a | wenn sie mit Rücksicht auf den Streitgegenstand in Rechtsgemeinschaft stehen oder aus dem gleichen tatsächlichen und rechtlichen Grunde berechtigt oder verpflichtet sind. Der Richter kann einen Dritten, der in der Rechtsgemeinschaft steht, zum Streite beiladen. Der Beigeladene wird Partei. |
b | wenn gleichartige, auf einem im Wesentlichen gleichartigen tatsächlichen und rechtlichen Grunde beruhende Ansprüche den Streitgegenstand bilden und die Zuständigkeit des Bundesgerichts für jeden einzelnen Anspruch begründet ist. |
3 | Der Richter kann jederzeit verbundene Klagen trennen, wenn er es für zweckmässig hält. |
2.
Les recourants s'en prennent exclusivement à leur condamnation du chef de tentative d'assassinat commise au préjudice de l'intimé.
Ils font grief à la cour cantonale d'avoir établi les faits et apprécié les preuves de manière arbitraire et en violation du principe in dubio pro reo, s'agissant des éléments cognitifs et volitifs de l'infraction de tentative d'assassinat. Ils contestent toute intention homicide.
2.1. Le Tribunal fédéral n'est pas une autorité d'appel, auprès de laquelle les faits pourraient être rediscutés librement. Il est lié par les constatations de fait de la décision entreprise (art. 105 al. 1
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
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1 | Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann. |
2 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86 |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
SR 101 Bundesverfassung der Schweizerischen Eidgenossenschaft vom 18. April 1999 BV Art. 9 Schutz vor Willkür und Wahrung von Treu und Glauben - Jede Person hat Anspruch darauf, von den staatlichen Organen ohne Willkür und nach Treu und Glauben behandelt zu werden. |
1.1). La présomption d'innocence, garantie par les art. 10
SR 312.0 Schweizerische Strafprozessordnung vom 5. Oktober 2007 (Strafprozessordnung, StPO) - Strafprozessordnung StPO Art. 10 Unschuldsvermutung und Beweiswürdigung - 1 Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig. |
|
1 | Jede Person gilt bis zu ihrer rechtskräftigen Verurteilung als unschuldig. |
2 | Das Gericht würdigt die Beweise frei nach seiner aus dem gesamten Verfahren gewonnenen Überzeugung. |
3 | Bestehen unüberwindliche Zweifel an der Erfüllung der tatsächlichen Voraussetzungen der angeklagten Tat, so geht das Gericht von der für die beschuldigte Person günstigeren Sachlage aus. |
2.2. Selon l'art. 112
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 111 - Wer vorsätzlich einen Menschen tötet, ohne dass eine der besondern Voraussetzungen der nachfolgenden Artikel zutrifft, wird mit Freiheitsstrafe156 nicht unter fünf Jahren bestraft. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
confiance de la victime. L'énumération du texte légal n'est pas exhaustive. L'absence particulière de scrupules peut être admise lorsque d'autres éléments confèrent à l'acte une gravité spécifique. C'est ainsi que la réflexion et la planification de l'acte peuvent constituer des éléments susceptibles de conduire à retenir une absence particulière de scrupules. Par la froideur dans l'exécution et la maîtrise de soi, l'auteur manifeste également le plus complet mépris de la vie d'autrui. Pour déterminer si l'on se trouve en présence d'un assassinat, il faut procéder à une appréciation d'ensemble des circonstances externes (comportement, manière d'agir de l'auteur) et internes de l'acte (mobile, but, etc.). Il y a assassinat lorsqu'il résulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du mépris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compréhensibles, généralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui démontre un égoïsme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres intérêts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Chez l'assassin, l'égoïsme l'emporte en général sur
toute autre considération. Il est souvent prêt, pour satisfaire des besoins égoïstes, à sacrifier un être humain dont il n'a pas eu à souffrir. La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravité extrême. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caractère odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 111 - Wer vorsätzlich einen Menschen tötet, ohne dass eine der besondern Voraussetzungen der nachfolgenden Artikel zutrifft, wird mit Freiheitsstrafe156 nicht unter fünf Jahren bestraft. |
Sur le plan subjectif, l'auteur doit agir intentionnellement, le dol éventuel étant suffisant (arrêts 6B 28/2017 du 23 janvier 2018 consid. 2.3; 6B 296/2017 du 28 septembre 2017 consid. 4.2; 6B 939/2013 du 17 juin 2014 consid. 3.1; cf. ATF 112 IV 65 consid. 3b).
2.2.1. Agit par dol éventuel celui qui tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte pour le cas où celle-ci se produirait (art. 12 al. 2
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 12 - 1 Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht. |
|
1 | Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht. |
2 | Vorsätzlich begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Tat mit Wissen und Willen ausführt. Vorsätzlich handelt bereits, wer die Verwirklichung der Tat für möglich hält und in Kauf nimmt. |
3 | Fahrlässig begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Folge seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedenkt oder darauf nicht Rücksicht nimmt. Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönlichen Verhältnissen verpflichtet ist. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 12 - 1 Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht. |
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1 | Bestimmt es das Gesetz nicht ausdrücklich anders, so ist nur strafbar, wer ein Verbrechen oder Vergehen vorsätzlich begeht. |
2 | Vorsätzlich begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Tat mit Wissen und Willen ausführt. Vorsätzlich handelt bereits, wer die Verwirklichung der Tat für möglich hält und in Kauf nimmt. |
3 | Fahrlässig begeht ein Verbrechen oder Vergehen, wer die Folge seines Verhaltens aus pflichtwidriger Unvorsichtigkeit nicht bedenkt oder darauf nicht Rücksicht nimmt. Pflichtwidrig ist die Unvorsichtigkeit, wenn der Täter die Vorsicht nicht beachtet, zu der er nach den Umständen und nach seinen persönlichen Verhältnissen verpflichtet ist. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
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1 | Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat. |
2 | Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht. |
3 | Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95 |
Savoir si l'auteur s'accommode de la concrétisation du risque dépend des circonstances. Doivent être pris en compte le degré de probabilité de la réalisation du risque, la gravité de la violation du devoir de diligence, les mobiles de l'auteur, ainsi que sa façon d'agir. Plus le risque que le danger se réalise est grand et plus la violation du devoir de diligence est grave, plus il se justifiera de retenir que l'auteur s'est accommodé de la survenance du résultat. Il n'est cependant pas nécessaire que le risque de voir le danger se concrétiser soit particulièrement élevé pour admettre le dol éventuel (ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2; 133 IV 9 consid. 4.1).
2.2.2. Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (art. 22 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
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1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
2.3. La cour cantonale a établi les faits en se fondant notamment sur le récit de l'intimé qu'elle a jugé constant et crédible et corroboré par des éléments techniques (traces ADN, enquête de voisinage), ainsi que par certaines déclarations des recourants. La version du recourant 2 était également globalement constante et proche de celle de l'intimé. Il avait notamment déclaré avoir vu le recourant 1 frapper sauvagement l'intimé, évoquant que les coups ont été assénés de façon mécanique.
Les explications de ces derniers ont été rejointes par celles du recourant 1, sur le moment du vol du porte-monnaie et de la veste, à savoir à la fin de l'agression. Les gestes du recourant 1, que le recourant 2 a mimés, étaient caractéristiques de coups de couteau. Ainsi, ce dernier savait forcément que son comparse frappait sauvagement avec un couteau, comme il l'avait avoué au début de l'instruction et, à demi-mot, en première instance.
La cour cantonale a considéré que les recourants avaient l'un et l'autre poignardé l'intimé et accepté que l'autre le fasse.
Elle a retenu en substance que les recourants, mus par la volonté de se venger du fait d'avoir été repoussés et frappés par l'intimé - ce qu'ils avaient reconnu à certains moments dans la procédure - avaient agi avec deux desseins distincts, à savoir celui d'attenter à la vie de l'intimé et celui de s'approprier aux fins d'enrichissement illégitime les valeurs et objets soustraits. En assénant des coups de couteau au thorax et à l'abdomen ou en tenant les bras de l'intimé pour ce faire, les recourants avaient envisagé qu'il succombe à ses blessures et s'étaient accommodés de ce résultat. Leur mobile était de se venger d'une broutille, à savoir la résistance légitime opposée par l'intimé qu'ils essayaient de voler. Ils avaient démontré de la sorte une absence particulière de scrupules. En outre, leur manière d'agir était particulièrement odieuse par le fait de s'en prendre à deux, avec une très grande violence et de manière totalement gratuite, à une personne isolée qu'ils avaient identifiée comme étant alcoolisée, de lui asséner de nombreux coups de couteau, de la maintenir au sol en lui tenant les bras, ne lui laissant aucun moyen pour se défendre. Selon la cour cantonale, ils ont agi tous deux avec froideur, maîtrise de soi et
détermination et ont finalement abandonné l'intimé à son sort alors qu'il se vidait de son sang dans une ruelle déserte au milieu de la nuit. L'intimé n'était pas décédé, exclusivement grâce à sa propre volonté de survivre et aux soins reçus à temps, de manière indépendante de la volonté des recourants. Aussi, la cour cantonale a reconnu les recourants coupables de tentative d'assassinat au préjudice de l'intimé (arrêt entrepris consid. 3.3.3 p. 29).
Relevant que les coups de couteau n'ont pas été assénés dans le but de voler, la cour cantonale a constaté que les recourants se sont emparé de la veste et du porte-monnaie de l'intimé, d'un commun accord, exerçant une action immédiate sur le corps de l'intimé et en faisant ainsi usage de violence. Elle a donc retenu l'infraction de brigandage simple (art. 140 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
2.4. En tant que le recourant 2 conteste avoir su que son comparse détenait un couteau et avoir accepté qu'il poignarde l'intimé, il se contente de livrer sa propre appréciation de certaines déclarations et du contexte de l'agression par un procédé purement appellatoire, partant irrecevable.
C'est en vain qu'il reproche à la cour cantonale de ne pas avoir distingué les phases de l'agression et prétend n'avoir pas su que son acolyte possédait un couteau avant les coups donnés, dès lors qu'il importe de déterminer s'il s'est associé aux coups de couteau identifiés comme tels et non s'ils étaient prémédités (cf. sur la notion de coactivité: ATF 135 IV 152 consid. 2.3.1; 130 IV 58 consid. 9.2.1; 125 IV 134 consid. 3a). En tout état, lors de sa deuxième audition au ministère public, il a lui-même indiqué que son comparse avait donné plusieurs coups "avec une chose", sûrement un couteau d'une longueur de 20 à 25 cm. Après la reconstitution, il a confirmé l'avoir vu s'acharner sur l'intimé en le "frappant sauvagement" tout en prétendant n'avoir pas aperçu de couteau. Par la suite, il a indiqué l'avoir vu frapper l'intimé avec un objet et avoir pensé qu'il s'agissait d'un couteau volé à la gare le même jour. A la sixième audition devant le ministère public, le recourant 2 a indiqué qu'il tenait les deux bras de l'intimé pour le dégager et le tirer en arrière car son comparse avait un couteau (arrêt entrepris let. B.m p. 13). Ainsi, quand il n'indiquait pas précisément avoir vu un couteau, le recourant admettait tout de même
avoir identifié un objet avec lequel son comparse s'acharnait sur l'intimé, objet qu'il associait à un couteau de 20 à 25 cm. En outre, le recourant ne conteste pas le raisonnement cantonal consistant à retenir que les gestes qu'il a mimés étaient caractéristiques de coups de couteau. Cela étant et compte tenu des circonstances d'espèce, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, retenir que le recourant 2 savait, pendant l'agression, que son comparse était muni d'un couteau et qu'il le voyait poignarder l'intimé en frappant sauvagement, pendant que lui-même lui tenait les bras en arrière au sol, s'associant ainsi activement aux actes.
2.5. Les recourants semblent contester avoir accepté que l'intimé succombe à ses blessures et s'en être accommodés.
Or, poignarder un individu immobilisé, dans le thorax et l'abdomen à plusieurs reprises et l'abandonner dans une ruelle peu fréquentée à 3h00 du matin, alors qu'il se vide de son sang (cf. arrêt entrepris consid. 3.3.3 p. 29), engendre un risque très élevé de décès, comme chacun le sait. Dès lors que, de l'aveu-même du recourant 2, son comparse s'est "acharné" sur l'intimé, en le "frappant sauvagement" au niveau du ventre (arrêt entrepris let. B.m.b p. 13), il ne saurait prétendre n'avoir pas accepté le risque de mort résultant des coups de couteau infligés "mécaniquement" à proximité immédiate d'organes vitaux. En le laissant au sol dans les circonstances d'espèce, la cour cantonale ne pouvait qu'admettre que les recourants se sont accommodés de la mort de l'intimé.
2.6. Alors que le recourant 2 ne remet pas en cause son désir de vengeance, le recourant 1 taxe la cour cantonale d'arbitraire pour avoir retenu qu'il était animé d'un tel désir et d'en avoir déduit un dessein d'homicide. Il prétend que les coups de couteau ont été assénés dans le dessein de vol exclusivement.
La cour cantonale a retenu, sans être contredite sur ce point, que l'intimé, se sentant menacé, a à tout le moins repoussé le recourant 1, puis donné un coup au recourant 2. Immédiatement après, le premier a été poignardé, d'abord à la cuisse, puis mis au sol, immobilisé (par le recourant 2) et poignardé "mécaniquement" notamment au thorax et à l'abdomen (par le recourant 1). Chacun des comparses a exposé que le recourant 1 s'était dirigé vers le recourant 2 pour se plaindre du geste de l'intimé et qu'une bagarre s'en était suivie (cf. déclarations du recourant 1: arrêt entrepris let. B.l p. 11; déclarations du recourant 2: arrêt entrepris let. B.m.b p. 12). L'intimé a également indiqué qu'après avoir donné un coup, car il se sentait menacé, les deux hommes l'ont mis au sol et l'ont poignardé (arrêt entrepris let. B.i p. 9). Devant le Tribunal correctionnel, le recourant 2 a expliqué leur agissement du fait que le recourant 1 avait exprimé qu'il voulait se venger (arrêt entrepris let. B.m.b p. 12). Devant le ministère public, il a indiqué qu'il avait tenu les bras de l'intimé pour que le recourant 1 puisse "rendre les coups donnés", évoquant, tant en première instance qu'en appel, leur désir de vengeance (arrêt entrepris let.
B.m.b p. 13).
Sur la base des déclarations concordantes des trois intéressés relatives au lien temporel entre le geste de l'intimé et son agression, et en particulier en tenant compte des explications des deux recourants concernant leur réaction à ce geste (plainte du recourant 1 auprès de son comparse, désir de rendre des coups, désir de vengeance), la cour cantonale pouvait, sans arbitraire admettre qu'ils étaient mus par la volonté de se venger du fait d'avoir été repoussés et frappés. Le dessein initial de détrousser l'intimé n'exclut pas celui, subséquent, de s'en prendre à sa vie par esprit de vengeance (cf. par exemple arrêt 6S.286/1992 du 24 septembre 1992 consid. 2c, publié in SJ 1993 299, le recourant était mû, au départ par la cupidité et s'est ensuite laissé entraîner par un goût pervers pour la violence extrême). La violence exercée en l'espèce ne servait donc pas exclusivement le dessein d'appropriation.
En outre, cette agression se distingue de celle de la veille, lors de laquelle les mêmes comparses ont attaqué E.________ en le menaçant au moyen d'un couteau sous la gorge et l'ont immobilisé pour le détrousser sans pour autant le poignarder. Dans ces circonstances, les recourants échouent à démontrer que, s'agissant de l'intimé, ils l'auraient poignardé au thorax et à l'abdomen et l'auraient abandonné gisant dans son sang, dans le seul but de lui soustraire ses biens et valeurs et non dans le dessein de s'en prendre à sa vie par esprit de vengeance.
Contrairement à ce que prétend le recourant 1, la cour cantonale a expliqué pour quels motifs elle retenait un désir de vengeance, relevant que les intéressés l'avaient reconnu dans la procédure, ce qui ressort des différentes déclarations retranscrites en détail dans l'arrêt (cf. arrêt entrepris consid. 3.2.1 p. 27 et let. B.i à B.m). Aussi, il ne saurait rien déduire en sa faveur d'un prétendu manque de motivation sur ce point.
2.7. Tout en admettant avoir usé de moyens extrêmement violents et d'une brutalité excessive, les recourants contestent avoir réalisé l'infraction de tentative d'assassinat, en partant de la prémisse erronée que seul le dessein de vol doit être retenu (cf. supra consid. 2.6).
Or, sur la base des éléments de fait dont les recourants échouent à démontrer l'arbitraire, la cour cantonale pouvait considérer que ces derniers s'en sont pris à la vie de l'intimé et ont à tout le moins envisagé sa mort et s'en sont accommodés pour le cas où elle survenait, de sorte qu'ils ont agi par dol éventuel.
La cour cantonale pouvait admettre le caractère odieux du mobile des recourants, consistant à se venger d'une résistance légitime d'un homme qu'ils ne connaissaient pas et dont ils n'avaient jamais eu à souffrir. La manière d'agir, laquelle était extrêmement violente et brutale, de l'aveu du recourant 1, démontrait une absence totale de scrupules et un mépris complet de la vie d'autrui. Dans ces circonstances, l'égoïsme primaire des recourants l'a emporté sur toute autre considération. C'est ainsi sans violer le droit fédéral que la cour cantonale a considéré, dans une motivation complète et détaillée, que tous les éléments subjectifs de l'assassinat étaient réalisés, les recourants ayant manifesté leur décision de le commettre. Le décès de l'intimé n'étant pas survenu, indépendamment de la volonté des recourants, la cour cantonale pouvait retenir que l'infraction d'assassinat était réalisée au stade de la tentative (art. 112
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
|
1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
3.
Le recourant 1 ne discute pas la réalisation d'un brigandage simple (art. 140 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
|
1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
3.1.
3.1.1. Le brigandage est une forme aggravée du vol qui se caractérise par les moyens que l'auteur a employés (ATF 133 IV 207 consid. 4.2; 124 IV 102 consid. 2). Comme dans le cas du vol, l'auteur soustrait la chose, c'est-à-dire, qu'il en prend la maîtrise sans le consentement de celui qui l'avait précédemment. A la différence du voleur, qui agit clandestinement ou par surprise, l'auteur recourt à la contrainte pour soustraire la chose d'autrui (arrêt 6B 356/2012 du 1er octobre 2012 consid. 1.2.1).
Aux termes de l'art. 140 ch. 1 al. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
Les ch. 2 à 4 de l'art. 140
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
3.1.2. Il y a concours réel en cas de concours d'infractions, c'est-à-dire lorsque, par plusieurs actes, l'auteur commet plusieurs infractions. Il y a concours idéal, lorsque, par un seul acte ou un ensemble d'actes formant un tout, l'auteur enfreint plusieurs dispositions pénales différentes, dont aucune ne saisit l'acte délictueux sous tous ses aspects (ATF 133 IV 297 consid. 4.1). Pour déterminer s'il y a concours idéal entre deux infractions ou si, au contraire, l'une d'elles absorbe l'autre, la question pertinente est de savoir si les biens juridiques protégés par chacune d'elles se recouvrent. S'ils ne se recouvrent pas ou pas entièrement, aucune des deux infractions ne saisit le comportement de l'auteur sous tous ses aspects, de sorte que toutes deux doivent être retenues (ATF 133 IV 297 consid. 4.2).
3.1.3. Alors que le bien juridique protégé par l'art. 112
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
3.1.4. Lorsque les conditions sont réunies, les infractions d'assassinat et de brigandage (à tout le moins sous la forme simple au sens de l'art. 140 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
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2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
Le Tribunal fédéral a admis à plusieurs reprises qu'un délit manqué d'assassinat, respectivement de meurtre, soit retenu en concours avec un brigandage (arrêts 6S.171/1996 du 18 avril 1997 consid. 2d et 3 [tentative d'assassinat et brigandage qualifié en raison de la mise en danger de la vie d'autrui et cruauté, les coups de couteau n'ayant pas été portés pour le seul motif de brigandage]; 6S.286/1992 précité consid. 3, en particulier lorsque la qualification d'assassinat n'est pas fondée exclusivement sur le fait que l'auteur a tué pour commettre un vol; cf. en ce sens également arrêts 6B 603/2018 du 7 juin 2019 et 6B 939/2013 du 17 juin 2014 qui portent sur un concours entre une tentative d'assassinat et un brigandage qualifié [art. 140 ch. 4
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
3.2.
3.2.1. A l'appui de son grief, le recourant 1 rediscute son intention de tuer (cf. art. 112
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
En outre, il est établi et incontesté que les recourants ont fait usage d'une violence ayant brisé la résistance de l'intimé - notamment en le faisant chuter et en lui ôtant la veste qu'il portait alors qu'il gisait au sol - pour voler ses objets et valeurs, de sorte que les éléments constitutifs du brigandage au sens de l'art. 140 ch. 1
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
Ainsi, les recourants s'en sont pris aux différents biens protégés qui ne se recouvrent pas entièrement, aucune des dispositions en cause ne saisissant l'ensemble des actes jugés sous tous leurs aspects. En effet, d'une part, les diverses formes d'homicide intentionnel ne comprennent pas le fait de briser ou de tenter de briser la résistance d'autrui par la violence ou la menace en vue de commettre un vol et, d'autre part, le brigandage, même sous ses formes aggravées, ne réprime pas le fait de tuer ou de tenter de tuer intentionnellement autrui (cf. arrêts 6B 219/2009 du 18 juin 2009 consid. 1.2; 6S.171/1996 du 18 avril 1997 consid. 2d et 3; 6S.286/1992 précité consid. 3b; ATF 121 IV 67 consid. 2b).
En l'espèce, il est établi que les recourants s'en sont pris à la vie de l'intimé dans un dessein de vengeance, indépendant de celui d'enrichissement illégitime, et que le décès a été évité pour des raisons indépendantes de leur volonté. L a violence employée ne visait pas exclusivement à briser la résistance de l'intimé en vue de le détrousser, le désir de vengeance des recourants allant au-delà du bien convoité (cf. ATF 133 IV 297 consid. 4.1 et 4.2 s'agissant du concours entre les infractions de brigandage et de prise d'otage). Or il n'y a pas de raison qu'un homicide particulièrement odieux cesse de l'être du fait que l'auteur commet un brigandage (arrêt 6S.286/1992 précité consid. 3b).
3.2.2. Dans un raisonnement subsidiaire, le recourant 1 reconnaît avoir "tenu la victime, lui avoir asséné plusieurs coups de couteau et avoir quitté les lieux sans s'enquérir de son état", mais prétend que "l'assassinat [n'] aurait été applicable [que] si l'intimé avait succombé à ses blessures" (mémoire de recours p. 19 in initio).
Or par ce procédé, le recourant 1 admet avoir commis un assassinat au stade de la tentative, ce qui entre en contradiction manifeste avec ses développements liés à la réalisation des conditions subjectives de cette infraction (cf. supra consid. 2). En outre, subordonner la possibilité de retenir l'infraction d'assassinat en concours avec celle de brigandage à la condition que le décès survienne, revient en réalité à nier la figure juridique de la tentative, ce qui n'est pas admissible. En tout état, en se contentant de critiquer deux arrêts cantonaux traitant du concours entre les infractions en cause, dans une affaire impliquant d'autres personnes dans d'autres circonstances (mémoire de recours p. 15 à 17 et 19), le recourant échoue à démontrer pour quels motifs il conviendrait de s'écarter de la jurisprudence fédérale topique, laquelle admet le concours entre le délit manqué d'assassinat et le brigandage simple à tout le moins (cf. supra consid. 3.1.4 in fine). Dans la mesure où l'infraction de brigandage qualifié au sens de l'art. 140 ch. 4
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 140 - 1. Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
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1 | Wer mit Gewalt gegen eine Person oder unter Androhung gegenwärtiger Gefahr für Leib oder Leben oder nachdem er den Betroffenen zum Widerstand unfähig gemacht hat, einen Diebstahl begeht, wird mit Freiheitsstrafe von sechs Monaten bis zu zehn Jahren bestraft.199 |
2 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter einem Jahr200 bestraft, wenn er zum Zweck des Raubes eine Schusswaffe oder eine andere gefährliche Waffe mit sich führt. |
3 | Der Räuber wird mit Freiheitsstrafe nicht unter zwei Jahren bestraft, |
4 | Die Strafe ist Freiheitsstrafe nicht unter fünf Jahren, wenn der Täter das Opfer in Lebensgefahr bringt, ihm eine schwere Körperverletzung zufügt oder es grausam behandelt. |
étant relevé qu'en vertu de l'interdiction de la reformatio in peius, la Cour de céans ne saurait requalifier l'infraction de brigandage en défaveur du recourant 1. Au demeurant, pour autant que son grief sous-tend que la condamnation pour brigandage qualifié conduirait à l'abandon de la tentative d'assassinat en raison d'un concours imparfait, sa critique est vaine dès lors que ce serait, dans l'hypothèse la plus favorable, la tentative d'assassinat qui absorberait le brigandage qualifié et non l'inverse (cf. sur le principe d'absorption, notamment TRECHSEL/SEELMANN, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 4e éd. 2021, n° 8 ad art. 49
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 49 - 1 Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden. |
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1 | Hat der Täter durch eine oder mehrere Handlungen die Voraussetzungen für mehrere gleichartige Strafen erfüllt, so verurteilt ihn das Gericht zu der Strafe der schwersten Straftat und erhöht sie angemessen. Es darf jedoch das Höchstmass der angedrohten Strafe nicht um mehr als die Hälfte erhöhen. Dabei ist es an das gesetzliche Höchstmass der Strafart gebunden. |
2 | Hat das Gericht eine Tat zu beurteilen, die der Täter begangen hat, bevor er wegen einer andern Tat verurteilt worden ist, so bestimmt es die Zusatzstrafe in der Weise, dass der Täter nicht schwerer bestraft wird, als wenn die strafbaren Handlungen gleichzeitig beurteilt worden wären. |
3 | Hat der Täter eine oder mehrere Taten vor Vollendung des 18. Altersjahres begangen, so dürfen diese bei der Bildung der Gesamtstrafe nach den Absätzen 1 und 2 nicht stärker ins Gewicht fallen, als wenn sie für sich allein beurteilt worden wären. |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 112 - Handelt der Täter besonders skrupellos, sind namentlich sein Beweggrund, der Zweck der Tat oder die Art der Ausführung besonders verwerflich, so ist die Strafe lebenslängliche Freiheitsstrafe oder Freiheitsstrafe nicht unter zehn Jahren.158 |
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 22 - 1 Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
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1 | Führt der Täter, nachdem er mit der Ausführung eines Verbrechens oder Vergehens begonnen hat, die strafbare Tätigkeit nicht zu Ende oder tritt der zur Vollendung der Tat gehörende Erfolg nicht ein oder kann dieser nicht eintreten, so kann das Gericht die Strafe mildern. |
2 | Verkennt der Täter aus grobem Unverstand, dass die Tat nach der Art des Gegenstandes oder des Mittels, an oder mit dem er sie ausführen will, überhaupt nicht zur Vollendung gelangen kann, so bleibt er straflos. |
En définitive, la cour cantonale pouvait, conformément au droit fédéral, retenir les deux infractions en cause en concours.
4.
Les recourants concluent au prononcé d'une peine privative de liberté plus clémente, tenant compte de leur acquittement du chef de tentative d'assassinat. Comme ils n'obtiennent pas cet acquittement (cf. supra consid. 2 et 3), leur grief est sans objet.
En tout état, il y a lieu de renvoyer au raisonnement cantonal quant à l'appréciation différenciée et détaillée des critères de fixation de la peine concernant les recourants (cf. arrêt entrepris consid. 5), laquelle ne prête pas le flanc à la critique.
Les recourants ne s'en prennent d'aucune manière à leur expulsion du territoire suisse (cf. art. 66a
SR 311.0 Schweizerisches Strafgesetzbuch vom 21. Dezember 1937 StGB Art. 66a - 1 Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz: |
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1 | Das Gericht verweist den Ausländer, der wegen einer der folgenden strafbaren Handlungen verurteilt wird, unabhängig von der Höhe der Strafe für 5-15 Jahre aus der Schweiz: |
a | vorsätzliche Tötung (Art. 111), Mord (Art. 112), Totschlag (Art. 113), Verleitung und Beihilfe zum Selbstmord (Art. 115), strafbarer Schwangerschaftsabbruch (Art. 118 Abs. 1 und 2); |
b | schwere Körperverletzung (Art. 122), Verstümmelung weiblicher Genitalien (Art. 124 Abs. 1), Aussetzung (Art. 127), Gefährdung des Lebens (Art. 129), Angriff (Art. 134), Gewaltdarstellungen (Art. 135 Abs. 1 zweiter Satz); |
c | qualifizierte Veruntreuung (Art. 138 Ziff. 2), qualifizierter Diebstahl (Art. 139 Ziff. 3), Raub (Art. 140), gewerbsmässiger Betrug (Art. 146 Abs. 2), gewerbsmässiger betrügerischer Missbrauch einer Datenverarbeitungsanlage (Art. 147 Abs. 2), gewerbsmässiger Check- und Kreditkartenmissbrauch (Art. 148 Abs. 2), qualifizierte Erpressung (Art. 156 Ziff. 2-4), gewerbsmässiger Wucher (Art. 157 Ziff. 2), gewerbsmässige Hehlerei (Art. 160 Ziff. 2); |
d | Diebstahl (Art. 139) in Verbindung mit Hausfriedensbruch (Art. 186); |
e | Betrug (Art. 146 Abs. 1) im Bereich einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe, unrechtmässiger Bezug von Leistungen einer Sozialversicherung oder der Sozialhilfe (Art. 148a Abs. 1); |
f | Betrug (Art. 146 Abs. 1), Leistungs- und Abgabebetrug (Art. 14 Abs. 1-3 des BG vom 22. März 197476 über das Verwaltungsstrafrecht) oder Steuerbetrug, Veruntreuung von Quellensteuern oder eine andere Straftat im Bereich der öffentlich-rechtlichen Abgaben, die mit einer Höchststrafe von einem Jahr Freiheitsstrafe oder mehr bedroht ist; |
g | Zwangsheirat, erzwungene eingetragene Partnerschaft (Art. 181a), Menschenhandel (Art. 182), Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 183), qualifizierte Freiheitsberaubung und Entführung (Art. 184), Geiselnahme (Art. 185); |
h | sexuelle Handlungen mit Kindern (Art. 187 Ziff. 1 und 1bis), sexuelle Handlungen mit Abhängigen (Art. 188), sexuelle Nötigung (Art. 189 Abs. 2 und 3), Vergewaltigung (Art. 190), Missbrauch einer urteilsunfähigen oder zum Widerstand unfähigen Person (Art. 191), Ausnützung einer Notlage oder Abhängigkeit (Art. 193), Täuschung über den sexuellen Charakter einer Handlung (Art. 193a), Förderung der Prostitution (Art. 195), Pornografie (Art. 197 Abs. 4 zweiter Satz); |
i | Brandstiftung (Art. 221 Abs. 1 und 2), vorsätzliche Verursachung einer Explosion (Art. 223 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Sprengstoffe und giftige Gase in verbrecherischer Absicht (Art. 224 Abs. 1), vorsätzliche Gefährdung ohne verbrecherische Absicht (Art. 225 Abs. 1), Herstellen, Verbergen, Weiterschaffen von Sprengstoffen und giftigen Gasen (Art. 226), Gefährdung durch Kernenergie, Radioaktivität und ionisierende Strahlen (Art. 226bis), strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 226ter), vorsätzliches Verursachen einer Überschwemmung oder eines Einsturzes (Art. 227 Ziff. 1 Abs. 1), vorsätzliche Beschädigung von elektrischen Anlagen, Wasserbauten und Schutzvorrichtungen (Art. 228 Ziff. 1 Abs. 1), Gefährdung durch Verletzung der Regeln der Baukunde (Art. 229 Abs. 1), Beseitigung oder Nichtanbringung von Sicherheitsvorrichtungen (Art. 230 Ziff. 1); |
j | vorsätzliche Gefährdung durch gentechnisch veränderte oder pathogene Organismen (Art. 230bis Abs. 1), Verbreiten menschlicher Krankheiten (Art. 231), vorsätzliche Trinkwasserverunreinigung (Art. 234 Abs. 1); |
k | Störung des öffentlichen Verkehrs (Art. 237 Ziff. 1); |
l | strafbare Vorbereitungshandlungen (Art. 260bis Abs. 1 und 3), Beteiligung an oder Unterstützung einer kriminellen oder terroristischen Organisation (Art. 260ter), Gefährdung der öffentlichen Sicherheit mit Waffen (Art. 260quater), Finanzierung des Terrorismus (Art. 260quinquies), Anwerbung, Ausbildung und Reisen im Hinblick auf eine terroristische Straftat (Art. 260sexies); |
m | Völkermord (Art. 264), Verbrechen gegen die Menschlichkeit (Art. 264a), schwere Verletzungen der Genfer Konventionen vom 12. August 194982 (Art. 264c), andere Kriegsverbrechen (Art. 264d-264h); |
n | vorsätzliche Widerhandlung gegen Artikel 116 Absatz 3 oder Artikel 118 Absatz 3 des Ausländergesetzes vom 16. Dezember 200583; |
o | Widerhandlung gegen Artikel 19 Absatz 2 oder 20 Absatz 2 des Betäubungsmittelgesetzes vom 3. Oktober 195184 (BetmG); |
p | Widerhandlung nach Artikel 74 Absatz 4 des Nachrichtendienstgesetzes vom 25. September 201586 (NDG). |
2 | Das Gericht kann ausnahmsweise von einer Landesverweisung absehen, wenn diese für den Ausländer einen schweren persönlichen Härtefall bewirken würde und die öffentlichen Interessen an der Landesverweisung gegenüber den privaten Interessen des Ausländers am Verbleib in der Schweiz nicht überwiegen. Dabei ist der besonderen Situation von Ausländern Rechnung zu tragen, die in der Schweiz geboren oder aufgewachsen sind. |
3 | Von einer Landesverweisung kann ferner abgesehen werden, wenn die Tat in entschuldbarer Notwehr (Art. 16 Abs. 1) oder in entschuldbarem Notstand (Art. 18 Abs. 1) begangen wurde. |
5.
Au vu de ce qui précède, les recours doivent être rejetés dans la mesure de leur recevabilité. Comme ils étaient dénués de chances de succès, les demandes d'assistance judiciaire doivent être rejetées. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais judiciaires, qui seront fixés en tenant compte de leur situation financière, laquelle n'apparaît pas favorable (art. 65 al. 2
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 65 Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen. |
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1 | Die Gerichtskosten bestehen in der Gerichtsgebühr, der Gebühr für das Kopieren von Rechtsschriften, den Auslagen für Übersetzungen, ausgenommen solche zwischen Amtssprachen, und den Entschädigungen für Sachverständige sowie für Zeugen und Zeuginnen. |
2 | Die Gerichtsgebühr richtet sich nach Streitwert, Umfang und Schwierigkeit der Sache, Art der Prozessführung und finanzieller Lage der Parteien. |
3 | Sie beträgt in der Regel: |
a | in Streitigkeiten ohne Vermögensinteresse 200-5000 Franken; |
b | in den übrigen Streitigkeiten 200-100 000 Franken. |
4 | Sie beträgt 200-1000 Franken und wird nicht nach dem Streitwert bemessen in Streitigkeiten: |
a | über Sozialversicherungsleistungen; |
b | über Diskriminierungen auf Grund des Geschlechts; |
c | aus einem Arbeitsverhältnis mit einem Streitwert bis zu 30 000 Franken; |
d | nach den Artikeln 7 und 8 des Behindertengleichstellungsgesetzes vom 13. Dezember 200223. |
5 | Wenn besondere Gründe es rechtfertigen, kann das Bundesgericht bei der Bestimmung der Gerichtsgebühr über die Höchstbeträge hinausgehen, jedoch höchstens bis zum doppelten Betrag in den Fällen von Absatz 3 und bis zu 10 000 Franken in den Fällen von Absatz 4. |
SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
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1 | Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben. |
2 | Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden. |
3 | Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht. |
4 | Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist. |
5 | Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :
1.
Les causes 6B 193/2021 et 6B 199/2021 sont jointes.
2.
Les recours sont rejetés dans la mesure où ils sont recevables.
3.
Les demandes d'assistance judiciaire sont rejetées.
4.
Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 1'200 fr., est mise à la charge du recourant 1.
5.
Une partie des frais judiciaires, arrêtée à 1'200 fr., est mise à la charge du recourant 2.
6.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre pénale d'appel et de révision.
Lausanne, le 30 septembre 2021
Au nom de la Cour de droit pénal
du Tribunal fédéral suisse
La Présidente : Jacquemoud-Rossari
La Greffière : Klinke