Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_790/2011

Urteil vom 30. März 2012
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Niquille, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiber Kathriner.

Verfahrensbeteiligte
T.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Krishna Müller,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle Bern,
Chutzenstrasse 10, 3007 Bern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision),

Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Bern
vom 15. September 2011.

Sachverhalt:

A.
Der 1959 geborene T.________ bezog ab dem 1. August 1996 bei einem Invaliditätsgrad von 40 % eine halbe Härtefallrente der Invalidenversicherung (Verfügung vom 21. September 2005). Am 6. März 2007 setzte die IV-Stelle Bern die Rente gestützt auf die 4. IVG-Revision bei einem unveränderten Invaliditätsgrad von 40 % auf eine Viertelsrente herab.
Nach Durchführung eines Rentenrevisionsverfahrens und Einholung eines bidisziplinären Gutachtens stellte die IV-Stelle mit Vorbescheid vom 23. Juni 2009 die Abweisung des Gesuchs um Erhöhung der Invalidenrente in Aussicht. Nachdem T.________ geltend gemacht hatte, das Gutachten habe auf unvollständigen Unterlagen beruht, veranlasste die IV-Stelle eine polydisziplinäre Begutachtung beim Zentrum B.________ (Gutachten vom 11. Februar 2010), und stellte mit Vorbescheid vom 26. Februar 2010 erneut die Abweisung des Rentenerhöhungsgesuchs in Aussicht. T.________ erhob daraufhin wiederum den Einwand, dieses Gutachten beruhe auf unvollständigen Akten, worauf die IV-Stelle beim Zentrum B.________ am 19. August 2010 erneut ein interdisziplinäres Gutachten einholte und nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren mit Verfügung vom 15. Oktober 2010 die Erhöhung der Invalidenrente bei einem unveränderten Invaliditätsgrad von 40 % ablehnte.

B.
Die hiegegen eingereichte Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Bern mit Entscheid vom 15. September 2011 ab.

C.
Mit Beschwerde lässt T.________ die Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides und die Rückweisung an die Vorinstanz zur Neubeurteilung beantragen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann eine - für den Ausgang des Verfahrens entscheidende (vgl. Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG) - Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder wenn sie auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Die Vorinstanz legte die Bestimmungen über den Begriff der Invalidität (Art. 8
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG i.V.m. Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG) und die Bemessung des Invaliditätsgrades bei erwerbstätigen Versicherten nach der allgemeinen Methode des Einkommensvergleichs (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG i.V.m. Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) sowie zur Rentenrevision (Art. 17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG) zutreffend dar. Richtig sind auch die Ausführungen hinsichtlich des Beweiswertes ärztlicher Berichte (BGE 134 V 231 E. 5.1 S. 232) und von Gutachten externer Spezialärzte (BGE 137 V 210 E. 1.3.4 S. 227). Ebenfalls verwiesen werden kann auf die dargelegten Grundsätze zur somatoformen Schmerzstörung und zur psychischen Komorbidität oder weiterer Umstände, welche die Schmerzbewältigung behindern (BGE 131 V 49 E. 1.2 S. 50 mit Hinweisen).

3.
Streitig ist, ob die Vorinstanz Bundesrecht verletzte, indem sie die ausgerichtete Viertelsrente weiterhin bestätigte und den Antrag auf Erhöhung der Invalidenrente abwies. Hierbei ist zu prüfen, ob im Zeitraum zwischen der ursprünglichen Rentenzusprache vom 21. September 2005 und der vorliegend angefochtenen Verfügung vom 15. Oktober 2010 eine wesentliche Verschlechterung des Gesundheitsschadens eingetreten ist, die eine Erhöhung des Rentenanspruchs zur Folge hat.

3.1 Die Rentenzusprache vom 21. September 2005 bei einem Invaliditätsgrad von 40 % beruhte auf einem polydisziplinären Gutachten des Zentrums B.________ vom 28. Mai 2004, in dem die Gutachter zum Ergebnis kamen, dem Beschwerdeführer sei eine vorwiegend sitzende Tätigkeit ohne repetitives Heben von Lasten über 10 kg ganztags mit einem verminderten Rendement von 40 % zumutbar.

3.2 Das kantonale Gericht kam bei der Überprüfung dieser Rente zum Schluss, es sei seither keine relevanten Änderung eingetreten und stützte sich dabei auf das polydisziplinäre Gutachten des Zentrums B.________ vom 19. August 2010. Dieses erfülle die von der Rechtsprechung an den Beweiswert von versicherungsexternen Gutachten gestellten formellen und materiellen Anforderungen.
3.3
3.3.1 Der Beschwerdeführer macht geltend, das Gutachten des Zentrums B.________ vom 19. August 2010 sei widersprüchlich. Inwiefern dies der Fall sein soll, begründet er allerdings nicht. Im Gutachten des Zentrums B.________ wurde festgehalten, Dr. med. A.________ stütze sich in ihrem Bericht nur auf subjektiv geklagte Beschwerden, nicht jedoch auf objektiv von ihr erhobene Befunde. Der Beschwerdeführer gibt dazu an, auch die Ergebnisse im Gutachten des Zentrums B.________ basierten nur auf subjektiven Angaben. Möglicherweise sieht er in diesem Umstand einen Widerspruch.
Dem ist jedoch nicht so. Während die behandelnde Fachärztin für Psychiatrie und Psychotherapie, Dr. med. A.________, ihr ärztliches Zeugnis vom 7. September 2009 auf die subjektiven Angaben des Beschwerdeführers und die Hamlitonskala stützte, nahmen die Gutachter des Zentrums B.________ sowohl im Gutachten vom 11. Februar 2010 (Ziff. 6.3.2. und 6.3.3.) als auch in jenem vom 19. August 2010 (Ziff. 4.4.2. und 4.4.3.) eine klare Unterscheidung zwischen den subjektiv geklagten Beschwerden des Versicherten einerseits und von ihnen selber erhobenen objektiven Befunden andererseits vor. Diese Unterscheidung ist entscheidend. Der medizinische Experte hat unabhängig von den subjektiven Angaben des Versicherten zu beurteilen, welche Beschwerden und Einschränkungen gestützt auf die objektiven Befunde nachvollziehbar sind. Nur diese sind von der IV-Stelle zu berücksichtigen.
3.3.2 Der Beschwerdeführer macht weiter geltend, das Gutachten sei willkürlich und beinhalte eine sachlich unhaltbare Ermessensausübung, weil ein Widerspruch zwischen dem Gutachten und dem ärztlichen Zeugnis der behandelnden Ärztin Dr. med. A.________ vom 7. September 2009 vorliege. Die Gutachter hätten ihn zudem nur einmal untersucht, während die behandelnde Ärztin ihn mehrmals monatlich sehe.
Dieser Einwand ist unbegründet. Zwar kann die einen längeren Zeitraum abdeckende und umfassende Betreuung durch behandelnde Ärzte oft wertvolle Erkenntnisse erbringen. Doch übersieht der Beschwerdeführer bei seiner Kritik, dass es die unterschiedliche Natur von Behandlungsauftrag des therapeutisch tätigen (Fach-)Arztes einerseits und Begutachtungsauftrag des amtlich bestellten fachmedizinischen Experten anderseits (BGE 124 I 170 E. 4 S. 175) nicht zulässt, ein Administrativ- oder Gerichtsgutachten stets infrage zu stellen und zum Anlass weiterer Abklärungen zu nehmen, wenn die behandelnden Ärzte zu anderslautenden Einschätzungen gelangen. Vorbehalten bleiben Fälle, in denen sich eine abweichende Beurteilung aufdrängt, weil die behandelnden Ärzte wichtige Aspekte benennen, die im Rahmen der Begutachtung unerkannt oder ungewürdigt geblieben sind (vgl. statt vieler: Urteile 8C_642/2011 vom 14. Februar 2012 E. 5.2, 8C_278/2011 vom 26. Juli 2011 E. 5.3 und 9C_468/2009 vom 9. September 2009 E. 3.3.1). Dies ist vorliegend nicht der Fall. Das Gutachten des Zentrums B.________ vom 19. August 2010 ist in Kenntnis des erwähnten ärztlichen Zeugnisses von Dr. med. A.________ verfasst worden. Die Gutachter setzten sich mit der abweichenden
Einschätzung der behandelnden Ärztin auseinander. Sie verwiesen auf den erwähnten Umstand, dass sich ihr Bericht vom 7. September 2009 lediglich auf subjektiv geklagte Beschwerden und eine durchgeführte Hamiltonskala, nicht jedoch auf objektiv von ihr erhobene Befunde stütze. Die Gutachter gaben zudem an, bei ihrer Untersuchung sei - im Gegensatz zum Bericht von Dr. med. A.________ - keine Freudlosigkeit und keine ausgeprägte Verminderung des Antriebs zu erkennen gewesen. Sie belegten dies anhand konkreter Beispiele. Im Gegensatz zu der von Dr. med. A.________ bescheinigten schnellen Ermüdbarkeit und Einschränkung der Konzentrationsfähigkeit stellten die Gutachter ausdrücklich eine steigende Vitalität des Beschwerdeführers bei zunehmender Dauer ihrer Untersuchung fest. Sie verwiesen sodann auf die von Dr. med. A.________ angegebenen erheblichen Schwierigkeiten in Bezug auf soziale und häusliche Tätigkeiten, woraus diese schliesse, der Schwergrad der von ihr bescheinigten Depression könne sogar als schwer beurteilt werden. Im Gegensatz dazu stellten die Gutachter einen ausgeprägten sekundären Krankheitsgewinn des Versicherten fest, der aus der Schonung und Unterstützung durch die Angehörigen und insbesondere durch die ältere
Tochter resultiere. Sie begründeten explizit, weshalb lediglich eine leichtgradige depressive Episode vorliege und nicht eine mittelgradige bis schwere, wie von Dr. med. A.________ diagnostiziert. Insgesamt ergibt sich aus dem Gutachten des Zentrums B.________ vom 19. August 2010 ein vollständiges und in sich schlüssiges Bild des Gesundheitszustandes des Versicherten. Es stimmt im psychiatrischen Fachbereich mit dem Gutachten des Zentrums B.________ vom 11. Februar 2010 überein. Im ärztlichen Zeugnis von Dr. med. A.________ sind keine von den Gutachtern unerkannte oder ungewürdigte Aspekte enthalten. Eine offensichtlich unrichtige Würdigung der Beweise durch die Vorinstanz liegt damit nicht vor.

3.4 Der Beschwerdeführer rügt weiter, das kantonale Gericht habe sich nicht vertieft mit der Thematik der somatoformen Schmerzstörung auseinandergesetzt. Es werde lediglich auf das Gutachten vom 19. August 2010 verwiesen und es fehle an der Subsumption des Sachverhalts unter die Kriterien, die eine Schmerzbewältigung intensiv und konstant behinderten.
Dieser Einwand ist neu. Vor dem kantonalen Gericht verwies der Beschwerdeführer lediglich auf die unterschiedliche Beurteilung der Gutachter in Bezug auf deren Diagnose einer leichtgradigen Depression einerseits und der von Dr. med. A.________ bescheinigten mittelgradig bis schweren depressiven Episode andererseits. Die von den Gutachtern des Zentrums B.________ festgehaltene teilweise Einschränkung der Arbeitsfähigkeit im psychiatrischen Bereich beruhte massgeblich auf der von ihnen bescheinigten somatoformen Schmerzstörung und wurde von der Beschwerdegegnerin bei der Beurteilung des Invaliditätsgrades auch berücksichtigt. Die Vorinstanz hatte damit keine Veranlassung, sich vertieft mit einzelnen dieser Kriterien auseinanderzusetzen.
Als neue tatsächliche Einwände, die grundsätzlich nicht mehr zu berücksichtigen sind (Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG), macht der Beschwerdeführer geltend, er verfüge nicht über die für den Umgang mit Schmerzen erforderlichen Ressourcen, da er seit seinem Unfall vor 15 Jahren keine Arbeit mehr verrichte und man davon ausgehen müsse, dass ihn niemand mehr anstellen werde. Diese Umstände sind bereits für sich - unabhängig von der Unzulässigkeit gemäss Art. 99 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
BGG - ungeeignet, die Unzumutbarkeit einer willentlichen Schmerzüberwindung zu begründen. Sie stellen keines der zu berücksichtigenden Kriterien dar (vgl. BGE 130 V 352 E. 2.2.3 S. 354 f.). Das Vorgehen der Vorinstanz erweist sich damit als rechtskonform.

3.5 Das Gutachten des Zentrums B.________ vom 19. August 2010 kam zum Schluss, der Versicherte sei aus somatischer Sicht in vorwiegend sitzenden Tätigkeiten, die kein gutes Stereosehen verlangten, vollumfänglich arbeitsfähig. Aus psychiatrischer Sicht bestehe ein reduziertes Rendement von 40 %. Die Geh- bzw. Stehfähigkeit könne mit therapeutischen Massnahmen verbessert werden, sodass auch in einer gehenden Tätigkeit eine Arbeitsfähigkeit von 60 % erreicht werde. Der Beschwerdeführer macht geltend, diese Resterwerbsfähigkeit sei nicht mehr verwertbar.

Unter Berücksichtigung des von den Gutachtern erhobenen Zumutbarkeitsprofils beruht die von der Vorinstanz angenommene Verwertbarkeit der Arbeitsfähigkeit für leidensangepasste Tätigkeiten auf dem allgemeinen ausgeglichen Arbeitsmarkt (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) weder auf einer mangelhaften Feststellung des Sachverhalts noch verstösst sie sonst wie gegen Bundesrecht (vgl. Urteil 8C_489/2007 vom 28. Dezember 2007 E. 4.1). Der ausgeglichene Arbeitsmarkt ist gekennzeichnet durch ein gewisses Gleichgewicht zwischen Angebot und Nachfrage nach Arbeitskräften und weist einen Fächer verschiedenster Tätigkeiten auf (BGE 110 V 273 E. 4b S. 276; ZAK 1991 S. 318, I 350/89 E. 3b). Das Finden einer zumutbaren Stelle erscheint vorliegend nicht zum vornherein als ausgeschlossen, zumal der ausgeglichene Arbeitsmarkt nebst schweren auch eine Vielzahl leichter Tätigkeiten beinhaltet (Urteil 9C_723/2010 vom 25. November 2010 E. 2.5). An die Konkretisierung von Arbeitsgelegenheiten und Verdienstaussichten sind dabei rechtsprechungsgemäss keine übermässigen Anforderungen zu stellen (Urteil 8C_568/2010 vom 3. Dezember 2010 E. 3.2 mit Hinweisen).

3.6 Die Vorinstanz kam zum Schluss, eine wesentliche Änderung in den tatsächlichen Verhältnissen seit der ursprünglichen Rentenzusprache, welche den Invaliditätsgrad und damit den Rentenanspruch beeinflusse, liege nicht vor. Eine offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung oder eine Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG ist unter Berücksichtigung der dargelegten Umstände zu verneinen. Die Beschwerde ist demgemäss abzuweisen.

4.
Die Gerichtskosten werden dem Beschwerdeführer als unterliegender Partei auferlegt (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 500.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Bern und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 30. März 2012

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Ursprung

Der Gerichtsschreiber: Kathriner
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_790/2011
Date : 30 mars 2012
Publié : 19 avril 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente; Revision)


Répertoire des lois
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
LTF: 66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
99 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 99 - 1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
1    Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut être présenté à moins de résulter de la décision de l'autorité précédente.
2    Toute conclusion nouvelle est irrecevable.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
Répertoire ATF
110-V-273 • 124-I-170 • 130-V-352 • 131-V-49 • 134-V-231 • 137-V-210
Weitere Urteile ab 2000
8C_278/2011 • 8C_489/2007 • 8C_568/2010 • 8C_642/2011 • 8C_790/2011 • 9C_468/2009 • 9C_723/2010 • I_350/89
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • rente d'invalidité • emploi • tribunal fédéral • état de fait • marché équilibré du travail • trouble somatoforme douloureux • violation du droit • constatation des faits • frais judiciaires • greffier • hameau • quart de rente • dépression • décision • diagnostic • connaissance • exactitude • durée
... Les montrer tous