Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
6B_383/2012

Urteil vom 29. November 2012
Strafrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Mathys, Präsident,
Bundesrichter Schneider, Denys,
Gerichtsschreiber Held.

Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Paul Baumgartner,
Beschwerdeführer,

gegen

1. Y.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Tobias Fankhauser,
2. Z.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Stefan Flachsmann,
3. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich, Florhofgasse 2, 8001 Zürich,
Beschwerdegegner.

Gegenstand
Einfache Körperverletzung; Schadensersatz und Genugtuung; Willkür,

Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts
des Kantons Zürich, I. Strafkammer,
vom 12. März 2012.

Sachverhalt:

A.
Das Bezirksgericht Zürich verurteilte Y.________ und Z.________ am 26. Mai 2011 wegen einfacher Körperverletzung zum Nachteil von X.________ zu bedingten Geldstrafen, stellte dem Grundsatz nach ihre solidarische Schadensersatzpflicht für dessen Körperverletzungsfolgen fest und verpflichtete sie unter solidarischer Haftung zur Zahlung einer Genugtuung von Fr. 2'000.-- und einer Entschädigung von Fr. 4'000.--.

B.
Am 12. März 2012 sprach das Obergericht des Kantons Zürich Y.________ und Z.________ vom Vorwurf der Körperverletzung frei und verwies die von X.________ geltend gemachten Schadensersatz- und Genugtuungsansprüche auf den Zivilweg.

C.
X.________ führt Beschwerde in Strafsachen und beantragt, das obergerichtliche Urteil sei aufzuheben und Y.________ und Z.________ seien wegen Körperverletzung zu verurteilen und angemessen zu bestrafen. Y.________ und Z.________ seien dem Grundsatz nach zu Schadensersatz und zur Zahlung einer angemessenen Genugtuung zu verpflichten. Eventualiter sei das obergerichtliche Urteil aufzuheben und zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

D.
Am 2. Oktober 2012 wurde das Gesuch von Z.________ um unentgeltliche Rechtspflege gutgeheissen und ihm Rechtsanwalt Stefan Flachsmann als Verteidiger bestellt. Das Obergericht und die Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Zürich verzichten auf eine Vernehmlassung. Y.________ und Z.________ beantragen die Abweisung der Beschwerde, soweit darauf einzutreten sei.

Erwägungen:

1.
1.1 Die Beschwerdegegner 1 und 2 bestreiten die Beschwerdelegitimation des Beschwerdeführers.

1.2 Zur Beschwerde in Strafsachen ist nach Art. 81 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
BGG berechtigt, wer vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat (lit. a) und ein rechtlich geschütztes Interesse an der Aufhebung oder Änderung des angefochtenen Entscheids hat (lit. b). Die Privatklägerschaft hat ein rechtlich geschütztes Interesse, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
BGG). Dies setzt im Falle eines Freispruchs grundsätzlich voraus, dass der Privatkläger - soweit zumutbar - seine Zivilansprüche aus strafbarer Handlung im Strafverfahren geltend gemacht hat (BGE 137 IV 246 E. 1.3.1 S. 247 f. mit Hinweisen).

1.3 Der Beschwerdeführer hat im kantonalen Verfahren als Privatkläger teilgenommen und gegenüber den Beschwerdegegnern 1 und 2 Zivilansprüche wegen der vorliegend zu beurteilenden Körperverletzungshandlungen beantragt. Dies ist für die Bejahung der Legitimation nach Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
BGG hinreichend.

2.
Der Beschwerdeführer rügt eine fehlerhafte Sachverhaltsfeststellung sowie eine willkürliche Würdigung des Untersuchungsergebnisses. Er macht eine Verletzung von Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
und Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV sowie Art. 6
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
1    Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
2    Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu.
StPO (offensichtlich unrichtige Sachverhaltsfeststellung, unhaltbare antizipierte Beweiswürdigung, Verletzung des rechtlichen Gehörs, der Begründungspflicht und der Untersuchungsmaxime) geltend.

3.
Die Vorinstanz hält für erwiesen, dass es am 22. Dezember 2006 an der Börsenstrasse 21 in Zürich zu einer auch körperlich ausgetragenen Auseinandersetzung zwischen dem Beschwerdeführer und den Beschwerdegegnern 1 und 2 gekommen ist. Umstritten sei hingegen, wer die Streitigkeit begonnen habe und zu welchen Körperverletzungshandlungen es im Einzelnen gekommen sei. In Anwendung des Grundsatzes in dubio pro reo sei von der Darstellung der Beschwerdegegner 1 und 2 auszugehen, sich mit mässiger Gewalt gegen einen Angriff des Beschwerdeführers gewehrt zu haben.

4.
4.1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG), prüft die bei ihm angefochtenen Entscheide aber grundsätzlich nur auf Rechtsverletzungen, die in der Beschwerde gerügt werden (vgl. Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zu Grunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Die vorinstanzliche Sachverhaltsfeststellung kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Offensichtlich unrichtig im Sinne von Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
BGG ist die Sachverhaltsfeststellung, wenn sie willkürlich ist (BGE 137 III 266 E. 4.2 mit Hinweisen). Willkür in der Beweiswürdigung nach Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV liegt vor, wenn die Behörde in ihrem Entscheid von Tatsachen ausgeht, die mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch stehen oder auf einem offenkundigen Fehler beruhen (BGE 138 I 49 E. 7.1; 136 III 552 E. 4.2). Der Beschwerdeführer muss detailliert aufzeigen, inwiefern die gerügten Feststellungen bzw. die Unterlassung von Feststellungen offensichtlich unrichtig sind oder auf einer
Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruhen (Art. 42 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG; BGE 137 IV E. 4.2.3; 136 I 65 E. 1.3.1). Andernfalls können Vorbringen mit Bezug auf einen Sachverhalt, der von den Feststellungen im angefochtenen Entscheid abweicht, nicht berücksichtigt werden (vgl. BGE 130 III 136 E. 1.4 S. 140). Vorbehalten bleiben offensichtliche Sachverhaltsmängel im Sinne von Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG, die dem Richter geradezu in die Augen springen (BGE 133 II 249 E. 1.4.3 S. 254 f.). Das Bundesgericht hebt einen Entscheid nur auf, wenn sowohl die Begründung als auch das Ergebnis unhaltbar sind (BGE 134 I 140 E. 5.4 mit Hinweisen).

4.2 Aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV) ergibt sich u.a. das Recht der Betroffenen, vor Erlass eines Entscheids erhebliche Beweise beizubringen und mit erheblichen Beweisanträgen gehört zu werden, wenn dieses geeignet ist, den Entscheid zu beeinflussen. Dem Mitwirkungsrecht entspricht die Pflicht der Behörden, die Argumente und Verfahrensanträge der Parteien entgegenzunehmen und zu prüfen sowie die ihr rechtzeitig und formrichtig angebotenen Beweismittel abzunehmen (BGE 138 V 125 E. 2.1 S. 127; 137 II 266 E. 3.2 S. 270; je mit Hinweisen). Das Gericht kann in vorweggenommener Beweiswürdigung auf die Abnahme von Beweisen verzichten, wenn es aufgrund bereits abgenommener Beweise seine Überzeugung gebildet hat und ohne Willkür annehmen kann, seine Überzeugung werde durch weitere Beweiserhebungen nicht geändert (BGE 134 I 140 E. 5.3; 131 I 153 E. 3). Der Anspruch auf rechtliches Gehör ist formeller Natur. Seine Verletzung führt ungeachtet der Erfolgsaussichten der Beschwerde in der Sache selbst zur Aufhebung des angefochtenen Entscheids (BGE 137 I 195 E. 2.2 mit Hinweis).

5.
5.1 Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz habe im Rahmen der Sachverhaltsfeststellung mehrere ärztliche Unterlagen und Berichte, die seine Verletzungen belegten, nicht berücksichtigt und deren Unverwertbarkeit nicht hinreichend begründet. Hierdurch verletze sie seinen Anspruch auf rechtliches Gehör und verstosse gegen den Amtsermittlungsgrundsatz. Sie verfalle in Willkür, indem sie seinen Aussagen keinen Beweiswert im Hinblick auf den Anklagesachverhalt beimesse und ihm unterstelle, aus pekuniären Beweggründen Erinnerungslücken vorzutäuschen. Über innere Tatsachen könne sie als Aussenstehende keine Kenntnis haben. Dies gelte umso mehr, als die Schlussfolgerungen nicht mit dem Austrittsbericht des Stadtspitals Waid vom 31. Dezember 2006 in Einklang zu bringen seien.

5.2 Die Vorinstanz erwägt, der provisorische Austrittsbericht des Stadtspitals Waid dokumentiere die Hospitalisierung des Beschwerdeführers im Anschluss an die der Anklage zugrunde liegende Auseinandersetzung. Der Bericht stelle neben den Zeugenaussagen die primäre und beste Erkenntnisquelle für die Verletzungen des Beschwerdeführers dar, könne mangels Unterschrift aber nicht zu Lasten der Beschwerdegegner 1 und 2 verwertet werden, da er nicht die minimalen Anforderungen an eine mit dem Gutachten verwandte schriftliche Äusserung eines sachverständigen Zeugen aufweise. Die vom Beschwerdeführer anlässlich der erstinstanzlichen Hauptverhandlung eingereichten Unterlagen belegten weitere, von der Anklageschrift nicht beschriebene Verletzungen, die unter Beachtung des Anklageprinzips nicht berücksichtigt werden könnten. Dies gelte auch hinsichtlich des Schreibens von Dr. med. A.________, da die Beschwerdegegner 1 und 2 sich hierzu nicht hätten äussern können. Eine Beweisergänzung von Amtes wegen erübrige sich, da diese am Ausgang des Verfahrens - selbst wenn der provisorische Austrittsbericht als zutreffend berücksichtigt würde - nichts ändere.
Hinsichtlich der Aussagen des Beschwerdeführers hält die Vorinstanz fest, dieser habe in keiner Befragung auch nur im Ansatz detailliert, lebensnah und nachvollziehbar geschildert, wie er von den Beschwerdegegnern 1 und 2 zusammengeschlagen worden sei. Seine Schilderungen des Tathergangs seien detailarm und allgemein gehalten. Er könne sich nicht mehr an alles erinnern, denke, vermute, glaube. Seine Einlassungen seien mit der Zeit immer inhaltsleerer geworden und ergäben hinsichtlich des Kerngeschehens (körperliche Auseinandersetzung) nichts. Die Aussagen hätten insoweit keinen relevanten Beweiswert und seien insbesondere nicht geeignet nachzuweisen, dass die Beschwerdegegner 1 und 2 ihn mit Füssen und Fäusten traktiert hätten, als er wehrlos am Boden gelegen habe. Die Nichtwahrnehmung könne sich jedoch nicht zu Lasten der Beschwerdegegner 1 und 2 auswirken. Zudem gäbe es Anhaltspunkte dafür, dass der Beschwerdeführer die Erinnerungslücken nur vortäusche. Er befürchte, sich mit einer genauen Schilderung der Ereignisse dem Vorwurf des Selbstverschuldens auszusetzen und sich so in finanzieller Hinsicht Nachteile einzuhandeln. Mit dem Hinweis auf seine Bewusstlosigkeit habe er sich gezielt einer Detailbefragung entzogen. Da er nicht
aussagen wolle, bestehe die Möglichkeit, dass detailliertere Aussagen zum Ablauf der Auseinandersetzung die Beschwerdegegner 1 und 2 entlasten respektive die allgemeine Behauptung, diese hätten ihn spitalreif geschlagen, widerlegen würden und als Folge davon auch seine Aussagen über die Geschehnisse im Vorfeld in Frage gestellt werden müssten. Zwar könnten die Aussagen des Beschwerdeführers zutreffen, jedoch habe er mit seinem Aussageverhalten die Grundlage für Zweifel an seinen Aussagen gelegt, die mit sachlicher Begründung kaum zu überwinden seien.

5.3 Nicht zutreffend ist, dass die anlässlich der erstinstanzlichen Hauptverhandlung vom Beschwerdeführer eingereichten ärztlichen Berichte und Gutachten ausschliesslich weitergehende, in der Anklageschrift nicht aufgeführte Verletzungen behandeln. Sie thematisieren überwiegend die in der Anklageschrift bezeichneten (und auch im Austrittsbericht genannten) Verletzungen des Beschwerdeführers und geben darüber hinaus Auskunft über dessen Krankengeschichte, Heilungsprozess und Folgebehandlungen nach der Entlassung aus dem Stadtspital Waid. Soweit die Berichte auf die später bei einem Verkehrsunfall erlittenen Verletzungen Bezug nehmen, ist dies offensichtlich und nicht zu berücksichtigen. Warum die Verwertung der medizinischen Berichte gegen das Anklageprinzip verstossen soll, ist nicht ersichtlich, zumal den Beschwerdegegnern 1 und 2 der angeklagte Lebenssachverhalt bekannt ist. Ihnen war es ohne weiteres möglich, zum Schreiben von Dr. med. A.________ (HD 59/2) Stellung zu nehmen, denn dieses wurde - wie alle anderen medizinischen Berichte auch - bereits anlässlich der erstinstanzlichen Hauptverhandlung zu den Akten genommen. Im Übrigen waren sie anwaltlich vertreten.
Als unzutreffend erweist sich zudem die Annahme, die Aussagen des Beschwerdeführers hätten bezüglich des Ablaufs und der Heftigkeit des tätlichen Angriffs keinen relevanten Beweiswert. Der Beschwerdeführer schildert den Ablauf der Ereignisse von der Entstehung bis zum Beginn der tätlichen Auseinandersetzung (welche die Vorinstanz als Kerngeschehen bezeichnet) konstant. Er sei von den Beschwerdegegnern 1 und 2 geschubst und geschlagen worden und zu Boden gegangen. Er habe starke Schmerzen gehabt und vermutlich das Bewusstsein verloren. Er glaube auch, getreten worden zu sein, als er am Boden gelegen habe. Dass er aufgrund von Schlägen und Schubsen zu Boden gegangen und anschliessend bewusstlos geworden sei, lässt Rückschlüsse auf die Heftigkeit der Auseinandersetzung zu. Die Aussagen sind demnach hinsichtlich des Kerngeschehens beweisrelevant. Ob sie auch glaubwürdig sind und welcher Beweiswert ihnen zukommt, ist damit noch nicht gesagt und wäre von der Vorinstanz in einem weiteren Schritt zu würdigen gewesen.
Indem die Vorinstanz die medizinischen Gutachten und Berichte sowie die Aussagen des Beschwerdeführers zum "Kerngeschehen" bei der Beweiswürdigung nicht berücksichtigt, verletzt sie dessen Anspruch auf rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV). Die antizipierte Beweiswürdigung erweist sich als willkürlich, da nicht alle entscheiderheblichen Elemente berücksichtigt werden.

5.4 Die Rüge, die Vorinstanz verfalle in Willkür, da sie über innere Vorgänge einer Person keine Kenntnisse haben, sondern nur mutmassen könne, geht fehl. Was der Täter wusste, wollte und in Kauf nahm, betrifft sogenannte innere Tatsachen und ist eine Tatfrage (BGE 137 IV 1 E. 4.2.3; 125 IV 242 E. 3c S. 252), die das erkennende Gericht zu beurteilen hat. Innere Tatsachen lassen sich häufig nur anhand äusserlich feststellbarer Indizien und aus Erfahrungsregeln herleiten, die Rückschlüsse von den äusseren Umständen auf die innere Einstellung erlauben.
Hingegen ist die Begründung der Vorinstanz, warum die Aussagen des Beschwerdeführers nicht glaubhaft seien und er sich nicht erinnern wolle respektive Erinnerungslücken vortäusche, mit der Aktenlage nicht zu vereinbaren. Dem Austrittsbericht des Stadtspitals Waid ist zu entnehmen, dass der Beschwerdeführer in der Nacht vom 22. Dezember 2006 mit starken Schmerzen im rechten Arm und im linken Oberschenkel sowie einer retrograden Amnesie in die chirurgische Notfallaufnahme eingeliefert wurde. Die anlässlich der erstinstanzlichen Hauptverhandlung eingereichten medizinischen Berichte attestieren ihm eine posttraumatische Belastungsstörung mit vermindertem Selbstvertrauen. Das Trauma äussere sich durch (nächtliche) Angstgefühle, das wiederholte Erleben des Vorfalls in sich aufdrängenden Erinnerungen (sogenannte Flashbacks), die vor allem nachts und in Träumen aufträten, einhergehend mit Schreckhaftigkeit, depressiven Verstimmungen und vegetativen Beschwerden wie Herzklopfen, Mundtrockenheit und Schweissausbrüchen. Hinzu komme ein Vermeidungsverhalten von Gesprächen, die an das Erlebte erinnern, begleitet durch Affektausbrüche, Weinen sowie Angst- und Unruhezustände. Seit Januar 2008 befinde sich der Beschwerdeführer in
psychotherapeutischer Behandlung mit antidepressiver Medikation. Es wird die weitere psychologische und psychiatrische Betreuung empfohlen.
Aufgrund der medizinischen Berichte und Gutachten bestehen starke Indizien dafür, dass der Beschwerdeführer sich infolge einer retrogaden Amnesie sowie einer posttraumatischen Belastungsstörung nur an den Beginn und nicht an den Fortgang der Auseinandersetzung erinnern kann. Hinweise auf "bewusste Erinnerungslücken", um sich nicht dem Vorwurf des Selbstverschuldens auszusetzen, ergeben sich weder aus den Akten noch aus dem Aussageverhalten. Die vermeintlichen Unterschiede in Dichte und Umfang zwischen der polizeilichen und der staatsanwaltschaftlichen Einvernahme lassen sich den Akten nicht in dem Mass entnehmen, wie die Vorinstanz ausführt, sondern sind eher untergeordneter Natur. Der Beschwerdeführer schildert in beiden Einvernahmen den Geschehensablauf praktisch identisch. Er beschreibt die Vorgeschichte und den Beginn der Auseinandersetzung recht detailliert, deren Fortgang aber nur noch in genereller Art und Weise. Dass die Ausführungen im Rahmen der polizeilichen Befragung umfangreicher ausfallen, verwundert nicht, da zwischen den beiden Befragungen sieben Monate liegen. Hinzu kommt, dass der Beschwerdeführer anlässlich der staatsanwaltschaftlichen Einvernahme zu Protokoll gab, er fühle sich nicht so klar und sei einfach zu
nervös, weil Erinnerungen aufgekommen seien. Dies ist vor dem Hintergrund der medizinischen Berichte und Gutachten ein weiteres Indiz dafür, dass er infolge des Vorfalls unter posttraumatischen Erinnerungen leidet, die dazu führen, Auseinandersetzungen darüber zu vermeiden. Anhaltspunkte, dass er aus finanziellen Motiven keine Aussagen machen wolle und Erinnerungslücken nur vortäuschte, gibt es nicht. Der aufgeführte Grund erweist sich als spekulativ.
Auch kann nicht einfach gesagt werden, eine detailliertere Aussage würde die "allgemeine Behauptung, die Beschwerdegegner 1 und 2 hätten ihn spitalreif geschlagen", in Frage stellen oder gar widerlegen. Aus den Einvernahmen und dem Rapport der Stadtpolizei Zürich, wonach der Beschwerdeführer direkt vom Tatort mit der Ambulanz ins Spital gefahren wurde, ergibt sich, dass er sich die im Austrittsbericht dokumentierten Verletzungen im Rahmen der Auseinandersetzung zugezogen haben muss. Es ist unwahrscheinlich, dass er mit den derartigen Verletzungen noch Taxi gefahren ist und die Beschwerdegegner 1 und 2 attackiert hat. Es mutet zudem lebensfremd an, wenn die Vorinstanz implizit davon ausgeht, der Beschwerdeführer könne in einer derartigen Ausnahmesituation eine detailliertere Schilderung des Tatgeschehens abgeben und sich im Einzelnen daran erinnern, welcher Beschwerdegegner ihn wie geschlagen oder getreten hat.

5.5 Dass der Beschwerdeführer mit seinem Aussageverhalten die Grundlage für Zweifel an seinen Aussagen gelegt habe, die mit sachlicher Begründung kaum zu überwinden seien, hält unter Berücksichtigung der medizinischen Unterlagen einer Überprüfung nicht stand und erweist sich als willkürlich (Art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
BV).

6.
6.1 Der Beschwerdeführer rügt, die Vorinstanz verfalle in Willkür, indem sie unüberwindbare Zweifel am Realitätsbezug der Aussagen des Zeugen B.________ hinsichtlich des Kerngeschehens als gegeben erachte.

6.2 Die Vorinstanz erwägt, in den Aussagen des Zeugen B.________ spiegle sich eine emotionale Betroffenheit wieder. Die Aussagen seien zwar sachlich und differenziert, allerdings nicht so detailliert und originell, dass sie nicht auch andere Ereignisse der gleichen Art beschreiben könnten. Dass der Zeuge tatsächlich realitätsbezogen aussage, sei mit anderen Worten ausgehend von seiner Schilderung der Schläge/Tritte gegen den am Boden liegenden Beschwerdeführer nicht zwingend. Dieser Umstand müsse zwar nicht unausweichlich zu Zweifeln an der Glaubhaftigkeit seiner Aussagen führen, zwinge aber zu einem zusätzlichen kritischen Blick unter Berücksichtigung seiner weiteren Angaben und der übrigen zur Verfügung stehenden Beweismittel. Zusammenfassend sei festzuhalten, dass Zweifel am Realitätsbezug nicht verdrängt werden könnten.

6.3 Die vorinstanzliche Würdigung der Aussage des Zeugen B.________ ist sachlich nicht nachvollziehbar. Unklar bleibt, was die Vorinstanz mit der Formulierung zum Ausdruck bringen möchte, "die Schilderung sei nicht so detailliert und originell, dass sie nicht auch andere Ereignisse der gleichen Art beschreiben könnte". Fest steht, dass der Zeuge B.________ die Auseinandersetzung zwischen dem Beschwerdeführer und den Beschwerdegegnern 1 und 2 und keine andere Auseinandersetzung beobachtet hat, so dass er nicht andere Ereignisse der gleichen Art beschreibt, sondern Tritte und Schläge der Beschwerdegegner 1 und 2 gegen den Beschwerdeführer. Das beschriebene Kerngeschehen (Schläge und Tritte gegen den [wehrlos] am Boden liegenden Beschwerdeführer) wird in weiten Teilen auch durch die Aussagen des Zeugen C.________, des Beschwerdeführers sowie die ärztlichen Berichte und Gutachten gestützt. Welchen Grad an Detailliertheit und Originalität erforderlich sein soll, um glaubwürdig zu sein, ist nicht klar und wird von der Vorinstanz offengelassen. Inwieweit eine detailliertere Schilderung Auswirkungen auf die rechtliche Bewertung haben könnte, ist nicht ersichtlich. Soweit die Vorinstanz in der staatsanwaltschaftlichen Einvernahme
nachträgliche Dramatisierungstendenzen gegenüber dem Polizeirapport ausmacht, ist anzumerken, dass sie dem Polizeirapport zu grosse Bedeutung zumisst. Dieser wurde mehr als drei Monate nach der Befragung verfasst. Der Rapport gibt die Aussage zudem nur sinngemäss wieder und wurde vom Zeugen nicht unterschrieben.

7.
Insgesamt ist die Auseinandersetzung der Vorinstanz mit der Beweislage nicht sachgerecht und verletzt Bundesrecht.

7.1 Der Verzicht auf Beweisergänzungen - insbesondere auf medizinische Abklärungen - mit der Begründung, diese würden sich nicht auf den Verfahrensausgang auswirken (antizipierte Beweiswürdigung), ist unhaltbar. Das Einholen einer Expertise sowie weitere Beweiserhebungen drängen sich vorliegend aufgrund der vom Beschwerdeführer eingereichten ärztlichen Berichte und Gutachten geradezu auf. Ob das im Austrittsbericht beschriebene Verletzungsbild ebenso gut zu den Aussagen des Beschwerdegegners 1 wie denjenigen des Beschwerdeführers passt, kann nur durch eine Fachperson beurteilt werden und hätte die gerichtliche Einvernahme der behandelnden Ärzte oder ein medizinisches Gutachten erfordert. Dies drängte sich insbesondere auf, da die Beschwerdegegner 1 und 2 ausschliessen, der Beschwerdeführer habe sich die Verletzungen im Rahmen der Auseinandersetzung zuziehen können, was jedoch erwiesen ist.
Nicht nachvollziehbar ist, dass die Vorinstanz den provisorischen Austrittsbericht des Stadtspitals Waid als nicht verwertbar bezeichnet, die darin dokumentierten Verletzungen jedoch ihrer Urteilsbegründung (hypothetisch) zugrunde legt. Der Umstand, dass der Austrittsbericht nicht unterschrieben ist, führt entgegen den vorinstanzlichen Erwägungen nicht zu dessen Unverwertbarkeit. Der Austrittsbericht ist ein Sachbeweis im Sinne von Art. 192
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 192 Pièces à conviction - 1 Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
1    Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
2    Des copies des titres et d'autres documents peuvent être effectuées si cela suffit pour les besoins de la procédure. Elles doivent, si nécessaire, être authentifiées.
3    Les parties peuvent examiner les pièces à conviction dans les limites des dispositions régissant la consultation du dossier.
StPO in Form einer Urkunde. Im prozessrechtlichen Sinne ist eine Urkunde jede Schrift oder andere Aufzeichnung, die geeignet ist, dank ihres Inhalts beweisbildend zu wirken (Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, Zürich/St. Gallen 2009, Art. 192
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 192 Pièces à conviction - 1 Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
1    Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
2    Des copies des titres et d'autres documents peuvent être effectuées si cela suffit pour les besoins de la procédure. Elles doivent, si nécessaire, être authentifiées.
3    Les parties peuvent examiner les pièces à conviction dans les limites des dispositions régissant la consultation du dossier.
StPO N. 3). Von Urkunden und weiteren Aufzeichnungen werden Kopien erstellt und zu den Akten genommen, wenn dies dem Zwecke des Verfahrens genügt. Die Kopien sind nötigenfalls zu beglaubigen (Art. 192 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 192 Pièces à conviction - 1 Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
1    Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
2    Des copies des titres et d'autres documents peuvent être effectuées si cela suffit pour les besoins de la procédure. Elles doivent, si nécessaire, être authentifiées.
3    Les parties peuvent examiner les pièces à conviction dans les limites des dispositions régissant la consultation du dossier.
und 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 192 Pièces à conviction - 1 Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
1    Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
2    Des copies des titres et d'autres documents peuvent être effectuées si cela suffit pour les besoins de la procédure. Elles doivent, si nécessaire, être authentifiées.
3    Les parties peuvent examiner les pièces à conviction dans les limites des dispositions régissant la consultation du dossier.
StPO). Der Austrittsbericht wurde maschinell mit Briefkopf des Stadtspitals Waid erstellt und vom erstinstanzlichen Gericht in Kopie als Sachbeweis zu den Akten genommen. Zweifel an dessen Authentizität oder inhaltlicher Richtigkeit ergeben sich aus den Akten nicht und wurden im Übrigen von den Beschwerdegegnern 1
und 2 auch nie geltend gemacht. Welche weiteren Anforderungen die Vorinstanz an die Verwertbarkeit von Urkundsbeweisen im Sinne von Art. 192
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 192 Pièces à conviction - 1 Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
1    Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
2    Des copies des titres et d'autres documents peuvent être effectuées si cela suffit pour les besoins de la procédure. Elles doivent, si nécessaire, être authentifiées.
3    Les parties peuvent examiner les pièces à conviction dans les limites des dispositions régissant la consultation du dossier.
StPO verlangt, ist - auch unter Hinweis auf eine analoge Anwendung von Art. 126
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 126 Décision - 1 Le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées:
1    Le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées:
a  lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu;
b  lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi.
2    Il renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile:
a  lorsque la procédure pénale est classée;
abis  lorsqu'une décision sur les conclusions civiles ne peut être prise par voie d'ordonnance pénale;
b  lorsque la partie plaignante n'a pas chiffré ses conclusions de manière suffisamment précise ou ne les a pas suffisamment motivées;
c  lorsque la partie plaignante ne fournit pas les sûretés en couverture des prétentions du prévenu;
d  lorsque le prévenu est acquitté alors que l'état de fait n'a pas été suffisamment établi.
3    Dans le cas où le jugement complet des conclusions civiles exigerait un travail disproportionné, le tribunal peut traiter celles-ci seulement dans leur principe et, pour le surplus, renvoyer la partie plaignante à agir par la voie civile. Les prétentions de faible valeur sont, dans la mesure du possible, jugées par le tribunal lui-même.
4    Dans les causes impliquant des victimes, le tribunal peut juger en premier lieu la question de la culpabilité et l'aspect pénal; la direction de la procédure statuant en qualité de juge unique statue ensuite sur les conclusions civiles indépendamment de leur valeur litigieuse, après de nouveaux débats entre les parties.
StPO betreffend den gerichtlichen Entscheid über anhängig gemachte Zivilklagen - nicht ersichtlich.

7.2 Unverständlich ist insbesondere, dass die Vorinstanz den Beschwerdeführer und die Zeugen C.________ und B.________ nicht gerichtlich einvernommen hat. Dies hätte ihr ermöglicht, einen persönlichen Eindruck von deren Aussageverhalten und Glaubwürdigkeit zu gewinnen und allenfalls gleichzeitig Widersprüche und Unklarheiten hinsichtlich der bereits gemachten Aussagen zu beseitigen (Art. 389 Abs. 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
1    La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
2    L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
a  les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
b  l'administration des preuves était incomplète;
c  les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
3    L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
i.V.m. Art. 343 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
und 3
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
StPO).

7.3 Es bestehen zudem etliche, offenkundige Widersprüche und Ungereimtheiten bei den Aussagen der Beschwerdegegner 1 und 2, und zwar sowohl untereinander als auch hinsichtlich der übrigen Beweismittel. Die vorinstanzliche Würdigung der Aussagen ist nicht nachvollziehbar. Exemplarisch sei erwähnt, dass sich in den Akten kein Hinweis dafür findet, der Beschwerdeführer habe dem Beschwerdegegner 1 mit einem Schlag ins Gesicht die Nase gebrochen und ihm anschliessend eine Flüssigkeit ins Gesicht gesprüht. Im Polizeibericht sind keinerlei Verletzungen des Beschwerdegegners 1 festgehalten und eine Glasflasche mit Flüssigkeit wurde am Tatort ebenfalls nicht sichergestellt. Auch haben die Beschwerdegegner 1 und 2 im Laufe des Verfahrens ihre Aussagen mehrfach geändert und sich immer mehr der Schilderung des Beschwerdeführers angenähert, so zuletzt anlässlich der Berufungsverhandlung. Die dort gemachten Aussagen berücksichtigt die Vorinstanz bei der Beweiswürdigung jedoch nicht. So bestritten die Beschwerdegegner 1 und 2 zunächst, etwas auf das Taxi des Beschwerdeführers geworfen zu haben. Der Beschwerdegegner 2 wollte gar kein Geräusch oder Knall wahrgenommen haben. An der Berufungsverhandlung räumte er jedoch ein, eine Münze auf das Taxi
geworfen zu haben. Sodann bestätigten sie, den Beschwerdeführer vor Beginn der Auseinandersetzung beschimpft zu haben. Wie der Beschwerdegegner 2 vom Geldautomaten der ZKB an der Bahnhofstrasse den allfälligen Angriff des Beschwerdeführers auf den Beschwerdegegner 1 beobachtet haben will, ist auch bei "Berücksichtigung der notorischen örtlichen Verhältnisse" nicht nachvollziehbar. Die Auseinandersetzung ereignete sich laut Polizeirapport und Zeugenaussagen in der Börsenstrasse auf Höhe von Hausnummer 21. Die Börsenstrasse geht im rechten Winkel von der Bahnhofstrasse ab. Es ist zweifelhaft, dass der Beschwerdegegner 2 den vermeintlichen Angriff von seinem Standort aus sehen konnte.

8.
Auf die Schadensersatz- und Genugtuungsanträge ist bei diesem Ergebnis nicht einzutreten.

9.
9.1 Die Beschwerde ist gutzuheissen. Der angefochtene Entscheid ist aufzuheben und die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen.

9.2 Bei diesem Ausgang des Verfahrens haben grundsätzlich die Beschwerdegegner 1 und 2 als unterliegende Parteien die bundesgerichtlichen Verfahrenskosten zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Dem Beschwerdegegner 2 wurde die unentgeltliche Rechtspflege gewährt, weshalb er von der Zahlung der Kosten befreit ist. Hierfür hat er der Gerichtskasse Ersatz zu leisten, wenn er später dazu in der Lage ist (Art. 64 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
und 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG). Dem Kanton Zürich sind keine Verfahrenskosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

9.3 Die Entschädigung des Beschwerdeführers ist vom Kanton Zürich sowie den Beschwerdegegnern 1 und 2, letztere unter solidarischer Haftung (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG), zu gleichen Teilen zu tragen.

9.4 Rechtsanwalt Stefan Flachsmann ist aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 1'500.-- auszurichten.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen, das Urteil des Obergerichts des Kantons Zürich, I. Strafkammer, vom 12. März 2012 aufgehoben und die Sache zu neuer Entscheidung an die Vorinstanz zurückgewiesen.

2.
Den Beschwerdegegnern 1 und 2 werden Gerichtskosten von je Fr. 1'500.-- auferlegt. Der Anteil des Beschwerdegegners 2 wird vorläufig auf die Bundesgerichtskasse genommen.

3.
Der Kanton Zürich und die Beschwerdegegner 1 und 2 haben den Beschwerdeführer mit je Fr. 1'000.-- zu entschädigen, wobei die Beschwerdegegner 1 und 2 untereinander solidarisch haften.

4.
Rechtsanwalt Stefan Flachsmann wird aus der Bundesgerichtskasse eine Entschädigung von Fr. 1'500.-- ausgerichtet.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zürich, I. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 29. November 2012

Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Mathys

Der Gerichtsschreiber: Held
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 6B_383/2012
Date : 29 novembre 2012
Publié : 13 décembre 2012
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Infractions
Objet : Einfache Körperverletzung; Schadenersatz und Genugtuung; Willkür


Répertoire des lois
CPP: 6 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 6 Maxime de l'instruction - 1 Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
1    Les autorités pénales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du prévenu.
2    Elles instruisent avec un soin égal les circonstances qui peuvent être à la charge et à la décharge du prévenu.
126 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 126 Décision - 1 Le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées:
1    Le tribunal statue également sur les conclusions civiles présentées:
a  lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu;
b  lorsqu'il acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi.
2    Il renvoie la partie plaignante à agir par la voie civile:
a  lorsque la procédure pénale est classée;
abis  lorsqu'une décision sur les conclusions civiles ne peut être prise par voie d'ordonnance pénale;
b  lorsque la partie plaignante n'a pas chiffré ses conclusions de manière suffisamment précise ou ne les a pas suffisamment motivées;
c  lorsque la partie plaignante ne fournit pas les sûretés en couverture des prétentions du prévenu;
d  lorsque le prévenu est acquitté alors que l'état de fait n'a pas été suffisamment établi.
3    Dans le cas où le jugement complet des conclusions civiles exigerait un travail disproportionné, le tribunal peut traiter celles-ci seulement dans leur principe et, pour le surplus, renvoyer la partie plaignante à agir par la voie civile. Les prétentions de faible valeur sont, dans la mesure du possible, jugées par le tribunal lui-même.
4    Dans les causes impliquant des victimes, le tribunal peut juger en premier lieu la question de la culpabilité et l'aspect pénal; la direction de la procédure statuant en qualité de juge unique statue ensuite sur les conclusions civiles indépendamment de leur valeur litigieuse, après de nouveaux débats entre les parties.
192 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 192 Pièces à conviction - 1 Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
1    Les autorités pénales versent au dossier les pièces à conviction originales dans leur intégralité.
2    Des copies des titres et d'autres documents peuvent être effectuées si cela suffit pour les besoins de la procédure. Elles doivent, si nécessaire, être authentifiées.
3    Les parties peuvent examiner les pièces à conviction dans les limites des dispositions régissant la consultation du dossier.
343 
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 343 Administration des preuves - 1 Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
1    Le tribunal procède à l'administration de nouvelles preuves ou complète les preuves administrées de manière insuffisante.
2    Le tribunal réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, n'ont pas été administrées en bonne et due forme.
3    Il réitère l'administration des preuves qui, lors de la procédure préliminaire, ont été administrées en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve apparaît nécessaire au prononcé du jugement.
389
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 389 Compléments de preuves - 1 La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
1    La procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance.
2    L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée que si:
a  les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes;
b  l'administration des preuves était incomplète;
c  les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables.
3    L'autorité de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours.
Cst: 9 
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
81 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier:
b1  l'accusé,
b2  le représentant légal de l'accusé,
b3  le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée,
b4  ...
b5  la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles,
b6  le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte,
b7  le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56.
2    Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57
3    La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
125-IV-242 • 130-III-136 • 131-I-153 • 133-II-249 • 134-I-140 • 136-I-65 • 136-III-552 • 137-I-195 • 137-II-266 • 137-III-261 • 137-IV-1 • 137-IV-246 • 138-I-49 • 138-V-125
Weitere Urteile ab 2000
6B_383/2012
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
intimé • autorité inférieure • témoin • avocat • tribunal fédéral • doute • droit d'être entendu • constatation des faits • début • acte d'accusation • appréciation anticipée des preuves • copie • violation du droit • état de fait • taxi • tort moral • moyen de preuve • frais de la procédure • recours en matière pénale • nuit
... Les montrer tous