Tribunal federal
{T 0/2}
5C.93/2003 /frs
Arrêt du 29 octobre 2003
IIe Cour civile
Composition
M. et Mmes les Juges Raselli, Président, Escher et Hohl.
Greffière: Mme Jordan.
Parties
X._______,
défendeur et recourant, représenté par Me Enrico Monfrini, avocat, place du Molard 3, 1204 Genève,
contre
J.________,
demandeur et intimé, représenté par sa curatrice Olivia Morex-Davaud, juriste auprès du Service du Tuteur général, rue Calvin 11, 1204 Genève.
Objet
action en paternité,
recours en réforme contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 14 février 2003.
Faits:
A.
Le 3 juillet 1988, Y.________, alors mariée à B._______, a donné naissance à un garçon prénommé J._______.
Par jugement du 21 juin 1989, le Tribunal de première instance de Genève a constaté que cet enfant n'était pas le fils de B.________.
Désigné le 23 avril 1990 comme curateur aux fins d'établir notamment la filiation paternelle de J.________, le Tuteur général a été relevé de ses fonctions le 1er février 1994, la mère de l'enfant ayant refusé de dévoiler l'identité du géniteur.
Cinq ans plus tard, soit le 24 janvier 1999, Y.________ a requis du Tribunal tutélaire qu'il entreprenne les démarches nécessaires en vue d'établir la filiation paternelle de X.________ sur J.________. Par ordonnance des 29 janvier et 16 juin suivants, cette autorité a désigné Olivia Morex-Davaud, juriste auprès du Service du Tuteur général, aux fonctions de curatrice de l'enfant, avec mandat d'établir la filiation paternelle de celui-ci et de faire valoir sa créance alimentaire.
B.
Par assignation du 21 avril 1999, assortie de mesures provisoires, J.________, représenté par sa curatrice, a introduit une action en paternité contre X.________, doublée d'une demande d'aliments, devant le Tribunal de première instance de Genève.
B.a X.________ ne s'est pas présenté à l'audience d'introduction et de comparution personnelle du 16 juin 1999. Il a fait savoir par son avocat qu'il était désormais domicilié en Turquie, qu'il contestait sa paternité et n'était en principe pas opposé à une expertise des sangs. Lors de cette séance, le Tribunal a en outre procédé à l'audition de la mère en qualité de témoin.
X.________ n'a comparu à aucune des trois autres séances agendées.
L'instruction a été close le 14 février 2000 à l'issue des auditions de G.________ et de S.________.
B.b Dans l'intervalle, le 24 août 1999, le Tribunal avait débouté J.________ de ses conclusions sur mesures provisoires, motif pris que la cohabitation entre X.________ et Y.________ n'avait pas été rendue vraisemblable.
B.c Le 24 mars 2000, J.________ a été débouté de sa requête du 16 mars précédent tendant à l'administration d'une expertise des sangs à laquelle X.________ s'était opposé. L'autorité a jugé que la paternité du défendeur était moins vraisemblable que celle de tiers.
B.d A la demande de J.________, le Tribunal a ordonné, le 5 mai 2000, la réouverture des enquêtes sur fait nouveau. Le 6 juin suivant, il a procédé à une nouvelle audition de G.________ et à celle d'un nouveau témoin, A.________.
B.e Lors de l'audience de comparution personnelle du 5 septembre 2000, X.________ a déclaré être certain de ne pas être le père de l'enfant; il a en outre réitéré son refus de se soumettre à une expertise des sangs.
B.f A l'audience de plaidoiries du 28 septembre 2000, J.________ a conclu derechef à ce qu'une expertise sérologique soit ordonnée, et dans le cas où le défendeur ne se présenterait pas à l'Institut de médecine légale avant le 30 novembre 2000, à ce qu'il y soit procédé sur ses deux fils majeurs. Estimant qu'une telle démarche serait humiliante pour lui, X.________ s'y est opposé.
B.g Par ordonnance du 30 octobre 2000, considérant que les deux derniers témoignages avaient révélé des faits nouveaux, le Tribunal a confié à l'Institut de médecine légale la mission d'effectuer une expertise des sangs. Le 15 mars 2001 (arrêt 5P.472/2000), sur recours de droit public de X.________, le Tribunal fédéral a annulé cette ordonnance dans la mesure où elle était assortie de la menace des peines prévues à l'art. 292
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
SR 311.0 Codice penale svizzero del 21 dicembre 1937 CP Art. 292 - Chiunque non ottempera ad una decisione a lui intimata da una autorità competente o da un funzionario competente sotto comminatoria della pena prevista nel presente articolo, è punito con la multa. |
Convoqué à trois reprises par l'Institut de médecine légale, X.________ ne s'y est pas présenté.
B.h Le 26 février 2002, le Tribunal a ordonné la comparution personnelle des parties sous la menace de l'art. 211 de la loi de procédure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE). Il a en outre imparti un délai au défendeur pour qu'il produise les documents attestant sa situation financière et communique le domicile actuel de ses deux enfants majeurs. X.________ ne s'est pas présenté à l'audience du 23 avril 2002. Il n'a donné aucune précision concernant sa situation financière.
C.
Le 26 septembre 2002, le Tribunal de première instance de Genève a notamment constaté "la paternité" de X.________ sur J.________. Il a fixé la contribution à l'entretien de ce dernier à 700 fr. dès le 1er septembre 1998 jusqu'au 30 juin 2000, 500 fr. dès le 1er juillet 2000 jusqu'à l'âge de 15 ans et 600 fr. de 15 ans à la majorité, voire au-delà, mais jusqu'à 25 ans au plus en cas d'études sérieuses et suivies. Il a en outre condamné le défendeur à une amende de 1'000 fr. à titre de contravention de procédure.
Statuant sur appel le 14 février 2003, la Chambre civile de la Cour de justice a annulé ce jugement, en tant qu'il constatait la paternité de X.________, et dit que l'enfant J.________ a pour père ce dernier. Pour le surplus, elle l'a confirmé sous suite de dépens.
D.
X.________ exerce un recours en réforme au Tribunal fédéral, concluant, sous suite de frais et dépens, principalement, au déboutement du demandeur et, subsidiairement, au renvoi pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
L'intimé n'a pas été invité à répondre.
E.
Par arrêt de ce jour, la cour de céans a rejeté, dans la mesure de sa recevabilité, le recours de droit public connexe du défendeur.
Le Tribunal fédéral considère en droit:
1.
L'action en paternité (art. 261
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 261 - 1 Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
|
1 | Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
2 | L'azione è diretta contro il padre o, dopo la sua morte e nell'ordine qui dato, contro i suoi discendenti, genitori o fratelli e sorelle ovvero, se questi mancano, contro l'autorità competente del suo ultimo domicilio. |
3 | Se il padre è morto, sua moglie, a salvaguardia dei propri interessi, è informata dal giudice che l'azione è stata proposta. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 261 - 1 Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
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1 | Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
2 | L'azione è diretta contro il padre o, dopo la sua morte e nell'ordine qui dato, contro i suoi discendenti, genitori o fratelli e sorelle ovvero, se questi mancano, contro l'autorità competente del suo ultimo domicilio. |
3 | Se il padre è morto, sua moglie, a salvaguardia dei propri interessi, è informata dal giudice che l'azione è stata proposta. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 261 - 1 Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
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1 | Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
2 | L'azione è diretta contro il padre o, dopo la sua morte e nell'ordine qui dato, contro i suoi discendenti, genitori o fratelli e sorelle ovvero, se questi mancano, contro l'autorità competente del suo ultimo domicilio. |
3 | Se il padre è morto, sua moglie, a salvaguardia dei propri interessi, è informata dal giudice che l'azione è stata proposta. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 261 - 1 Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
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1 | Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
2 | L'azione è diretta contro il padre o, dopo la sua morte e nell'ordine qui dato, contro i suoi discendenti, genitori o fratelli e sorelle ovvero, se questi mancano, contro l'autorità competente del suo ultimo domicilio. |
3 | Se il padre è morto, sua moglie, a salvaguardia dei propri interessi, è informata dal giudice che l'azione è stata proposta. |
2.
Le recours en réforme est ouvert pour violation du droit fédéral (art. 43 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 261 - 1 Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
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1 | Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
2 | L'azione è diretta contro il padre o, dopo la sua morte e nell'ordine qui dato, contro i suoi discendenti, genitori o fratelli e sorelle ovvero, se questi mancano, contro l'autorità competente del suo ultimo domicilio. |
3 | Se il padre è morto, sua moglie, a salvaguardia dei propri interessi, è informata dal giudice che l'azione è stata proposta. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 261 - 1 Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
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1 | Tanto la madre quanto il figlio possono proporre l'azione d'accertamento della filiazione paterna. |
2 | L'azione è diretta contro il padre o, dopo la sua morte e nell'ordine qui dato, contro i suoi discendenti, genitori o fratelli e sorelle ovvero, se questi mancano, contro l'autorità competente del suo ultimo domicilio. |
3 | Se il padre è morto, sua moglie, a salvaguardia dei propri interessi, è informata dal giudice che l'azione è stata proposta. |
3.
Le défendeur se plaint d'abord d'une violation des règles fédérales en matière de preuve, plus particulièrement des art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
|
1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
3.1 Pour toutes les prétentions fondées sur le droit fédéral (cf. ATF 125 III 78 consid. 3b p. 79; 123 III 35 consid. 2d p. 45), l'art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 55 - 1 Il padrone di un'azienda è responsabile del danno cagionato dai suoi lavoratori o da altre persone ausiliarie nell'esercizio delle loro incombenze di servizio o d'affari, ove non provi di avere usato tutta la diligenza richiesta dalle circostanze per impedire un danno di questa natura o che il danno si sarebbe verificato anche usando tale diligenza.30 |
|
1 | Il padrone di un'azienda è responsabile del danno cagionato dai suoi lavoratori o da altre persone ausiliarie nell'esercizio delle loro incombenze di servizio o d'affari, ove non provi di avere usato tutta la diligenza richiesta dalle circostanze per impedire un danno di questa natura o che il danno si sarebbe verificato anche usando tale diligenza.30 |
2 | Il padrone ha diritto di regresso verso l'autore del danno, in quanto questi sia pure tenuto al risarcimento. |
SR 220 Parte prima: Disposizioni generali Titolo primo: Delle cause delle obbligazioni Capo primo: Delle obbligazioni derivanti da contratto CO Art. 97 - 1 Il debitore che non adempie l'obbligazione o non la adempie nel debito modo, è tenuto al risarcimento del danno derivatone, a meno che provi che nessuna colpa gli è imputabile. |
|
1 | Il debitore che non adempie l'obbligazione o non la adempie nel debito modo, è tenuto al risarcimento del danno derivatone, a meno che provi che nessuna colpa gli è imputabile. |
2 | L'esecuzione è regolata dalle disposizioni della legge federale dell'11 aprile 188944 sull'esecuzione e sul fallimento e dal Codice di procedura civile del 19 dicembre 200845 (CPC).46 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 32 - 1 Chi per far valere un diritto afferma che una persona sia vivente, o sia morta, o sia vissuta in un certo momento, o sia sopravvissuta ad un'altra persona, deve fornirne la prova. |
|
1 | Chi per far valere un diritto afferma che una persona sia vivente, o sia morta, o sia vissuta in un certo momento, o sia sopravvissuta ad un'altra persona, deve fornirne la prova. |
2 | Se non può essere fornita la prova che di più persone una sia sopravvissuta all'altra, si ritengono morte simultaneamente. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
interdit seulement au juge cantonal de retenir des faits contre sa conviction, de se considérer comme lié par des règles de preuve cantonales ou d'exclure des moyens de preuve. S'il le fait, le juge viole une règle du droit fédéral et les parties peuvent s'en plaindre par la voie du recours en réforme. En revanche, l'appréciation des preuves et les constatations de fait qui en résultent ne peuvent faire l'objet que d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
L'art. 262 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
3.2 Autant que le défendeur reproche à la Chambre civile de s'être fondée uniquement sur le témoignage de la mère pour retenir l'existence d'une cohabitation au sens de l'art. 262 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
3.3 Selon le défendeur, la cohabitation n'étant pas établie, le demandeur ne pouvait être mis au bénéfice de la présomption de l'art. 262 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
Cette critique est mal fondée autant qu'elle est recevable. Elle se heurte en effet à la constatation - qui lie le Tribunal fédéral en instance de réforme (art. 63 al. 2
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
4.
Le défendeur soulève ensuite le grief de violation du degré de la preuve (art. 8
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
4.1 En substance, il soutient d'abord que le témoignage de la mère ne revêtait pas le "degré de certitude minimum" exigé par le droit fédéral pour établir l'existence d'une cohabitation. Dans ces circonstances, il aurait appartenu au Tribunal cantonal, en vertu de l'art. 254 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
Selon la jurisprudence - qui s'écarte précisément de l'opinion de Poudret (op. cit., n. 4.6 ad art. 43
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
4.2 Autant qu'on puisse le comprendre, le défendeur reproche ensuite à la cour cantonale de s'être fondée sur son seul comportement procédural, à savoir son refus de se soumettre à l'expertise des sangs, pour admettre sa paternité. Ce faisant, elle aurait non seulement omis d'administrer les faits pertinents (art. 254 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
4.2.1 Dans la mesure où le défendeur fait grief à la Chambre civile d'avoir systématiquement écarté les preuves qui lui étaient favorables, il s'en prend derechef à l'appréciation des preuves dont l'arbitraire (art. 9
SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 9 Protezione dall'arbitrio e tutela della buona fede - Ognuno ha diritto d'essere trattato senza arbitrio e secondo il principio della buona fede da parte degli organi dello Stato. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
4.2.2 Pour le surplus, on ne saurait reprocher à l'autorité cantonale ni d'avoir manqué à son obligation d'établir les faits pertinents (art. 254 ch. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 254 |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 8 - Ove la legge non disponga altrimenti, chi vuol dedurre il suo diritto da una circostanza di fatto da lui asserita, deve fornirne la prova. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
5.
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté dans la faible mesure de sa recevabilité. Le défendeur qui succombe supportera les frais de la procédure (art. 156 al. 1
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
SR 210 Codice civile svizzero del 10 dicembre 1907 CC Art. 262 - 1 La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
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1 | La paternità è presunta quando il convenuto ha avuto concubito con la madre nel tempo dal trecentesimo al centottantesimo giorno prima della nascita. |
2 | Questa presunzione vale anche se il figlio è stato concepito innanzi il trecentesimo giorno o dopo il centottantesimo giorno prima della nascita e il convenuto ha avuto concubito con la madre al tempo del concepimento. |
3 | La presunzione cade se il convenuto dimostra che la sua paternità è esclusa o meno verosimile di quella altrui. |
Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce:
1.
Le recours en réforme est rejeté dans la mesure où il est recevable.
2.
Un émolument de justice de 2'000 fr. est mis à la charge du défendeur.
3.
Le présent arrêt est communiqué en copie aux mandataires des parties et à la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève.
Lausanne, le 29 octobre 2003
Au nom de la IIe Cour civile
du Tribunal fédéral suisse
Le président: La greffière: