Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
9C_9/2010{T 0/2}
Sentenza del 29 settembre 2010
II Corte di diritto sociale
Composizione
Giudici federali U. Meyer, Presidente,
Borella, Seiler,
cancelliere Grisanti.
Partecipanti al procedimento
P.________, patrocinato dall'avv. Olivier Ferrari,
ricorrente,
contro
Ufficio dell'assicurazione invalidità del Cantone Ticino, Via Ghiringhelli 15a, 6500 Bellinzona,
opponente.
Oggetto
Assicurazione per l'invalidità,
ricorso contro il giudizio del Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino del 18 novembre 2009.
Fatti:
A.
P.________, nato nel 1955, impiegato d'ufficio e autista presso la Ditta T.________ SA, di cui è amministratore unico, il 22 novembre 2007 ha presentato una domanda di prestazioni AI lamentando uno stato dopo dissezione della carotide e ipertensione arteriosa maligna.
Esperiti i propri accertamenti e preso atto delle valutazioni specialistiche - cardiologica (a cura del prof. N.________), reumatologica e psichiatrica (a cura dei dott. P.________ e R.________) - del servizio medico regionale dell'AI (SMR), l'Ufficio AI del Cantone Ticino (UAI), attestando una inabilità lavorativa nell'attività di autista, ma una piena capacità segnatamente nell'attività di amministratore della società come pure di impiegato di commercio, ha respinto la domanda per carenza di invalidità di grado pensionabile (decisione del 23 giugno 2009).
B.
L'assicurato si è aggravato al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino, il quale, statuendo per giudice unico, ha sostanzialmente confermato il provvedimento dell'UAI (pronuncia del 18 novembre 2009).
C.
P.________ presenta ricorso al Tribunale federale, al quale, in accoglimento del gravame, chiede - se del caso previa nuova perizia medica - l'annullamento del giudizio cantonale e il riconoscimento di una mezza rendita d'invalidità a partire dal 22 novembre 2007. Dei motivi si dirà, per quanto occorra, nei considerandi.
Non sono state chieste osservazioni al gravame.
Diritto:
1.
Il ricorso in materia di diritto pubblico può essere presentato per violazione del diritto, così come stabilito dagli art. 95 e
96 LTF. Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto (art. 106 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Nei considerandi dell'impugnata pronuncia, cui si rinvia, l'autorità giudiziaria cantonale ha già esaurientemente ricordato le disposizioni legali e i principi giurisprudenziali disciplinanti la materia, rammentando in particolare i presupposti e l'estensione del diritto alla rendita (art. 28
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
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| 1 | L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: |
| a | sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; |
| b | il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable; |
| c | au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins. |
| 1bis | Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205 |
| 2 | ...206 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. |
A tale esposizione può essere fatto riferimento e prestata adesione, non senza tuttavia soggiungere che per il nuovo art. 59 cpv. 2bis
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SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI) LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334 |
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| 1 | Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334 |
| 2 | ...335 |
| 2bis | ...336 |
| 3 | Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337 |
| 4 | Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338 |
| 5 | Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339 |
| 6 | Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340 |
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SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA) LPGA Art. 6 Incapacité de travail - Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.9 En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. |
A questo riguardo va ricordato che scopo e senso del nuovo disposto come pure del nuovo art. 49
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SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI) RAI Art. 49 Tâches - 1 Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS. |
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| 1 | Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS. |
| 1bis | Lors de la détermination des capacités fonctionnelles (art. 54a, al. 3, LAI), la capacité de travail attestée médicalement pour l'activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques.268 |
| 2 | Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par écrit. |
| 3 | Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur région pour les conseiller. |
3.
3.1 In sostanza, l'assicurato lamenta il fatto che l'amministrazione e la giurisdizione cantonale si sarebbero accontentati delle valutazioni del SMR e avrebbero, senza (valida) motivazione, ritenuto maggiormente attendibili queste conclusioni rispetto ai pareri del prof. M.________, primario di cardiologia del Centro X.________, e del dott. S.________, specialista in chirurgia, i quali gli avevano per contro attestato una inabilità lavorativa residua del 50% in ogni professione. Egli ravvisa una valutazione errata e arbitraria dei fatti e delle prove offerte.
3.2 Nella misura in cui contesta la valutazione dell'incapacità lavorativa operata dal primo giudice, il quale facendo uso del proprio potere d'apprezzamento delle prove, ha ritenuto maggiormente attendibili le conclusioni del SMR e ha concluso per una piena capacità lavorativa segnatamente in lavori d'ufficio, l'insorgente censura un giudizio su una questione di fatto che, in quanto tale, vincola per principio questo Tribunale (DTF 132 V 393 consid. 3.2 pag. 398 seg.).
3.3 Orbene, questa conclusione non lede alcuna norma di diritto federale, né risulta da un accertamento manifestamente errato o incompleto dei fatti o da un apprezzamento arbitrario delle prove (sul concetto cfr. DTF 134 V 53 consid. 4.3 pag. 62; 133 III 393 consid. 7.1 pag. 398).
Il giudice cantonale, nel fare proprie le conclusioni dell'UAI, ha tra l'altro accertato, senza arbitrio e anzi in conformità con gli atti, che la valutazione degli specialisti del SMR non è stata smentita, quantomeno dal profilo diagnostico, da certificati medico-specialistici attestanti (altre) patologie maggiormente invalidanti.
Riguardo al rapporto 28 ottobre 2008 del prof. M.________, il primo giudice ha inoltre correttamente osservato che la valutazione ivi espressa non si limitava soltanto ad esprimere un giudizio relativo all'incapacità lavorativa dal punto di vista cardiologico, bensì forniva un apprezzamento complessivo che teneva conto anche degli altri aspetti, e quindi anche della componente psichiatrica, che però non era stata ritenuta invalidante dallo specialista psichiatra intervenuto (dott. R.________). In questo modo, come giustamente fatto notare dall'autorità giudiziaria cantonale, alla valutazione del prof. M.________, contenente giudizi relativi anche ad ambiti esulanti dalla propria sfera di competenza specialistica, non poteva essere attribuita piena forza probatoria. Infatti per statuire sulla fondatezza di una perizia, amministrazione e giudici devono potere fare affidamento sulle conoscenze specialistiche dell'esperto. Ora, l'idoneità a pronunciarsi come esperto in una determinata disciplina medica dipende dal fatto che il medico in questione fornisca le necessarie garanzie nell'ambito esaminato (cfr. ad esempio sentenza del Tribunale federale delle assicurazioni I 178/00 del 3 agosto 2000 consid. 4a). Per le stesse
considerazioni, il primo giudice poteva ugualmente e senza arbitrio negare piena forza probatoria ai certificati medici rilasciati dal curante dott. S.________, non specialista delle materie in esame.
3.4 Ne discende che la decisione del giudice cantonale di attribuire pieno valore probatorio ai rapporti del SMR e di considerare l'assicurato abile al lavoro nella misura del 100% in attività impiegatizie - come del resto pure in attività semplici e ripetitive del settore secondario e terziario, per le quali non è richiesta una qualifica particolare, ma solo un breve periodo di rodaggio -, può essere tutelata anche perché meglio tiene conto della differenza, a livello probatorio, tra mandato di cura e mandato peritale (cfr. sentenze 9C_114/2007 del 20 luglio 2007 consid. 3.2.3 e I 701/05 del 5 febbraio 2007 consid. 2). Al ricorrente va inoltre ricordato che il solo fatto che uno o più medici curanti esprimano un'opinione contraddittoria non è sufficiente a rimettere in discussione una perizia ordinata dal giudice o dall'amministrazione e a imporre nuovi accertamenti (cfr. ad esempio sentenza 9C_482/2008 del 18 maggio 2008 consid. 3.3 con riferimenti).
3.5 All'insinuazione secondo cui gli specialisti del SMR non avrebbero potuto addivenire a una valutazione attendibile al termine di una breve visita che complessivamente sarebbe durata un'ora e mezzo, si risponde quindi che il valore probatorio di un rapporto medico non dipende di massima dalla durata della visita, quanto piuttosto dalla sua completezza e concludenza (cfr. sentenza I 1094/06 del 14 novembre 2007, in RSAS 2008 pag. 393 consid. 3.1.1 con riferimenti). A ciò si aggiunge che nel caso di specie lo stato cardiologico convergeva - quantomeno dal profilo diagnostico - con quello rilevato dal prof. M.________.
3.6 La situazione medica risulta di conseguenza chiara e non necessita di accertamenti completivi, l'incarto contenendo già le indicazioni necessarie ai fini decisionali (DTF 122 V 157 consid. 1d pag. 162). Per il resto, i redditi di riferimento per il calcolo dell'invalidità, determinati in conformità alla giurisprudenza (DTF 135 V 297; 134 V 322 consid. 4 seg. pag. 325 segg.; SVR 2007 UV n. 17 pag. 56 [U 75/03]), risultano dagli atti e non sono, in quanto tali, contestati.
4.
Ne segue che il ricorso dev'essere respinto in quanto infondato. Le spese seguono la soccombenza e sono poste a carico del ricorrente (art. 66 cpv. 1
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso è respinto.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 500.- sono poste a carico del ricorrente.
3.
Comunicazione alle parti, al Tribunale delle assicurazioni del Cantone Ticino e all'Ufficio federale delle assicurazioni sociali.
Lucerna, 29 settembre 2010
In nome della II Corte di diritto sociale
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: Il Cancelliere:
Meyer Grisanti