Tribunal federal
{T 0/2}
1A.143/2004 /biz
Sentenza del 29 giugno 2005
I Corte di diritto pubblico
Composizione
Giudici federali Féraud, presidente,
Nay, Eusebio,
cancelliere Crameri.
Parti
A.________,
B.________,
ricorrenti,
patrocinati dall'avv. Stefano Ferrari,
contro
Ministero pubblico della Confederazione, Taubenstrasse 16, 3003 Berna.
Oggetto
assistenza giudiziaria internazionale in materia penale all'Italia,
ricorso di diritto amministrativo contro la decisione
del 6 maggio 2004 del Ministero pubblico della Confederazione.
Fatti:
A.
La Procura della Repubblica presso il Tribunale ordinario di Milano ha presentato alla Svizzera, il 20 febbraio 2002, una richiesta di assistenza giudiziaria, estesa l'11 marzo 2003, nell'ambito del procedimento penale avviato nei confronti di C.________, D.________, E.________ e altre persone per i reati di corruzione per un atto contrario ai doveri di ufficio con circostanze aggravanti nel quadro dell'aggiudicazione di appalti. Il denaro proveniente da questa attività delittuosa sarebbe stato investito in Svizzera.
Sulla base di ulteriori complementi rogatoriali dell'11 e del 28 marzo 2003, la cui esecuzione è stata anch'essa delegata al Ministero pubblico della Confederazione (MPC), l'autorità estera ha chiesto di accertare l'esistenza di relazioni bancarie riconducibili ad A.________ presso la banca X.________, di acquisire la relativa documentazione e di sequestrarne gli averi.
B.
Con decisione di entrata in materia del 4 aprile 2003 il MPC ha ammesso la rogatoria: il 25 marzo 2004 ha ordinato il sequestro del conto xxx presso la banca X.________ di Lugano. Dopo aver proceduto alla necessaria cernita e aver preso atto delle osservazioni formulate da A.________ e B.________, titolari della relazione bancaria, con decisione di chiusura parziale del 6 maggio 2004 ha ordinato la trasmissione all'Italia, oltre dei documenti di apertura, della documentazione del citato conto per l'anno 2002 e della situazione al 31 dicembre 2003.
C. A.________ e B.________ impugnano questa decisione con un ricorso di diritto amministrativo al Tribunale federale. Chiedono, in via principale, di annullarla e, in via subordinata, di annullarla e di riformarla nel senso di trasmettere i documenti di apertura della relazione, gli estratti conto e gli avvisi di addebito/accredito dal 1° gennaio 2002 al 31 dicembre 2002 e la situazione patrimoniale al 31 dicembre 2002, come pure di dissequestrarla.
Il MPC propone di respingere il ricorso in quanto ammissibile, l'Ufficio federale di respingerlo.
Diritto:
1.
1.1
Italia e Svizzera sono parti contraenti della Convenzione europea di assistenza giudiziaria in materia penale del 20 aprile 1959 (CEAG; RS 0.351.1) e dell'Accordo concluso il 10 settembre 1998 che la completa e ne agevola l'applicazione, entrato in vigore il 1° giugno 2003 (in seguito: l'Accordo, RS 0.351.945.41). La legge federale sull'assistenza internazionale in materia penale del 20 marzo 1981 (AIMP; RS 351.1) e l'ordinanza di applicazione (OAIMP; RS 351.11) sono applicabili alle questioni che la prevalente Convenzione internazionale e l'Accordo non regolano espressamente o implicitamente, come pure quando il diritto nazionale sia più favorevole all'assistenza di quello convenzionale (art. 1 cpv. 1
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 1 Objet - 1 À moins que d'autres lois ou des accords internationaux n'en disposent autrement, la présente loi règle toutes les procédures relatives à la coopération internationale en matière pénale, soit principalement:4 |
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| 1 | À moins que d'autres lois ou des accords internationaux n'en disposent autrement, la présente loi règle toutes les procédures relatives à la coopération internationale en matière pénale, soit principalement:4 |
| a | l'extradition de personnes poursuivies ou condamnées pénalement (deuxième partie); |
| b | l'entraide en faveur d'une procédure pénale étrangère (troisième partie); |
| c | la délégation de la poursuite et de la répression d'une infraction (quatrième partie); |
| d | l'exécution de décisions pénales étrangères (cinquième partie). |
| 2 | ...5 |
| 3 | La présente loi ne s'applique qu'aux affaires pénales dans lesquelles le droit de l'État requérant permet de faire appel au juge. |
| 3bis | À moins que d'autres lois ou des accords internationaux n'en disposent autrement, la présente loi s'applique par analogie aux procédures relatives à la coopération en matière pénale avec des tribunaux internationaux ou d'autres institutions interétatiques ou supranationales exerçant des fonctions d'autorités pénales si ces procédures concernent: |
| a | des infractions relevant des titres 12bis, 12ter ou 12quater du code pénal6, ou |
| b | des infractions relevant d'autres domaines du droit pénal, lorsque le tribunal ou l'institution se fonde sur une résolution des Nations Unies contraignante pour la Suisse ou soutenue par la Suisse.7 |
| 3ter | Le Conseil fédéral peut arrêter dans une ordonnance que la présente loi s'applique par analogie aux procédures relatives à la coopération en matière pénale avec d'autres tribunaux internationaux ou d'autres institutions interétatiques ou supranationales exerçant des fonctions d'autorités pénales aux conditions suivantes: |
| a | la constitution du tribunal ou de l'institution se fonde sur une base juridique réglant expressément ses compétences en matière de droit pénal et de procédure pénale; |
| b | la procédure devant ce tribunal ou devant cette institution garantit le respect des principes de l'État de droit; |
| c | la coopération contribue à la sauvegarde des intérêts de la Suisse.8 |
| 4 | La présente loi ne confère pas le droit d'exiger une coopération en matière pénale.9 |
1.2 Secondo la norma speciale dell'art. 25 cpv. 6
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 25 - 1 Les décisions rendues en première instance par les autorités cantonales et fédérales peuvent directement faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, à moins que la présente loi n'en dispose autrement.69 |
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| 1 | Les décisions rendues en première instance par les autorités cantonales et fédérales peuvent directement faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, à moins que la présente loi n'en dispose autrement.69 |
| 2 | Le recours n'est recevable contre une demande suisse adressée à un État étranger que si elle est présentée aux fins de lui faire assumer la poursuite pénale ou l'exécution d'un jugement. Dans ce cas, seule la personne poursuivie qui a sa résidence habituelle en Suisse a le droit de recourir.70 |
| 2bis | Le recours est recevable contre une demande suisse tendant à obtenir d'un État étranger qu'il assume l'exécution d'une décision pénale en relation avec une remise au sens de l'art. 101, al. 2.71 |
| 3 | L'OFJ a qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ainsi que contre les décisions du Tribunal pénal fédéral. L'autorité cantonale peut recourir contre la décision de l'OFJ de ne pas présenter une demande.72 |
| 4 | Le recours peut également porter sur l'application inadmissible ou manifestement inexacte du droit étranger. |
| 5 | ...73 |
| 6 | La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral n'est pas liée par les conclusions des parties.74 |
1.3 Interposto tempestivamente contro una decisione del MPC di trasmissione di documenti acquisiti in esecuzione di una domanda di assistenza, il ricorso di diritto amministrativo, che contro la decisione di trasmissione ha effetto sospensivo per legge (art. 21 cpv. 4 lett. b
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 21 Dispositions communes - 1 La personne poursuivie peut se faire assister d'un mandataire. Si elle ne peut ou ne veut y pourvoir et que la sauvegarde de ses intérêts l'exige, un mandataire d'office lui est désigné. |
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| 1 | La personne poursuivie peut se faire assister d'un mandataire. Si elle ne peut ou ne veut y pourvoir et que la sauvegarde de ses intérêts l'exige, un mandataire d'office lui est désigné. |
| 2 | Lors du traitement de la demande, les autres personnes concernées par une mesure d'entraide ou le lésé qui assiste à des investigations peuvent se faire assister par un mandataire, si la sauvegarde de leurs intérêts l'exige, et se faire représenter par lui, si l'objet de l'enquête n'est pas compromis.62 |
| 3 | La personne visée par la procédure pénale étrangère ne peut attaquer une décision que si elle est personnellement et directement touchée par une mesure d'entraide et a un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée.63 |
| 4 | Le recours formé contre une décision rendue en application de la présente loi n'a pas d'effet suspensif. Font exception: |
| a | le recours dirigé contre une décision accordant l'extradition; |
| b | le recours dirigé contre une décision autorisant soit la transmission à l'étranger de renseignements concernant le domaine secret soit le transfert d'objets ou de valeurs.64 |
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 80l Effet suspensif - 1 Le recours n'a d'effet suspensif que s'il a pour objet la décision de clôture ou toute autre décision qui autorise soit la transmission à l'étranger de renseignements concernant le domaine secret soit le transfert d'objets ou de valeurs.133 |
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| 1 | Le recours n'a d'effet suspensif que s'il a pour objet la décision de clôture ou toute autre décision qui autorise soit la transmission à l'étranger de renseignements concernant le domaine secret soit le transfert d'objets ou de valeurs.133 |
| 2 | Toute décision incidente antérieure à la décision de clôture est immédiatement exécutoire. |
| 3 | La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral peut accorder l'effet suspensif à la décision prévue à l'al. 2 si l'ayant droit rend vraisemblable que le préjudice est immédiat et irréparable au sens de l'art. 80e, al. 2.134 |
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 80l Effet suspensif - 1 Le recours n'a d'effet suspensif que s'il a pour objet la décision de clôture ou toute autre décision qui autorise soit la transmission à l'étranger de renseignements concernant le domaine secret soit le transfert d'objets ou de valeurs.133 |
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| 1 | Le recours n'a d'effet suspensif que s'il a pour objet la décision de clôture ou toute autre décision qui autorise soit la transmission à l'étranger de renseignements concernant le domaine secret soit le transfert d'objets ou de valeurs.133 |
| 2 | Toute décision incidente antérieure à la décision de clôture est immédiatement exécutoire. |
| 3 | La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral peut accorder l'effet suspensif à la décision prévue à l'al. 2 si l'ayant droit rend vraisemblable que le préjudice est immédiat et irréparable au sens de l'art. 80e, al. 2.134 |
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 25 - 1 Les décisions rendues en première instance par les autorités cantonales et fédérales peuvent directement faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, à moins que la présente loi n'en dispose autrement.69 |
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| 1 | Les décisions rendues en première instance par les autorités cantonales et fédérales peuvent directement faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, à moins que la présente loi n'en dispose autrement.69 |
| 2 | Le recours n'est recevable contre une demande suisse adressée à un État étranger que si elle est présentée aux fins de lui faire assumer la poursuite pénale ou l'exécution d'un jugement. Dans ce cas, seule la personne poursuivie qui a sa résidence habituelle en Suisse a le droit de recourir.70 |
| 2bis | Le recours est recevable contre une demande suisse tendant à obtenir d'un État étranger qu'il assume l'exécution d'une décision pénale en relation avec une remise au sens de l'art. 101, al. 2.71 |
| 3 | L'OFJ a qualité pour recourir contre les décisions des autorités cantonales ainsi que contre les décisions du Tribunal pénal fédéral. L'autorité cantonale peut recourir contre la décision de l'OFJ de ne pas présenter une demande.72 |
| 4 | Le recours peut également porter sur l'application inadmissible ou manifestement inexacte du droit étranger. |
| 5 | ...73 |
| 6 | La cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral n'est pas liée par les conclusions des parties.74 |
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 80h Qualité pour recourir - Ont qualité pour recourir: |
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| a | l'OFJ; |
| b | quiconque est personnellement et directement touché par une mesure d'entraide et a un intérêt digne de protection à ce qu'elle soit annulée ou modifiée. |
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SR 351.11 Ordonnance du 24 février 1982 sur l'entraide internationale en matière pénale (Ordonnance sur l'entraide pénale internationale, OEIMP) - Ordonnance sur l'entraide pénale internationale OEIMP Art. 9a Personne touchée - Est notamment réputé personnellement et directement touché au sens des art. 21, al. 3, et 80h EIMP: |
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| a | en cas d'informations sur un compte, le titulaire du compte; |
| b | en cas de perquisition, le propriétaire ou le locataire; |
| c | en cas de mesures concernant un véhicule à moteur, le détenteur. |
2.
2.1 I ricorrenti fanno valere che la domanda estera non indicherebbe in maniera sufficiente gli indizi del reato. Nella fattispecie non sarebbero sufficienti i sospetti generali addotti dall'autorità estera, visto in particolare che il ricorrente A.________ non sarebbe mai stato espressamente indicato quale imputato nel procedimento estero né quale pubblico funzionario della Y.________.
2.2 Come si vedrà, contrariamente all'assunto ricorsuale, la domanda estera adempie le esigenze formali degli art. 14
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IR 0.351.1 Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale du 20 avril 1959 CEEJ Art. 14 - 1. Les demandes d'entraide devront contenir les indications suivantes: |
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| 1 | Les demandes d'entraide devront contenir les indications suivantes: |
| a | L'autorité dont émane la demande; |
| b | L'objet et le motif de la demande; |
| c | Dans la mesure du possible l'identité et la nationalité de la personne en cause, et |
| d | Le nom et l'adresse du destinataire s'il y a lieu. |
| 2 | Les commissions rogatoires prévues aux art. 3, 4 et 5 mentionneront en outre l'inculpation et contiendront un exposé sommaire des faits. |
della necessità primordiale di reprimere i reati e del fatto che l'assistenza dev'essere concessa nella misura più ampia possibile (art. 1 cpv. 1
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IR 0.351.1 Convention européenne d'entraide judiciaire en matière pénale du 20 avril 1959 CEEJ Art. 1 - 1. Les Parties Contractantes s'engagent à s'accorder mutuellement, selon les dispositions de la présente Convention, l'aide judiciaire la plus large possible dans toute procédure visant des infractions dont la répression est, au moment où l'entraide est demandée, de la compétence des autorités judiciaires de la Partie requérante. |
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| 1 | Les Parties Contractantes s'engagent à s'accorder mutuellement, selon les dispositions de la présente Convention, l'aide judiciaire la plus large possible dans toute procédure visant des infractions dont la répression est, au moment où l'entraide est demandée, de la compétence des autorités judiciaires de la Partie requérante. |
| 2 | La présente Convention ne s'applique ni à l'exécution des décisions d'arrestation et des condamnations ni aux infractions militaires qui ne constituent pas des infractions de droit commun. |
2.3 Dalla decisione impugnata e dalla rogatoria risulta che l'indagato F.________, quale direttore della Z.________, in servizio presso il Compartimento Y.________ di Milano, in accordo con G.________, H.________ e altri, geometri e funzionari impiegati presso il medesimo Compartimento, tra l'ottobre e il dicembre 2002 avrebbe aggiudicato, a Milano, appalti alle imprese di I.________ e ad altre società indicate nella domanda. L'autorità italiana ha indicato in J.________, responsabile della società W.________, il titolare di una procura per gestire il conto corrente dell'inquisito F.________ con facoltà di investirne il denaro. Gli inquirenti esteri sospettano che K.________ avrebbe portato e investito in Svizzera il denaro proveniente dall'attività delittuosa di G.________. Nel complemento del 28 marzo 2003 l'autorità estera ha comunicato che nel prosieguo delle indagini è risultato che altri soggetti sarebbero coinvolti nelle inchieste, segnatamente il ricorrente A.________, le cui eventuali relazioni bancarie avrebbero potuto servire da "collettori" di denaro destinato al pagamento di tangenti o comunque sarebbero ricollegabili a detto denaro. Sulla base degli interrogatori esperiti, essa ha poi illustrato le modalità
utilizzate per occultare l'illecita provenienza del denaro, tra cui l'invio di denaro in contanti in Svizzera per il tramite di corrieri di fiducia. Ha aggiunto che, sulla base di intercettazioni telefoniche e delle dichiarazioni di indagati, in parte riprese nel menzionato complemento, sussisterebbero fondati dubbi secondo cui il pagamento di tangenti sarebbe avvenuto anche attraverso l'acquisto di beni immobili. Da questi accertamenti risulta l'acquisto di un appartamento da parte del ricorrente A.________ e la concessione di un mutuo, notevolmente superiore al valore dichiarato dell'immobile, presso una banca dove ha acceso un conto corrente il ricorrente B.________. Infine, nella domanda integrativa del 25 marzo 2004, l'autorità richiedente sottolinea che un imprenditore ha spontaneamente illustrato episodi corruttivi che lo concernerebbero. Egli ha ammesso d'aver pagato, il 18 settembre 2003, tangenti sia in denaro sia mediante la vendita simulata di una motocicletta di grossa cilindrata al ricorrente B.________. Le dazioni sarebbero avvenute in relazione a diversi lavori nel cui ambito il ricorrente, quale geometra contabilizzatore, avrebbe volutamente, prima del pagamento delle tangenti, ostacolato e rallentato la normale
procedura di contabilizzazione che portava al pagamento dei lavori dall'Ente all'impresa appaltatrice. Dalle indagini esperite risulterebbe che il ricorrente B.________, indagato, avrebbe effettuato investimenti anche assieme ad A.________.
2.4 Nella fattispecie, la circostanza sulla quale i ricorrenti incentrano il gravame, ossia che uno di loro non è stato espressamente indicato quale imputato o pubblico funzionario della Y.________, non è manifestamente decisiva, ritenuto peraltro che l'autorità estera ha comunque sottolineato l'esistenza di legami tra loro. Nel complemento dell'11 marzo 2003, essa ha chiesto di accertare l'esistenza di relazioni bancarie intestate al ricorrente B.________, imputato nel procedimento penale estero e pubblico funzionario della Y.________, che, come appena esposto, ha intrattenuto relazioni finanziarie con l'altro ricorrente. Il conto litigioso, cointestato a un imputato, è pertanto chiaramente connesso con il procedimento penale estero.
2.5 Il ricorrente A.________, invocando implicitamente la sua estraneità ai sospettati reati, disconosce che l'eventuale qualità di persona fisica o giuridica non implicata nell'inchiesta all'estero non consente a priori di opporsi alle misure di assistenza. Ciò in particolare dopo l'abrogazione dell'art. 10 cpv. 1
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 10 |
litigiose è giustificata e idonea a far progredire le indagini: la loro utilità potenziale è data (DTF 126 II 258 consid. 9c). Per di più, l'assistenza dev'essere accordata non soltanto per raccogliere ulteriori prove a carico del presunto autore del reato, ma anche per acclarare, come nella fattispecie, se i reati fondatamente sospettati siano effettivamente stati commessi (DTF 118 Ib 547 consid. 3a pag. 552).
2.6 Pure l'assunto ricorsuale secondo cui si sarebbe in presenza di una ricerca indiscriminata di prove (cosiddetta "fishing expedition"; cfr. su questo tema DTF 129 II 462 consid. 5.3, 125 II 65 consid. 6b/aa pag. 73, 122 II 367 consid. 2c) è manifestamente infondato, visti i sospetti esposti nella rogatoria e nei suoi complementi. Secondo la costante giurisprudenza, per quanto concerne i fatti, il Tribunale federale deve infatti attenersi all'esposto contenuto nella richiesta di assistenza e nella documentazione allegata, a meno ch'esso risulti manifestamente erroneo, lacunoso o contraddittorio (DTF 126 II 495 consid. 5e/aa, 118 Ib 111 consid. 5b). L'esame della colpevolezza è inoltre riservato al giudice straniero del merito, non a quello svizzero dell'assistenza (DTF 113 Ib 276 consid. 3a, 112 Ib 576 consid. 3).
3.
3.1 A torto i ricorrenti sostengono che, a causa della mancata indicazione del loro conto da parte delle autorità inquirenti estere, non sussisterebbe alcuna connessione, se non meramente astratta, tra la relazione a loro intestata e l'inchiesta italiana. Dalla rogatoria e dai suoi complementi risulta infatti che i proventi degli asseriti reati sarebbero stati trasferiti su conti svizzeri. È inoltre manifesto che, trattandosi di un conto intestato a un indagato, si è in presenza di una relazione diretta e oggettiva tra questo e il procedimento penale estero, la circostanza, sulla quale essi insistono, che il contitolare dello stesso non sia inquisito o non è un funzionario Y.________, essendo, come si è visto, manifestamente ininfluente. Scopo della rogatoria è d'altra parte proprio quello di rintracciare i conti sui quali parrebbe essere confluito il provento del reato.
3.2 I ricorrenti disattendono inoltre che l'autorità richiedente non deve, come già rilevato, provare la commissione dei prospettati reati, né il giudice svizzero dell'assistenza deve esaminare il quesito della (contestata) colpevolezza o procedere a una valutazione dei criticati mezzi di prova (DTF 122 II 367 consid. 2c, 118 Ib 111 consid. 5b pag. 122 in alto, 547 consid. 3a, 107 Ib 264 consid. 3a). Contrariamente all'assunto ricorsuale, l'autorità estera nemmeno deve produrre i mezzi di prova sui quali fonda la richiesta, essendo sufficiente che ne renda verosimile, come in concreto, l'esistenza (Zimmermann, op. cit., n. 165 n. 412 in fine). Orbene, nella fattispecie la commissione dei reati è resa verosimile.
3.3 Spetterà al giudice straniero del merito, dinanzi al quale i ricorrenti potranno avvalersi compiutamente dei loro diritti di difesa, esaminare se l'accusa potrà esibire o no le prove degli asseriti reati (DTF 122 II 367 consid. 2c), atteso che non risultano elementi atti a far ritenere che la rogatoria sia addirittura abusiva (cfr. DTF 122 II 134 consid. 7b). In effetti, contrariamente all'implicito assunto ricorsuale, non spetta all'autorità di esecuzione né al giudice svizzero dell'assistenza eseguire o far eseguire, nel quadro di una valutazione sommaria e «prima facie» dei mezzi di prova, indagini sulla credibilità di testimoni o di indagati per quanto concerne l'attendibilità delle loro dichiarazioni o, in generale, di altri mezzi di prova (DTF 117 Ib 64 consid. 5c pag. 88, 112 Ib 347 consid. 4; cfr. anche DTF 122 II 373 consid. 1c pag. 376). Trattandosi di una questione relativa alla valutazione delle prove, spetterà alle autorità italiane risolverla (DTF 121 II 241 consid. 2b pag. 244, 118 Ib 547 consid. 3a in fine pag. 552).
3.4 La questione di sapere se le informazioni richieste nell'ambito di una domanda di assistenza siano necessarie o utili per il procedimento estero dev'essere lasciata, di massima, all'apprezzamento delle autorità richiedenti. Lo Stato richiesto non dispone infatti dei mezzi per pronunciarsi sull'opportunità di assumere determinate prove e non può sostituire il proprio potere di apprezzamento a quello dell'autorità estera che conduce le indagini. La richiesta di assunzione di prove può essere rifiutata solo se l'invocato principio, nella limitata misura in cui può esser applicato in procedure rette dalla CEAG (DTF 112 Ib 576 consid. 13d pag. 603, 113 Ib 157 consid. 5a pag. 165, 121 II 241 consid. 3c), sia manifestamente disatteso (DTF 120 Ib 251 consid. 5c) o se la domanda appaia abusiva, le informazioni richieste essendo del tutto inidonee a far progredire le indagini (DTF 122 II 134 consid. 7b, 121 II 241 consid. 3a). Ciò non si verifica in concreto. Infatti, tenuto conto della natura dei prospettati reati, del numero delle persone coinvolte e dei meccanismi finanziari messi in atto, che avrebbero potuto servire a mascherarli, il campo delle indagini è notevolmente ampio, complesso e ramificato. L'utilità potenziale dei
documenti litigiosi per l'inchiesta estera non può pertanto essere negata (DTF 126 II 258 consid. 9c).
3.5 I ricorrenti rilevano poi che la trasmissione dei documenti litigiosi per il periodo considerato nella decisione del MPC, segnatamente dal 1° gennaio al 31 dicembre 2002, va oltre quanto richiesto dall'autorità rogante che, nel complemento del 25 marzo 2004 postulava la consegna degli atti dal febbraio/marzo 2002 al dicembre 2002/gennaio 2003. Ne concludono che il MPC sarebbe andato oltre i provvedimenti postulati dall'autorità richiedente (cosiddetta concessione "ultra petita" dell'assistenza). Aggiungono che questi documenti non sarebbero comunque idonei a far progredire l'inchiesta estera.
3.6 La critica secondo cui il MPC avrebbe concesso l'assistenza "ultra petita" (al riguardo v. DTF 115 Ib 186 consid. 4 pag. 192 in fine, 375 consid. 7, 116 Ib 96 consid. 5c) è infondata, anche perché quelli del gennaio 2003, se richiesti, avrebbero dovuto essere consegnati. La recente giurisprudenza ha infatti precisato che l'autorità richiesta può interpretare in maniera estensiva la domanda, qualora sia accertato che, come nella fattispecie, tutte le condizioni per concedere l'assistenza sono adempiute; tale modo di procedere può evitare in effetti la presentazione di un'eventuale richiesta complementare (DTF 121 II 241 consid. 3). Infatti, quando le autorità estere chiedono informazioni su conti bancari nell'ambito di procedimenti per reati patrimoniali, esse necessitano di regola di tutti i documenti. Ciò perché debbono poter individuare chi è il titolare giuridico ed economico del conto e sapere a quali persone o entità giuridiche sia pervenuto l'eventuale provento del reato. Queste questioni possono però essere risolte solo se le autorità estere possono prendere conoscenza di tutte le transazioni effettuate sui conti interessati (DTF 129 II 462 consid. 5.3 pag. 468, 124 II 180 consid. 3c inedito).
D'altra parte, chiaramente, la connessione temporale tra questi documenti e la fattispecie posta a fondamento della rogatoria non è sproporzionata. L'accenno ricorsuale, secondo cui durante il periodo in questione, e meglio il 3 maggio 2002, sul conto sarebbe stato effettuato soltanto un versamento in contanti di EUR 7'500.--, al dire dei ricorrenti corrispondente al ricavo della vendita di un orologio svizzero, non è del resto decisivo, ricordato che le tangenti venivano corrisposte anche mediante la vendita simulata di beni di consumo, segnatamente una motocicletta. Spetterà quindi all'autorità richiedente, che dispone di tutte le risultanze processuali, valutare l'attendibilità di questo assunto. Anche in questo contesto non è determinante il fatto che uno dei ricorrenti non sia indagato, visto che la domanda di assistenza persegue anche lo scopo di determinare se altre persone ancora sconosciute avrebbero partecipato ai sospettati reati.
3.7 I ricorrenti precisano poi di non aver impugnato, in assenza di un pregiudizio immediato e irreparabile (art. 80g cpv. 2
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 10 |
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 80e Recours contre les décisions des autorités d'exécution - 1 Peuvent faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, la décision de l'autorité cantonale ou fédérale d'exécution relative à la clôture de la procédure d'entraide et, conjointement, les décisions incidentes. |
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| 1 | Peuvent faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, la décision de l'autorité cantonale ou fédérale d'exécution relative à la clôture de la procédure d'entraide et, conjointement, les décisions incidentes. |
| 2 | Les décisions incidentes antérieures à la décision de clôture peuvent faire l'objet d'un recours séparé si elles causent un préjudice immédiat et irréparable en raison: |
| a | de la saisie d'objets ou de valeurs, ou |
| b | de la présence de personnes qui participent à la procédure à l'étranger. |
| 3 | L'art. 80l, al. 2 et 3, est applicable par analogie. |
3.8 D'altra parte, il chiarimento dell'utilizzazione delittuosa dei beni sequestrati non dev'essere eseguito, di massima, dall'autorità svizzera dell'assistenza, ma deve avvenire nel quadro di un procedimento giudiziario nello stato richiedente, ove eventuali persone danneggiate possano far valere i loro diritti (DTF 123 II 268 consid. 4b, 595 consid. 4f pag. 606, 268 consid. 5a in fine e consid. 4b/aa pag. 275 in fine).
4.
Ne segue che il ricorso dev'essere respinto. Le spese seguono la soccombenza (art. 156 cpv. 1
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SR 351.1 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'entraide internationale en matière pénale (Loi sur l'entraide pénale internationale, EIMP) - Loi sur l'entraide pénale internationale EIMP Art. 80e Recours contre les décisions des autorités d'exécution - 1 Peuvent faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, la décision de l'autorité cantonale ou fédérale d'exécution relative à la clôture de la procédure d'entraide et, conjointement, les décisions incidentes. |
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| 1 | Peuvent faire l'objet d'un recours devant la cour des plaintes du Tribunal pénal fédéral, la décision de l'autorité cantonale ou fédérale d'exécution relative à la clôture de la procédure d'entraide et, conjointement, les décisions incidentes. |
| 2 | Les décisions incidentes antérieures à la décision de clôture peuvent faire l'objet d'un recours séparé si elles causent un préjudice immédiat et irréparable en raison: |
| a | de la saisie d'objets ou de valeurs, ou |
| b | de la présence de personnes qui participent à la procédure à l'étranger. |
| 3 | L'art. 80l, al. 2 et 3, est applicable par analogie. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso è respinto.
2.
La tassa di giustizia di fr. 5'000.-- è posta a carico dei ricorrenti.
3.
Comunicazione al patrocinatore dei ricorrenti, al Ministero pubblico della Confederazione e all'Ufficio federale di giustizia, Divisione dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale (B 139 026).
Losanna, 29 giugno 2005
In nome della I Corte di diritto pubblico
del Tribunale federale svizzero
Il presidente: Il cancelliere: