Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
8C 935/2009
Urteil vom 29. März 2010
I. sozialrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichterin Leuzinger, Bundesrichter Maillard,
Gerichtsschreiberin Schüpfer.
Verfahrensbeteiligte
S.________, vertreten durch
Rechtsanwalt Luzius Hafen,
Beschwerdeführer,
gegen
Schweizerische Mobiliar
Versicherungsgesellschaft AG,
Bundesgasse 35, 3011 Bern,
vertreten durch Fürsprecher René W. Schleifer,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Unfallversicherung (Kausalzusammenhang),
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons Luzern
vom 1. Oktober 2009.
Sachverhalt:
A.
Der 1960 geborene S.________ war seit 1988 Geschäftsführer der Firma C.________ AG und bei der Schweizerischen Mobiliar Versicherungsgesellschaft (nachfolgend: Mobiliar) gegen die Folgen von Unfällen versichert. Am 1. Juli 2003 führte er als Lenker eines Personenwagens ein Überholmanöver in einem Autobahntunnel aus und musste wegen eines Staus abbremsen, wobei er von einem nachfolgenden Sattelmotorfahrzeug seitlich touchiert wurde. Im Spital S.________ wurde gleichentags die Diagnose eines Halswirbelsäulen (HWS)-Distorsions-Traumas gestellt. Bereits am 5. Juli 2003 beschrieb der behandelnde Hausarzt, Dr. med. K.________, einen posttraumatischen Schockzustand, weshalb der Versicherte mit der Diagnose einer starken psychischen Traumatisierung mit Ausbildung einer reaktiven Depression einen vom 26. August bis zum 14. Oktober 2003 dauernden Rehabilitationsaufenthalt in der Clinik X.________ absolvierte. Es folgten zahlreiche weitere Behandlungen psychologisch/psychiatrischer Art, unter anderem ein stationärer Aufenthalt vom 26. April bis 29. Juni 2005 in der Klinik Y.________. Nach Einsicht in ein von ihr in Auftrag gegebenes interdisziplinäres Gutachten des Zentrums B.________ vom 14. August 2006 eröffnete die Mobiliar S.________ mit
Verfügung vom 18. Dezember 2006, dass sämtliche Versicherungsleistungen auf Ende Januar 2007 eingestellt würden. Daran hielt sie auch auf Einsprache hin fest (Entscheid vom 23. April 2007).
B.
Die dagegen erhobene Beschwerde wies das Verwaltungsgericht des Kantons Luzern mit Entscheid vom 1. Oktober 2009 ab.
C.
S.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und beantragen, es sei ihm in Aufhebung des vorinstanzlichen Entscheides eine Invalidenrente von 100 % und eine Integritätsentschädigung von 80 % zuzusprechen; allenfalls sei die Sache zur ergänzenden Abklärung seiner körperlichen Beschwerden zurückzuweisen.
Die Mobiliar schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf Vernehmlassung.
Erwägungen:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann wegen Rechtsverletzungen gemäss Art. 95
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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| a | du droit fédéral; |
| b | du droit international; |
| c | de droits constitutionnels cantonaux; |
| d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
| e | du droit intercantonal. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
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| a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
| b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
| 2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
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| 1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
| 2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
| 3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
| 4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
| a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
| b | les modalités de la transmission; |
| c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
| 5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
| 7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
| 1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
| 2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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| 1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
| 2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
| 3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Streitig und zu prüfen ist, ob aus dem Unfall vom 1. Juli 2003 über den 31. Januar 2007 hinaus ein Anspruch auf Leistungen der obligatorischen Unfallversicherung besteht.
Die massgeblichen Rechtsgrundlagen sind im angefochtenen Entscheid zutreffend dargelegt. Das gilt namentlich auch für die Grundsätze über den für einen Leistungsanspruch der obligatorischen Unfallversicherung erforderlichen natürlichen und adäquaten Kausalzusammenhang zwischen dem Unfall und dem eingetretenen Schaden im Allgemeinen (BGE 129 V 177 E. 3.1 und 3.2 S. 181 mit Hinweisen) sowie bei Beschwerden mit organisch klar ausgewiesenen Unfallfolgen (BGE 127 V 102 E. 5b/bb S. 103 mit Hinweisen), bei psychischen Fehlentwicklungen nach Unfall (BGE 115 V 133; sog. Psycho-Praxis) und bei organisch nicht objektiv ausgewiesenen Beschwerden nach Schleudertraumen der HWS (BGE 134 V 109; sog. Schleudertrauma-Praxis). Darauf wird verwiesen.
3.
Das kantonale Gericht hat zunächst ausgeführt, dass der natürliche Kausalzusammenhang zwischen den diagnostizierten psychischen Beschwerden (andauernde Persönlichkeitsänderung nach Extrembelastung und weiterbestehenden Symptomen der vorausgegangenen posttraumatischen Belastungsstörung [ICD-10 F62.0 i.V.m. F43.1]) und dem versicherten Unfall unbestritten und zu bejahen ist.
Im weiteren hat die Vorinstanz erwogen, die noch bestehenden Beschwerden liessen sich nicht mit einer organisch objektiv ausgewiesenen Folge des Unfalls vom 1. Juli 2003 erklären. Die demnach erforderliche besondere Prüfung des adäquaten Kausalzusammenhangs habe aufgrund der konkreten Gegebenheiten nach der Psycho-Praxis zu erfolgen. Diese Beurteilung beruht auf einer zutreffenden Würdigung der Sach- und Rechtslage und ist nicht umstritten.
4.
Strittig ist letztinstanzlich lediglich die Adäquanz des Kausalzusammenhanges.
4.1 Für die Beurteilung des adäquaten Kausalzusammenhangs ist an das (objektiv erfassbare) Unfallereignis anzuknüpfen. Dabei bestimmt sich die Schwere des Unfalls nach dem augenfälligen Geschehensablauf und nicht nach den Kriterien, welche bei der Beurteilung der Adäquanz bei mittelschweren Unfällen Beachtung finden. Zu prüfen ist im Rahmen einer objektivierten Betrachtungsweise, ob der Unfall eher als leicht, als mittelschwer oder als schwer erscheint, wobei im mittleren Bereich gegebenenfalls eine weitere Differenzierung nach der Nähe zu den leichten oder schweren Unfällen erfolgt (BGE 115 V 133 E. 6 S. 139 ff.; SVR 2008 UV Nr. 8 S. 26, U 2, 3 und 4/07 E. 5.3.1).
4.1.1 Gemäss Rapport der Polizei stellt sich das Ereignis vom ... wie folgt dar: Ein Sattelmotorfahrzeug fuhr auf der Autobahn A2 in einem Tunnel, als der Lenker wegen einer langsam fahrenden Kolonne stark abbremsen musste. Der Beschwerdeführer befand sich zu diesem Zeitpunkt mit seinem Personenwagen auf der linken Fahrbahn leicht nach hinten versetzt neben dem Sattelschlepper. Ein zweites Sattelmotorfahrzeug auf der rechten Spur bemerkte das Bremsmanöver des ersteren zu spät, wollte nach links ausweichen und fuhr schliesslich mit der rechten Seite gegen die linke Heckecke des vorderen Lastwagens und stiess mit seiner linken Seite gegen die rechte Seite des Personenwagens des Beschwerdeführers. Bei diesem wurden beide Türen rechts, der vordere Kotflügel leicht und der hintere stark beschädigt. Das gleiche gilt für den hinteren rechten Pneu, die Felge, den Rückspiegel und die Türschwelle. Die linke Fahrzeugseite des Personenwagens wurde gemäss Fotodokumentation und Reparaturkalkulation des Versicherungsexperten nicht beschädigt. Durch die Kollision wurde der Tank des einen Lastwagens aufgeschlitzt, sodass Dieselöl auf die Fahrbahn floss. Gemäss eigenen Angaben erlitt der Beschwerdeführer einen zusätzlichen Schrecken, als sich einer
der Lastwagenfahrer im Freien eine Zigarette anzündete. Wegen des Öls auf der Fahrbahn befürchtete er eine Explosion. Die Zigarette wurde jedoch von einem Dritten schnell gelöscht; am Unfallort hat es nicht gebrannt.
4.1.2 Im angefochtenen Entscheid würdigt das kantonale Gericht den objektiv erfassbaren Unfallhergang ausführlich und kommt zum Schluss, das Ereignis sei nach dem augenfälligen Geschehensablauf als mittlerer Unfall im unteren Bereich zu qualifizieren. Die Vorinstanz kommt sodann zum Ergebnis, von den gemäss BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140 zusätzlich zu berücksichtigenden Kriterien sei - wenn überhaupt - einzig dasjenige der besonders dramatischen Begleitumstände oder der besonderen Eindrücklichkeit erfüllt, was aber letztlich offen gelassen werden könne, da im erwähnten Bereich der Unfallschwere ein einziges zusätzliches Kriterium, welches nicht in ausgeprägter Weise vorliegt, nicht genüge, um die Adäquanz des Kausalzusammenhanges zu bejahen.
Der Beschwerdeführer hält seinerseits dafür, es handle sich nach der Beurteilung der Augenfälligkeit um einen schweren Unfall, mindestens aber um einen solchen im mittleren Bereich an der Grenze zu den schweren. Zudem liege das Kriterium der besonderen Eindrücklichkeit des Unfallgeschehens in ausgeprägter Form vor.
4.1.3 Das Ereignis vom 1. Juli 2003 ist auf Grund der objektiv festgestellten Tatsachen im mittleren Bereich einzuordnen. Ob die Qualifikation im eigentlichen mittleren oder im Grenzbereich zu den leichten Unfällen anzusiedeln ist (vgl. Urteile 8C 897/2009 vom 29. Januar 2010, E. 4.1 und 8C 915/2008 vom 11. September 2009, E. 5.1), muss nicht abschliessend entschieden werden, da auch in dem für den Beschwerdeführer günstigeren Fall mindestens drei Zusatzkriterien erfüllt sein müssten, damit die Adäquanz des Kausalzusammenhanges zwischen den psychischen Beschwerden und dem Unfall bejaht werden könnte (vgl. Urteil 8C 897/2009 vom 29. Januar 2010, E. 4.5). Das Ereignis vom 1. Juli 2003 stellt jedenfalls keinen schweren Unfall oder keinen mittleren im Grenzbereich zu den schweren Unfällen dar. Autounfälle, die mit vergleichbaren oder mit nicht geringeren Krafteinwirkungen verbunden sind, werden regelmässig dem mittleren Bereich zugeordnet (vgl. die beispielhafte Auflistung im Urteil 8C 915/2008 vom 11. September 2009, E. 5.1).
4.2
4.2.1 Hinsichtlich der zu beurteilenden Kriterien steht insbesondere dasjenige der besonderen Eindrücklichkeit zur Diskussion. Der Beschwerdeführer argumentiert, er habe mehrfach Todesängste ausgestanden (Unfall im Tunnel, Auslaufen des Benzins und Gefahr durch den rauchenden Lastwagenfahrer) und sieht diesen Punkt als ausgeprägt erfüllt.
4.2.2 Dieses Kriterium ist objektiv zu beurteilen und nicht auf Grund des subjektiven Empfindens beziehungsweise des Angstgefühls der versicherten Person (Urteil 8C 915/2008 vom 11. September 2009, E. 5.3 mit zahlreichen Hinweisen). Ob es (knapp) erfüllt ist, kann aber mit der Vorinstanz letztlich offen gelassen werden, ist es doch bei objektiver Betrachtungsweise keinesfalls als ausgeprägt zu qualifizieren. Tatsache ist, dass der Beschwerdeführer nicht "an der Tunnelwand zerquetscht" (vgl. Beschwerde S. 7) wurde, und dass es trotz des ausgelaufenen Treibstoffes zu keinem Brand im Tunnelinnern kam. Der Beschwerdeführer argumentiert mit seinen subjektiven Angstgefühlen hinsichtlich eines in seiner Vorstellung möglichen schlimmen Verlaufs des Unfallablaufs und nicht mit dem tatsächlichen Geschehen, was - wie dargelegt - keine Berücksichtigung finden kann.
4.2.3 Nicht stichhaltig ist auch seine Argumentation hinsichtlich der Kriterien des schwierigen Heilungsverlaufs, der körperlichen Dauerschmerzen und der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung, sind doch bei der Beurteilung gemäss BGE 115 V 133 nur die somatischen Unfallfolgen zu berücksichtigen. Diese haben ausweislich der medizinischen Akten von Beginn an eine sehr untergeordnete Rolle gespielt. Die Heilbehandlung konzentrierte sich bereits wenige Wochen nach dem Unfall auf die psychische Fehlentwicklung. Es gibt keine organische Ursache für die vom Beschwerdeführer angegebenen Dauerschmerzen und auch die Arbeitsfähigkeit war einzig wegen der psychischen Erkrankung eingeschränkt. Das kantonale Gericht hat damit die Adäquanz des Kausalzusammenhanges zwischen den psychischen Beschwerden und dem Unfall vom 1. Juli 2003 zu Recht verneint und folgerichtig die Einstellung der Versicherungsleistungen durch die Mobiliar geschützt.
5.
Entsprechend dem Verfahrensausgang sind die Gerichtskosten dem Beschwerdeführer aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
|
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Verwaltungsgericht des Kantons Luzern, Sozialversicherungsrechtliche Abteilung, und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.
Luzern, 29. März 2010
Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Die Gerichtsschreiberin:
Ursprung Schüpfer