Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
5A 307/2018
Decreto del 28 dicembre 2021
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudice federale Escher, Giudice presidente,
Cancelliera Antonini.
Partecipanti al procedimento
1. A.________ S.p.A.,
2. B.________ S.p.A.
3. C.________ S.r.l.,
4. D.________ S.p.A.,
5. E.________ S.c.a.r.l.,
6. F.________ S.r.l.,
7. G.________ S.p.A.,
8. H.________ S.p.A.,
tutte patrocinate dall'avv. Mariella Orelli,
ricorrenti,
contro
+ K.________,
patrocinato dall'avv. Maurizio Agustoni,
opponente.
Oggetto
rigetto definitivo dell'opposizione,
ricorso contro la sentenza emanata il 27 marzo 2018 dalla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino (14.2017.178, 14.2017.179, 14.2017.180).
Considerando:
che, a convalida di un precedente sequestro, A.________ S.p.A., B.________ S.p.A., C.________ S.r.l., D.________ S.p.A., E.________ S.c.a.r.l., F.________ S.r.l., G.________ S.p.A. e H.________ S.p.A. hanno escusso in solido K.________, I.________ e J.________ (mediante tre distinti precetti esecutivi) per l'incasso di fr. 145'832'263.25 oltre interessi;
che con decisione 21 settembre 2017 il Pretore del Distretto di Lugano ha respinto l'istanza mediante la quale le creditrici hanno chiesto il rigetto definitivo dell'opposizione interposta da K.________ al precetto esecutivo emesso nei suoi confronti;
che con sentenza 27 marzo 2018 la Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha respinto il reclamo introdotto dalle creditrici avverso tale decisione pretorile;
che con ricorso in materia civile 6 aprile 2018 (poi completato in data 8 maggio 2018) le creditrici hanno impugnato la sentenza cantonale dinanzi al Tribunale federale;
che con decreto 24 maggio 2018 al ricorso è stato conferito il postulato effetto sospensivo e la procedura dinanzi al Tribunale federale è stata sospesa in seguito al decesso della parte opponente in attesa di chiarire il subentro degli eredi;
che con scritto 3 dicembre 2021 le ricorrenti hanno chiesto al Tribunale federale "lo stralcio del ricorso in quanto divenuto privo di oggetto" a seguito di un accordo transattivo raggiunto tra le parti (accordo che avrebbe portato al ritiro dell'esecuzione alla base del presente procedimento) e hanno postulato, come da transazione, di porre le spese giudiziarie a carico di chi le ha anticipate (con eventuale restituzione dell'anticipo di causa) e di compensare le ripetibili;
che il patrocinatore della controparte non ha preso posizione su tale scritto;
che, siccome la transazione non è stata consegnata a questo Tribunale, la domanda di stralcio presentata dalle ricorrenti va interpretata quale ritiro del ricorso ( cfr. MATTHIAS HÄRRI, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 3 a ed. 2018, n. 17 ad art. 32
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
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| 1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
| 2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
| 3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
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| 1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
| 2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
| 3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
che la Giudice presidente della Corte adita, competente in virtù dell'art. 32 cpv. 1 e
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 32 Juge instructeur - 1 Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
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| 1 | Le président de la cour ou un juge désigné par lui dirige la procédure au titre de juge instructeur jusqu'au prononcé de l'arrêt. |
| 2 | Le juge instructeur statue comme juge unique sur la radiation du rôle des procédures devenues sans objet ou achevées par un retrait ou une transaction judiciaire. |
| 3 | Les décisions du juge instructeur ne sont pas sujettes à recours. |
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 71 - Lorsque la présente loi ne contient pas de dispositions de procédure, les dispositions de la PCF31 sont applicables par analogie. |
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SR 273 Loi fédérale du 4 décembre 1947 de procédure civile fédérale PCF Art. 73 - 1 La transaction passée entre les parties devant le juge ou remise au juge pour être consignée au procès-verbal, de même que le désistement d'une partie, mettent fin au procès. |
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| 1 | La transaction passée entre les parties devant le juge ou remise au juge pour être consignée au procès-verbal, de même que le désistement d'une partie, mettent fin au procès. |
| 2 | La transaction judiciaire peut aussi porter sur des points qui, bien qu'étrangers au procès, sont litigieux entre les parties ou entre une partie et un tiers, en tant que cela favorise la fin du procès. |
| 3 | Lorsque le défendeur allègue par voie d'exception que la prétention est inexigible ou subordonnée à une condition ou oppose un vice de forme, le demandeur peut retirer son action en se réservant de l'introduire à nouveau dès que la prétention sera exigible, la condition accomplie ou le vice de forme réparé. |
| 4 | La transaction judiciaire et le désistement ont la force exécutoire d'un jugement. |
che, come da accordo intervenuto fra le parti, le spese giudiziarie della presente procedura - ridotte in applicazione dell'art. 66 cpv. 2
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SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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| 1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
| 2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
| 3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
| 4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
| 5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
per questi motivi, la Giudice presidente decreta:
1.
La causa è stralciata dai ruoli a seguito del ritiro del ricorso.
2.
Le spese giudiziarie di fr. 2'000.-- sono poste a carico delle ricorrenti. Le ripetibili sono compensate.
3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 28 dicembre 2021
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
La Giudice presidente: Escher
La Cancelliera: Antonini