Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 369/2021

Urteil vom 28. Oktober 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterin Viscione, Bundesrichter Abrecht,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Peter Kaufmann,
Beschwerdeführerin,

gegen

IV-Stelle Solothurn, Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente; berufliche Massnahme),

Beschwerde gegen das Urteil des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 14. April 2021 (VSBES.2020.114).

Sachverhalt:

A.

A.a. Die 1974 geborene A.________ absolvierte von 1992 bis 1997 mit Unterstützung der IV-Stelle des Kantons Solothurn bei den Werkstätten B.________, erfolgreich eine Schreinerlehre. Seit September 1997 arbeitete sie in verschiedenen anderen Berufen, seit 2. November 2010 in der Verpackerei der C.________ AG. Am 31. August 2011 meldete sie sich unter Hinweis auf ein Geburtsgebrechen (schwerer Dysgrammatismus, Silben- und Wortstammeln, auditive Wahrnehmungsstörungen) bei der IV-Stelle zum Leistungsbezug an. Diese gewährte ihr berufliche Massnahmen. Mit Verfügung vom 30. September 2013 verneinte sie einen Rentenanspruch und mit Verfügung vom 20. Januar 2014 einen Anspruch auf weitere berufliche Massnahmen. Diese Verfügungen erwuchsen unangefochten in Rechtskraft.

A.b. Vom 10. April 2014 bis 31. März 2015 arbeitete A.________ zu 50 % als Reinigerin bei der D.________ GmbH. Am 22. April 2015 meldete sie sich bei der IV-Stelle erneut zum Leistungsbezug an. Diese holte u.a. ein Gutachten der asim (Academy of Swiss Insurance Medicine), Universitätsspital Basel, vom 12. Dezember 2016 sowie Stellungnahmen des Psychiaters Dr. med. E.________, Regionaler Ärztlicher Dienst (RAD) der IV-Stelle, vom 23. Februar 2017, 31. Oktober 2018 und 12. Juni 2019 ein. Mit Verfügung vom 28. April 2020 verneinte die IV-Stelle den Anspruch auf berufliche Massnahmen und auf eine Invalidenrente bei einem ermittelten Invaliditätsgrad von 20 %.

B.
Die dagegen von A.________ erhobene Beschwerde wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn ab, soweit es darauf eintrat (Urteil vom 14. April 2021).

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils sei die IV-Stelle zu verpflichten, ihr so wie rechtens eine Invalidenrente und berufliche Massnahmen zu gewähren. Eventuell sei die Sache zu neuem Entscheid an die Vorinstanz oder an die IV-Stelle zurückzuweisen.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung.
Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der
konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585). Frei überprüfbare Rechtsfrage ist hingegen, ob und in welchem Umfang die ärztlichen Feststellungen anhand der Indikatoren nach BGE 141 V 281 auf Arbeitsunfähigkeit schliessen lassen (BGE 141 V 281 E. 7).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Verneinung des Anspruchs auf berufliche Massnahmen und auf eine Invalidenrente bundesrechtskonform ist.

Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 8 Incompatibilité à raison de la personne - 1 Ne peuvent être en même temps juges au Tribunal fédéral:
1    Ne peuvent être en même temps juges au Tribunal fédéral:
a  les conjoints, les partenaires enregistrés et les personnes qui font durablement ménage commun;
b  les conjoints et les partenaires enregistrés de frères et soeurs ainsi que les personnes qui font durablement ménage commun avec un frère ou une soeur;
c  les parents en ligne directe et, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale;
d  les alliés en ligne directe et, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale.
2    La réglementation prévue à l'al. 1, let. d, s'applique par analogie aux personnes qui font durablement ménage commun.
BGG; Art. 4 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
IVG), die Voraussetzungen des Anspruchs auf eine Invalidenrente (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG) und Eingliederungsmassnahmen (Art. 8 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
IVG), die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall erwerbstätigen Versicherten nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und die bei der Neuanmeldung der versicherten Person bei der IV-Stelle analog anwendbaren Revisionsregeln (Art. 17 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
ATSG; BGE 141 V 585 E. 5.3 in fine) zutreffend dargelegt. Gleiches gilt bezüglich der Beurteilung der Invalidität bei psychischen Erkrankungen (BGE 143 V 409 und 418, 141 V 281), des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1) und des Beweiswerts von Arztberichten (vgl. E. 1 hiervor). Darauf wird verwiesen.

3.
Die Vorinstanz erwog in medizinischer Hinsicht im Wesentlichen, das polydisziplinäre (internistische, psychiatrische, neurologische und pneumologische) asim-Gutachten vom 12. Dezember 2016 sei voll beweiswertig, weshalb darauf abgestellt werden könne. Gestützt hierauf sei die Beschwerdeführerin in den bisherigen Tätigkeiten als Reinigungskraft und Fleischverpackerin aus pneumologischer Sicht seit November 2010 nicht mehr arbeitsfähig. In einer dem formulierten Zumutbarkeitsprofil angepassten beruflichen Tätigkeit sei sie seit ca. Anfang 2015 zu 80 % arbeitsfähig. Zumutbar seien ihr laut dem asim-Gutachten Tätigkeiten mit geregelten Arbeitszeiten sowie ohne Schichtbetrieb, Überstunden und Wochenendarbeit. Diese Einschränkung ergebe sich aus der geringen Stresstoleranz. Weiter sollten die Arbeitsaufgaben klar geregelt und ohne grosse Verantwortung sein. Der Beschwerdeführerin sollte zudem die Möglichkeit gegeben werden, Pausen flexibel einzuteilen. Die Arbeitsstätte sollte von zu Hause aus gut erreichbar sein, da sie wegen der Angststörung öffentliche Verkehrsmittel nicht benutzen könne. Aufgrund des Asthma bronchiale sollten Arbeiten mit Kälte- und Staubexposition sowie der Kontakt mit Reinigungs-, Desinfektions- und Lösungsmitteln
vermieden werden. Schwere körperliche Belastungen seien der Beschwerdeführerin nicht mehr zumutbar. Leichte körperliche Arbeiten könne sie jedoch ohne Einschränkungen ausführen. Aufgrund der möglicherweise bestehenden Epilepsie seien gemäss dem asim-Gutachten Tätigkeiten mit möglicher Absturzgefahr, an gefährlichen Maschinen und der berufsmässige Personentransport nicht mehr zumutbar. Weiter erwog die Vorinstanz, im Bericht des Neurozentrums des Spitals F.________ vom 9. Oktober 2017 sei die Diagnose einer Epilepsie ausgeschlossen worden. Somit sei das von der asim erstellte Zumutbarkeitsprofil dahingehend zu korrigieren, dass die diesbezüglichen Einschränkungen wegfielen. Im Übrigen vermöchten die bei den Akten liegenden Arztberichte das asim-Gutachten nicht zu entkräften. Im Vergleich zur rentenablehnenden Verfügung vom 30. September 2013 habe sich der Gesundheitszustand der Beschwerdeführerin somit verschlechtert, da sie damals in einer leidensangepassten Tätigkeit voll arbeitsfähig gewesen sei.

4.
Da das Vorliegen eines Revisionsgrundes in gesundheitlicher Hinsicht unbestritten ist, ist der Rentenanspruch in rechtlicher und tatsächlicher Hinsicht umfassend ("allseitig") ohne Bindung an frühere Beurteilungen zu prüfen (BGE 141 V 9 E. 2.3).

5.

5.1. Die Beschwerdeführerin wendet ein, im asim-Gutachten vom 12. Dezember 2016 sei ihrem sexuellen Missbrauch in der Kindheit durch ihren Vater keine Beachtung geschenkt worden. Dies, obwohl die behandelnde Psychiaterin Dr. med. G.________ (richtig: Psychologin FSP G.________) dies im Bericht vom 31. Mai 2020 als massives und unverarbeitetes Trauma beschreibe. Dieser Schluss werde auch im Austrittsbericht der Klinik H.________, vom 3. April 2018 gezogen, worin eine posttraumatische Belastungsstörung (PTBS) diagnostiziert worden sei. Auch im Bericht des behandelnden Psychiaters Dr. med. I.________, vom 6. August 2018 sei die Missbrauchsproblematik erhoben worden. Dem könne entgegen der Vorinstanz nicht vorgehalten werden, die Beschwerdeführerin habe dieses Thema gegenüber den asim-Gutachtern nicht geäussert. Sie habe nämlich Dr. med. I.________ gemäss seinem Bericht vom 31. Mai 2020 angegeben, die Missbrauchserfahrungen während der asim-Begutachtung sehr wohl erwähnt zu haben. Weshalb dies im asim-Gutachten keine Erwähnung gefunden habe, erschliesse sich ihr nicht. Die asim-Gutachter hätten die Gründe ihrer psychischen Störung explorieren und sie hierzu eingehend und umfassend befragen müssen, was sie nicht getan hätten. Es finde
sich darin nur der Hinweis auf ein belastetes Verhältnis zum Vater, der nicht zu ihrer Hochzeit erschienen sei. Auf die psychiatrische asim-Beurteilung könne somit nicht abgestellt werden. Mit der Argumentation, die PTBS wirke sich nicht auf die Leistungsfähigkeit aus, setze sich die Vorinstanz über die Beurteilung der behandelnden Ärzte hinweg.

5.2.

5.2.1. Die Vorinstanz stellte richtig fest, dass die Beschwerdeführerin in sämtlichen vor dem asim-Gutachten vom 12. Dezember 2016 erstellten Arztberichten die Missbrauchsproblematik nicht thematisiert hatte. Gegenteiliges zeigt die Beschwerdeführerin auch nicht auf. Weiter erwog die Vorinstanz, die asim-Gutachter hätten sich mit der Missbrauchsproblematik nicht befassen können, weil die Beschwerdeführerin auch ihnen gegenüber davon nicht berichtet habe. Ob Letzteres zutrifft, kann offen bleiben, wie sich aus Folgendem ergibt.

5.2.2. Die Vorinstanz führte nämlich zutreffend aus, dass die Beschwerdeführerin im Rahmen der Hospitalisation in der Klinik H.________ vom 6. Februar bis 21. März 2018 angab, in der Zeit vor dem Eintritt keine Missbrauchs-Symptome mehr gehabt zu haben. Sie habe als Jugendliche und junge Erwachsene stark an diesen Symptomen gelitten (vgl. Austrittsbericht der Klinik H.________ vom 3. April 2018). Weiter erwog die Vorinstanz, in diesem Bericht fänden sich keine Hinweise, ob sich die in diesem Zusammenhang diagnostizierte PTBS auf die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin auswirke. Gemäss diesem Bericht liege aber eine leichte Form der PTBS vor. Es sei auch keine längerfristige Arbeitsunfähigkeit attestiert worden, sondern nur seit der Hospitalisation bis 4. April 2018. Zudem entsprächen die durch die Klinik H.________ formulierten Einschränkungen denjenigen, die im asim-Gutachten festgehalten worden seien. Es könne somit davon ausgegangen werden, dass sich die leichte PTBS nicht auf die Arbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin auszuwirken vermöge. Im gleichen Sinn habe der RAD-Arzt Dr. med. E.________ in der Stellungnahme von 31. Oktober 2018 festgehalten, abgesehen von der kurzen Phase vollständiger Arbeitsunfähigkeit während der
Hospitalisation in der Klinik H.________ könne auf die Einschätzung der Arbeitsfähigkeit im asim-Gutachten vom 12. Dezember 2016 abgestellt werden (zur Aufgabe des RAD, die funktionelle Leistungsfähigkeit der versicherten Person zu beurteilen vgl. Art. 59 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
1    Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
2    ...335
2bis    ...336
3    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337
4    Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338
5    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339
6    Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340
und 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
1    Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
2    ...335
2bis    ...336
3    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337
4    Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338
5    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339
6    Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340
bis IVG; Art. 49
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 49 Tâches - 1 Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1    Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1bis    Lors de la détermination des capacités fonctionnelles (art. 54a, al. 3, LAI), la capacité de travail attestée médicalement pour l'activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques.268
2    Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par écrit.
3    Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur région pour les conseiller.
IVV; BGE 137 V 210 E. 1.2.1, 135 V 254 E. 3.3.2).

Mit diesen schlüssigen vorinstanzlichen Erwägungen setzt sich die Beschwerdeführerin nicht substanziiert auseinander. Soweit sie sich auf den Bericht des Dr. med. I.________ und der Psychologin G.________ vom 31. Mai 2020 beruft, ist dem entgegenzuhalten, dass behandelnde Arzt- bzw. Therapiepersonen mitunter im Hinblick auf ihre auftragsrechtliche Vertrauensstellung in Zweifelsfällen eher zugunsten ihrer Patienten aussagen, weshalb ihre Berichte mit Vorbehalt zu würdigen sind (BGE 135 V 465 E. 4.5). Dieser Bericht vermag keine konkreten Indizien gegen die Zuverlässigkeit des asim-Gutachtens aufzuzeigen (BGE 137 V 210 E. 1.3.4) und keine auch nur geringen Zweifel an der Einschätzung des Dr. med. E.________ zu erwecken (BGE 142 V 58 E. 5.1 S. 65). Insgesamt erscheint es somit weder als offensichtlich unrichtig noch sonstwie als bundesrechtswidrig, wenn die Vorinstanz zum Schluss kam, die Missbrauchsproblematik bzw. die damit einhergehende PTBS führe nicht zu einer Erhöhung der im asim-Gutachten festgestellten Arbeitsunfähigkeit.

5.3. Im Weiteren bringt die Beschwerdeführerin vor, im Austrittsbericht der Klinik H.________ vom 3. April 2018 sei ein Zusammenhang der epilepsieähnlichen Anfälle mit den psychischen Symptomen im Sinne einer dissoziativen Natur geäussert worden.

Die Vorinstanz stellte richtig fest, dass im Bericht des Neurozentrums des Spitals F.________ vom 9. Oktober 2017 die Diagnose einer Epilepsie ausgeschlossen wurde. Die Argumentation im Austrittsbericht der Klinik H.________ vom 3. April 2018, es werde vermutet, die epilepsieähnlichen Anfälle könnten dissoziativer Natur sein, ist im Lichte des massgebenden Beweisgrads der überwiegenden Wahrscheinlichkeit (BGE 146 V 51 E. 5.1) zu vage, um darauf abstellen zu können.

5.4. Weiter rügt die Beschwerdeführerin, im asim-Gutachten sei nicht auf die Wechselwirkungen zwischen ihrer Minderintelligenz und ihren psychischen Beschwerden eingegangen worden. Die Vorinstanz habe hierzu bloss ausgeführt, dass zwar eine niedrige, aber keine invalidisierende Intelligenz bestehe.

Die Vorinstanz stellte zutreffend fest, dass bei der Beschwerdeführerin gemäss dem Bericht des behandelnden Psychiaters Dr. med. I.________ vom 31. Mai 2020 eine Minderintelligenz bestehe, v.a. die Intellektualität betreffend, etwas weniger den Handlungsaspekt (IQ 74, verbal 69). Weiter hat die Vorinstanz richtig erkannt, dass aufgrund des Gesamt-IQ von 74 praxisgemäss nicht von einem invalidenversicherungsrechtlich massgebenden Gesundheitsschaden ausgegangen werden könne (vgl. Urteil 9C 5/2021 vom 6. Mai 2021 E. 3.3 mit Hinweisen). Es ist denn auch nicht ersichtlich, inwiefern der IQ der Beschwerdeführerin in Wechselwirkung mit ihrer psychischen Beeinträchtigung ihre Arbeitsfähigkeit über das im asim-Gutachten formulierte Zumutbarkeitsprofil einschränkten sollte.

5.5. Im Übrigen bringt die Beschwerdeführerin gegen die vorinstanzliche Indikatorenprüfung, womit die Arbeitsfähigkeitsschätzung der asim-Gutachter bestätigt wurde, keine Einwände vor. Hiermit hat es somit sein Bewenden.

5.6. Da von weiteren medizinischen Abklärungen keine entscheidrelevanten Resultate zu erwarten sind, durfte die Vorinstanz willkürfrei davon absehen. Dies verstösst weder gegen den Untersuchungsgrundsatz noch gegen den Anspruch auf freie Beweiswürdigung sowie Beweisabnahme (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) und rechtliches Gehör (Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
BV; antizipierte Beweiswürdigung; BGE 144 V 361 E. 6.5; Urteil 8C 377/2021 vom 9. September 2021 E. 4.5).

6.
Zu prüfen ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur bundesgerichtlichen Kognition siehe BGE 132 V 393 E. 3.3).

6.1. Umstritten ist in diesem Rahmen als Erstes die von der Vorinstanz bejahte Verwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin.

Die Möglichkeit einer versicherten Person, das verbliebene Leistungsvermögen auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt (vgl. Art. 7 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
und Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 138 V 457 E. 3.1) zu verwerten, hängt von den konkreten Umständen des Einzelfalles ab. Massgebend sind rechtsprechungsgemäss die Art und Beschaffenheit des Gesundheitsschadens und seiner Folgen, der absehbare Umstellungs- und Einarbeitungsaufwand und in diesem Zusammenhang auch die Persönlichkeitsstruktur, vorhandene Begabungen und Fertigkeiten, Ausbildung, beruflicher Werdegang oder die Anwendbarkeit von Berufserfahrung aus dem angestammten Bereich. Beim ausgeglichenen Arbeitsmarkt handelt es sich um eine theoretische Grösse, so dass nicht leichthin angenommen werden kann, die verbliebene Leistungsfähigkeit sei unverwertbar. Unverwertbarkeit der Restarbeitsfähigkeit ist anzunehmen, wenn die zumutbare Tätigkeit in nur so eingeschränkter Form möglich ist, dass sie der ausgeglichene Arbeitsmarkt praktisch nicht kennt oder sie nur unter nicht realistischem Entgegenkommen eines durchschnittlichen Arbeitgebers möglich wäre und das Finden einer entsprechenden Stelle daher zum Vornherein als ausgeschlossen erscheint (Urteil 9C 426/2020 vom 29. April 2021 E. 5.2 mit Hinweisen). Der
ausgeglichene Arbeitsmarkt umfasst verschiedenste Tätigkeiten, was die beruflichen und intellektuellen Voraussetzungen wie auch den körperlichen Einsatz anbelangt (BGE 110 V 273 E. 4b). Dabei ist nicht von realitätsfremden Einsatzmöglichkeiten auszugehen, sondern nur von Tätigkeiten, die unter Berücksichtigung der gesamten objektiven und subjektiven Gegebenheiten des Einzelfalles zumutbar sind. An die Konkretisierung von Arbeitsgelegenheiten und Verdienstaussichten sind jedoch keine übermässigen Anforderungen zu stellen (BGE 138 V 457 E. 3.1; SVR 2016 IV Nr. 58 S. 190, 8C 910/2015 E. 4.2.1; Urteil 8C 783/2020 vom 17. Februar 2021 E. 7.3.1).

Es ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage, ob der versicherten Person die Verwertung ihrer Restarbeitsfähigkeit auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nach allgemeiner Lebenserfahrung noch zumutbar ist (BGE 140 V 267 E. 2.4; Urteil 8C 783/2020 vom 17. Februar 2021 E. 7.3.1).

6.2.

6.2.1. Die Vorinstanz hat mit einlässlicher und überzeugender Begründung dargelegt, weshalb die 80%ige Restarbeitsfähigkeit der Beschwerdeführerin auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt verwertbar sei.

6.2.2. Die Beschwerdeführerin macht im Wesentlichen geltend, der RAD-Psychiater Dr. med. E.________ habe in der Stellungnahme vom 12. Juni 2019 in Kenntnis des asim-Gutachtens ausgeführt, aufgrund der niedrigen Intelligenz seien ihr Arbeiten am PC bzw. administrative Tätigkeiten unzumutbar. Zudem würden im asim-Gutachten erhebliche somatische Einschränkungen an eine angepasste Tätigkeit postuliert. Es blieben hier letztlich noch einfache Überwachungs- oder administrative Tätigkeiten, die der Beschwerdeführerin jedoch aufgrund der kognitiven Einschränkungen nicht mehr zumutbar seien. Dass sie weder auf dem ersten noch auf dem zweiten Arbeitsmarkt realistisch einsetzbar sei, ergebe sich aus der praktischen Erprobung in der Stiftung J.________, Werkstatt K.________. Gemäss entsprechenden Bericht vom 14. März 2019 sei sie im ersten Arbeitsmarkt nicht und im zweiten Arbeitsmarkt in vielen Bereichen nicht einsetzbar. Diese Einwände sind unbehelflich, wie sich aus Folgendem ergibt.

6.3. Der RAD-Arzt Dr. med. E.________ äusserte zwar in der Stellungnahme vom 12. Juni 2019 Zweifel, ob die Leistungsfähigkeit der Beschwerdeführerin im ersten Arbeitsmarkt verwertbar sei. Hieraus kann sie indessen nichts zu ihren Gunsten ableiten. Denn praxisgemäss ist es nicht Aufgabe der Arztperson, sich zu den erwerblichen Auswirkungen der gesundheitlichen Beeinträchtigungen, namentlich zu den aufgrund von Anforderungs- und Belastungsprofil in Betracht fallenden Stellen, oder zur Integration in den ersten Arbeitsmarkt zu äussern (BGE 140 V 193 E. 3.2; 107 V 17 E. 2b; Urteil 8C 30/2020 vom 6. Mai 2020 E. 4.2).

6.4. Die Beschwerdeführerin arbeitete aufgrund ihrer Angaben im Lebenslauf von September 1997 bis April 2005 als Lageristin, von April bis August 2005 teilzeitlich als Küchen- und Buffethilfe, von August 2005 bis Januar 2006 wiederum als Lageristin, 2005/2006 teilzeitlich als Sicherheitsangestellte, im Juni/Juli 2006 als Raumpflegerin, von Dezember 2006 bis Mai 2010 als Betriebsmitarbeiterin Acrylglasverarbeitung und von November 2010 bis März 2012 als Mitarbeiterin Verpackerei/Produktkontrolle. Gemäss ihrer Anmeldung bei der IV-Stelle vom 22. April 2015 und ihren Angaben gegenüber den asim-Gutachtern arbeitete die Beschwerdeführerin vom 10. April 2014 bis 31. März 2015 teilzeitlich als Reinigerin. Damit verfügt sie über langjährige Berufserfahrung und Fertigkeiten in verschiedenen Arbeitsbereichen.

Die Vorinstanz nahm Bezug auf den Bericht der Stiftung J.________ vom 14. Mai (richtig März) 2019, worin ausgeführt wurde, ob und wann die Beschwerdeführerin wieder im ersten Arbeitsmarkt Fuss fassen könne, könne zum jetzigen Zeitpunkt nicht gesagt werden. Zudem folgte sie der Einschätzung des Dr. med. E.________, wonach ihr Arbeiten am PC bzw. administrative Tätigkeiten unzumutbar seien. Der Vorinstanz ist indessen beizupflichten, dass der massgebende ausgeglichene Arbeitsmarkt hinreichend leichte Tätigkeiten beinhaltet, die dem im asim-Gutachten vom 12. Dezember 2016 und in der Stellungnahme des Dr. med. E.________ vom 12. Juni 2019 umschriebenen Leistungsprofil Rechnung tragen (vgl. E. 3 hiervor), wie das Bereitstellen von Arbeitsgeräten, die Qualitätskontrolle oder die Warensortierung sowie das einfache Bedienen und Einrichten von Maschinen. Zu denken ist allgemein an einfache Überwachungs-, Prüf- und Kontrolltätigkeiten (vgl. Urteil 8C 462/2020 vom 27. August 2020 E. 5.1). Zu beachten ist, dass der ausgeglichene Arbeitsmarkt auch sog. Nischenarbeitsplätze umfasst, bei welchen behinderte Personen mit einem sozialen Entgegenkommen des Arbeitgebers rechnen können (Urteil 8C 783/2020 vom 17. Februar 2021 E. 7.3.2). Insgesamt kann
die Beschwerdeführerin das ihr verbliebene Leistungsvermögen verwerten, wie die Vorinstanz bundesrechtskonform erkannt hat.

7.

7.1. Weiter macht die Beschwerdeführerin eine Verletzung von Art. 26 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
IVV über die Invaliditätsbemessung bei Versicherten ohne Ausbildung geltend. Danach erfolgt eine Aufwertung des Valideneinkommens bei Versicherten, die invaliditätsbedingt keine zureichenden beruflichen Kenntnisse erwerben konnten. Dieses ist in Anlehnung an die statistischen Durchschnittslöhne gemäss der Lohnstrukturerhebung des Bundesamts für Statistik (LSE; jeweils aktualisierter Medianwert) festzulegen, prozentual abgestuft je nach Alter. Die Beträge werden vom BSV mitgeteilt (zuletzt IV-Rundschreiben Nr. 403 vom 17. November 2020, Nr. 393 vom 15. November 2019). Eine sogenannte Geburts- beziehungsweise Frühinvalidität liegt gemäss Ziff. 3035 des Kreisschreibens über Invalidität und Hilflosigkeit in der Invalidenversicherung (KSIH) des BSV auch dann vor, wenn eine versicherte Person infolge ihrer Invalidität zwar eine Berufsausbildung beginnt und allenfalls auch abschliesst, zu Beginn der Ausbildung jedoch bereits invalid ist und mit dieser Ausbildung nicht dieselben Verdienstmöglichkeiten realisieren kann wie eine nichtbehinderte Person mit derselben Ausbildung (Urteil 8C 725/2019 vom 3. März 2020 E. 7).

7.2.

7.2.1. Die Vorinstanz erwog, die seit ihrer Kindheit an einem Sprachfehler und einer Lernbehinderung leidende Beschwerdeführerin habe die Ausbildung als Schreinerin abgeschlossen. Danach habe sie nie als solche gearbeitet, da sie während des letzten Lehrjahrs vom Maschinisten schikaniert worden sei. In der Folge sei sie jedoch in der Lage gewesen, während mehreren Jahren diverse Hilfsarbeitertätigkeiten in einem vollen Pensum und meist längerfristig auszuüben (vgl. E. 6.4 hiervor). Somit sei es ihr möglich gewesen, auf dem ersten Arbeitsmarkt Fuss zu fassen, berufliche Kenntnisse zu erwerben und jeweils eine längerdauernde Anstellung zu finden und zu halten. Zudem habe sie vom 18. Oktober 2011 bis 9. Oktober 2012 das von der IV-Stelle zugesprochene Coaching der Firma L.________ GmbH, in Anspruch genommen und habe vom 28. Januar 2013 bis 22. Februar 2013 das vom Regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) gewährte Assessment bei der Firma M.________ GmbH bewältigen können. Einzig der am 15. Oktober 2012 begonnene Arbeitsversuch in der Firma N.________ GmbH, Präzisionsmechanik, habe vorzeitig abgebrochen werden müssen, wobei der Verantwortliche angegeben habe, das Problem seien ganz klar nicht die gesundheitliche Situation, sondern
die fehlende Motivation, die Einstellung und der Arbeitswille der Beschwerdeführerin gewesen. Insgesamt falle eine Anwendung von Art. 26 Abs. 1
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
IVV somit ausser Betracht.

7.2.2. Der Beschwerdeführerin war es trotz ihres Geburtsgebrechens möglich, mit der Schreinerlehre im Jahr 1997 eine Ausbildung erfolgreich abzuschliessen. Aus den Akten geht nicht hervor, dass der Schreinerberuf damals eine unangepasste Tätigkeit gewesen wäre. Vielmehr gab die Beschwerdeführerin im Rahmen der asim-Begutachtung an, in diesem Beruf nie gearbeitet zu haben, da sie sich während des letzten Lehrjahrs von einem Maschinisten schikaniert gefühlt habe. Es ist nicht erstellt, dass die Beschwerdeführerin bis zur gutachterlich attestierten Arbeitsunfähigkeit als Fleischverpackerin und Reinigungskraft per November 2010 nicht auch als Schreinerin hätte arbeiten können. Dies umso weniger, als sie gemäss ihren Angaben im Rahmen der asim-Begutachtung seit Dezember 2006 bis Mai 2010 in der Acryl-Glasverarbeitung tätig war, wo sie Acrylglas geformt, in einen Ofen geschoben und danach mit einer Bandsäge zugeschnitten, gebohrt und poliert hat.

Nach dem Gesagten liegen invaliditätsfremde Gründe für das damalige Nichtarbeiten als Schreinerin vor, weshalb die Beschwerdeführerin nicht als Frühinvalide zu betrachten ist (vgl. auch Urteil 9C 276/2017 vom 23. April 2018 E. 5.2.2). Ihre Einwände, die diesen Aspekt ausser Acht lassen, vermögen an diesem Ergebnis nichts zu ändern.

8.
Die Beschwerdeführerin rügt weiter die vorinstanzliche Nichtgewährung eines Abzugs von dem trotz Gesundheitsschadens erzielbaren Invalideneinkommen, das gestützt auf die LSE, Kompetenzniveau 1 für Frauen (einfache Tätigkeiten körperlicher oder handwerklicher Art), ermittelt wurde.

8.1. Praxisgemäss können persönliche und berufliche Merkmale der versicherten Person wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad einen auf höchstens 25 % begrenzten Leidensabzug vom LSE-Tabellenlohn rechtfertigen, soweit anzunehmen ist, dass die trotz des Gesundheitsschadens verbleibende Leistungsfähigkeit infolge eines oder mehrerer dieser Merkmale auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem Einkommen verwertet werden kann. Ob ein solcher Abzug vorzunehmen ist, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage (BGE 146 V 16 E. 4.1 f.; Urteil 8C 368/2021 vom 22. Juli 2021 E. 11.1).

8.2.

8.2.1. Die Beschwerdeführerin macht geltend, wegen ihren erheblichen Einschränkungen sei sie nur sehr reduziert einsetzbar. Auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt würde ihr lediglich ein sehr beschränktes Spektrum an Tätigkeiten zur Auswahl stehen. Deshalb sei ein leidensbedingter Abzug angebracht.

8.2.2. Diesbezüglich erwog die Vorinstanz, es lägen keine Einschränkungen vor, die das im asim-Gutachten vom 12. Dezember 2016 formulierte Zumutbarkeitsprofil überstiegen (hierzu vgl. E. 3 hiervor). In einer optimal angepassten Tätigkeit bestehe eine 80%ige Präsenzfähigkeit bei uneingeschränkter Leistungsfähigkeit. Ein leidensbedingter Abzug erübrige sich somit. Dieser vorinstanzliche Schluss ist nicht bundesrechtswidrig. Rechtsprechungsgemäss ist nämlich der Umstand allein, dass nur noch leichte Arbeiten zumutbar sind, auch bei eingeschränkter Leistungsfähigkeit kein Grund für einen zusätzlichen leidensbedingten Abzug, weil der LSE-Tabellenlohn im hier beigezogenen Kompetenzniveau 1 bereits eine Vielzahl von leichten Tätigkeiten umfasst (vgl. Urteil 8C 151/2020 vom 15. Juli 2020 E. 6.2 mit Hinweis). Es ist nicht ersichtlich, dass der Beschwerdeführerin die Verwertung ihrer Restarbeitsfähigkeit mit den ihr zumutbaren Tätigkeiten (vgl. E. 3 und E. 6.4 hiervor) auf dem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit einem unterdurchschnittlichem Einkommen möglich ist.

9.
Im Übrigen beanstandet die Beschwerdeführerin den vorinstanzlichen Einkommensvergleich, der einen rentenausschliessenden Invaliditätsgrad von gerundet 16 % ergab, nicht, weshalb es damit sein Bewenden hat.

10.
Gegen die vorinstanzliche Verneinung des Anspruchs auf berufliche Massnahmen bringt die Beschwerdeführerin keine substanziierten Einwände vor, weshalb es damit sein Bewenden hat. Folglich ist die Beschwerde insgesamt abzuweisen.

11.
Die unterliegende Beschwerdeführerin trägt die Gerichtskosten (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).
Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden der Beschwerdeführerin auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. Oktober 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_369/2021
Date : 28 octobre 2021
Publié : 17 novembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Arbeitsunfähigkeit; Invalidenrente; berufliche Massnahme)


Répertoire des lois
Cst: 29
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
1    Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable.
2    Les parties ont le droit d'être entendues.
3    Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert.
LAI: 4 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 4 Invalidité - 1 L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
1    L'invalidité (art. 8 LPGA44) peut résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident.45
2    L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.46
8 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 8 Principe - 1 Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
1    Les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA77) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant:
a  que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels;
b  que les conditions d'octroi des différentes mesures soient remplies.78
1bis    Le droit aux mesures de réadaptation n'est pas lié à l'exercice d'une activité lucrative préalable. La détermination des mesures tient notamment compte:
a  de l'âge de l'assuré;
b  de son niveau de développement;
c  de ses aptitudes, et
d  de la durée probable de la vie active.79
1ter    En cas d'interruption d'une mesure de réadaptation, l'octroi de la même mesure ou d'une autre mesure de réadaptation est examiné à nouveau conformément aux al. 1 et 1bis.80
2    Les assurés ont droit aux prestations prévues aux art. 13 et 21, quelles que soient les possibilités de réadaptation à la vie professionnelle ou à l'accomplissement de leurs travaux habituels.81
2bis    Les assurés ont droit aux prestations prévues à l'art. 16, al. 3, let. b, que les mesures de réadaptation soient nécessaires ou non pour maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir leurs travaux habituels.82
3    Les mesures de réadaptation comprennent:
a  des mesures médicales;
abis  l'octroi de conseils et d'un suivi;
ater  des mesures de réinsertion préparant à la réadaptation professionnelle;
b  des mesures d'ordre professionnel;
c  ...
d  l'octroi de moyens auxiliaires;
e  ...
4    ...88
28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
59
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 59 - 1 Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
1    Les offices AI s'organisent de manière à garantir que les tâches énumérées à l'art. 57 seront exécutées avec compétence et efficacité dans le respect des dispositions légales et des directives de la Confédération.334
2    ...335
2bis    ...336
3    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes de l'aide privée aux invalides, à des experts, aux centres d'observation médicale et professionnelle, à des services spécialisés dans l'intégration des étrangers, à des services d'interprétariat communautaire ainsi qu'aux organes d'autres assurances sociales.337
4    Les offices AI peuvent conclure avec d'autres assureurs et avec les organes de l'aide sociale publique des conventions portant sur le recours aux services médicaux régionaux.338
5    Les offices AI peuvent faire appel à des spécialistes pour lutter contre la perception indue de prestations.339
6    Les offices AI tiennent compte, dans le cadre de leurs prestations, des spécificités linguistiques, sociales et culturelles de l'assuré, sans que ce dernier puisse en déduire un droit à une prestation particulière.340
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
17 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 17 Révision de la rente d'invalidité et d'autres prestations durables - 1 La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
1    La rente d'invalidité est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée, réduite ou supprimée, lorsque le taux d'invalidité de l'assuré:
a  subit une modification d'au moins 5 points de pourcentage, ou
b  atteint 100 %.19
2    De même, toute prestation durable accordée en vertu d'une décision entrée en force est, d'office ou sur demande, augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée si les circonstances dont dépendait son octroi changent notablement.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 8 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 8 Incompatibilité à raison de la personne - 1 Ne peuvent être en même temps juges au Tribunal fédéral:
1    Ne peuvent être en même temps juges au Tribunal fédéral:
a  les conjoints, les partenaires enregistrés et les personnes qui font durablement ménage commun;
b  les conjoints et les partenaires enregistrés de frères et soeurs ainsi que les personnes qui font durablement ménage commun avec un frère ou une soeur;
c  les parents en ligne directe et, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale;
d  les alliés en ligne directe et, jusqu'au troisième degré inclus, en ligne collatérale.
2    La réglementation prévue à l'al. 1, let. d, s'applique par analogie aux personnes qui font durablement ménage commun.
42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
RAI: 26 
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 26 Détermination du revenu sans invalidité - 1 Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
1    Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de l'activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l'invalidité. Si le revenu réalisé au cours des dernières années précédant la survenance de l'invalidité a subi de fortes variations, il convient de se baser sur un revenu moyen équitable.
2    Si le revenu effectivement réalisé est inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
3    L'al. 2 n'est pas applicable lorsque:
a  le revenu avec invalidité visé à l'art. 26bis, al. 1, est également inférieur d'au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon l'ESS au sens de l'art. 25, al. 3, ou
b  l'assuré exerçait une activité lucrative indépendante.
4    Si le revenu effectivement réalisé ne peut pas être déterminé ou ne peut pas l'être avec suffisamment de précision, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, pour une personne ayant la même formation et une situation professionnelle correspondante.
5    Si l'invalidité survient après que l'assuré avait prévu ou commencé une formation professionnelle, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques visées à l'art. 25, al. 3, que l'assuré aurait atteint une fois sa formation achevée.
6    Si l'assuré ne peut commencer ou achever une formation professionnelle en raison de son invalidité, le revenu sans invalidité est déterminé sur la base des valeurs statistiques définies à l'art. 25, al. 3. En dérogation à l'art. 25, al. 3, seules des valeurs indépendantes du sexe seront utilisées.
49
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 49 Tâches - 1 Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1    Les services médicaux régionaux évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le choix de la méthode d'examen appropriée, dans le cadre de leurs compétences médicales et des directives spécialisées de portée générale de l'OFAS.
1bis    Lors de la détermination des capacités fonctionnelles (art. 54a, al. 3, LAI), la capacité de travail attestée médicalement pour l'activité exercée jusque-là et pour les activités adaptées est évaluée et justifiée en tenant compte, qualitativement et quantitativement, de toutes les ressources et limitations physiques, mentales ou psychiques.268
2    Les services médicaux régionaux peuvent au besoin procéder eux-mêmes à des examens médicaux sur la personne des assurés. Ils consignent les résultats de ces examens par écrit.
3    Les services médicaux régionaux se tiennent à la disposition des offices AI de leur région pour les conseiller.
Répertoire ATF
107-V-17 • 110-V-273 • 132-V-393 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-254 • 135-V-465 • 137-V-210 • 138-V-457 • 140-V-193 • 140-V-267 • 141-V-281 • 141-V-585 • 141-V-9 • 142-V-58 • 143-V-409 • 144-V-361 • 146-V-16 • 146-V-51
Weitere Urteile ab 2000
8C_151/2020 • 8C_30/2020 • 8C_368/2021 • 8C_369/2021 • 8C_377/2021 • 8C_462/2020 • 8C_725/2019 • 8C_783/2020 • 8C_910/2015 • 9C_276/2017 • 9C_426/2020 • 9C_5/2021
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • marché équilibré du travail • tribunal fédéral • exactitude • roue • rente d'invalidité • rapport médical • atteinte à la santé • épilepsie • tribunal des assurances • emploi • office fédéral des assurances sociales • médecin • infirmité congénitale • perception de prestation • violation du droit • recours en matière de droit public • greffier • diagnostic
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