Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
6B 677/2021
Urteil vom 28. September 2022
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari, Präsidentin,
Bundesrichter Denys,
Bundesrichterin Viscione,
Gerichtsschreiber Cupa.
Verfahrensbeteiligte
1. A.A.________,
2. B.A.________,
3. C.________,
alle drei vertreten durch Rechtsanwalt Dr. Stephan Schlegel,
Beschwerdeführer,
gegen
1. D.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Alexander Kunz,
2. Oberstaatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Franziskanerhof, Barfüssergasse 28,
Postfach 157, 4502 Solothurn,
Beschwerdegegner.
Gegenstand
Fahrlässige Tötung (Art. 117
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Strafkammer, vom 21. April 2021 (STBER.2020.34).
Sachverhalt:
A.
D.________ überfuhr am 5. September 2013 um circa 20:25 Uhr E.A.________ (nachfolgend: Stiefvater oder Opfer) mit dem Auto auf einem Parkplatz. Um 20:27 Uhr meldete er der Alarmzentrale, eine Person sei verletzt worden. Eine Minute später rückten mehrere Polizeipatrouillen aus. Eine Ambulanz und die Schweizerische Rettungsflugwacht wurden aufgeboten. Rund zwei Stunden später, um 22:22 Uhr, gab das Spital F.________ den Tod des Opfers bekannt. Die Staatsanwaltschaft Solothurn erhob am 28. August 2019 Anklage wegen vorsätzlicher Tötung, eventualiter fahrlässiger Tötung, mehrfacher Gewaltdarstellung und grober Verletzung der Verkehrsregeln.
Das Amtsgericht Bucheggberg-Wasseramt des Kantons Solothurn sprach D.________ am 27./28. Februar 2020 vom Vorwurf der vorsätzlichen sowie der fahrlässigen Tötung frei. Es verurteilte ihn wegen mehrfacher Gewaltdarstellung und grober Verletzung der Verkehrsregeln zu einer bedingten Geldstrafe von 30 Tagessätzen zu je Fr. 110.-- sowie einer Busse von Fr. 1'100.--. Auf die Adhäsionsklage von A.A.________, B.A.________ und C.________, die Angehörigen des Opfers, trat es nicht ein.
B.
Auf Berufung der Oberstaatsanwaltschaft sowie von A.A.________, B.A.________ und C.________ hin bestätigte das Obergericht des Kantons Solothurn am 21. April 2021 das erstinstanzliche Urteil.
C.
A.A.________, B.A.________ und C.________ erheben Beschwerde in Strafsachen. Sie beantragen eine teilweise Aufhebung des Urteils des Obergerichts. D.________ sei wegen fahrlässiger Tötung nach Art. 117
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
Erwägungen:
1.
Zunächst ist zu prüfen, ob die Beschwerdeführer zur Beschwerde in Strafsachen legitimiert sind.
1.1. Die Privatklägerschaft ist zur Beschwerde in Strafsachen nur dann berechtigt, wenn der angefochtene Entscheid sich auf die Beurteilung ihrer Zivilansprüche auswirken kann (Art. 81 Abs. 1 lit. b Ziff. 5
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 81 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière pénale quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et |
b | a un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée, soit en particulier: |
b1 | l'accusé, |
b2 | le représentant légal de l'accusé, |
b3 | le ministère public, sauf pour les décisions relatives à la mise en détention provisoire ou pour des motifs de sûreté, à la prolongation de la détention ou à sa levée, |
b4 | ... |
b5 | la partie plaignante, si la décision attaquée peut avoir des effets sur le jugement de ses prétentions civiles, |
b6 | le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte, |
b7 | le Ministère public de la Confédération et les autorités administratives participant à la poursuite et au jugement des affaires pénales administratives selon la loi fédérale du 22 mars 1974 sur le droit pénal administratif56. |
2 | Une autorité fédérale a qualité pour recourir si le droit fédéral prévoit que la décision doit lui être communiquée.57 |
3 | La qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 78, al. 2, let. b, appartient également à la Chancellerie fédérale, aux départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, aux unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions. |
SR 220 Première partie: Dispositions générales Titre premier: De la formation des obligations Chapitre I: Des obligations résultant d'un contrat CO Art. 41 - 1 Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
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1 | Celui qui cause, d'une manière illicite, un dommage à autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer. |
2 | Celui qui cause intentionnellement un dommage à autrui par des faits contraires aux moeurs est également tenu de le réparer. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 119 Forme et contenu de la déclaration - 1 Le lésé peut faire une déclaration écrite ou orale, les déclarations orales étant consignées au procès-verbal. |
|
1 | Le lésé peut faire une déclaration écrite ou orale, les déclarations orales étant consignées au procès-verbal. |
2 | Dans la déclaration, le lésé peut, cumulativement ou alternativement: |
a | demander la poursuite et la condamnation de la personne pénalement responsable de l'infraction (action pénale); |
b | faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction (action civile) par adhésion à la procédure pénale. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 119 Forme et contenu de la déclaration - 1 Le lésé peut faire une déclaration écrite ou orale, les déclarations orales étant consignées au procès-verbal. |
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1 | Le lésé peut faire une déclaration écrite ou orale, les déclarations orales étant consignées au procès-verbal. |
2 | Dans la déclaration, le lésé peut, cumulativement ou alternativement: |
a | demander la poursuite et la condamnation de la personne pénalement responsable de l'infraction (action pénale); |
b | faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction (action civile) par adhésion à la procédure pénale. |
1.2. Bei den Beschwerdeführern handelt es sich um die Kinder und den Bruder des Verstorbenen. Als nahe Angehörige ist ihnen in einer Strafuntersuchung wegen eines Tötungsdelikts die Opfereigenschaft zuzuerkennen (Art. 116 Abs. 2
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 116 Définition - 1 On entend par victime le lésé qui, du fait d'une infraction, a subi une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle. |
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1 | On entend par victime le lésé qui, du fait d'une infraction, a subi une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle. |
2 | On entend par proches de la victime son conjoint, ses enfants, ses père et mère et les autres personnes ayant avec elle des liens analogues. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 122 Dispositions générales - 1 En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale. |
|
1 | En qualité de partie plaignante, le lésé peut faire valoir des conclusions civiles déduites de l'infraction par adhésion à la procédure pénale. |
2 | Le même droit appartient aux proches de la victime, dans la mesure où ils font valoir contre le prévenu des conclusions civiles propres. |
3 | L'action civile devient pendante dès que le lésé a fait valoir des conclusions civiles en vertu de l'art. 119, al. 2, let. b. |
4 | Si la partie plaignante retire son action civile avant la clôture des débats de première instance, elle peut à nouveau faire valoir ses conclusions civiles par la voie civile. |
SR 312.5 Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (Loi sur l'aide aux victimes, LAVI) - Loi sur l'aide aux victimes LAVI Art. 1 Principes - 1 Toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle (victime) a droit au soutien prévu par la présente loi (aide aux victimes). |
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1 | Toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe à son intégrité physique, psychique ou sexuelle (victime) a droit au soutien prévu par la présente loi (aide aux victimes). |
2 | Ont également droit à l'aide aux victimes, le conjoint, les enfants et les père et mère de la victime ainsi que les autres personnes unies à elle par des liens analogues (proches). |
3 | Le droit à l'aide aux victimes existe, que l'auteur de l'infraction: |
a | ait été découvert ou non; |
b | ait eu un comportement fautif ou non; |
c | ait agi intentionnellement ou par négligence. |
SR 312.5 Loi fédérale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (Loi sur l'aide aux victimes, LAVI) - Loi sur l'aide aux victimes LAVI Art. 22 Droit - 1 La victime et ses proches ont droit à une réparation morale lorsque la gravité de l'atteinte le justifie; les art. 47 et 49 du code des obligations17 s'appliquent par analogie. |
|
1 | La victime et ses proches ont droit à une réparation morale lorsque la gravité de l'atteinte le justifie; les art. 47 et 49 du code des obligations17 s'appliquent par analogie. |
2 | Le droit à une réparation morale n'est pas transmissible par voie de succession. |
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 123 Calcul et motivation - 1 Dans la mesure du possible, la partie plaignante chiffre ses conclusions civiles dans sa déclaration en vertu de l'art. 119 et les motive par écrit; elle cite les moyens de preuves qu'elle entend invoquer. |
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1 | Dans la mesure du possible, la partie plaignante chiffre ses conclusions civiles dans sa déclaration en vertu de l'art. 119 et les motive par écrit; elle cite les moyens de preuves qu'elle entend invoquer. |
2 | Le calcul et la motivation des conclusions civiles doivent être présentés dans le délai fixé par la direction de la procédure conformément à l'art. 331, al. 2.59 |
2.
2.1. Die Beschwerdeführer rügen eine willkürliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts sowie eine Verletzung von Art. 117
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2.2. Die Vorinstanz erwägt, zwecks Feststellung des Sachverhalts sei im Wesentlichen auf die Aussagen des Beschwerdegegners 1 abzustellen. Dieser habe um circa 20:25 Uhr neben den beiden Transportern auf dem Parkplatz angehalten. Dort hätten sich er und seine beiden Begleiter, das Opfer und der Grossonkel, mit einem Freund, G.________, verabredet. Dieser sollte das Auto aufladen, damit man von unten den Grund für die auffälligen Geräusche des Wagens hätte abklären können. Der Grossonkel sei zuerst ausgestiegen und in Richtung Sportplatz respektive Aare gegangen. Der Beschwerdegegner 1 und das Opfer seien in der Folge ebenfalls aus dem Fahrzeug gestiegen. Ersterer sei dann zum Grossonkel gegangen und habe ihm gesagt, er werde das Auto korrekt einparken. Daraufhin sei er zurückgegangen, eingestiegen und angefahren. Das Opfer habe er dabei nicht gesehen. Dieses habe sich zwischenzeitlich direkt vor die Fahrzeugfront gelegt gehabt, um nach dem Grund für die Geräusche zu suchen. Der Beschwerdegegner 1 hätte beim Einsteigen allenfalls knapp den Oberkopf des vor dem Vorderrad liegenden Opfers erkennen können. Vom Fahrersitz aus sei das Opfer nicht sichtbar gewesen. Als der Beschwerdegegner 1 das Auto in Gang setzte, habe er das Opfer
überrollt. Dieses sei kurz danach an den Verletzungsfolgen des Unfalls verstorben.
2.3. In rechtlicher Hinsicht erwägt das kantonale Gericht, dass wohl die wenigsten Fahrzeuglenker regelmässig um ihr Auto gingen oder anderweitige Vorkehrungen träfen, um auszuschliessen, dass sich ein Mensch am Boden liegend im toten Winkel vor dem Fahrzeug befinde, bevor sie geradeaus losführen. Dazu sei niemand mit Blick auf die im Verkehr zu beachtende Sorgfalt verpflichtet. Eine solche Pflicht ergäbe sich auch nicht aus den weiteren Umständen. Der Beschwerdegegner 1 habe nicht damit rechnen müssen, dass sich sein Stiefvater trotz der Affinität für Autos kurz vor dem Eintreffen von G.________ vor das Fahrzeug legen würde, und dies ohne ihm als Fahrer vorher Bescheid zu geben. Es wäre durchaus plausibel gewesen, dass sich das Opfer in Richtung der Zufahrtsstrasse begeben hätte, um den dort heranfahrenden G.________ in Empfang zu nehmen. Davon habe der Beschwerdegegner 1 zwanglos ausgehen dürfen, da sich auch der Grossonkel in diese Richtung begeben habe. Der Beschwerdegegner 1 sei am Mittagstisch nicht anwesend gewesen, als das Opfer angeboten habe, der Ursache des Geräuschs mithilfe eines Wagenhebers nachzugehen. Es sei lebensfremd, von ihm in dieser Situation einen Kontrollgang um das Auto zu verlangen. Eine
Sorgfaltspflichtverletzung könne ihm somit nicht vorgeworfen werden.
3.
3.1. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
September 2017 E. 3.1; je mit Hinweisen). Die Willkürrüge muss in der Beschwerde anhand des angefochtenen Entscheids explizit vorgebracht und substanziiert begründet werden (vgl. Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
3.2. Gemäss Art. 117
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 117 - Quiconque, par négligence, cause la mort d'une personne est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 12 - 1 Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
|
1 | Sauf disposition expresse et contraire de la loi, est seul punissable l'auteur d'un crime ou d'un délit qui agit intentionnellement. |
2 | Agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation de l'infraction et l'accepte au cas où celle-ci se produirait. |
3 | Agit par négligence quiconque, par une imprévoyance coupable, commet un crime ou un délit sans se rendre compte des conséquences de son acte ou sans en tenir compte. L'imprévoyance est coupable quand l'auteur n'a pas usé des précautions commandées par les circonstances et par sa situation personnelle. |
Ein Schuldspruch wegen fahrlässiger Tötung setzt voraus, dass der Täter den Erfolg durch Verletzung einer Sorgfaltspflicht verursacht hat. Dies ist der Fall, wenn der Täter im Zeitpunkt der Tat aufgrund der Umstände sowie seiner Kenntnisse und Fähigkeiten die Gefährdung der Rechtsgüter des Opfers hätte erkennen können und müssen, und wenn er zugleich die Grenzen des erlaubten Risikos überschritten hat. Wo besondere Normen ein bestimmtes Verhalten gebieten, bestimmt sich das Mass der zu beachtenden Sorgfalt in erster Linie nach diesen Vorschriften (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 145 IV 154 E. 2.1; 143 IV 138 E. 2.1; je mit Hinweis). Fehlen solche, kann sich der Vorwurf der Fahrlässigkeit auf allgemein anerkannte Verhaltensregeln privater oder halbprivater Vereinigungen (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 127 IV 62 E. 2d; je mit Hinweis) oder auf allgemeine Rechtsgrundsätze wie den allgemeinen Gefahrensatz stützen (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 145 IV 154 E. 2.1; 135 IV 56 E. 2.1 mit Hinweisen). Denn einerseits begründet nicht jeder Verstoss gegen eine gesetzliche oder für bestimmte Tätigkeiten allgemein anerkannte Verhaltensnorm den Vorwurf der Fahrlässigkeit, und andererseits kann ein Verhalten sorgfaltswidrig sein, auch wenn nicht gegen eine bestimmte
Verhaltensnorm verstossen wurde. Die Vorsicht, zu der ein Täter verpflichtet ist, wird letztlich durch die konkreten Umstände und seine persönlichen Verhältnisse bestimmt, weil naturgemäss nicht alle tatsächlichen Gegebenheiten in Vorschriften gefasst werden können (BGE 148 IV 39 E. 2.3.3; 135 IV 56 E. 2.1; 133 IV 158 E. 5.1; je mit Hinweisen).
3.3. Im Strassenverkehr richtet sich der Umfang der zu beachtenden Sorgfalt nach den Bestimmungen des Strassenverkehrsgesetzes und der dazu gehörenden Verordnungen (vgl. BGE 129 IV 282 E. 2.2.1; Urteile 6B 1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3; 6B 443/2013 vom 18. Dezember 2013 E. 3.2 f.). Jedermann muss sich im Verkehr so verhalten, dass er andere in der ordnungsgemässen Benützung der Strasse weder behindert noch gefährdet (Art. 26 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
|
1 | Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
2 | Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 31 - 1 Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
|
1 | Le conducteur devra rester constamment maître de son véhicule de façon à pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. |
2 | Toute personne qui n'a pas les capacités physiques et psychiques nécessaires pour conduire un véhicule parce qu'elle est sous l'influence de l'alcool, de stupéfiants, de médicaments ou pour d'autres raisons, est réputée incapable de conduire pendant cette période et doit s'en abstenir.112 |
2bis | Le Conseil fédéral peut interdire la conduite sous l'influence de l'alcool: |
a | aux personnes qui effectuent des transports routiers de voyageurs dans le domaine du transport soumis à une concession fédérale ou du transport international (art. 8, al. 2, de la loi du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs113 et art. 3, al. 1, de la LF du 20 mars 2009 sur les entreprises de transport par route114); |
b | aux personnes qui transportent des personnes à titre professionnel, des marchandises au moyen de véhicules automobiles lourds ou des marchandises dangereuses; |
c | aux moniteurs de conduite; |
d | aux titulaires d'un permis d'élève conducteur; |
e | aux personnes qui accompagnent un élève conducteur lors de courses d'apprentissage; |
f | aux titulaires d'un permis de conduire à l'essai.115 |
2ter | Le Conseil fédéral détermine le taux d'alcool dans l'haleine et dans le sang à partir desquels la conduite sous l'influence de l'alcool est avérée.116 |
3 | Le conducteur doit veiller à n'être gêné ni par le chargement ni d'une autre manière.117 Les passagers sont tenus de ne pas le gêner ni le déranger. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 36 - 1 Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. |
|
1 | Le conducteur qui veut obliquer à droite serrera le bord droit de la chaussée, celui qui veut obliquer à gauche se tiendra près de l'axe de la chaussée. |
2 | Aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Est réservée toute réglementation différente de la circulation imposée par des signaux ou par la police. |
3 | Avant d'obliquer à gauche, le conducteur accordera la priorité aux véhicules qui viennent en sens inverse. |
4 | Le conducteur qui veut engager son véhicule dans la circulation, faire demi-tour ou marche arrière ne doit pas entraver les autres usagers de la route; ces derniers bénéficient de la priorité. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 37 - 1 Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent. |
|
1 | Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent. |
2 | Les véhicules ne seront arrêtés ni parqués aux endroits où ils pourraient gêner ou mettre en danger la circulation. Autant que possible, ils seront parqués aux emplacements réservés à cet effet. |
3 | Le conducteur ne peut quitter son véhicule sans avoir pris les précautions commandées par les circonstances. |
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 17 Démarrage, marche arrière, demi-tour - (art. 36, al. 4, LCR) |
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1 | Avant de démarrer, le conducteur s'assurera qu'il ne met en danger aucun enfant ou autre usager de la route. Lorsque le véhicule masque la vue vers l'arrière, le conducteur ne reculera pas sans l'aide d'une tierce personne, à moins que tout danger ne soit exclu. |
2 | La marche arrière ne doit s'effectuer qu'à l'allure du pas. Il est interdit de traverser en marche arrière les intersections sans visibilité et les passages à niveau. |
3 | Sur un parcours d'une certaine longueur, la marche arrière n'est admise que s'il est impossible de continuer ou de faire demi-tour.94 |
4 | Le conducteur évitera de faire demi-tour sur la chaussée.95 Il est interdit d'effectuer cette manoeuvre96 aux endroits dépourvus de visibilité et lorsque le trafic est intense. |
5 | Lorsque, à l'intérieur d'une localité, le conducteur d'un bus en trafic de ligne se trouve à un arrêt signalé comme tel et actionne ses clignoteurs de direction97 pour indiquer qu'il va prendre le départ, les conducteurs de véhicules qui arrivent derrière lui doivent au besoin réduire leur vitesse ou s'arrêter pour lui permettre de partir; cette règle n'est pas applicable lorsque l'arrêt se trouve au bord gauche de la chaussée. Le conducteur de bus ne doit actionner ses clignoteurs de direction qu'au moment où il est prêt à partir; il est tenu d'attendre lorsque des véhicules qui arrivent derrière lui ne pourraient pas s'arrêter à temps.98 |
22 Abs. 1
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 22 Manière d'immobiliser les véhicules - (art. 37, al. 3, LCR) |
|
1 | Le conducteur qui quitte son véhicule doit en arrêter le moteur. Avant de s'éloigner, il se garantira contre une mise en mouvement fortuite ou un usage illicite du véhicule. |
2 | Sur les déclivités, le conducteur serrera le frein et prendra encore une seconde mesure de sécurité propre à maintenir le véhicule à l'arrêt, notamment en engageant le rapport inférieur de la boîte de vitesses ou en dirigeant les roues vers un obstacle situé au bord de la chaussée. |
3 | Sur de fortes déclivités, les voitures seront en outre maintenues immobiles au moyen de cales d'arrêt ou d'un autre objet pouvant y suppléer. Des cales d'arrêt seront placées sous les roues des voitures automobiles lourdes, des trains routiers et des remorques dételées lorsque ces véhicules seront parqués même sur de faibles déclivités. Avant de repartir, le conducteur débarrassera la chaussée des objets utilisés comme cales d'arrêt. |
Die Verkehrsbestimmungen widerspiegeln allgemeine Grundregeln wie den Vertrauensgrundsatz (vgl. Art. 26 Abs. 1
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 26 - 1 Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
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1 | Chacun doit se comporter, dans la circulation, de manière à ne pas gêner ni mettre en danger ceux qui utilisent la route conformément aux règles établies.106 |
2 | Une prudence particulière s'impose à l'égard des enfants, des infirmes et des personnes âgées, et de même s'il apparaît qu'un usager de la route va se comporter de manière incorrecte. |
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 37 - 1 Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent. |
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1 | Le conducteur qui veut s'arrêter aura égard, dans la mesure du possible, aux véhicules qui le suivent. |
2 | Les véhicules ne seront arrêtés ni parqués aux endroits où ils pourraient gêner ou mettre en danger la circulation. Autant que possible, ils seront parqués aux emplacements réservés à cet effet. |
3 | Le conducteur ne peut quitter son véhicule sans avoir pris les précautions commandées par les circonstances. |
6B 25/2021 vom 20. Juli 2022 E. 2.3; 6B 1125/2020 vom 4. März 2021 E. 4.3; 6B 738/2012 vom 18. Juli 2013 E. 2.4.1; 6B 965/2010 vom 17. Mai 2011 E. 2.1, in: JdT, 2011 I 316; 6B 868/2008 vom 20. Januar 2009 E. 2.1.1, in: JdT 2009 I 539). Wird dieser Pflicht nachgelebt und ist der benötigte Raum frei, darf der Lenker sein Fahrmanöver ohne weitere Überwachung des sichttoten Bereichs ausführen (Urteil 6S.28/2002 vom 1. März 2002 E. 3b).
3.4. Hinsichtlich der Frage, wie genau es dazu kam, dass der Beschwerdegegner 1 das Opfer überrollte, stellt die Vorinstanz unter anderem für das Bundesgericht Folgendes grundsätzlich verbindlich (vgl. E. 3.1 hiervor) fest: Der Vorfall habe sich im nordöstlichen Teil des sogenannten "U.________"- oder auch "V.________"-Parkplatzes auf Höhe der Liegenschaft W.________weg xxx und der östlichen Gebäudeflucht der V.________strasse yyy in X.________ ereignet. Der Parkplatz an sich sei nicht beleuchtet, lediglich die Strassen im östlichen und westlichen Teil verfügten über eine übliche Beleuchtung. Dem voll beweiswertigen verkehrstechnischen Gutachten vom 30. November 2016 (nachfolgend: verkehrstechnisches Gutachten) sei in Bezug auf die Sichtbarkeit zu entnehmen, dass die Position des Opfers vor dem Fahrzeug zur Situation mit dem Motorgeräusch passe. In einer solchen Position sei es möglich, unter das Fahrzeug zu schauen. Eine vor dem Fahrzeug liegende Person sei vom Fahrerplatz aus nicht zu sehen. Aus stehender Position neben dem Auto (fahrerseitig) befinde sich der obere Teil des Kopfes beim Einsteigen im sichtbaren Bereich. Es sei zu beachten, dass zum Zeitpunkt des Vorfalls bereits Dämmerung geherrscht habe. Der obere Teil des
Kopfes sei beim Stehen neben dem Fahrzeug nur knapp sichtbar gewesen, bei Dämmerung hätte eine vor dem Auto liegende Person leicht übersehen werden können. Das kantonale Gericht schliesst hieraus, das Opfer sei beim Einsteigen kaum und vom Führersitz aus nicht erkennbar gewesen, weshalb der Beschwerdegegner 1 keine Sorgfaltspflichten verletzt habe. Die Frage, ob der Motor nach der Ankunft auf dem Parkplatz durchwegs lief oder der Beschwerdegegner 1 ihn unmittelbar vor dem Überfahren des Opfers startete, um anrollen zu können, lässt die Vorinstanz unter Verweis auf die ihrer Ansicht nach fehlende Relevanz dieses Aspekts explizit offen.
3.5. Zu Recht bringen die Beschwerdeführer vor, die Vorinstanz prüfe den Aspekt der Sorgfaltspflichtverletzung des vor dem Auto liegenden Opfers nicht in der hierfür nötigen Tiefe. Wie sich aus den folgenden Erwägungen ergibt, stellt sie den rechtserheblichen Sachverhalt mit Bezug auf die relevante Frage, ob der Beschwerdegegner 1 das Opfer beim Einsteigen unter Berücksichtigung des zeitlichen Ablaufs der Geschehnisse sowie der Lichtverhältnisse und der Ausführungen des verkehrstechnischen Gutachtens hätte sehen oder hören können, unvollständig fest.
3.5.1. Zwar trifft es mit Blick auf das verkehrstechnische Gutachten zu, dass dort erwähnt wird, der obere Teil des Kopfes des Opfers sei aus stehender Position neben dem Fahrzeug nur knapp sichtbar und eine vor dem Fahrzeug liegende Person könne bei Dämmerung leicht übersehen werden. Allerdings schliesst die Vorinstanz daraus ohne weitere Erörterungen, das Opfer sei für den Beschwerdegegner 1 beim Einsteigen ins Auto kaum erkennbar gewesen. Diese Feststellung entspricht nicht den Ausführungen des Gutachtens. Zudem gibt das kantonale Gericht den rechtserheblichen Sachverhalt in diesem Kontext unvollständig wieder, indem es die aktenkundige Strassenbeleuchtung, obschon an anderer Stelle erwähnt (vgl. E. 3.4 hiervor), hier nun ohne weitere Begründung ausser Acht lässt und sich nicht mit den zum Tatzeitpunkt, um circa 20:25 Uhr, am Tatort konkreten herrschenden Sicht- und Lichtverhältnissen auseinandersetzt.
Um rechtsgenüglich zur Schlussfolgerung zu gelangen, das Opfer sei für den Beschwerdegegner 1 kaum erkennbar gewesen, reicht der schlichte Hinweis auf die Position des Kopfes und die Dämmerung mit anderen Worten nicht aus. Gerichtsnotorisch sind die Übergänge vom lichten Tag zur abendlichen Dämmerung bis hin zur dunklen Nacht wegen des sich kontinuierlich wechselnden Sonnenstandes fliessend. Relevant für die Sichtbarkeit eines Objekts sind zahlreiche Faktoren, nicht zuletzt die Umgebung seines Standorts. Die Sichtbarkeit kann etwa durch den Schattenwurf eines Gebäudes oder durch Pflanzen, wie eine Hecke oder einen Baum, beeinträchtigt sein, wohingegen ein freies Umfeld oder Strassenlaternen und andere Lichtquellen die Sicht in der Regel deutlich zu erhöhen vermögen. Dem verkehrstechnischen Gutachten ist zu entnehmen, dass sich in der Nähe des Ereignisortes mehrere Lampen befanden. Überdies kommt im Freien den Witterungsverhältnissen eine wichtige Rolle zu und modernere Fahrzeuge verfügen beim Einschalten des Motors über ein automatisches Tagfahr-, Abblend- und/oder Standlicht. Insofern ist auch die von den Beschwerdeführern aufgeworfene Frage relevant, zu welchem Zeitpunkt der Motor auf dem Parkplatz lief oder eben nicht. Zu all
den Aspekten äussert sich die Vorinstanz nicht, obschon sie aufgrund ihrer rechtlichen Bedeutung der Erörterung bedürften und Anlass zu weiteren Abklärungen böten. Gänzlich fehlen Feststellungen dazu, inwiefern der Kopf des Opfers von der Position aus direkt neben sowohl geschlossener als auch offener Fahrertüre auf Sichthöhe des Beschwerdegegners 1 zu sehen war.
3.5.2. Weiter klärt die Vorinstanz den entscheidrelevanten Sachverhalt unvollständig ab, indem sie die zeitliche Dimension bei der Beweiswürdigung unbeachtet lässt. Die Vorinstanz stellt fest, der Beschwerdegegner 1 sei mit seinen beiden Begleitern um circa 20:25 Uhr auf dem Parkplatz eingetroffen und habe um 20:27 Uhr, also rund zwei Minuten später, die Notrufnummer gewählt. In der Zwischenzeit sei zuerst der Grossonkel und daraufhin das Opfer zeitgleich mit dem Beschwerdegegner 1 ausgestiegen. Letzterer sei anschliessend zum Grossonkel gegangen, um ihm mitzuteilen, er parkiere das Auto um. Dann sei er wieder zum Fahrzeug zurückgekehrt und angefahren. Als er erkannt habe, was geschehen sei, habe er sofort Nothilfe geleistet. Andere Personen seien herbeigeeilt. Diese habe er nach der Notrufnummer gefragt und eine Ambulanz gerufen. All dies soll sich innert der kurzen Zeit von rund zwei Minuten zugetragen haben. Dem hätte die Vorinstanz bei der Beweiswürdigung Rechnung tragen müssen. Sie wäre zudem verpflichtet gewesen, abzuklären, ob sich das Opfer in der Nähe zu den Lichtquellen befand. In diesem Zusammenhang fehlt im angefochtenen Urteil beispielsweise jegliche Feststellung, ob und falls ja, inwiefern sich das Opfer in Sicht-
oder Rufdistanz zum Beschwerdegegner 1 befand.
4.
4.1. Demnach stellt die Vorinstanz den rechtserheblichen Sachverhalt mit Bezug auf die relevante Frage, ob der Beschwerdegegner 1 das Opfer beim Einsteigen unter Berücksichtigung des zeitlichen Ablaufs der Geschehnisse sowie der Lichtverhältnisse und der Ausführungen des verkehrstechnischen Gutachtens hätte sehen oder hören können, unvollständig fest. Ohne ergänzende Sachverhaltsabklärung ist die Prüfung einer allfälligen Sorgfaltspflichtverletzung (siehe E. 3.3 hiervor) nicht möglich. Die Vorinstanz verletzt mit ihrer unvollständigen Sachverhaltsfeststellung Art. 393 Abs. 2 lit. b
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 393 Recevabilité et motifs de recours - 1 Le recours est recevable: |
|
1 | Le recours est recevable: |
a | contre les décisions et les actes de procédure de la police, du ministère public et des autorités pénales compétentes en matière de contraventions; |
b | contre les ordonnances, les décisions et les actes de procédure des tribunaux de première instance, sauf contre ceux de la direction de la procédure; |
c | contre les décisions du tribunal des mesures de contrainte, pour autant que le présent code ne les qualifie pas de définitives. |
2 | Le recours peut être formé pour les motifs suivants: |
a | violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation, le déni de justice et le retard injustifié; |
b | constatation incomplète ou erronée des faits; |
c | inopportunité. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
4.2. Dem Kanton Solothurn sind keine Kosten aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen, das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn vom 21. April 2021 wird aufgehoben und die Sache zur Neubeurteilung an die Vorinstanz zurückgewiesen.
2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.
3.
Der Kanton Solothurn hat Rechtsanwalt Stephan Schlegel für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 3'000.-- zu entschädigen.
4.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung wird als gegenstandslos geworden abgeschrieben.
5.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. September 2022
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Jacquemoud-Rossari
Der Gerichtsschreiber: Cupa