5A_400/2018 - 2018-08-28 - Familienrecht - modification du jugement de divorce (contribution d'entretien)

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

5A 400/2018

Arrêt du 28 août 2018

IIe Cour de droit civil

Composition
MM. les Juges fédéraux von Werdt, Président,
Herrmann et Bovey.
Greffière : Mme Feinberg.

Participants à la procédure
A.A.________,
représenté par Me Franck Ammann, avocat,
recourant,

contre

B.B.________,
représentée par Me Virginie Rodigari, avocate,
intimée.

Objet
modification du jugement de divorce
(contribution d'entretien),

recours contre l'arrêt de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 décembre 2017 (TD15.009540-171632 622).

Faits :

A.
A.A.________ (1965) et B.B.________ (1969) se sont mariés en 2001 à U.________. Ils sont les parents de C.________ (2001) et D.________ (2004).

B.

B.a. Par jugement du 29 septembre 2009, le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a notamment prononcé le divorce des époux et ratifié la convention du 25 juin 2009 sur les effets du divorce, complétée par un avenant signé par les parties les 17 et 23 août 2009. Dite convention prévoyait notamment que le père contribuerait à l'entretien de ses enfants par le versement d'une pension mensuelle de 2'500 fr. par enfant jusqu'à l'âge de 10 ans, de 3'000 fr. dès 10 ans révolus et de 4'000 fr. dès 14 ans révolus jusqu'à la majorité, l'art. 277 al. 2 CC étant applicable pour le surplus. Parallèlement à cette convention, E.A.________, la mère de A.A.________, s'est moralement engagée, le 25 juin 2009, à prendre en charge la scolarité en école privée de ses petites-filles.

B.b. Par acte du 6 mars 2015, A.A.________ a requis la modification du jugement de divorce, concluant notamment à la réduction des contributions d'entretien en faveur de ses enfants.
Par jugement du 19 juillet 2017, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte (ci-après: le Tribunal civil) a rejeté les conclusions de l'ex-époux relatives aux pensions.
Par arrêt du 18 décembre 2017, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirmé le jugement du Tribunal civil.

C.
Par acte du 8 mai 2018, A.A.________ exerce un recours en matière civile au Tribunal fédéral. Il conclut principalement à la réforme de l'arrêt attaqué, en ce sens qu'à partir du 1 er mars 2015, les contributions d'entretien en faveur de C.________ et D.________ sont fixées respectivement à 1'270 fr. et à 1'260 fr. par mois. Subsidiairement, il conclut à l'annulation de l'arrêt querellé et au renvoi de la cause à l'autorité précédente pour complément d'instruction et nouvelle décision.
Des observations n'ont pas été requises.

Considérant en droit :

1.
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme légale (art. 42 al. 1 LTF), contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorité supérieure statuant en dernière instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature pécuniaire, dont la valeur litigieuse dépasse 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a , 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succombé devant la juridiction précédente, a qualité pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF). Le recours est donc en principe recevable.

2.

2.1. Le recours en matière civile peut être formé pour violation du droit, tel qu'il est délimité par les art. 95 s . LTF. Le Tribunal fédéral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela étant, eu égard à l'exigence de motivation contenue à l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulevés (ATF 142 III 364 consid. 2.4 et les références). Le recourant doit par conséquent discuter les motifs de la décision entreprise et indiquer précisément en quoi il estime que l'autorité précédente a méconnu le droit (ATF 142 I 99 consid. 1.7.1; 142 III 364 consid. 2.4 et la référence). Le Tribunal fédéral ne connaît par ailleurs de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a été expressément invoqué et motivé de façon claire et détaillée par le recourant ("principe d'allégation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 142 II 369 consid. 2.1; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en écarter que si ceux-ci ont été constatés de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont été établis d'une manière manifestement inexacte, c'est-à-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 143 I 310 consid. 2.2 et la référence), doit satisfaire au principe d'allégation susmentionné (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1; ATF 143 IV 500 consid. 1.1). Le recourant ne peut se limiter à contredire les constatations litigieuses par ses propres allégations ou par l'exposé de sa propre appréciation des preuves; il doit indiquer de façon précise en quoi ces constatations sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). Une critique des faits qui ne satisfait pas à cette exigence est irrecevable (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 et la référence).
Dans la partie " Faits " de son écriture, le recourant expose sa propre version des faits. En tant que ces éléments divergent de ceux constatés dans l'arrêt querellé et qu'ils ne sont pas discutés sous l'angle de l'établissement arbitraire des faits ou de l'appréciation arbitraire des preuves examinés ci-après (cf. infra consid. 4.2), il n'en sera pas tenu compte.

3.
En matière de contribution due pour l'entretien d'un enfant, l'art. 286 al. 2 CC, applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC, prévoit que si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien à la demande du père, de la mère ou de l'enfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une réglementation différente. La procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1 et les références; arrêt 5A 788/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.1). Le fait revêt un caractère nouveau lorsqu'il n'a pas été pris en considération pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est déterminant, ce n'est pas la prévisibilité des circonstances nouvelles, mais exclusivement le fait que la contribution d'entretien ait été fixée sans tenir compte de ces circonstances futures (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; arrêt 5A 788/2017 précité consid. 5.1). Le moment déterminant pour apprécier si des circonstances nouvelles se sont produites est ainsi la date du dépôt de la demande de modification du
jugement de divorce (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1 et la référence; arrêt 5A 788/2017 précité consid. 5.1).
La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entraîne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la charge d'entretien devient déséquilibrée entre les deux parents, au vu des circonstances prises en compte dans le jugement précédent, en particulier si cette charge devient excessivement lourde pour le parent débirentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en considération. Le juge ne peut donc pas se limiter à constater une modification dans la situation d'un des parents pour admettre la demande; il doit procéder à une pesée des intérêts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de la nécessité de modifier la contribution d'entretien dans le cas concret (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; arrêt 5A 788/2017 précité consid. 5.1).

4.
Invoquant une violatio n de l'art. 286 CC et du principe de l'interdiction de l'arbitraire, le recourant fait grief à la juridiction précédente d'avoir retenu que sa situation financière n'avait pas subi de baisse importante et durable et qu'il n'y avait dès lors pas lieu de réduire les pensions en faveur de ses enfants.

4.1. La cour cantonale a constaté que, dans un arrêt de mesures provisionnelles du 23 février 2009 rendu sur appel, il avait été retenu que le recourant n'avait jamais travaillé pendant la vie commune, sauf à quelques rares occasions, et que la famille avait vécu des largesses de la famille A.________. Lors de cette procédure, le père avait allégué que son état de santé ne lui permettait pas de trouver un emploi. S'agissant de la situation financière de celui-ci au moment du divorce, le jugement de divorce avait retenu qu'il n'avait pas de ressources personnelles hormis le revenu locatif d'un petit immeuble à V.________, étant précisé qu'en tant qu'héritier présomptif d'une famille fortunée, il recevait des subsides et avait des expectatives successorales. Dans la présente procédure, les premiers juges avaient par ailleurs retenu que le recourant était en mesure, à l'époque de la signature de la convention sur les effets du divorce, de s'acquitter des pensions en faveur de ses filles, faute de quoi il ne se serait pas engagé en ce sens par convention. La juridiction précédente a estimé que l'ex-époux contestait en vain cet élément - qu'il avait pourtant admis en première instance - et qu'il était en mesure d'assumer les
contributions d'entretien grâce aux importants subsides qu'il recevait de sa famille et qu'il avait continué à percevoir depuis lors. A cet égard, les premiers juges avaient constaté que le revenu principal de l'ex-époux restait le même qu'à l'époque du jugement de divorce, en précisant que la mère du recourant avait déclaré ne pas lui demander le remboursement de la somme totale de 500'000 fr. engagée pour son entretien, ce qui n'était pas contesté.
Se fondant sur certains témoignages, le recourant soutenait qu'il comptait sur le fait de pouvoir exercer une activité lucrative dans un futur proche pour assumer les pensions et que le fait que ces perspectives ne se soient pas réalisées serait un fait nouveau important. La cour cantonale a toutefois estimé que lesdits témoignages, provenant de la mère et d'une amie du recourant, devaient être appréciés avec circonspection et ne permettaient pas de retenir cet élément. Celui-ci pouvait d'autant moins être retenu qu'à l'époque même du divorce, le recourant lui-même alléguait ne pas pouvoir assumer d'activité lucrative en raison de son état de santé et que, selon les témoins, il n'aurait jamais été en mesure d'obtenir un revenu de son activité lucrative. Quoi qu'il en soit, même si elle avait été établie, l'expectative du recourant de pouvoir assumer les contributions d'entretien par le produit de son travail n'avait pas été un élément décisif pour la signature de la convention, qui n'en faisait pas état, le père ayant au contraire expressément admis qu'il était à même, à l'époque de la convention, de s'acquitter des pensions en faveur de ses filles, faute de quoi il ne se serait pas engagé dans ce sens. Les contributions
d'entretien n'avaient dès lors pas été arrêtées en tenant compte du fait que le recourant réaliserait un revenu propre, indépendant des subsides reçus.
Par surabondance, la cour cantonale a relevé que le recourant avait été particulièrement opaque quant aux revenus qu'il réalisait effectivement. Il avait notamment contesté être propriétaire du bar F.________ à W.________, avant de l'admettre lors des débats principaux, et n'avait pas produit de pièces s'agissant des revenus tirés de cet établissement, se contentant de renvoyer aux comptes de la société G.________ Sàrl. La juridiction précédente a ensuite résumé le contenu de deux témoignages, puis retenu qu'il n'était pas concevable que le bar ne génère pas de revenus. Elle a également estimé que c'était en vain que le recourant se prévalait d'une convocation à une audience de faillite pour affirmer que l'établissement ne pourrait plus générer de revenus. La faillite n'avait pas été prononcée, la société étant toujours inscrite au registre du commerce à la date de l'arrêt querellé.
Par ailleurs, il importait peu que la mère du recourant n'entende plus assumer l'écolage des enfants. Les premiers juges avaient retenu que l'on ne pouvait astreindre celle-ci à continuer de payer cette charge si elle ne le souhaitait plus et que, si les parties ne s'accordaient pas sur ce point, il leur reviendrait de prendre la décision de mettre le cas échéant leurs filles en école publique. L'engagement moral que la mère de l'ex-époux avait pris parallèlement à la convention de divorce d'assumer ces frais ne touchait en rien les pensions fixées pour le solde d'entretien des enfants, de sorte que le non-versement de cette contribution par la grand-mère paternelle ne constituait pas un élément nouveau justifiant une réduction des pensions à la charge du recourant. Il importait également peu que la mère du recourant n'entende plus participer à l'entretien des enfants, dès lors que les revenus du recourant, y compris les subsides qu'il continuait de percevoir de sa mère, étaient restés semblables depuis le jugement de divorce, la suppression de l'entretien au bénéfice des enfants ne concernant pas celui dont bénéficiait le recourant.
Les premiers juges avaient dès lors retenu à juste titre que le seul élément nouveau était tout au plus la perte des revenus locatifs de l'immeuble de V.________. Ils avaient toutefois considéré que, dès lors que le recourant avait pris la décision de vendre cet immeuble, il s'était lui-même privé de cette source de revenus afin d'investir dans des affaires aléatoires, de sorte que la perte de revenus ne pouvait que lui être imputée. Quand bien même ce raisonnement ne pouvait être suivi qu'avec retenue, il apparaissait que cette vente et les investissements qui auraient été effectués avec le produit de celle-ci n'étaient étayés par aucun élément concret et ne pouvaient pas être considérés comme établis.
Au vu de ces éléments, la cour cantonale a estimé qu'une modification importante et durable de la situation financière de l'ex-époux n'était pas établie, de sorte qu'il ne se justifiait pas de modifier les contributions d'entretien en faveur des enfants.

4.2. Selon le recourant, dès lors que la cour cantonale retient qu'à l'époque du jugement de divorce, il était en mesure de s'acquitter des pensions en faveur de ses enfants grâce aux subsides reçus de sa mère, en d'autres termes que " ce serait in fine E.A.________ qui acquitterait lesdites contributions d'entretien ", le seul fait que celle-ci ait décidé de ne plus assumer l'entretien de ses petites-filles serait manifestement un fait nouveau justifiant la réduction des contributions dues. Le raisonnement de la juridiction précédente reviendrait de manière choquante à faire dépendre le versement des pensions litigieuses d'un élément extérieur sur lequel il n'a aucune emprise, à savoir le " bon vouloir " de sa mère, et de lui imposer une charge qu'il n'est manifestement pas en mesure d'assumer seul. Sans l'aide de sa mère, le recourant ne pourrait en effet pas s'acquitter des contributions d'entretien fixées dans la convention, dès lors qu'il n'a concrètement aucune ressource propre. Or, sa mère, qui n'a aucune obligation d'entretien ni à son égard, ni à l'égard de ses petites-filles, aurait précisément décidé de ne plus acquitter à la place de son fils les pensions litigieuses, et adaptera en conséquence l'aide qu'elle fournit
à celui-ci.
Par ailleurs, indépendamment de la question de savoir si le fait qu'il n'ait, depuis le jugement de divorce, pas réussi à exercer une activité suffisamment rémunératrice constitue effectivement un fait nouveau à prendre en compte, il n'en demeure pas moins qu'au moment du dépôt de sa demande, le recourant ne réalisait aucun revenu d'une quelconque activité lucrative et que les différents projets dans lesquels il a investi n'ont pas été couronnés de succès. Dans ces circonstances, il serait d'autant plus choquant de retenir qu'il importe peu que sa mère ait décidé de ne plus payer à sa place les contributions d'entretien en faveur des enfants.
S'agissant de l'exploitation du bar F.________, le recourant soutient que la convocation à une audience de faillite démontre à tout le moins que la société traverse une situation difficile. Par ailleurs, il résulterait du registre du commerce que depuis lors, la société a été déclarée en faillite, de sorte que même si elle avait à un moment ou à un autre généré un revenu, tel ne serait manifestement plus le cas.
Enfin, le recourant souligne qu'il ne perçoit plus de revenus locatifs dès lors que son immeuble a été vendu. Contrairement à ce qu'a retenu l'autorité cantonale, la vente dudit immeuble et les investissements effectués avec le produit de celle-ci ressortiraient de ses déclarations - parfaitement crédibles -effectuées en cours de procédure. S'il avait toujours été propriétaire dudit immeuble, il aurait continué de percevoir des revenus locatifs que l'instruction aurait permis de mettre en évidence.
Au moment du dépôt de sa requête en modification du jugement de divorce, le recourant ne bénéficiait donc d'aucun revenu propre, alors que les contributions d'entretien à sa charge s'élevaient à 6'000 fr. au total, ce qui constituerait une charge manifestement disproportionnée, excessive et déséquilibrée, a fortiori si on compare sa situation avec celle de l'intimée.
Au vu de ces éléments, la cour cantonale aurait dû retenir que sa situation financière avait subi une modification importante et durable et réduire les pensions en faveur de ses enfants.

4.3.

4.3.1. En l'espèce, s'agissant de la principale source de revenus du recourant, à savoir les subsides reçus de sa famille, la juridiction précédente a retenu que ceux-ci permettaient au père de s'acquitter des contributions d'entretien prévues dans la convention du 25 juin 2009 faute de quoi il ne se serait pas engagé dans ce sens. Or, le recourant ne critique pas cet élément de manière claire et détaillée (cf. supra consid. 2.2). Par ailleurs, en tant qu'il fait valoir que les subsides qu'il reçoit et les pensions en faveur de ses enfants sont liés, que sa mère adaptera en conséquence l'aide qu'elle lui fournit dès lors qu'elle n'entend plus prendre en charge l'entretien de ses petites-filles et qu'il n'a pas les moyens de payer lui-même les pensions dues, le recourant se contente d'opposer, dans une approche appellatoire, sa propre appréciation à celle de la juridiction précédente. Ce faisant, il ne démontre pas de manière conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.2) le caractère arbitraire des constatations de la cour cantonale selon lesquelles il a continué de percevoir des subsides de sa famille, le montant de ceux-ci étant resté le même et la mère du recourant n'entendant pas en
réclamer le remboursement. Dans la mesure où il fait valoir que le raisonnement de la cour cantonale est choquant dès lors qu'il fait dépendre les pensions d'un élément extérieur sur lequel il n'a aucune emprise, à savoir le bon vouloir de sa mère, le recourant perd de vue que les pensions ont été convenues au moment du divorce en tenant compte des subsides reçus et que la procédure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement (cf. supra consid. 3).
En ce qui concerne les revenus qu'il réaliserait lui-même, le recourant ne critique, de manière conforme au principe d'allégation (cf. supra consid. 2.2), ni le motif de la décision querellée selon lequel les pensions litigieuses n'ont pas été arrêtées, au moment du divorce, en tenant compte du fait qu'il réaliserait un revenu propre, ni l'appréciation de la juridiction précédente selon laquelle il s'est montré particulièrement opaque quant aux revenus qu'il réalisait effectivement, étant relevé que, nonobstant l'application de la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 CPC), le recourant n'était pas dispensé de son devoir de collaborer activement à la procédure et d'étayer ses propres thèses (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arrêts 5A 819/2017 du 20 mars 2018 consid. 9.3; 5A 808/2012 du 29 août 2013 consid. 4.3.2 non publié in ATF 139 III 401). S'agissant plus particulièrement des revenus du bar F.________, le recourant ne soulève pas de grief d'arbitraire à l'égard des deux témoignages sur lesquels la cour s'est fondée pour conclure que le bar générait des revenus. Par ailleurs, sa critique, toute générale, selon laquelle une convocation à une audience de faillite démontre à tout le moins que la société traverse une situation
difficile ne remplit pas les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.2). Enfin, en tant qu'il soutient que la société G.________ Sàrl a depuis lors été déclarée en faillite, le recourant se prévaut d'un élément certes notoire (ATF 143 IV 380 consid. 1.1.1 et les références; arrêt 5A 905/2016 du 30 mars 2017 consid. 3.4.1 et la référence), mais postérieur à la décision querellée, partant irrecevable (vrai novum; art. 99 al. 1 LTF; ATF 143 V 19 consid. 1.2). Quoi qu'il en soit, le motif selon lequel il n'était pas concevable que le bar F.________ ne génère pas de revenus a été indiqué par la cour cantonale à titre superfétatoire, de sorte que le fait de l'écarter n'aurait pas d'influence décisive sur le sort de la cause (cf. supra consid. 2.2).
La critique du recourant relative à la vente de son immeuble et à la perte consécutive de revenus locatifs est irrecevable. En effet, le recourant se contente d'affirmer, sans autres précisions, que " cette vente et les investissements effectués avec le produit de la vente ressortent [de ses] déclarations en cours de procédure ", que celles-ci sont " parfaitement crédibles " et qu'il aurait continué à percevoir des revenus locatifs s'il avait été encore propriétaire, ce qui ne remplit manifestement pas les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2.2).
Il découle des éléments ci-avant que le recourant n'a pas démontré le caractère arbitraire de la constatation de la cour cantonale selon laquelle sa situation financière ne s'est pas péjorée. La juridiction précédente n'a dès lors pas violé l'art. 286 al. 2 CC en refusant de réduire les pensions des enfants.
Partant, le grief du recourant est infondé dans la mesure de sa recevabilité.

5.
Les éléments qui précèdent scellent le sort du litige. Il n'y a donc pas lieu de se prononcer sur le calcul des pensions proposé par le recourant.

6.
En conclusion, le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable. Les frais judiciaires sont mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des dépens à l'intimée, qui n'a pas été invitée à se déterminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais judiciaires, arrêtés à 3'500 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Le présent arrêt est communiqué aux parties et à la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 28 août 2018

Au nom de la IIe Cour de droit civil
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : von Werdt

La Greffière : Feinberg

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 277 - 1 Die Unterhaltspflicht der Eltern dauert bis zur Volljährigkeit des Kindes.346
¹	Die Unterhaltspflicht der Eltern dauert bis zur Volljährigkeit des Kindes.346
²	Hat es dann noch keine angemessene Ausbildung, so haben die Eltern, soweit es ihnen nach den gesamten Umständen zugemutet werden darf, für seinen Unterhalt aufzukommen, bis eine entsprechende Ausbildung ordentlicherweise abgeschlossen werden kann.347

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 100 Beschwerde gegen Entscheide - 1 Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
¹	Die Beschwerde gegen einen Entscheid ist innert 30 Tagen nach der Eröffnung der vollständigen Ausfertigung beim Bundesgericht einzureichen.
²	Die Beschwerdefrist beträgt zehn Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	bei Entscheiden auf den Gebieten der internationalen Rechtshilfe in Strafsachen und der internationalen Amtshilfe in Steuersachen;
^c	bei Entscheiden über die Rückgabe eines Kindes nach dem Europäischen Übereinkommen vom 20. Mai 198089 über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheidungen über das Sorgerecht für Kinder und die Wiederherstellung des Sorgerechts oder nach dem Übereinkommen vom 25. Oktober 198090 über die zivilrechtlichen Aspekte internationaler Kindesentführung;
^d	bei Entscheiden des Bundespatentgerichts über die Erteilung einer Lizenz nach Artikel 40d des Patentgesetzes vom 25. Juni 195492.
³	Die Beschwerdefrist beträgt fünf Tage:
^a	bei Entscheiden der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen im Rahmen der Wechselbetreibung;
^b	bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen eidgenössische Abstimmungen.
⁴	Bei Entscheiden der Kantonsregierungen über Beschwerden gegen die Nationalratswahlen beträgt die Beschwerdefrist drei Tage.
⁵	Bei Beschwerden wegen interkantonaler Kompetenzkonflikte beginnt die Beschwerdefrist spätestens dann zu laufen, wenn in beiden Kantonen Entscheide getroffen worden sind, gegen welche beim Bundesgericht Beschwerde geführt werden kann.
⁶	...93
⁷	Gegen das unrechtmässige Verweigern oder Verzögern eines Entscheids kann jederzeit Beschwerde geführt werden.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 42 Rechtsschriften - 1 Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
¹	Rechtsschriften sind in einer Amtssprache abzufassen und haben die Begehren, deren Begründung mit Angabe der Beweismittel und die Unterschrift zu enthalten.
²	In der Begründung ist in gedrängter Form darzulegen, inwiefern der angefochtene Akt Recht verletzt. Ist eine Beschwerde nur unter der Voraussetzung zulässig, dass sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt oder aus anderen Gründen ein besonders bedeutender Fall vorliegt, so ist auszuführen, warum die jeweilige Voraussetzung erfüllt ist. 14 15
³	Die Urkunden, auf die sich die Partei als Beweismittel beruft, sind beizulegen, soweit die Partei sie in Händen hat; richtet sich die Rechtsschrift gegen einen Entscheid, so ist auch dieser beizulegen.
⁴	Bei elektronischer Einreichung muss die Rechtsschrift von der Partei oder ihrem Vertreter beziehungsweise ihrer Vertreterin mit einer qualifizierten elektronischen Signatur gemäss Bundesgesetz vom 18. März 201616 über die elektronische Signatur versehen werden. Das Bundesgericht bestimmt in einem Reglement:
^a	das Format der Rechtsschrift und ihrer Beilagen;
^b	die Art und Weise der Übermittlung;
^c	die Voraussetzungen, unter denen bei technischen Problemen die Nachreichung von Dokumenten auf Papier verlangt werden kann.17
⁵	Fehlen die Unterschrift der Partei oder ihrer Vertretung, deren Vollmacht oder die vorgeschriebenen Beilagen oder ist die Vertretung nicht zugelassen, so wird eine angemessene Frist zur Behebung des Mangels angesetzt mit der Androhung, dass die Rechtsschrift sonst unbeachtet bleibt.
⁶	Unleserliche, ungebührliche, unverständliche, übermässig weitschweifige oder nicht in einer Amtssprache verfasste Rechtsschriften können in gleicher Weise zur Änderung zurückgewiesen werden.
⁷	Rechtsschriften, die auf querulatorischer oder rechtsmissbräuchlicher Prozessführung beruhen, sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 75 Vorinstanzen - 1 Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
¹	Die Beschwerde ist zulässig gegen Entscheide letzter kantonaler Instanzen, des Bundesverwaltungsgerichts und des Bundespatentgerichts.36
²	Die Kantone setzen als letzte kantonale Instanzen obere Gerichte ein. Diese entscheiden als Rechtsmittelinstanzen; ausgenommen sind die Fälle, in denen:
^a	ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^b	ein Fachgericht für handelsrechtliche Streitigkeiten als einzige kantonale Instanz entscheidet;
^c	eine Klage mit einem Streitwert von mindestens 100 000 Franken mit Zustimmung aller Parteien direkt beim oberen Gericht eingereicht wurde.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 72 Grundsatz - 1 Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
¹	Das Bundesgericht beurteilt Beschwerden gegen Entscheide in Zivilsachen.
²	Der Beschwerde in Zivilsachen unterliegen auch:
^a	Entscheide in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^b	öffentlich-rechtliche Entscheide, die in unmittelbarem Zusammenhang mit Zivilrecht stehen, insbesondere Entscheide:
^b1	über die Anerkennung und Vollstreckung von Entscheiden und über die Rechtshilfe in Zivilsachen,
^b2	über die Führung des Grundbuchs, des Zivilstands- und des Handelsregisters sowie der Register für Marken, Muster und Modelle, Erfindungspatente, Pflanzensorten und Topografien,
^b3	über die Bewilligung zur Namensänderung,
^b4	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Stiftungen mit Ausnahme der Vorsorge- und Freizügigkeitseinrichtungen,
^b5	auf dem Gebiet der Aufsicht über die Willensvollstrecker und -vollstreckerinnen und andere erbrechtliche Vertreter und Vertreterinnen,
^b6	auf dem Gebiet des Kindes- und Erwachsenenschutzes,
^b7	...

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 51 Berechnung - 1 Der Streitwert bestimmt sich:
¹	Der Streitwert bestimmt sich:
^a	bei Beschwerden gegen Endentscheide nach den Begehren, die vor der Vorinstanz streitig geblieben waren;
^b	bei Beschwerden gegen Teilentscheide nach den gesamten Begehren, die vor der Instanz streitig waren, welche den Teilentscheid getroffen hat;
^c	bei Beschwerden gegen Vor- und Zwischenentscheide nach den Begehren, die vor der Instanz streitig sind, wo die Hauptsache hängig ist;
^d	bei Klagen nach den Begehren des Klägers oder der Klägerin.
²	Lautet ein Begehren nicht auf Bezahlung einer bestimmten Geldsumme, so setzt das Bundesgericht den Streitwert nach Ermessen fest.
³	Zinsen, Früchte, Gerichtskosten und Parteientschädigungen, die als Nebenrechte geltend gemacht werden, sowie Vorbehalte und die Kosten der Urteilsveröffentlichung fallen bei der Bestimmung des Streitwerts nicht in Betracht.
⁴	Als Wert wiederkehrender Nutzungen oder Leistungen gilt der Kapitalwert. Bei ungewisser oder unbeschränkter Dauer gilt als Kapitalwert der zwanzigfache Betrag der einjährigen Nutzung oder Leistung, bei Leibrenten jedoch der Barwert.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 74 Streitwertgrenze - 1 In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
¹	In vermögensrechtlichen Angelegenheiten ist die Beschwerde nur zulässig, wenn der Streitwert mindestens beträgt:
^a	15 000 Franken in arbeits- und mietrechtlichen Fällen;
^b	30 000 Franken in allen übrigen Fällen.
²	Erreicht der Streitwert den massgebenden Betrag nach Absatz 1 nicht, so ist die Beschwerde dennoch zulässig:
^a	wenn sich eine Rechtsfrage von grundsätzlicher Bedeutung stellt;
^b	wenn ein Bundesgesetz eine einzige kantonale Instanz vorsieht;
^c	gegen Entscheide der kantonalen Aufsichtsbehörden in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen;
^d	gegen Entscheide des Konkurs- und Nachlassrichters oder der Konkurs- und Nachlassrichterin;
^e	gegen Entscheide des Bundespatentgerichts.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 76 Beschwerderecht - 1 Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
¹	Zur Beschwerde in Zivilsachen ist berechtigt, wer:
^a	vor der Vorinstanz am Verfahren teilgenommen hat oder keine Möglichkeit zur Teilnahme erhalten hat; und
^b	durch den angefochtenen Entscheid besonders berührt ist und ein schutzwürdiges Interesse an dessen Aufhebung oder Änderung hat.
²	Gegen Entscheide nach Artikel 72 Absatz 2 steht das Beschwerderecht auch der Bundeskanzlei, den Departementen des Bundes oder, soweit das Bundesrecht es vorsieht, den ihnen unterstellten Dienststellen zu, wenn der angefochtene Entscheid die Bundesgesetzgebung in ihrem Aufgabenbereich verletzen kann.40

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 95 Schweizerisches Recht - Mit der Beschwerde kann die Verletzung gerügt werden von:
^a	Bundesrecht;
^b	Völkerrecht;
^c	kantonalen verfassungsmässigen Rechten;
^d	kantonalen Bestimmungen über die politische Stimmberechtigung der Bürger und Bürgerinnen und über Volkswahlen und -abstimmungen;
^e	interkantonalem Recht.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 106 Rechtsanwendung - 1 Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
¹	Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an.
²	Es prüft die Verletzung von Grundrechten und von kantonalem und interkantonalem Recht nur insofern, als eine solche Rüge in der Beschwerde vorgebracht und begründet worden ist.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 105 Massgebender Sachverhalt - 1 Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
¹	Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat.
²	Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht.
³	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so ist das Bundesgericht nicht an die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz gebunden.95

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 97 Unrichtige Feststellung des Sachverhalts - 1 Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
¹	Die Feststellung des Sachverhalts kann nur gerügt werden, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Artikel 95 beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Ausgang des Verfahrens entscheidend sein kann.
²	Richtet sich die Beschwerde gegen einen Entscheid über die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder Unfallversicherung, so kann jede unrichtige oder unvollständige Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gerügt werden.86

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 286 - 1 Das Gericht kann anordnen, dass der Unterhaltsbeitrag sich bei bestimmten Veränderungen der Bedürfnisse des Kindes oder der Leistungsfähigkeit der Eltern oder der Lebenskosten ohne weiteres erhöht oder vermindert.
¹	Das Gericht kann anordnen, dass der Unterhaltsbeitrag sich bei bestimmten Veränderungen der Bedürfnisse des Kindes oder der Leistungsfähigkeit der Eltern oder der Lebenskosten ohne weiteres erhöht oder vermindert.
²	Bei erheblicher Veränderung der Verhältnisse setzt das Gericht den Unterhaltsbeitrag auf Antrag eines Elternteils oder des Kindes neu fest oder hebt ihn auf.
³	Bei nicht vorhergesehenen ausserordentlichen Bedürfnissen des Kindes kann das Gericht die Eltern zur Leistung eines besonderen Beitrags verpflichten.357

SR 210 Schweizerisches Zivilgesetzbuch vom 10. Dezember 1907 ZGB Art. 134 - 1 Auf Begehren eines Elternteils, des Kindes oder der Kindesschutzbehörde ist die Zuteilung der elterlichen Sorge neu zu regeln, wenn dies wegen wesentlicher Veränderung der Verhältnisse zum Wohl des Kindes geboten ist.
¹	Auf Begehren eines Elternteils, des Kindes oder der Kindesschutzbehörde ist die Zuteilung der elterlichen Sorge neu zu regeln, wenn dies wegen wesentlicher Veränderung der Verhältnisse zum Wohl des Kindes geboten ist.
²	Die Voraussetzungen für eine Änderung der übrigen Elternrechte und -pflichten richten sich nach den Bestimmungen über die Wirkungen des Kindesverhältnisses.215
³	Sind sich die Eltern einig, so ist die Kindesschutzbehörde für die Neuregelung der elterlichen Sorge, der Obhut und die Genehmigung eines Unterhaltsvertrages zuständig. In den übrigen Fällen entscheidet das für die Abänderung des Scheidungsurteils zuständige Gericht.216
⁴	Hat das Gericht über die Änderung der elterlichen Sorge, der Obhut oder des Unterhaltsbeitrages für das minderjährige Kind zu befinden, so regelt es nötigenfalls auch den persönlichen Verkehr oder die Betreuungsanteile neu; in den andern Fällen entscheidet die Kindesschutzbehörde über die Änderung des persönlichen Verkehrs oder der Betreuungsanteile.217

SR 272 Schweizerische Zivilprozessordnung vom 19. Dezember 2008 (Zivilprozessordnung, ZPO) - Gerichtsstandsgesetz ZPO Art. 296 Untersuchungs- und Offizialgrundsatz - 1 Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
¹	Das Gericht erforscht den Sachverhalt von Amtes wegen.
²	Zur Aufklärung der Abstammung haben Parteien und Dritte an Untersuchungen mitzuwirken, die nötig und ohne Gefahr für die Gesundheit sind. Die Bestimmungen über die Verweigerungsrechte der Parteien und von Dritten sind nicht anwendbar.
³	Das Gericht entscheidet ohne Bindung an die Parteianträge.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 99 - 1 Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
¹	Neue Tatsachen und Beweismittel dürfen nur so weit vorgebracht werden, als erst der Entscheid der Vorinstanz dazu Anlass gibt.
²	Neue Begehren sind unzulässig.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 66 Erhebung und Verteilung der Gerichtskosten - 1 Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
¹	Die Gerichtskosten werden in der Regel der unterliegenden Partei auferlegt. Wenn die Umstände es rechtfertigen, kann das Bundesgericht die Kosten anders verteilen oder darauf verzichten, Kosten zu erheben.
²	Wird ein Fall durch Abstandserklärung oder Vergleich erledigt, so kann auf die Erhebung von Gerichtskosten ganz oder teilweise verzichtet werden.
³	Unnötige Kosten hat zu bezahlen, wer sie verursacht.
⁴	Dem Bund, den Kantonen und den Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen dürfen in der Regel keine Gerichtskosten auferlegt werden, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis, ohne dass es sich um ihr Vermögensinteresse handelt, das Bundesgericht in Anspruch nehmen oder wenn gegen ihre Entscheide in solchen Angelegenheiten Beschwerde geführt worden ist.
⁵	Mehrere Personen haben die ihnen gemeinsam auferlegten Gerichtskosten, wenn nichts anderes bestimmt ist, zu gleichen Teilen und unter solidarischer Haftung zu tragen.

SR 173.110 Bundesgesetz vom 17. Juni 2005 über das Bundesgericht (Bundesgerichtsgesetz, BGG) - Bundesgerichtsgesetz BGG Art. 68 Parteientschädigung - 1 Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
¹	Das Bundesgericht bestimmt im Urteil, ob und in welchem Mass die Kosten der obsiegenden Partei von der unterliegenden zu ersetzen sind.
²	Die unterliegende Partei wird in der Regel verpflichtet, der obsiegenden Partei nach Massgabe des Tarifs des Bundesgerichts alle durch den Rechtsstreit verursachten notwendigen Kosten zu ersetzen.
³	Bund, Kantonen und Gemeinden sowie mit öffentlich-rechtlichen Aufgaben betrauten Organisationen wird in der Regel keine Parteientschädigung zugesprochen, wenn sie in ihrem amtlichen Wirkungskreis obsiegen.
⁴	Artikel 66 Absätze 3 und 5 ist sinngemäss anwendbar.
⁵	Der Entscheid der Vorinstanz über die Parteientschädigung wird vom Bundesgericht je nach Ausgang des Verfahrens bestätigt, aufgehoben oder geändert. Dabei kann das Gericht die Entschädigung nach Massgabe des anwendbaren eidgenössischen oder kantonalen Tarifs selbst festsetzen oder die Festsetzung der Vorinstanz übertragen.