Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}

9C 160/2013

Urteil vom 28. August 2013

II. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Kernen, Präsident,
Bundesrichterinnen Pfiffner Rauber, Glanzmann,
Gerichtsschreiberin Bollinger Hammerle.

Verfahrensbeteiligte
K.________,
vertreten durch Fürsprecher Henrik P. Uherkovich,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Solothurn,
Allmendweg 6, 4528 Zuchwil,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung,

Beschwerde gegen den Entscheid des Versicherungsgerichts des Kantons Solothurn vom 17. Januar 2013.

Sachverhalt:

A.
K.________, geboren 1956, Facharzt für Anästhesie FMH, erlitt am 11. Oktober 2002 einen Selbstunfall mit dem Auto, bei dem er sich insbesondere mehrere Wirbelfrakturen zuzog. Am 17. Januar 2007 meldete er sich unter Hinweis auf starke, progrediente Schmerzen im ganzen Wirbelsäulenbereich (zervikal, thorakal, lumbal), reduzierte Beweglichkeit und Starre der Halswirbelsäule, heftige Kopfschmerzen, Ischialgie, Behinderungen im Bewegungsapparat sowie Nervosität, hervorgerufen durch Schmerzen, und Konzentrationsstörungen bei der Invalidenversicherung zum Leistungsbezug (Berufsberatung, Rente) an. Per 1. September 2008 nahm er eine selbständige Erwerbstätigkeit auf (Eröffnung der Klinik X.________). Die IV-Stelle des Kantons Solothurn führte medizinische und erwerbliche Abklärungen durch. Mit Verfügung vom 21. Dezember 2011 sprach sie, nach durchgeführtem Vorbescheidverfahren, K.________ ab 1. Januar 2007 eine halbe Rente (IV-Grad: 50 % bis 30. März 2008 bzw. 57 % ab 1. April 2008) sowie eine Viertelsrente ab 1. Dezember 2008 (IV-Grad: 49 %) zu.

B.
Die hiegegen erhobene Beschwerde des K.________ wies das Versicherungsgericht des Kantons Solothurn mit Entscheid vom 17. Januar 2013 ab.

C.
K.________ lässt Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten führen und die Neufestsetzung seines Rentenanspruches ab 1. September 2008 beantragen.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzung gemäss Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
und 96
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
BGG erhoben werden. Das Bundesgericht legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann die Sachverhaltsfeststellung der Vorinstanz nur berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht (Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG).

2.
Das kantonale Gericht hat die gesetzliche Regelungen betreffend den nach Massgabe des Invaliditätsgrades zu bestimmenden Umfang eines Rentenanspruchs (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Invaliditätsbemessung bei Erwerbstätigen nach der Einkommensvergleichsmethode (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG, Art. 28a Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
IVG) und den Untersuchungsgrundsatz (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG) zutreffend dargelegt. Korrekt sind auch die Ausführungen zur Bedeutung ärztlicher Arbeitsfähigkeitsschätzungen für die Invaliditätsbemessung (BGE 125 V 256 E. 4 S. 261), zum Grundsatz der freien Beweiswürdigung (Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG; BGE 125 V 351 E. 3a S. 352), zur Bestimmung des Invalideneinkommens auf der Grundlage lohnstatistischer Angaben (BGE 129 V 472 E. 4.2.1 S. 475 f. mit Hinweisen) und zur Gewährung eines Abzuges vom Tabellenlohn (BGE 126 V 75 E. 5b S. 79 f.; vgl. E. 4.2 hienach). Darauf wird verwiesen.

3.
Streitig und zu prüfen ist der Rentenanspruch und in diesem Zusammenhang insbesondere die Höhe des Invalideneinkommens. Nachdem der Beschwerdeführer per 1. September 2008 eine selbständige Erwerbstätigkeit aufgenommen hatte, ist die damit verbundene Änderung des Invalidenlohnes in Anwendung von Art. 88a Abs. 2
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
IVV ab 1. Dezember 2008 zu berücksichtigen ( vgl. BGE 109 V 125 sowie Ulrich Meyer, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 2. Aufl. 2010, S. 363 und Urteil 8C 690/2012 vom 4. März 2013 E. 3.2). Soweit der Versicherte die Neufestsetzung des Rentenanspruches bereits ab 1. September 2008 beantragt, ist die Beschwerde zum vornherein unbegründet.

3.1. Die Vorinstanz erwog, die vom Versicherten eingereichten Belege über sein in den Jahren 2010 und 2011 erzieltes Einkommen bildeten keine hinreichend zuverlässige Basis für die Festsetzung des Invalidenlohnes. Nach Einschätzung der ABI-Gutachter könne bei den zumutbaren Tätigkeiten "beispielsweise an eine Funktion als Versicherungsmediziner" gedacht werden. Es sei aber nicht ausschliesslich eine Tätigkeit als Versicherungsmediziner möglich, vielmehr lasse sich das Zumutbarkeitsprofil im Rahmen einer Anstellung als Arzt in verantwortungsvoller Position vielfältig verwerten. Die Beschwerdegegnerin habe zu Recht auf Tabellenlöhne abgestellt und das Invalideneinkommen gestützt auf die vom Bundesamt für Statistik herausgegebene Lohnstrukturerhebung (LSE) 2008, Tabelle 11, Universitäre Hochschule, Anforderungsniveau 1 und 2 auf Fr. 14'118.- monatlich festgesetzt. Ein leidensbedingter Abzug sei nicht angezeigt, weil in adaptierten Tätigkeiten eine volle Arbeitsfähigkeit bestehe, das Alter 55 (im Zeitpunkt des Einkommensvergleichs) keinen Abzug rechtfertige und der Versicherte in früheren Jahren ein hohes Einkommen erzielt habe, was zeige, dass er keine Lohnnachteile aus invaliditätsfremden Gründen zu befürchten habe.

3.2. Der Beschwerdeführer bringt vor, der angefochtene Entscheid überzeuge nicht, soweit die Vorinstanz nicht zwischen dem Zumutbarkeitsprofil und der Verweisungstätigkeit unterscheide. Sei eine Verweisungstätigkeit (hier: als Versicherungsmediziner) bestimmt, habe das Invalideneinkommen konkret anhand der Medianlöhne dieser Tätigkeit zu erfolgen. Anders als bei sogenannt unqualifizierten Berufen könne das Einkommen bei akademischen Tätigkeiten im höchsten Niveau stark von den Tabellenlöhnen abweichen. Heranzuziehen seien daher die Lohnbänder der in Regionalen Ärztlichen Diensten (RAD), allenfalls auch der bei SUVA und Privatversicherungen tätigen Mediziner. Nicht haltbar sei der vorinstanzlich geschützte Verzicht auf Gewährung eines leidensbedingten Abzuges. Ein solcher sei namentlich mit Blick auf sein Alter und die mangelnde Beherrschung der deutschen Sprache im Umfang von 10 % zu gewähren.

4.

4.1. Die Vorbringen des Versicherten lassen den angefochtenen Entscheid nicht als bundesrechtswidrig erscheinen. Das Argument, bei akademischen Tätigkeiten im höchsten (Anforderungs-) Niveau könne der Tabellenlohn stark von den in zumutbaren Tätigkeiten erzielbaren Einkommen abweichen, vermag nicht zu überzeugen. In der Beschwerde wird denn auch nicht weiter begründet, weshalb bei akademischen Tätigkeiten Tabellenlöhne grundsätzlich als verlässliche Berechnungsgrundlage ausser Betracht fallen sollten. Die besonders hohe Entlöhnung herausragender Fähigkeiten ist jedenfalls keine ausschliessliche Eigenheit akademischer Berufe und es ist auch sonst kein Grund ersichtlich, diese mit Bezug auf den Anwendungsbereich von Tabellenlöhnen anders zu behandeln als nichtakademische Arbeitsstellen. Zu Recht hat die Vorinstanz des Weiteren berücksichtigt, dass nach Einschätzung der ABI-Gutachter eine Tätigkeit als Versicherungsmediziner lediglich eine denkbare Verwertungsmöglichkeit der (Rest-) Arbeitsfähigkeit ist und nebst der Arbeit als Anästhesist "im engeren Sinne" (d.h. ohne wesentliche Beteiligung an Lagerung und Transfer von Patienten und ohne stundenlanges Verharren in gleicher Körperposition) auch in allen anderen körperlich leichten
Tätigkeiten mit gelegentlichem Positionswechsel und ohne länger dauernde Zwangshaltungen der zerviko-thorakalen Wirbelsäule oder der Knie keine Einschränkung der Arbeitsfähigkeit besteht. Inwiefern das Abstellen auf die Tabelle TA 11 der LSE (2008) bundesrechtswidrig sein soll, ist schliesslich auch mit Blick auf vergleichbare Fälle (z.B. Urteil 8C 548/2007 vom 5. Mai 2008 E. 3.2 betreffend einen zuletzt als Oberarzt tätig gewesenen Gynäkologen) nicht einzusehen.

4.2. Ob ein (behinderungsbedingt oder anderweitig begründeter) Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, stellt eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage dar (Urteil 8C 652/2008 vom 8. Mai 2009 E. 4 in fine, nicht publiziert in BGE 135 V 29). Ein Leidensabzug im Sinne von BGE 126 V 75 E. 5a S. 78 soll rechtsprechungsgemäss dann erfolgen, wenn im Einzelfall Anhaltspunkte dafür bestehen, dass die versicherte Person wegen eines oder mehrerer der massgebenden Merkmale ihre Restarbeitsfähigkeit auf dem allgemeinen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann (BGE 126 V 75 E. 5b/aa S. 79). Die Vorinstanz verneinte indes zu Recht stichhaltige Gründe, welche für eine unter dem Durchschnitt liegende Verwertbarkeit der Arbeitsfähigkeit sprechen würden. Das Alter des im Verfügungszeitpunkt 55-jährig gewesenen Versicherten rechtfertigt keinen Abzug vom Tabellenlohn (vgl. z.B. Urteil 9C 780/2008 vom 22. Dezember 2008 E. 3.4.2). Unbestritten hatte sich der Beschwerdeführer mit Gründung der Klinik X.________ per 1. September 2008 selbständig gemacht, wo er - gemäss Internetauftritt der Klinik bis heute - als Tagesklinikleiter sowie als Leiter des dortigen Schmerzzentrums arbeitet. Mit Blick auf diese
berufliche Stellung ist jedenfalls nicht überwiegend wahrscheinlich, dass seine - vom psychiatrischen Gutachter als "gut" bezeichneten - Deutschkenntnisse nicht ausreichend sein sollten, um Berichte und Gutachten zu verfassen. Dies gilt umso mehr, als er sich seit dem Jahr 1991 in der Schweiz aufhält, seither mehrfach in leitender ärztlicher Position tätig war und sich den Akten keinerlei Hinweise entnehmen lassen, es mangle ihm an genügenden Kenntnissen der deutschen Sprache.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Versicherungsgericht des Kantons Solothurn und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 28. August 2013

Im Namen der II. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Kernen

Die Gerichtsschreiberin: Bollinger Hammerle
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 9C_160/2013
Date : 28 août 2013
Publié : 15 septembre 2013
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
28a
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28a - 1 L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
1    L'évaluation du taux d'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l'art. 16 LPGA209. Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l'évaluation du taux d'invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables.210
2    Le taux d'invalidité de l'assuré qui n'exerce pas d'activité lucrative, qui accomplit ses travaux habituels et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'il entreprenne une activité lucrative est évalué, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction de son incapacité à accomplir ses travaux habituels.211
3    Lorsque l'assuré exerce une activité lucrative à temps partiel ou travaille sans être rémunéré dans l'entreprise de son conjoint, le taux d'invalidité pour cette activité est évalué selon l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, le taux d'invalidité pour cette activité est fixé selon l'al. 2.212 Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative ou du travail dans l'entreprise du conjoint et de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est calculé dans les deux domaines d'activité.
LPGA: 16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
96 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour:
a  inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse;
b  application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire.
105
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
RAI: 88a
SR 831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité (RAI)
RAI Art. 88a Modification du droit - 1 Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
1    Si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels de l'assuré s'améliore ou que son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'atténue, ce changement n'est déterminant pour la suppression de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période. Il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
2    Si la capacité de gain de l'assuré ou sa capacité d'accomplir les travaux habituels se dégrade, ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d'aide découlant de son invalidité s'aggrave, ce changement est déterminant pour l'accroissement du droit aux prestations dès qu'il a duré trois mois sans interruption notable. L'art. 29bis est toutefois applicable par analogie.
Répertoire ATF
109-V-125 • 125-V-256 • 125-V-351 • 126-V-75 • 129-V-472 • 135-V-29
Weitere Urteile ab 2000
8C_548/2007 • 8C_652/2008 • 8C_690/2012 • 9C_160/2013 • 9C_780/2008
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
activité lucrative indépendante • assurance privée • autorité inférieure • brigandage • comparaison des revenus • constatation des faits • constitution • demi-rente • directeur • douleur • douleur de la tête • décision • expertise psychiatrique • fonction • frais judiciaires • hameau • intéressé • langue • mois • médecin • médecin spécialiste • médecine des assurances • office ai • office fédéral de la statistique • office fédéral des assurances sociales • participation importante • patient • perception de prestation • pré • quart de rente • recours en matière de droit public • revenu d'invalide • roue • service médical régional • tribunal des assurances • tribunal fédéral • violation du droit • état de fait