Tribunal federal
{T 0/2}
5C.32/2005 /viz
Sentenza del 28 luglio 2005
II Corte civile
Composizione
Giudici federali Nordmann, giudice presidente,
Hohl, Marazzi,
cancelliere Piatti.
Parti
A.________, convenuta e ricorrente,
patrocinata dall'avv. Pietro Pellegrini,
contro
Massa fallimentare della X.________ SA in fallimento,
rappresentata dalla Y.________ S.r.l, Italia, attrice e opponente, patrocinata dall'avv. Matteo Rossi.
Oggetto
azione revocatoria ex art. 285
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 285 - 1 La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288. |
|
1 | La révocation a pour but de soumettre à l'exécution forcée les biens qui lui ont été soustraits par suite d'un acte mentionné aux art. 286 à 288. |
2 | Peut demander la révocation: |
1 | tout créancier porteur d'un acte de défaut de biens provisoire ou définitif après saisie; |
2 | l'administration de la faillite ou tout créancier, individuellement, dans les cas visés aux art. 260 et 269, al. 3. |
3 | Ne sont pas révocables les actes juridiques qui ont été accomplis durant un sursis concordataire, dans la mesure où ils ont été avalisés par un juge du concordat ou par une commission des créanciers (art. 295a).511 |
4 | Ne sont pas non plus révocables les autres dettes contractées avec l'accord du commissaire durant le sursis.512 |
ricorso per riforma contro la sentenza emanata il
29 dicembre 2004 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Fatti:
A.
Nell'ambito del fallimento della X.________ SA, una delle creditrici della fallita, l'italiana Y.________ S.r.l. (attrice), si è fatta cedere le azioni contro i debitori della fallita, contro le persone incaricate dell'amministrazione della stessa, infine l'azione revocatoria prevista agli artt. 285 ss. LEF. Con petizione 25 febbraio 2003, la "massa fallimentare di X.________ SA in fallimento rappresentata da Y.________ S.r.l." ha chiesto la condanna di A.________ (convenuta), amministratrice unica della fallita per poco meno di quattro anni, al pagamento di fr. 154'270.90 oltre interessi. In sede di risposta, A.________ ha eccepito fra l'altro la carenza di legittimazione attiva di parte attrice, asserendo che la petizione avrebbe dovuto essere promossa da Y.________ S.r.l. nella sua qualità di cessionaria ex art. 260
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
B.
Il Pretore della Giurisdizione di Mendrisio-Nord ha accolto l'eccezione, ritenendo che a seguito della cessione, la massa fallimentare aveva perso la qualità di parte a beneficio del creditore cessionario. Procedendo come "massa fallimentare di X.________ SA [...]", la cessionaria Y.________ S.r.l. avrebbe fatto agire il falso creditore. Il Pretore ha negato trattarsi di erronea designazione di parte in giudizio, né ha voluto ammettere che l'attrice si sia fatta fuorviare dal testo impreciso di un formulario ufficiale.
C.
Adito con atto di appello 12 gennaio 2004 dall'attrice, il Tribunale di appello del Cantone Ticino ha riformato la sentenza di prima sede ed ha respinto l'eccezione di carente legittimazione proposta dalla convenuta. La Corte cantonale, dopo aver constatato come non fosse più litigioso il fatto che la legittimazione attiva spetti al creditore cessionario e non alla massa fallimentare, ha ritenuto trovarsi di fronte ad un'inesattezza nell'indicazione di una parte: non vi erano, né potevano esservi, concreti dubbi sull'identità dell'attrice, soprattutto in ragione delle precisazioni apportate a pag. 2 di petizione, tant'è che parte convenuta aveva perfettamente inquadrato la situazione.
Inoltre, la Corte cantonale ha considerato di peso il fatto che l'attrice si sia basata, per l'indicazione delle parti nel procedimento avviato avanti al Pretore, sul tenore letterale del formulario ufficiale di cessione ex art. 260
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
D.
Con ricorso per riforma non datato (ma pervenuto all'ultima autorità cantonale in data 28 gennaio 2005), la convenuta chiede la riforma del giudizio impugnato e la reiezione della petizione per carenza di legittimazione attiva.
Non è stata chiesta risposta all'attrice (art. 59 cpv. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
Diritto:
1.
I requisiti formali - che il Tribunale federale verifica notoriamente d'ufficio (DTF 130 III 76 consid. 3.2.2 pag. 81 s.; 129 II 453 consid. 2 pag. 456 con rinvii; 129 I 173 consid. 1 pag. 174) - sono soddisfatti: il ricorso è tempestivo (art. 54 cpv. 1 e
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
Come rileva correttamente la ricorrente, la decisione impugnata non rappresenta una decisione finale a' sensi dell'art. 48
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
Sebbene l'azione della parte attrice si basi, formalmente, sulla cessione, da parte della massa, delle pretese di quest'ultima nei confronti della convenuta, in applicazione dell'art. 260
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
2.
Con ricorso per riforma può essere fatta valere una violazione del diritto federale, ad esclusione dei diritti costituzionali (art. 43 cpv. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
3.
3.1 Giurisprudenza e dottrina (esaurientemente riportate dal Tribunale di appello) hanno chiarito, al di là di ogni dubbio, che a seguito di una cessione ex art. 260
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
3.2 Nell'ambito della presente causa, mai nessuno ha posto in dubbio che Y.________ S.r.l. sia realmente la cessionaria delle pretese fatte valere in giudizio. Anzi: la convenuta lo ammette esplicitamente nell'atto di ricorso. Ora, nell'evenienza concreta è questa l'unica questione giuridica che potrebbe porsi: se Y.________ S.r.l. sia o meno la titolare del diritto di agire contro colei che fu l'amministratrice della fallita. Questa è l'unica questione che scaturisce dal diritto federale e che, di conseguenza, è suscettibile di formare l'oggetto di un ricorso per riforma avanti a questo Tribunale federale.
4.
Per contro, la questione a sapere se il Tribunale di appello abbia a torto ritenuto che la descrizione del proprio ruolo processuale da parte della cessionaria dovesse essere interpretata come inesatta designazione, oppure dovesse al contrario essere presa alla lettera e, dunque, intesa come indicante una parte priva della facoltà di condurre il processo, non può essere esaminata dal Tribunale federale sotto il profilo del ricorso per riforma. E ciò, per due ragioni.
4.1 In primo luogo, la questione ha carattere fattuale: è, infatti, a seguito di un esame degli atti di causa, e segnatamente della petizione e del formulario ufficiale di cessione ex art. 260
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
Suffragano la conclusione che precede gli argomenti addotti dalla convenuta in sede di ricorso per riforma, pure essi di natura fattuale: così, quando afferma che parte attrice sia la massa fallimentare, ella si pone in contraddizione con la constatazione dell'ultima istanza cantonale, e meglio con l'apprezzamento delle prove che ha portato il Tribunale di appello a concludere in senso divergente. Lo stesso dicasi quando la convenuta disquisisce sul senso corretto da attribuire alla frase che appare alla prima pagina di petizione, oppure quando critica l'affermazione della Corte cantonale a proposito del fatto che l'attrice si sia fatta fuorviare dal formulario ufficiale n. 7F.
Ora, come detto sopra (consid. 2), salvo eccezioni qui non ricorrenti il Tribunale federale non è abilitato a rivedere i fatti. A tal fine, la convenuta avrebbe dovuto impugnare la sentenza cantonale con un (parallelo) ricorso di diritto pubblico per arbitrio nell'accertamento dei fatti, proponendo gli argomenti testé esposti.
4.2 In secondo luogo, la questione a sapere se, rispettivamente quando, la denominazione di una parte rappresenti mera inesattezza senza conseguenze, e quando invece essa stia ad indicare veramente una parte diversa - e, semmai, effettivamente priva della facoltà di condurre il processo -, è questione da decidersi sulla base del diritto processuale, e dunque del diritto cantonale. Come detto (supra, consid. 3.2), non è litigioso, qui, che Y.________ S.r.l. sia realmente la cessionaria delle pretese della massa fallimentare: questa questione sarebbe effettivamente sottoposta al diritto federale, nella misura in cui lo è la determinazione della facoltà di condurre il processo (Walder-Richli, Zivilprozessrecht, 4a ed. Zurigo 1996, § 9 n. 14 e § 25 n. 4). E neppure è contestato che Y.________ S.r.l. possa stare in causa da sola. Litigioso è unicamente se Y.________ S.r.l., designandosi non quale cessionaria bensì quale rappresentante della massa fallimentare, abbia volutamente e scientemente inteso distinguersi - nel ruolo - dalla creditrice cessionaria.
Ora, tale questione attiene al diritto processuale cantonale, concretizzato - per il Cantone Ticino - dall'art. 165 cpv. 2 lit. b CPC/TI ed alla giurisprudenza emanata in applicazione della detta norma, alla quale si riferisce puntualmente la Corte cantonale (Cocchi/Trezzini, Codice di procedura civile ticinese massimato e commentato, Lugano 2000, margin. 3 e 6 ad 165 CPC/TI; ed Appendice 2000-2004, Lugano 2005, margin. 17, sempre ad art. 165 CPC/TI - forse un poco frettoloso, comunque curioso, è invece il rinvio alla sentenza qui impugnata, margin. 20 ibid.). In sede di ricorso per riforma, il Tribunale federale non è tuttavia neppure abilitato a riesaminare il diritto cantonale (art. 43 cpv. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
4.3 Riassumendo, sarebbe stata suscettibile di riesame da parte del Tribunale federale nell'ambito del presente ricorso per riforma la questione a sapere se Y.________ S.r.l. fosse o meno autorizzata a stare in causa contro la convenuta - vuoi perché non valida cessionaria delle pretese della massa fallimentare, vuoi perché non abilitata a procedere da sola (v. ad esempio DTF 121 III 488). La convenuta avrebbe pure potuto eccepire in questa sede una violazione del diritto federale se la Corte cantonale avesse ritenuto che doveva agire la massa fallimentare medesima invece che la cessionaria; ma ciò, unicamente alla condizione che la Corte cantonale avesse preliminarmente accertato -in fatto - che a proporre l'azione litigiosa fosse stata appunto la massa e non la cessionaria.
Invece, la Corte cantonale ha accertato che, legittimandosi inizialmente quale rappresentante della massa fallimentare, parte attrice si è data unicamente una denominazione inesatta, priva di conseguenze nefaste. Trattandosi di un accertamento di fatto, operato inoltre in applicazione del diritto procedurale cantonale, ogni e qualsiasi censura formulata a questo proposito in sede di ricorso per riforma si appalesa inammissibile.
D'altra parte, l'insostenibilità dell'argomentazione ricorsuale è palese: alla Corte che constata come parte attrice si sia data una denominazione errata si può unicamente obiettare che tale conclusione è arbitraria. Opporvi come unico argomento, invece, che la designazione di parte attrice era chiara e indicava una parte priva di legittimazione attiva, significa non solo tentare di trasformare una censura di fatto in una in diritto, ma altresì tentare di dimostrare la propria tesi a ritroso, partendo dal risultato desiderato. Testimonia tale errato modo di procedere, la critica cui la convenuta sottopone il rinvio del Tribunale di appello alla propria giurisprudenza. Non si può, evidentemente, negare la pertinenza di un precedente giudizio asseverando che in quel caso la parte era stata indicata erroneamente: tale assunto rappresenta la conclusione del ragionamento, e non il punto di partenza.
5.
Ne consegue che il ricorso in discussione deve essere dichiarato inammissibile, con conseguenza di tassa e spese a carico della convenuta soccombente (art. 156 cpv. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 260 - 1 Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
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1 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention, chacun d'eux peut en demander la cession à la masse.464 |
2 | Le produit, déduction faite des frais, sert à couvrir les créances des cessionnaires dans l'ordre de leur rang et l'excédent est versé à la masse. |
3 | Si l'ensemble des créanciers renonce à faire valoir une prétention et qu'aucun d'eux n'en demande la cession, cette prétention peut être réalisée conformément à l'art. 256.465 |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso è inammissibile.
2.
La tassa di giustizia di fr. 3'000.-- è posta a carico della convenuta.
3.
Comunicazione ai patrocinatori delle parti e alla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 28 luglio 2005
In nome della II Corte civile
del Tribunale federale svizzero
La giudice presidente: Il cancelliere: