Tribunal federal
{T 0/2}
7B.114/2003 /min
Urteil vom 28. Juli 2003
Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
Besetzung
Bundesrichterin Escher, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Hohl,
Gerichtsschreiber Levante.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Kantonsgericht des Kantons Schwyz, 2. Rekurs-kammer, als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs, Kollegiumstrasse 28, Postfach 2265, 6431 Schwyz.
Gegenstand
Festsetzung des Existenzminimums,
SchKG-Beschwerde gegen den Beschluss des Kantonsgerichts des Kantons Schwyz, 2. Rekurskammer, als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs vom 2. Mai 2003 (KG 103/03 RK 2).
Sachverhalt:
A.
Das Betreibungsamt Einsiedeln vollzog in der gegen X.________ laufenden Betreibung Nr. ... am 7. Oktober 2002 die Pfändung (Pfändungsurkunde Gruppe-Nr. ... vom 17. Dezember 2002). Dabei wurde das Existenzminimum des Betreibungsschuldners auf Fr. 10'115.-- pro Monat festgesetzt (Berechnung vom 7. Oktober 2002) und sein diesen Betrag übersteigendes Nettoeinkommen gepfändet. Gegen diese Verfügung erhob G.________ als Betreibungsgläubigerin Beschwerde und verlangte die Herabsetzung des Existenzminimums. Das Bezirksgerichtspräsidium Einsiedeln als untere Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs hiess mit Verfügung vom 28. Februar 2003 die Beschwerde teilweise gut und setzte das Existenzminimum des Schuldners auf Fr. 5'755.-- fest.
B.
X.________ gelangte mit Beschwerde an das Kantonsgericht des Kantons Schwyz, 2. Rekurskammer, als obere kantonale Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs und verlangte die Erhöhung des Existenzminimums auf insgesamt Fr. 6'504.50. In teilweiser Gutheissung der Beschwerde erhöhte die obere Aufsichtsbehörde mit Beschluss vom 2. Mai 2003 das Existenzminimum auf Fr. 6'111.60 (Grundnotbedarf Fr. 1'100.--, Alimente Fr. 2'800.--, Mietzins inkl. Nebenkosten Fr. 1'550.--, Versicherungen Fr. 361.60, Auslagen für Vorstellungsgespräche, Stellensuche etc. Fr. 300.--) und erklärte das darüber liegende Einkommen für pfändbar.
C.
X.________ hat den Entscheid der oberen Aufsichtsbehörde mit Beschwerdeschrift vom 11. Mai 2003 (rechtzeitig) an die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer des Bundesgerichts weitergezogen und beantragt im Wesentlichen die Aufhebung des angefochtenen Beschlusses sowie die Festsetzung seines Existenzminimums auf Fr. 6'693.10. Weiter ersucht er um unentgeltliche Prozessführung und Rechtsverbeiständung sowie um aufschiebende Wirkung.
Die obere Aufsichtsbehörde hat anlässlich der Aktenüberweisung angemerkt (Art. 80
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Die Kammer zieht in Erwägung:
1.
1.1 Anfechtungsobjekt der Beschwerde gemäss Art. 19
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
|
1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
1.2 Gemäss Art. 79 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
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1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
1.3 Im Beschwerdeverfahren vor Bundesgericht sind neue Begehren, Tatsachen, Bestreitungen und Beweismittel unzulässig, wenn Gelegenheit zum Vorbringen im kantonalen Verfahren bestand (Art. 79 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
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1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
2.
Der Beschwerdeführer rügt in formeller Hinsicht, dass die am Beschluss der oberen Aufsichtsbehörde mitwirkende Kantonsgerichtsvizepräsidentin V.________ befangen sei, weil diese in das hängige Verfahren betreffend Abänderung von Eheschutzmassnahmen involviert sei. Sodann habe die obere Aufsichtsbehörde zu Unrecht die Befangenheit von Bezirksgerichtspräsident P.________ als unterer Aufsichtsbehörde verneint, obwohl dieser als Einzelrichter für Eheschutzmassnahmen geamtet habe. Auf diese Vorbringen kann nicht eingetreten werden. Der Beschwerdeführer legt nicht rechtsgenügend dar (Art. 79 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
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1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 10 - 1 Aucun préposé, ni employé, ni aucun membre de l'autorité de surveillance ne peut procéder à un acte de son office dans les cas suivants: |
|
1 | Aucun préposé, ni employé, ni aucun membre de l'autorité de surveillance ne peut procéder à un acte de son office dans les cas suivants: |
1 | lorsqu'il s'agit de ses propres intérêts; |
2 | lorsqu'il s'agit des intérêts de son conjoint, de son partenaire enregistré ou de la personne avec laquelle il mène de fait une vie de couple; |
2bis | lorsqu'il s'agit des intérêts de ses parents ou alliés en ligne directe ou jusqu'au troisième degré en ligne collatérale; |
3 | lorsqu'il s'agit des intérêts d'une personne dont il est le représentant légal, le mandataire ou l'employé; |
4 | lorsque, pour d'autres raisons, il pourrait avoir une opinion préconçue dans l'affaire. |
2 | Le préposé qui doit se récuser transmet immédiatement la réquisition à son substitut et en avise le créancier par pli simple. |
3.
Der Beschwerdeführer wirft der oberen Aufsichtsbehörde im Wesentlichen vor, Notbedarfspositionen zu Unrecht nicht oder nicht genügend berücksichtigt zu haben.
3.1 Erwerbseinkommen kann soweit gepfändet werden, als es nach dem Ermessen des Betreibungsbeamten für den Schuldner und seine Familie nicht unbedingt notwendig ist (Art. 93 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 93 - 1 Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
|
1 | Tous les revenus du travail, les usufruits et leurs produits, les rentes viagères, de même que les contributions d'entretien, les pensions et prestations de toutes sortes qui sont destinés à couvrir une perte de gain ou une prétention découlant du droit d'entretien, en particulier les rentes et les indemnités en capital qui ne sont pas insaisissables en vertu de l'art. 92, peuvent être saisis, déduction faite de ce que le préposé estime indispensable au débiteur et à sa famille. |
2 | Ces revenus peuvent être saisis pour un an au plus à compter de l'exécution de la saisie. Si plusieurs créanciers participent à la saisie, le délai court à compter du jour de l'exécution de la première saisie effectuée à la requête d'un créancier de la série en cause (art. 110 et 111). |
3 | Si, durant ce délai, l'office a connaissance d'une modification déterminante pour le montant de la saisie, il adapte l'ampleur de la saisie aux nouvelles circonstances. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
3.2 Der Beschwerdeführer macht zunächst geltend, die obere Aufsichtsbehörde habe Auslagen für die private Haftpflichtversicherung (Fr. 10.50 pro Monat) zu Unrecht ausser Acht gelassen, obwohl eine derartige Versicherung von jedem Vermieter erwartet werde. Dieses Vorbringen geht fehl. Nicht obligatorisch zu bezahlende Versicherungsprämien rechtfertigen grundsätzlich keine Erhöhung des Notbedarfs (BGE 93 III 18 E. 1 S. 19; 116 III 75 E. 7a S. 81). Vor diesem Hintergrund ist nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz die betreffende Position nicht berücksichtigt hat, zumal der Beschwerdeführer selber nicht behauptet, sein gegenwärtiger Vermieter verlange den Abschluss einer Haftpflichtversicherung.
3.3 Weiter wirft der Beschwerdeführer der Vorinstanz vor, die Kosten für seine psychiatrische Behandlung (Fr. 50.--), Selbstbehalt und Jahresfranchise (Fr. 182.-- und Fr. 19.--), die Mitgliedschaft im Berufsverband (Fr. 20.--) und Weiterbildungen (Fr. 40.--) sowie die Ausübung des Kinderbesuchsrechts (Fr. 80.--) zu Unrecht nicht zum Grundnotbedarf zugeschlagen zu haben. Die obere Aufsichtsbehörde hat in Bezug auf diese Positionen festgehalten, dass der Beschwerdeführer die tatsächliche Bezahlung nicht ausgewiesen habe, sondern (wenn überhaupt) ohne Benennung von Beweismitteln (Aktenstücken) lediglich pauschal und damit in ungenügend substantiierter Weise auf das Eheschutzverfahren verwiesen habe. Zuschläge zum Grundbetrag des Existenzminimums dürfen nur insoweit berücksichtigt werden, als eine Zahlungspflicht besteht und entsprechende Zahlungen bisher auch tatsächlich geleistet wurden (BGE 121 III 22 E. 3c S. 23). Der Beschwerdeführer legt nicht in einer den Anforderungen nach Art. 79 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 17 - 1 Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
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1 | Sauf dans les cas où la loi prescrit la voie judiciaire, il peut être porté plainte à l'autorité de surveillance lorsqu'une mesure de l'office est contraire à la loi ou ne paraît pas justifiée en fait. |
2 | La plainte doit être déposée dans les dix jours de celui où le plaignant a eu connaissance de la mesure. |
3 | Il peut de même être porté plainte en tout temps pour déni de justice ou retard non justifié. |
4 | En cas de plainte, l'office peut, jusqu'à l'envoi de sa réponse, procéder à un nouvel examen de la décision attaquée. S'il prend une nouvelle mesure, il la notifie sans délai aux parties et en donne connaissance à l'autorité de surveillance.27 |
wenig setzt er auseinander, inwiefern die Vorinstanz die Regeln über die Mitwirkungspflicht im Beschwerdeverfahren unrichtig angewendet habe (Art. 20a Abs. 2 Ziff. 2
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33 |
|
1 | ...33 |
2 | Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34 |
1 | les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure; |
2 | l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles; |
3 | l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties. |
4 | la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels; |
5 | les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. |
3 | Pour le reste, les cantons règlent la procédure. |
3.4 Die obere Aufsichtsbehörde hat im Notbedarf des Beschwerdeführers einen Zuschlag von Fr. 300.-- für Kosten betreffend seine Stellensuche berücksichtigt und sich dabei auf einen vom Regionalen Arbeitsvermittlungszentrum (RAV) in Lachen angegebenen Erfahrungswert gestützt. Soweit der Beschwerdeführer geltend macht, er brauche Fr. 480.--, um seine Kosten für Arbeitsbemühungen zu decken, kritisiert er einzig die Höhe des in der Existenzminimumsberechnung bereits berücksichtigten Betrages. Auf diese blosse Rüge der Unangemessenheit kann im Beschwerdeverfahren gemäss Art. 19 Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
3.5 Nach dem Dargelegten erweist sich die Beschwerde gegen den angefochtenen Beschluss als unbegründet, soweit darauf überhaupt eingetreten werden kann.
4.
Mit dem Entscheid in der Sache wird das Gesuch um aufschiebende Wirkung hinfällig.
5.
Das Beschwerdeverfahren ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 1
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33 |
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1 | ...33 |
2 | Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34 |
1 | les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure; |
2 | l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles; |
3 | l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties. |
4 | la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels; |
5 | les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. |
3 | Pour le reste, les cantons règlent la procédure. |
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SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33 |
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1 | ...33 |
2 | Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34 |
1 | les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure; |
2 | l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles; |
3 | l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties. |
4 | la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels; |
5 | les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. |
3 | Pour le reste, les cantons règlent la procédure. |
Demnach erkennt die Kammer:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch des Beschwerdeführers um Gewährung eines unentgeltlichen Rechtsbeistandes wird abgewiesen.
3.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Beschwerdegegnerin (G.________, vertreten durch Rechtsanwalt Peter Züger, Postfach 333, 8853 Lachen SZ), dem Betreibungsamt Einsiedeln und dem Kantonsgericht des Kantons Schwyz, 2. Rekurskammer, als oberer kantonaler Aufsichtsbehörde in Schuldbetreibung und Konkurs schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 28. Juli 2003
Im Namen der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber: