Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

8C 329/2021

Urteil vom 27. Oktober 2021

I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Maillard, Präsident,
Bundesrichterinnen Heine, Viscione,
Gerichtsschreiber Jancar.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Christos Antoniadis,
Beschwerdeführer,

gegen

IV-Stelle des Kantons Zürich,
Röntgenstrasse 17, 8005 Zürich,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Invalidenversicherung (Invalidenrente, Vergleichseinkommen),

Beschwerde gegen das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 25. Februar 2021 (IV.2020.00610).

Sachverhalt:

A.

A.a. Der 1965 geborene A.________ ist gelernter Coiffeur und war zuletzt Geschäftsführer eines Nachtclubs. Im Dezember 2010 wurde er Opfer eines Raubüberfalls. Am 6. Juni 2011 erlitt er einen Hirnschlag. Am 19. Juni 2011 meldete er sich bei der IV-Stelle des Kantons Zürich zum Leistungsbezug an. Diese holte u.a. ein Gutachten des Neurologen Dr. med. B.________ und des Psychiaters Dr. med. C.________, beide Basel, vom 16. Januar 2012 ein. Die IV-Stelle sprach A.________ berufliche Massnahmen in Form einer kaufmännischen Umschulung zu. Der Beschwerdeführer schloss diese am 24. Januar 2014 mit dem Bürofachdiplom VSH, am 5. September 2014 mit dem Handelsdiplom VSH und am 23. Mai 2018 mit dem Diplom als Sachbearbeiter Marketing und Verkauf erfolgreich ab. Mit Verfügung vom 7. Januar 2019 verneinte die IV-Stelle den Rentenanspruch des Beschwerdeführers, da der Invaliditätsgrad 35 % betrage. Auf die dagegen erhobene Beschwerde hin wies das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich die Sache zur ergänzenden medizinischen Abklärung an die IV-Stelle zurück (Urteil vom 25. Juni 2019).

A.b. Die IV-Stelle zog u.a. ein Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 15. Mai 2020 bei. Mit Verfügung vom 28. Juli 2020 verneinte sie den Rentenanspruch erneut, da ein Invaliditätsgrad von 35 % bestehe.

B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die Beschwerde des A.________ mit Urteil vom 25. Februar 2021 ab.

C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten beantragt A.________, in Aufhebung des kantonalen Urteils seien ihm ab 11. Dezember 2011 die gesetzlichen Leistungen auszurichten, insbesondere eine Dreiviertelsrente, eventuell eine halbe Invalidenrente, subeventuell eine Viertelsrente.

Die IV-Stelle und das Bundesamt für Sozialversicherungen verzichten auf eine Vernehmlassung, wobei Erstere auf Abweisung der Beschwerde schliesst.

Erwägungen:

1.
Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann eine Rechtsverletzung nach Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG gerügt werden. Das Bundesgericht wendet das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG). Dennoch prüft es - offensichtliche Fehler vorbehalten - nur die in seinem Verfahren gerügten Rechtsmängel (Art. 42 Abs. 1 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
. BGG; BGE 135 II 384 E. 2.2.1). Es legt seinem Urteil den Sachverhalt zugrunde, den die Vorinstanz festgestellt hat (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Es kann ihre Sachverhaltsfeststellung von Amtes wegen berichtigen oder ergänzen, wenn sie offensichtlich unrichtig ist oder auf einer Rechtsverletzung im Sinne von Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
BGG beruht und wenn die Behebung des Mangels für den Verfahrensausgang entscheidend sein kann (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Als Rechtsfrage gilt, ob die rechtserheblichen Tatsachen vollständig festgestellt und ob der Untersuchungsgrundsatz bzw. die Beweiswürdigungsregeln nach Art. 61 lit. c
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
ATSG beachtet wurden. Gleiches gilt für die Frage, ob den medizinischen Gutachten und Arztberichten im Lichte der rechtsprechungsgemässen Anforderungen Beweiswert zukommt (BGE 134 V 231 E. 5.1). Bei den aufgrund dieser Berichte getroffenen Feststellungen zum Gesundheitszustand und zur Arbeitsfähigkeit und bei der
konkreten Beweiswürdigung geht es um Sachverhaltsfragen (nicht publ. E. 1 des Urteils BGE 141 V 585).

2.
Streitig ist, ob die vorinstanzlich bestätigte Verneinung des Rentenanspruchs bundesrechtskonform ist.

Die Vorinstanz hat die rechtlichen Grundlagen und die Rechtsprechung betreffend die Erwerbsunfähigkeit (Art. 7
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
ATSG), die Invalidität (Art. 8 Abs. 1
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
ATSG), die Voraussetzungen des Rentenanspruchs (Art. 28
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG), die Invaliditätsbemessung bei im Gesundheitsfall voll erwerbstätigen Versicherten nach dem Einkommensvergleich (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG) und den Beweiswert von Arztberichten (E. 1 hiervor; BGE 143 V 124 E. 2.2.2, 125 V 351 E. 3a) richtig dargelegt. Darauf wird verwiesen.

3.

3.1. Die Vorinstanz erwog in medizinischer Hinsicht im Wesentlichen, die Dres. med. B.________ und C.________ hätten im Gutachten vom 15. Mai 2020 beim Beschwerdeführer für die Tätigkeiten als Coiffeur und Geschäftsführer eines Nachtclubs eine 100%ige Arbeitsunfähigkeit festgestellt. Für eine behinderungsangepasste Tätigkeit seien sie - wie im Gutachten vom 16. Januar 2012 - von einer 70%igen Arbeitsfähigkeit ausgegangen. Das Gutachten vom 15. Mai 2020 sei beweiswertig, weshalb darauf abgestellt werden könne. Dies ist unbestritten, weshalb es damit sein Bewenden hat.

3.2. Der Beschwerdeführer macht geltend, er sei im Dezember 2010 Opfer eines bewaffneten Raubüberfalls geworden. Das Datum dieses Überfalls sei für den Rentenbeginn relevant, sei er doch von Dezember 2010 bis Juni 2011 (Datum des Hirnschlags) vollständig arbeitsunfähig gewesen.

Der Beschwerdeführer meldete sich am 19. Juni 2011 bei der IV-Stelle zum Leistungsbezug an. Der Rentenanspruch hätte somit frühestens am 1. Dezember 2011 entstehen können (Art. 29 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
und Abs. 3 IVG). Gemäss den Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 16. Januar 2012 war der Beschwerdeführer bis 31. Oktober 2011 für jegliche Tätigkeit zu 100 % arbeitsunfähig und seit 1. November 2011 in angepassten Tätigkeiten zu 70 % arbeitsfähig. Die 100%ige Arbeitsunfähigkeit des Beschwerdeführers ist vorliegend somit nicht zu berücksichtigen.

4.
Strittig ist weiter die beruflich-erwerbliche Seite der Invaliditätsbemessung (Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; zur bundesgerichtlichen Kognition siehe BGE 132 V 393 E. 3.3).

4.1. Umstritten ist zunächst die Höhe des vom Beschwerdeführer im Gesundheitsfall hypothetisch erzielbaren Valideneinkommens. Bei dessen Ermittlung ist in der Regel am zuletzt erzielten, nötigenfalls der Teuerung und der realen Einkommensentwicklung angepassten Lohn anzuknüpfen, da es empirischer Erfahrung entspricht, dass die bisherige Tätigkeit ohne Gesundheitsschaden fortgesetzt worden wäre; Ausnahmen müssen mit überwiegender Wahrscheinlichkeit erstellt sein (vgl. BGE 145 V 141 E. 5.2.1, 139 V 28 E. 3.3.2).

4.2. Die Vorinstanz erwog, der Beschwerdeführer sei bis zur Erkrankung im Juni 2011 Geschäftsführer eines Nachtclubs gewesen. Es sei anzunehmen, dass er diesen Betrieb im Gesundheitsfall weiter geführt hätte. Gemäss dem Auszug aus dem Individuellen Konto (IK) habe er mit dieser Tätigkeit folgende Einkommen erzielt: im Jahr 2005 Fr. 78'000.-, im Jahr 2006 Fr. 72'000.-, im Jahr 2007 Fr. 60'000.-, im Jahr 2008 Fr. 72'000.- und in den Jahren 2009 sowie 2010 je Fr. 102'000.-. Nur die beiden letztgenannten Löhne hätten über dem Durchschnitt der Jahre 2005 bis 2010 gelegen. Gemäss der vom Bundesamt für Statistik periodisch herausgegebenen Lohnstrukturerhebung (LSE) 2018 TA1 hätten Männer im Bereich Gastgewerbe/Beherbergung und Gastronomie (Ziff. 55-56) im Kompetenzniveau 3 (Ausübung komplexer praktischer Tätigkeiten, die ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzten) durchschnittlich ein Einkommen von monatlich Fr. 5450.- erzielt. Mit Blick auf die im Gastgewerbe zu realisierenden Löhne sei nicht davon auszugehen, dass der Beschwerdeführer weiterhin das Lohnniveau der Jahre 2009 und 2010 hätte erreichen können. Zudem wiesen die dargestellten Löhne erhebliche Schwankungen auf. Es sei daher auf den Durchschnitt der Jahre 2005 bis
2010 abzustellen, was Fr. 81'000.- und angepasst an die Nominallohnentwicklung bis 2018 ein Valideneinkommen von Fr. 85'105.- ergebe. Zu Gunsten des Beschwerdeführers sei jedoch der von der IV-Stelle errechnete Wert von Fr. 88'364.50 zu verwenden.

4.3.

4.3.1. Der Beschwerdeführer wendet im Wesentlichen ein, vor dem Unfall bzw. vor Beginn seiner Arbeitsunfähigkeit habe er sich in den Jahren 2009 und 2010 Jahreslöhne von je Fr. 102'000.- auszahlen lassen. Dies wäre auch in den folgenden Jahren der Fall gewesen. Sein Lohn sei mit Ausnahme eines Jahres durchwegs angestiegen. Es ergebe sich eine klare Erhöhungstendenz. Die vorinstanzliche Feststellung seines Valideneinkommens habe nicht auf konkreter Beweiswürdigung, sondern auf allgemeiner Lebenserfahrung beruht, weshalb es um eine Rechtsfrage gehe. Die Vorinstanz habe übersehen, dass er nicht gewöhnlicher Arbeitnehmer, sondern Geschäftsführer eines ihm gehörenden Clubs gewesen sei. Er habe seinen Lohn somit frei bestimmen können. Er habe mit anderen Worten gut verdient, wenn der Betrieb gut gelaufen sei und umgekehrt. Nach allgemeiner Lebenserfahrung hätte sich sein Lohn somit nicht verringert, weshalb Fr. 102'000.- als Valideneinkommen zu übernehmen seien.

4.3.2. Weist das zuletzt erzielte Einkommen der versicherten Person starke und verhältnismässig kurzfristig in Erscheinung getretene Schwankungen auf, ist auf den während einer längeren Zeitspanne erzielten Durchschnittsverdienst abzustellen (Urteil 9C 225/2019 vom 11. September 2019 E. 4.2.1). Ist der zuletzt bezogene Lohn überdurchschnittlich hoch, ist er nur dann als Valideneinkommen heranzuziehen, wenn mit überwiegender Wahrscheinlichkeit feststeht, dass er weiterhin erzielt worden wäre (SVR 2021 UV Nr. 26 S. 123, 8C 581/2020 E. 6.1). Soweit die Beurteilung hypothetischer Geschehensabläufe auf Beweiswürdigung beruht, handelt es sich um eine Tatfrage, selbst wenn darin auch Schlussfolgerungen aus der allgemeinen Lebenserfahrung mitberücksichtigt werden (BGE 115 II 440 E. 5b; Urteil 8C 139/2020 vom 30. Juli 2020 E. 5.3.2).

4.3.3. Es mag zutreffen, dass der Beschwerdeführer als Inhaber und Geschäftsführer eines Nachtclubs seinen Lohn grundsätzlich frei bestimmen konnte. Entscheidend ist jedoch, was er im massgebenden Zeitpunkt als Gesunder tatsächlich verdienen würde und nicht, was er bestenfalls verdienen könnte (BGE 135 V 58 E. 3.1). Wenn er geltend macht, sein in den Jahren 2009 und 2010 erzielter Lohn von je Fr. 102'000.- hätte sich in der Folge nicht verringert, ist ihm mit Blick auf die in den Jahren 2005 bis 2008 auf einem tieferen Niveau aufgetretenen Einkommensschwankungen nicht zu folgen (vgl. E. 4.2 hiervor). Mithin kann für die Bemessung des Valideneinkommens nicht allein auf die Einkommensverhältnisse der Jahre 2009 und 2010 abgestellt werden. Vielmehr ist ein während einer langeren Zeitspanne erzielter Durchschnittsverdienst heranzuziehen (vgl. E. 4.3.2 hiervor). Die Durchschnittsberechnung der Vorinstanz anhand der Verdienste von 2005 bis 2010 (siehe E. 4.2 hiervor) und somit auch unter Berücksichtigung der hohen Einkommen der Jahre 2009 und 2010, ist folglich weder offensichtlich unrichtig noch anderweitig bundesrechtswidrig (vgl. auch Urteil 9C 308/2020 vom 3. November 2020 E. 4.2).

5.

5.1. Umstritten ist weiter das vom Beschwerdeführer trotz Gesundheitsschadens erzielbare Invalideneinkommen. Hat die versicherte Person nach Eintritt des Gesundheitsschadens keine oder jedenfalls keine ihr an sich zumutbare neue Erwerbstätigkeit aufgenommen, können die Tabellenlöhne gemäss der LSE herangezogen werden (BGE 143 V 295 E. 2.2).

5.2. Die Vorinstanz erwog, gemäss dem Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 15. Mai 2020 habe der Beschwerdeführer Arbeiten mit erhöhten Anforderungen an die Konzentration auf Dauer zu vermeiden. Nachdem im Kompetenzniveau 3 praktische Tätigkeiten im Vordergrund stünden (vgl. E. 4.2 hiervor), seien ihm solche Arbeiten aus medizinischer Sicht trotz gewisser Einschränkungen bezüglich der Konzentrationsfähigkeit grundsätzlich möglich. Hinzuweisen sei darauf, dass bei der neurologischen Begutachtung Inkonsistenzen festgestellt worden seien. Da die vom Beschwerdeführer angegebenen Einschränkungen im Sinne einer Fatigue nicht hätten objektiviert werden können, sei nicht einzusehen, weshalb ihm die beschriebenen praktischen Tätigkeiten aus medizinischer Sicht nicht zugemutet werden könnten. Er verfüge als Geschäftsführer eines Nachtclubs über langjährige Berufserfahrung im Gastgewerbe und damit über ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet. Er habe das Bürofachdiplom VSH, das Handelsdiplom VSH sowie das Diplom Sachbearbeiter Marketing und Verkauf erworben und habe durch Arbeitstrainings weitere Berufserfahrung sammeln können. Er erfülle daher die Voraussetzungen für die Anwendung des Kompetenzniveaus 3. Nach LSE 2018
TA1 sei somit für den Bereich Dienstleistungen (Ziff. 45-96) von einem durchschnittlichen monatlichen Einkommen von Fr. 7074.- auszugehen. Bei einer zumutbaren Arbeitsfähigkeit von 70 % und einer betriebsüblichen wöchentlichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden resultiere ein Invalideneinkommen von Fr. 61'947.- (Fr 7074.- x 12 : 40 x 41.7 x 0.7) und verglichen mit dem Valideneinkommen von Fr. 88'364.50 ein rentenausschliessender Invaliditätsgrad von gerundet 30 %.

6.

6.1. Der Beschwerdeführer wendet ein, die Meinungen der Berufs- und Eingliederungsberater seien bei der Beurteilung seiner Restarbeitsfähigkeit nicht berücksichtigt bzw. von der Vorinstanz nicht erwähnt worden. Somit sei sein Gehörsanspruch verletzt worden. Die Fachleute der Berufsberatung hätten klar festgehalten, dass er u.a. Fehler bei den einfachen Aufgaben der Datenverarbeitung mache, Pausen benötige und diverse Leistungseinschränkungen zeige. Laut dem Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 15. Mai 2020 müsse die angepasste Tätigkeit "ohne sehr hohe Anforderung an die Fähigkeit, die Konzentration auf Dauer aufrecht zu erhalten oder neue Inhalte aufzunehmen" sein. Beispielhaft genannt hätten sie Bürotätigkeiten mit Routinearbeiten bzw. einfache repetitive Tätigkeiten ohne Zeitstress, Schichtarbeit und Überstunden. Unter diesen Umständen sei bei der Ermittlung des Invalideneinkommens die Anwendung des LSE-Kompetenzniveaus 3 rechtsfehlerhaft. Heranzuziehen sei somit das LSE-Kompetenzniveau 2 von monatlich Fr. 5399.- (richtig Fr. 5272.-).

6.2.

6.2.1. Zwar obliegt die abschliessende Beurteilung der sich aus einem Gesundheitsschaden ergebenden funktionellen Leistungsfähigkeit in der Hauptsache dem Arzt oder der Ärztin, nicht den Fachleuten der Berufsberatung/beruflichen Eingliederung. Mit Blick auf die rechtsprechungsgemäss enge, sich gegenseitig ergänzende Zusammenarbeit zwischen der Ärzteschaft und der Berufsberatung ist jedoch einer konkret leistungsorientierten beruflichen Abklärung nicht jegliche Aussagekraft für die Beurteilung der Restarbeitsfähigkeit abzusprechen. Steht eine medizinische Einschätzung der Leistungsfähigkeit in offensichtlicher und erheblicher Diskrepanz zu einer Leistung, wie sie während einer ausführlichen beruflichen Abklärung bei einwandfreiem Arbeitsverhalten/-einsatz der versicherten Person effektiv realisiert wurde und gemäss Einschätzung der Berufsfachleute objektiv realisierbar ist, vermag dies ernsthafte Zweifel an den ärztlichen Annahmen zu begründen und ist das Einholen einer klärenden medizinischen Stellungnahme grundsätzlich unabdingbar (Urteil 8C 30/2020 vom 6. Mai 2020 E. 5.2.1).

6.2.2. Den Dres. med. B.________ und C.________ waren im Gutachten vom 15. Mai 2020 die Ergebnisse der wesentlichen beruflichen Abklärungs- und Eingliederungsmassnahmen bekannt und sie haben sie auch hinreichend berücksichtigt. Von einer offensichtlichen und erheblichen Diskrepanz ihrer Einschätzung der Leistungsfähigkeit des Beschwerdeführers zu seiner Leistung während den beruflichen Massnahmen kann nicht gesprochen werden. Demnach stellte die Vorinstanz zu Recht auf das Gutachten vom 15. Mai 2020 ab. Unter diesen Umständen erübrigen sich weitere Ausführungen zur Rüge des Beschwerdeführers, die Vorinstanz habe diesbezüglich seinen Gehörsanspruch und damit die Begründungspflicht verletzt (vgl. hierzu BGE 142 II 49 E. 9.2).

7.

7.1. Das von der Vorinstanz gestützt auf die LSE 2018 Tabelle TA1 für den Bereich Dienstleistungen (Ziff. 45-96) herangezogene Einkommen der Männer von monatlich Fr. 7074.- betrifft das Kompetenzniveau 3 mit komplexen praktischen Tätigkeiten, welche ein grosses Wissen in einem Spezialgebiet voraussetzen (vgl. E. 5.2 hiervor). Die korrekte Anwendung der LSE-Tabellen, namentlich die Wahl der Tabelle wie auch der Beizug der massgeblichen Stufe (Anforderungs- bzw. Kompetenzniveau), ist eine Rechtsfrage, welche vom Bundesgericht ohne Einschränkung der Kognition frei überprüft wird (BGE 143 V 295 E. 2.4).

7.2.

7.2.1. Im Gutachten vom 15. Mai 2020 wurde zur Frage der leidensangepassten Tätigkeit Folgendes ausgeführt: Es müsste sich um eine Tätigkeit handeln ohne mehr als nur leichte Anforderung an die Feinmotorik der linken Hand, ohne erhöhte Anforderung an die Gehfähigkeit oder den Gleichgewichtssinn sowie ohne sehr hohe Anforderung an die Fähigkeit, die Konzentration auf Dauer aufrecht zu erhalten oder neue Inhalte aufzunehmen. Angepasste Tätigkeiten seien unter anderem Bürotätigkeiten mit Routinearbeiten. In solchen Tätigkeiten betrage die Arbeitsfähigkeit 70 % bezogen auf ein 100%iges Pensum.

Gemäss vorinstanzlicher Feststellung verfügt der Beschwerdeführer als Geschäftsführer eines Nachtclubs über langjährige Erfahrung im Gastgewerbe. Es mag zutreffen, dass er in diesem Bereich über grosses Wissen verfügt. Nur handelt es sich dabei nicht um eine leidensangepasste Tätigkeit. Gemäss den vorinstanzlichen Feststellungen, die sich auf die medizinischen Akten stützen, ist der Beschwerdeführer als Geschäftsführer eines Nachtclubs zu 100 % arbeitsunfähig. Zwar hat er diverse Diplome erlangt (Bürofachdiplom VSH, Handelsdiplom VSH und das Diplom als Sachbearbeiter Marketing und Verkauf (vgl. Sachverhalt lit. A.a). Mangels langjähriger Erfahrung auf diesem Spezialgebiet kann aber nicht davon ausgegangen werden, dass er darin ein grosses Wissen hat.

7.2.2. Unter den gegebenen Umständen ist Kompetenzniveau 3 bundesrechtswidrig und es rechtfertigt sich, auf das LSE-Kompetenzniveau 2 (praktische Tätigkeiten wie Verkauf/Pflege/Datenverarbeitung und Administration/Bedienen von Maschinen und elektronischen Geräten/Sicherheitsdienst sowie Fahrdienst) abzustellen. Hiervon geht denn auch der Beschwerdeführer aus.

Gestützt auf die LSE-Tabelle TA1 für das Jahr 2018 betrug das monatliche Einkommen der Männer im Kompetenzniveau 2 im Wirtschaftszweig 45-96, Sektor 3, Dienstleistungen, bei einer wöchentlichen Arbeitszeit von 40 Stunden monatlich brutto Fr. 5272.-. Bei der 70%igen Arbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers und einer betriebsüblichen Arbeitszeit von 41.7 Stunden pro Woche im Sektor 3 im Jahr 2018 (vgl. Bundesamt für Statistik, Betriebsübliche Arbeitszeit nach Wirtschaftsabteilungen, in Stunden pro Woche, Tabelle T03.02.03.01.04.01) resultiert ein Invalideneinkommen von Fr. 46'167.- (Fr. 5272.- x 12 : 40 x 41.7 x 0.7).

8.
Der Beschwerdeführer beanstandet weiter die vorinstanzliche Nichtgewährung eines Tabellenlohnabzugs vom Invalideneinkommen, wobei er einen solchen von 20 % verlangt.

8.1. Mit dem Abzug vom LSE-Tabellenlohn nach BGE 126 V 75 soll der Tatsache Rechnung getragen werden, dass persönliche und berufliche Merkmale, wie Art und Ausmass der Behinderung, Lebensalter, Dienstjahre, Nationalität oder Aufenthaltskategorie und Beschäftigungsgrad Auswirkungen auf die Lohnhöhe haben können und je nach Ausprägung die versicherte Person deswegen die verbliebene Arbeitsfähigkeit auch auf einem ausgeglichenen Arbeitsmarkt nur mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg verwerten kann. Der Abzug soll aber nicht automatisch erfolgen. Er ist unter Würdigung der Umstände im Einzelfall nach pflichtgemässem Ermessen gesamthaft zu schätzen und darf 25 % nicht übersteigen. Ob ein solcher Abzug vorzunehmen ist, ist eine vom Bundesgericht frei überprüfbare Rechtsfrage (BGE 146 V 16 E. 4.1 f.).

8.2. Die Vorinstanz erwog im Wesentlichen, im Rahmen seiner zumutbaren 70%igen Arbeitsfähigkeit sei der Beschwerdeführer in seiner Leistungsfähigkeit nicht zusätzlich eingeschränkt. Weitere Gründe für einen Abzug vom Tabellenlohn seien nicht gegeben. Insbesondere das Alter des 1965 geborenen Beschwerdeführers stelle keinen Abzugsgrund dar.

8.3. Der Beschwerdeführer beruft sich auf die von den beruflichen Fachleuten festgestellte verminderte Leistungsfähigkeit. Dieser Einwand ist unbeheflich. Denn hinsichtlich seiner Arbeitsfähigkeit ist das Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 15. Mai 2020 massgebend (vgl. E. 6.2.2 hiervor).

8.4. Der Beschwerdeführer bringt weiter vor, er sei jahrelang als Selbstständigerwerbender tätig gewesen und habe seit rund zehn Jahren behinderungsbedingt nicht mehr gearbeitet. Der Berufsberater habe schon am 12. Dezember 2016 gemahnt, wie man sich vorstellen könne, dass der Beschwerdeführer sich in einem modernen Betrieb mit der jungen Konkurrenz je behaupten werde.

Es ist nicht massgebend, ob die Restarbeitsfähigkeit des Beschwerdeführers unter den konkreten Arbeitsmarktverhältnissen verwertbar ist, sondern einzig, ob er die ihm verbliebene Arbeitskraft noch wirtschaftlich nutzen könnte, wenn ein Gleichgewicht von Angebot und Nachfrage nach Arbeitsplätzen bestünde (ausgeglichener Arbeitsmarkt, Art. 16
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
ATSG; BGE 138 V 457 E. 3.1, 110 V 273 E. 4b; Urteil 8C 368/2021 vom 22. Juli 2021 E. 11.2). Zudem beinhaltet der ausgeglichene Arbeitsmarkt auch sog. Nischenarbeitsplätze, bei welchen behinderte Personen mit einem sozialen Entgegenkommen seitens des Arbeitgebers rechnen können (Urteil 8C 783/2020 vom 17. Februar 2021 E. 7.3.2). In dieser Hinsicht ist somit ebenfalls kein Abzug gerechtfertigt.

8.5. Der Beschwerdeführer verlangt aufgrund seines Alters einen Abzug. Es leuchtet indessen nicht ein und wird von ihm auch nicht näher begründet, dass er den ihm offen stehenden Arbeiten aufgrund seines Alters (Jahrgang 1965) nur noch mit unterdurchschnittlichem erwerblichem Erfolg nachgehen könnte. Dies gilt namentlich angesichts der bis zum ordentlichen Pensionsalter von 65 verbleibenden Zeitspanne von - auch noch im Verfügungszeitpunkt - immerhin rund zehn Jahren (vgl. zum Ganzen BGE 146 V 16 E. 7.2.1; Urteil 8C 330/2021 vom 8. Juni 2021 E. 5.3.3; zur weiterhin offenen Frage nach dem massgeblichen Zeitpunkt für die Prüfung des altersbedingten Anspruchs auf einen Abzug vom Tabellenlohn vgl. BGE 146 V 16 E. 7.1).

8.6. Der Beschwerdeführer verlangt einen Teilzeitabzug, da er nur noch zu 70 % arbeitsfähig sei.

Laut dem Gutachten der Dres. med. B.________ und C.________ vom 15. Mai 2020 kann der Beschwerdeführer seine verbliebene 70%ige Arbeitsfähigkeit nicht vollschichtig umsetzen. Ob ein Abzug vom Tabellenlohn vorzunehmen ist, wenn eine versicherte Person ihre Restarbeitsfähigkeit nicht vollschichtig umsetzen kann, muss stets mit Blick auf den konkreten Beschäftigungsgrad und die jeweils aktuellen Tabellenwerte ermittelt werden (Urteile 8C 139/2020 vom 30. Juli 2020 E. 6.3.2 und 8C 151/2020 15. Juli 2020 E. 6.3.2).

Gemäss der LSE-Tabelle T18 für das Jahr 2018 verdienten zwar statistisch Männer mit einem Beschäftigungsgrad von 50-74 % im untersten Kader rund 3 % und ohne Kaderfunktion rund 4 % weniger als solche mit einem Beschäftigungsgrad von 90 % und mehr. Dies stellt aber praxisgemäss keine überproportionale Lohneinbusse dar. Die Nichtberücksichtigung dieser statistischen Lohndifferenz im Rahmen der Abzugsfrage verletzt daher kein Bundesrecht (vgl. Urteil 8C 151/2020 15. Juli 2020 E. 6.3.2).

8.7. Nach dem Gesagten bleibt es beim Invalideneinkommen von Fr. 46'167.- (siehe E. 7.2.2 hiervor). Verglichen mit dem von der Vorinstanz festgesetzten Valideneinkommen von Fr. 88'364.50 resultiert eine Erwerbseinbusse von Fr. 42'197.50 und somit ein Invaliditätsgrad von gerundet 48 % (zur Rundung siehe BGE 130 V 121). Dies führt zum Anspruch auf eine Viertelsrente (Art. 28 Abs. 2
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
IVG). Die IV-Stelle wird den Zeitpunkt des Rentenbeginns festzusetzen haben (Art. 28 Abs. 1
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
, Art. 29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
IVG).

9.
Bei diesem Prozessausgang sind die Gerichtskosten den Parteien je zur Hälfte aufzuerlegen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG). Der Beschwerdeführer hat Anspruch auf eine reduzierte Parteientschädigung (Art. 68 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird teilweise gutgeheissen. Das Urteil des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 25. Februar 2021 und die Verfügung der IV-Stelle des Kantons Zürich vom 28. Juli 2020 werden aufgehoben. Es wird festgestellt, dass der Beschwerdeführer Anspruch auf eine Viertelsrente hat. Die Sache wird an die IV-Stelle des Kantons Zürich zurückgewiesen, damit sie den Zeitpunkt des Rentenbeginns bestimme. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 800.- werden den Parteien je zur Hälfte auferlegt.

3.
Die Beschwerdegegnerin hat die Beschwerdeführerin für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 1400.- zu entschädigen.

4.
Die Sache wird zur Neuverlegung der Kosten und der Parteientschädigung des vorangegangenen Verfahrens an das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich zurückgewiesen.

5.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Sozialversicherungen schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. Oktober 2021

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Maillard

Der Gerichtsschreiber: Jancar
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_329/2021
Date : 27 octobre 2021
Publié : 16 novembre 2021
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-invalidité
Objet : Invalidenversicherung (Invalidenrente, Vergleichseinkommen)


Répertoire des lois
LAI: 28 
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 28 Principe - 1 L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
1    L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
a  sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles;
b  il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA204) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable;
c  au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
1bis    Une rente au sens de l'al. 1 n'est pas octroyée tant que toutes les possibilités de réadaptation au sens de l'art. 8, al. 1bis et 1ter, n'ont pas été épuisées.205
2    ...206
29
SR 831.20 Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI)
LAI Art. 29 Naissance du droit et versement de la rente - 1 Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
1    Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l'art. 29, al. 1, LPGA215, mais pas avant le mois qui suit le 18e anniversaire de l'assuré.
2    Le droit ne prend pas naissance tant que l'assuré peut faire valoir son droit à une indemnité journalière au sens de l'art. 22.
3    La rente est versée dès le début du mois au cours duquel le droit prend naissance.
4    Les rentes correspondant à un taux d'invalidité inférieur à 50 % ne sont versées qu'aux assurés qui ont leur domicile et leur résidence habituelle (art. 13 LPGA) en Suisse. Cette condition doit également être remplie par les proches pour lesquels une prestation est réclamée.
LPGA: 7 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 7 Incapacité de gain - 1 Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
1    Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.11
2    Seules les conséquences de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain. De plus, il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable.12
8 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 8 Invalidité - 1 Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
1    Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée.
2    Les assurés mineurs sans activité lucrative sont réputés invalides s'ils présentent une atteinte à leur santé physique, mentale ou psychique qui provoquera probablement une incapacité de gain totale ou partielle.13
3    Les assurés majeurs qui n'exerçaient pas d'activité lucrative avant d'être atteints dans leur santé physique, mentale ou psychique et dont il ne peut être exigé qu'ils en exercent une sont réputés invalides si l'atteinte les empêche d'accomplir leurs travaux habituels. L'art. 7, al. 2, est applicable par analogie.14 15
16 
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 16 Taux d'invalidité - Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
61
SR 830.1 Loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA)
LPGA Art. 61 Procédure - Sous réserve de l'art. 1, al. 3, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative48, la procédure devant le tribunal cantonal des assurances est réglée par le droit cantonal. Elle doit satisfaire aux exigences suivantes:
a  elle doit être simple, rapide et en règle générale publique;
b  l'acte de recours doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs invoqués, ainsi que les conclusions; si l'acte n'est pas conforme à ces règles, le tribunal impartit un délai convenable au recourant pour combler les lacunes, en l'avertissant qu'en cas d'inobservation le recours sera écarté;
c  le tribunal établit avec la collaboration des parties les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires et les apprécie librement;
d  le tribunal n'est pas lié par les conclusions des parties; il peut réformer, au détriment du recourant, la décision attaquée ou accorder plus que le recourant n'avait demandé; il doit cependant donner aux parties l'occasion de se prononcer ou de retirer le recours;
e  si les circonstances le justifient, les parties peuvent être convoquées aux débats;
f  le droit de se faire assister par un conseil doit être garanti; lorsque les circonstances le justifient, l'assistance judiciaire gratuite est accordée au recourant;
fbis  pour les litiges en matière de prestations, la procédure est soumise à des frais judiciaires si la loi spéciale le prévoit; si la loi spéciale ne prévoit pas de frais judiciaires pour de tels litiges, le tribunal peut en mettre à la charge de la partie qui agit de manière téméraire ou fait preuve de légèreté;
g  le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement de ses frais et dépens dans la mesure fixée par le tribunal; leur montant est déterminé sans égard à la valeur litigieuse d'après l'importance et la complexité du litige;
h  les jugements contiennent les motifs retenus, l'indication des voies de recours ainsi que les noms des membres du tribunal et sont notifiés par écrit;
i  les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou un délit a influencé le jugement.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
110-V-273 • 115-II-440 • 125-V-351 • 126-V-75 • 130-V-121 • 132-V-393 • 134-V-231 • 135-II-384 • 135-V-58 • 138-V-457 • 139-V-28 • 141-V-585 • 142-II-49 • 143-V-124 • 143-V-295 • 145-V-141 • 146-V-16
Weitere Urteile ab 2000
8C_139/2020 • 8C_151/2020 • 8C_30/2020 • 8C_329/2021 • 8C_330/2021 • 8C_368/2021 • 8C_581/2020 • 8C_783/2020 • 9C_225/2019 • 9C_308/2020
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • office ai • revenu sans invalidité • tribunal fédéral • salaire • mois • revenu d'invalide • conscience • durée et horaire de travail • atteinte à la santé • durée • marché équilibré du travail • pré • concentration • marketing • enquête professionnelle • état de fait • question • quart de rente • exactitude
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