Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

{T 0/2}
8C_400/2010

Urteil vom 27. September 2010
I. sozialrechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Ursprung, Präsident,
Bundesrichter Frésard, Bundesrichterin Niquille,
Gerichtsschreiber Krähenbühl.

Verfahrensbeteiligte
C.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Gabathuler,
Beschwerdeführer,

gegen

Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), Fluhmattstrasse 1, 6004 Luzern,
Beschwerdegegnerin.

Gegenstand
Unfallversicherung (psychisches Leiden, Kausalzusammenhang),

Beschwerde gegen den Entscheid des Sozialversicherungsgerichts des Kantons Zürich vom 10. März 2010.

Sachverhalt:

A.
C.________ und auch seine Ehefrau arbeiteten in der Firma P.________ AG, wo beiden per Ende April 2005 gekündigt wurde. In der Folge versuchte C.________ am 11. Februar 2005 in suizidaler Absicht, sich im Lager des Arbeitgeberbetriebes mit einem Plastikband zu erhängen, wurde jedoch von einem Arbeitskollegen noch rechtzeitig entdeckt, sodass er gerettet werden konnte. Auf die Erstbehandlung in der Klinik für Unfallchirurgie des Universitätsspitals Y.________ folgten unter anderem Aufenthalte in der Psychiatrischen Privatklinik des Sanatoriums K.________ vom 21. Februar bis 21. April 2005 und in der Rehaklinik B.________ vom 12. Oktober bis 23. November 2005. Zudem stand C.________ regelmässig in ärztlicher, vor allem psychiatrischer Behandlung. Eine Arbeitsfähigkeit konnte er indessen nicht mehr erlangen. Die Schweizerische Unfallversicherungsanstalt (SUVA), bei welcher C.________ gegen die Folgen von Berufs- und Nichtberufsunfällen sowie Berufskrankheiten obligatorisch versi-chert war, kam für die Heilbehandlung auf und erbrachte Taggeldzahlungen, stellte diese Leistungen mit Verfügung vom 21. Juni 2007 jedoch auf den 30. September 2007 hin ein, weil die noch vorhandenen Beschwerden organisch nicht erklärbar seien und mit dem -
als Unfall anerkannten - Ereignis vom 11. Februar 2005 nicht in adäquatem Kausalzusammenhang stünden. Daran hielt sie auf die Einsprachen des Versicherten selbst und der Helsana Versicherungen AG als dessen Krankenversicherung hin mit Entscheid vom 21. Juli 2008 fest.

B.
Das Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich wies die dagegen gerichtete Beschwerde von C.________ mit Entscheid vom 10. März 2010 ab.

C.
C.________ lässt Beschwerde erheben mit dem Antrag, die SUVA sei unter Aufhebung des kantonalen Entscheids zu verpflichten, ihm die "gesetzlichen Leistungen (Heilbehandlung, Rente, Integritätsentschädigung)" zu erbringen.

Die SUVA schliesst auf Abweisung der Beschwerde. Das Bundesamt für Gesundheit verzichtet auf eine Vernehmlassung.

Erwägungen:

1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten (Art. 82 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
. BGG) kann wegen Rechtsverletzungen gemäss den Art. 95 f
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
. BGG erhoben werden. Im Beschwerdeverfahren um die Zusprechung oder Verweigerung von Geldleistungen der Militär- oder der Unfallversicherung ist das Bundesgericht - anders als in den übrigen Sozialversicherungsbereichen (Art. 97 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
, Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG) - nicht an die vorinstanzliche Feststellung des rechtserheblichen Sachverhalts gebunden (Art. 97 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
und Art. 105 Abs. 3
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
BGG). Im Übrigen wendet es das Recht von Amtes wegen an (Art. 106 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
BGG) und muss sich weder an die Argumente in der Beschwerdeschrift noch an die Erwägungen der Vorinstanz halten (BGE 134 V 250 E. 1.2 S. 252 mit Hinweisen). Es prüft indessen - unter Beachtung der Begründungspflicht in Rechtsmittelverfahren (Art. 42 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
und 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
BGG) - grundsätzlich nur die geltend gemachten Rügen, sofern die rechtlichen Mängel nicht geradezu offensichtlich sind, und ist jedenfalls nicht gehalten, wie eine erstinstanzliche Behörde alle sich stellenden Fragen zu untersuchen, wenn diese vor Bundesgericht nicht mehr aufgegriffen werden (BGE 133 II 249 E. 1.4.1 S. 254).

2.
Auf Grund der Stellungnahme der Psychiatrischen Privatklinik am Sanatorium K.________ vom 29. Juli 2005, wonach der heutige Beschwerdeführer zur Zeit seines Suizidversuchs vom 11. Februar 2005 ohne Verschulden gänzlich unfähig war, vernunftgemäss zu handeln, hat die SUVA den Suizidversuch als Unfall und damit ihre grundsätzliche Leistungspflicht anerkannt. Sie stellte ihre Leistungen auf den 30. September hin aber dennoch ein, weil die psychische Fehlverarbeitung des Geschehens nicht in adäquatem Kausalzusammenhang zum versicherten Vorfall stehe. Der Beschwerdeführer macht geltend, die vorinstanzliche Bestätigung dieser Verneinung der Adäquanz durch die SUVA sei zu Unrecht und in Verletzung von Bundesrecht erfolgt.

3.
3.1 Der Begriff des nach der Rechtsprechung für die Leistungspflicht des Unfallversicherers unter anderem unabdingbar vorausgesetzten adäquaten Kausalzusammenhangs zwischen versichertem Ereignis und psychischen Folgeschäden (BGE 129 V 177 E. 3.2 S. 181 mit Hinweisen) sowie die bei dessen Überprüfung anzuwendende Methode (BGE 115 V 133) sind im Einspracheentscheid der SUVA vom 21. Juli 2008, auf den auch die Vorinstanz verweist, zutreffend dargelegt worden.

3.2 Indem der Beschwerdeführer zunächst eine durch seinen Suizidversuch bewirkte hirnorganische Schädigung geltend macht, bezweckt er offenbar, eine organisch objektivierbare Verletzung darzustellen, bei welcher die Adäquanz als rechtliche Eingrenzung der sich aus dem natürlichen Kausalzusammenhang ergebenden Haftung des Unfallversicherers praktisch keine Rolle mehr spielen würde, da sich gegebenenfalls die adäquate weitgehend mit der natürlichen Kausalität decken würde (BGE 127 V 102 E. 5b/bb S. 103 mit Hinweisen). Den Ausführungen der SUVA in ihrer Vernehmlassung vom 5. Juli 2010 ist jedoch insoweit beizupflichten, als die durchgeführten medizinischen Abklärungen, mit welchen sich die Vorinstanz in überzeugender Weise auseinandergesetzt hat, hinsichtlich einer allfälligen Hirnschädigung keine objektivierbaren organischen Befunde ergaben. Die in der Beschwerdeschrift angeführten ärztlichen Berichte vermochten entsprechende Verdachtsmomente nicht zu bestätigen und der Beschwerdeführer unterlässt es denn auch, aufzuzeigen, auf Grund welcher fachspezifischer Stellungnahmen er inwiefern auf ein allfällige Hirnleistungsschwächen erklärendes organisches Substat schliessen möchte. Die vorgenommenen Abklärungen, welche keine schlüssigen
Hinweise auf im Sinne struktureller Veränderungen nachgewiesene Verletzungen organischer Art im Hirnbereich zutage förderten, genügen den Anforderungen für eine zuverlässige und abschliessende Beurteilung, weshalb von den beantragten zusätzlichen Erhebungen, von welchen insoweit keine neuen Erkenntnisse mehr zu erwarten sind, abzusehen ist. Da praktisch ausschliesslich psychisch bedingte Störungen vorliegen, hat die Beurteilung der Adäquanzfrage nach Massgabe der in BGE 115 V 133 E. 6c/aa S. 140 für Unfälle mit psychischen Folgeschäden aufgestellten Grundsätze zu erfolgen, was SUVA und Vorinstanz richtig erkannt haben.

3.3 Während die SUVA den Vorfall vom 11. Februar 2005 noch als mittelschweres (Unfall)ereignis im engeren Sinne, weder im Bereich zu den leichten noch zu den schweren Fällen liegend, einstufte, betrachtet der Beschwerdeführer diesen als schwer, sodass ohne nähere Prüfung einzelner weiterer mit dem Geschehen zusammenhängender Umstände die Adäquanz zu bejahen wäre. Das kantonale Gericht ging demgegenüber von einem mittelschweren, im Grenzbereich zu den schweren Fällen liegenden Ereignis aus.
3.3.1 Das kantonale Gericht hat die durch den Suizidversuch mittels Erhängen ausgelösten Gewalteinwirkungen auf den Hals und damit auch auf die Luftröhre mit im Einzelnen aufgeführten Beispielen als vergleichbar bezeichnet, in welchen das seinerzeitige Eidgenössische Versicherungsgericht jeweils von einem mittelschweren Unfall im Grenzbereich zu den schweren Unfällen ausgegangen ist, und eine solche Einstufung darüber hinaus damit gerechtfertigt, dass es zu einer Funktionseinschränkung des unmittelbar überlebensnotwendigen Atemorgans und damit zu einer akuten Erstickungsgefahr gekommen ist, welche bei nicht rechtzeitiger Befreiung zum Tod hätte führen können. Der von der Vorinstanz angestellte Vergleich mit der sich aus der Rechtsprechung des Eidgenössischen Versicherungsgerichts ergebenden Kasuistik zeigt zumindest klar, dass es sich entgegen der Argumentation des Beschwerdeführers nicht rechtfertigen liesse, dessen Selbsttötungsversuch als schweres (Unfall)ereignis zu qualifizieren, bei welchem die Adäqanz der noch vorhandenen Beschwerden ohne weiteres und ohne Prüfung einzelner Adäquanzkriterien zu bejahen wäre. Dabei darf durchaus auch dem von der SUVA in ihrer Vernehmlassung vom 5. Juli 2010 eingebrachten Argument Rechnung
getragen werden, dass der Geschehensablauf anders als in den von der Vorinstanz angeführten Beispielen aus der Rechtsprechung nicht völlig unvorhergesehen und gleichermassen überraschend eintrat, sondern - zumindest in seinem Anfangsstadium - noch beeinflussbar und zu erwarten war.
3.3.2 Bei aller Tragik, welche einem Versuch, sich zu erhängen, anhaftet, stellt die Vorinstanz doch zu Recht auch fest, dass der äussere, augenfällige Geschehensablauf objektiv relativ harmlos war. Es mag sich daher gar ernsthaft fragen, ob die Einstufung des Ereignisses durch die SUVA als mittelschwerer Vorfall im engeren Sinne den konkreten Verhälltnissen nicht eher gerecht wird. Wie es sich diesbezüglich verhält, kann jedoch dahingestellt bleiben, wenn sich die vorinstanzliche Auffassung bestätigen lässt, wonach kein einziges der in die Adäquanzprüfung mit einzubeziehenden Kriterien erfüllt ist (vgl. nachstehende E. 3.4).
3.4
3.4.1 Gleich mehrere der für die Adäquanzbeurteilung relevanten Kriterien sind - wie die Vorinstanz richtig erkannt hat - von vornherein nicht erfüllt, da sie nicht auf Grund physischer Aspekte, sondern einzig oder vorwiegend auf Grund psychisch bedingter Gegebenheiten vorhanden oder aber beeinträchtigt sind. Dies trifft zu auf die Kriterien der Schwere oder besonderen Art der erlittenen Verletzungen, der ungewöhnlich langen Dauer der ärztlichen Behandlung, der körperlichen Dauerschmerzen, der ärztlichen Fehlbehandlung, welche die Unfallfolgen erheblich verschlimmert, des schwierigen Heilungsverlaufs und erheblicher Komplikationen sowie des Grades und der Dauer der Arbeitsunfähigkeit. Insoweit wird auf die Erwägungen des kantonalen Gerichts verwiesen, welchen seitens des Bundesgerichts nichts beizufügen ist.
3.4.2 Damit bleibt einzig das Kriterium der besonders dramatischen Begleitumstände und der besonderen Eindrücklichkeit des Unfalles zu prüfen. Während die SUVA dieses noch als erfüllt betrachtete, kam die Vorinstanz zum Schluss, dass es nicht gegeben sei. Dem widerspricht der Beschwerdeführer in seiner Rechtsschrift, indem er unter Wiedergabe von Auszügen aus der medizinischen Fachliteratur geltend macht, es habe kein Beleg der wissenschaftlichen Medizin dafür genannt werden können, dass zwischen einem im Moment nicht bewusst wahrgenommenen Ereignis und der Schädigung der psychischen Gesundheit kein Zusammenhang bestehen kann. Es entspricht indessen ständiger Rechtsprechung, dass bei Bestehen einer Amnesie bezüglich eines bestimmten Ereignisses dieses wegen der beschränkten Wahrnehmungmöglichkeiten im Unfallzeitpunkt als massgebende Ursache einer psychischen Fehlentwicklung von vornherein ausser Betracht fällt. Nichts anderes wollte die Vorinstanz mit ihren vom Beschwerdeführer nunmehr als widersprüchlich und unklar bezeichneten Ausführungen zum Ausdruck bringen. Dass laut den in der Beschwerdeschrift wiedergegebenen Auszügen aus der medizinischen Fachliteratur abweichende ärztliche Auffassungen bestehen mögen, welche zu andern
Schlussfolgerungen führen könnten, bietet für sich allein noch keinen hinreichenden Anlass für eine Änderung der wiederholt bestätigten und von der Vorinstanz nunmehr erneut aufgegriffenen Rechtsprechung. Tatsächlich erscheint es trotz der beschwerdeführerischen Einwände nach wie vor sachgerecht, einem Ereignis, bezüglich welchem nachträglich eine Amnesie geltend gemacht wird, für eine spätere psychische Fehlentwicklung nicht dieselbe, sondern eben eine geringere Bedeutung beizumessen als einem bei vollem Bewusstsein wahr- und in dieses auch aufgenommenen Geschehen. Vor diesem Hintergrund lässt sich der vorinstanzliche Entscheid mit Verneinung der Adäquanzfrage jedenfalls nicht beanstanden. Weiterungen im Sinne - wie beantragt - theoretisch-abstrakter wissenschaftlicher Abklärungen erübrigen sich in diesem Zusammenhang. Die Ausführungen des Beschwerdeführers über seine persönlichen Reaktionen auf den Suizidversuch schliesslich tragen zur Klärung der Frage nach der Eindrücklichkeit des Ereignisses oder besonderen Begleitumständen von vornherein nichts bei.

4.
Entsprechend dem Ausgang des Verfahrens sind die Gerichtskosten (Art. 65 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
und Abs. 4 lit. a BGG) vom Beschwerdeführer als unterliegender Partei zu tragen (Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG).

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird abgewiesen.

2.
Die Gerichtskosten von Fr. 750.- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.

3.
Dieses Urteil wird den Parteien, dem Sozialversicherungsgericht des Kantons Zürich und dem Bundesamt für Gesundheit schriftlich mitgeteilt.

Luzern, 27. September 2010

Im Namen der I. sozialrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:

Ursprung Krähenbühl
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 8C_400/2010
Date : 27 septembre 2010
Publié : 13 octobre 2010
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Assurance-accidents
Objet : Unfallversicherung (psychisches Leiden, Kausalzusammenhang)


Répertoire des lois
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
65 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
1    Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins.
2    L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière.
3    Son montant est fixé en règle générale:
a  entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires;
b  entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations.
4    Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent:
a  des prestations d'assurance sociale;
b  des discriminations à raison du sexe;
c  des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs;
d  des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24.
5    Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
82 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 82 Principe - Le Tribunal fédéral connaît des recours:
a  contre les décisions rendues dans des causes de droit public;
b  contre les actes normatifs cantonaux;
c  qui concernent le droit de vote des citoyens ainsi que les élections et votations populaires.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
115-V-133 • 127-V-102 • 129-V-177 • 133-II-249 • 134-V-250
Weitere Urteile ab 2000
8C_400/2010
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
autorité inférieure • tentative de suicide • tribunal fédéral • acte de recours • question • durée • tribunal fédéral des assurances • accident de gravité moyenne • greffier • état de fait • clinique privée • office fédéral de la santé publique • frais judiciaires • hameau • exactitude • décision • enquête médicale • causalité naturelle • violation du droit • causalité adéquate
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