Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
5A_433/2015
Sentenza del 27 luglio 2015
II Corte di diritto civile
Composizione
Giudici federali von Werdt, Presidente,
Marazzi, Herrmann,
Cancelliera Antonini.
Partecipanti al procedimento
A.________,
ricorrente,
contro
B.________,
patrocinata dall'avv. Matteo Quadranti,
opponente.
Oggetto
divorzio: provvedimenti cautelari,
ricorso contro la sentenza emanata il 28 aprile 2015
dalla I Camera civile del Tribunale d'appello del
Cantone Ticino.
Fatti:
A.
L'assetto provvisionale nelle procedure di divorzio promosse da B.________ nei confronti di A.________ è stato regolato da numerosi provvedimenti.
Con decreto cautelare 19 dicembre 2014 il Pretore della giurisdizione di Mendrisio Nord ha riconosciuto a A.________ un diritto di visita nei confronti della figlia C.________ da esercitarsi esclusivamente in Svizzera ("e previa consegna di ogni documento d'identità di C.________ da parte del padre alla madre oppure alla Pretura ") un fine settimana ogni 15 giorni dal venerdì alle ore 16.30 alla domenica alle ore 20.15, ogni mercoledì dalle ore 17.30 alle ore 20.45, due settimane durante le vacanze scolastiche estive, una settimana durante le vacanze di Natale e, in alternativa, la settimana di Ognissanti o quella di carnevale.
B.
Con sentenza 28 aprile 2015 la I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino ha respinto, nella misura della sua ricevibilità, un appello presentato da A.________ avverso il decreto cautelare 19 dicembre 2014.
C.
Con ricorso 22 maggio 2015 " per questioni di diritto di importanza fondamentale (Art. 74 LTF) e sussidiario in materia costituzionale (Art. 113 ss LTF) ", A.________ ha impugnato la sentenza cantonale dinanzi al Tribunale federale chie dendo di annullare la limitazione al territorio svizzero dell'esercizio del diritto di visita provvisionale, "di annullare la decisione 19 dicembre 2014 sul diritto di visita, in quanto già regolarizzato allo stesso modo, con provvedimento 7 luglio 2014", di accordagli una terza settimana di vacanze estive con la figlia ed un diritto di visita settimanale ogni martedì e mercoledì dalle ore 16.30 (pernottamento compreso), di autorizzare la figlia a recarsi da lui " ogni volta che lo desidera oltre i giorni decisi dal Giudice ", di impedire alla stessa di " rimanere da sola con un adulto maschio diverso dal padre ", di ammonire la moglie - sotto comminatoria dell'art. 292
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
Non sono state chieste determinazioni.
Diritto:
1.
Un'errata denominazione dell'impugnativa non nuoce al ricorrente se il suo allegato adempie le esigenze formali del tipo di ricorso effettivamente esperibile (DTF 134 III 379 consid. 1.2 con rinvii; 133 I 300 consid. 1.2 con rinvii).
La sentenza impugnata è una decisione finale (art. 90
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
2.
2.1. La sentenza di appello è stata pronunciata in materia di misure cautelari, motivo per cui il ricorrente può unicamente prevalersi della violazione di diritti costituzionali (art. 98
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
Il Tribunale federale fonda inoltre la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
2.2. Nella misura in cui il ricorrente non censura la sentenza del Tribunale d'appello, bensì critica l'operato del Giudice di prime cure - prevalendosi peraltro anche della violazione di diritti non costituzionali (art. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
2.3. Le conclusioni mediante le quali il ricorrente chiede al Tribunale federale di "annullare la decisione 19 dicembre 2014 sul diritto di visita, in quanto già regolarizzato allo stesso modo, con provvedimento 7 luglio 2014", di estendere il diritto di visita provvisionale, di impedire alla figlia di "rimanere da sola con un adulto maschio diverso dal padre" e di ammonire l'opponente sono prive di ogni e qualsiasi motivazione. Tali richieste di giudizio sfuggono pertanto già di primo acchito ad un esame nel merito.
2.4. La conclusione tendente ad annullare la limitazione al territorio svizzero dell'esercizio del diritto di visita provvisionale poggia invece su un'asserita violazione di norme di rango costituzionale, e più precisamente degli art. 7
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
Il ricorrente si limita però a criticare genericamente l'argomentazione dell'autorità inferiore (secondo la quale il vincolare l'esercizio del diritto di visita al territorio nazionale non costituisce una violazione né della CEDU né di altri trattati internazionali, come " già ripetutamente spiegato all'appellante "), senza spiegare conformemente ai requisiti dell'art. 106 cpv. 2
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
3.
Da quanto precede discende che il ricorso - peraltro di difficile lettura e ripetitivo - si appalesa integralmente inammissibile. La domanda di assistenza giudiziaria del ricorrente va respinta, dato che il suo rimedio non aveva fin dall'inizio possibilità di esito favorevole (art. 64 cpv. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 292 - Quiconque ne se conforme pas à une décision à lui signifiée, sous la menace de la peine prévue au présent article, par une autorité ou un fonctionnaire compétents est puni d'une amende. |
Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:
1.
Il ricorso è inammissibile.
2.
La domanda di assistenza giudiziaria del ricorrente è respinta.
3.
Le spese giudiziarie di fr. 1'500.-- sono poste a carico del ricorrente.
4.
Comunicazione alle parti e alla I Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.
Losanna, 27 luglio 2015
In nome della II Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero
Il Presidente: von Werdt
La Cancelliera: Antonini