Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1B 195/2023

Urteil vom 27. April 2023

I. öffentlich-rechtliche Abteilung

Besetzung
Bundesrichter Kneubühler, Präsident,
Bundesrichter Haag, Kölz,
Gerichtsschreiberin Hänni.

Verfahrensbeteiligte
A.________,
Beschwerdeführer,
vertreten durch Rechtsanwalt Daniel U. Walder, Walder

gegen

Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich, Schwere Gewaltkriminalität, Güterstrasse 33,
Postfach, 8010 Zürich.

Gegenstand
Strafverfahren; Verlängerung Sicherheitshaft,

Beschwerde gegen den Beschluss des Obergerichts
des Kantons Zürich, III. Strafkammer, vom 7. März 2023 (UB230022-O/U/MUL).

Sachverhalt:

A.
A.________ wird vorgeworfen, B.________ in der Nacht vom 26. Februar 2022 in der Nähe des Bahnhofs U.________ mit einem Messer mehrere Stiche bzw. Schnittverletzungen zugefügt zu haben, insbesondere einen Stich in den Oberkörper. Sowohl A.________ wie auch B.________ seien zum Tatzeitpunkt erheblich alkoholisiert gewesen. Die Tat habe sich nach einem gemeinsamen Einkauf an der Tankstelle beim Bahnhof U.________ und einem längeren Geplänkel zwischen den beiden Männern ereignet. Mit Urteil vom 6. Februar 2023 verurteilte das Bezirksgericht Zürich A.________ wegen versuchter schwerer Körperverletzung zu einer Freiheitsstrafe von 28 Monaten und ordnete eine Massnahme für junge Erwachsene im Sinne von Art. 61
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 61 - 1 Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes:
1    Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ces troubles;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ces troubles.
2    Les établissements pour jeunes adultes doivent être séparés des autres établissements prévus par le présent code.
3    Le placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur à vivre de façon responsable et sans commettre d'infractions. Il doit notamment lui permettre d'acquérir une formation ou une formation continue57.
4    La privation de liberté entraînée par l'exécution de la mesure ne peut excéder quatre ans. En cas de réintégration à la suite de la libération conditionnelle, elle ne peut excéder six ans au total. La mesure doit être levée au plus tard lorsque l'auteur atteint l'âge de 30 ans.
5    Si l'auteur est également condamné pour un acte qu'il a accompli avant l'âge de 18 ans, il peut exécuter la mesure dans un établissement pour mineurs.
StGB an, unter Aufschub des Vollzugs der Freiheitsstrafe. A.________ hat gegen dieses Urteil Berufung angemeldet.
Mit Beschluss vom 6. Februar 2023 verlängerte das Bezirksgericht Zürich die Sicherheitshaft von A.________ einstweilen längstens bis zum 6. Juni 2023.

B.
Eine dagegen von A.________ mit Eingabe vom 16. Februar 2023 erhobene Beschwerde wies das Obergericht des Kantons Zürich mit Beschluss vom 7. März 2023 ab.

C.
Gegen diesen Beschluss erhebt A.________ am 11. April 2023 Beschwerde in Strafsachen beim Bundesgericht. Er beantragt, der angefochtene Beschluss sei vollumfänglich aufzuheben und er sei umgehend aus der Haft zu entlassen. Eventualiter sei der Beschluss aufzuheben und die Sache zur Neubeurteilung im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückzuweisen.
Die Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich und das Obergericht des Kantons Zürich verzichten auf eine Stellungnahme.

Erwägungen:

1.
Anfechtungsobjekt ist ein letztinstanzlicher kantonaler Entscheid betreffend die Verlängerung der Sicherheitshaft. Dagegen ist die Beschwerde an das Bundesgericht zulässig. Die Sachurteilsvoraussetzungen von Art. 78 ff
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
. BGG sind grundsätzlich erfüllt und geben zu keinen Vorbemerkungen Anlass.

2.
Untersuchungs- und Sicherheitshaft können angeordnet werden, wenn ein dringender Tatverdacht in Bezug auf ein Verbrechen oder ein schweres Vergehen sowie Flucht-, Kollusions- oder Wiederholungsgefahr besteht (Art. 221 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO).
Das Obergericht hat das Vorliegen von sog. "qualifizierter Wiederholungsgefahr" bejaht; der Beschwerdeführer bestreitet diesen Haftgrund.

2.1. Nach Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO besteht Wiederholungsgefahr, wenn ernsthaft zu befürchten ist, dass die beschuldigte Person durch schwere Verbrechen oder Vergehen die Sicherheit anderer erheblich gefährdet, nachdem sie bereits früher gleichartige Straftaten verübt hat. Drei Elemente sind für das Vorliegen von Wiederholungsgefahr konstitutiv. Erstens muss grundsätzlich das Vortatenerfordernis erfüllt sein und es müssen schwere Vergehen oder Verbrechen drohen. Zweitens muss hierdurch die Sicherheit anderer erheblich gefährdet sein. Drittens muss die Tatwiederholung ernsthaft zu befürchten sein, was anhand einer Rückfallprognose zu beurteilen ist (BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9 E. 2.5; Urteil 1B 289/2022 vom 1. Juli 2022 E. 2).
Zwar anerkennt Art. 5 Ziff. 1 lit. c
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1    Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
a  s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent;
b  s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi;
c  s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci;
d  s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente;
e  s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond;
f  s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours.
2    Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle.
3    Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience.
4    Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale.
5    Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.
EMRK ausdrücklich die Notwendigkeit, Beschuldigte an der Begehung strafbarer Handlungen zu hindern (Spezialprävention als Haftgrund). Der Haftgrund der Wiederholungsgefahr ist jedoch restriktiv zu handhaben (BGE 146 IV 136 E. 2.2; 143 IV 9 E. 2.2).

2.2. Anhand des Vortatenerfordenisses wird der Gefährlichkeit des Täters für die Allgemeinheit Rechnung getragen. In der Regel sind mindestens zwei Vortaten erforderlich; dies ergibt sich aus dem Wortlaut von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO. Nach konstanter Rechtsprechung kann unter Umständen aber auch bereits eine einzige gleichartige Vortat genügen. Erweisen sich die Risiken als untragbar hoch, kann vom Vortatenerfordernis sogar vollständig abgesehen werden, da es nicht in der Absicht des Gesetzgebers lag, mögliche Opfer von schweren Gewaltdelikten einem derart hohen Rückfallrisiko auszusetzen (sogenannte "qualifizierte Wiederholungsgefahr"; BGE 146 IV 326 E. 3.1; 143 IV 9 E. 2.3; 137 IV 13 E. 3 f.; Urteil 1B 289/2022 vom 1. Juli 2022 E. 3.2; je mit Hinweisen). Die Anforderungen an die Annahme von Wiederholungsgefahr sind höher, wenn keine oder nur eine einzige Vortat vorliegt, als wenn mindestens deren zwei vorliegen. Die Anwendung des Haftgrundes der Wiederholungsgefahr über den gesetzlichen Wortlaut hinaus auf Ersttäter muss auf Ausnahmefälle beschränkt bleiben (Urteile 1B 289/2022 vom 1. Juli 2022 E. 3.2; 1B 91/2022 vom 18. März 2022 E. 4.1; je mit Hinweisen).
Bei der Beurteilung der Schwere der drohenden Delikte sind neben der abstrakten Strafdrohung gemäss Gesetz insbesondere auch das betroffene Rechtsgut und der Kontext, namentlich die konkret vom Beschuldigten ausgehende Gefährlichkeit bzw. das bei ihm vorhandene Gewaltpotenzial, einzubeziehen. Die erhebliche Gefährdung der Sicherheit anderer durch drohende Verbrechen oder schwere Vergehen kann sich grundsätzlich auf Rechtsgüter jeder Art beziehen. Im Vordergrund stehen Delikte gegen die körperliche und sexuelle Integrität. Massgebliche Kriterien bei der Beurteilung der Rückfallprognose sind nach der Praxis des Bundesgerichts insbesondere die Häufigkeit und Intensität der fraglichen Delikte. Bei dieser Bewertung sind allfällige Aggravationstendenzen, wie eine zunehmende Eskalation respektive Gewaltintensität oder eine raschere Kadenz der Taten, zu berücksichtigen. Zu würdigen sind zudem die persönlichen Verhältnisse der beschuldigten Person. Liegt bereits ein psychiatrisches Gutachten vor, ist dieses ebenfalls in die Beurteilung miteinzubeziehen. In der Regel erscheint die Gefährdung der Sicherheit anderer umso höher, je schwerer die drohende Tat wiegt. Betreffend die Anforderungen an die Rückfallgefahr gilt hingegen eine umgekehrte
Proportionalität. Dies bedeutet, je schwerer die drohenden Taten sind und je höher die Gefährdung der Sicherheit anderer ist, desto geringere Anforderungen sind an die Rückfallgefahr zu stellen. Liegen die Tatschwere und die Sicherheitsrelevanz am oberen Ende der Skala, so ist die Messlatte zur Annahme einer rechtserheblichen Rückfallgefahr tiefer anzusetzen (vgl. zum Ganzen: BGE 143 IV 9 E. 2.6 ff. mit Hinweisen).
Schliesslich ist eine negative bzw. ungünstige Rückfallprognose zur Annahme von Wiederholungsgefahr zwar notwendig, grundsätzlich jedoch auch ausreichend (BGE 143 IV 9 E. 2.10). Besonders bei drohenden schweren Gewaltverbrechen ist dabei auch nach dem psychischen Zustand der beschuldigten Person bzw. ihrer Unberechenbarkeit oder Aggressivität Rechnung zu tragen (BGE 143 IV 9 E. 2.8).

3.

3.1. Der Beschwerdeführer macht geltend, indem die Vorinstanz die Wiederholungsgefahr bejaht habe, verletze sie Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO.
Auf das Vortatenerfordernis dürfe nur in speziellen, die absolute Ausnahme darstellenden Fällen verzichtet werden. Die Vorinstanz habe jedoch - überdies in Verletzung des rechtlichen Gehörs - nicht rechtsgenüglich und nachvollziehbar aufgezeigt, weshalb ein solcher Spezialfall vorliegen sollte. Sie begründe die Wiederholungsgefahr einzig mit dem psychiatrischen Gutachten von Dr. med. C.________. Die Gutachterin selbst sei jedoch nur von einer mittelgradigen Rückfallgefahr für zukünftige Gewalthandlungen ausgegangen. Damit sei die Annahme, die Risiken bei einer Haftentlassung seien untragbar hoch, bereits hinfällig und es erweise sich als unzulässig, auf das Vortatenerfordernis zu verzichten. Weder in seiner Vergangenheit noch während der Haftzeit sei es zu Vorfällen gekommen, aus denen sich irgendwelche, über die gutachterliche Einschätzung hinaus, untragbare Risiken bei einer Haftentlassung ableiten liessen.
Es müsse ausserdem berücksichtigt werden, dass aufgrund verschiedener Verfahrensfehler gar nicht auf die Einschätzung der Gutachterin abgestellt werden könne. Bezüglich der Rückfallgefahr sei jegliche mögliche positive Entwicklung zwischen der Vorabstellungnahme vom 3. Mai 2022 und dem Hauptgutachten vom 14. Juli 2022 unberücksichtigt geblieben. Dies sei stossend, denn er sei seit 346 Tagen abstinent und dies habe unbestrittenermassen einen positiven Effekt auf die identifizierte Suchtmittelproblematik.
In Anbetracht der fehlenden Aktualität des Gutachtens und dem Umstand, dass er mittlerweile über ein Jahr inhaftiert sei, könne keine Rede von untragbar hohen Risiken bei einer Haftentlassung sein.

3.2. Die Vorinstanz führte aus, das psychiatrische Gutachten müsse im Rahmen des Entscheids über die Fortsetzung der Sicherheitshaft nur einer summarischen Prüfung unterzogen und nicht umfassend gewürdigt werden. Zudem habe das erstinstanzliche Gericht das Gutachten als verwertbar erachtet. Die (formelle) Kritik des Beschwerdeführers am Gutachten verfange vor diesem Hintergrund nicht und es könne ohne Weiteres bei der Überprüfung der Wiederholungsgefahr auf dieses abgestellt werden.
Auch die inhaltliche Kritik des Beschwerdeführers am Gutachten überzeuge nicht. Die Gutachterin komme zum Schluss, in Anbetracht der verschiedenen Schutz- und Risikofaktoren sei von einer mittelgradigen Rückfallgefahr für zukünftige Gewalthandlungen auszugehen. Diese Rückfallgefahr werde erhöht durch mögliche, die Impulskontrolle vermindernde Intoxikationen (Alkohol, THC, anderer psychotrope Substanzen). Angesichts seiner Abhängigkeitsproblematik sei die Wahrscheinlichkeit, dass der Beschwerdeführer zukünftig gegen das Betäubungsmittelgesetz verstosse, als hoch einzustufen. Sodann bestehe die Gefahr erneuter (erheblicher) Straftaten aufgrund einer problematischen Persönlichkeitsentwicklung und des Suchtmittelgebrauchs des Beschwerdeführers.
Bei der derzeitigen Abstinenz handle es sich sodann um eine "erzwungene" Abstinenz durch den Freiheitsentzug. Es sei auch nicht bestritten, dass die ihm zur Last gelegte versuchte schwere Körperverletzung unter Alkohol- und Marihuanaeinfluss verübt worden sei und er selbst ausgesagt habe, am Wochenende im Schnitt mindestens eine, manchmal auch zwei Flaschen starken Alkohol zu trinken.
Insgesamt bestehe unter Berücksichtigung der Schlussfolgerungen des Gutachtens weiterhin die konkrete Gefahr, dass der Beschwerdeführer angesichts seiner bestehenden, langjährigen Suchtmittelproblematik und seiner Lebensumstände bei einer Entlassung aus der Sicherheitshaft rückfällig werden, wieder Betäubungsmittel und Alkohol konsumieren und in der Folge wiederum gewalttätig werden könnte. An dieser Einschätzung habe sich seit der letzten richterlichen Überprüfung nichts geändert.

4.

4.1. Vorliegend ist nicht bestritten, dass der Beschwerdeführer keine Vortaten im Sinne von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO begangen hat. Wie dargelegt, kann zwar in sehr speziellen Konstellationen vom Vortatenerfordernis abgesehen werden; die Anwendung von Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO auf Ersttäter muss jedoch auf Ausnahmefälle beschränkt bleiben. Der anzuwendende Massstab ist dabei die Gefährlichkeit des Täters für die Allgemeinheit (vgl. oben E. 2.2).

4.2. Dem Beschwerdeführer wird unbestrittenermassen eine schwere Tat vorgeworfen: er habe mit einem Messer B.________ mehrere Stich- und Schnittverletzungen und insbesondere einen Stich in den Oberkörper zugefügt. Der Beschwerdeführer wurde dafür erstinstanzlich wegen versuchter schwerer Körperverletzung zu einer Freiheitsstrafe von 28 Monaten verurteilt, unter Anordnung einer Massnahme für junge Erwachsene. Aus der erstinstanzlichen Verurteilung lässt sich mit einer hohen Wahrscheinlichkeit schliessen, dass sich die Ereignisse tatsächlich so zugetragen haben. Nichtsdestotrotz ist zu berücksichtigen, dass es sich bei der mutmasslichen versuchten schweren Körperverletzung nicht um die schwerstmögliche Straftat handelt. Die bundesgerichtliche Rechtsprechung zur Wiederholungsgefahr ohne Vortatenerfordernis wurde anhand eines Falls entwickelt, in welchem eine an einer psychischen Störung mit gravierenden dissozialen Persönlichkeitsstrukturen leidende Person eines Tötungsdeliktes beschuldigt war (vgl. BGE 137 IV 13). In nachfolgenden Anwendungsfällen dieser Rechtsprechung war den einer Tötung bzw. versuchten Tötung beschuldigten Personen eine ausgeprägte Neigung zu Gewalttätigkeiten bzw. "Unkontrollierbarkeit" attestiert worden (vgl.
Urteile 1B 329/2020 vom 15. Juli 2020 und 1B 366/2020 vom 12. August 2020). Zwar gab es auch Anwendungsfälle, in denen keine Tötungsdelikte untersucht wurden; dort lagen jedoch zusätzliche Elemente vor, welche die Gefährlichkeit der beschuldigten Person belegten (vgl. z.B. Urteile 1B 207/2022 vom 18. Mai 2022 [Drohung und weitere Delikte, schwerwiegende psychische Erkrankung, eskalierende Gesamtsituation] und 1B 400/2015 vom 7. Dezember 2015 [Raub; Depression, Verhaltensstörungen]).

4.3. Die Schwere der Tat allein rechtfertigt die Bejahung der Wiederholungsgefahr vorliegend nicht; es müssen noch andere Elemente vorliegen, die darauf schliessen lassen, dass vom Beschwerdeführer ein grosses Risiko für die Allgemeinheit ausgeht. Gemäss dem erwähnten, von Dr. med. C.________ erstellten psychiatrischen Gutachten vom 14. Juli 2022 ist beim Beschwerdeführer von einer mittelgradigen Rückfallgefahr für zukünftige Gewalthandlungen auszugehen. Die Gefahr, erneut gewalttätig zu werden, wird insbesondere bzw. fast ausschliesslich im Zusammenhang mit dem Suchtmittelmissbrauch festgestellt. So wird im Gutachten unter anderem festgehalten, der Beschwerdeführer distanziere sich durchgehend von Gewalt und sei bis zum vorliegenden strafrechtlichen Vorwurf nicht mit Gewalthandlungen in Erscheinung getreten. Es wird ihm weder eine ausgeprägte Neigung zu Gewalttätigkeiten noch eine übermässige Aggressivität attestiert; das Gutachten zeigt auch keine angestaute Wut oder eine eskalierende Gesamtsituation auf.
Des Weiteren stellt das Gutachten beim Beschwerdeführer eine problematische Persönlichkeitsentwicklung mit unzureichender Emotionsregulation, einer deutlich verzögerten emotionalen Reife, fehlender Tagesstruktur und vor allem eine Suchtmittelabhängigkeit fest. Auf eine schwerwiegende psychische Erkrankung oder die komplette Fehlwahrnehmung der Realität wird hingegen nicht geschlossen.
Insgesamt ist dem Gutachten zu entnehmen, dass die Gefahr besteht, dass der Beschwerdeführer bei einer Haftentlassung wiederum exzessiv von Suchtmitteln Gebrauch macht und unter Einfluss der Suchtmittel allenfalls Gewalt anwenden könnte. Es kann jedoch nicht davon ausgegangen werden, dass diese Risiken und somit die Gefährlichkeit des Beschwerdeführers im Sinne der oben dargestellten Rechtsprechung "untragbar hoch" sind für die Allgemeinheit. Vielmehr ist vor dem Hintergrund, dass der Haftgrund der Wiederholungsgefahr restriktiv angewendet werden und dessen Anwendung auf Ersttäter gemäss bundesgerichtlicher Rechtsprechung auf Ausnahmefälle besonders gefährlicher Gewalttäter beschränkt bleiben muss, festzuhalten, dass mit der Haftentlassung Risiken für die Allgemeinheit einhergehen, diese jedoch nicht untragbar hoch sind.

4.4. Zusammengefasst hat die Vorinstanz Art. 221 Abs. 1 lit. c
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
StPO verletzt, indem sie festhielt, es liege Wiederholungsgefahr vor.
Somit sind die Voraussetzungen für die Sicherheitshaft nicht gegeben und der Beschwerdeführer ist unverzüglich aus der Haft zu entlassen.

5.
Bei diesem Ausgang des Verfahrens sind keine Gerichtskosten zu erheben (Art. 66 Abs. 4
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
BGG) und der Kanton Zürich hat dem Rechtsvertreter des Beschwerdeführers eine Entschädigung zu bezahlen (Art. 68
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
BGG). Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege und Verbeiständung nach Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
BGG ist damit gegenstandslos.

Demnach erkennt das Bundesgericht:

1.
Die Beschwerde wird gutgeheissen und der Beschluss des Obergerichts des Kantons Zürich vom 7. März 2023 wird aufgehoben. Der Beschwerdeführer ist unverzüglich aus der Haft zu entlassen.

2.
Es werden keine Gerichtskosten erhoben.

3.
Der Kanton Zürich hat dem amtlichen Verteidiger des Beschwerdeführers, Rechtsanwalt Daniel Walder, eine Entschädigung von Fr. 2'000.-- zu bezahlen.

4.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft I des Kantons Zürich und dem Obergericht des Kantons Zürich, III. Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.

Lausanne, 27. April 2023

Im Namen der I. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts

Der Präsident: Kneubühler

Die Gerichtsschreiberin: Hänni
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 1B_195/2023
Date : 27 avril 2023
Publié : 15 mai 2023
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Procédure pénale
Objet : Strafverfahren; Verlängerung Sicherheitshaft


Répertoire des lois
CEDH: 5
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH)
CEDH Art. 5 Droit à la liberté et à la sûreté - 1. Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
1    Toute personne a droit à la liberté et à la sûreté. Nul ne peut être privé de sa liberté, sauf dans les cas suivants et selon les voies légales:
a  s'il est détenu régulièrement après condamnation par un tribunal compétent;
b  s'il a fait l'objet d'une arrestation ou d'une détention régulières pour insoumission à une ordonnance rendue, conformément à la loi, par un tribunal ou en vue de garantir l'exécution d'une obligation prescrite par la loi;
c  s'il a été arrêté et détenu en vue d'être conduit devant l'autorité judiciaire compétente, lorsqu'il y a des raisons plausibles de soupçonner qu'il a commis une infraction ou qu'il y a des motifs raisonnables de croire à la nécessité de l'empêcher de commettre une infraction ou de s'enfuir après l'accomplissement de celle-ci;
d  s'il s'agit de la détention régulière d'un mineur, décidée pour son éducation surveillée ou de sa détention régulière, afin de le traduire devant l'autorité compétente;
e  s'il s'agit de la détention régulière d'une personne susceptible de propager une maladie contagieuse, d'un aliéné, d'un alcoolique, d'un toxicomane ou d'un vagabond;
f  s'il s'agit de l'arrestation ou de la détention régulières d'une personne pour l'empêcher de pénétrer irrégulièrement dans le territoire, ou contre laquelle une procédure d'expulsion ou d'extradition est en cours.
2    Toute personne arrêtée doit être informée, dans le plus court délai et dans une langue qu'elle comprend, des raisons de son arrestation et de toute accusation portée contre elle.
3    Toute personne arrêtée ou détenue, dans les conditions prévues au par. 1.c du présent article, doit être aussitôt traduite devant un juge ou un autre magistrat habilité par la loi à exercer des fonctions judiciaires et a le droit d'être jugée dans un délai raisonnable, ou libérée pendant la procédure. La mise en liberté peut être subordonnée à une garantie assurant la comparution de l'intéressé à l'audience.
4    Toute personne privée de sa liberté par arrestation ou détention a le droit d'introduire un recours devant un tribunal, afin qu'il statue à bref délai sur la légalité de sa détention et ordonne sa libération si la détention est illégale.
5    Toute personne victime d'une arrestation ou d'une détention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit à réparation.
CP: 61
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937
CP Art. 61 - 1 Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes:
1    Si l'auteur avait moins de 25 ans au moment de l'infraction et qu'il souffre de graves troubles du développement de la personnalité, le juge peut ordonner son placement dans un établissement pour jeunes adultes aux conditions suivantes:
a  l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ces troubles;
b  il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ces troubles.
2    Les établissements pour jeunes adultes doivent être séparés des autres établissements prévus par le présent code.
3    Le placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur à vivre de façon responsable et sans commettre d'infractions. Il doit notamment lui permettre d'acquérir une formation ou une formation continue57.
4    La privation de liberté entraînée par l'exécution de la mesure ne peut excéder quatre ans. En cas de réintégration à la suite de la libération conditionnelle, elle ne peut excéder six ans au total. La mesure doit être levée au plus tard lorsque l'auteur atteint l'âge de 30 ans.
5    Si l'auteur est également condamné pour un acte qu'il a accompli avant l'âge de 18 ans, il peut exécuter la mesure dans un établissement pour mineurs.
CPP: 221
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale
CPP Art. 221 Conditions - 1 La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
1    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d'avoir commis un crime ou un délit et qu'il y a sérieusement lieu de craindre:
a  qu'il se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite;
b  qu'il compromette la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant des moyens de preuves;
c  qu'il compromette sérieusement et de manière imminente la sécurité d'autrui en commettant des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même genre.
1bis    La détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté peuvent exceptionnellement être ordonnées, aux conditions suivantes:
a  le prévenu est fortement soupçonné d'avoir porté gravement atteinte à l'intégrité physique, psychique ou sexuelle d'autrui en commettant un crime ou un délit grave;
b  il y a un danger sérieux et imminent qu'il commette un crime grave du même genre.116
2    La détention peut aussi être ordonnée s'il y a un danger sérieux et imminent qu'une personne passe à l'acte après avoir menacé de commettre un crime grave.117
LTF: 64 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
1    Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens.
2    Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires.
3    La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies.
4    Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
1    Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe.
2    En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige.
3    En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles.
4    L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie.
5    Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer.
78
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 78 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière pénale.
2    Sont également sujettes au recours en matière pénale:
a  les décisions sur les prétentions civiles qui doivent être jugées en même temps que la cause pénale;
b  les décisions sur l'exécution de peines et de mesures.
Répertoire ATF
137-IV-13 • 143-IV-9 • 146-IV-136 • 146-IV-326
Weitere Urteile ab 2000
1B_195/2023 • 1B_207/2022 • 1B_289/2022 • 1B_329/2020 • 1B_366/2020 • 1B_400/2015 • 1B_91/2022
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
alcoolisme • assistance judiciaire • autorité inférieure • avocat • brigandage • case postale • circonstances personnelles • condamnation • condamné • condition de recevabilité • condition • danger • décision • défense d'office • dépression • effet • emploi • examen • expertise psychiatrique • forêt • frais judiciaires • fuite • gare • infraction • infraction initiale • intégrité sexuelle • intéressé • jeune adulte • jour • lausanne • lésion corporelle grave • mois • motif de détention • motivation de la décision • nuit • peine privative de liberté • pratique judiciaire et administrative • pré • prévenu • recours en matière pénale • représentation en procédure • risque de collusion • risque de récidive • station-service • tribunal fédéral • victime • état de fait