Tribunal federal
{T 0/2}
7B.256/2002 /bnm
Urteil vom 27. Januar 2003
Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
Bundesrichterin Escher, Präsidentin,
Bundesrichter Meyer, Bundesrichterin Hohl,
Gerichtsschreiber Levante.
A.________,
Beschwerdeführer,
gegen
Kantonsgericht St. Gallen als kantonale Aufsichtsbehörde für Konkurs, Klosterhof 1, 9001 St. Gallen.
Schlussrechnung,
Beschwerde gegen den Entscheid des Kantonsgerichts St. Gallen als kantonaler Aufsichtsbehörde für Konkurs vom 26. November 2002 (AB.2002.36).
Sachverhalt:
A.
Über A.________ wurde am 27. September 1995 der Konkurs eröffnet. Im April 1997 wurden die zur Masse gehörenden Grundstücke versteigert und in den Monaten Juni und Juli 1997 die entsprechenden Abrechnungen und Verteilungslisten erstellt. Mangels Aktiven wurde das Konkursverfahren am 4. September 2000 eingestellt und am 5. Oktober 2000 rechtskräftig geschlossen (Amtsblatt des Kantons St. Gallen Nr. ... S. 2238, Urteil 7B.127/2002 des Bundesgerichts vom 5. September 2002, E. 1). Mit Verfügung vom 8. Oktober 2002 erliess das Konkursamt St. Gallen (Zweigstelle Z.________) die Schlussrechnung.
Am 18. Oktober 2002 erhob A.________ Beschwerde und verlangte im Wesentlichen, das Konkursamt habe ihm die Beträge von Fr. 31'435.90, Fr. 71'537.55 und Fr. 847.95 auszubezahlen. Das Kantonsgericht St. Gallen als kantonale Aufsichtsbehörde für Konkurs hiess die Beschwerde mit Entscheid vom 26. November 2002 teilweise gut (Dispositiv-Ziff. 1) und wies das Konkursamt an, A.________ den Betrag von Fr. 847.95 auszubezahlen (Dispositiv-Ziff. 2). Im Übrigen wies es die Beschwerde (stillschweigend) ab.
B.
A.________ hat den Entscheid der Aufsichtsbehörde mit Beschwerdeschrift vom 11. Dezember 2002 (Poststempel) rechtzeitig an die Schuldbetreibungs- und Konkurskammer des Bundesgerichts weitergezogen und beantragt im Wesentlichen, das Konkursamt sei anzuweisen, ihm die Beträge von Fr. 31'435.90 und Fr. 71'537.55, über die widerrechtlich verfügt worden sei, auszubezahlen. Weiter verlangt er aufschiebende Wirkung.
Die Aufsichtsbehörde hat keine Gegenbemerkungen angebracht. Das Konkursamt hat auf eine Stellungnahme verzichtet.
Die Kammer zieht in Erwägung:
1.
1.1 Die Aufsichtsbehörde hat festgehalten, dass der Konkurs mangels Aktiven eingestellt und geschlossen werden musste, als insbesondere die grundpfandbelasteten Grundstücke bereits versteigert und alle Abrechnungen und Verteillisten über die Grundpfandverwertungen zugestellt und unangefochten geblieben waren. Der restliche Verwertungserlös der Grundstücke ("restlicher Grundpfanderlös") von Fr. 71'537.55 sei zu Recht der Grundpfandgläubigerin (Bank B.________) ausbezahlt worden. Es könne nicht rechtens sein, nach der Einstellung des Konkurses mangels Aktiven den Bargeldrestbetrag aus der Verwertung von Aktiven dem Schuldner auszubezahlen, obwohl dieser noch Schulden habe. Daher habe das Konkursamt dem Beschwerdeführer zu Recht die Auszahlung des entsprechenden Betrages verweigert und diesen der Bank B.________ als Grundpfandgläubigerin ausbezahlt.
Der Beschwerdeführer macht im Wesentlichen geltend, die Aufsichtsbehörde habe zu Unrecht übergangen, dass der nicht verteilte Erlös von Fr. 71'537.55 zur Konkursmasse gehöre, welche ihm nach Einstellung des Konkurses mangels Aktiven wieder uneingeschränkt zur Verfügung stehe. Wenn keine Durchführung des Verfahrens verlangt worden sei, habe die Grundpfandgläubigerin kein Recht auf Vorabbefriedigung mehr, so dass sie den nicht verteilten Grundpfanderlös nicht beanspruchen könne.
1.2 Die Änderung der Art des Konkursverfahrens - wie z.B. vom summarischen Verfahren zur Einstellung mangels Aktiven - ist möglich (vgl. Urs Lustenberger, in Kommentar zum SchKG, N. 6 zu Art. 230; Christoph Rudolf Stocker, Entscheidungsgrundlagen für die Wahl des Verfahrens im Konkurs, Diss. Zürich 1985, S. 169; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, Bundesgesetz über Schuldbetreibung und Konkurs, 4. Aufl. 1997, N. 4 a.E. zu Art. 230); jedenfalls ist die Einstellungsverfügung des Konkursrichters gemäss Art. 230
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
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1 | Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
2 | L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.420 |
3 | Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.421 |
4 | Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.422 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
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1 | Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
2 | L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.420 |
3 | Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.421 |
4 | Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.422 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
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1 | Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
2 | L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.420 |
3 | Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.421 |
4 | Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.422 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
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1 | Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
2 | L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.420 |
3 | Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.421 |
4 | Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.422 |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
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1 | Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
2 | Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477 |
3 | S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260. |
damit eine formlose Verteilung - nicht zulässig ist (BGE 87 III 72 E. 3 S. 78).
Aus den Sachverhaltsfeststellungen der Aufsichtsbehörde (Art. 63 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
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1 | Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
2 | Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477 |
3 | S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
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1 | Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
2 | Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477 |
3 | S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260. |
Der Beschwerdeführer legt vor diesem Hintergrund nicht dar (Art. 79 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
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1 | Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
2 | Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477 |
3 | S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260. |
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 219 - 1 Les créances garanties par gage sont colloquées par préférence sur le produit des gages.392 |
|
1 | Les créances garanties par gage sont colloquées par préférence sur le produit des gages.392 |
2 | Lorsqu'une créance est garantie par plusieurs gages, le produit est imputé proportionnellement sur la dette. |
3 | L'ordre des créances garanties par gage immobilier, de même que l'extension de cette garantie aux intérêts et autres accessoires, sont réglés par les dispositions sur le gage immobilier.393 |
4 | Les créances non garanties ainsi que les créances garanties qui n'ont pas été couvertes par le gage sont colloquées dans l'ordre suivant sur le produit des autres biens de la masse:394 |
1 | la durée de la procédure concordataire précédant l'ouverture de la faillite; |
2 | la durée d'un procès relatif à la créance; |
3 | en cas de liquidation d'une succession par voie de faillite, le temps écoulé entre le jour du décès et la décision de procéder à cette liquidation.410 |
a | les créances des personnes dont la fortune se trouvait placée sous l'administration du failli en vertu de l'autorité parentale, pour le montant qui leur est dû de ce chef. |
abis | les créances que le travailleur peut faire valoir en restitution de sûretés; |
ater | les créances que le travailleur peut faire valoir en vertu d'un plan social et qui sont nées ou devenues exigibles pendant les six mois précédant l'ouverture de la faillite ou ultérieurement. |
b | les créances de cotisations au sens de la loi fédérale du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants402, de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité403, de la loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, de la loi fédérale du 25 septembre 1952 sur le régime des allocations pour perte de gain en faveur des personnes servant dans l'armée, dans le service civil ou dans la protection civile404 et de la loi du 25 juin 1982 sur l'assurance chômage405; |
c | les créances de primes et de participation aux coûts de l'assurance-maladie sociale; |
d | les cotisations et contributions dues aux caisses de compensation pour allocations familiales; |
e | ... |
f | les dépôts visés à l'art. 37a de la loi du 8 novembre 1934 sur les banques408. |
Schuldner "noch Schulden hat", m.a.W. Forderungen von Grundpfand- oder Konkursgläubigern ungedeckt seien, setzt der Beschwerdeführer nicht auseinander. Insoweit besteht kein Anhaltspunkt, dass das Konkursamt die Verteilung des restlichen Barbetrages aus der Verwertung der Grundpfänder eine Amtshandlung darstelle, die über die sich aus Art. 230 Abs. 2
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 230 - 1 Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
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1 | Lorsqu'il est probable que la masse ne suffira pas à couvrir les frais de liquidation sommaire, le juge qui a ordonné la faillite prononce la suspension de celle-ci à la demande de l'office.419 |
2 | L'office publie cette décision. La publication porte que la faillite sera clôturée si, dans les dix jours, les créanciers n'en requièrent pas la liquidation et ne fournissent pas la sûreté exigée pour les frais qui ne seront pas couverts par la masse.420 |
3 | Dans les deux ans après la suspension de la liquidation, le débiteur peut aussi être poursuivi par voie de saisie.421 |
4 | Les poursuites engagées avant l'ouverture de la faillite renaissent après la suspension de celle-ci. Le temps écoulé entre l'ouverture et la suspension de la faillite ne compte pas pour le calcul des délais prévus par la présente loi.422 |
1.3 Die Aufsichtsbehörde hat weiter festgehalten, der Beschwerdeführer habe keinen Anspruch, dass ihm das Konkursamt Fr. 31'435.90 - die Summe der allgemeinen Konkurskosten - auszahle. Von der Summe seien dem Beschwerdeführer und seiner Ehefrau bereits ein ihnen zustehender Teil (insgesamt Fr. 11'091.45) ausbezahlt worden; im Übrigen handle es sich bei der Summe um Gebühren und Auslagen, die aus der Eröffnung des Konkurses, Verwertung und Verteilung der Konkursaktiven entstandenen und den dafür tätigen Ämtern und Personen auszurichten seien. Weder habe der Beschwerdeführer die Höhe der Beträge angefochten, noch sei ersichtlich, dass diese gesetzwidrig seien.
Der Beschwerdeführer bringt hiergegen vor, das Konkursamt hätte nach Einstellung des Konkursverfahrens nicht Fr. 31'435.90 zur Deckung von Massakosten verwenden dürfen, weil mit der Einstellung des Konkurses dem Konkursamt jede Befugnis zur Verfügung über seine Vermögenswerte entzogen sei.
1.4 Mit seinen Vorbringen geht der Beschwerdeführer von vornherein fehl. Bereits am 2. März 2001 verfügte das Konkursamt, dass "die Erlöse der vom Konkursamt beschlagnahmten und verwerteten freien Aktiven zur Deckung der allgemeinen Konkurskosten verwendet [werden]." Gegen diese vom Konkursamt beabsichtigte Handlung gelangte der Beschwerdeführer an die Aufsichtsbehörde, welche seine Beschwerde mit Entscheid (AB.2001.15) vom 5. April 2001 abwies (soweit darauf eingetreten wurde). Auf eine gegen diesen Entscheid erhobene Beschwerde gemäss Art. 19
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 19 - Le recours au Tribunal fédéral est régi par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral30. |
in Gang gesetzt, also wieder von vorne angefangen werden könnte. Soweit sich der Beschwerdeführer (erneut) gegen die Auffassung der Aufsichtsbehörde wendet, die allgemeinen Konkurskosten gemäss Schlussrechnung vom 8. Oktober 2002 seien aus den freien Aktiven zu decken, kann er daher nicht mehr gehört werden. Die Aufsichtsbehörde hat im Übrigen festgehalten, dass die Höhe der Beträge der in der Schlussrechnung vom 8. Oktober 2002 aufgeführten allgemeinen Konkurskosten vom Beschwerdeführer nicht bestritten worden ist, und erwogen, von der Summe von Fr. 31'435.90 seien dem Beschwerdeführer und seiner Ehefrau bereits ein ihnen zustehender Teil (insgesamt Fr. 11'091.45) ausbezahlt worden und er habe keinen Anspruch auf eine zweite Auszahlung. Inwiefern diese Auffassung der Aufsichtsbehörde bundesrechtswidrig sei, legt der Beschwerdeführer nicht dar (Art. 79 Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 269 - 1 Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
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1 | Lorsque, la faillite clôturée, l'on découvre des biens qui ont échappé à la liquidation, l'office en prend possession, les réalise et en distribue le produit sans autre formalité entre les créanciers perdants, suivant leur rang.476 |
2 | Il en est de même des dépôts qui deviennent disponibles ou qui n'ont pas été retirés dans les dix ans.477 |
3 | S'il s'agit d'un droit douteux, l'office en donne avis aux créanciers par publication ou par lettre et il est procédé conformément aux dispositions de l'art. 260. |
2.
Mit dem Entscheid in der Sache wird das Gesuch um aufschiebende Wirkung gegenstandslos.
3.
Das Beschwerdeverfahren ist grundsätzlich kostenlos (Art. 20a Abs. 1
SR 281.1 Loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour dettes et la faillite (LP) LP Art. 20a - 1 ...33 |
|
1 | ...33 |
2 | Les dispositions suivantes s'appliquent à la procédure devant les autorités cantonales de surveillance:34 |
1 | les autorités de surveillance doivent, chaque fois qu'elles agissent en cette qualité, se désigner comme telles et le cas échéant, comme autorité inférieure ou supérieure; |
2 | l'autorité de surveillance constate les faits d'office. Elle peut demander aux parties de collaborer et peut déclarer irrecevables leurs conclusions lorsque les parties refusent de prêter le concours nécessaire que l'on peut attendre d'elles; |
3 | l'autorité de surveillance apprécie librement les preuves; sous réserve de l'art. 22, elle ne peut pas aller au-delà des conclusions des parties. |
4 | la décision est motivée et indique les voies de droit; elle est notifiée par écrit aux parties, à l'office concerné et à d'autres intéressés éventuels; |
5 | les procédures sont gratuites. La partie ou son représentant qui use de procédés téméraires ou de mauvaise foi peut être condamné à une amende de 1500 francs au plus ainsi qu'au paiement des émoluments et des débours. |
3 | Pour le reste, les cantons règlent la procédure. |
SR 281.35 Ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus en application de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite (OELP) OELP Art. 62 Dépens - 1 ...32 |
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1 | ...32 |
2 | Dans la procédure de plainte au sens des art. 17 à 19 LP, il ne peut être alloué aucun dépens. |
Demnach erkennt die Kammer:
1.
Auf die Beschwerde wird nicht eingetreten.
2.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, dem Konkursamt des Kantons St. Gallen (Zweigstelle Z.________) und dem Kantonsgericht St. Gallen als kantonaler Aufsichtsbehörde für Konkurs schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 27. Januar 2003
Im Namen der Schuldbetreibungs- und Konkurskammer
des Schweizerischen Bundesgerichts
Die Präsidentin: Der Gerichtsschreiber: