1C_156/2019 - 2019-11-26 - Pianificazione territoriale e diritto pubblico edilizio

Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

1C 156/2019

Arrêt du 26 novembre 2019

Ire Cour de droit public

Composition
MM. les Juges fédéraux Chaix, Président,
Kneubühler et Haag.
Greffier : M. Alvarez.

Participants à la procédure
A.________, représenté par Me Sara Giardina, avocate,
recourant,

contre

1. B.________, représentée par Maîtres Philippe Reymond et Laurent Butticaz, avocats,
2. A.C.________, B.C.________ et C.C.________,
intimés,

Municipalité de Gilly, représentée par Me Jean-Michel Henny, avocat,

Objet
Permis de construire,

recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif
et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 11 février 2019 (AC.2017.0281 - AC.2017.0282).

Faits :

A.
A.C.________, B.C.________ et C.C.________ sont propriétaires de la parcelle n o 253 du registre foncier, sur le territoire de la Commune de Gilly. D'une surface de 2'311 m 2, celle-ci est classée en zone village selon le plan des zones (ou plan général d'affectation [ci-après: PGA]) approuvé par le Conseil d'Etat du canton de Vaud, le 14 août 1985. Elle supporte un bâtiment d'habitation actuellement vide (n° ECA 18) ainsi qu'une ancienne porcherie (n° ECA 19); le reste du terrain est un pré. Le bâtiment ECA n o 18, situé à l'extrémité nord de la parcelle, borde la route de Rolle, voie publique traversant le centre du village. Le chemin des Cerisiers, route communale desservant des quartiers d'habitation, passe quant à lui au sud de la parcelle n o 253.

B.
A.C.________, B.C.________ et C.C.________ ont conclu une promesse de vente portant sur cet immeuble avec la société B.________. En février 2015, cette dernière a soumis à la Municipalité de Gilly un avant-projet de construction sur ce fonds. Les 9 mars et 15 juin 2015, la municipalité a fait part de certaines remarques à B.________ et lui a communiqué des préavis de la Commission communale consultative en matière d'urbanisme et d'architecture (CCCUA). En fonction de ces avis, le 12 décembre 2016, B.________ a déposé une demande de permis de construire pour l'ouvrage suivant: "construction d'un immeuble Minergie de 16 appartements, parking souterrain avec 32 places de parc pour véhicules, aménagements extérieurs [...]. Rénovation du bâtiment ECA n° 18 en 1 appartement. Démolition d'un couvert à animaux et d'une fontaine. Création d'un passage piéton privé reliant la route de Rolle au chemin des Cerisiers".
Le projet a été mis à l'enquête publique du 21 janvier au 19 février 2017. Celui-ci a fait l'objet de plusieurs oppositions, dont celle formée par A.________, propriétaire, avec son père, de la parcelle n o 257, contiguë à l'est.
Les autorisations spéciales et préavis délivrés par les services concernés de l'administration cantonale ont fait l'objet d'une synthèse CAMAC du 23 février 2017.
Le 19 juin 2017, la municipalité a délivré le permis de construire requis; par décision du même jour, elle a par ailleurs rejeté les oppositions.
Par acte du 23 août 2017, A.________ a porté la cause devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Son recours a été joint à celui formé par d'autres opposants, également voisins du projet. Dans le cadre de l'instruction, la cour cantonale a procédé à une inspection locale, le 20 décembre 2018.

C.
Une procédure de planification a été engagée à Gilly, en vue de l'établissement d'une zone réservée au sens de l'art. 46 de la loi du 4 décembre 1985 sur l'aménagement du territoire et les constructions (LATC; RS/VD 700.11). La municipalité a fait paraître dans la Feuille des avis officiels (FAO) du 2 septembre 2016 un avis aux propriétaires dont le texte est le suivant:

"Afin de se mettre en conformité avec le Plan directeur cantonal et la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LAT), la Municipalité informe les propriétaires fonciers que la révision du plan général d'affectation (PGA) est en cours.

Dès lors, la Municipalité se réserve le droit de refuser tout projet qui contreviendrait aux dispositions envisagées par la planification de la révision du PGA, ceci conformément à la législation en vigueur.

Pour cette raison et afin d'éviter des frais, les propriétaires sont priés de contacter la Municipalité avant l'élaboration de tout projet".

Le 20 juin 2017, soit le lendemain de l'octroi du permis de construire sollicité par B.________, le conseil communal a pris en considération une motion visant à "créer une zone réservée sur l'ensemble du territoire communal pour une durée de 5 ans prolongeable 3 ans". La municipalité y a donné suite et a élaboré un plan de zone réservée; son périmètre inclut toutes les parcelles classées dans la zone du village et dans la zone de villas du PGA, ainsi que les terrains de trois plans d'affectation spéciaux ("Village Sud", "Les Courbes" et "Sous Gilly"). La justification de la zone réservée a été exposée dans un rapport d'aménagement au sens de l'art. 47 de l'ordonnance sur l'aménagement du territoire du 28 juin 2000 (OAT; RS 700.1). Ce document rappelle que, selon le plan directeur cantonal (PDCn), il appartient aux communes d'adapter leurs zones à bâtir en fonction de leur capacité d'accueil en habitants et la croissance démographique projetée pour la période 2015-2036 (cf. PDCn, 4ème adaptation, approuvée le 31 janvier 2018 par le Conseil fédéral [FF 2018 959], Mesure A11, p. 48). A cet égard, le rapport retient une population de 1'131 habitants au 31 décembre 2015; compte tenu d'une croissance annuelle de 0.75%, la population
maximale admissible au 31 décembre 2036 est, quant à elle, fixée à 1'309 habitants.
Au 31 juillet 2017, la population de Gilly atteignait 1'298 habitants. Les constructions en cours permettaient l'accueil d'une centaine d'habitants supplémentaires, de sorte que le maximum fixé pour l'horizon 2036 était d'ores et déjà atteint.
Il a été décidé de classer l'ensemble des zones à bâtir pour l'habitation dans la zone réservée. Toutefois, deux parcelles ont été soumises à un régime particulier, à savoir la parcelle n o 482 (au nord du village) et la parcelle n o 253, concernée par le projet de B.________. Pour ces deux parcelles, l'art. 2 al. 2 du règlement de la zone réservée (RZR) rappelle qu'elles font actuellement l'objet d'une procédure de recours au tribunal pour la délivrance de permis de construire; en cas de refus de l'autorisation, le régime de la zone réservée leur sera applicable.
Mis à l'enquête publique le 21 octobre 2017 - soit environ 4 mois après la délivrance de l'autorisation de construire à B.________ -, le plan de la zone réservée a suscité plusieurs oppositions. Dans sa séance du 20 mars 2018, le Conseil communal de Gilly a adopté ce plan et rejeté les oppositions. Le 5 juin 2018, la Cheffe du Département cantonal du territoire et de l'environnement (DTE) a approuvé préalablement la zone réservée, en exposant notamment que la zone à bâtir d'habitation et mixte permettait d'accueillir environ 600 habitants supplémentaires, ce qui représentait un excédent d'environ 530 habitants à l'horizon 2036; la commune était partant tenue d'adapter sa zone à bâtir en application de l'art. 15 de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700). L'affectation du territoire sis en zone d'habitation et mixte à la zone réservée permettait à la commune d'engager la révision de son PGA de manière réfléchie, à partir de la situation actuelle temporairement figée.
Les décisions d'adoption et d'approbation préalable de la zone réservée ont fait l'objet de plusieurs recours au Tribunal cantonal - dont deux toujours pendants - lesquels ne concernent cependant pas la présente procédure, limitée à la délivrance d'une autorisation de construire sur la parcelle n o 253, confirmée par l'arrêt cantonal du 11 février 2019.

D.
Contre ce dernier arrêt, A.________ forme un recours de droit public. Il demande principalement au Tribunal fédéral de réformer l'arrêt attaqué en ce sens que la décision municipale du 19 juin 2017, accordant le permis de construire requis par B.________, est annulée. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause à l'instance précédente pour nouvelle décision.
Le Tribunal cantonal renonce à se déterminer et se réfère aux considérants de son arrêt. La Municipalité de Gilly s'en remet à justice. La constructrice intimée conclut au rejet du recours dans la mesure où il est recevable. Aux termes d'un second échange d'écritures, le recourant et la constructrice intimée persistent dans leurs conclusions respectives. Sans formuler d'observations ni prendre de conclusions formelles, les intimés A.C.________, B.C.________ et C.C.________ supportent les décisions de la commune et de l'administration cantonale et adhèrent à la position de la société B.________.

Considérant en droit :

1.
Le Tribunal fédéral examine d'office sa compétence (art. 29 al. 1 LTF). Il contrôle librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 141 II 113 consid. 1 p. 116).
Le recourant a qualifié son écriture de recours de droit public. Comme le souligne à juste titre la constructrice intimée, cette voie de droit est absente de la loi fédérale sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110). Cette erreur dans l'intitulé de l'acte de recours demeure cependant sans conséquence pour le recourant, son écriture répondant sur le principe aux conditions de recevabilité du recours en matière de droit public (cf. ATF 131 I 291 consid. 1.3 p. 296; 126 II 506 consid. 1a p. 508; arrêt 1C 231/2018 du 13 novembre 2018 consid. 1).
Le recours a été déposé en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), comme en attestent les références d'envoi ( tracking) figurant sur l'enveloppe ayant contenu l'arrêt cantonal, produite - hors bordereau - en annexe du recours fédéral. Pour le surplus, le recours est dirigé contre une décision finale (art. 90 LTF) rendue en dernière instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d ), dans une cause relevant du droit public de la construction et de l'aménagement du territoire (art. 82 let. a LTF). Aucune des exceptions prévues à l'art. 83 LTF n'est par ailleurs réalisée.
Enfin, en sa qualité de propriétaire voisin du projet litigieux, qu'il tient notamment pour contraire à certaines règles de police des constructions et dont il craint qu'il puisse compromettre la planification de zone réservée, le recourant peut se prévaloir d'un intérêt personnel et digne de protection à l'annulation de l'arrêt attaqué; il bénéficie par conséquent de la qualité pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Dans ces conditions, il convient d'examiner, sur le fond, les mérites du recours.

2.
Selon le recourant, en confirmant l'autorisation de construire délivrée le 19 juin 2017, alors qu'un plan de zone réservée était déjà en cours d'élaboration - et sa mise à l'enquête imminente -, la cour cantonale se serait livrée à une application arbitraire (art. 9 Cst.) de l'art. 77 aLATC, réglant, sur le plan cantonal, la question de l'effet anticipé des plans; sa décision serait en outre contraire à l'art. 27 LAT.

2.1.

2.1.1. Appelé à revoir l'interprétation de normes cantonales sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal fédéral ne s'écarte de la solution retenue par l'autorité cantonale de dernière instance que si celle-ci apparaît insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adoptée sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi défendue par l'autorité cantonale ne s'avère pas déraisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la législation en cause, cette interprétation sera confirmée, même si une autre solution - même préférable - paraît possible. En outre, pour qu'une décision soit annulée au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son résultat (ATF 144 I 113 consid. 7.1 p. 124).

2.1.2. A la date de la délivrance du permis de construire litigieux, l'effet anticipé d'un plan en voie d'élaboration - en l'occurrence celui conféré au plan de zone réservée en voie d'adoption - était réglé, sur le plan cantonal, aux art. 77 et 79 LATC. En cours de procédure, le 1er septembre 2018, est entrée en vigueur la novelle du 17 avril 2018; celle-ci a notamment abrogé ces deux dispositions, lesquelles ont été remplacées par les art. 47 et 49 LATC. Faute d'une disposition transitoire spécifique dans cette novelle (cf. art. 136d LATC), le droit applicable se détermine conformément aux principes généraux en la matière; ceux-ci commandent à l'autorité de recours d'appliquer, sauf exceptions non réalisées en l'espèce, le droit en vigueur au jour où l'autorité de première instance a statué (cf. ATF 139 II 263 consid. 6 p. 267 s.; PIERRE MOOR ET AL., Droit administratif, vol. I: Les fondements, 3e éd. 2012, p. 187). C'est dès lors à bon droit que la cour cantonale a examiné le cas particulier à l'aune de l'ancien droit, en particulier de l'art. 77 aLATC, ce qu'aucune des parties au procès ne discute au demeurant.

2.1.3. Intitulé "Plans et règlements en voie d'élaboration", l'art. 77 al. 1 aLATC prévoit que le permis de construire peut être refusé par la municipalité lorsqu'un projet de construction, bien que conforme à la loi et aux plans et aux règlements, compromet le développement futur d'un quartier ou lorsqu'il est contraire à un plan ou à un règlement d'affectation communal ou intercommunal envisagé, mais non encore soumis à l'enquête publique. Un refus fondé sur l'art. 77 aLATC doit empêcher que la réalisation d'un projet conforme à une réglementation devenue inadaptée ne compromette la révision de cette dernière. Quant à l'art. 79 aLATC, il s'applique à partir du moment où les plans et règlements envisagés sont soumis à l'enquête publique; dès cet instant, la municipalité refuse toute autorisation de bâtir allant à l'encontre du projet. Cette dernière disposition n'est cependant pas applicable en l'espèce, puisque la zone réservée a été mise à l'enquête après la délivrance du permis de construire; le recourant ne le conteste pas.
Pour répondre à un intérêt public, l'application de l'art. 77 aLATC suppose que l'intention de réviser la réglementation en vigueur ait fait l'objet d'un début de concrétisation et repose sur des motifs objectifs: il faut que l'autorité compétente ait procédé, au moins, à quelques études préliminaires mettant en évidence les problèmes d'affectation et les solutions envisageables pour les résoudre. Les circonstances de fait ou la situation juridique doivent en outre s'être sensiblement modifiées depuis l'adoption de la planification en vigueur pour qu'une adaptation de celle-ci paraisse nécessaire, conformément à l'art. 21 al. 2 LAT (arrêt 1C 528/2011 du 27 avril 2012 consid. 2.2). En d'autres termes, la révision doit répondre à un réel besoin de planification (arrêt 1C 694/2013 du 31 janvier 2014 consid. 2.2). Quant au principe de la proportionnalité, il implique notamment qu'une interdiction de bâtir ne doit pas paralyser un projet qui ne compromet pas la planification envisagée (arrêt 1C 528/2011 du 27 avril 2012 consid. 2.2 et la référence citée).

2.2. Quant à l'art. 27 LAT, il prévoit que, s'il n'existe pas de plan d'affectation ou que l'adaptation d'un tel plan s'impose, l'autorité compétente peut prévoir des zones réservées dans des territoires exactement délimités. A l'intérieur de ces zones, rien ne doit être entrepris qui puisse entraver l'établissement du plan d'affectation (al. 1). Une zone réservée ne peut être prévue que pour cinq ans au plus; le droit cantonal peut prolonger ce délai (al. 2). Une zone réservée, au sens de l'art. 27 LAT est une mesure visant à assurer la liberté de décision des autorités de planification. Par l'adoption d'une zone réservée, de futurs mesures d'aménagement du territoire se voient accorder un effet anticipé négatif: une autorisation de construire ne sera délivrée qu'à la condition qu'elle n'entrave pas l'établissement de la réglementation envisagée. La zone réservée a ainsi comme effet de surseoir à l'application du droit encore applicable en vue de l'entrée en vigueur du nouveau droit (cf. ATF 136 I 142 consid. 3.2 p. 145; arrêts 1C 149/2018 du 13 septembre 2018 consid. 2.2).

2.3. Le Tribunal cantonal a retenu - ce qui n'est pas contesté - que la zone à bâtir communale était surdimensionnée. Dans l'état de fait de son arrêt, il a en particulier mentionné - de manière chiffrée - que le nombre d'habitants maximum à l'horizon 2036 était déjà atteint; la zone d'habitation et mixte présentait un excédent d'environ 530 habitants à l'horizon 2036. La zone devait partant être réduite en application de l'art. 15 al. 2 LAT. Sur le plan cantonal, le PDCn mettait en oeuvre ce principe; la mesure A11 prévoyait notamment que les communes présentant des zones à bâtir surdimensionnées ne pouvaient délivrer de permis de construire tant qu'elles n'avaient pas redimensionné ces zones, si ceux-ci étaient susceptibles d'entraver la mise en conformité des planifications; à cet égard, les communes se fondaient sur l'art. 77 aLATC et pouvaient planifier des zones réservées selon l'art. 46 LATC. Néanmoins, compte tenu de la situation de la parcelle au sein du noyau villageois, et des objectifs de densification auxquels répondait le projet litigieux, la cour cantonale a estimé que la commune n'avait pas abusé de l'important pouvoir d'appréciation dont elle bénéficiait, selon la jurisprudence cantonale, dans l'application de
l'art. 77 aLATC, en délivrant l'autorisation requise.

2.4. Le recourant estime pour sa part que l'application de l'art. 77 aLATC aurait commandé d'interdire le projet. Selon lui, en confirmant l'autorisation de construire, la cour cantonale aurait apprécié de "manière arbitraire les faits et les principes constitutionnels régissant le droit administratif". Il se plaint à cet égard également d'un établissement incomplet des faits (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF), et soutient que l'instance précédente n'aurait pas tenu compte du constat de la municipalité qu'entre 2008 et 2015, la commune avait accueilli la totalité des habitants autorisés pour le canton pour les 15 prochaines années; le Tribunal cantonal aurait de même ignoré les résolutions communiquées par la municipalité, à savoir que plus aucune construction destinée à l'habitation ne serait autorisée. La cour cantonale aurait également fait fi de la présentation publique du 26 juillet 2016, au cours de laquelle la municipalité aurait rappelé que le potentiel d'accueil de Gilly jusqu'en 2036 était déjà atteint en 2015 et qu'aucune autorisation ne serait dès lors plus délivrée, ainsi que de l'avis aux propriétaires publié dans la FAO. L'instance précédente aurait ainsi minimisé l'importance de la question du
surdimensionnement, laquelle aurait dû la conduire à refuser le permis demandé, en application de l'art. 77 aLATC; elle aurait ainsi méconnu l'intérêt public important poursuivi par l'art. 15 LAT, entré en vigueur le 1er mai 2014, s'agissant de l'adaptation des zones à bâtir.

2.4.1. Le recourant se livre ce faisant à une lecture incomplète de la décision attaquée. La cour cantonale a en effet expressément fait mention de l'avis officiel aux propriétaires du 2 septembre 2016, lequel se trouve d'ailleurs reproduit in extenso dans son arrêt. Si ce dernier est en revanche muet quant à la séance d'information du 26 juillet 2016, cela demeure sans influence sur le sort du litige (art. 97 al. 1 LTF; cf. ATF 142 II 355 consid. 6 p. 358). Il ne fait en effet aucun doute, à la lecture des considérants, qu'au moment où l'autorité communale a statué sur la demande de permis, la nécessité d'adapter la zone à bâtir était connue, indépendamment de l'existence de cette séance; l'application de l'art. 77 aLATC était partant alors déjà envisageable (cf. BENOÎT BOVAY ET AL.; Droit fédéral et vaudois de la construction, 4e éd. 2010, n. 2.2.4 ad art. 77 LATC); le plan de zone réservé a d'ailleurs été mis à l'enquête le lendemain, le 20 juin 2017. L'instance précédente en a d'ailleurs expressément tenu compte dans son appréciation de la situation. Elle a de même pris en considération - contrairement aux affirmations du recourant - le dépassement du potentiel d'habitants de la commune à l'horizon 2036, remarquant que le
projet était susceptible d'accueillir plusieurs dizaines d'habitants supplémentaires, de sorte que sa réalisation pourrait entraîner des mesures de redimensionnement sensiblement différentes.
Le Tribunal cantonal a néanmoins jugé que ces éléments devaient en l'espèce céder le pas face à la localisation de la parcelle. Il a confirmé que celle-ci se trouvait au centre du village et qu'elle aurait dû être classée en 1992, en application de l'art. 15 LAT, dans sa version alors en vigueur, ce que le recourant ne conteste d'ailleurs pas.

2.4.2. Au vu de cette situation géographique particulière, au sein du milieu bâti, dont la jurisprudence commande de tenir compte (cf. arrêts 1C 380/2018 du 8 avril 2019 consid. 2.4; 1C 387/2016 du 1er mai 2017 consid. 4.4; voir également ATF 144 II 41 consid. 5.2 p. 46), il n'apparaît pas critiquable d'avoir jugé que la construction litigieuse répondait aux objectifs de densification poursuivi par la LAT et d'avoir confirmé le projet pour ce motif. Il échappe d'ailleurs au recourant que la solution de la cour cantonale procède de la pesée des intérêts commandée par l'art. 77 aLATC (cf. BOVAY, op. cit. n. 1.3 ad art. 77 LATC et la référence); dans ce cadre, elle n'a pas simplement - comme il le prétend à tort - ignoré la question du surdimensionnement, mais jugé que cet intérêt ne commandait pas, dans le cas particulier, d'annuler l'autorisation de construire. Le recourant ne tente cependant pas de démontrer en quoi cette appréciation serait arbitraire. Il se contente d'affirmer que le surdimensionnement serait ici essentiel, ce qui est insuffisant (art. 106 al. 2 LTF); il perd en particulier de vue qu'il ne s'agit pas du seul objectif poursuivi par la LAT répondant à un intérêt public important; la densification vers l'intérieur
constitue en effet aussi un principe cardinal de l'aménagement du territoire (cf. art. 1 al. 2 let. abis et 3 al. 3 let. abis LAT; voir également Message du Conseil fédéral du 20 janvier 2010 relatif à une révision partielle de la LAT, FF 2010 974 ch. 2.1).

2.4.3. C'est en outre en vain que le recourant se prévaut d'un précédent récent concernant l'application de l'art. 77 aLATC sur le territoire communal de Gilly (arrêt 1C 380/2018 du 8 avril 2019); les circonstances prévalant dans cette affaire ne sont en rien comparables au cas présent: le refus de l'autorisation de construire ne trouvait pas son assise uniquement dans l'intérêt public à la réduction de la zone à bâtir, mais également dans la nécessité de mettre en oeuvre, par le biais de la révision de la planification, la protection d'une parcelle figurant à l'Inventaire fédéral des paysages, sites et monuments naturels d'importance nationale (IFP); elle était de surcroît située hors du centre bâti, ne répondant ainsi pas non plus aux exigences de densification vers l'intérieur (arrêt 1C 380/2018 consid. 2.4) rappelées à l'instant.

2.4.4. Le recourant n'expose par ailleurs pas non plus en quoi le projet litigieux compromettrait les mesures d'aménagement projetées, que tend à protéger l'art. 77 aLATC, à savoir ici et en premier lieu, le plan de zone réservée. Celui-ci prévoit de surcroît des modalités spéciales s'agissant de la parcelle no 253 - dont il n'est pas allégué qu'elles seraient contestées dans le cadre des recours dirigés contre la décision préalable d'adoption de la zone réservée (cf. partie Faits, let. C) -, ne soumettant cette parcelle au régime de la zone réservée que pour autant que l'autorisation litigieuse soit définitivement refusée, à l'issue de la procédure judiciaire y relative. Cela démontre que le planificateur local a - dans un premier temps, à tout le moins - souhaité soustraire ce fonds au régime de la zone réservée. Selon la jurisprudence, une telle disposition n'est du reste pas nécessairement contraire à l'art. 27 LAT (cf. arrêt 1C 244/2017 du 17 avril 2018 consid. 3.2.2; sur le contenu de la zone réservée, cf. ALEXANDER RUCH, Commentaire pratique LAT: planifier l'affectation, 2016, n. 29 ad art. 27 LAT); cette dernière question peut cependant, à ce stade, demeurer indécise, l'examen du contenu de la zone réservée ne relevant pas
de la présente procédure.

2.4.5. Enfin, on ne voit pas non plus en quoi la révision du PGA, qui constitue le point de mire des démarches entreprises par la commune, serait compromise par l'approbation du projet; rien au dossier ne permet en effet d'affirmer que la réduction nécessaire de la zone à bâtir ne pourrait intervenir dans d'autres portions du territoire communal; le recourant ne le prétend d'ailleurs pas. Il est à ce sujet de surcroît rappelé que l'autorité locale de planification jouit d'un large pouvoir d'appréciation lorsqu'il s'agit d'adapter sa planification d'affectation aux exigences de la LAT, en particulier quant au choix, dans un contexte de surdimensionnement, des portions de son territoire devant être soustraites de la zone à bâtir (cf. art. 2 al. 3 LAT et art. 2 et 3 OAT; arrêt 1C 276/2015 du 29 avril 2015 consid. 3,1; s'agissant de l'autonomie des communes vaudoises en matière de planification, voir arrêt 1C 424/2014 du 26 mai 2015 consid. 4.1.1 et les références). Aussi, la solution entérinée par le Tribunal cantonal n'apparaît-elle pas non plus contraire à l'art. 27 LAT, indépendamment de la question de savoir si cette disposition est applicable à ce stade, alors que la zone réservée n'est pas encore formellement en vigueur,
respectivement n'avait pas encore été mise à l'enquête, lors de la délivrance de l'autorisation de construire (cf. RUCH, op. cit., n. 48 ad art. 27 LAT et les dispositions cantonales citées aux nbp 102 s.; B. WALDMANN/P. HÄNNI, Raumplanungsgesetz, Handkommentar, 2006, n. 28 ad art. 27 LAT); ce dernier aspect peut ainsi également souffrir de demeurer indécis.

2.5. Sur le vu de ce qui précède, le grief apparaît mal fondé et doit être rejeté.

3.
Le recourant se plaint encore d'une application arbitraire de l'art. 104 LATC.

3.1. Aux termes de l'art. 104 al. 1 LATC, avant de délivrer le permis, la municipalité s'assure que le projet est conforme aux dispositions légales et réglementaires et aux plans d'affectation légalisés ou en voie d'élaboration. Elle n'accorde le permis de construire que lorsque le bien-fonds est équipé pour la construction ou qu'il le sera à l'achèvement de la construction et que les équipements empruntant la propriété d'autrui sont au bénéfice d'un titre juridique (al. 3).

3.2. Le recourant soutient en premier lieu qu'en application de l'art. 104 al. 1 LATC tant la municipalité que la cour cantonale étaient tenues de refuser, respectivement d'annuler le permis de construire puisque, d'une part, l'adoption d'une zone réservée était déjà recommandée lors de la délivrance du permis de construire et que, d'autre part, celle-ci a été adoptée en cours de procédure devant le Tribunal cantonal.
A l'examen tant de l'arrêt attaqué que du recours cantonal, il n'apparaît pas que le recourant se soit plaint, devant l'instance précédente, d'une violation de cette disposition; la recevabilité de ce grief apparaît ainsi douteuse (cf. arrêt 1C 387/2018 du 16 avril 2019 consid. 4.2.1; FRANÇOIS CHAIX, Les motifs de recours en matière de droit public, in F. BOHNET/D. TAPPY [éd.], 2017, n. 82 p. 222); le recourant ne prétend du reste pas que la cour cantonale aurait omis de traiter une telle récrimination en violation de son droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.). La critique s'avère quoi qu'il en soit mal fondée. Celle-ci se confond en effet avec le grief précédent lié à l'effet anticipé de la zone réservée, sans que l'on comprenne, à la lumière des explications du recourant, en quoi l'art. 104 al. 1 LATC commanderait de refuser le permis de construire, respectivement de s'écarter du régime prévu par l'art. 77 aLATC; à cet égard, il est au demeurant rappelé que le recourant n'a pas contesté l'applicabilité de l'art. 77 aLATC à la présente espèce (cf. consid. 2.1.2). Il peut dès lors et sans plus amples explications être renvoyé aux consid. 2 ci-dessus.

3.3. S'appuyant sur l'alinéa 3 de l'art. 104 LATC, le recourant avance ensuite que la municipalité ne pouvait accorder le permis de construire faute pour la parcelle d'être équipée. A l'appui de son grief, il se prévaut des déclarations de la municipalité, laquelle indiquait, à l'occasion de l'inspection locale, être dans l'attente "des conventions de plusieurs propriétaires riverains pour éviter une expropriation et qu'il y aura ensuite une demande de crédit ainsi qu'une enquête publique pour la servitude de passage" (Procès verbal d'inspection locale et d'audience d'instruction du 20 décembre 2018, p. 2).
Ce grief est inconsistant. Il ne permet en particulier pas de douter - comme l'a jugé la cour cantonale - que la parcelle no 253 est équipée au sens de l'art. 19 al. 1 LAT, celle-ci se situant au bord d'une route communale. Le recourant passe du reste sous silence que les servitudes mentionnées par la commune portent sur la création d'un trottoir franchissable et non, à proprement parler, sur l'accès à la parcelle. A fortiori, les explications laconiques fournies par le recourant faillissent-elles à démontrer (art. 106 al. 2 LTF) une quelconque application arbitraire de l'art. 104 LATC.

3.4. Dans la mesure de sa recevabilité, le grief est par conséquent rejeté.

4.
Selon le recourant, la cour cantonale se serait encore livrée à une application arbitraire de l'art. 69 du règlement d'application de la LATC du 19 septembre 1986 (RLATC; RS/VD 700.11.1). Cette disposition prévoit que, dans les cas de constructions nouvelles, d'agrandissements, de surélévations, de transformations d'immeubles ou de changement de leur destination, la demande est accompagnée d'un dossier au format A4 comprenant les plans pliés au même format (210 x 297 millimètres). Les ch. 1 à 13 précisent ensuite les autres pièces devant également être jointes au dossier d'enquête.
A l'examen de l'arrêt attaqué, il apparaît sans équivoque que des plans complémentaires ont été produits avec la détermination de la constructrice du 20 juillet 2018. Il ne fait pas non plus de doute, à la lumière non seulement de l'arrêt entrepris, mais également des pièces de procédure au dossier, que le recourant a été invité à se déterminer sur le contenu de ces plans; il a de même pu se prononcer sur le rapport établi par le Service technique de la commune quant à la conformité desdits plans au règlement communal (ci-après: RPGA). Dans le cadre de son droit de réplique, le recourant ne s'est toutefois pas prévalu d'une violation de l'art. 69 RLATC, alors qu'il lui était pourtant loisible de le faire (cf. en particulier déterminations subséquentes du 18 septembre 2018); il ne soutenait en particulier pas que ces plans ne répondaient pas aux exigences de cette disposition ni que ceux-ci étaient illisibles, comme il l'affirme céans. Dans ces conditions, invoqué pour la première fois devant le Tribunal fédéral, sans que ne soit allégué un déni de justice, respectivement une violation du droit d'être entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le grief d'arbitraire dans l'application du droit cantonal est irrecevable (cf. consid. 3.2 et les
références).

5.
Toujours en lien avec l'interdiction de l'arbitraire, le recourant dénonce une violation de l'art. 13 RPGA, qui fixe le coefficient d'utilisation du sol (ci-après: CUS). Selon lui, la cour cantonale aurait à tort exclu les murs des combles de la surface brute de plancher utile; il lui reproche, à cet égard, spécialement d'avoir fait application de l'art. 63 al. 2 RPGA.

5.1. Figurant au chapitre III du règlement communal, consacré à la zone village, l'art. 13 RPGA dispose que le CUS définit la capacité constructive de chaque parcelle et fixe la surface maximale brute de plancher habitable. Il n'excédera pas le 0.7 de la surface de la parcelle. Ce calcul s'effectue selon les normes de l'institut fédéral pour l'aménagement du territoire.
Se fiant aux indications du Service technique communal, la cour cantonale a retenu - sans être contredite - que les normes auxquelles faisait référence l'art. 13 RPGA étaient celles d'une directive de l'institut ORL de l'EPFZ (no 514 420). Cette dernière définit l'indice d'utilisation comme étant le rapport numérique entre la surface brute de plancher et la surface constructible du terrain (ch. 1). Quant à la surface brute de plancher, celle-ci se compose de la somme de toutes les surfaces d'étages en-dessous et en-dessus du sol, y compris les surfaces des murs et des parois dans leur section horizontale (ch. 1.1).
L'art. 63 RPGA fait quant à lui partie des Règles générales applicables à toutes les zones (chapitre XIII du règlement). L'art. 63 al. 1 RPGA, prévoit que la surface de l'étage des combles, mesurée au plafond, ne peut excéder les trois cinquièmes (3/5) de la surface du rez-de-chaussée. L'alinéa 2 dispose que la surface de plancher en comble se mesure aussi sur les surfaces déclives du plafond et ce, dès que la hauteur entre le plancher et le plafond mesure 1.50 m.

5.2. En l'occurrence, en application des art. 13 et 63 al. 2 RPGA, la cour cantonale a considéré qu'au niveau des combles, la surface (section) des murs extérieurs ne devait pas être comptée là où la structure du toit prenait appui sur le mur à une hauteur de moins de 1.50 m.
Le recourant soutient pour sa part que l'art. 63 al. 2 RPGA ne permettrait pas une telle exclusion. L'art. 63 al. 2 RPGA ne servirait qu'à préciser le principe figurant à l'alinéa premier de cette même disposition. Le recourant se contente ce faisant cependant d'opposer sa propre opinion à celle de l'instance précédente, sans en démontrer l'arbitraire, comme il lui appartient pourtant de le faire (art. 106 al. 2 LTF). A la lumière de ses explications, on ne discerne en particulier pas en quoi il serait critiquable d'avoir fait application de l'art. 63 al. 2 RPGA, dès lors que celui-ci figure au chapitre du règlement applicable à l'ensemble des zones. Il est en particulier sans pertinence d'affirmer que la surface brute de plancher utile ne correspond pas à l'utilisation du sol pour en déduire que les murs devaient être exclus du calcul du CUS. C'est perdre de vue que la surface de plancher, dont l'art. 63 al. 2 RPGA fournit une définition dans le cas particulier des combles, est l'une des composantes du calcul de ce coefficient (cf. directive ORL-EPFZ précitée, ch. 1). Par ailleurs, que le service technique communal ait, au gré des critiques des différents recourants et en réponse à celles-ci, complété ses explications quant à la
manière de déterminer la surface utile dans les combles, ne les rend pas pour autant - faute de démonstration convaincante - arbitraires.
Enfin, en application de la méthode entérinée par la cour cantonale, la surface de plancher habitable du projet, dans son ensemble, s'élève à 1'688.40 m2. Elle est ainsi inférieure à la surface maximale de 1'698.59 m2, bonus "Minergie" compris, arrêtée par la cour cantonale. Le recourant, outre qu'il ne conteste pas la mesure de cette surface maximale, ne cherche aucunement à démontrer que la prise en compte des murs des combles conduirait à un dépassement de celle-ci, respectivement à un dépassement du CUS.

5.3. Dans ces conditions et pour peu qu'il réponde aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief doit être rejeté.

6.
Le recourant se plaint encore d'une application arbitraire de l'art. 7 RPGA, aux termes duquel, dans la zone village, partout où les bâtiments ne sont pas construits en ordre contigu, l'ordre non contigu est obligatoire.

6.1. En l'occurrence, l'instance précédente a rappelé que la jurisprudence cantonale avait défini les différents critères servant à distinguer la présence d'un seul bâtiment de celle de plusieurs bâtiments juxtaposés, jumelés ou mitoyens; il s'agissait notamment de la destination respective des constructions en cause et leur liaison fonctionnelle avec les éventuels locaux communs, leurs dimensions, la surface de plancher respective de chaque construction, la conception architecturale et les matériaux des revêtements extérieurs, l'apparence extérieure, en particulier l'impression donnée à un observateur, ainsi que les objectifs de la planification cantonale, régionale et communale dans le domaine concerné. Sur la base de ces critères, la cour cantonale a estimé que la municipalité était fondée à considérer que le projet consistait à créer un unique nouveau bâtiment, constitué de trois unités liées fonctionnellement, ce qui était de nature à exclure la question de l'ordre contigu.

6.2. Le recourant conteste cette appréciation et prétend que le Tribunal cantonal se serait en réalité abstenu de toute analyse concrète du cas d'espèce. Une telle assertion ne renferme cependant aucune démonstration du caractère arbitraire de la solution cantonale. Par ailleurs, si le recourant entendait en réalité, par cette argumentation, se plaindre d'un défaut de motivation de l'arrêt attaqué, il lui appartenait de se prévaloir expressément d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst., grief que le Tribunal fédéral n'examine pas d'office (art. 106 al. 2 LTF).
Il est par ailleurs erroné de soutenir que l'instance précédente aurait, dans le cadre de l'examen d'un grief en lien avec la hauteur des constructions - qui n'est à ce stade plus débattu -, considéré que le projet était constitué de trois bâtiments distincts, et d'y voir une contradiction avec la solution adoptée s'agissant de l'ordre des constructions. En effet, dans le cadre de l'examen de ce premier grief et contrairement à ce qu'affirme le recourant, le Tribunal cantonal a retenu l'existence d'un unique nouveau bâtiment, précisant cependant, pour les besoins de l'examen de la hauteur du projet, que celui-ci était constitué de trois unités, A, B et C, l'unité centrale (B) étant légèrement décalée vers l'est (sur ces questions, en lien cependant avec une règlementation communale différente, cf. arrêt 1C 639/2018 du 23 septembre 2019 consid. 3.4.2). Il n'y a dès lors rien de contradictoire ni d'insoutenable, en présence d'un unique bâtiment, d'exclure la question de la contiguïté. On ne voit en particulier pas en quoi cela serait à même de heurter le sentiment de justice, et le recourant ne l'explique pas.

6.3. Insuffisamment motivé, le grief est irrecevable.

7.
Les considérants qui précèdent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilité, aux frais du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera en outre des dépens à la constructrice intimée, laquelle obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 2 LTF). Non représentés, les promettant-vendeurs intimés n'y ont en revanche pas droit. Il en va de même de la commune, qui agit dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF).

Par ces motifs, le Tribunal fédéral prononce :

1.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.

2.
Les frais de justice, arrêtés à 4'000 fr., sont mis à la charge du recourant.

3.
Une indemnité de 3'000 fr. est allouée à B.________, à titre de dépens, à la charge du recourant.

4.
Le présent arrêt est communiqué aux parties, à la Municipalité de Gilly et à la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

Lausanne, le 26 novembre 2019
Au nom de la Ire Cour de droit public
du Tribunal fédéral suisse

Le Président : Chaix

Le Greffier : Alvarez

SR 700.1 Ordinanza del 28 giugno 2000 sulla pianificazione del territorio (OPT) OPT Art. 47 Informazione nei confronti dell'autorità cantonale preposta all'approvazione - 1 L'autorità che emana i piani di utilizzazione informa l'autorità cantonale preposta all'approvazione (art. 26 cpv. 1 LPT) su come i piani di utilizzazione tengono conto degli scopi e dei principi della pianificazione del territorio (art. 1 e 3 LPT), dei suggerimenti provenienti dalla popolazione (art. 4 cpv. 2 LPT), dei piani settoriali e delle concezioni della Confederazione (art. 13 LPT), del piano direttore (art. 8 LPT) e delle esigenze poste dall'ulteriore diritto federale, in particolare dalla legislazione sulla protezione dell'ambiente.
¹	L'autorità che emana i piani di utilizzazione informa l'autorità cantonale preposta all'approvazione (art. 26 cpv. 1 LPT) su come i piani di utilizzazione tengono conto degli scopi e dei principi della pianificazione del territorio (art. 1 e 3 LPT), dei suggerimenti provenienti dalla popolazione (art. 4 cpv. 2 LPT), dei piani settoriali e delle concezioni della Confederazione (art. 13 LPT), del piano direttore (art. 8 LPT) e delle esigenze poste dall'ulteriore diritto federale, in particolare dalla legislazione sulla protezione dell'ambiente.
²	In particolare, indica le riserve di utilizzazione presenti nelle zone edificabili esistenti e le misure da adottare, nonché i tempi entro cui adottarle, per poter sfruttare tali riserve oppure per poterle edificare in modo conforme alla destinazione della zona.75

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 15 Zone edificabili - 1 Le zone edificabili vanno definite in modo da soddisfare il fabbisogno prevedibile per 15 anni.
¹	Le zone edificabili vanno definite in modo da soddisfare il fabbisogno prevedibile per 15 anni.
²	Le zone edificabili sovradimensionate devono essere ridotte.
³	L'ubicazione e le dimensioni delle zone edificabili vanno coordinate al di là dei confini comunali, rispettando gli scopi e i principi della pianificazione del territorio. In particolare occorre conservare le superfici per l'avvicendamento delle colture e rispettare la natura e il paesaggio.
⁴	Un terreno può essere assegnato a una zona edificabile se:
^a	è idoneo all'edificazione;
^b	sarà prevedibilmente necessario all'edificazione, urbanizzato ed edificato entro 15 anni, anche in caso di sfruttamento coerente delle riserve interne d'utilizzazione delle zone edificabili esistenti;
^c	le superfici coltive non sono frazionate;
^d	la sua disponibilità è garantita sul piano giuridico; e
^e	l'assegnazione consente di attuare quanto disposto nel piano direttore.
⁵	La Confederazione e i Cantoni elaborano congiuntamente direttive tecniche per l'assegnazione di terreni alle zone edificabili, segnatamente per il calcolo del fabbisogno di tali zone.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 29 Esame - 1 Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
¹	Il Tribunale federale esamina d'ufficio la sua competenza.
²	In caso di dubbio, procede a uno scambio di opinioni con l'autorità che presume competente.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 100 Ricorso contro decisioni - 1 Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
¹	Il ricorso contro una decisione deve essere depositato presso il Tribunale federale entro 30 giorni dalla notificazione del testo integrale della decisione.
²	Il termine è di dieci giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento;
^b	nel campo dell'assistenza giudiziaria internazionale in materia penale e dell'assistenza amministrativa internazionale in materia fiscale;
^c	in materia di ritorno di un minore secondo la Convenzione europea del 20 maggio 198090 sul riconoscimento e l'esecuzione delle decisioni in materia di affidamento di minori e sul ristabilimento dell'affidamento oppure secondo la Convenzione del 25 ottobre 198091 sugli aspetti civili del rapimento internazionale di minori;
^d	del Tribunale federale dei brevetti in materia di rilascio di una licenza secondo l'articolo 40d della legge del 25 giugno 195493 sui brevetti.
³	Il termine è di cinque giorni per i ricorsi contro le decisioni:
^a	delle autorità cantonali di vigilanza in materia di esecuzione e fallimento pronunciate nell'ambito dell'esecuzione cambiaria;
^b	dei Governi cantonali su ricorsi concernenti votazioni federali.
⁴	Il termine è di tre giorni per i ricorsi contro le decisioni dei Governi cantonali su ricorsi concernenti le elezioni al Consiglio nazionale.
⁵	Per i ricorsi concernenti conflitti di competenza tra due Cantoni, il termine decorre al più tardi dal giorno in cui in ciascun Cantone sono state pronunciate decisioni impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
⁶	...94
⁷	Il ricorso per denegata o ritardata giustizia può essere interposto in ogni tempo.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 86 Autorità inferiori in generale - 1 Il ricorso è ammissibile contro le decisioni:
¹	Il ricorso è ammissibile contro le decisioni:
^a	del Tribunale amministrativo federale;
^b	del Tribunale penale federale;
^c	dell'autorità indipendente di ricorso in materia radiotelevisiva;
^d	delle autorità cantonali di ultima istanza, sempreché non sia ammissibile il ricorso al Tribunale amministrativo federale.
²	I Cantoni istituiscono tribunali superiori che giudicano quali autorità di grado immediatamente inferiore al Tribunale federale, in quanto un'altra legge federale non preveda che le decisioni di altre autorità giudiziarie sono impugnabili mediante ricorso al Tribunale federale.
³	Per le decisioni di carattere prevalentemente politico i Cantoni possono istituire quale autorità di grado immediatamente inferiore al Tribunale federale un'autorità diversa da un tribunale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 82 Principio - Il Tribunale federale giudica i ricorsi:
^a	contro le decisioni pronunciate in cause di diritto pubblico;
^b	contro gli atti normativi cantonali;
^c	concernenti il diritto di voto dei cittadini nonché le elezioni e votazioni popolari.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 83 Eccezioni - Il ricorso è inammissibile contro:
^a	le decisioni in materia di sicurezza interna o esterna del Paese, neutralità, protezione diplomatica e altri affari esteri, in quanto il diritto internazionale non conferisca un diritto al giudizio da parte di un tribunale;
^b	le decisioni in materia di naturalizzazione ordinaria;
^c	le decisioni in materia di diritto degli stranieri concernenti:
^c1	l'entrata in Svizzera,
^c2	i permessi o autorizzazioni al cui ottenimento né il diritto federale né il diritto internazionale conferiscono un diritto,
^c3	l'ammissione provvisoria,
^c4	l'espulsione fondata sull'articolo 121 capoverso 2 della Costituzione federale e l'allontanamento,
^c5	le deroghe alle condizioni d'ammissione,
^c6	la proroga del permesso per frontalieri, il cambiamento di Cantone, il cambiamento d'impiego del titolare di un permesso per frontalieri, nonché il rilascio di documenti di viaggio a stranieri privi di documenti;
^d	le decisioni in materia d'asilo pronunciate:
^d1	dal Tribunale amministrativo federale, salvo quelle che concernono persone contro le quali è pendente una domanda d'estradizione presentata dallo Stato che hanno abbandonato in cerca di protezione,
^d2	da un'autorità cantonale inferiore e concernenti un permesso o un'autorizzazione al cui ottenimento né il diritto federale né il diritto internazionale conferiscono un diritto;
^e	le decisioni concernenti il rifiuto dell'autorizzazione a procedere penalmente contro membri di autorità o contro agenti della Confederazione;
^f	le decisioni in materia di appalti pubblici se:
^fbis	le decisioni del Tribunale amministrativo federale concernenti decisioni secondo l'articolo 32i della legge del 20 marzo 200963 sul trasporto di viaggiatori;
^f1	non si pone alcuna questione di diritto d'importanza fondamentale; sono fatti salvi i ricorsi contro gli appalti del Tribunale amministrativo federale, del Tribunale penale federale, del Tribunale federale dei brevetti, del Ministero pubblico della Confederazione e delle autorità giudiziarie cantonali superiori, o
^f2	il valore stimato della commessa non raggiunge il valore soglia determinante secondo l'articolo 52 capoverso 1 in combinato disposto con l'allegato 4 numero 2 della legge federale del 21 giugno 201961 sugli appalti pubblici;
^g	le decisioni in materia di rapporti di lavoro di diritto pubblico, in quanto concernano una controversia non patrimoniale, ma non la parità dei sessi;
^h	le decisioni concernenti l'assistenza amministrativa internazionale, eccettuata l'assistenza amministrativa in materia fiscale;
ⁱ	le decisioni in materia di servizio militare, civile o di protezione civile;
^j	le decisioni in materia di approvvigionamento economico del Paese adottate in situazioni di grave penuria;
^k	le decisioni concernenti i sussidi al cui ottenimento la legislazione non conferisce un diritto;
^l	le decisioni concernenti l'imposizione di dazi operata in base alla classificazione tariffaria o al peso delle merci;
^m	le decisioni concernenti il condono o la dilazione del pagamento di tributi; in deroga alla presente disposizione, il ricorso è ammissibile contro le decisioni concernenti il condono dell'imposta federale diretta o dell'imposta cantonale o comunale sul reddito e sull'utile se concerne una questione di diritto di importanza fondamentale o se si tratta per altri motivi di un caso particolarmente importante;
ⁿ	le decisioni in materia di energia nucleare concernenti:
ⁿ¹	l'esigenza di un nulla osta o la modifica di un'autorizzazione o di una decisione,
ⁿ²	l'approvazione di un piano d'accantonamenti per le spese di smaltimento antecedenti lo spegnimento di un impianto nucleare,
ⁿ³	i nulla osta;
^o	le decisioni in materia di circolazione stradale concernenti l'omologazione del tipo di veicoli;
^p	le decisioni del Tribunale amministrativo federale in materia di traffico delle telecomunicazioni, radiotelevisione e poste concernenti:68
^p1	concessioni oggetto di una pubblica gara,
^p2	controversie secondo l'articolo 11a della legge del 30 aprile 199769 sulle telecomunicazioni;
^p3	controversie secondo l'articolo 8 della legge del 17 dicembre 201071 sulle poste;
^q	le decisioni in materia di medicina dei trapianti concernenti:
^q1	l'iscrizione nella lista d'attesa,
^q2	l'attribuzione di organi;
^r	le decisioni in materia di assicurazione malattie pronunciate dal Tribunale amministrativo federale in virtù dell'articolo 3472 della legge del 17 giugno 200573 sul Tribunale amministrativo federale (LTAF);
^s	le decisioni in materia di agricoltura concernenti:
^s1	...
^s2	la delimitazione delle zone nell'ambito del catasto della produzione;
^t	le decisioni concernenti l'esito di esami e di altre valutazioni della capacità, segnatamente nei settori della scuola, della formazione continua e dell'esercizio della professione;
^u	le decisioni in materia di offerte pubbliche di acquisto (art. 125-141 della L del 19 giu. 201577 sull'infrastruttura finanziaria);
^v	le decisioni del Tribunale amministrativo federale concernenti divergenze d'opinione tra autorità in materia di assistenza amministrativa o giudiziaria a livello nazionale;
^w	le decisioni in materia di diritto dell'elettricità concernenti l'approvazione dei piani di impianti elettrici a corrente forte e di impianti elettrici a corrente debole e l'espropriazione dei diritti necessari per la costruzione o l'esercizio di siffatti impianti, se non si pone alcuna questione di diritto d'importanza fondamentale;
^x	le decisioni concernenti la concessione di contributi di solidarietà ai sensi della legge federale del 30 settembre 201681 sulle misure coercitive a scopo assistenziale e i collocamenti extrafamiliari prima del 1981, tranne se si pone una questione di diritto di importanza fondamentale o si tratta di un caso particolarmente importante per altri motivi;
^y	le decisioni pronunciate dal Tribunale amministrativo federale nelle procedure amichevoli per evitare un'imposizione non conforme alla convenzione internazionale applicabile in ambito fiscale;
^z	le decisioni concernenti le autorizzazioni edilizie di impianti eolici d'interesse nazionale secondo l'articolo 71c capoverso 1 lettera b della legge federale del 30 settembre 201684 sull'energia e le autorizzazioni di competenza cantonale a esse necessariamente connesse, se non si pone alcuna questione di diritto d'importanza fondamentale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 89 Diritto di ricorso - 1 Ha diritto di interporre ricorso in materia di diritto pubblico chi:
¹	Ha diritto di interporre ricorso in materia di diritto pubblico chi:
^a	ha partecipato al procedimento dinanzi all'autorità inferiore o è stato privato della possibilità di farlo;
^b	è particolarmente toccato dalla decisione o dall'atto normativo impugnati; e
^c	ha un interesse degno di protezione all'annullamento o alla modifica degli stessi.
²	Hanno inoltre diritto di ricorrere:
^a	la Cancelleria federale, i dipartimenti federali o, in quanto lo preveda il diritto federale, i servizi loro subordinati, se l'atto impugnato può violare la legislazione federale nella sfera dei loro compiti;
^b	in materia di rapporti di lavoro del personale federale, l'organo competente dell'Assemblea federale;
^c	i Comuni e gli altri enti di diritto pubblico, se fanno valere la violazione di garanzie loro conferite dalla costituzione cantonale o dalla Costituzione federale;
^d	le persone, le organizzazioni e le autorità legittimate al ricorso in virtù di un'altra legge federale.
³	In materia di diritti politici (art. 82 lett. c), il diritto di ricorrere spetta inoltre a chiunque abbia diritto di voto nell'affare in causa.

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 27 Zone di pianificazione - 1 Se i piani d'utilizzazione mancano o devono essere modificati, l'autorità competente può stabilire zone di pianificazione per comprensori esattamente delimitati. All'interno delle zone di pianificazione nulla può essere intrapreso che possa rendere più ardua la pianificazione dell'utilizzazione.
¹	Se i piani d'utilizzazione mancano o devono essere modificati, l'autorità competente può stabilire zone di pianificazione per comprensori esattamente delimitati. All'interno delle zone di pianificazione nulla può essere intrapreso che possa rendere più ardua la pianificazione dell'utilizzazione.
²	Le zone di pianificazione possono essere stabilite per cinque anni al massimo; il diritto cantonale può prevedere una proroga.

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 21 Obbligatorietà e adattamento - 1 I piani d'utilizzazione vincolano ognuno.
¹	I piani d'utilizzazione vincolano ognuno.
²	In caso di notevole cambiamento delle circostanze, i piani d'utilizzazione sono riesaminati e, se necessario, adattati.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 97 Accertamento inesatto dei fatti - 1 Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
¹	Il ricorrente può censurare l'accertamento dei fatti soltanto se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95 e l'eliminazione del vizio può essere determinante per l'esito del procedimento.
²	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, può essere censurato qualsiasi accertamento inesatto o incompleto dei fatti giuridicamente rilevanti.87

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 105 Fatti determinanti - 1 Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
¹	Il Tribunale federale fonda la sua sentenza sui fatti accertati dall'autorità inferiore.
²	Può rettificare o completare d'ufficio l'accertamento dei fatti dell'autorità inferiore se è stato svolto in modo manifestamente inesatto o in violazione del diritto ai sensi dell'articolo 95.
³	Se il ricorso è diretto contro una decisione d'assegnazione o rifiuto di prestazioni pecuniarie dell'assicurazione militare o dell'assicurazione contro gli infortuni, il Tribunale federale non è vincolato dall'accertamento dei fatti operato dall'autorità inferiore.96

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 106 Applicazione del diritto - 1 Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
¹	Il Tribunale federale applica d'ufficio il diritto.
²	Esamina la violazione di diritti fondamentali e di disposizioni di diritto cantonale e intercantonale soltanto se il ricorrente ha sollevato e motivato tale censura.

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 1 Scopi - 1 Confederazione, Cantoni e Comuni provvedono affinché il suolo sia utilizzato con misura e i comprensori edificabili siano separati da quelli non edificabili.5 Essi coordinano le loro attività d'incidenza territoriale e ordinano l'insediamento in vista di uno sviluppo armonioso del Paese. Essi tengono conto delle condizioni naturali, come pure dei bisogni della popolazione e dell'economia.
¹	Confederazione, Cantoni e Comuni provvedono affinché il suolo sia utilizzato con misura e i comprensori edificabili siano separati da quelli non edificabili.5 Essi coordinano le loro attività d'incidenza territoriale e ordinano l'insediamento in vista di uno sviluppo armonioso del Paese. Essi tengono conto delle condizioni naturali, come pure dei bisogni della popolazione e dell'economia.
²	Essi sostengono con misure pianificatorie in particolare gli sforzi intesi a:
^a	proteggere le basi naturali della vita, come il suolo, l'aria, l'acqua, il bosco e il paesaggio;
^abis	promuovere lo sviluppo centripeto degli insediamenti preservando una qualità abitativa adeguata;
^b	realizzare insediamenti compatti;
^bbis	creare e conservare le premesse territoriali per le attività economiche;
^c	promuovere la vita sociale, economica e culturale nelle singole parti del Paese e decentralizzare adeguatamente l'insediamento e l'economia;
^d	garantire una sufficiente base di approvvigionamento del Paese;
^e	garantire la difesa nazionale;
^f	promuovere l'integrazione degli stranieri e la coesione sociale.

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 3 Principi pianificatori - 1 Le autorità incaricate di compiti pianificatori osservano i principi qui appresso.
¹	Le autorità incaricate di compiti pianificatori osservano i principi qui appresso.
²	Il paesaggio deve essere rispettato. In particolare occorre:
^a	mantenere per l'agricoltura sufficienti superfici coltive idonee, segnatamente superfici per l'avvicendamento delle colture;
^b	integrare nel paesaggio gli insediamenti, gli edifici e gli impianti;
^c	tenere libere le rive dei laghi e dei fiumi ed agevolarne il pubblico accesso e percorso;
^d	conservare i siti naturali e gli spazi ricreativi;
^e	permettere che il bosco adempia le sue funzioni.
³	Gli insediamenti devono essere strutturati secondo i bisogni della popolazione e limitati nella loro estensione. Occorre in particolare:
^a	ripartire razionalmente i luoghi destinati all'abitazione e al lavoro e pianificarli prioritariamente in luoghi dotati di una rete adeguata di trasporti pubblici;
^abis	adottare misure per migliorare l'uso di superfici inutilizzate o non sufficientemente utilizzate situate in zone edificabili e le possibilità di densificazione delle superfici insediative
^b	preservare quanto possibile i luoghi destinati all'abitazione da immissioni nocive o moleste come l'inquinamento dell'aria, il rumore e gli scotimenti;
^c	mantenere e costruire vie ciclabili e pedonali;
^d	assicurare condizioni favorevoli per l'approvvigionamento in beni e servizi;
^e	inserire negli insediamenti molti spazi verdi e alberati.
⁴	Per gli edifici e gli impianti pubblici o di interesse pubblico deve essere determinata un'ubicazione appropriata. Occorre in particolare:
^a	tener conto dei bisogni regionali e ridurre le disparità urtanti;
^b	rendere convenientemente accessibili alla popolazione attrezzature come scuole, centri per il tempo libero e servizi pubblici;
^c	evitare o ridurre generalmente al minimo le incidenze negative sulle basi naturali della vita, sulla popolazione e sull'economia.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 19 Urbanizzazione - 1 Un fondo è urbanizzato se, ai fini della prevista utilizzazione, vi è accesso sufficiente e le necessarie condotte d'acqua, d'energia e d'evacuazione dei liquami arrivano così vicine da rendere possibile un raccordo senza dispendio rilevante.
¹	Un fondo è urbanizzato se, ai fini della prevista utilizzazione, vi è accesso sufficiente e le necessarie condotte d'acqua, d'energia e d'evacuazione dei liquami arrivano così vicine da rendere possibile un raccordo senza dispendio rilevante.
²	L'ente pubblico urbanizza le zone edificabili entro i termini previsti dal programma di urbanizzazione; se necessario, può scaglionare l'urbanizzazione. Il diritto cantonale disciplina i contributi dei proprietari fondiari.47
³	Se l'ente pubblico non urbanizza le zone edificabili nei termini previsti, deve permettere ai proprietari fondiari di provvedere da sé all'urbanizzazione dei fondi secondo i piani approvati dall'ente pubblico oppure di anticipare le spese d'urbanizzazione giusta il diritto cantonale.48

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 101 Costituzione federale della Confederazione Svizzera del 18 aprile 1999 Cost. Art. 29 Garanzie procedurali generali - 1 In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
¹	In procedimenti dinanzi ad autorità giudiziarie o amministrative, ognuno ha diritto alla parità ed equità di trattamento, nonché ad essere giudicato entro un termine ragionevole.
²	Le parti hanno diritto d'essere sentite.
³	Chi non dispone dei mezzi necessari ha diritto alla gratuità della procedura se la sua causa non sembra priva di probabilità di successo. Ha inoltre diritto al patrocinio gratuito qualora la presenza di un legale sia necessaria per tutelare i suoi diritti.

SR 700 Legge federale del 22 giugno 1979 sulla pianificazione del territorio (Legge sulla pianificazione del territorio, LPT) - Legge sulla pianificazione del territorio LPT Art. 2 Obbligo di pianificare - 1 Confederazione, Cantoni e Comuni elaborano e coordinano le pianificazioni necessarie ai loro compiti d'incidenza territoriale.
¹	Confederazione, Cantoni e Comuni elaborano e coordinano le pianificazioni necessarie ai loro compiti d'incidenza territoriale.
²	Essi tengono conto delle incidenze territoriali della loro altra attività.
³	Le autorità incaricate di compiti pianificatori badano di lasciare alle autorità loro subordinate il margine d'apprezzamento necessario per adempiere i loro compiti.

SR 700.1 Ordinanza del 28 giugno 2000 sulla pianificazione del territorio (OPT) OPT Art. 2 Pianificazione e coordinazione di attività d'incidenza territoriale - 1 Quando si tratta di pianificare le attività d'incidenza territoriale, le autorità, in vista dello sviluppo territoriale auspicato, esaminano in particolare:
¹	Quando si tratta di pianificare le attività d'incidenza territoriale, le autorità, in vista dello sviluppo territoriale auspicato, esaminano in particolare:
^a	quanto territorio è necessario per l'attività;
^b	quali alternative e varianti entrano in considerazione;
^c	se l'attività è compatibile con gli scopi e i principi della pianificazione del territorio;
^d	quali possibilità sono date di utilizzare il suolo in modo misurato e riguardoso dell'ambiente nonché di migliorare l'assetto dell'insediamento;
^e	se l'attività è compatibile con piani e prescrizioni vigenti di Confederazione, Cantoni, regioni e Comuni in merito all'utilizzazione del suolo, in particolare con i piani direttori e di utilizzazione.
²	Le autorità accertano le ripercussioni delle loro attività d'incidenza territoriale e provvedono tempestivamente all'informazione reciproca.
³	Esse coordinano le attività d'incidenza territoriale che si escludono, si intralciano, si condizionano o si completano a vicenda.

SR 700.1 Ordinanza del 28 giugno 2000 sulla pianificazione del territorio (OPT) OPT Art. 3 Ponderazione degli interessi - 1 Se dispongono di margini d'azione nell'adempimento e coordinamento dei compiti d'incidenza territoriale, le autorità ponderano i diversi interessi. In tale contesto:
¹	Se dispongono di margini d'azione nell'adempimento e coordinamento dei compiti d'incidenza territoriale, le autorità ponderano i diversi interessi. In tale contesto:
^a	verificano gli interessi in causa;
^b	valutano gli interessi verificati considerandone in particolare la compatibilità con lo sviluppo territoriale auspicato e con le implicazioni possibili;
^c	tengono conto di tali interessi nel migliore modo possibile, sulla base della loro valutazione.
²	Nella motivazione delle decisioni esse presentano la ponderazione degli interessi.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 66 Onere e ripartizione delle spese giudiziarie - 1 Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
¹	Di regola, le spese giudiziarie sono addossate alla parte soccombente. Se le circostanze lo giustificano, il Tribunale federale può ripartirle in modo diverso o rinunciare ad addossarle alle parti.
²	In caso di desistenza o di transazione, il Tribunale federale può rinunciare in tutto o in parte a riscuotere le spese giudiziarie.
³	Le spese inutili sono pagate da chi le causa.
⁴	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non possono di regola essere addossate spese giudiziarie se, senza avere alcun interesse pecuniario, si rivolgono al Tribunale federale nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali o se le loro decisioni in siffatte controversie sono impugnate mediante ricorso.
⁵	Salvo diversa disposizione, le spese giudiziarie addossate congiuntamente a più persone sono da queste sostenute in parti eguali e con responsabilità solidale.

SR 173.110 Legge del 17 giugno 2005 sul Tribunale federale (LTF) - Organizzazione giudiziaria LTF Art. 68 Spese ripetibili - 1 Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
¹	Nella sentenza il Tribunale federale determina se e in che misura le spese della parte vincente debbano essere sostenute da quella soccombente.
²	La parte soccombente è di regola tenuta a risarcire alla parte vincente, secondo la tariffa del Tribunale federale, tutte le spese necessarie causate dalla controversia.
³	Alla Confederazione, ai Cantoni, ai Comuni e alle organizzazioni incaricate di compiti di diritto pubblico non sono di regola accordate spese ripetibili se vincono una causa nell'esercizio delle loro attribuzioni ufficiali.
⁴	Si applica per analogia l'articolo 66 capoversi 3 e 5.
⁵	Il Tribunale federale conferma, annulla o modifica, a seconda dell'esito del procedimento, la decisione sulle spese ripetibili pronunciata dall'autorità inferiore. Può stabilire esso stesso l'importo di tali spese secondo la tariffa federale o cantonale applicabile o incaricarne l'autorità inferiore.