Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
2C 1058/2018
Urteil vom 26. September 2019
II. öffentlich-rechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Seiler, Präsident,
Bundesrichter Stadelmann,
Bundesrichterin Hänni,
Gerichtsschreiber König.
Verfahrensbeteiligte
Erben der A.________,
1. B.________,
2. C.________,
Beschwerdeführer,
beide vertreten durch Rechtsanwalt Matthias Gmünder,
gegen
Kantonales Steueramt St. Gallen.
Gegenstand
Grundstückgewinnsteuer,
Beschwerde gegen den Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen,
Abteilung III, vom 19. Oktober 2018 (B 2018/164).
Sachverhalt:
A.
Der Ehemann von A.________ hatte im Jahr 1940 das Grundstück Nr. xxx (Grundbuch U.________) an der D.________strasse yyy in V.________ erworben, darauf ein Wohnhaus samt Arztpraxis erstellt und die Liegenschaft bis zu seinem Tod im Jahr 1995 selbst genutzt. Nach seinem Tod war A.________ Alleineigentümerin des Grundstücks.
Kraft letztwilliger Verfügung A.________s ging das Grundstück bei ihrem Tod im Jahr 2014 auf ihren Neffen B.________ und ihren Stiefsohn C.________ über. Diese verkauften das Grundstück mit öffentlich beurkundetem Vertrag vom 14. November 2014. Die Eigentumsübertragung erfolgte mit Grundbucheintrag vom 6. Januar 2015.
B.
Mit Entscheid vom 19. April 2017 veranlagte das Kantonale Steueramt St. Gallen B.________ und C.________ (nachfolgend: die Steuerpflichtigen) mit einem steuerbaren Grundstückgewinn von Fr. 1'521'983.-- und einem Steuerbetrag von insgesamt Fr. 356'860.--. Die Steuerberechnung erfolgte dabei unter Gewährung eines Eigentumsdauerrabattes von 30 %.
Eine hiergegen erhobene Einsprache hiess das Kantonale Steueramt St. Gallen am 9. August 2017 teilweise gut. Es setzte den steuerbaren Grundstückgewinn neu auf Fr. 1'499'983.-- fest. Dabei berücksichtigte es in Abweichung von seiner Veranlagungsverfügung vom 19. April 2017 zusätzliche wertvermehrende Aufwendungen im Umfang von Fr. 22'000.--.
Auf einen Rekurs hin setzte die Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen den steuerbaren Grundstückgewinn unter Berücksichtigung von Nebenkosten von insgesamt Fr. 75'452.-- auf Fr. 1'496'291.-- fest. Übereinstimmend mit dem kantonalen Steueramt gelangte die Verwaltungsrekurskommission überdies zum Schluss, dass ein Eigentumsdauerrabatt von 30 % greife.
Mit Entscheid vom 19. Oktober 2018 wies das Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen eine von den Steuerpflichtigen erhobene Beschwerde ab.
C.
Mit Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten vom 26. November 2018 beantragen die Steuerpflichtigen, das Urteil des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 19. Oktober 2018 sei aufzuheben und die Sache sei zur Neubeurteilung an dieses Gericht zurückzuweisen. Eventualiter fordern sie, unter Aufhebung dieses Urteils sei der steuerbare Grundstückgewinn auf Fr. 1'384'602.-- festzulegen und ein Eigentumsdauerrabatt von 40,5 % auf einem Gewinnanteil von Fr. 500'000.-- sowie ein solcher von 30 % auf dem übrigen Gewinn zu gewähren.
Das Steueramt und das Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen beantragen, die Beschwerde sei abzuweisen.
Erwägungen:
1.
1.1. Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten wurde unter Einhaltung der gesetzlichen Frist (Art. 100 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
|
1 | Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète. |
2 | Le délai de recours est de dix jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite; |
b | les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale; |
c | les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93. |
d | les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95. |
3 | Le délai de recours est de cinq jours contre: |
a | les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change; |
b | les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales. |
4 | Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national. |
5 | En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
6 | ...96 |
7 | Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
|
1 | Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés. |
2 | Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16 |
3 | Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision. |
4 | En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement: |
a | le format du mémoire et des pièces jointes; |
b | les modalités de la transmission; |
c | les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18 |
5 | Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
6 | Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération. |
7 | Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 86 Autorités précédentes en général - 1 Le recours est recevable contre les décisions: |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions: |
a | du Tribunal administratif fédéral; |
b | du Tribunal pénal fédéral; |
c | de l'Autorité indépendante d'examen des plaintes en matière de radio-télévision; |
d | des autorités cantonales de dernière instance, pour autant que le recours devant le Tribunal administratif fédéral ne soit pas ouvert. |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs qui statuent comme autorités précédant immédiatement le Tribunal fédéral, sauf dans les cas où une autre loi fédérale prévoit qu'une décision d'une autre autorité judiciaire peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral. |
3 | Pour les décisions revêtant un caractère politique prépondérant, les cantons peuvent instituer une autorité autre qu'un tribunal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 89 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
|
1 | A qualité pour former un recours en matière de droit public quiconque: |
a | a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire; |
b | est particulièrement atteint par la décision ou l'acte normatif attaqué, et |
c | a un intérêt digne de protection à son annulation ou à sa modification. |
2 | Ont aussi qualité pour recourir: |
a | la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux ou, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions; |
b | l'organe compétent de l'Assemblée fédérale en matière de rapports de travail du personnel de la Confédération; |
c | les communes et les autres collectivités de droit public qui invoquent la violation de garanties qui leur sont reconnues par la constitution cantonale ou la Constitution fédérale; |
d | les personnes, organisations et autorités auxquelles une autre loi fédérale accorde un droit de recours. |
3 | En matière de droits politiques (art. 82, let. c), quiconque a le droit de vote dans l'affaire en cause a qualité pour recourir. |
1.2. Mit der Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten kann unter anderem eine Rechtsverletzung nach Art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
|
a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 96 Droit étranger - Le recours peut être formé pour: |
|
a | inapplication du droit étranger désigné par le droit international privé suisse; |
b | application erronée du droit étranger désigné par le droit international privé suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non pécuniaire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
1.3. In sachverhaltsmässiger Hinsicht stellt das Bundesgericht auf die Feststellungen der Vorinstanz ab (Art. 105 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
|
1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
|
1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation: |
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a | du droit fédéral; |
b | du droit international; |
c | de droits constitutionnels cantonaux; |
d | de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires; |
e | du droit intercantonal. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
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1 | Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause. |
2 | Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89 |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
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1 | Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente. |
2 | Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95. |
3 | Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99 |
2.
Die Beschwerdeführer berufen sich auf ihren verfassungsmässigen Anspruch auf rechtliches Gehör. Ihrer Ansicht nach wurde dieser Anspruch verletzt, weil die Vorinstanz nicht begründet habe, weshalb sie bei der Bestimmung der Steuerbemessungsgrundlage (angeblich) von der Gebäudeversicherung des Kantons St. Gallen berücksichtigte Neuwerte für die Jahre 2007 und 2014 nur unvollständig, d.h. ohne Einbezug von Kosten für Umgebungsarbeiten und einen Baugrubenaushub übernommen habe (vgl. Beschwerde, S. 11 f.).
2.1. Aus dem Anspruch auf rechtliches Gehör nach Art. 29 Abs. 2
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 29 Garanties générales de procédure - 1 Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
|
1 | Toute personne a droit, dans une procédure judiciaire ou administrative, à ce que sa cause soit traitée équitablement et jugée dans un délai raisonnable. |
2 | Les parties ont le droit d'être entendues. |
3 | Toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, à moins que sa cause paraisse dépourvue de toute chance de succès, à l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit à l'assistance gratuite d'un défenseur, dans la mesure où la sauvegarde de ses droits le requiert. |
2.2. Es kann vorliegend dahingestellt bleiben, ob die Vorinstanz ihre Begründungspflicht in der von den Beschwerdeführern gerügten Art und Weise verletzt hat. Wie sich aus den folgenden Erwägungen ergibt, ist nämlich das vorinstanzliche Urteil in Bezug auf die erwähnten Neuwerte ohnehin aufzuheben und zugunsten der Beschwerdeführer abzuändern.
3.
3.1. Das StHG enthält nur wenige Vorschriften zur Grundstückgewinnsteuer. Vorgeschrieben wird zwar die Erhebung einer solchen Steuer. Das Gesetz bleibt aber hinsichtlich der Ausgestaltung derselben vage und enthält nur wenige Vorgaben an die Kantone. Es äussert sich namentlich zur Ermittlung des steuerbaren Gewinns nur in allgemeiner Weise. Entsprechend den ihnen belassenen Freiräumen haben die Kantone die Besteuerung der Grundstückgewinne nicht einheitlich geregelt (vgl. BGE 143 II 382 E. 2.1 S. 384 f. m.w.H.).
3.2. Der Grundstückgewinnsteuer unterliegen gemäss Art. 12 Abs. 1
SR 642.14 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID) LHID Art. 12 - 1 L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
|
1 | L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
2 | Toute aliénation d'immeubles est imposable. Sont assimilés à une aliénation: |
a | les actes juridiques qui ont les mêmes effets économiques qu'une aliénation sur le pouvoir de disposer d'un immeuble; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée à la fortune commerciale du contribuable; |
c | la constitution de servitudes de droit privé sur un immeuble ou les restrictions de droit public à la propriété foncière, lorsque celles-ci limitent l'exploitation ou diminuent la valeur vénale de l'immeuble de manière durable et essentielle et qu'elles donnent lieu à une indemnité; |
d | le transfert de participations à des sociétés immobilières qui font partie de la fortune privée du contribuable, dans la mesure où le droit cantonal en prévoit l'imposition; |
e | les plus-values résultant de mesures d'aménagement au sens de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire83, obtenues indépendamment d'une aliénation dans la mesure où le droit cantonal les soumet à l'impôt sur les gains immobiliers. |
3 | L'imposition est différée: |
a | les faits mentionnés aux art. 8, al. 3 et 4, et 24, al. 3 et 3quater, sont assimilés à des aliénations dont l'imposition est différée pour l'impôt sur les gains immobiliers; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée du contribuable dans sa fortune commerciale ne peut être assimilé à une aliénation. |
c | en cas de remembrement opéré soit en vue d'un remaniement parcellaire, de l'établissement d'un plan de quartier, de rectification de limites ou d'arrondissement d'une aire agricole, soit dans le cadre d'une procédure d'expropriation ou en raison d'une expropriation imminente; |
d | en cas d'aliénation totale ou partielle d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit utilisé dans un délai raisonnable pour l'acquisition d'un immeuble de remplacement exploité par le contribuable lui-même ou pour l'amélioration d'immeubles agricoles ou sylvicoles appartenant au contribuable et exploités par lui-même; |
e | en cas d'aliénation de l'habitation (maison ou appartement) ayant durablement et exclusivement servi au propre usage de l'aliénateur, dans la mesure où le produit ainsi obtenu est affecté, dans un délai approprié, à l'acquisition ou à la construction en Suisse d'une habitation servant au même usage. |
5 | Les cantons veillent à ce que les bénéfices réalisés à court terme soient imposés plus lourdement. |
3.3.
3.3.1. Die Kantone haben bei der Umschreibung des Steuerobjekts und dessen Bemessung den harmonisierungsrechtlichen Rahmen zu beachten. Entsprechend wird der Gestaltungsspielraum eingeschränkt, besonders mit Blick darauf, dass Grundstückgewinn- und Einkommens- bzw. Gewinnsteuer eng miteinander verbunden sind. Namentlich müssen der Teil des Gewinns aus einer Geschäftsliegenschaft, welcher der Einkommenssteuer unterliegt, und derjenige Teil, welcher der Grundstückgewinnsteuer untersteht, genau abgegrenzt werden. Ebenso ist eine doppelte Berücksichtigung der Aufwendungen und Kosten (bei der Einkommenssteuer wie bei der Grundstückgewinnsteuer) ausgeschlossen (vgl. BGE 143 II 382 E. 4.1 S. 388 f.; 143 II 396 E. 2.4 S. 400 f.).
3.3.2. In Bezug auf kantonale Besonderheiten der Grundstückgewinnsteuer, die in den dem kantonalen Gesetzgeber verbleibenden Gestaltungsspielraum fallen, stellt das jeweilige Grundstückgewinnsteuerrecht kantonales Recht dar und überprüft das Bundesgericht die Rechtsanwendung nur auf Willkür hin (vgl. BGE 143 II 382 E. 3.3 S. 388 m.w.H.).
3.3.3. Hinsichtlich des Rechtsbegriffes der "Aufwendungen" im Zusammenhang mit Grundstücken gilt Folgendes: Das Bundesgericht prüft mit voller Kognition, ob es sich bei einer entsprechenden Position um werterhaltende Aufwendungen im Sinne von Art. 9 Abs. 3
SR 642.14 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID) LHID Art. 9 En général - 1 Les dépenses nécessaires à l'acquisition du revenu et les déductions générales sont défalquées de l'ensemble des revenus imposables. Un montant maximal peut être fixé pour les frais de déplacement nécessaires entre le domicile et le lieu de travail.54 |
|
1 | Les dépenses nécessaires à l'acquisition du revenu et les déductions générales sont défalquées de l'ensemble des revenus imposables. Un montant maximal peut être fixé pour les frais de déplacement nécessaires entre le domicile et le lieu de travail.54 |
2 | Les déductions générales sont: |
a | les intérêts passifs privés à concurrence du rendement imposable de la fortune au sens des art. 7 et 7a, augmenté d'un montant de 50 000 francs; |
b | les charges durables et 40 % des rentes viagères versées par le débirentier; |
c | la pension alimentaire versée au conjoint divorcé, séparé judiciairement ou de fait, ainsi que les contributions d'entretien versées à l'un des parents pour les enfants sur lesquels il a l'autorité parentale, à l'exclusion toutefois des prestations versées en exécution d'une obligation d'entretien ou d'assistance fondée sur le droit de la famille; |
d | les primes, cotisations et montants légaux, statutaires ou réglementaires versés à l'assurance-vieillesse et survivants, à l'assurance-invalidité et à des institutions de la prévoyance professionnelle; |
e | les primes, cotisations et montants versés en vue de l'acquisition de droits contractuels dans des formes reconnues de la prévoyance individuelle liée, jusqu'à concurrence d'un montant déterminé; |
f | les primes et cotisations versées en vertu de la réglementation sur les allocations pour perte de gain et des dispositions sur l'assurance-chômage et l'assurance-accidents obligatoire; |
g | les versements, cotisations et primes d'assurances-vie, d'assurances-maladie et ceux d'assurances-accidents qui ne tombent pas sous le coup de la let. f ainsi que les intérêts des capitaux d'épargne du contribuable et des personnes à l'entretien desquelles il pourvoit, jusqu'à concurrence d'un montant déterminé par le droit cantonal; ce montant peut revêtir la forme d'un forfait; |
h | les frais provoqués par la maladie et les accidents du contribuable ou d'une personne à l'entretien de laquelle il subvient, lorsque le contribuable supporte lui-même ces frais et que ceux-ci excèdent une franchise déterminée par le droit cantonal; |
hbis | les frais liés au handicap du contribuable ou d'une personne à l'entretien de laquelle il subvient, lorsque le contribuable ou cette personne est handicapé au sens de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés60 et que le contribuable supporte lui-même les frais; |
i | les dons en espèces et sous forme d'autres valeurs patrimoniales, jusqu'à concurrence du montant prévu par le droit cantonal, en faveur de personnes morales qui ont leur siège en Suisse et sont exonérées de l'impôt en raison de leurs buts de service public ou d'utilité publique (art. 23, al. 1, let. f) ou en faveur de la Confédération, des cantons, des communes et de leurs établissements (art. 23, al. 1, let. a à c); |
k | une déduction sur le produit du travail qu'obtient l'un des conjoints lorsque son activité est indépendante de la profession, du commerce ou de l'entreprise de l'autre, jusqu'à concurrence d'un montant déterminé par le droit cantonal; une déduction analogue est accordée lorsque l'un des conjoints seconde l'autre de manière importante dans sa profession, son commerce ou son entreprise; |
l | les cotisations et les versements à concurrence d'un montant déterminé par le droit cantonal en faveur d'un parti politique, à l'une des conditions suivantes: |
l1 | être inscrit au registre des partis conformément à l'art. 76a de la loi fédérale du 17 décembre 1976 sur les droits politiques63, |
l2 | être représenté dans un parlement cantonal, |
l3 | avoir obtenu au moins 3 % des voix lors des dernières élections au parlement d'un canton; |
m | un montant déterminé par le droit cantonal pour chaque enfant dont la garde est assurée par un tiers, si l'enfant a moins de 14 ans et vit dans le même ménage que le contribuable assurant son entretien et si les frais de garde, documentés, ont un lien de causalité direct avec l'activité lucrative, la formation ou l'incapacité de gain du contribuable; |
n | les mises, à hauteur d'un pourcentage déterminé par le droit cantonal pour les gains de loterie ou d'opérations analogues; les cantons peuvent fixer le montant maximal de la déduction; |
o | les frais de formation et de formation continue à des fins professionnelles, frais de reconversion compris, jusqu'à concurrence d'un montant déterminé par le droit cantonal pour autant que le contribuable remplisse l'une des condistions suivantes: |
o1 | il est titulaire d'un diplôme du degré secondaire II, |
o2 | il a atteint l'âge de 20 ans et suit une formation visant à l'obtention d'un diplôme autre qu'un premier diplôme du degré secondaire II. |
3 | Le contribuable qui possède des immeubles privés peut déduire les frais nécessaires à leur entretien, les frais de remise en état d'immeubles acquis récemment, les primes d'assurances relatives à ces immeubles et les frais d'administration par des tiers. En outre, les cantons peuvent prévoir des déductions pour la protection de l'environnement, les mesures d'économie d'énergie et la restauration des monuments historiques. Ces trois dernières déductions sont soumises à la réglementation suivante:67 |
a | le Département fédéral des finances détermine en collaboration avec les cantons quels investissements destinés à économiser l'énergie et à ménager l'environnement peuvent être assimilés à des frais d'entretien; les frais de démolition en vue d'une construction de remplacement sont assimilés aux frais d'entretien. |
b | pour autant qu'ils ne soient pas subventionnés, les frais occasionnés par des travaux de restauration de monuments historiques sont déductibles dans la mesure où le contribuable les a entrepris en vertu de dispositions légales, en accord avec les autorités ou sur ordre d'une autorité administrative. |
3bis | Les coûts d'investissement et les frais de démolition en vue d'une construction de remplacement visés à l'al. 3, let. a, sont déductibles au cours des deux périodes fiscales suivantes, lorsqu'ils ne peuvent pas être entièrement pris en considération durant la période fiscale en cours, pendant laquelle les dépenses ont été effectuées.69 |
4 | On n'admettra pas d'autres déductions. Les déductions pour enfants et autres déductions sociales de droit cantonal sont réservées. |
SR 642.14 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID) LHID Art. 12 - 1 L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
|
1 | L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
2 | Toute aliénation d'immeubles est imposable. Sont assimilés à une aliénation: |
a | les actes juridiques qui ont les mêmes effets économiques qu'une aliénation sur le pouvoir de disposer d'un immeuble; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée à la fortune commerciale du contribuable; |
c | la constitution de servitudes de droit privé sur un immeuble ou les restrictions de droit public à la propriété foncière, lorsque celles-ci limitent l'exploitation ou diminuent la valeur vénale de l'immeuble de manière durable et essentielle et qu'elles donnent lieu à une indemnité; |
d | le transfert de participations à des sociétés immobilières qui font partie de la fortune privée du contribuable, dans la mesure où le droit cantonal en prévoit l'imposition; |
e | les plus-values résultant de mesures d'aménagement au sens de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire83, obtenues indépendamment d'une aliénation dans la mesure où le droit cantonal les soumet à l'impôt sur les gains immobiliers. |
3 | L'imposition est différée: |
a | les faits mentionnés aux art. 8, al. 3 et 4, et 24, al. 3 et 3quater, sont assimilés à des aliénations dont l'imposition est différée pour l'impôt sur les gains immobiliers; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée du contribuable dans sa fortune commerciale ne peut être assimilé à une aliénation. |
c | en cas de remembrement opéré soit en vue d'un remaniement parcellaire, de l'établissement d'un plan de quartier, de rectification de limites ou d'arrondissement d'une aire agricole, soit dans le cadre d'une procédure d'expropriation ou en raison d'une expropriation imminente; |
d | en cas d'aliénation totale ou partielle d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit utilisé dans un délai raisonnable pour l'acquisition d'un immeuble de remplacement exploité par le contribuable lui-même ou pour l'amélioration d'immeubles agricoles ou sylvicoles appartenant au contribuable et exploités par lui-même; |
e | en cas d'aliénation de l'habitation (maison ou appartement) ayant durablement et exclusivement servi au propre usage de l'aliénateur, dans la mesure où le produit ainsi obtenu est affecté, dans un délai approprié, à l'acquisition ou à la construction en Suisse d'une habitation servant au même usage. |
5 | Les cantons veillent à ce que les bénéfices réalisés à court terme soient imposés plus lourdement. |
4.
Strittig ist vorliegend zunächst die Berechnung des Grundstückgewinns.
4.1. Gemäss Art. 134 Abs. 1 des Steuergesetzes des Kantons St. Gallen vom 9. April 1998 (StG/SG; SGS 811.1) entspricht der Grundstückgewinn dem Betrag, um welchen der Erlös die Anlagekosten (Erwerbspreis und Aufwendungen) übersteigt. Als Aufwendungen anrechenbar sind nach Art. 137 Abs. 1 lit. a StG/SG insbesondere Ausgaben, welche eine dauerhafte Werterhöhung des Grundstücks bewirkt haben (wie Kosten für Planung, Bau und Verbesserung). Voraussetzung der Anrechenbarkeit ist, dass diese Ausgaben nicht bereits steuerlich abgezogen worden sind (Art. 137 Abs. 2 StG/SG).
4.2. Die Vorinstanz stützte sich vorliegend auf die Verwaltungspraxis im Kanton St. Gallen, wonach der Vergleich der bei Schätzungen festgestellten Neuwerte während der Eigentumsdauer (sog. Neuwertvergleich) eine taugliche Grundlage bildet, um die vom Steuerpflichtigen ermessensweise und pauschal geltend gemachten wertvermehrenden Aufwendungen im Sinne von Art. 137 Abs. 1 lit. a StG/SG zu ermitteln. Im Rahmen eines entsprechenden Neuwertvergleiches wird die mutmassliche Wertvermehrung bestimmt, indem das arithmetische Mittel der Wertvermehrung aus Gesamt- und Einzelvergleich berechnet wird. Beim gesamthaften Vergleich wird der Neuwert im Zeitpunkt des Erwerbs (gemäss amtlicher Schätzung) mittels Zürcher Baukostenindex auf den Veräusserungszeitpunkt hochgerechnet. Die mutmassliche Wertvermehrung ergibt sich dabei aus der Differenz zwischen dem hochgerechneten Neuwert gemäss Index und dem Neuwert gemäss amtlicher Schätzung im Zeitpunkt des Verkaufs. Beim Einzelvergleich wird sinngemäss verfahren. Die Wertvermehrungen werden beim Einzelvergleich indessen stufenweise von einer amtlichen Neuwertschätzung zur nächsten über die ganze Eigentumsdauer ermittelt (St. Galler Steuerbuch [StB] 137 Nr. 2; ZIGERLIG/OERTLI/HOFMANN, Das st.
gallische Steuerrecht, 7. Aufl. 2014, S. 350 f.; siehe zum Ganzen E. 3.1 des angefochtenen Entscheids).
4.3. Im vorliegenden Fall besteht Einigkeit darüber, dass die Voraussetzungen für eine Neuwertermittlung der erwähnten Art erfüllt waren. Auch bestehen keine Anhaltspunkte dafür, dass eine solche Neuwertermittlung zu Ergebnissen führt, welche nicht mit verfassungsmässigen Rechten vereinbar oder aus anderen Gründen bundesrechtswidrig wären.
Die Beschwerdeführer machen einzig geltend, die Vorinstanz habe für den vorliegenden Neuwertvergleich Werte, welche anlässlich von Schätzungen in den Jahren 2007 und 2014 festgestellt worden seien, nicht korrekt aus den aktenkundigen Dokumenten der Gebäudeversicherungsanstalt des Kantons St. Gallen übernommen. Nach Ansicht der Beschwerdeführer hat die Vorinstanz infolgedessen den Sachverhalt qualifiziert unrichtig festgestellt und ist sie damit in Willkür verfallen.
4.4. Im angefochtenen Entscheid nahm die Vorinstanz unter anderem auf Schätzungen der Gebäudeversicherungsanstalt des Kantons St. Gallen vom 27. September 2007 sowie vom 28. Mai 2014 Bezug. Als für die Zwecke der Grundstückgewinnsteuer massgebende, anlässlich dieser Schätzungen ermittelte Neuwerte erachtete die Vorinstanz dabei Beträge von Fr. 1'054'000.-- (Schätzungsjahr 2007) und Fr. 1'122'000.-- (Schätzungsjahr 2014). Sie erklärte dazu, für die Berechnungen der wertvermehrenden Aufwendungen seien "die in den neueren Schätzungen (Schätzungsjahre 2007 und 2014) enthaltenen Kosten für Umgebung und Baugrubenaushub nicht einzubeziehen", es sei stattdessen "vom Gebäudetotal auszugehen" (E. 3.2 des angefochtenen Entscheids).
5.
5.1. Das Bundesgericht hatte in seinem Urteil 2C 77/2013 vom 6. Mai 2013 insbesondere zu beurteilen, ob der betroffene Kanton eine grundstückgewinnsteuerliche Regelung, wonach als Grundstückgewinn der Betrag gilt, um welchen der Veräusserungserlös den Einstandswert übersteigt, harmonisierungskonform angewendet hat. Im betreffenden Kanton war vorgesehen, dass für Grundstücke, die vor dem 1. Januar 1977 erworben worden sind, als Einstandswert unter Umständen der um die seither vorgenommenen wertvermehrenden Aufwendungen erhöhte Realwert (Gebäudeversicherungswert unter Berücksichtigung der Altersentwertung zu diesem Zeitpunkt zuzüglich des relativen Landwertes nach Bodenwertkatalog per 1. Januar 1977) herangezogen werden kann.
In seinem Urteil hielt das Bundesgericht zunächst in allgemeiner Weise fest, dass den Kantonen harmonisierungsrechtlich bei Bewertungsfragen ein erheblicher Ermessensspielraum zukomme und ihnen keine bestimmte Bewertungsmethode vorgegeben sei. So sei der Verkehrswert keine mathematisch exakt bestimmbare Grösse, sondern in der Regel ein Schätz- oder Vergleichswert; dabei führe jede Schätzmethode zwangsläufig zu einer gewissen Pauschalisierung und Schematisierung. Grenze würden nur Regeln bilden, die auf eine systematische Über- bzw. Unterbewertung von Grundstücken hinauslaufen würden. Im Bereich der Grundstückgewinnsteuern sei von einer übermässigen Typisierung abzusehen (siehe zum Ganzen Urteil 2C 77/2013 vom 6. Mai 2013 E. 5.4.1, 5.4.2 und 6.1; vgl. dazu auch Urteil 2C 329/2014 vom 30. Juni 2014 E. 2.4).
In Bezug auf den seinerzeit zu beurteilenden Fall hat das Bundesgericht sodann insbesondere festgehalten, dass harmonisierungsrechtlich der Verkehrswert per 1. Januar 1977 Ausgangspunkt bilde und dessen Ermittlung einer gewissen Schematisierung zugänglich sei. Ferner erklärte das Bundesgericht, dass die Baunebenkosten sowie die Kosten für die Erschliessung und die Umgebungsarbeiten für die Bestimmungen des Verkehrswertes per 1. Januar 1977 nicht ausser Acht gelassen werden dürften, da diese Nebenkosten bereits 1975 zwischen gut 6 und 9 % der Gebäudekosten ausgemacht hätten und daher für die Bemessung der Grundstückgewinnsteuer keine vernachlässigbare Grösse darstellen würden (siehe zum Ganzen Urteil 2C 77/2013 vom 6. Mai 2013 E. 6.2; vgl. auch Urteil 2C 329/2014 vom 30. Juni 2014 E. 2.4).
5.2. Die Erwägungen des Bundesgerichts im Urteil 2C 77/2013 vom 6. Mai 2013 können sinngemäss auch im vorliegenden Fall Geltung beanspruchen. Für die Frage, ob und inwieweit für die Ermittlung des Umfanges der wertvermehrenden Aufwendungen im Rahmen des vorliegend durchgeführten Neuwertvergleiches auf den Gebäudeversicherungswert abgestellt werden kann, ist damit harmonisierungsrechtlich als massgebend zu erachten, ob die damit verbundene schematisierende Ermittlung des Verkehrswertes den Regel- bzw. Durchschnittsfall realitätsgerecht erfasst oder stattdessen eine systematische Unterbewertung zur Folge hat.
Im Lichte der erwähnten Ausführungen des Bundesgerichts sind vorliegend jedenfalls die als Nebenkosten zu qualifizierenden Kosten für die Umgebungsarbeiten, welche in den amtlichen Schätzungen der Jahre 2007 und 2014 separat ausgeführt wurden, schon harmonisierungsrechtlich als wertvermehrende Aufwendungen anrechenbar. Dies gilt umso mehr, als der Anteil dieser Kosten an den Gebäudekosten - wie im Folgenden ersichtlich wird (E. 6) - im erwähnten Rahmen von rund 6 und 9 % liegt und diese Kosten damit nicht vernachlässigbar sind.
Was die streitbetroffenen Kosten für den Baugrubenaushub betrifft, ist zwar davon auszugehen, dass diese im Ergebnis nicht in den Gebäudeversicherungsversicherungswert mit eingeflossen sind, weil der Erdaushub nicht durch Brand zerstört werden kann (vgl. Urteil des Appellationsgerichts des Kantons Basel-Stadt VD.2010.211 vom 17. Februar 2014 E. 4.4.2.5 [bestätigt durch Urteil des BGer 2C 329/2014 vom 30. Juni 2014]. Vgl. dazu auch Ziff. 4.1.2 der Richtlinien und Weisungen des Fachdienstes für Grundstückschätzung des Kantons St. Gallen, wonach "im Gegensatz zu den Ausführungen im Schätzerhandbuch [...] bei der Schätzung der Versicherungswerte der Baugrubenaushub [...] nicht dem Gebäude zuzuordnen, sondern separat aufzuführen" ist). Für die Bemessung der Grundstückgewinnsteuer müssen diese Kosten jedoch schon harmonisierungsrechtlich anrechenbar sein, weil sich ansonsten eine nicht zu rechtfertigende systematische, steuererhöhende Unterbewertung ergeben würde. Keine Rolle spielt dabei, ob diese Aushubskosten zum Landwert, Bauwert oder als Baunebenkosten zu den Nebenkosten zu zählen sind (vgl. dazu Urteil 2C 329/2014 vom 30. Juni 2014 E. 2.5 und 2.6, wonach die kantonale Vorinstanz ohne Bundesrechtsverletzung die Aushubskosten den
Baunebenkosten zuordnete. Vgl. dazu ferner RICHNER/FREI/KAUFMANN/MEUTER, Kommentar zum Zürcher Steuergesetz, 3. Aufl. 2013, § 220 N. 198, wonach Kosten für den Aushub der Baugrube zu den Kosten für Umgebungsarbeiten zählen, soweit sie nicht bereits im Landwert enthalten sind).
6.
Nach dem Gesagten sind für den Neuwertvergleich als Schätzwerte vom 27. September 2007 und 28. Mai 2014 nicht die von der Vorinstanz verwendeten Beträge von Fr. 1'054'000.-- und Fr. 1'122'000.-- heranzuziehen, sondern - in Ergänzung bzw. Berichtigung des von der Vorinstanz festgestellten Sachverhaltes (vgl. E. 1.3) - Neuwerte von Fr. 1'124'000.-- (Schätzungsjahr 2007, inkl. "Umgebungskosten" von Fr. 70'000.--) und Fr. 1'282'000.- (Schätzungsjahr 2014; inkl. "Umgebungskosten" von Fr. 100'000.-- und Kosten für einen Baugrubenaushub von Fr. 60'000.--; siehe zum Ganzen Akten Verwaltungsrekurskommission, act. 3/9 S. 3 und act. 3/10 S. 3).
Der von der Vorinstanz angestellte Neuwertvergleich ist damit unter Heranziehung dieser Neuwerte zu korrigieren.
7.
Streitig ist sodann, ob den Beschwerdeführern ein weitergehender Eigentumsdauerrabatt als ein solcher von 30 % zu gewähren ist.
7.1. War das Grundstück während mehr als 15 Jahren im Eigentum des Veräusserers, wird der Steuerbetrag gemäss Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG für jedes weitere volle Jahr auf einem Gewinnanteil von höchstens Fr. 500'000.-- um 1,5 %, höchstens aber um 40,5 % ermässigt, wenn der Veräusserer das Grundstück wenigstens 15 Jahre selbst bewohnt hat. Der Eigentumsdauerrabatt beträgt für alle Gewinne ab dem 16. bis 35. Jahr 1,5 % pro Jahr, maximal 30 % (vgl. Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG). Für Gewinne bis höchstens Fr. 500'000.-- läuft der Rabatt mit 1,5 % pro Jahr während weiterer sieben Jahre weiter, bis maximal 40,5 %, unter der Voraussetzung, dass das Grundstück bei der Veräusserung während mindestens 15 Jahren selbst bewohnt worden ist. Damit wird die Selbstvorsorge in Form von selbst bewohntem Grundeigentum in betraglich begrenztem Umfang steuerlich privilegiert (Entscheid der Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen I/1-2014/279 vom 25. August 2015 E. 3a; ZIGERLIG/OERTLI/HOFMANN, a.a.O., S. 358). Beim Erwerb des Grundstücks aus steueraufschiebender Veräusserung wird für die Berechnung der Eigentumsdauer und der Selbstnutzung durch den Veräusserer oder dessen Ehegatten auf die letzte steuerbegründende Veräusserung abgestellt
(Art. 141 Abs. 3 StG/SG).
7.2. Es wird nicht in Abrede gestellt, dass die Grundstückgewinnbesteuerung beim Eigentumsübergang vom vorverstorbenen Ehemann auf die Erblasserin A.________ ebenso aufgeschoben wurde wie beim Erwerb des streitbetroffenen Grundstücks durch die Beschwerdeführer. Auch ist unbestritten, dass damit die für die Ermittlung der Ermässigung relevante Eigentumsdauer vorliegend infolge Anrechnung des Eigentums des vorverstorbenen Ehemannes der Erblasserin nach Art. 141 Abs. 3 StG/SG mehr als 42 Jahre beträgt. Unter diesen Umständen käme die maximale Ermässigung von 40,5 % auf einem Gewinnanteil von höchstens Fr. 500'000.- gemäss Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG grundsätzlich in Betracht.
Zusätzliches Erfordernis für die Maximalermässigung auf einem Gewinnanteil von höchstens Fr. 500'000.-- ist nach dem Gesetz, dass "der Veräusserer das Grundstück wenigstens 15 Jahre selbst bewohnt hat" (vgl. Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG). Diese Voraussetzung ist vorliegend nach Auffassung der Vorinstanz nicht erfüllt. Ihrer Meinung nach können sich die Beschwerdeführer die Selbstnutzung des streitbetroffenen Wohnhauses durch den Ehemann der Erblasserin nicht anrechnen, weil Art. 141 Abs. 3 StG/SG in Bezug auf die Selbstnutzung lediglich Ehegatten privilegiere.
Die Beschwerdeführer machen demgegenüber geltend, die Vorinstanz habe das kantonale Recht in willkürlicher Weise angewendet, indem sie ihnen die steuerliche Privilegierung von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG versagt habe.
7.3.
7.3.1. Würde allein auf den Wortlaut von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG abgestellt, müsste derjenige Veräusserer, welcher während mehr als 15 Jahren Eigentümer des Grundstücks war, dieses während wenigstens 15 Jahren selbst bewohnt haben, um in den Genuss der steuerlichen Privilegierung zu kommen. Wie die Vorinstanz aber zutreffend erkannt hat, ist bei der Auslegung dieser Vorschrift in systematischer Hinsicht auch Art. 141 Abs. 3 StG/SG zu berücksichtigen.
Gemäss dem Wortlaut der letzteren Vorschrift wird "bei Erwerb des Grundstückes aus steueraufschiebender Veräusserung [...] für die Berechnung der Eigentumsdauer und der Selbstnutzung durch den Veräusserer oder dessen Ehegatten auf die letzte steuerbegründende Veräusserung abgestellt". In Bezug auf die Eigentumsdauer hat die Vorinstanz Art. 141 Abs. 3 StG/SG im Ergebnis willkürfrei dahingehend ausgelegt und angewendet, dass sich die steuerpflichtigen Veräusserer bei mehreren vorangegangenen, aufeinanderfolgenden steueraufschiebenden Veräusserungen die Eigentumsdauer sämtlicher Vorgänger, welche das Grundstück im Rahmen einer dieser steueraufschiebenden Veräusserungen erworben haben, voll anrechnen lassen können (vgl. E. 4.2 des angefochtenen Entscheids; siehe dazu auch StB 141 Nr. 2 Ziff. 4.3). Würde in Art. 141 Abs. 3 StG/SG der Passus "durch den Veräusserer oder dessen Ehegatten" fehlen, würde der Gesetzeswortlaut ohne Weiteres auch hinsichtlich der Selbstnutzung eine entsprechende Auslegung nahelegen.
7.3.2. Die Vorinstanz erklärt, der Wortlaut von Art. 141 Abs. 3 StG/SG beschränke die Fälle, bei welchen das Erfordernis der mindestens 15-jährigen Selbstnutzung bei Erwerb des Grundstücks aus steueraufschiebender Veräusserung auch dann erfüllt sein könne, wenn der Veräusserer nicht während der ganzen Dauer auch Eigentümer der Liegenschaft war, auf Ehegatten. Eine Anrechnung der Selbstnutzung ohne Eigentum könne nach dem Gesetzeswortlaut nur bei Ehegatten erfolgen (ebenso Entscheid der Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen vom 20. Februar 2003, SGE 2003 Nr. 2 E. 2c/bb).
Indessen geht der Wortlaut der hier interessierenden Vorschrift nicht zwingend dahin, dass für die Berechnung der Selbstnutzung durch den Veräusserer nur dann, wenn er das Grundstück unter Steueraufschub infolge Eigentumswechsels unter Ehegatten erworben hat, auf die letzte steuerbegründende Veräusserung abzustellen ist und dabei einzig die eigene Selbstnutzung sowie die Selbstnutzung durch den (allenfalls vorverstorbenen) Ehegatten angerechnet werden können.
Der Wortlaut von Art. 141 Abs. 3 StG/SG könnte es stattdessen nahelegen, den Passus "durch den Veräusserer oder dessen Ehegatten" so zu interpretieren, dass eine Selbstnutzung durch den einen Ehegatten während der Zeitspanne, in welcher der andere Ehegatte und steuerpflichtige Veräusserer Eigentum am Grundstück hat, der Selbstnutzung durch den Veräusserer gleichgestellt und daher diesem anzurechnen ist. Dieser Passus wäre gegebenenfalls keine in subjektiver Hinsicht geltende Einschränkung der Konstellationen, in welchen für die Berechnung der Selbstnutzungsdauer bei aus steueraufschiebender Veräusserung erworbenen Grundstücken auf die letzte steuerbegründende Veräusserung abzustellen ist. Wäre Art. 141 Abs. 3 StG/SG so zu verstehen, wäre einem infolge Verkaufes steuerpflichtig werdenden Erben bei mehreren vorangegangen, aufeinanderfolgenden steueraufschiebenden Veräusserungen jedenfalls die Dauer der Selbstnutzung sämtlicher Vorgänger, die das Grundstück im Rahmen einer dieser steueraufschiebenden Veräusserungen erworben und während der eigenen Besitzesdauer selbst genutzt haben, anzurechnen. Für den vorliegenden Fall hiesse dies, dass die Dauer der Selbstnutzung durch den Ehemann der Erblasserin A.________ zu Gunsten der
Beschwerdeführer berücksichtigt werden müsste.
Der Wortlaut der hier entscheidenden Vorschrift erscheint nach dem Gesagten nicht als restlos klar.
7.3.3. Es fragt sich, ob die seitens der Vorinstanz angeführten Gesetzesmaterialien für oder gegen ihre Annahme sprechen, dass die hier streitbetroffene Privilegierung nur für Ehegatten gilt.
Aus den Materialien erhellt, dass die Vorschrift von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG zur Förderung der mit dem Erwerb von Wohneigentum verbundenen Selbstvorsorge ins Gesetz eingefügt wurde. Sie zeigen ferner, dass der Präsident der vorberatenden Kommission des Grossen Rates des Kantons St. Gallen anlässlich der parlamentarischen Beratungen zu Art. 141 Abs. 3 StG/SG ausdrücklich erklärte, der "Vorzugssteuersatz" würde, wenn die Voraussetzungen erfüllt würden, für den überlebenden Ehegatten, nicht jedoch für die Nachkommen gelten (Votum Güntzel [Präsident der vorberatenden Kommission], Protokoll des Grossen Rates des Kantons St. Gallen, Amtsdauer 1996/2000, Oktobersession 1997, Nr. 225/25, 28. Oktober 1997, S. 1384). Aufgrund dieser Erklärung ist jedenfalls unter Willküraspekten nicht zu beanstanden, dass die Regelung von Art. 141 Abs. 3 StG/SG in Bezug auf die Selbstnutzung vorliegend mit der Begründung, die Veräusserer seien keine überlebenden Ehegatten, sondern Nachkommen der früheren Eigentümerin, nicht zugunsten der Beschwerdeführer angewendet wurde. In den Gesetzesmaterialien kommt nämlich mit dieser Erklärung hinreichend deutlich zum Ausdruck, dass sich der gesamte Passus "Selbstnutzung durch den Veräusserer oder dessen
Ehegatten" ausschliesslich auf den Fall des Erwerbs eines Grundstücks aus steueraufschiebender Eigentumsübertragung infolge Todes eines Ehegatten bezieht.
In die gleiche Richtung wie das erwähnte Votum des Präsidenten der vorberatenden Kommission des Grossen Rates des Kantons St. Gallen weist im Übrigen die Begründung eines letztlich gutgeheissenen Antrages, der ursprünglich geplante Haltedauerrabatt für Selbstnutzer von maximal 50 % sei auf maximal 40,5 % zu reduzieren und der Rabatt für die übrigen Eigentümer sei statt auf maximal 21 % auf maximal 30 % festzusetzen. So wurde dazu im Grossen Rat insbesondere Folgendes erklärt (Votum Kaufmann, Protokoll des Grossen Rates des Kantons St. Gallen, Amtsdauer 1996/2000, Oktobersession 1997, Nr. 225/25, 28. Oktober 1997, S. 1387) :
"Der Vorschlag der vorberatenden Kommission bevorzugt die Selbstnutzer sehr stark (maximaler Rabatt von 50 Prozent anstatt von 30 Prozent) unter gleichzeitiger erheblicher Mehrbelastung der übrigen Eigentümer (maximaler Rabatt von 21 Prozent anstatt von 30 Prozent). Diese Lösung stellt die Nichtselbstnutzer wesentlich schlechter und ist deshalb nach Auffassung des Sprechenden nicht sachgerecht. Zu beachten ist, dass nicht alle Selbstnutzer von dieser Regelung profitieren, sondern nur jene, die ihr Grundeigentum zu Lebzeiten verkaufen. Dementsprechend können die Erben eines langjährigen Selbstnutzers den erhöhten Rabatt nicht geltend machen. Dies erhöht ohne Zweifel den Druck auf den Verkauf eines Eigenheims zu Lebzeiten. Dazu ein Beispiel: Eine 80jährige Witwe hat während 45 Jahren in ihrem Eigenheim gewohnt, das bereits ihre Schwiegereltern während 40 Jahren bewohnt hatten und seinerzeit mit einem Steueraufschub an den verstorbenen Mann und bei dessen Tod an sie (Witwe) übergegangen ist. Der latente Gewinn beläuft sich auf 1 Mio. Franken. Die Grundstückgewinnsteuer beträgt demnach zu Lebzeiten der Witwe Fr. 330'000.- abzüglich 50 Prozent Rabatt, d.h. Fr. 165'000.-. Stirbt die Witwe noch vor dem Eintrag des Verkaufs im Grundbuch
und verkaufen anschliessend die Erben die Liegeschaft, soll der Rabatt nach Auffassung der vorberatenden Kommission lediglich 21 Prozent und die Grundstückgewinnsteuer Fr. 260'700.- ausmachen. Der Verkauf zu Lebzeiten ist also rund 100'000 Franken günstiger als jener nachher. Diese Sachlage würde, wenn der Grosse Rat dem Antrag der vorberatenden Kommission zustimmte, die Erben wohl dazu verleiten, das Haus der Witwe auf jeden Fall noch zu deren Lebzeiten zu verkaufen, um 100'000 Franken an Steuern zu sparen."
Auch aus diesen Ausführungen erhellt, dass sich gemäss dem Willen des Gesetzgebers Nachkommen einer Erblasserin deren Selbstnutzung nicht anrechnen lassen können.
7.3.4. Würde Art. 141 Abs. 3 StG/SG in dem Sinne angewendet, dass sich auch Nachkommen prinzipiell die Zeitspannen der Selbstnutzung durch vorangegangene Erwerber anrechnen lassen können, könnte dies zwar unter Umständen im Einklang mit dem Gesetzeszweck stehen, den Erwerb von dem Eigenbedarf Privater dienendem Wohnungs- und Hauseigentum fiskalisch zu fördern. Denn gegebenenfalls bestünde ein Anreiz für Erblasser, in Hinblick auf die künftige steuerliche Situation für die Nachkommen Wohneigentum zu bilden und selbst zu nutzen. Allerdings ist davon auszugehen, dass diese Anreizwirkung nicht derart gross ist, dass der Gesetzeszweck der Förderung der Selbstvorsorge bei einer auf Willkür beschränkten Überprüfung eine vom angefochtenen Entscheid im Ergebnis abweichende Auslegung von Art. 141 Abs. 3 StG/SG gebieten würde.
Zwar läuft die vorinstanzliche Betrachtungsweise darauf hinaus, dass hinsichtlich der Anrechenbarkeit der Eigentumsdauer zum einen und der Anrechenbarkeit der Selbstnutzung zum anderen unterschiedliche Regeln gelten. Damit leidet der angefochtene Entscheid aber entgegen den Beschwerdeführern nicht an einem unauflöslichen Widerspruch:
Zum einen ist eine Differenzierung zwischen Eigentumsdauer und Selbstnutzung schon im Gesetzeswortlaut angelegt, da der Ehegatte im Zusammenhang mit der Eigentumsdauer in Art. 141 Abs. 3 StG/SG nicht erwähnt ist.
Zum anderen rechtfertigt sich die von der Vorinstanz vorgenommene Unterscheidung - jedenfalls bei einer auf Willkür beschränkten Überprüfung - auch deshalb, weil die Voraussetzungen der Mindesteigentumsdauer und diejenige der mindestens 15-jährigen Selbstnutzung unterschiedlichen Zwecken dienen. Beim nicht von einer Mindestdauer der Selbstnutzung abhängigen Eigentumsdauerrabatt (Art. 141 Abs. 2 lit. b StG/SG) geht es nämlich darum, Altbesitz vor spekulativen Handänderungen zu schonen (vgl. RICHNER/FREI/KAUFMANN/MEUTER, a.a.O., § 225 N. 9) und allenfalls der Geldentwertung Rechnung zu tragen (in diesem Sinne Entscheid der Verwaltungsrekurskommission des Kantons St. Gallen vom 20. Februar 2003, SGE 2003 Nr. 2 E. 2c/dd in fine; a.M. für das Zürcher Gewinnsteuerrecht RICHNER/FREI/KAUFMANN/MEUTER, a.a.O., § 225 N. 9). Demgegenüber wird mit der weitergehenden Privilegierung von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG, welche an das Erfordernis des Selbstbewohnens des Grundstücks während mindestens 15 Jahren gebunden ist, das erwähnte Ziel verfolgt, die mit dem Erwerb von Wohneigentum verbundene Selbstvorsorge zu begünstigen.
8.
Nach dem Gesagten erscheint die vorinstanzliche Anwendung des kantonalen Rechts zum Eigentumsdauerrabatt nicht als willkürlich. Auch ist nicht ersichtlich, inwiefern die streitbetroffene Verweigerung der Ermässigung im Sinne von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG aus anderen Gründen als der Verletzung des Willkürverbotes bundesrechtswidrig sein sollte. An diesem Schluss können - wie im Folgenden ersichtlich wird - auch die weiteren Vorbringen der Beschwerdeführer nichts ändern.
8.1. Die Beschwerdeführer machen mit ausführlicher Begründung geltend, die Vorinstanz habe den "allgemeinen Rechtsgrundsatz der Universalsukzession, insbesondere der Steuersukzession" missachtet, indem sie die steuerliche Privilegierung im Sinne von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG verweigert habe.
Die zivilrechtliche Erbfolge ist die Universalsukzession. Mit dem Tod des Erblassers erwerben die Erben von Gesetzes wegen die Erbschaft als Ganzes (Art. 560
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 560 - 1 Les héritiers acquièrent de plein droit l'universalité de la succession dès que celle-ci est ouverte. |
|
1 | Les héritiers acquièrent de plein droit l'universalité de la succession dès que celle-ci est ouverte. |
2 | Ils sont saisis des créances et actions, des droits de propriété et autres droits réels, ainsi que des biens qui se trouvaient en la possession du défunt, et ils sont personnellement tenus de ses dettes; le tout sous réserve des exceptions prévues par la loi. |
3 | L'effet de l'acquisition par les héritiers institués remonte au jour du décès du disposant et les héritiers légaux sont tenus de leur rendre la succession selon les règles applicables au possesseur. |
SR 642.11 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'impôt fédéral direct (LIFD) LIFD Art. 12 Succession fiscale - 1 Les héritiers d'un contribuable défunt lui succèdent dans ses droits et ses obligations. Ils répondent solidairement des impôts dus par le défunt jusqu'à concurrence de leur part héréditaire, y compris les avancements d'hoirie. |
|
1 | Les héritiers d'un contribuable défunt lui succèdent dans ses droits et ses obligations. Ils répondent solidairement des impôts dus par le défunt jusqu'à concurrence de leur part héréditaire, y compris les avancements d'hoirie. |
2 | Le conjoint survivant est responsable jusqu'à concurrence de sa part héréditaire et, s'il reçoit, du fait de son régime matrimonial, une part du bénéfice ou de la communauté supérieure à sa part légale selon le droit suisse, jusqu'à concurrence de ce montant supplémentaire. |
3 | Le partenaire enregistré survivant est responsable jusqu'à concurrence de sa part héréditaire et du montant qu'il reçoit en vertu d'une convention sur les biens au sens de l'art. 25, al. 1, de la loi du 18 juin 2004 sur le partenariat12.13 |
Im vorliegenden Fall ist nicht ersichtlich, dass der angefochtene Entscheid in willkürlicher Weise gegen Art. 24 Abs. 1 Satz 1 StG/SG verstossen würde. Die Steuersukzession im Sinne dieser Vorschrift betrifft nur Rechte und Pflichten, welche der Steuerpflichtige im Zeitpunkt seines Todes bereits erworben hat. Von einem abgeschlossenen Erwerb des Rechts auf eine Steuerermässigung im Sinne von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG kann erst die Rede sein, wenn überhaupt ein steuerbarer Grundstückgewinn vorliegt und damit eine Steuerpflicht besteht. Da infolge steueraufschiebender Veräusserungen weder A.________ noch ihr vorverstorbener Ehemann grundstückgewinnsteuerpflichtig geworden sind, hatten sie keine Rechte auf Steuerermässigungen im Sinne von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG erworben, welche qua Steuersukzession auf die Beschwerdeführer hätten übergehen können. Die Selbstnutzungsdauer als solche stellt im Übrigen kein der Steuersukzession zugängliches Recht, sondern lediglich eine Tatbestandsvoraussetzung der streitigen Steuerermässigung dar.
Da sich das zivilrechtliche Prinzip der Universalsukzession ebenfalls nur auf seitens des Erblassers erworbene Rechte sowie Pflichten erstreckt und vorliegend die Erblasserin sowie ihr vorverstorbener Ehemann - wie gesehen - kein Recht auf einen Rabatt im Sinne von Art. 141 Abs. 2 lit. a StG/SG erworben haben, rufen die Beschwerdeführer auch dieses Prinzip von vornherein ohne Erfolg an. Dahingestellt bleiben kann unter diesen Umständen, ob und inwieweit dieses Prinzip im hier interessierenden Bereich überhaupt zu beachten wäre. Auch muss nicht geklärt werden, ob dieses Prinzip bzw. Art. 560
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907 CC Art. 560 - 1 Les héritiers acquièrent de plein droit l'universalité de la succession dès que celle-ci est ouverte. |
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1 | Les héritiers acquièrent de plein droit l'universalité de la succession dès que celle-ci est ouverte. |
2 | Ils sont saisis des créances et actions, des droits de propriété et autres droits réels, ainsi que des biens qui se trouvaient en la possession du défunt, et ils sont personnellement tenus de ses dettes; le tout sous réserve des exceptions prévues par la loi. |
3 | L'effet de l'acquisition par les héritiers institués remonte au jour du décès du disposant et les héritiers légaux sont tenus de leur rendre la succession selon les règles applicables au possesseur. |
8.2. Nach Auffassung der Beschwerdeführer hat die Vorinstanz mit der Verweigerung der fraglichen Ermässigung auch den Sinn von Art. 12 Abs. 5
SR 642.14 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID) LHID Art. 12 - 1 L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
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1 | L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
2 | Toute aliénation d'immeubles est imposable. Sont assimilés à une aliénation: |
a | les actes juridiques qui ont les mêmes effets économiques qu'une aliénation sur le pouvoir de disposer d'un immeuble; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée à la fortune commerciale du contribuable; |
c | la constitution de servitudes de droit privé sur un immeuble ou les restrictions de droit public à la propriété foncière, lorsque celles-ci limitent l'exploitation ou diminuent la valeur vénale de l'immeuble de manière durable et essentielle et qu'elles donnent lieu à une indemnité; |
d | le transfert de participations à des sociétés immobilières qui font partie de la fortune privée du contribuable, dans la mesure où le droit cantonal en prévoit l'imposition; |
e | les plus-values résultant de mesures d'aménagement au sens de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire83, obtenues indépendamment d'une aliénation dans la mesure où le droit cantonal les soumet à l'impôt sur les gains immobiliers. |
3 | L'imposition est différée: |
a | les faits mentionnés aux art. 8, al. 3 et 4, et 24, al. 3 et 3quater, sont assimilés à des aliénations dont l'imposition est différée pour l'impôt sur les gains immobiliers; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée du contribuable dans sa fortune commerciale ne peut être assimilé à une aliénation. |
c | en cas de remembrement opéré soit en vue d'un remaniement parcellaire, de l'établissement d'un plan de quartier, de rectification de limites ou d'arrondissement d'une aire agricole, soit dans le cadre d'une procédure d'expropriation ou en raison d'une expropriation imminente; |
d | en cas d'aliénation totale ou partielle d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit utilisé dans un délai raisonnable pour l'acquisition d'un immeuble de remplacement exploité par le contribuable lui-même ou pour l'amélioration d'immeubles agricoles ou sylvicoles appartenant au contribuable et exploités par lui-même; |
e | en cas d'aliénation de l'habitation (maison ou appartement) ayant durablement et exclusivement servi au propre usage de l'aliénateur, dans la mesure où le produit ainsi obtenu est affecté, dans un délai approprié, à l'acquisition ou à la construction en Suisse d'une habitation servant au même usage. |
5 | Les cantons veillent à ce que les bénéfices réalisés à court terme soient imposés plus lourdement. |
Gemäss Art. 12 Abs. 5
SR 642.14 Loi fédérale du 14 décembre 1990 sur l'harmonisation des impôts directs des cantons et des communes (LHID) LHID Art. 12 - 1 L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
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1 | L'impôt sur les gains immobiliers a pour objet les gains réalisés lors de l'aliénation de tout ou partie d'un immeuble faisant partie de la fortune privée du contribuable ou d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit supérieur aux dépenses d'investissement (prix d'acquisition ou autre valeur s'y substituant, impenses). |
2 | Toute aliénation d'immeubles est imposable. Sont assimilés à une aliénation: |
a | les actes juridiques qui ont les mêmes effets économiques qu'une aliénation sur le pouvoir de disposer d'un immeuble; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée à la fortune commerciale du contribuable; |
c | la constitution de servitudes de droit privé sur un immeuble ou les restrictions de droit public à la propriété foncière, lorsque celles-ci limitent l'exploitation ou diminuent la valeur vénale de l'immeuble de manière durable et essentielle et qu'elles donnent lieu à une indemnité; |
d | le transfert de participations à des sociétés immobilières qui font partie de la fortune privée du contribuable, dans la mesure où le droit cantonal en prévoit l'imposition; |
e | les plus-values résultant de mesures d'aménagement au sens de la loi fédérale du 22 juin 1979 sur l'aménagement du territoire83, obtenues indépendamment d'une aliénation dans la mesure où le droit cantonal les soumet à l'impôt sur les gains immobiliers. |
3 | L'imposition est différée: |
a | les faits mentionnés aux art. 8, al. 3 et 4, et 24, al. 3 et 3quater, sont assimilés à des aliénations dont l'imposition est différée pour l'impôt sur les gains immobiliers; |
b | le transfert de tout ou partie d'un immeuble de la fortune privée du contribuable dans sa fortune commerciale ne peut être assimilé à une aliénation. |
c | en cas de remembrement opéré soit en vue d'un remaniement parcellaire, de l'établissement d'un plan de quartier, de rectification de limites ou d'arrondissement d'une aire agricole, soit dans le cadre d'une procédure d'expropriation ou en raison d'une expropriation imminente; |
d | en cas d'aliénation totale ou partielle d'un immeuble agricole ou sylvicole, à condition que le produit de l'aliénation soit utilisé dans un délai raisonnable pour l'acquisition d'un immeuble de remplacement exploité par le contribuable lui-même ou pour l'amélioration d'immeubles agricoles ou sylvicoles appartenant au contribuable et exploités par lui-même; |
e | en cas d'aliénation de l'habitation (maison ou appartement) ayant durablement et exclusivement servi au propre usage de l'aliénateur, dans la mesure où le produit ainsi obtenu est affecté, dans un délai approprié, à l'acquisition ou à la construction en Suisse d'une habitation servant au même usage. |
5 | Les cantons veillent à ce que les bénéfices réalisés à court terme soient imposés plus lourdement. |
9.
9.1. Nach dem Gesagten ist die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten teilweise gutzuheissen. Der angefochtene Entscheid der Vorinstanz vom 19. Oktober 2018 ist insoweit aufzuheben, als damit die Festsetzung des steuerbaren Grundstückgewinnes auf Fr. 1'496'291.-- bestätigt wurde. Die Sache ist insoweit an die Vorinstanz zurückzuweisen. Die Vorinstanz wird den im angefochtenen Urteil durchgeführten Neuwertvergleich entsprechend den vorstehenden Ausführungen (vgl. E. 6 hiervor) zu korrigieren und gestützt darauf den steuerbare Grundstückgewinn neu festzusetzen haben. Im Übrigen ist die Beschwerde abzuweisen.
9.2. Die Beschwerdeführenden obsiegen zu rund 85 %. Die Gerichtskosten von insgesamt Fr. 3'000.-- sind ihnen nach Massgabe des Unterliegens, d.h. im Umfang von Fr. 450.--, sowie unter solidarischer Haftung aufzuerlegen (vgl. Art. 66 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
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1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Der Kanton St. Gallen hat den anwaltlich vertretenen Beschwerdeführern für das bundesgerichtliche Verfahren eine reduzierte Parteientschädigung auszurichten (Art. 68 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 68 Dépens - 1 Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
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1 | Le Tribunal fédéral décide, dans son arrêt, si et dans quelle mesure les frais de la partie qui obtient gain de cause sont supportés par celle qui succombe. |
2 | En règle générale, la partie qui succombe est tenue de rembourser à la partie qui a obtenu gain de cause, selon le tarif du Tribunal fédéral, tous les frais nécessaires causés par le litige. |
3 | En règle générale, aucuns dépens ne sont alloués à la Confédération, aux cantons, aux communes ou aux organisations chargées de tâches de droit public lorsqu'ils obtiennent gain de cause dans l'exercice de leurs attributions officielles. |
4 | L'art. 66, al. 3 et 5, est applicable par analogie. |
5 | Le Tribunal fédéral confirme, annule ou modifie, selon le sort de la cause, la décision de l'autorité précédente sur les dépens. Il peut fixer lui-même les dépens d'après le tarif fédéral ou cantonal applicable ou laisser à l'autorité précédente le soin de les fixer. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde in öffentlich-rechtlichen Angelegenheiten wird teilweise gutgeheissen. Der angefochtene Entscheid des Verwaltungsgerichts des Kantons St. Gallen vom 19. Oktober 2018 wird insoweit aufgehoben, als damit die Festsetzung des steuerbaren Grundstückgewinnes aus der Veräusserung des Grundstückes Nr. xxx (Grundbuch U.________) auf Fr. 1'496'291.-- bestätigt wurde. Die Sache wird zur Neufestsetzung des steuerbaren Grundstückgewinnes aus dieser Veräusserung im Sinne der Erwägungen an die Vorinstanz zurückgewiesen. Im Übrigen wird die Beschwerde abgewiesen.
2.
Die Gerichtskosten von Fr. 3'000.-- werden zu Fr. 2'550.-- dem Kanton St. Gallen auferlegt. Zu Fr. 450.-- werden die Gerichtskosten den Beschwerdeführern unter solidarischer Haftung auferlegt.
3.
Der Kanton St. Gallen hat die Beschwerdeführer für das bundesgerichtliche Verfahren mit Fr. 4'250.-- zu entschädigen.
4.
Dieses Urteil wird den Verfahrensbeteiligten und dem Verwaltungsgericht des Kantons St. Gallen, Abteilung III, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 26. September 2019
Im Namen der II. öffentlich-rechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Seiler
Der Gerichtsschreiber: König