Tribunal federal
{T 0/2}
6P.104/2003
6S.286/2003 /kra
Urteil vom 26. September 2003
Kassationshof
Besetzung
Bundesrichter Schneider, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger,
Ersatzrichterin Brahier Franchetti,
Gerichtsschreiber Näf.
Parteien
X.________,
Beschwerdeführer, vertreten durch Rechtsanwältin Dr. Franziska Ryser-Zwygart,
Niklaus Konrad-Strasse 12, 4500 Solothurn,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn, Bielstrasse 9, 4509 Solothurn,
Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, Amthaus 1, 4502 Solothurn.
Gegenstand
Art. 9
|
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi. |
|
SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
|
| 1 | Est puni de l'amende quiconque: |
| a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété; |
| b | ne respecte pas l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool; |
| c | conduit un véhicule sans moteur alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire. |
| 2 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
| a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine; |
| b | conduit un véhicule automobile alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons. |
Staatsrechtliche Beschwerde (6P.104/2003) und Nichtigkeitsbeschwerde (6S.286/2003) gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Solothurn, Strafkammer, vom 23./25. April 2003.
Sachverhalt:
A.
Das Amtsgericht Bucheggberg-Wasseramt verurteilte X.________ am 6. Mai 2002 wegen (eventualvorsätzlichen) Fahrens in angetrunkenem Zustand (Art. 91 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
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| 1 | Est puni de l'amende quiconque: |
| a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété; |
| b | ne respecte pas l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool; |
| c | conduit un véhicule sans moteur alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire. |
| 2 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
| a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine; |
| b | conduit un véhicule automobile alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons. |
Das Obergericht des Kantons Solothurn bestätigte mit Urteil vom 23./25. April 2003 den Schuldspruch und reduzierte die Strafe auf 6 Monate Gefängnis.
X.________ wird vorgeworfen, er sei am 5. Juli 2001, um ca. 17.45 Uhr, in Zuchwil auf dem Vorplatz beziehungsweise auf der Zufahrt zu einem Mehrfamilienhaus mit seinem Personenwagen in angetrunkenem Zustand (Blutalkoholkonzentration mindestens 2,12 Gewichtspromille) einige Meter weit gefahren.
B.
X.________ ficht den Entscheid des Obergerichts mit staatsrechtlicher Beschwerde und mit eidgenössischer Nichtigkeitsbeschwerde an. Er beantragt, das Urteil sei aufzuheben und die Sache zur neuen Entscheidung an die Vorinstanz zurückzuweisen. Zudem ersucht er um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege.
C.
Das Obergericht stellt in seinen Gegenbemerkungen den Antrag, die Beschwerden seien abzuweisen.
Das Bundesgericht zieht in Erwägung:
I. Staatsrechtliche Beschwerde
1.
Der Beschwerdeführer macht wie schon im kantonalen Verfahren geltend, der Vorplatz vor dem Mehrfamilienhaus sei keine öffentliche Strasse. Die gegenteilige Auffassung des Obergerichts beruhe auf willkürlicher Beweiswürdigung (staatsrechtliche Beschwerde S. 21 ff.).
1.1 Es ist eine Frage des eidgenössischen Rechts, unter welchen Voraussetzungen eine Verkehrsfläche eine öffentliche Strasse im Sinne von Art. 1 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 1 - 1 La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4 |
|
| 1 | La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4 |
| 2 | Les conducteurs de véhicules automobiles et les cyclistes sont soumis aux règles de la circulation (art. 26 à 57a) sur toutes les routes servant à la circulation publique; les autres usagers de la route ne sont soumis à ces règles que sur les routes ouvertes entièrement ou partiellement aux véhicules automobiles ou aux cycles.5 |
| 3 | Sauf dispositions contraires de la présente loi, la loi du 12 juin 2009 sur la sécurité des produits6 s'applique à la mise sur le marché de véhicules automobiles, de cycles et de remorques ainsi que de leurs composants.7 |
|
SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
|
| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
1.2 Das Obergericht hat seine Auffassung, dass der Vorplatz eine öffentliche Strasse sei, unter anderem damit begründet, dass gemäss einer Aussage der Zeugin A.________ einige der auf dem Vorplatz markierten Parkfelder ausdrücklich für Besucher bestimmt seien (angefochtenes Urteil S. 10).
Der Beschwerdeführer macht geltend, 22 Parkfelder seien privat markiert für die Mieter. Er bemängelt, dass das Obergericht die Behauptung der Zeugin A.________, es seien 3 Besucherparkplätze ausgeschieden, überhaupt nicht überprüft habe. Diese Behauptung sei bestritten gewesen, und die Zeugin sei unglaubwürdig (staatsrechtliche Beschwerde S. 22 unten).
Die Rüge ist schon deshalb unbegründet, weil der Beschwerdeführer vor Obergericht anerkannt hat, dass es einige Parkfelder für Besucher gibt (Stellungnahme des Obergerichts zur staatsrechtlichen Beschwerde mit Hinweis auf den Minutenauszug S. 4 unten).
2.
2.1 Der Beschwerdeführer gab im kantonalen Verfahren an, er habe die Fahrt rückwärts aus dem Parkfeld über eine Strecke von wenigen Metern nicht in angetrunkenem Zustand nach dem - unbestrittenen - Konsum einer Flasche Wein in der Wohnung seiner (von ihm getrennt lebenden) Ehefrau, sondern nüchtern vor diesem Alkoholkonsum unternommen. Die kantonalen Instanzen haben dies als Schutzbehauptung gewertet und festgestellt, der Beschwerdeführer habe die fragliche Fahrt auf dem Vorplatz nach dem Alkoholkonsum und daher mit der festgestellten Blutalkoholkonzentration von mindestens 2,12 Gewichtspromillen unternommen. Sie stützten diese Feststellung namentlich auf die Aussagen der Zeugin A.________. Diese habe vor sämtlichen Instanzen im Wesentlichen insoweit unverändert stets ausgesagt, der Beschwerdeführer sei über den Vorplatz getorkelt, mehrmals hingefallen, in das auf einem Parkfeld abgestellte Auto gestiegen, rückwärts aus dem Parkfeld gefahren und habe nach wenigen Metern Fahrt wieder angehalten; in der Folge sei bis zum Eintreffen der von ihr auch auf Drängen ihrer Enkelin telefonisch verständigten Polizei nichts mehr geschehen.
2.2
2.2.1 Der Beschwerdeführer gibt in der staatsrechtlichen Beschwerde die Aussagen der Zeugin A.________ vor sämtlichen Instanzen ausführlich wieder. Er weist auf verschiedene Widersprüche und Ungereimtheiten in diesen Aussagen hin und zieht daraus den Schluss, dass die Zeugin insgesamt unglaubwürdig und daher auch ihre Aussage im entscheidenden Punkt nicht glaubhaft sei. Indem das Obergericht die Verurteilung wegen Fahrens in angetrunkenem Zustand massgeblich auf die Aussagen der Zeugin A.________ abgestützt habe, habe es die Beweise willkürlich gewürdigt und den Grundsatz "in dubio pro reo" als Beweiswürdigungsregel verletzt.
2.2.2 Willkür in der Beweiswürdigung liegt vor, wenn die Behörde in ihrem Entscheid von Tatsachen ausgeht, die mit der tatsächlichen Situation in klarem Widerspruch stehen, auf einem offenkundigen Fehler beruhen oder in stossender Weise dem Gerechtigkeitsgedanken zuwiderlaufen. Dabei genügt es nicht, wenn der angefochtene Entscheid sich nur in der Begründung als unhaltbar erweist. Eine Aufhebung rechtfertigt sich erst, wenn er auch im Ergebnis verfassungswidrig ist (BGE 127 I 38 E. 2a; 124 IV 86 E. 2a, mit Hinweisen). Die Maxime "in dubio pro reo" besagt als Beweiswürdigungsregel, dass sich der Strafrichter nicht von der Existenz eines für den Angeklagten ungünstigen Sachverhalts überzeugt erklären darf, wenn bei objektiver Betrachtung erhebliche und nicht zu unterdrückende Zweifel bestehen, ob sich der Sachverhalt so verwirklicht hat. Inwiefern dieser Grundsatz verletzt ist, prüft das Bundesgericht unter dem Gesichtspunkt der Willkür; es greift nur ein, wenn der Sachrichter den Angeklagten verurteilte, obschon bei objektiver Würdigung des Beweisergebnisses offensichtlich erhebliche beziehungsweise schlechterdings nicht zu unterdrückende Zweifel an dessen Schuld fortbestanden (BGE 127 I 38 E. 2a, mit Hinweisen).
2.2.3 Was der Beschwerdeführer vorbringt, ist appellatorische Kritik, die zur Begründung der Rügen der willkürlichen Beweiswürdigung und der Verletzung des Grundsatzes "in dubio pro reo" nicht genügt.
Das Obergericht hat Ungereimtheiten in den Aussagen der Zeugin A.________ vor den verschiedenen Instanzen nicht übersehen und unter anderem ausdrücklich festgehalten, dass die Zeugin gewisse Schwierigkeiten mit dem zeitlichen Ablauf gehabt habe (angefochtenes Urteil S. 8 oben). Nach der Auffassung des Obergerichts ändert dies aber nichts daran, dass die Aussagen der Zeugin im Kern stets gleich geblieben seien: Der Beschwerdeführer habe sich unsicher bewegt und sei hingefallen, als er über den Vorplatz gegangen sei; er sei sodann in sein Auto gestiegen und rückwärts aus dem Parkfeld auf den Vorplatz gefahren; dort habe er angehalten, bis etwas später die Polizei gekommen sei. Das Obergericht weist darauf hin, dass es sich dabei um ein Geschehen handle, welches die Zeugin mit eigenen Augen habe wahrnehmen können (angefochtenes Urteil S. 8).
Auch wenn mit dem Beschwerdeführer davon ausgegangen wird, dass die Aussagen der Zeugin einige Widersprüche und Ungereimtheiten enthalten, sind diese im entscheidenden Punkt im Wesentlichen stets gleich lautend. Sie betreffen einen Vorgang, der einfach, eindrücklich und leicht einprägsam ist. Es ist nicht ersichtlich, inwiefern die Zeugin insoweit einem Irrtum in der Wahrnehmung oder in der Erinnerung erlegen sein könnte. Zudem ist die Darstellung des Beschwerdeführers nicht plausibel. Wäre er nach der Fahrt rückwärts aus dem Parkfeld in die Wohnung seiner (von ihm getrennt lebenden) Ehefrau zurückgekehrt, wo er allein eine Flasche Wein (à 7 dl) konsumierte, hätte er zweifellos vorerst sein Fahrzeug wieder korrekt auf einem markierten Parkfeld abgestellt und es nicht vorschriftswidrig ausserhalb der Parkfelder auf dem Vorplatz, mit dem Heck zur Strasse, stehen lassen. Die Behauptung des Beschwerdeführers, er habe - vor dem Alkoholkonsum - den Wagen lediglich von einem Parkfeld auf ein anderes verschoben, steht im Widerspruch zur Zeugenaussage des Polizeiwachtmeisters B.________, wonach der Wagen des Beschwerdeführers mit dem Heck zur Strasse auf der Verkehrsfläche gestanden habe (siehe angefochtenes Urteil S. 6/7). Im Übrigen
konnte der Beschwerdeführer gemäss einer Bemerkung des Obergerichts nicht erklären, aus welchem Grund er seinen Wagen umparkiert habe, wenn er dann doch wieder in die Wohnung zurückgekehrt sei (siehe angefochtenes Urteil S. 8 unten). Die Behauptung des Beschwerdeführers, die beiden Polizeibeamten seien bereits bei seinem Auto gestanden, als er hinzugekommen sei, steht im Widerspruch zu den Aussagen der beiden Beamten, wonach der Beschwerdeführer bei ihrem Eintreffen in seinem Fahrzeug gesessen sei und der Zündschlüssel im Zündschloss gesteckt habe. Der Einwand des Beschwerdeführers, die Polizeibeamten seien insoweit einem Irrtum erlegen, ist appellatorischer Natur.
Allerdings sagte die Zeugin A.________ in der Berufungsverhandlung aus, sie habe die Polizei verständigt, nachdem der Beschwerdeführer sein Fahrzeug einige Meter rückwärts aus einem Parkfeld bewegt habe. Demgegenüber hatte die Zeugin in den früheren Einvernahmen stets ausgesagt, sie habe die Polizei benachrichtigt, als der Beschwerdeführer in den Wagen gestiegen sei. Nach dem Anruf sei sie zum Fenster zurückgekehrt und habe gesehen, wie der Beschwerdeführer das Fahrzeug rückwärts aus dem Parkfeld bewegt und nach wenigen Metern wieder angehalten habe. Der Beschwerdeführer bemängelt, dass das Obergericht diese Aussage der Zeugin in der Berufungsverhandlung völlig ausser Acht gelassen und daher auch den darin liegenden Widerspruch zu den früheren Aussagen der Zeugin betreffend den Zeitpunkt des Anrufs übersehen habe. Dieser Widerspruch betrifft indessen lediglich ein Detail und vermag die Glaubhaftigkeit der Aussage der Zeugin im entscheidenden Punkt, nämlich dass der Beschwerdeführer zum Wagen getorkelt, eingestiegen und danach aus dem Parkfeld einige Meter rückwärts gefahren sei, nicht zu erschüttern.
2.3 Der Beschwerdeführer wirft dem Obergericht willkürliche Beweiswürdigung und Verletzung des Grundsatzes "in dubio pro reo" auch bezüglich des subjektiven Tatbestands vor. Das Obergericht habe den Vorsatz mit der Feststellung begründet, er habe nach Hause fahren wollen. Diese Feststellung sei willkürlich, und der darin liegende Vorwurf sei nicht einmal Gegenstand der Schlussverfügung gewesen. Zum subjektiven Tatbestand hinsichtlich der ihm tatsächlich vorgeworfenen Trunkenheitsfahrt auf dem Vorplatz habe sich das Obergericht überhaupt nicht geäussert.
Diese Einwände bringt der Beschwerdeführer auch in seiner eidgenössischen Nichtigkeitsbeschwerde vor. Dazu wird in den Erwägungen zu jener Beschwerde Stellung genommen (siehe nachfolgend E. 4).
II. Nichtigkeitsbeschwerde
3.
Der Beschwerdeführer macht geltend, die Verkehrsfläche, auf der er einige Meter gefahren sei, sei keine öffentliche Strasse im Sinne von Art. 1 Abs. 1
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 1 - 1 La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4 |
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| 1 | La présente loi régit la circulation sur la voie publique ainsi que la responsabilité civile et l'assurance pour les dommages causés par des véhicules automobiles, des cycles ou des engins assimilés à des véhicules.4 |
| 2 | Les conducteurs de véhicules automobiles et les cyclistes sont soumis aux règles de la circulation (art. 26 à 57a) sur toutes les routes servant à la circulation publique; les autres usagers de la route ne sont soumis à ces règles que sur les routes ouvertes entièrement ou partiellement aux véhicules automobiles ou aux cycles.5 |
| 3 | Sauf dispositions contraires de la présente loi, la loi du 12 juin 2009 sur la sécurité des produits6 s'applique à la mise sur le marché de véhicules automobiles, de cycles et de remorques ainsi que de leurs composants.7 |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
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SR 741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) LCR Art. 91 - 1 Est puni de l'amende quiconque: |
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| 1 | Est puni de l'amende quiconque: |
| a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété; |
| b | ne respecte pas l'interdiction de conduire sous l'influence de l'alcool; |
| c | conduit un véhicule sans moteur alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire. |
| 2 | Est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire quiconque: |
| a | conduit un véhicule automobile en état d'ébriété et présente un taux d'alcool qualifié dans le sang ou dans l'haleine; |
| b | conduit un véhicule automobile alors qu'il se trouve dans l'incapacité de conduire pour d'autres raisons. |
3.1 Das Strassenverkehrsgesetz ordnet nach seinem Art. 1 Abs. 1 den Verkehr auf den öffentlichen Strassen. Strassen sind die von Motorfahrzeugen, motorlosen Fahrzeugen oder Fussgängern benützten Verkehrsflächen (Art. 1 Abs. 1
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
3.2 Der Vorplatz des Mehrfamilienhauses, auf welchem der Beschwerdeführer mit seinem Personenwagen einige Meter fuhr, weist nach den Feststellungen der Vorinstanz keine Abschrankungen in Form eines Zauns, Tores oder einer Barriere auf. Hingegen sind mehrere Schilder übereinander angebracht: Zuoberst ein weitgehend verblasstes Signal "Allgemeines Fahrverbot" (Nr. 2.01); darunter die Zusatztafel mit der Aufschrift "Durchgang nur für Garagebesitzer"; darunter eine Tafel, die das Signal "Parkieren verboten" (Nr. 2.50) sowie den Wortlaut eines richterlichen Verbots vom 31. März 1995 enthält, wonach es jedermann untersagt ist, ausserhalb der markierten Parkfelder zu parkieren. Auf dem Vorplatz des Mehrfamilienhauses sind mehrere Parkfelder markiert.
Diese Signalisation ist nach einer zutreffenden Bemerkung im angefochtenen Urteil (S. 10) etwas verwirrend. Aus dem "Allgemeinen Fahrverbot" und dem Zusatz "Durchgang nur für Garagebesitzer" allein liesse sich der Schluss ziehen, dass die Verkehrsfläche nur von den Garagenbesitzern befahren werden dürfe. Aus der Tatsache, dass auf dem Vorplatz mehrere Parkfelder markiert sind, sowie aus dem richterlichen Verbot ergibt sich indessen, dass die Verkehrsfläche zudem auch von den Personen befahren werden darf, die ihre Fahrzeuge befugterweise auf den Parkfeldern abstellen. Diese Parkfelder vor dem Mehrfamilienhaus sind nicht ausschliesslich den Mietern vorbehalten. Vielmehr sind gemäss einer Feststellung im angefochtenen Urteil (S. 10) einige Parkfelder ausdrücklich für Besucher bestimmt. Diese Feststellung ist tatsächlicher Natur und daher für den Kassationshof im Verfahren der eidgenössischen Nichtigkeitsbeschwerde verbindlich (Art. 273 Abs. 1 lit. b
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
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SR 741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) OCR Art. 1 - (art. 1 LCR) |
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| 1 | Sont des routes les voies de communication utilisées par des véhicules automobiles, des véhicules sans moteur ou des piétons. |
| 2 | Sont publiques les routes qui ne servent pas exclusivement à l'usage privé. |
| 3 | Les autoroutes et semi-autoroutes sont des routes qui sont réservées à la circulation automobile et signalées comme telles (art. 45, al. 1, de l'O du 5 sept. 1979 sur la signalisation routière, OSR5).6 Les autoroutes ont des chaussées séparées pour chacune des deux directions et sont exemptes de croisées à niveau. |
| 4 | La chaussée est la partie de la route qui sert à la circulation des véhicules. |
| 5 | Les voies sont des subdivisions de la chaussée délimitées par un marquage qui sont assez larges pour permettre la circulation d'une file de véhicules (art. 74 OSR).7 |
| 6 | Les pistes cyclables sont des pistes qui sont destinées aux cyclistes, séparées de la chaussée par leur construction et signalées comme telles (art. 33, al. 1, OSR).8 |
| 7 | Les bandes cyclables sont des voies destinées aux cyclistes qui, normalement, sont délimitées par des lignes jaunes discontinues ou, exceptionnellement, continues (art. 74, al. 5, OSR9).10 |
| 8 | Les intersections sont des croisées, des bifurcations ou des débouchés de chaussées. Ne sont pas des intersections, les endroits où débouchent sur la chaussée des pistes cyclables, des chemins ruraux ou des sorties de garages, de places de stationnement, de fabriques, de cours, etc.11 |
| 9 | Le trafic est dit «réglé»* lorsque l'arrêt et le passage des véhicules sont ordonnés par la police ou une signalisation lumineuse. |
| 10 | Les engins assimilés à des véhicules sont les patins à roulettes, les rollers, les trottinettes ou les moyens de locomotion analogues équipés de roues ou de roulettes et mus par la seule force musculaire des utilisateurs. Les vélos d'enfants sont considérés comme des engins assimilés à des véhicules.12 |
Die Verkehrsfläche darf somit auch von Personen befahren werden, die als "Besucher" - beispielsweise Gäste, Lieferanten, Handwerker - ein für sie bestimmtes Parkfeld benutzen dürfen. Damit ist der Kreis der Berechtigten zwar nach Art und Zweck beschränkt, aber unbestimmt. Die Verkehrsfläche ist demnach eine öffentliche Strasse.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde ist somit in diesem Punkt abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.
4.
Der Beschwerdeführer stellt nicht in Abrede, dass er bei der von der Vorinstanz festgestellten Sachlage den objektiven Tatbestand des Fahrens in angetrunkenem Zustand erfüllt hat. Er macht aber geltend, der subjektive Tatbestand sei nicht erfüllt.
4.1 Die Vorinstanz hält fest, der Beschwerdeführer habe zumindest eventualvorsätzlich gehandelt. Er habe alkoholische Getränke konsumiert, obschon er gewusst habe, dass er noch nach Hause müsse. Er habe es unterlassen, eine Mitfahrgelegenheit zu organisieren. Er habe daher damit rechnen müssen, sich angetrunken ans Steuer zu setzen, was er in Kauf genommen habe (angefochtenes Urteil S. 10). An anderer Stelle hält die Vorinstanz fest, es könne kein ernsthafter Zweifel daran bestehen, dass der Beschwerdeführer Alkohol konsumiert habe und anschliessend mit seinem Auto aus dem Parkfeld gefahren sei, um dann auf dem Vorplatz anzuhalten. Er habe dabei zunächst beabsichtigt, den Platz zu verlassen und den Heimweg anzutreten, wobei unklar sei, wieso er dieses Vorhaben schon nach wenigen Metern wieder abgebrochen habe. Zu seinen Gunsten sei davon auszugehen, er habe das Risiko doch nicht eingehen, sondern stattdessen einen Kollegen als Chauffeur aufbieten wollen (angefochtenes Urteil S. 9).
4.2 Der Beschwerdeführer wendet ein, die von der Vorinstanz festgestellten Tatsachen liessen den Schluss auf Eventualvorsatz nicht zu. Zum einen werde ihm zugebilligt, dass er, weil das Risiko zu hoch gewesen sei, nicht habe selbst nach Hause fahren wollen, und zum andern werde ihm vorgehalten, er habe eventualvorsätzlich nach Hause fahren wollen. Diese Begründung des Eventualvorsatzes sei mangelhaft. Im Übrigen werde ihm objektiv das Bewegen des Fahrzeugs auf dem Vorplatz vorgeworfen. Daher sei die Frage, ob er habe nach Hause fahren wollen, gar nicht Gegenstand des Vorwurfs. Die vorinstanzliche Begründung des Eventualvorsatzes beziehe sich mithin nicht auf den ihm objektiv vorgehaltenen Sachverhalt (Nichtigkeitsbeschwerde S. 9).
4.3 Die vorinstanzlichen Ausführungen sind entgegen der Meinung des Beschwerdeführers nicht widersprüchlich. Die Vorinstanz bringt in tatsächlicher Hinsicht zum Ausdruck, der Beschwerdeführer habe im Zeitpunkt, als er in der Wohnung seiner (von ihm getrennt lebenden) Ehefrau alkoholische Getränke konsumiert habe, damit gerechnet, dass er anschliessend nach Hause fahren werde. Tatsächlich sei er nach dem Alkoholkonsum in sein Auto gestiegen und rückwärts aus dem Parkfeld gefahren. Er habe die Fahrt aber nach wenigen Metern abgebrochen. Zu seinen Gunsten sei davon auszugehen, dass er sein Vorhaben angesichts seines Zustandes als zu riskant erkannt und daher in diesem Zeitpunkt seinen Willen, selbst nach Hause zu fahren, aufgegeben habe.
4.4 Richtig ist allerdings, dass dem Beschwerdeführer objektiv nur die Trunkenheitsfahrt auf dem Vorplatz über eine Strecke von wenigen Metern zur Last gelegt wird. In Bezug auf diese Fahrt ist (Eventual-) Vorsatz gegeben, wenn der Beschwerdeführer wusste oder in Kauf nahm, dass er infolge des von ihm vorgängig konsumierten Alkohols eine den zulässigen Grenzwert übersteigende Blutalkoholkonzentration aufwies. Diese Voraussetzung ist bei der von der Vorinstanz festgestellten Sachlage offensichtlich erfüllt.
Hingegen berührt die Tatsache, dass der Beschwerdeführer schon während des Alkoholkonsums damit rechnete, danach ein Motorfahrzeug zu lenken, entgegen der Meinung der Vorinstanz nicht die Frage des Vorsatzes. Die genannte Tatsache ist vielmehr zum einen für das Mass des Verschuldens wesentlich und wäre zum andern, unter dem Gesichtspunkt der sog. "actio libera in causa", von Bedeutung, wenn der Beschwerdeführer geltend gemacht hätte, dass er infolge des konsumierten Alkohols unzurechnungsfähig oder vermindert zurechnungsfähig gewesen sei.
5.
Der Beschwerdeführer rügt schliesslich eine Verletzung von Art. 63
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SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 63 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
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| 1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, est toxico-dépendant ou qu'il souffre d'une autre addiction, le juge peut ordonner un traitement ambulatoire au lieu d'un traitement institutionnel, aux conditions suivantes: |
| a | l'auteur a commis un acte punissable en relation avec son état; |
| b | il est à prévoir que ce traitement le détournera de nouvelles infractions en relation avec son état. |
| 2 | Si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'exécution d'une peine privative de liberté ferme prononcée en même temps que le traitement, l'exécution d'une peine privative de liberté devenue exécutoire à la suite de la révocation du sursis et l'exécution du solde de la peine devenu exécutoire en raison d'une décision de réintégration. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des règles de conduite pendant la durée du traitement. |
| 3 | L'autorité compétente peut ordonner que l'auteur soit momentanément soumis à un traitement institutionnel initial temporaire si cette mesure permet de passer ensuite à un traitement ambulatoire. Le traitement institutionnel ne peut excéder deux mois au total. |
| 4 | Le traitement ambulatoire ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si, à l'expiration de la durée maximale, il paraît nécessaire de le poursuivre pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, le prolonger de un à cinq ans à chaque fois. |
5.1 Bei der Straftat des Fahrens in angetrunkenem Zustand hängt das Mass des Verschuldens unter anderem davon ab, ob der Fahrzeuglenker schon während des Alkoholkonsums wusste oder damit rechnete, danach in angetrunkenem Zustand zu fahren, oder ob er sich erst nach dem Alkoholkonsum dazu entschloss. Im ersten Fall wiegt das Verschulden grundsätzlich schwerer. Die Vorinstanz durfte daher straferhöhend berücksichtigen, dass der Beschwerdeführer Wein konsumierte, obschon er noch den relativ weiten Heimweg vor sich hatte und damit rechnen musste, dafür das Auto zu benützen. Tatsächlich trat der Beschwerdeführer in angetrunkenem Zustand die Heimfahrt an, doch brach er sie nach wenigen Metern Fahrt rückwärts noch auf dem Vorplatz ab. Gleichwohl schuf er dadurch, in Anbetracht der Blutalkoholkonzentration von mindestens 2,12 Gewichtspromillen, nach der zutreffenden Auffassung der Vorinstanz eine erhöhte generell -abstrakte Gefahr, da auf dem Vorplatz vor einem Mehrfamilienhaus um 17.45 Uhr stets mit Fussgängern und insbesondere auch mit spielenden Kindern zu rechnen ist.
5.2 Im angefochtenen Urteil werden insgesamt fünf Vorstrafen aufgelistet, zu welchen der Beschwerdeführer in der Zeit vom 14. April 1992 bis zum 9. Juni 2000 verurteilt worden ist. Darunter fallen drei einschlägige Vorstrafen wegen vorsätzlichen Fahrens in angetrunkenem Zustand. Letztmals wurde der Beschwerdeführer am 29. Juni 1998 wegen Fahrens in angetrunkenem Zustand, begangen am 5. April 1998, zu fünf Monaten Gefängnis verurteilt (angefochtener Entscheid S. 11/12). Wegen dieser Straftat wurde ihm der Führerausweis für 30 Monate entzogen. Der Ausweis wurde ihm per 20. März 2000 vorzeitig zurückgegeben, nachdem der Beschwerdeführer am 21. April 1999 eine zweijährige Abstinenzverpflichtung eingegangen war. Nur wenige Wochen nach Ablauf dieser Verpflichtung verübte er die Gegenstand des vorliegenden Verfahrens bildende Tat. Dass er, abgesehen von dieser Tat, seit dem 20. März 2000, als ihm der Führerausweis zurückgegeben worden war, keine weiteren Strassenverkehrsdelikte beging, musste entgegen seiner Meinung nicht ausdrücklich strafmindernd berücksichtigt werden. Entgegen einer weiteren Bemerkung in der Nichtigkeitsbeschwerde ist es auch nicht zu beanstanden, wenn die Vorinstanz es zu Ungunsten des Beschwerdeführers bewertete,
dass dieser jede Schuld hartnäckig von sich gewiesen und keinerlei Bedauern geäussert habe.
Die Vorinstanz hat im Übrigen das Strafmass von 6 Monaten Gefängnis eingehend begründet. Damit setzt sich der Beschwerdeführer nicht auseinander.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde ist daher auch in diesem Punkt abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist.
III.
6.
Der Beschwerdeführer ersucht in beiden Verfahren um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege. Seine finanzielle Bedürftigkeit ist ausgewiesen. Die staatsrechtliche Beschwerde und die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde waren nicht von vornherein aussichtslos. Die Gesuche sind daher gutzuheissen.
Somit werden keine Kosten erhoben und wird der Vertreterin des Beschwerdeführers, Rechtsanwältin Dr. Franziska Ryser-Zwygart, für beide Verfahren eine Entschädigung von insgesamt Fr. 4'000.-- aus der Bundesgerichtskasse ausgerichtet.
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die staatsrechtliche Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Die eidgenössische Nichtigkeitsbeschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
3.
Die Gesuche um Gewährung der unentgeltlichen Rechtspflege werden gutgeheissen.
4.
Es werden keine Kosten erhoben.
5.
Der Vertreterin des Beschwerdeführers, Rechtsanwältin Dr. Franziska Ryser-Zwygart, Solothurn, wird für beide Verfahren eine Entschädigung von insgesamt Fr. 4'000.-- aus der Bundesgerichtskasse ausgerichtet.
6.
Dieses Urteil wird dem Beschwerdeführer, der Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn und dem Obergericht des Kantons Solothurn, Strafkammer, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 26. September 2003
Im Namen des Kassationshofes
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber: