Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal
{T 0/2}
6B 354/2010
Urteil vom 26. Juli 2010
Strafrechtliche Abteilung
Besetzung
Bundesrichter Favre, Präsident,
Bundesrichter Wiprächtiger,
Bundesrichterin Jacquemoud-Rossari,
Gerichtsschreiber Briw.
Verfahrensbeteiligte
X.________,
vertreten durch Rechtsanwalt Thomas Fingerhuth,
Beschwerdeführer,
gegen
Staatsanwaltschaft des Kantons Zug,
An der Aa 4, 6300 Zug,
Beschwerdegegnerin.
Gegenstand
Raub usw.; ungenügende Verteidigung, rechtliches Gehör,
Beschwerde gegen das Urteil des Obergerichts des Kantons Zug, Strafrechtliche Abteilung, vom 16. März 2010.
Sachverhalt:
A.
X.________ wird vorgeworfen, am 5. März 2007 um 03 Uhr maskiert und bewaffnet in das Einfamilienhaus von A.________ und B.________ eingedrungen zu sein, sie im Schlafzimmer bedroht und gefesselt und das Haus mit Uhren, Schmuck, Bargeld, einer Medaillensammlung und Gold im Werte von 28'000 Franken wieder verlassen zu haben. Weiter sei er am 13. Dezember 2004 um 08.20 Uhr maskiert und mit einer nicht schiesstauglichen Pistole in ein Einfamilienhaus eingedrungen, habe die Pistole in der Waschküche auf G.________ gerichtet, sie in ein Zimmer geführt und dort den Geschlechtsverkehr erzwungen. Ferner werden ihm mehrere Diebstähle, Sachbeschädigungen und Hausfriedensbrüche im Zusammenhang mit vier teilweise nur versuchten Einbruchdiebstählen im Oktober 2003, August und Oktober 2002 sowie Dezember 1999 zur Last gelegt.
B.
An der Hauptverhandlung des Strafgerichts des Kantons Zug vom 4. Juli 2008 war X.________ von seinem erbetenen Verteidiger RA V.________ (seit 9. Juni 2008) sowie von seinem amtlichen Verteidiger RA W.________ (seit 16. März 2007) verbeiständet. Beide Verteidiger hatten Anträge gestellt (strafgerichtliches Urteil S. 5 und 7; act. GD 10b). Die Gerichtspräsidentin informierte, dass der amtliche Verteidiger nicht entlassen worden sei, um sicher zu stellen, dass eine Verteidigung anwesend sei, und dass absprachegemäss und auf Wunsch des Angeklagten lediglich sein erbetener Verteidiger plädieren werde. Dieser erklärte, dass der Angeklagte keine Aussagen machen werde, was dieser bestätigte. Der Angeklagte bestätigte ferner, dass er die Anklageschrift und die Verlaufsberichte vom 26. Februar und 5. März 2008 kenne sowie das psychiatrische Gutachten vom 26. Mai 2007 mit dem Ergänzungsbericht vom 20. Juni 2008 gelesen habe. In der Befragung zu allfälligen Massnahmen sagte er abschliessend: "Ich habe nichts dagegen, ich brauche Therapie, weitere Behandlung. Wenn möglich, lockerere Massnahme als St. Johannsen" (Protokoll, act. 86).
Das Strafgericht stellte das Verfahren teilweise wegen Verjährung ein. Es sprach ihn schuldig des mehrfachen Diebstahls (Art. 139 Ziff. 1
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 139 - 1. Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
|
1 | Quiconque, pour se procurer ou procurer à un tiers un enrichissement illégitime, soustrait une chose mobilière appartenant à autrui dans le but de se l'approprier est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire. |
2 | Abrogé |
3 | Le vol est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans si son auteur: |
a | en fait métier; |
b | commet l'acte en qualité d'affilié à une bande formée pour commettre des brigandages ou des vols; |
c | se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse ou cause une explosion pour commettre le vol, ou |
d | montre de toute autre manière, par sa façon d'agir, qu'il est particulièrement dangereux. |
4 | Le vol commis au préjudice des proches ou des familiers n'est poursuivi que sur plainte. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 140 - 1. Quiconque commet un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans. |
|
1 | Quiconque commet un vol en usant de violence à l'égard d'une personne, en la menaçant d'un danger imminent pour la vie ou l'intégrité corporelle ou en la mettant hors d'état de résister est puni d'une peine privative de liberté de six mois à dix ans. |
2 | Le brigandage est puni d'une peine privative de liberté d'un an au moins si son auteur se munit d'une arme à feu ou d'une autre arme dangereuse pour commettre le brigandage. |
3 | Le brigandage est puni d'une peine privative de liberté de deux ans au moins, |
4 | L'auteur est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins s'il met la victime en danger de mort, lui fait subir une lésion corporelle grave ou la traite avec cruauté. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 190 - 1 Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une pénétration du corps ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus. |
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1 | Quiconque, contre la volonté d'une personne, commet sur elle ou lui fait commettre l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une pénétration du corps ou profite à cette fin d'un état de sidération d'une personne, est puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au plus. |
2 | Quiconque, notamment en usant de menace ou de violence à l'égard d'une personne, en exerçant sur elle des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'état de résister, la contraint à commettre ou à subir l'acte sexuel ou un acte analogue qui implique une pénétration du corps, est puni d'une peine privative de liberté d'un à dix ans. |
3 | Si l'auteur au sens de l'al. 2 agit avec cruauté, s'il fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux, il est puni d'une peine privative de liberté de trois ans au moins. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: |
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1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble; |
b | il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble. |
2 | Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures. |
3 | Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.56 |
4 | La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: |
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1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble; |
b | il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble. |
2 | Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures. |
3 | Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.56 |
4 | La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 57 - 1 Si les conditions sont remplies aussi bien pour le prononcé d'une peine que pour celui d'une mesure, le juge ordonne les deux sanctions. |
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1 | Si les conditions sont remplies aussi bien pour le prononcé d'une peine que pour celui d'une mesure, le juge ordonne les deux sanctions. |
2 | L'exécution d'une des mesures prévues aux art. 59 à 61 prime une peine privative de liberté prononcée conjointement ainsi qu'une peine privative de liberté qui doit être exécutée en raison d'une révocation ou d'une réintégration. De même, la réintégration dans une mesure en application de l'art. 62a prime une peine d'ensemble prononcée conjointement. |
3 | La durée de la privation de liberté entraînée par l'exécution de la mesure est imputée sur la durée de la peine. |
C.
X.________ war am 14. März 2007 in Untersuchungshaft und am 27. September 2007 in den vorzeitigen Massnahmevollzug versetzt worden. Dieser wurde mit Verfügung des Obergerichts des Kantons Zug vom 27. Oktober 2008 abgebrochen. Es ordnete Sicherheitshaft im Rahmen des geschlossenen Vollzugs an (GD act. 2/8 f.). Nach einem Besuch in der Strafanstalt Zug beantragte der amtliche Verteidiger mit Eingaben vom 14. und 17. November 2008 eine strafvollzugsbegleitende ambulante Massnahme (act. 2/10 f.). X.________ erklärte, diese Ausführungen des amtlichen Verteidigers entsprächen nicht den Tatsachen. Die Vertreterin des Amtes für Straf- und Massnahmevollzug bestätigte hingegen die Angaben des amtlichen Verteidigers. Das Obergericht wies das Gesuch am 3. Dezember 2008 ab (act. 2/15). Am 6. Oktober 2009 wurden der (unentgeltliche) amtliche Verteidiger von seinem Mandat entbunden und der heutige Rechtsvertreter zum amtlichen Verteidiger bestimmt sowie eine Nachfrist zur Ergänzung der Berufung angesetzt (act. 3/2 f.). Die ergänzte Berufung ging am 2. November 2009 beim Obergericht ein. Das Obergericht wies am 10. November 2009 ein Haftentlassungsgesuch ab (act. 3/12). Das Bundesgericht hiess am 7. Dezember 2009 die gegen diesen Entscheid
eingereichte Beschwerde wegen Gehörsverletzung durch Nichtzustellung der staatsanwaltlichen Stellungnahme gut (Urteil 1B 325/2009). Am 19. November 2009 wies das Obergericht ein Ausstandsbegehren gegen den vorsitzenden Oberrichter und am 23. Dezember 2009 die Haftentlassungsgesuche ab (act. 3/21).
Das Obergericht war zunächst am 10. März 2009 auf die mit persönlicher Eingabe vom 10. September 2008 erhobene Berufung von X.________ mangels rechtsgenüglicher Begründung nicht eingetreten. Der amtliche Verteidiger hatte keine Berufung eingereicht. Der erbetene Verteidiger hatte Berufung erklärt und sein Mandat mit Schreiben vom 20. August 2008 niedergelegt. Das Bundesgericht hob diesen obergerichtlichen Nichteintretensentscheid am 28. September 2009 auf, weil der amtliche Verteidiger an der obergerichtlichen Hauptverhandlung nicht erschienen war (notwendige Verteidigung; BGE 129 I 281; 120 Ia 43; 113 Ia 218), und wies die Sache an das Obergericht zurück (Urteil 6B 302/2009).
An der zweiten obergerichtlichen Verhandlung am 16. März 2010 wurde X.________ zur Sache und zur Massnahme befragt (Protokoll, act. 3/39). Das Obergericht bestätigte das strafgerichtliche Urteil, wobei es neben den 197 Tagen Untersuchungshaft 505 Tage Sicherheitshaft anrechnete .
D.
X.________ erhebt Beschwerde in Strafsachen mit dem Antrag, das obergerichtliche Urteil aufzuheben und die Sache zur Rückweisung an die erste Instanz und zur Durchführung einer neuen Hauptverhandlung an die Vorinstanz zurückzuweisen sowie ihm die unentgeltliche Rechtspflege zu gewähren.
Erwägungen:
1.
Der Beschwerdeführer begründet seinen Antrag auf Rückweisung an die erste Instanz gestützt auf Art. 409 Abs. 1
SR 312.0 Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 (Code de procédure pénale, CPP) - Code de procédure pénale CPP Art. 409 Annulation et renvoi - 1 Si la procédure de première instance présente des vices importants auxquels il est impossible de remédier en procédure d'appel, la juridiction d'appel annule le jugement attaqué et renvoie la cause au tribunal de première instance pour qu'il soit procédé à de nouveaux débats et pour qu'un nouveau jugement soit rendu. |
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1 | Si la procédure de première instance présente des vices importants auxquels il est impossible de remédier en procédure d'appel, la juridiction d'appel annule le jugement attaqué et renvoie la cause au tribunal de première instance pour qu'il soit procédé à de nouveaux débats et pour qu'un nouveau jugement soit rendu. |
2 | La juridiction d'appel détermine les actes de procédure qui doivent être répétés ou complétés. |
3 | Le tribunal de première instance est lié par les considérants de la décision de renvoi et par les instructions visées à l'al. 2. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 107 Arrêt - 1 Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
|
1 | Le Tribunal fédéral ne peut aller au-delà des conclusions des parties. |
2 | Si le Tribunal fédéral admet le recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité qui a statué en première instance. |
3 | Si le Tribunal fédéral considère qu'un recours en matière d'entraide pénale internationale ou d'assistance administrative internationale en matière fiscale est irrecevable, il rend une décision de non-entrée en matière dans les quinze jours qui suivent la fin d'un éventuel échange d'écritures. Dans le domaine de l'entraide pénale internationale, le Tribunal fédéral n'est pas lié par ce délai lorsque la procédure d'extradition concerne une personne dont la demande d'asile n'a pas encore fait l'objet d'une décision finale entrée en force.100 |
4 | Le Tribunal fédéral statue sur tout recours contre une décision du Tribunal fédéral des brevets portant sur l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets101 dans le mois qui suit le dépôt du recours.102 |
Der Beschwerdeführer verweist in ausführlichen Zitaten auf seine kantonale Berufungsbegründung. Die Beschwerde ist nur zulässig gegen den Entscheid letzter kantonaler Instanzen (Art. 80 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 80 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49 |
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1 | Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance ou par la Cour des plaintes et la Cour d'appel du Tribunal pénal fédéral.49 |
2 | Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours. Sont exceptés les cas dans lesquels le code de procédure pénale du 5 octobre 2007 (CPP)50 prévoit un tribunal des mesures de contrainte ou un autre tribunal comme instance cantonale unique.51 |
2.
Der Beschwerdeführer rügt eine ungenügende Verteidigung. Unter Hinweis auf BGE 106 Ia 100 E. 6b S. 105 macht er geltend, der Anwalt sei Verfechter von Parteiinteressen und als solcher einseitig für seinen jeweiligen Mandanten tätig. Verteidigung bedeute demzufolge "Pflicht zur Parteilichkeit". Die Anerkennung von Sachverhalten, welche die beschuldigte Person bestreite, sei ein grober Verstoss gegen diese Pflicht. Es sei deshalb von einer ungenügenden Verteidigung vor erster Instanz auszugehen. Aktenwidrig oder zumindest willkürlich sei die Behauptung der Vorinstanz, er sei mit einer stationären Therapie einverstanden gewesen.
2.1 Vor dem Strafgericht plädierte absprachegemäss einzig der erbetene Verteidiger. Der Beschwerdeführer erklärte in Anwesenheit von zwei Verteidigern mehrmals, dass nicht er selber, sondern nur sein erbetener Verteidiger sich zum Anklagesachverhalt äussern werde. Er bestritt dessen Ausführungen nicht, weshalb nicht die Rede davon sein kann, der Verteidiger habe Sachverhalte anerkannt, welche der Beschwerdeführer bestritten habe. Er legt denn auch nicht dar, was er anerkannt und was er nicht anerkannt hatte (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
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1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
Der amtliche Verteidiger hatte in einer Eingabe an das Strafgericht vom 25. Juni 2008 darauf hingewiesen, die "einseitige Interessenwahrung sei nicht schrankenlos möglich", es sei ihm bei der erdrückenden und unzweifelhaften Beweislage nicht möglich, den Raub und die Vergewaltigung in Abrede zu stellen (Beschwerde S. 5). Die Vorinstanz nimmt zutreffend an, dass diese Eingabe nicht zu seiner Entlassung führen musste, weil er nicht zu einer aussichtslosen Verteidigungsstrategie verpflichtet gewesen sei (angefochtenes Urteil S. 7).
2.2 Der Beschwerdeführer, der selber als Therapeut tätig gewesen war, erklärte, die psychiatrischen Dokumente gelesen zu haben. In der Befragung führte er abschliessend auf die Frage, ob er eine stationäre Massnahme ablehnen würde, aus, er habe nichts dagegen, er brauche eine Therapie, allerdings, wenn möglich, eine "lockerere Massnahme als St. Johannsen" (oben Lit. B). Vor der Vorinstanz erklärte er, dass er die Therapie im vorzeitigen Massnahmevollzug zunächst akzeptiert habe, dass ihm der Therapeut sehr geholfen habe, dass er sie dann verweigert habe ("Man wollte von mir ein Geständnis über alles."). In seinem Schlusswort wies er darauf hin, "dass eine stationäre Massnahme für mich zu viel ist" (Protokoll, act. 3/39).
Wie er vor Bundesgericht einräumt, hält die Vorinstanz zutreffend fest, dass seine Haltung zur Frage einer stationären Massnahme "schwankend" war. Die Ausführungen der Vorinstanz (angefochtenes Urteil S. 15) treffen zu. Die Massnahmebedürftigkeit ist gutachterlich ausgewiesen. Aus dem vorzeitigen Massnahmeantritt und dem Gesuch um strafvollzugsbegleitende ambulante Behandlung schliesst sie, dass er sich "insoweit" massnahmewillig zeigte und mit dem Antritt der stationären Massnahme einverstanden war. Daher könne von einer Pflichtverletzung des amtlichen Verteidigers, der eine stationäre Massnahme befürwortet hatte, keine Rede sein (angefochtenes Urteil S. 8). Auch der erbetene Verteidiger hatte vor dem Strafgericht eine stationäre Massnahme beantragt (Plädoyer, act. 86/2 S. 15). Diese Beweiswürdigung erweist sich nicht als willkürlich.
2.3 Der Angeklagte hat Anspruch auf wirksame Verteidigung. Bei schwerwiegenden Pflichtverletzungen der Verteidigung muss das Gericht eingreifen (BGE 126 I 194 E. 3d). Eine ungenügende Verteidigung kann unter Umständen auch noch im Rechtsmittelverfahren geheilt werden. Der Verteidiger hat aber grundsätzlich die Pflicht, an den wichtigsten Zeugeneinvernahmen teilzunehmen, und nach dem Grundsatz der effizienten Verteidigung prozessuale Vorkehren sachgerecht und kritisch abzuwägen (Kassationsgericht Zürich, ZR 100/2001 Nr. 43 E. 3 sowie Nr. 5).
Der amtliche Verteidiger würde seiner Aufgabe nicht gerecht, liesse er sich lediglich zum unkritischen Sprachrohr des Mandanten machen. Dieser zutreffenden Ansicht der Vorinstanz stimmt der Beschwerdeführer im Grundsatz zu. Vor dem Strafgericht waren zwei Verteidiger anwesend. Im zweiten Berufungsverfahren wurde der Beschwerdeführer von seinem heutigen Verteidiger vertreten. Der Beschwerdeführer gab vor der Vorinstanz an, er habe bisher nicht nur zwei, sondern sogar sechs Anwälte gehabt (Protokoll, act. 3/39 S. 4). Vor dem Strafgericht bestritt er die Ausführungen des erbetenen Verteidigers nicht. Zu Recht weist die Vorinstanz seine Behauptung zurück, die Ausführungen zur Sanktion und zur angedrohten Massnahme vor dem Strafgericht seien derartig dürftig gewesen, dass wohl ernsthaft von einer genügenden Verteidigung nicht gesprochen werden könne (Beschwerde S. 6 Ziff. 18). Das Verteidigerhandeln kann nicht losgelöst vom gesamten Verfahrensverlauf beurteilt werden.
Strafgerichte haben auf eine wirksame Verteidigung zu achten. In das Mandatsverhältnis und in die Verteidigungsstrategie haben sie aber nur einzugreifen, wenn der Verteidiger seine Berufspflichten zum Schaden des Angeschuldigten auf schwerwiegende Weise verletzt (BGE 126 I 194). Das ist beispielsweise nicht bereits der Fall, wenn ein unerheblicher Vorfall nicht gerügt, ein Entscheid nicht oder nur teilweise angefochten oder wenn - wie vorliegend - die Schuldsprüche als solche materiellrechtlich nicht in Frage gestellt werden. Der Verteidiger ist nicht zu einem (sinnlosen) Handeln verpflichtet, das den Interessen des Angeschuldigten nicht dient. Er hat prozessuale Vorkehren sachgerecht und kritisch abzuwägen.
2.4 Schwerwiegende Pflichtverletzungen der früheren Verteidiger sind weder dargetan noch ersichtlich. Es erübrigt sich, diese anzuhören (Art. 102 Abs. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 102 Échange d'écritures - 1 Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
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1 | Si nécessaire, le Tribunal fédéral communique le recours à l'autorité précédente ainsi qu'aux éventuelles autres parties ou participants à la procédure ou aux autorités qui ont qualité pour recourir; ce faisant, il leur impartit un délai pour se déterminer. |
2 | L'autorité précédente transmet le dossier de la cause dans le même délai. |
3 | En règle générale, il n'y a pas d'échange ultérieur d'écritures. |
3.
Der Beschwerdeführer macht geltend, am 8. März 2007 sei die Telefonüberwachung des Festanschlusses von A.________ und B.________ angeordnet worden. Erst am 14. März 2007 sei beim Gericht um die Bewilligung nachgesucht worden. Das verstosse gegen Art. 7 Abs. 2
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 7 But du système de traitement - Le système de traitement sert à: |
|
a | réceptionner les données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication et à les mettre à la disposition des autorités autorisées à y accéder; |
b | maintenir, pour une longue durée, la lisibilité et la sécurité des données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication; |
c | mettre à disposition les renseignements sur les accès aux services de télécommunication; |
d | offrir des fonctions de traitement des données contenues dans le système, y compris des fonctions d'analyse, telles que la visualisation, le déclenchement d'alertes ou la reconnaissance du locuteur; |
e | faciliter l'exécution et le suivi des affaires. |
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 7 But du système de traitement - Le système de traitement sert à: |
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a | réceptionner les données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication et à les mettre à la disposition des autorités autorisées à y accéder; |
b | maintenir, pour une longue durée, la lisibilité et la sécurité des données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication; |
c | mettre à disposition les renseignements sur les accès aux services de télécommunication; |
d | offrir des fonctions de traitement des données contenues dans le système, y compris des fonctions d'analyse, telles que la visualisation, le déclenchement d'alertes ou la reconnaissance du locuteur; |
e | faciliter l'exécution et le suivi des affaires. |
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 10 Droit de consulter le dossier et droit d'accès aux données - 1 En ce qui concerne les données collectées dans le cadre d'une procédure pénale ou de l'exécution d'une demande d'entraide judiciaire, sont applicables: |
|
1 | En ce qui concerne les données collectées dans le cadre d'une procédure pénale ou de l'exécution d'une demande d'entraide judiciaire, sont applicables: |
a | au droit de consulter le dossier et au droit aux renseignements dans le cadre d'une procédure pendante: le droit de procédure applicable; |
b | au droit d'accès aux données après la clôture de la procédure: la loi fédérale du 25 septembre 2020 sur la protection des données (LPD)18 si l'autorité saisie de la demande d'entraide judiciaire est une autorité fédérale, ou le droit cantonal si cette autorité est une autorité cantonale. |
2 | Le droit d'accès aux données collectées lors de la recherche de personnes disparues ou lors de la recherche de personnes condamnées est régi par la LPD si l'autorité en charge de la recherche est fédérale, ou par le droit cantonal si cette autorité est cantonale. L'art. 279 CPP19 est applicable par analogie. |
2bis | Le droit d'obtenir des renseignements relatifs aux données collectées dans le cadre de l'exécution de la LRens20 est régi par la LRens.21 |
2ter | Le droit d'accès aux données collectées dans le cadre des localisations par téléphonie mobile visées à l'art. 23q, al. 3, LMSI22 est régi par la LPD si l'autorité en charge de la surveillance est une autorité fédérale, ou par le droit cantonal si cette autorité est une autorité cantonale.23 |
3 | La personne concernée par une surveillance fait valoir ses droits auprès de l'autorité en charge de la procédure ou, si aucune ne l'est plus, auprès de la dernière à l'avoir été. Le Service n'est pas compétent pour octroyer l'accès aux données. |
4 | Le Conseil fédéral règle la manière dont ces droits sont garantis. Il garantit les droits des parties, en particulier dans les cas où il n'est pas possible de délivrer une copie du dossier ou lorsque cela nécessite un travail disproportionné. |
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 10 Droit de consulter le dossier et droit d'accès aux données - 1 En ce qui concerne les données collectées dans le cadre d'une procédure pénale ou de l'exécution d'une demande d'entraide judiciaire, sont applicables: |
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1 | En ce qui concerne les données collectées dans le cadre d'une procédure pénale ou de l'exécution d'une demande d'entraide judiciaire, sont applicables: |
a | au droit de consulter le dossier et au droit aux renseignements dans le cadre d'une procédure pendante: le droit de procédure applicable; |
b | au droit d'accès aux données après la clôture de la procédure: la loi fédérale du 25 septembre 2020 sur la protection des données (LPD)18 si l'autorité saisie de la demande d'entraide judiciaire est une autorité fédérale, ou le droit cantonal si cette autorité est une autorité cantonale. |
2 | Le droit d'accès aux données collectées lors de la recherche de personnes disparues ou lors de la recherche de personnes condamnées est régi par la LPD si l'autorité en charge de la recherche est fédérale, ou par le droit cantonal si cette autorité est cantonale. L'art. 279 CPP19 est applicable par analogie. |
2bis | Le droit d'obtenir des renseignements relatifs aux données collectées dans le cadre de l'exécution de la LRens20 est régi par la LRens.21 |
2ter | Le droit d'accès aux données collectées dans le cadre des localisations par téléphonie mobile visées à l'art. 23q, al. 3, LMSI22 est régi par la LPD si l'autorité en charge de la surveillance est une autorité fédérale, ou par le droit cantonal si cette autorité est une autorité cantonale.23 |
3 | La personne concernée par une surveillance fait valoir ses droits auprès de l'autorité en charge de la procédure ou, si aucune ne l'est plus, auprès de la dernière à l'avoir été. Le Service n'est pas compétent pour octroyer l'accès aux données. |
4 | Le Conseil fédéral règle la manière dont ces droits sont garantis. Il garantit les droits des parties, en particulier dans les cas où il n'est pas possible de délivrer une copie du dossier ou lorsque cela nécessite un travail disproportionné. |
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 10 Droit de consulter le dossier et droit d'accès aux données - 1 En ce qui concerne les données collectées dans le cadre d'une procédure pénale ou de l'exécution d'une demande d'entraide judiciaire, sont applicables: |
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1 | En ce qui concerne les données collectées dans le cadre d'une procédure pénale ou de l'exécution d'une demande d'entraide judiciaire, sont applicables: |
a | au droit de consulter le dossier et au droit aux renseignements dans le cadre d'une procédure pendante: le droit de procédure applicable; |
b | au droit d'accès aux données après la clôture de la procédure: la loi fédérale du 25 septembre 2020 sur la protection des données (LPD)18 si l'autorité saisie de la demande d'entraide judiciaire est une autorité fédérale, ou le droit cantonal si cette autorité est une autorité cantonale. |
2 | Le droit d'accès aux données collectées lors de la recherche de personnes disparues ou lors de la recherche de personnes condamnées est régi par la LPD si l'autorité en charge de la recherche est fédérale, ou par le droit cantonal si cette autorité est cantonale. L'art. 279 CPP19 est applicable par analogie. |
2bis | Le droit d'obtenir des renseignements relatifs aux données collectées dans le cadre de l'exécution de la LRens20 est régi par la LRens.21 |
2ter | Le droit d'accès aux données collectées dans le cadre des localisations par téléphonie mobile visées à l'art. 23q, al. 3, LMSI22 est régi par la LPD si l'autorité en charge de la surveillance est une autorité fédérale, ou par le droit cantonal si cette autorité est une autorité cantonale.23 |
3 | La personne concernée par une surveillance fait valoir ses droits auprès de l'autorité en charge de la procédure ou, si aucune ne l'est plus, auprès de la dernière à l'avoir été. Le Service n'est pas compétent pour octroyer l'accès aux données. |
4 | Le Conseil fédéral règle la manière dont ces droits sont garantis. Il garantit les droits des parties, en particulier dans les cas où il n'est pas possible de délivrer une copie du dossier ou lorsque cela nécessite un travail disproportionné. |
3.1 Die Vorinstanz weist diese Argumentation mit drei Erwägungen zurück. Erstens falle die im Einverständnis mit dem Opfer bei diesem vorgenommene Überwachung des Festnetzanschlusses nicht in den Regelungsbereich des BÜPF. Zwar geniesse der Beschuldigte als Gesprächspartner einen verfassungsrechtlichen Schutz, die Aufklärung der Straftaten sei aber bei der Interessenabwägung hier höher zu gewichten. Zweitens führte selbst eine Anwendbarkeit des BÜPF nicht zur Unverwertbarkeit. Bei Art. 7 Abs. 2
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 7 But du système de traitement - Le système de traitement sert à: |
|
a | réceptionner les données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication et à les mettre à la disposition des autorités autorisées à y accéder; |
b | maintenir, pour une longue durée, la lisibilité et la sécurité des données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication; |
c | mettre à disposition les renseignements sur les accès aux services de télécommunication; |
d | offrir des fonctions de traitement des données contenues dans le système, y compris des fonctions d'analyse, telles que la visualisation, le déclenchement d'alertes ou la reconnaissance du locuteur; |
e | faciliter l'exécution et le suivi des affaires. |
SR 780.1 Loi fédérale du 18 mars 2016 sur la surveillance de la correspondance par poste et télécommunication (LSCPT) LSCPT Art. 7 But du système de traitement - Le système de traitement sert à: |
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a | réceptionner les données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication et à les mettre à la disposition des autorités autorisées à y accéder; |
b | maintenir, pour une longue durée, la lisibilité et la sécurité des données collectées lors de la surveillance de la correspondance par télécommunication; |
c | mettre à disposition les renseignements sur les accès aux services de télécommunication; |
d | offrir des fonctions de traitement des données contenues dans le système, y compris des fonctions d'analyse, telles que la visualisation, le déclenchement d'alertes ou la reconnaissance du locuteur; |
e | faciliter l'exécution et le suivi des affaires. |
Die Frage kann hier offen bleiben. Auf die vertiefte vorinstanzliche Begründung und die Einwände des Beschwerdeführers ist nicht weiter einzutreten. Dieser bestreitet nicht (Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
3.2 Der Beschwerdeführer wendet in diesem Zusammenhang ferner ein, die Anordnung der Telefonüberwachung sei nicht rechtmässig gewesen und ihm bis heute nicht eröffnet worden, "weshalb in dieser Ausgangslage auf die Ergebnisse dieser Massnahme und dort insbesondere auch auf die darauf erfolgte Verhaftung und die weiteren Beweiserhebungen nicht abgestellt werden könne" (Beschwerde S. 13 Ziff. 24). Die Vorinstanz habe sich mit diesem Einwand nicht auseinandergesetzt und damit sein rechtliches Gehör verletzt.
Der Beschwerdeführer wurde zu Recht verhaftet. Auch für die Urteilsbegründung gilt das Verhältnismässigkeitsprinzip. Es ist nicht erforderlich, dass sich die Behörde mit allen Parteistandpunkten einlässlich auseinandersetzt und jedes einzelne Vorbringen ausdrücklich widerlegt. Sie kann sich auf die für den Entscheid wesentlichen Punkte beschränken (BGE 134 I 83 E. 4.1; 133 III 439 E. 3.3). Das Urteil ist ausführlich begründet. Eine Gehörsverletzung ist zu vereinen.
4.
Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Anspruchs auf Konfrontation mit den Aussagen von B.________. Allein der Verteidiger habe bei der Befragung teilgenommen. Die Vorinstanz behaupte weder, dass er (der Beschwerdeführer) über die Möglichkeit einer Teilnahme informiert worden wäre, noch dass er darauf verzichtet hätte. Auch sei nicht belegt, dass der damalige Verteidiger ihm die Aussagen bekannt gemacht habe.
Die Vorinstanz führt aus, der amtliche Verteidiger sei bei der Befragung anwesend gewesen und habe die Aussagen dem Beschwerdeführer bekannt gemacht, welcher bei seiner Befragung direkt mit den Aussagen konfrontiert worden sei.
Es ist unbestritten, dass der Beschwerdeführer grundsätzlich einen Anspruch auf Konfrontation mit dem ihn belastenden Opfer hat. Vor dem Strafgericht wurde diese Frage nicht aufgeworfen. Die damaligen Verteidiger hatten Akteneinsicht. Sie äusserten sich nicht dazu. Der Beschwerdeführer stellte im Verfahren auch keine diesbezüglichen Beweisanträge. Dass er Fragen an das Opfer hätte stellen oder stellen lassen können (Art. 6 Ziff. 3 lit. d
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
darauf, ist Art. 6 Ziff. 3 lit. d
IR 0.101 Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales (CEDH) CEDH Art. 6 Droit à un procès équitable - 1. Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
|
1 | Toute personne a droit à ce que sa cause soit entendue équitablement, publiquement et dans un délai raisonnable, par un tribunal indépendant et impartial, établi par la loi, qui décidera, soit des contestations sur ses droits et obligations de caractère civil, soit du bien-fondé de toute accusation en matière pénale dirigée contre elle. Le jugement doit être rendu publiquement, mais l'accès de la salle d'audience peut être interdit à la presse et au public pendant la totalité ou une partie du procès dans l'intérêt de la moralité, de l'ordre public ou de la sécurité nationale dans une société démocratique, lorsque les intérêts des mineurs ou la protection de la vie privée des parties au procès l'exigent, ou dans la mesure jugée strictement nécessaire par le tribunal, lorsque dans des circonstances spéciales la publicité serait de nature à porter atteinte aux intérêts de la justice. |
2 | Toute personne accusée d'une infraction est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie. |
3 | Tout accusé a droit notamment à: |
a | être informé, dans le plus court délai, dans une langue qu'il comprend et d'une manière détaillée, de la nature et de la cause de l'accusation portée contre lui; |
b | disposer du temps et des facilités nécessaires à la préparation de sa défense; |
c | se défendre lui-même ou avoir l'assistance d'un défenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de rémunérer un défenseur, pouvoir être assisté gratuitement par un avocat d'office, lorsque les intérêts de la justice l'exigent; |
d | interroger ou faire interroger les témoins à charge et obtenir la convocation et l'interrogation des témoins à décharge dans les mêmes conditions que les témoins à charge; |
e | se faire assister gratuitement d'un interprète, s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employée à l'audience. |
Der Beschwerdeführer beschränkt sich vor Bundesgericht darauf, den früheren Verteidigern massive Pflichtverletzungen vorzuwerfen. Diese Verteidiger wurden nicht befragt. Er hat im Verlaufe des Verfahrens nichts unternommen, um die Gründe des damaligen Verteidigerhandelns aktenkundig zu machen. Diese Beschwerdeführung genügt den Begründungsanforderungen von Art. 106 Abs. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
|
1 | Le Tribunal fédéral applique le droit d'office. |
2 | Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant. |
5.
Der Beschwerdeführer rügt eine Verletzung des Anspruchs auf Konfrontation mit den Aussagen von G.________. Gültigkeitserfordernis sei, dass die belastende Person aufgefordert werde, von sich aus Aussagen zu machen. Erst dann seien ihr frühere Aussagen vorzuhalten. Die Befragung der Geschädigten habe nur den Charakter der Ergänzung und Abrundung gehabt. Von einer eigentlichen Konfrontation könne nicht die Rede sein. Indem die Geschädigte "nicht aufgefordert wurde, den von ihr bereits früher wiedergegebenen Sachverhalt noch einmal in Anwesenheit [des Beschwerdeführers] zu wiederholen, wurde der Anspruch [des Beschwerdeführers] auf Konfrontation mit diesen Aussagen offensichtlich vereitelt". Darauf könne nicht abgestellt werden.
Die Vorinstanz stellt fest, die Geschädigte sei im Anschluss an die Tat am 13. und am 15. Dezember 2004 polizeilich befragt und am 14. Dezember 2004 untersuchungsrichterlich einvernommen worden. Die gegen unbekannte Täterschaft geführte Untersuchung sei sistiert worden. Am 21. Januar 2008 sei die Geschädigte erneut von der Staatsanwaltschaft einvernommen worden. An dieser hätten der Beschwerdeführer und sein amtlicher Verteidiger teilgenommen. Sie hätten Ergänzungsfragen stellen können. Es könne keine Rede davon sein, dass die Aussagen ungültig sein sollten, weil die Geschädigte nicht von sich aus zunächst den Sachverhalt wiedergegeben habe. Auch der Umstand, dass das Protokoll nicht unterzeichnet sei, führe nicht dazu, dass darauf nicht abgestellt werden könne. Weder die anwesende Rechtsvertreterin der Geschädigten noch der amtliche Verteidiger hätten Einwände gegen das Protokoll erhoben.
Diese vorinstanzliche Entscheidung verletzt weder konventions- noch verfassungsrechtliche Gewährleistungsansprüche des Beschwerdeführers.
6.
Der Beschwerdeführer bezeichnet es als nicht nachvollziehbar, dass die Vorinstanz erwäge, der Umstand, dass seit der Begehung der einzelnen Delikte schon einige Zeit verstrichen sei, vermöge eine weitere Reduktion des Strafmasses nicht zu rechtfertigen. Völlig unberücksichtigt geblieben sei die überlange Dauer der einzelnen Verfahrensschritte im vorliegenden Verfahren. Zwischen dem strafgerichtlichen Urteil vom 4. Juli 2008 bis zum vorinstanzlichen Urteil am 16. März 2010 seien annähernd zwei Jahre vergangen.
6.1 Verhältnismässig lange Zeit im Sinne von Art. 48 lit. e
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 48 - Le juge atténue la peine: |
|
a | si l'auteur a agi: |
a1 | en cédant à un mobile honorable; |
a2 | dans une détresse profonde; |
a3 | sous l'effet d'une menace grave; |
a4 | sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait; |
b | si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime; |
c | si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi; |
d | si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui; |
e | si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 97 - 1 L'action pénale se prescrit: |
|
1 | L'action pénale se prescrit: |
a | par 30 ans si la peine maximale encourue est une peine privative de liberté à vie; |
b | par quinze ans si la peine maximale encourue est une peine privative de liberté de plus de trois ans; |
c | par dix ans si la peine maximale encourue est une peine privative de liberté de trois ans; |
d | par sept ans si la peine maximale encourue est une autre peine.139 |
2 | En cas d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187) et en cas d'infractions au sens des art. 111, 113, 122, 124, 182, 189 à 191, 193, 193a, 195 et 197, al. 3, dirigées contre un enfant de moins de 16 ans, la prescription de l'action pénale court en tout cas jusqu'au jour où la victime a 25 ans.140 |
3 | La prescription ne court plus si, avant son échéance, un jugement de première instance a été rendu. |
4 | La prescription de l'action pénale en cas d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187) et des mineurs dépendants (art. 188), et en cas d'infractions au sens des art. 111 à 113, 122, 182, 189 à 191 et 195 dirigées contre un enfant de moins de 16 ans commis avant l'entrée en vigueur de la modification du 5 octobre 2001141 est fixée selon les al. 1 à 3 si elle n'est pas encore échue à cette date.142 |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 109 - L'action pénale et la peine se prescrivent par trois ans. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 48 - Le juge atténue la peine: |
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a | si l'auteur a agi: |
a1 | en cédant à un mobile honorable; |
a2 | dans une détresse profonde; |
a3 | sous l'effet d'une menace grave; |
a4 | sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait; |
b | si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime; |
c | si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi; |
d | si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui; |
e | si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 109 - L'action pénale et la peine se prescrivent par trois ans. |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 97 - 1 L'action pénale se prescrit: |
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1 | L'action pénale se prescrit: |
a | par 30 ans si la peine maximale encourue est une peine privative de liberté à vie; |
b | par quinze ans si la peine maximale encourue est une peine privative de liberté de plus de trois ans; |
c | par dix ans si la peine maximale encourue est une peine privative de liberté de trois ans; |
d | par sept ans si la peine maximale encourue est une autre peine.139 |
2 | En cas d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187) et en cas d'infractions au sens des art. 111, 113, 122, 124, 182, 189 à 191, 193, 193a, 195 et 197, al. 3, dirigées contre un enfant de moins de 16 ans, la prescription de l'action pénale court en tout cas jusqu'au jour où la victime a 25 ans.140 |
3 | La prescription ne court plus si, avant son échéance, un jugement de première instance a été rendu. |
4 | La prescription de l'action pénale en cas d'actes d'ordre sexuel avec des enfants (art. 187) et des mineurs dépendants (art. 188), et en cas d'infractions au sens des art. 111 à 113, 122, 182, 189 à 191 et 195 dirigées contre un enfant de moins de 16 ans commis avant l'entrée en vigueur de la modification du 5 octobre 2001141 est fixée selon les al. 1 à 3 si elle n'est pas encore échue à cette date.142 |
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 48 - Le juge atténue la peine: |
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a | si l'auteur a agi: |
a1 | en cédant à un mobile honorable; |
a2 | dans une détresse profonde; |
a3 | sous l'effet d'une menace grave; |
a4 | sous l'ascendant d'une personne à laquelle il devait obéissance ou de laquelle il dépendait; |
b | si l'auteur a été induit en tentation grave par la conduite de la victime; |
c | si l'auteur a agi en proie à une émotion violente que les circonstances rendaient excusable ou s'il a agi dans un état de profond désarroi; |
d | si l'auteur a manifesté par des actes un repentir sincère, notamment s'il a réparé le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui; |
e | si l'intérêt à punir a sensiblement diminué en raison du temps écoulé depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comporté dans l'intervalle. |
altrechtlichen Stillstand der Verjährung während des bundesgerichtlichen Verfahrens hin, mit Hinweis auf Urteil 6B 440/2008 vom 11. November 2008). Es ist nicht zu beanstanden, dass das Strafgericht den Zeitablauf dieser weiter zurückliegenden Delikte angesichts des im Jahr 2007 begangenen Raubes "nur marginal" berücksichtigte (indessen reduzierte es das Strafmass wegen der im mittleren Grade verminderten Schuldfähigkeit, auch wenn das Bundesgericht keine mathematische Reduktion vorschreibe, "in einem solchen Fall" um die Hälfte; strafgerichtliches Urteil S. 39). Die Vorinstanz schützt diese Beurteilung (Verschlechterungsverbot) und hält ohne Bundesrechtsverletzung fest, bei einem Strafrahmen von bis zu 15 Jahren Freiheitsstrafe erweise sich die Strafe als geradezu moderat, die Reduktion sei grosszügig ausgefallen, und der Umstand, dass seit der Begehung einzelner Delikte schon einige Zeit verstrichen sei, vermöge eine weitere Reduktion nicht zu rechtfertigen (angefochtenes Urteil S. 14).
6.2 Das Beschleunigungsgebot ist ebenfalls nicht verletzt. Die Vorinstanz führte zwei Berufungsverhandlungen durch und fällte mehrere weitere Entscheide. Zwei dieser Entscheide führten über den Instanzenzug ans Bundesgericht zu Neubeurteilungen (oben Lit. C).
7.
7.1 Hinsichtlich der angeordneten stationären Massnahme bringt der Beschwerdeführer erstens vor, die Vorinstanz weise darauf hin, dass er in der Strafanstalt Zug von Dr. P.________ psychiatrisch betreut worden sei, wobei eine eigentliche Therapie nicht durchgeführt worden sei. Diese Feststellung sei nicht nur falsch, sondern verletze sein rechtliches Gehör. Jedenfalls sei sie nicht möglich, ohne den beantragten Bericht einzuholen.
Die Vorinstanz verweist dafür, dass eine eigentliche Therapie nicht durchgeführt worden sei, auf die Tatsache, dass das Gesuch des amtlichen Verteidigers auf eine strafvollzugsbegleitende Massnahme abgewiesen worden sei (vgl. oben Lit. C). Dazu äussert sich der Beschwerdeführer nicht. Er legt die Relevanz dieses Sachverhalts nicht dar. Eine Verletzung des rechtlichen Gehörs ist nicht begründet.
7.2 Er wirft der Vorinstanz zweitens vor, sie setze sich mit seinem Einwand nicht auseinander, dass eine Behandlung gegen seinen Willen wenig erfolgsversprechend sei. Das verletze sein rechtliches Gehör.
Die Vorinstanz stellt fest, der Gutachter erachte eine umfassende, langwierige und schwierige Psycho- und Soziotherapie als angezeigt. Im vorzeitigen Massnahmevollzug hätten keine nennenswerten therapeutischen Fortschritte erzielt werden können. Die Behandlungsbedürftigkeit sei gegeben und werde weder vom Beschwerdeführer selbst noch vom Verteidiger in Frage gestellt. Sie setzt sich mit der Frage der Massnahmewilligkeit auseinander (angefochtenes Urteil S. 15) und verweist auf das Urteil des Strafgerichts. Dieses führte aus, ob die fehlende Einsicht Einfluss auf seine Behandlungswilligkeit und/oder -fähigkeit habe, werde vom Gutachter dahingehend beantwortet, dass diese Umstände gerade Kennzeichen der Störung seien, aufgrund derer er die stationäre Massnahme vorgeschlagen habe. Es stehe von vornherein fest, dass die Behandlung langwierig und schwierig sein werde (strafgerichtliches Urteil S. 41). Ferner ist auf die Befragungen durch das Strafgericht und die Vorinstanz hinzuweisen (oben E. 2.1). Eine Gehörsverletzung ist nicht ersichtlich.
Unter den bundesrechtlichen Gesichtspunkten von Art. 59
SR 311.0 Code pénal suisse du 21 décembre 1937 CP Art. 59 - 1 Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: |
|
1 | Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement institutionnel aux conditions suivantes: |
a | l'auteur a commis un crime ou un délit en relation avec ce trouble; |
b | il est à prévoir que cette mesure le détournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble. |
2 | Le traitement institutionnel s'effectue dans un établissement psychiatrique approprié ou dans un établissement d'exécution des mesures. |
3 | Le traitement s'effectue dans un établissement fermé tant qu'il y a lieu de craindre que l'auteur ne s'enfuie ou ne commette de nouvelles infractions. Il peut aussi être effectué dans un établissement pénitentiaire au sens de l'art. 76, al. 2, dans la mesure où le traitement thérapeutique nécessaire est assuré par du personnel qualifié.56 |
4 | La privation de liberté entraînée par le traitement institutionnel ne peut en règle générale excéder cinq ans. Si les conditions d'une libération conditionnelle ne sont pas réunies après cinq ans et qu'il est à prévoir que le maintien de la mesure détournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux délits en relation avec son trouble mental, le juge peut, à la requête de l'autorité d'exécution, ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus à chaque fois. |
8.
Die Beschwerde ist abzuweisen, soweit darauf einzutreten ist. Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege ist wegen Aussichtslosigkeit des Rechtsbegehrens abzuweisen (Art. 64
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 64 Assistance judiciaire - 1 Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
|
1 | Si une partie ne dispose pas de ressources suffisantes et si ses conclusions ne paraissent pas vouées à l'échec, le Tribunal fédéral la dispense, à sa demande, de payer les frais judiciaires et de fournir des sûretés en garantie des dépens. |
2 | Il attribue un avocat à cette partie si la sauvegarde de ses droits le requiert. L'avocat a droit à une indemnité appropriée versée par la caisse du tribunal pour autant que les dépens alloués ne couvrent pas ses honoraires. |
3 | La cour statue à trois juges sur la demande d'assistance judiciaire. Les cas traités selon la procédure simplifiée prévue à l'art. 108 sont réservés. Le juge instructeur peut accorder lui-même l'assistance judiciaire si les conditions en sont indubitablement remplies. |
4 | Si la partie peut rembourser ultérieurement la caisse, elle est tenue de le faire. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 65 Frais judiciaires - 1 Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
|
1 | Les frais judiciaires comprennent l'émolument judiciaire, l'émolument pour la copie de mémoires, les frais de traduction, sauf d'une langue officielle à une autre, et les indemnités versées aux experts et aux témoins. |
2 | L'émolument judiciaire est calculé en fonction de la valeur litigieuse, de l'ampleur et de la difficulté de la cause, de la façon de procéder des parties et de leur situation financière. |
3 | Son montant est fixé en règle générale: |
a | entre 200 et 5000 francs dans les contestations non pécuniaires; |
b | entre 200 et 100 000 francs dans les autres contestations. |
4 | Il est fixé entre 200 et 1000 francs, indépendamment de la valeur litigieuse, dans les affaires qui concernent: |
a | des prestations d'assurance sociale; |
b | des discriminations à raison du sexe; |
c | des litiges résultant de rapports de travail, pour autant que la valeur litigieuse ne dépasse pas 30 000 francs; |
d | des litiges concernant les art. 7 et 8 de la loi du 13 décembre 2002 sur l'égalité pour les handicapés24. |
5 | Si des motifs particuliers le justifient, le Tribunal fédéral peut majorer ces montants jusqu'au double dans les cas visés à l'al. 3 et jusqu'à 10 000 francs dans les cas visés à l'al. 4. |
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
|
1 | En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties. |
2 | Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis. |
3 | Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés. |
4 | En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours. |
5 | Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement. |
Demnach erkennt das Bundesgericht:
1.
Die Beschwerde wird abgewiesen, soweit darauf einzutreten ist.
2.
Das Gesuch um unentgeltliche Rechtspflege wird abgewiesen.
3.
Die Gerichtskosten von Fr. 1'600.-- werden dem Beschwerdeführer auferlegt.
4.
Dieses Urteil wird den Parteien und dem Obergericht des Kantons Zug, Strafrechtliche Abteilung, schriftlich mitgeteilt.
Lausanne, 26. Juli 2010
Im Namen der Strafrechtlichen Abteilung
des Schweizerischen Bundesgerichts
Der Präsident: Der Gerichtsschreiber:
Favre Briw