Bundesgericht
Tribunal fédéral
Tribunale federale
Tribunal federal

4A 521/2020

Sentenza del 26 aprile 2022

I Corte di diritto civile

Composizione
Giudici federali Hohl, Presidente,
Kiss, Rüedi.
Cancelliere Savoldelli.

Partecipanti al procedimento
A.________ AG,
patrocinata dall'avv. Emanuele Verda,
ricorrente,

contro

B.________,
patrocinato dalle avv. Maria Galliani e Valentina Zeli,
opponente.

Oggetto
risoluzione immediata del rapporto di lavoro,

ricorso in materia civile contro la sentenza emanata il
2 settembre 2020 dalla II Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino (12.2019.185).

Fatti:

A.
Con contratto di lavoro dell'8 novembre 2011, A.________ AG ha assunto B.________ a tempo indeterminato come gestore patrimoniale dei portafogli della clientela e negoziatore su mercati non regolati quali C.________. Dal 13 dicembre 2012 egli è diventato anche membro del consiglio di amministrazione. II 25 settembre 2013 le parti hanno siglato un nuovo contratto di lavoro ridefinendo, tra l'altro, sia gli accordi sul salario sia il periodo di disdetta.
Con raccomandata del 6 marzo 2015, A.________ AG ha rescisso con effetto immediato il contratto di lavoro e il mandato societario.

B.
Tentata la conciliazione, il 7 dicembre 2015 B.________ ha inoltrato alla Pretura competente una petizione, con la quale chiedeva la condanna di A.________ AG a pagargli un importo di fr. 436'966.65 oltre a interessi, così composto: (a) fr. 85'000.-- lordi, come salario fisso fino a scadenza del periodo di disdetta; (b) fr. 56'666.65 lordi, come indennità per licenziamento ingiustificato; (c) fr. 80'000.-- lordi, come bonus e partecipazione alle performances generate dal team "portfolio management"; (d) fr. 208'000.--, come partecipazione alle revenues generate dal "certificato finanziario" tra aprile 2014 e febbraio 2015; (e) fr. 7'300.-- lordi, come partecipazione alle revenues generate da D.________ tra gennaio e febbraio 2015.
Il 12 giugno 2017, il Giudice ha respinto la petizione. Con pronuncia d'appello del 26 novembre 2018, tale giudizio è stato però annullato e l'incarto rinviato al Pretore per completare l'istruttoria. Proceduto in tal senso, dopo che un ricorso al Tribunale federale contro la decisione di rinvio era risultato inammissibile (sentenza 4A 19/2019 del 25 gennaio 2019), il 1° ottobre 2019 il Pretore ha confermato il rigetto della petizione. B.________ si è quindi di nuovo rivolto alla II Camera civile del Tribunale d'appello ticinese la quale, il 2 settembre 2020, ha parzialmente accolto il gravame, condannando la A.________ AG al pagamento di fr. 208'000.--, oltre a interessi al 5 % dal 6 marzo 2015, corrispondenti alla partecipazione alle revenues generate dal "certificato finanziario" tra aprile 2014 e febbraio 2015.

C.
Con ricorso in materia civile al Tribunale federale del 7 ottobre 2020, A.________ AG domanda che, in riforma dei dispositivi I e II del giudizio impugnato, l'appello sia respinto, le spese processuali d'appello di fr. 18'000.-- siano poste a carico dell'appellante e che quest'ultimo le versi fr. 8'000.-- a titolo di ripetibili d'appello. Protesta inoltre spese e ripetibili anche in sede federale.
Il 15 ottobre 2020 la Corte cantonale ha comunicato la rinuncia a presentare osservazioni. Con risposta del 5 novembre 2020, l'opponente ha chiesto il rigetto del gravame.

Diritto:

1.
L'impugnativa è stata presentata da una parte parzialmente soccombente in sede cantonale (art. 76 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
LTF). Essa è tempestiva (art. 100 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
LTF) ed è diretta contro una sentenza finale (art. 90
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
LTF) emanata su ricorso dall'autorità ticinese di ultima istanza (art. 75
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
LTF) in una causa civile (art. 72 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
LTF) che raggiunge il valore litigioso richiesto (art. 74 cpv. 1 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
LTF). Di conseguenza, è di principio ammissibile quale ricorso ordinario in materia civile.

2.

2.1. Con il ricorso in materia civile si può far valere la violazione del diritto federale (art. 95 lett. a
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF), che include i diritti costituzionali dei cittadini (DTF 133 III 446 consid. 3.1).
Chi ricorre deve spiegare, in modo conciso ma confrontandosi con i considerandi della sentenza impugnata, perché quest'ultima viola il diritto (art. 42 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
LTF; DTF 143 II 283 consid. 1.2.2; 142 III 364 consid. 2.4). Le esigenze di motivazione sono inoltre più severe quando è lamentata la violazione di diritti fondamentali, poiché il Tribunale federale esamina la loro eventuale lesione solo se l'insorgente ha motivato la censura (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF); critiche appellatorie non sono ammesse (DTF 143 II 283 consid. 1.2.2; 142 III 364 consid. 2.4).

2.2. Per quanto riguarda i fatti, il Tribunale federale fonda il suo ragionamento giuridico sugli accertamenti che sono stati svolti dall'autorità inferiore (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). A questi appartengono sia le constatazioni concernenti le circostanze relative all'oggetto del litigio sia quelle riguardanti lo svolgimento della procedura davanti all'autorità inferiore e in prima istanza, vale a dire gli accertamenti che attengono ai fatti procedurali (DTF 140 III 16 consid. 1.3.1).
Esso può rettificare o completare l'accertamento dei fatti dell'istanza precedente se è manifestamente inesatto o risulta da una violazione del diritto ai sensi dell'art. 95
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
LTF (art. 105 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF). In questo ambito, "manifestamente inesatto" significa "arbitrario" (DTF 140 III 115 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.5). Di conseguenza, la parte che critica la fattispecie accertata nella sentenza impugnata deve sollevare la censura e motivarla in modo chiaro, come esige l'art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF (DTF 140 III 264 consid. 2.3 e 140 III 16 consid. 1.3.1). Se vuole completare la fattispecie deve dimostrare, con precisi rinvii agli atti della causa, di aver già presentato alle istanze inferiori, rispettando le regole della procedura, i relativi fatti giuridicamente pertinenti e le prove adeguate (DTF 140 III 86 consid. 2). Se la critica non soddisfa queste esigenze, le allegazioni che si riferiscono a una fattispecie che si scosta da quella accertata non possono essere prese in considerazione (DTF 140 III 16 consid. 1.3.1). L'eliminazione del vizio deve inoltre poter essere determinante per l'esito del procedimento (art. 97 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
LTF), ciò che compete a chi ricorre sostanziare.

3.

3.1. Il 2 settembre 2020 la Corte d'appello ha confermato il rigetto di tutte le pretese di B.________, fatta eccezione per quella di fr. 208'000.--, relativa alla partecipazione alle revenues generate dal "certificato finanziario", che ha considerato fondata. Basandosi in particolare sulla testimonianza di E.________ (collega di lavoro di B.________) e sulla deposizione di F.________ (presidente del consiglio di amministrazione della società), ha infatti ritenuto che, benché il nuovo contratto di lavoro non la menzionasse più, la partecipazione alle revenues fosse ancora dovuta, sulla base di accordi verbali.
Il diritto alla partecipazione alle revenuese l'ammontare della pretesa costituiscono l'oggetto del litigio in sede federale.

3.2. A conferma dell'esistenza di un accordo verbale che continuava a garantire la partecipazione dell'attore alle revenues, i Giudici ticinesi hanno indicato:
che E.________ ha osservato di non essere "a conoscenza dei dettagli del contratto di lavoro tra B.________ e la convenuta e segnatamente in merito alla sua retribuzione", di non avere "mai partecipato alla determinazione dettagliata della parte variabile dello stipendio del Signor B.________" e di non avere "mai partecipato a discussione in cui F.________ indicasse a B.________ quanto avrebbe percepito di bonus";
che lo stesso E.________ ha però anche affermato di avere "saputo... che il Signor B.________ prima che io arrivassi aveva uno stipendio fisso e una partecipazione ai ricavi dell'operatività sul C.________" e "che vi è stata una modifica contrattuale che non prevedeva più in termini formali, scritti sul contratto, una partecipazione ai ricavi dell'operatività sul C.________", aggiungendo nel contempo "a me risulta che ci fosse un accordo verbale tra le parti che prevedeva che a B.________ fosse dovuto quanto pattuito in precedenza con il primo contratto, concretamente le parti avevano concordato che quanto valeva con la prima pattuizione scritta continuava a valere...";
che, contrariamente a quanto ritenuto dal Pretore, E.________ non si è limitato a evidenziare che "questa questione mi è stata riferita più volte", ma ha rilevato che essa "è uscita anche in occasione di discussioni avute con F.________ alle quali io ho partecipato";
d'altra parte, che se è vero che F.________, aveva fornito una versione dei fatti opposta a quella di E.________, altrettanto vero è che alcune sue dichiarazioni ulteriori contraddicono la precedente versione;
che, facendo riferimento all'e-mail inviatagli da B.________ il 21 gennaio 2015, prodotta quale doc. BB e concernente gli "G.________", F.________ ha infatti rilevato che quel documento riportava "gli anticipi sui bonus ricevuti da B.________ nel corso dell'anno";
che, in tal modo, egli ha implicitamente ammesso che, anche dopo avere concluso il nuovo contratto, a B.________ era già stata attribuita - quindi era dovuta - una parte della remunerazione espressamente prevista nel precedente contratto, ma non nel nuovo.

3.3. Constatata l'esistenza di una pattuizione nel senso che le remunerazioni previste nel precedente contratto, ma non più menzionate nel nuovo, continuavano ad essere dovute, la Corte d'appello ha nel seguito ritenuto dimostrato anche l'ammontare della pretesa, indicando:
che l'entità della stessa è provata dal riassunto di H.________ relativo al "certificato finanziario" (doc. T), da cui si evince che tra aprile 2014 e febbraio 2015 gli incassi per "executions fees" sono stati di fr. 933'624.--;
che, siccome la A.________ AG non ha preteso né dimostrato che le somme da dedurre da questi incassi a titolo di salario fisso e contributi sociali siano superiori a quelle riportate da B.________ nel doc. Y, pari a fr. 238'000.--, è incontestabile che, applicando al saldo la percentuale del 30 % concordata verbalmente, gli spettano ancora fr. 208'000.--, cui vanno ad aggiungersi gli interessi del 5 % dal 6 marzo 2015.

3.4. Da parte sua, A.________ AG sostiene invece che tali conclusioni siano frutto di un accertamento manifestamente inesatto dei fatti e della violazione del diritto federale "inteso che l'eliminazione del vizio è determinante per definire il procedimento (LTF 93, 95, 97, 105 cpv. 2) ". Lamenta in effetti sia una lesione del divieto d'arbitrio sancito dall'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. che degli articoli 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC, 55, 169 e 310 CPC.

4.

4.1. In merito all'art. 310
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 310 Motifs - L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit;
b  constatation inexacte des faits.
CPC, l'insorgente fa notare che "se è vero che l'autorità di appello ha pieno potere cognitivo, potendo rivedere liberamente sia l'accertamento dei fatti che l'applicazione del diritto, è altresì vero che tale potere cognitivo deve muoversi all'interno dell'errata applicazione del diritto rispettivamente di un errato esercizio di potere di apprezzamento del primo giudice (CPC 310) e non sostituirvisi", come fatto invece nella fattispecie, "esprimendo solo una diversa rilettura di fatti e prove senza che al primo giudice possa essere rimproverato un errore nell'accertamento dei fatti o nelle considerazioni giuridiche".

4.2. A torto, tuttavia. Giusta l'art. 310
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 310 Motifs - L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit;
b  constatation inexacte des faits.
CPC con un appello si possono in effetti censurare sia l'errata applicazione del diritto (lett. a) che l'errato accertamento dei fatti (lett. b), di modo che la Corte d'appello dispone di piena cognizione sia in fatto che in diritto (DTF 138 III 374 consid. 4.3.1; sentenza 4A 297/2021 del 3 febbraio 2022 consid. 4.3). Contrariamente a quanto sostenuto nell'impugnativa, non vi è nessun principio di diritto federale che imponga all'istanza d'appello di non intervenire sull'esercizio del potere di apprezzamento del Giudice di prime cure o di farlo con un particolare ritegno (sentenza 5A 1049/2019 del 25 agosto 2021 consid. 3 con ulteriori rinvii). Il rimprovero, mosso nei confronti della Corte d'appello cantonale, di essere intervenuta in maniera contraria al diritto federale sul potere di apprezzamento dell'istanza inferiore dev'essere pertanto respinto.

5.

5.1. Un'ulteriore lesione del codice di procedura civile sarebbe data in relazione alla testimonianza di E.________. Secondo la ricorrente, quest'ultimo ha infatti "riferito che non ha mai partecipato direttamente ad incontri in cui è stato definito e determinato verbalmente un accordo sulle retribuzioni di B.________ [...], bensì ad alcuni incontri dove la questione è però stata oggetto di discussioni, senza che egli abbia indicato cosa abbia direttamente appreso [...], in particolare, se vi sia stata e quale sia stata l'eventuale determinazione in merito delle parti". Riguardando solo aspetti dei quali egli non ha avuto percezione diretta (cosiddetti "de relata"), il rinvio alla sua testimonianza quale "prova piena" lederebbe quindi sia l'art. 169
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 169 Objet - Toute personne qui n'a pas la qualité de partie peut témoigner sur des faits dont elle a eu une perception directe.
CPC che l'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC.

5.2. Anche tale critica va però respinta. E.________ ha infatti espressamente riferito "a me risulta che ci fosse un accordo verbale tra le parti che prevedeva che a B.________ fosse dovuto quanto pattuito in precedenza con il primo contratto, concretamente le parti avevano concordato che quanto valeva con la prima pattuizione scritta continuava a valere...". Come correttamente rilevato in risposta, E.________ non ha inoltre preso conoscenza dell'accordo verbale sulle retribuzioni di B.________ solo da quest'ultimo - cioè "per sentito dire", in modo da dovere negare alla prova un valore autonomo (sentenza 4A 279/2020 del 23 febbraio 2021 consid. 6.8) - ma pure in maniera diretta, poiché la questione era "uscita anche in occasione di discussioni avute con F.________, alle quali io ho partecipato" (sentenza impugnata, consid. 12.1; precedente consid. 3.2).

6.

6.1. Sempre circa l'accordo, la ricorrente lamenta la lesione dell'art. 55
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
CPC, siccome "nelle comparse scritte l'attore non ha mai determinato, indicandolo, quando, in che occasione, come, a che titolo, siano intervenuti i pretesi accordi verbali riferiti al pagamento di retribuzioni non previste nel contratto in vigore (doc. E). Ciò che comporta - laddove vige la massima dispositiva ed attitatoria - una carenza allegatoria arbitrariamente tutelata dalla Corte cantonale". "Ancora oggi", prosegue, "condannata a versare a B.________ l'importo di fr. 208'000.-- oltre interessi, la ricorrente non sa, ne ha elementi per sapere, dove, in che occasione, come, a che titolo, quando siano intervenuti i pretesi accordi verbali riferiti al pagamento di retribuzioni non previste contrattualmente".
Pure questa ulteriore censura di carattere procedurale non può essere tuttavia condivisa rispettivamente accolta.

6.2. Quando l'autorità cantonale di ultima istanza può limitarsi a esaminare i rimedi giuridici debitamente sollevati, come è di regola il caso per l'appello (art. 311 cpv. 1
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.
CPC), il principio dell'esaurimento materiale delle istanze ricorsuali cantonali esige infatti che le censure presentate all'attenzione del Tribunale federale siano già state formulate davanti all'istanza precedente e il rispetto di tale condizione va dimostrato da chi ricorre, con riferimenti precisi (sentenze 4A 379/2020 del 12 novembre 2021 consid. 2.1; 4A 69/2021 del 21 settembre 2021 consid. 5.1.2 e 4A 40/2021 del 10 giugno 2021 consid. 3.2).
Proprio una simile dimostrazione manca tuttavia nel caso in esame. In effetti, nell'impugnativa presentata davanti al Tribunale federale l'insorgente si limita a criticare l'agire dell'attore ma non prova - né per altro sostiene - di avere lamentato una lesione dell'art. 55
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
CPC già in sede cantonale e, più in particolare, nella risposta all'appello (sentenze 4A 379/2020 del 12 novembre 2021 consid. 3.2.1 e 4A 69/2021 del 21 settembre 2021 consid. 5.2, dalle quali risulta per l'appunto che l'obbligo di motivazione di cui sopra non riguarda solo l'atto d'appello ma anche la risposta di controparte).

6.3. In base alle critiche presentate, resta quindi da esaminare l'esistenza o meno di una violazione del divieto d'arbitrio nell'accertamento dei fatti che ha portato: da un lato, ad ammettere l'esistenza di una pattuizione nel senso che le remunerazioni previste nel precedente contratto, ma non più menzionate nel nuovo, continuavano ad essere dovute (precedente consid. 3.2); d'altro lato, a confermare l'ammontare delle pretese avanzate a tale titolo (precedente consid. 3.3).
Se una lesione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. non fosse data, anche la censura secondo cui la Corte cantonale avrebbe violato l'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC circa l'esistenza di un accordo e dei suoi contenuti sarebbe infatti senza oggetto (DTF 137 III 226 consid. 4.3; sentenze 4A 108/2019 del 22 gennaio 2020 consid. 2.6; 4A 164/2017 del 30 novembre 2017 consid. 4.1; 4A 468/2015 dell'11 aprile 2016 consid. 3.2 e 4A 683/2014 del 17 febbraio 2015 consid. 6.2).

7.
Come detto, l'arbitrio è lamentato in primo luogo in relazione all'apprezzamento delle prove che ha condotto la Corte cantonale ad ammettere che le remunerazioni previste nel precedente contratto, ma non più menzionate nel nuovo, continuavano ad essere dovute (precedente consid. 3.2).

7.1. Quando denuncia un accertamento dei fatti manifestamente inesatto - cioè arbitrario (DTF 140 III 115 consid. 2) - l'insorgente deve motivare la censura con precisione (art. 106 cpv. 2
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
LTF).
In questo contesto, non basta opporre il proprio punto di vista alle conclusioni dell'istanza inferiore. Siccome, nel campo dell'accertamento dei fatti e dell'apprezzamento delle prove, il giudice cantonale gode di un grande potere discrezionale, va in particolare dimostrato che la sentenza impugnata ignora il senso e la portata di un mezzo di prova, omette senza ragioni valide di tenere conto di una prova importante, suscettibile di modificare l'esito della lite, oppure ammette o nega un fatto, ponendosi in aperto contrasto con gli atti o interpretandoli in modo insostenibile (DTF 140 III 264 consid. 2.3).

7.2. Nell'impugnativa, una violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost. nei termini appena indicati non viene però sostanziata, né in relazione alla testimonianza di E.________ né alla deposizione di F.________.
In effetti, esprimendosi su di esse, la ricorrente si limita a fornirne una propria e personale lettura: ciò che non basta poiché, come detto, l'arbitrio nell'accertamento dei fatti e/o nell'apprezzamento delle prove è dato solo se l'istanza inferiore non ha manifestamente compreso il senso e la portata di un mezzo di prova, ha omesso di considerare un mezzo di prova pertinente senza un serio motivo, oppure se, sulla base dei fatti raccolti, ha tratto delle deduzioni insostenibili, la cui correzione è suscettibile di avere esito sul litigio (precedente consid. 2.2; DTF 143 IV 500 consid. 1.1 e 140 III 264 consid. 2.3).

7.3. In via abbondanziale, si può ad ogni modo aggiungere che il giudizio impugnato non appare affatto oltrepassare l'ampio margine di apprezzamento che, in materia di valutazione delle prove, il Tribunale federale riconosce alle istanze inferiori.

7.3.1. Come osservato nei precedenti consid. 3.2 e 5.2, dalla testimonianza di E.________, di cui l'insorgente denuncia una lettura "non cronologica" e "destrutturata", emerge infatti che l'esistenza di un accordo verbale tra B.________ e il suo datore di lavoro non solo gli era stata riferita più volte da B.________ medesimo, ma era "uscita anche in occasione di discussioni avute con F.________ alle quali io ho partecipato" e che a E.________ risultava espressamente "che ci fosse un accordo verbale tra le parti che prevedeva che a B.________ fosse dovuto quanto pattuito in precedenza con il primo contratto, concretamente le parti avevano concordato che quanto valeva con la prima pattuizione scritta continuava a valere".

7.3.2. Nel contempo, commentando l'e-mail inviatagli da B.________ il 21 gennaio 2015 (doc. BB), F.________ ha rilevato che essa riportava "gli anticipi sui bonus ricevuti da B.________ nel corso dell'anno", di modo che anche la conclusione tratta a tal riguardo dalla Corte cantonale - già riassunta nel consid. 3.2, e secondo cui egli aveva così implicitamente ammesso che B.________ continuava ad avere diritto a una partecipazione sui rendimenti - appare tutt'altro che insostenibile.

7.4. Per quanto riguarda il richiamo alle "altre risultanze istruttorie non considerate dalla Corte cantonale", la critica è invece manifestamente inammissibile. Attraverso di essa, la ricorrente mira infatti a scostarsi dagli accertamenti contenuti nel giudizio impugnato, completandoli, ma la motivazione addotta - che è in sostanza quella che si presenterebbe davanti a un'istanza che rivede liberamente sia i fatti che il diritto - non permette simile modo di procedere (precedente consid. 2.2 e la giurisprudenza indicata).
Indipendentemente da ciò, in merito alle testimonianze di I.________ e J.________, l'arbitrio nell'apprezzamento delle prove può essere poi a prioriescluso. In effetti, come indicato anche in risposta, sull'esistenza o meno di un accordo verbale circa la partecipazione alle revenues generate dal "certificato finanziario", ovvero all'aspetto ancora litigioso in questa sede, essi non hanno potuto riferire nulla.

7.5. Per sé sola, anche la circostanza che il Pretore sia arrivato ad una conclusione opposta a quella dei Giudici d'appello e abbia negato il contributo, non è infine determinante.
Sempre con riferimento alla giurisprudenza, va infatti rilevato che l'arbitrio, che comporta una lesione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost., non è già ravvisabile qualora una diversa soluzione sembri possibile, e non lo sarebbe nemmeno se questa soluzione dovesse sembrare preferibile, ma solo se la decisione querelata è manifestamente insostenibile, gravemente lesiva di una norma o di un principio giuridico indiscusso, o in contraddizione urtante con il sentimento di giustizia e di equità (DTF 140 III 16 consid. 2.1; sentenza 4D 32/2021 del 27 ottobre 2021 consid. 3.2).

8.
In secondo luogo, l'arbitrio è lamentato in relazione all'apprezzamento delle prove che ha condotto a confermare l'ammontare della pretesa attorea in fr. 208'000.--, in base al doc. T e al doc. Y (giudizio impugnato, consid. 12.2.1; precedente consid. 3.3). Ancora a torto, però.

8.1. La ricorrente sostiene infatti che il doc. T non sarebbe chiaro e non potrebbe che avere valenza indiziaria. Anche in questo caso, non dimostra tuttavia - con precisi riferimenti agli atti - di avere censurato lo stesso aspetto già davanti alla Corte d'appello (precedente consid. 6.2, con rinvii alla giurisprudenza relativa al principio dell'esaurimento materiale delle istanze).
Secondo gli accertamenti contenuti nel giudizio impugnato - criticati, ma di cui non è dimostrata l'insostenibilità, di modo che vincolano il Tribunale federale (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF; precedente consid. 2.2) - il citato documento riporta d'altra parte proprio il riassunto degli incassi del "certificato finanziario" in discussione, che H.________ ha quantificato in fr. 933'624.--, come poi ripreso dai Giudici ticinesi nella querelata sentenza. In merito all'ammontare complessivo degli introiti relativi al "certificato finanziario", l'arbitrio non è di conseguenza dato rispettivamente dimostrato.

8.2. Analogo discorso vale per le critiche che la ricorrente indirizza all'apprezzamento del doc. Y, ovvero alla tabella dei costi da dedurre dagli incassi del "certificato finanziario", al fine di stabilire l'ammontare della partecipazione dovuta all'attore.
Anche in questo caso, la critica di arbitrio si esaurisce infatti nella presentazione di un diverso punto di vista o nella denuncia di contenuti "erronei" del documento stesso. D'altra parte, dimostrato non è nemmeno l'esaurimento materiale delle istanze ricorsuali, attraverso chiari rimandi a quanto sostenuto davanti alla Corte ticinese d'appello.

8.3. Nella misura in cui, formulando le sue censure, mira a scostarsi dagli accertamenti contenuti nella sentenza querelata, completandoli anche in relazione allo svolgimento della procedura cantonale (come ad esempio fa, riferendosi ai contenuti della prima sentenza d'appello; precedente consid. B), l'impugnativa è del resto destinata all'insuccesso anche per questo motivo.
Non va infatti dimenticato che tra gli accertamenti registrati nel giudizio impugnato, che vincolano il Tribunale federale (art. 105 cpv. 1
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
LTF), rientrano non solo le circostanze relative all'oggetto del litigio ma anche quelle riguardanti lo svolgimento della procedura davanti alle autorità inferiori (DTF 140 III 16 consid. 1.3.1), di modo che chi intende completarli non può limitarsi a fare riferimento ad atti custoditi nell'incarto ed ai loro contenuti ma deve dimostrare di esservisi già richiamato in sede cantonale e che la mancata presa in considerazione di questi aspetti comporta una violazione dell'art. 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
Cost.

8.4. Infine, arbitraria o altrimenti lesiva del diritto, come sostenuto dall'insorgente con un nuovo riferimento all'art. 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CC, non è neanche la conclusione dei Giudici ticinesi secondo la quale "la convenuta non ha preteso né tanto meno dimostrato che le somme da dedurre a questi incassi a titolo di salario fisso e di contributi sociali fossero superiori a quelle di fr. 238'000.-- riportate dall'attore nel calcolo di cui al doc. Y" (giudizio impugnato, consid. 12.2.1; precedente consid. 3.3).
Una volta attestati i guadagni complessivi relativi al "certificato finanziario" (fr. 933'624.--; doc. T) e accertata l'esistenza dell'accordo secondo cui - dedotti i costi - al qui opponente B.________ spettava il 30 % dell'intero importo (precedente consid. 3.2), la prova del fatto che questi costi fossero maggiori di quelli da lui stesso ammessi, spettava infatti proprio alla ricorrente, che li aveva sopportati.

9.
Per quanto precede, nella misura in cui è ammissibile, il ricorso va respinto, poiché infondato. L'insorgente deve prendersi carico delle spese giudiziarie della procedura federale e delle ripetibili dell'opponente (art. 66 cpv. 1 e
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
68 cpv. 1 LTF).

Per questi motivi, il Tribunale federale pronuncia:

1.
Nella misura in cui è ammissibile, il ricorso è respinto.

2.
Le spese giudiziarie di fr. 6'000.-- sono poste a carico della ricorrente, che rifonderà all'opponente un importo di fr. 7'000.-- a titolo di ripetibili per la procedura davanti al Tribunale federale.

3.
Comunicazione alle parti e alla seconda Camera civile del Tribunale d'appello del Cantone Ticino.

Losanna, 26 aprile 2022

In nome della I Corte di diritto civile
del Tribunale federale svizzero

La Presidente: Hohl

Il Cancelliere: Savoldelli
Information de décision   •   DEFRITEN
Document : 4A_521/2020
Date : 26 avril 2022
Publié : 17 mai 2022
Source : Tribunal fédéral
Statut : Non publié
Domaine : Droit des contrats
Objet : risoluzione immediata del rapporto di lavoro,


Répertoire des lois
CC: 8
SR 210 Code civil suisse du 10 décembre 1907
CC Art. 8 - Chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle allègue pour en déduire son droit.
CPC: 55 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 55 Maxime des débats et maxime inquisitoire - 1 Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
1    Les parties allèguent les faits sur lesquels elles fondent leurs prétentions et produisent les preuves qui s'y rapportent.
2    Les dispositions prévoyant l'établissement des faits et l'administration des preuves d'office sont réservées.
169 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 169 Objet - Toute personne qui n'a pas la qualité de partie peut témoigner sur des faits dont elle a eu une perception directe.
310 
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 310 Motifs - L'appel peut être formé pour:
a  violation du droit;
b  constatation inexacte des faits.
311
SR 272 Code de procédure civile du 19 décembre 2008 (CPC) - Loi sur les fors
CPC Art. 311 - 1 L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
1    L'appel, écrit et motivé, est introduit auprès de l'instance d'appel dans les 30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure de la motivation (art. 239).
2    La décision qui fait l'objet de l'appel est jointe au dossier.
Cst: 9
SR 101 Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999
Cst. Art. 9 Protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi - Toute personne a le droit d'être traitée par les organes de l'État sans arbitraire et conformément aux règles de la bonne foi.
LTF: 42 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 42 Mémoires - 1 Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
1    Les mémoires doivent être rédigés dans une langue officielle, indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve, et être signés.
2    Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqué viole le droit. Si le recours n'est recevable que lorsqu'il soulève une question juridique de principe ou qu'il porte sur un cas particulièrement important pour d'autres motifs, il faut exposer en quoi l'affaire remplit la condition exigée.15 16
3    Les pièces invoquées comme moyens de preuve doivent être jointes au mémoire, pour autant qu'elles soient en mains de la partie; il en va de même de la décision attaquée si le mémoire est dirigé contre une décision.
4    En cas de transmission électronique, le mémoire doit être muni de la signature électronique qualifiée de la partie ou de son mandataire au sens de la loi du 18 mars 2016 sur la signature électronique17. Le Tribunal fédéral détermine dans un règlement:
a  le format du mémoire et des pièces jointes;
b  les modalités de la transmission;
c  les conditions auxquelles il peut exiger, en cas de problème technique, que des documents lui soient adressés ultérieurement sur papier.18
5    Si la signature de la partie ou de son mandataire, la procuration ou les annexes prescrites font défaut, ou si le mandataire n'est pas autorisé, le Tribunal fédéral impartit un délai approprié à la partie pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
6    Si le mémoire est illisible, inconvenant, incompréhensible ou prolixe ou qu'il n'est pas rédigé dans une langue officielle, le Tribunal fédéral peut le renvoyer à son auteur; il impartit à celui-ci un délai approprié pour remédier à l'irrégularité et l'avertit qu'à défaut le mémoire ne sera pas pris en considération.
7    Le mémoire de recours introduit de manière procédurière ou à tout autre égard abusif est irrecevable.
66 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 66 Recouvrement des frais judiciaires - 1 En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
1    En règle générale, les frais judiciaires sont mis à la charge de la partie qui succombe. Si les circonstances le justifient, le Tribunal fédéral peut les répartir autrement ou renoncer à les mettre à la charge des parties.
2    Si une affaire est liquidée par un désistement ou une transaction, les frais judiciaires peuvent être réduits ou remis.
3    Les frais causés inutilement sont supportés par celui qui les a engendrés.
4    En règle générale, la Confédération, les cantons, les communes et les organisations chargées de tâches de droit public ne peuvent se voir imposer de frais judiciaires s'ils s'adressent au Tribunal fédéral dans l'exercice de leurs attributions officielles sans que leur intérêt patrimonial soit en cause ou si leurs décisions font l'objet d'un recours.
5    Sauf disposition contraire, les frais judiciaires mis conjointement à la charge de plusieurs personnes sont supportés par elles à parts égales et solidairement.
72 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 72 Principe - 1 Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
1    Le Tribunal fédéral connaît des recours contre les décisions rendues en matière civile.
2    Sont également sujettes au recours en matière civile:
a  les décisions en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions prises en application de normes de droit public dans des matières connexes au droit civil, notamment les décisions:
b1  sur la reconnaissance et l'exécution de décisions ainsi que sur l'entraide en matière civile,
b2  sur la tenue des registres foncier, d'état civil et du commerce, ainsi que des registres en matière de protection des marques, des dessins et modèles, des brevets d'invention, des obtentions végétales et des topographies,
b3  sur le changement de nom,
b4  en matière de surveillance des fondations, à l'exclusion des institutions de prévoyance et de libre passage,
b5  en matière de surveillance des exécuteurs testamentaires et autres représentants successoraux,
b6  les décisions prises dans le domaine de la protection de l'enfant et de l'adulte,
b7  ...
74 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 74 Valeur litigieuse minimale - 1 Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
1    Dans les affaires pécuniaires, le recours n'est recevable que si la valeur litigieuse s'élève au moins à:
a  15 000 francs en matière de droit du travail et de droit du bail à loyer;
b  30 000 francs dans les autres cas.
2    Même lorsque la valeur litigieuse minimale n'est pas atteinte, le recours est recevable:
a  si la contestation soulève une question juridique de principe;
b  si une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
c  s'il porte sur une décision prise par une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
d  s'il porte sur une décision prise par le juge de la faillite ou du concordat;
e  s'il porte sur une décision du Tribunal fédéral des brevets.
75 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 75 Autorités précédentes - 1 Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
1    Le recours est recevable contre les décisions prises par les autorités cantonales de dernière instance, par le Tribunal administratif fédéral ou par le Tribunal fédéral des brevets.37
2    Les cantons instituent des tribunaux supérieurs comme autorités cantonales de dernière instance. Ces tribunaux statuent sur recours, sauf si:
a  une loi fédérale prévoit une instance cantonale unique;
b  un tribunal spécialisé dans les litiges de droit commercial statue en instance cantonale unique;
c  une action ayant une valeur litigieuse d'au moins 100 000 francs est déposée directement devant le tribunal supérieur avec l'accord de toutes les parties.
76 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 76 Qualité pour recourir - 1 A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
1    A qualité pour former un recours en matière civile quiconque:
a  a pris part à la procédure devant l'autorité précédente ou a été privé de la possibilité de le faire, et
b  est particulièrement touché par la décision attaquée et a un intérêt digne de protection à son annulation ou sa modification.
2    Ont également qualité pour recourir contre les décisions visées à l'art. 72, al. 2, la Chancellerie fédérale, les départements fédéraux et, pour autant que le droit fédéral le prévoie, les unités qui leur sont subordonnées, si l'acte attaqué est susceptible de violer la législation fédérale dans leur domaine d'attributions.41
90 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 90 Décisions finales - Le recours est recevable contre les décisions qui mettent fin à la procédure.
95 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 95 Droit suisse - Le recours peut être formé pour violation:
a  du droit fédéral;
b  du droit international;
c  de droits constitutionnels cantonaux;
d  de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les élections et votations populaires;
e  du droit intercantonal.
97 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 97 Établissement inexact des faits - 1 Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
1    Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause.
2    Si la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incomplète ou erronée des faits.89
100 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 100 Recours contre une décision - 1 Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
1    Le recours contre une décision doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'expédition complète.
2    Le délai de recours est de dix jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour dettes et de faillite;
b  les décisions en matière d'entraide pénale internationale et d'assistance administrative internationale en matière fiscale;
c  les décisions portant sur le retour d'un enfant fondées sur la Convention européenne du 20 mai 1980 sur la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière de garde des enfants et le rétablissement de la garde des enfants92 ou sur la Convention du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enlèvement international d'enfants93.
d  les décisions du Tribunal fédéral des brevets concernant l'octroi d'une licence visée à l'art. 40d de la loi du 25 juin 1954 sur les brevets95.
3    Le délai de recours est de cinq jours contre:
a  les décisions d'une autorité cantonale de surveillance en matière de poursuite pour effets de change;
b  les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours concernant des votations fédérales.
4    Le délai de recours est de trois jours contre les décisions d'un gouvernement cantonal sur recours touchant aux élections au Conseil national.
5    En matière de recours pour conflit de compétence entre deux cantons, le délai de recours commence à courir au plus tard le jour où chaque canton a pris une décision pouvant faire l'objet d'un recours devant le Tribunal fédéral.
6    ...96
7    Le recours pour déni de justice ou retard injustifié peut être formé en tout temps.
105 
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 105 Faits déterminants - 1 Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
1    Le Tribunal fédéral statue sur la base des faits établis par l'autorité précédente.
2    Il peut rectifier ou compléter d'office les constatations de l'autorité précédente si les faits ont été établis de façon manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95.
3    Lorsque la décision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en espèces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le Tribunal fédéral n'est pas lié par les faits établis par l'autorité précédente.99
106
SR 173.110 Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF) - Organisation judiciaire
LTF Art. 106 Application du droit - 1 Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
1    Le Tribunal fédéral applique le droit d'office.
2    Il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a été invoqué et motivé par le recourant.
Répertoire ATF
133-III-446 • 135-III-397 • 137-III-226 • 138-III-374 • 140-III-115 • 140-III-16 • 140-III-264 • 140-III-86 • 142-III-364 • 143-II-283 • 143-IV-500
Weitere Urteile ab 2000
4A_108/2019 • 4A_164/2017 • 4A_19/2019 • 4A_279/2020 • 4A_297/2021 • 4A_379/2020 • 4A_40/2021 • 4A_468/2015 • 4A_521/2020 • 4A_683/2014 • 4A_69/2021 • 4D_32/2021 • 5A_1049/2019
Répertoire de mots-clés
Trié par fréquence ou alphabet
acteur • action en justice • analogie • application du droit • appréciation des preuves • attestation • autorité cantonale • autorité inférieure • avis • bonus • but • calcul • cio • cirque • clientèle • commentaire • conclusions • condition • constatation des faits • contestation civile • contrat de travail • courrier a • dernière instance • directive • directive • dossier • droit civil • droit constitutionnel • droit fondamental • droit fédéral • débat • décision • décision de renvoi • défendeur • dépens • déroulement de la procédure • e-mail • employeur • examinateur • fin • frais judiciaires • fruit • fédéralisme • gérant de fortune • importance notable • journaliste • lausanne • lésé • management • manifestation • matériau • mention • motivation de la demande • motivation de la décision • moyen de droit • moyen de preuve • ordonnance administrative • par ouï-dire • pouvoir d'appréciation • pouvoir d'examen • première instance • preuve absolue • principe juridique • procédure civile • prolongation • questio • recourant • recours en matière civile • recouvrement • rectification • report • répartition des tâches • salaire • suppression • transaction • travailleur • tribunal cantonal • tribunal fédéral • témoin • valeur litigieuse • violation du droit • à l'intérieur